PRIX PRIX

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "PRIX 55 37 30 25 21 PRIX 72 59 48 42 35"

Transcription

1 1/7 PackShot Simple: Quel que soit le secteur, fabricants, revendeurs et distributeurs ont besoin de cet incontournable qu est le packshot ( ou photo de produit ). Vue technique frontale à lumière diffuse et sans ombre, c est un cliché technique d illustration simple mais indispensable pour vendre sur catalogue ou en ligne. Prise de vue sur fond blanc ou uni, lumière diffuse enveloppante, sans ombres portées. -Prise de vue frontale ou angle à définir lors du devis. -Dimensions et résolution adaptée web ou print, incrustation logo possible. Vos besoins en tailles et format sont à définir lors du devis. -Mise aus formats (Jpeg, Png, Tiff selon vos besoins) -Chromie simple, dépoussiérage. Détourage en sus. Toute la chaine graphique est calibrée. -Convertion CMJN sur demande -Réalisation sous 48 heures -Packshots livrés par téléchargement sur Ftp, fourniture planche contact au format PDF avec références et PRODUIT SIMPLE - non assujetti à la TVA. Quantité <30 PRIX PRODUIT VOLUMINEUX OU COMPOSITION - non assujetti à la TVA. Quantité <30 PRIX *PRODUITS VOLUMINEUX: +90cm de dimension sur un des côtés *COMPOSITION: 3 produits ou plus représentés sur une seule photo -Paiement: Chèque de 50% joint à la marchandise, solde après vérification des clichés online par le client, puis -Transporteur / messagerie: arrivée et retour en nos studios à la charge du client. -Réalisation des photos (à partir de 25 unités) dans vos locaux sur demande Supplément Détourage : 2 / Objet

2 2/7 PackShot Luxe avec retouche numerique: Pour vos Publications : un traitement poussé de la retouche et préparation en vue d impressions en haute résolution Prise de vue sur fond uni ou dégradé pour produit haut de gamme. -Dimensions et résolution adaptée web ou print, incrustation logo possible. Vos besoins en tailles et format sont à définir lors du devis. -Mise aux formats (Jpeg, Png, Tiff selon vos besoins) -Prises de vues comprenant des retouches numériques importantes à la qualité du visuel final. (cosmétiques, bijoux...) -Chromie locale, retouche complexe (reflets, transparences, matières). Montage de plusieurs photos, effets spéciaux, étalonnage. -Photo détourée. Toute la chaine graphique est calibrée. -Convertion CMJN sur demande (masque de détourage inclus). PRODUIT SIMPLE - non assujetti à la TVA. Quantité >9 PRIX PRODUIT VOLUMINEUX OU COMPOSITION - non assujetti à la TVA. Quantité >9 PRIX *PRODUITS VOLUMINEUX: +90cm de dimension sur un des côtés *COMPOSITION: 3 produits ou plus représentés sur une seule photo -Packshots livrés par téléchargement sur Ftp, fourniture planche contact au format PDF avec références et -Paiement: Chèque de 50% joint à la marchandise, solde après vérification des clichés online par le client, puis -Transporteur / messagerie: arrivée et retour en nos studios à la charge du client.

3 3/7 Photos Catalogue Produit: Formule Catalogue ou site Web E-Commerce Réalisation de photos de produits en nombre pour illustration de catalogues commerciaux ou site Web E-Commerce -Tarifs proposés à partir de la réalisation de 50 photos. -Prise de vue de produit sur fond simple uni ou dégradé. -Photos sans retouche. (Avec retouche sur devis) -Photos détourée sur demande -Dimensions et résolution adaptée web ou print, incrustation logo possible. Vos besoins en tailles et format sont à définir lors du devis. -Mise aus formats (Jpeg, Png, Tiff selon vos besoins) -Chromie simple, dépoussiérage. -Détourage en sus. Toute la chaine graphique est calibrée. -Convertion CMJN sur demande. -Hors frais éventuel de stylisme photo. -Packshots livrés par téléchargement sur Ftp, fourniture planche contact au format PDF avec références et PRODUIT SIMPLE - non assujetti à la TVA. Quantité et plus PRIX 15 12,50 PRODUIT VOLUMINEUX OU COMPOSITION - non assujetti à la TVA. Quantité et plus PRIX *PRODUITS VOLUMINEUX: +90cm de dimension sur un des côtés *COMPOSITION: 3 produits ou plus représentés sur une seule photo Supplément Détourage : 2 / Objet -Paiement: Chèque de 50% joint à la marchandise, solde après vérification des clichés online par le client, puis -Transporteur / messagerie: arrivée et retour en nos studios à la charge du client.

4 4/7 Photos de studio: Photos publicitaires de studio Prise de vue photographique en studio selon brief Nature morte publicitaire, photos de modèles, portraits... -Retouches, incrustations et montages numériques complexes inclus -Pour les photos de beauté ou de mode les frais de maquilleuse, coiffeur, ne sont pas compris. -Frais de stylisme ou décor non inclus. -Clichés livrés par téléchargement sur Ftp, fourniture planche contact au format PDF avec références et -Paiement: Chèque de 50% joint à la marchandise, solde après vérification des clichés online par le client, puis -Transporteur / messagerie: arrivée et retour en nos studios à la charge du client. PRISE DE VUE EN STUDIO - non assujetti à la TVA. DURée 1/2 journée (4h) 1 Journée (8h) Heure sup. TARIFS

5 5/7 Photos de Reportage: Reportage industriel et évènementiel Prise de vue photographique en reportage, au sein de votre entreprise ou lors de vos évènements -Photos traitées (Chromie, retouches générales, densité...) -Clichés livrés par téléchargement sur Ftp, CD ou clé USB, fourniture planche contact au format PDF avec références et -Paiement: Chèque de 50% joint à la marchandise, solde après vérification des clichés online par le client, puis transfère des clichés par Ftp. Reportage sur plusieurs jours/semaines et/ou de nuit: Pour toutes autres demandes particulières, merci de nous consulter directement par mail, par téléphone ou sur rendez-vous (coordonnées complètes en pied de page). Nous nous efforcerons de vous répondre dans les plus brefs délais et de vous établir un devis gratuit personalisé. PRISE DE VUE EN REPORTAGE - non assujetti à la TVA. DURée 1 heure 1/2 journée (3h) 1 Journée (6h) TARIFS nbre Photos

6 6/7 Options : Livraison du CD/DVD, Clé USB, Ftp: Au choix, inclus dans les forfaits Reportages, votre reportage est livré soit sur CD/DVD avec pochette papier ou sur Clé USB au format JPEG en haute définition, ou par Ftp, traitée pour une qualité de rendu optimum. Option Photos HD sur CD sérigraphié avec boitier et jaquette personalisés -Impression thermique couleur sur blanc -Protection cellophane Options Tirages Papier: Possibilité de tirages sur traceur HP Designjet L25500 sur un papier photo satiné brillant 240 g/m² de haute qualité jusqu à 152 cm de largeur. Types de supports suivant disponibilité: Banderoles, vinyles, films, tissus, papiers, maille avec doublure Inclus Sur Devis Sur Devis Copyright: L achat de tirages ne donne aucun droit de reproduction ou de représentation de l image qui reste soumise au droit d auteur.

7 7/7 Conditions Générales de Vente: COMMANDES Tous les travaux qui nous sont confiés doivent être accompagnés d un bon de commande du client à qui ces travaux seront facturés. DELAIS D EXECUTION Le délais d éxécution sera fixé à la réception des travaux, et dépendra de la nature et du volume de la commande à réaliser. Les délais indiqués sont respectés dans la mesure du possible, toutefois nous ne pouvons en aucun cas être tenus pour responsables de dommages causés par un retard de fabrication. REGLEMENTS Tous les travaux sont payables selon les conditions fixées sur le devis et rappelées sur le bon de commande. Nous nous réservons la propriété des marchandises et travaux jusqu à l acquitement intégral du montant de leur facture. Un acompte de 50 % du montant de la commande devra être versé à la signature du contrat Le solde est à régler à le jour de la remise du support photographique. TVA Tout les tarifs indiqués dans le présent contrat sont HT, «dispensé d immatriculation en application de l article L du code du commerce, TVA non applicable, art.293 du Code général des impôts». DELAI DE RETRACTATION Comme dans tout contrat, les clients disposent d un délai de rétractation de 7 jours à compter du jour du versement de l acompte. Passé ce délai, aucun acompte ne sera rendu, sauf en cas de force majeure. Cas de force majeure: sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, les évènements indépendants de la volonté des parties, qu elles ne pouvaient raisonnablement être tenues de prévoir, et qu elles ne pouvaient raisonnablement éviter ou surmonter, dans la mesure où leur survenance rend totalement impossible l exécutions des obligations. RESPONSABILITE Le studio ne peut être tenu pour responsable des dommages éventuels causés par un retard de livraison. Les prix des travaux n étant nullement proportionnels à la valeur des produits et autres documents confiés, nous déclinons toutes responsabilité en cas de perte ou de déterioration même totale pour quelque cause que ce soit. Cette clause de non responsabilité est absolument impérative et ne peut comporter aucune exeption. Le fait de nous confier des produits, échantillons, documents ou travaux comporte l acceptation sans restriction des conditions générales et en particulier la présente clause. Nous suggérons à nos clients de s assurer en cas de prises de vues difficiles ou impossibles à refaire. Tout travail faisant l objet d un litige devra nous être retourné au plus tard sous huit jours après la date de livraison: faute de quoi aucune réclamation ne pourra être prise en considération. Passé un an, les travaux et échantillons produits non réclamés seront passés au destructeur. Nos prix sont donnés à titre indicatif. Ils sont susceptibles d être révisés à tout moment. Nos prix sont valables sous réserve des erreurs typographiques possibles. Le seul lieu de juridiction est Nanterre. Toute réalisation photographique confère au photographe, son auteur, des droits de propriété artistique, patrimoniaux et moraux, tels que définis par le code de la propriété intellectuelle. Les clients sont, de par la loi, les propriétaires inaliénable de leur image et Franche Comté Edition respecte scrupuleusement ce droit d image. En conséquence Franche Comté Edition et ses clients devront se consulter mutuellement en cas de besoin d exploitation des photos dans un cadre autre que celui défini dans le présent accord. L accord inclut, entre autres, la publication ou l utilisation des photos à des fins promotionnelles de Franche Comté Edition, tel que les site web du/des photographes ainsi que ou la documentation commerciale des photographes et de Franche-Comté Edition. Délai de livraison 1 à 6 semaines en fonction des travaux demandés. Conditions Générales de Ventes complètes sur simple demande.

Si ces documents ne sont pas fournis ou si les documents fournis s avèrent nonconformes, FD Eclairage pourra annuler la commande.

Si ces documents ne sont pas fournis ou si les documents fournis s avèrent nonconformes, FD Eclairage pourra annuler la commande. Les présentes conditions générales de vente ont pour but de fixer la liste des règles qui régissent chaque accord passé entre FD Eclairage et son client. Toute commande effectuée sur le site www.fdeclairage.com.com

Plus en détail

Tarifs prestations photographiques Mariage

Tarifs prestations photographiques Mariage Tarifs prestations photographiques Mariage Votre Mariage Un jour unique! Vous avez décidé de vous marier... Tout d abord, permettez-nous de vous féliciter et de vous offrir, avant l heure, tous nos Voeux

Plus en détail

Nos conditions générales de vente

Nos conditions générales de vente 1 Généralités Les présentes conditions générales de vente s appliquent à toutes commandes passées sur le site internet www.titoon-land.com. Les ventes effectuées par la société Ti Toon-Land, sont soumises

Plus en détail

Tarifs et Conditions Générales de Vente 2016

Tarifs et Conditions Générales de Vente 2016 Tarifs et Conditions Générales de Vente 2016 ADG DRONES 11 IMPASSE LOUIS PASTEUR 30133 LES ANGLES France Email : direction@adg-drones.com Internet : www.adg-drones.com Informations : 06 67 68 52 35 Edition

Plus en détail

DOCUMENT EXEMPLE DE CONTRAT INTÉGRANT L'ENSEMBLE DES DIFFÉRENTES FORMULES.!

DOCUMENT EXEMPLE DE CONTRAT INTÉGRANT L'ENSEMBLE DES DIFFÉRENTES FORMULES.! DOCUMENT EXEMPLE DE CONTRAT INTÉGRANT L'ENSEMBLE DES DIFFÉRENTES FORMULES. INFORMATION CLIENT Nom de la mariée : Téléphone : Nom du mariée : Téléphone : Adresse postale : Adresse mail : DESCRIPTION DE

Plus en détail

CALENDRIERS 2015. Tél. 02 40 06 56 56 - www.calendriers112.fr. Modèle N 1B : Option 1 (facultative) :

CALENDRIERS 2015. Tél. 02 40 06 56 56 - www.calendriers112.fr. Modèle N 1B : Option 1 (facultative) : CALENDRIERS 2015 Modèle N 1A : Modèle N 1B : TARIFS / BON DE COMMANDE : Voir en fin de catalogue. Tél. 02 40 06 56 56 - www.calendriers112.fr NOUVEAU : Calendriers N 2/8 et 9 effaçables avec l Option 2

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) créent un accord légal et s appliquent à toutes les commandes conclues entre le client et Laly P Photographe- 39 rue Raymond

Plus en détail

Les offres de Produits sont valables tant qu ils sont visibles sur le Site Internet, dans la limite des stocks disponibles.

Les offres de Produits sont valables tant qu ils sont visibles sur le Site Internet, dans la limite des stocks disponibles. CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1. Préambule Les présentes conditions générales de vente (ci-après les «Conditions Générales de Vente») régissent toutes les transactions effectuées par le biais du site internet

Plus en détail

Conditions générales de vente en ligne

Conditions générales de vente en ligne Conditions générales de vente en ligne SAROFOT Impertinent.ph Les présentes conditions de vente sont conclues d une part par la société SAROFOT Impertinent. au capital de 11433,67 euro dont le siège social

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE - 2014 MARQUE ANNE-CHARLOTTE GOUTAL

CONDITIONS GENERALES DE VENTE - 2014 MARQUE ANNE-CHARLOTTE GOUTAL CONDITIONS GENERALES DE VENTE - 2014 MARQUE ANNE-CHARLOTTE GOUTAL Les PRODUITS Anne-Charlotte Goutal demeurent la propriété de la société BI API jusqu'au complet paiement du prix. Vous déclarez que les

Plus en détail

Modèle N 1A : Modèle N 1B : Option 1 (facultative) : TARIFS / BON DE COMMANDE : Voir en fin de catalogue. Renseignements/Devis : 02 40 06 56 56

Modèle N 1A : Modèle N 1B : Option 1 (facultative) : TARIFS / BON DE COMMANDE : Voir en fin de catalogue. Renseignements/Devis : 02 40 06 56 56 Format 43 x 33,5 cm - 7 mois Recto + 7 mois Verso Modèle N 1A : rembordé sur carton 910 grs. - Format 43 x 33,5 cm + 1 trou suspension. - 7 mois Recto + 7 mois Verso. Modèle N 1B : rembordé sur carton

Plus en détail

Conditions Générales de Vente (site e- commerce)

Conditions Générales de Vente (site e- commerce) Conditions Générales de Vente (site e- commerce) Préambule Les présentes conditions générales de vente sont conclues : ENTRE : - La société., domiciliée, immatriculée SIRET., désigné comme le Vendeur ET

Plus en détail

Conditions générales 1 [Dispositions générales] 2 [Conclusion du Contrat] 3 [Matériaux fournis par le Client]

Conditions générales 1 [Dispositions générales] 2 [Conclusion du Contrat] 3 [Matériaux fournis par le Client] Conditions générales de prestation de services graphiques fournis par la société CGS Drukarnia sp. z o.o. ayant son siège social à Mrowino k. Poznania, ul. Towarowa 3 drukarniakreatywna 1 [Dispositions

Plus en détail

Imprimé. Produits et tarifs Juin 2013. Avenue Van Volxem 300 1190 Bruxelles Belgique

Imprimé. Produits et tarifs Juin 2013. Avenue Van Volxem 300 1190 Bruxelles Belgique Imprimé Produits et tarifs Juin 2013 Avenue Van Volxem 300 1190 Bruxelles Belgique Atelier KZG sprl Avenue Van Volxem 300 1190 Bruxelles Belgique T +32.2.537.56.46 M +32.484.957.688 (Gaëtan) M +32.486.792.116

Plus en détail

TARIFS (prix exprimés HT et TVA en vigueur de 20% - mise à jour janvier 2016)

TARIFS (prix exprimés HT et TVA en vigueur de 20% - mise à jour janvier 2016) TARIFS 2016 (prix exprimés HT et TVA en vigueur de 20% - mise à jour janvier 2016) Argentique FORFAITS DÉVELOPPEMENTS (PRIX HT) Développement seul Développement + Planche contact Développement + Scans

Plus en détail

CONDITIONS GÉNERALES DE VENTE

CONDITIONS GÉNERALES DE VENTE CONDITIONS GÉNERALES DE VENTE Objet Et Définitions Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et les obligations des parties dans le cadre de la commande d'un reportage photographique.

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE B TO B 1 - PRINCIPES : 2 - OUVERTURE DE COMPTE 3 - COMMANDES 4 - ARTICLES DANS/HORS CATALOGUE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE B TO B 1 - PRINCIPES : 2 - OUVERTURE DE COMPTE 3 - COMMANDES 4 - ARTICLES DANS/HORS CATALOGUE CONDITIONS GENERALES DE VENTE B TO B 1 - PRINCIPES : Les ventes sont soumises aux présentes CGV qui prévalent sur toutes conditions d achat, sauf dérogation préalable et écrites de SEA2. Elles ne sauraient

Plus en détail

Conditions générales de vente Anne Cauvel

Conditions générales de vente Anne Cauvel Conditions générales de vente Anne Cauvel Définitions Est appelé Anne Cauvel, nous, l auteur Anne Cauvel de Beauvillé, sise 74, rue Lévis, 75017 Paris, France. Est appelé Client la personne physique ou

Plus en détail

PRESTATIONS MARIAGE & SÉANCE PHOTO

PRESTATIONS MARIAGE & SÉANCE PHOTO PRESTATIONS MARIAGE & SÉANCE PHOTO KISS of LIFE PRÉPARATIFS CÉRÉMONIE CIVILES ET/OU RELIGIEUSES LES PHOTOS DE FAMILLE LES PHOTOS DE COUPLE LE VIN D HONNEUR (JUSQU À 20:00) INTÉGRALITÉ DU REPORTAGE PHOTO

Plus en détail

Conditions d utilisation et tarifs des photographies Délibération du Conseil général du 20 décembre 2013

Conditions d utilisation et tarifs des photographies Délibération du Conseil général du 20 décembre 2013 I Conditions d utilisation Musée du domaine départemental de Sceaux 92330 SCEAUX : 01 41 87 29 66 : 01 41 87 29 51 L utilisation (pour une reproduction ou une représentation) des photographies du musée

Plus en détail

Bon de commande "Mariage Marine & Guillaume " 2016

Bon de commande Mariage Marine & Guillaume  2016 L'instant C Révélatrice d'espaces et d'instants en Midi Pyrénées 06 31 50 34 32 creationlinstantc@gmail.com www.linstantc- decophoto.fr Bon de commande "Mariage Marine & Guillaume " 2016 Formules aux choix

Plus en détail

Documentation et Contrat de mise à disposition d un CD de photos en basse définition pour la création de maquettes graphiques

Documentation et Contrat de mise à disposition d un CD de photos en basse définition pour la création de maquettes graphiques Documentation et Contrat de mise à disposition d un CD de photos en basse définition pour la création de maquettes graphiques Le principe : L'agence Photeam met à disposition des infographistes ou des

Plus en détail

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente Conditions générales de vente Article 1 Objet et champ d application Les conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des biens

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de régir les relations contractuelles entre d une part ü Gabriel Pachoutine, photographe, ci-dessous dénommé «le

Plus en détail

Conditions Générales de Vente (site e- commerce)

Conditions Générales de Vente (site e- commerce) Conditions Générales de Vente (site e- commerce) Préambule Les présentes conditions générales de vente sont conclues : ENTRE : - La société SARL MAGUY domiciliée 35 rue St Jacques 58200 Cosne cours sur

Plus en détail

TARIFS AWD PRODUCTIONS PARTICULIERS

TARIFS AWD PRODUCTIONS PARTICULIERS TARIFS AWD PRODUCTIONS PARTICULIERS PRODUCTIONS TARIFS CARTONS D INVITATION -- Un brief avec le client. - La recherche graphique. - Pas de limite de modifications. - La préparation du fichier avant impression.

Plus en détail

Packshots produits par le studio nigao

Packshots produits par le studio nigao 2014 s produits par le studio nigao SARL NIGAO au capital de 10.000 Siret : 800 256 349 00013 RCS : Saint Denis APE 7021 Z Siège social : 5 impasse des antigones, La plaine 97411 Saint Paul Studio : 178

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE SOMMAIRE ARTICLE 1 : Application et opposabilité des CGV...3 ARTICLE 2 : Identification du Prestataire...3 Article 3 : Commande... 4/5 Article 4 : Réalisation...5 Article 5 : Modifications... 6 Article

Plus en détail

Grand Prix Stratégies / Amaury Médias du luxe 2011

Grand Prix Stratégies / Amaury Médias du luxe 2011 7 ème Édition Grand Prix Stratégies / Amaury Médias du luxe 2011 PRÉSENTEZ VOS ACTIONS DE COMMUNICATION LES PLUS INNOVANTES DANS LE DOMAINE DU LUXE DATE LIMITE DE REMISE DE VOS DOSSIERS : LE 8 JUILLET

Plus en détail

Conditions générales de location et d exploitation d images

Conditions générales de location et d exploitation d images Conditions générales de location et d exploitation d images PREAMBULE 1. Aux termes des présentes conditions, la notion de photographie est définie comme "Tout document reproduisant une image sur support

Plus en détail

Tél : 06 20 27 93 89 Mail : contact@boiteauxclics.com www.boiteauxclics.com Facebook BOITE AUX CLICS STEPHANIE SOUM PHOTOGRAPHE

Tél : 06 20 27 93 89 Mail : contact@boiteauxclics.com www.boiteauxclics.com Facebook BOITE AUX CLICS STEPHANIE SOUM PHOTOGRAPHE 2014 Tél : 06 20 27 93 89 Mail : contact@boiteauxclics.com www.boiteauxclics.com Facebook BOITE AUX CLICS STEPHANIE SOUM PHOTOGRAPHE Photographe passionnée depuis plus de 15 ans, je suis ravie de vous

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente PHOTOGRAPHE www.mariondubus.com contact@mariondubus.com 06 29 02 24 44 32 Impasse des aulnes 73100 Grésy sur Aix Conditions Générales de Vente Sommaire CGV destinées aux particuliers : Pages 2 et 3 CGV

Plus en détail

Conditions générales de Vente

Conditions générales de Vente Conditions générales de Vente Les dispositions qui suivent établissent les conditions générales de vente des produits proposés par la SARL Joseph de La Bouvrie sur son site web, accessible à l adresse

Plus en détail

Conditions générales d Adon Production SA (CG Adon) état 10.2009

Conditions générales d Adon Production SA (CG Adon) état 10.2009 Conditions générales d Adon Production SA (CG Adon) état 10.2009 1 Conclusion de contrat Un contrat entre le client et Adon Production SA (ci-après: «Adon») prend effet par la confirmation de commande

Plus en détail

Éditions 2012-2013. Règlement de consultation. Vendredi 10 août 2012. EPIC Office de Tourisme de La Tranche-sur-Mer. Objet de la consultation

Éditions 2012-2013. Règlement de consultation. Vendredi 10 août 2012. EPIC Office de Tourisme de La Tranche-sur-Mer. Objet de la consultation EPIC Office de Tourisme de La Tranche-sur-Mer Éditions 2012-2013 Objet de la consultation Réalisation des éditions 2012-2013 de l Office de Tourisme de La Tranche-sur-Mer. Date limite de remise des offres

Plus en détail

TARIFS 2013 PHOTOTHEQUE DU MUSEE TOULOUSE-LAUTREC

TARIFS 2013 PHOTOTHEQUE DU MUSEE TOULOUSE-LAUTREC TARIFS 2013 PHOTOTHEQUE DU MUSEE TOULOUSE-LAUTREC PHOTOTHEQUE DU MUSEE TOULOUSE-LAUTREC CONDITIONS GENERALES EDITION ET PRESSE (quotidiens, magazines et périodiques) 1. TRAVAUX PHOTOGRAPHIQUES (Location

Plus en détail

Des meubles à partager avec votre chat

Des meubles à partager avec votre chat Des meubles à partager avec votre chat Le style & l esprit Félinea Imaginés et conçus par des designers et des artisans. Nos meubles et arbres à chat sont conçus en étroite collaboration entre designers

Plus en détail

Cartes de visite, Plaquettes publicitaires, visuels d entreprise, logotypes, votre communication ne s improvise pas... Et vos idées prennent forme

Cartes de visite, Plaquettes publicitaires, visuels d entreprise, logotypes, votre communication ne s improvise pas... Et vos idées prennent forme Et vos idées prennent forme Vous voulez une communication visuelle parfaite? Alors faites appel à mes services. Mes domaines de prédilection sont l imprimé et l interactivité. Mon portfolio vous donnera

Plus en détail

ARTICLE 03 - MODIFICATION OU ANNULATION D UNE COMMANDE SPECIALE

ARTICLE 03 - MODIFICATION OU ANNULATION D UNE COMMANDE SPECIALE CONDITIONS GENERALES DE VENTE SOCIETE «Xtremelashes France by CPE Cosmétique» ARTICLE 01 - APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE - OPPOSABILITE DES CONDITIONS GENERALE DE VENTE Les présentes Conditions

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE MAJ 05/10/2014 Application et opposabilité des conditions générales de vente : Le fait de passer commande implique l'adhésion entière et sans réserve à ces conditions générales

Plus en détail

FRAIS DE DEPLACEMENT. Inclus 100km autour de Saint Malo. Inclus 100km autour de Saint Malo. Inclus 100km autour de Saint Malo

FRAIS DE DEPLACEMENT. Inclus 100km autour de Saint Malo. Inclus 100km autour de Saint Malo. Inclus 100km autour de Saint Malo TABLEAU COMPARATIF DES FORMULES MARIAGE 2015/2016 FORMULE PRIX QTE DE PHOTO OU LIVRE PHOTO EMERAUDE 490 * 40 photos + 1 photo 20 x 30cm SAPHIR 650 * RUBIS 850 * 80 photos + 2 photos 20x30cm 100 photos

Plus en détail

2.1. Pour chaque commande, un devis sera établi par Duo Dujardin sur la base des demandes du Client.

2.1. Pour chaque commande, un devis sera établi par Duo Dujardin sur la base des demandes du Client. CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET DE PRESTATION DE SERVICE DUO DUJARDIN APPLICABLES AUX CLIENTS PROFESSIONNELS Les présentes conditions générales sont applicables à toutes ventes de produits et à toutes

Plus en détail

Conditions générales de ventes

Conditions générales de ventes Conditions générales de ventes 1 Application des conditions générales de ventes de Air Tech Concept. Les présentes conditions générales de ventes sont applicables à tous les produits et services vendus

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE A DISTANCE DE LA SARL ELECTRO CLIM POUR LES VEHICULES D OCCASION

CONDITIONS GENERALES DE VENTE A DISTANCE DE LA SARL ELECTRO CLIM POUR LES VEHICULES D OCCASION CONDITIONS GENERALES DE VENTE A DISTANCE DE LA SARL ELECTRO CLIM POUR LES VEHICULES D OCCASION CES CONDITIONS DOIVENT ÊTRE LUES INTEGRALEMENT ET RETOURNEES SIGNEES ET PARAPHEES A CHAQUE PAGE. PREAMBULE

Plus en détail

Tarifs 2012 Cartes de Voeux

Tarifs 2012 Cartes de Voeux www.creatmos.com Tarifs 2012 Cartes de Voeux Papier issu de forêts durablement gérées, impression imprim vert + 33 -(01)- 64 95 77 77 Portable + 33 -(06)- 76 81 50 97 2 Présentation rapide de Créateurs

Plus en détail

Conditions Générales de Vente aux particuliers.

Conditions Générales de Vente aux particuliers. Conditions Générales de Vente aux particuliers. Préambule Les présentes conditions générales de vente sont conclues : ENTRE : - La SARL Les Editions La Madolière, domiciliée 107 rue de la Mairie 27150

Plus en détail

Reportages de Mariage

Reportages de Mariage Formule Light Formule Artistique Formule Bi-Color Formule Album Artistique Prestige Formule Livre Imprimé Détail de la prestation du photographe Reproductions, photos supplémentaires Reportages de Mariage

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE MEGEVE RESERVATION

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE MEGEVE RESERVATION CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE MEGEVE RESERVATION Les présentes conditions générales de réservation sont régies par la loi de développement et de modernisation des services touristiques du 22 juillet

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente Chaque commande est régie par ces conditions générales de vente. La signature du devis implique donc l acceptation de celles-ci sans réserve. Les conditions générales de ventes

Plus en détail

Domaine CASABIANCA vinscasabianca.com Conditions générales de vente en ligne

Domaine CASABIANCA vinscasabianca.com Conditions générales de vente en ligne Domaine CASABIANCA vinscasabianca.com Conditions générales de vente en ligne Généralités Les ventes en ligne des Vins du Domaine CASABIANCA sur le site vinscasabianca.com sont soumises aux présentes conditions

Plus en détail

DIAG TRUCKS SERVICES 3, rue Georges Carpentier 85500 LES HERBIERS (Vendée - France)

DIAG TRUCKS SERVICES 3, rue Georges Carpentier 85500 LES HERBIERS (Vendée - France) DIAG TRUCKS SERVICES 3, rue Georges Carpentier 85500 LES HERBIERS (Vendée - France) Tel : 06 31 28 56 25 Coût selon opérateurs Du lundi au vendredi 8h 19h www.diagtrucks.fr olivier.lajugie@diagtrucks.fr

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE LAERDAL

CONDITIONS GENERALES DE VENTE LAERDAL CONDITIONS GENERALES DE VENTE LAERDAL COMMANDE Rédaction des commandes Toute commande acceptée par notre société implique l adhésion sans réserve de l Acheteur aux présentes conditions de vente et de livraison.

Plus en détail

OBJETS PUBLICITAIRES ET PLV

OBJETS PUBLICITAIRES ET PLV OBJETS PUBLICITAIRES ET PLV Renforcez votre plan de communication par un objet personnalisé, véhiculant votre image tout en rappelant votre produit, service, activité. Mettez en avant votre savoir faire!

Plus en détail

Reportages de Mariage

Reportages de Mariage Formule Light Formule Bi-Color Formule Album Artistique Prestige Formule Livre Imprimé Détail de la prestation du photographe Reproductions, photos supplémentaires Reportages de Mariage La réservation

Plus en détail

Verre acrylique transparent et rigide, collé sur le recto d un document ou d une photo.

Verre acrylique transparent et rigide, collé sur le recto d un document ou d une photo. FACE Ted Support 1Acrylique Verre acrylique transparent et rigide, collé sur le recto d un document ou d une photo. Lisse et éclatant en brillant. Antireflet en qualité mat. Format 20 x 25 24 x 30 30 x

Plus en détail

TARIFS 2011. Format du film 135 120 220 4x5 20x25 Quantité minimale par. 8 films 8films 8 films 10 films 10 films commande Prix par film couleur

TARIFS 2011. Format du film 135 120 220 4x5 20x25 Quantité minimale par. 8 films 8films 8 films 10 films 10 films commande Prix par film couleur Développements Format du film 135 120 220 4x5 20x25 Quantité minimale par 8 films 8films 8 films 10 films 10 films commande Prix par film couleur 7 HT 7 HT 14 HT 4,5 HT 8 HT (E-6 ou C41) Prix par film

Plus en détail

PHOTOGRAPHIE & COMMUNICATION

PHOTOGRAPHIE & COMMUNICATION PHOTOGRAPHIE & COMMUNICATION PHOTOGRAPHIE L équipe de PICABEL intervient dans la création de portfolios d architectes, urbanistes, de galeries de photos professionnelles pour la promotion immobilière,

Plus en détail

Guide pour e-commerçants

Guide pour e-commerçants Guide pour e-commerçants Explications claires des obligations légales des e-commerçants Conseils pratiques pour mettre votre site en conformité Modèles de textes faciles à adapter Mars 2015 Glynnis Makoundou

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES AU 1ER JANVIER 2009. Statut

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES AU 1ER JANVIER 2009. Statut ATOME STUDIO 10 rue capitaine Blayo 56100 LORIENT tel: +33 (0)608936938 alex@atome-studio.fr wwww.atome-studio.fr wwww.myspace.com/atomestudio. Siret 47996979200015 RCS Lorient CONDITIONS GÉNÉRALES DE

Plus en détail

studio Paragraphe Identité & Edition & Sites Internet Web / studio Photo TVA non applicable, article 293 B CGI Tarifs 2015 www.studio-paragraphe.

studio Paragraphe Identité & Edition & Sites Internet Web / studio Photo TVA non applicable, article 293 B CGI Tarifs 2015 www.studio-paragraphe. studio Paragraphe Identité & Edition & Sites Internet www.studio-paragraphe.fr Web / studio Photo TVA non applicable, article 293 B CGI Tarifs 2015 studio Paragraphe Identité & Edition & Sites Internet

Plus en détail

Conditions générales de Vente et de Location

Conditions générales de Vente et de Location Conditions générales de Vente et de Location Partie1 : Conditions Générales de Vente Pages 2 à 6 Partie 2 : Conditions Générales de Location Pages 6 à 10 1 Partie 1 : Conditions générales de vente Préambule

Plus en détail

VILLE DE MASEVAUX-NIEDERBRUCK. Cahier des charges

VILLE DE MASEVAUX-NIEDERBRUCK. Cahier des charges VILLE DE MASEVAUX-NIEDERBRUCK Cahier des charges Lot 01 Réalisation des articles et des photographies (reportages) Lot 02 Création graphique, conception et mise en page du bulletin municipal Lot 03 Impression

Plus en détail

TARIFS. - Les tarifs book reposent seulement sur mes prestations de photographe.

TARIFS. - Les tarifs book reposent seulement sur mes prestations de photographe. TARIFS Conditions générales : - Les tarifs book reposent seulement sur mes prestations de photographe. - Concernant les autres prestations Make-up, Coiffure et Stylisme, elles engagent des frais supplémentaires

Plus en détail

8 3783 Collier. 6.5 2253 Boucles d oreilles

8 3783 Collier. 6.5 2253 Boucles d oreilles 7.5 3780 8 3783 9.5 3797 8 3793 6.5 2253 Boucles d oreilles 5 2476 Boucles d oreilles 8.5 4242 manchette 8.5 4313 3 6 2388 Boucles d oreilles 8 4134 5 2252 Boucles d oreilles 7 3807 4 9.5 4237 manchette

Plus en détail

Conditions Générales de ventes www.funsportscycles.com

Conditions Générales de ventes www.funsportscycles.com Conditions Générales de ventes www.funsportscycles.com Les présentes conditions de vente régissent les ventes de la société Fun Sports Cycles sur son site Internet www.funsportscycles.com. Ces conditions

Plus en détail

Les Conditions Générales de Vente

Les Conditions Générales de Vente Les Conditions Générales de Vente PREAMBULE Le site est la propriété de l entreprise Atelier Pleine Fleur en sa totalité, ainsi que l ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle,

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE du site de vente en ligne WWW.BOISSELLERIE.FR

CONDITIONS GENERALES DE VENTE du site de vente en ligne WWW.BOISSELLERIE.FR CONDITIONS GENERALES DE VENTE du site de vente en ligne WWW.BOISSELLERIE.FR Article 1 Acceptation des conditions générales de vente Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation

Plus en détail

FICHE PRATIQUE RELATIVE A LA PROTECTION DES CONSOMMATEURS Les contrats conclus à distance

FICHE PRATIQUE RELATIVE A LA PROTECTION DES CONSOMMATEURS Les contrats conclus à distance FICHE PRATIQUE RELATIVE A LA PROTECTION DES CONSOMMATEURS Les contrats conclus à distance Edition 2014 Cette fiche pratique est élaborée sur la base des dispositions de la loi 31-08 édictant des mesures

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente Sommaire 1. Préambule 2. Commandes 3. Acceptation des CGV par le client 4. Modification / annulation de commande 5. Paiement 6. Livraison 7. Garanties 8. Intégralité des Conditions

Plus en détail

entre 700 et 1200 selon la durée du reportage

entre 700 et 1200 selon la durée du reportage Mariage 2017 28 impasse des Galets ZI des Iscles 13160 Châteaurenard 04 90 90 62 00 www.photographe-mariage-avignon.com Très à l'écoute lors de nos reportages photos, nous sommes discrets et attentifs

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente AccepTV 1. Préambule Les présentes conditions générales de vente détaillent les droits et obligations de la société AccepTV et de son client (ci-après le «Client») dans le

Plus en détail

Contrat droit à l'image Photographe/Modèle Prestation & collaboration.

Contrat droit à l'image Photographe/Modèle Prestation & collaboration. Contrat droit à l'image Photographe/Modèle Prestation & collaboration. Article 1 Des prises de vue Le Modèle déclare être majeur (plus de dix-huit ans), et poser librement et volontairement pour chacune

Plus en détail

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente Conditions générales de vente Sommaire 1 / Champ d application 2 / Validation des commandes par Internet 3 / Spécifications techniques des marchandises 4 / Exécution des commandes 5 / Réserve de propriété

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES SIAPV Service Image Aérienne Photos Vidéos AUBERTIN Christophe 11, rue du Milieu 55230 ARRANCY-SUR-CRUSNE Tél. : +33(0)630204998 Email : contact@siapv.fr Site internet : www.siapv.fr SIREN : 532 843 653

Plus en détail

Conditions générales de vente. Le client est celui qui a passé la commande, le fournisseur est celui qui a accepté d exécuter la commande.

Conditions générales de vente. Le client est celui qui a passé la commande, le fournisseur est celui qui a accepté d exécuter la commande. 1. OBJET ET CHAMP D APPLICATION Conditions générales de vente Toute commande passée par courrier, téléphone, internet ou fax vaut pour acceptation entière et totale des conditions générales de vente. Définition

Plus en détail

TARIFS AWD PRODUCTIONS MARIAGE

TARIFS AWD PRODUCTIONS MARIAGE TARIFS AWD PRODUCTIONS MARIAGE PRODUCTIONS TARIFS FAIRE-PARTS FAIRE-PARTS FAIRE-PARTS VIDÉO - Une prise de contact avec le client. - La recherche graphique. - Pas de limite de modifications. - La préparation

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE Page 1 sur 5 Table des matières 1. FICHE de SUIVI D AMENDEMENTS... 3 2. GENERALITES... 4 3. DEVIS ET BONS DE COMMANDE... 4 4. PRIX... 4 5. FACTURES ET PAIEMENTS... 4 6. DELAIS...

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES PRESTATIONS DE SERVICES

CONDITIONS GENERALES PRESTATIONS DE SERVICES http://www.droitbelge.net infos@droitbelge.net CONDITIONS GENERALES PRESTATIONS DE SERVICES Auteur: Me Marie Dupont, avocat AVERTISSEMENT Ce document est une version d évaluation du contrat. Il a pour

Plus en détail

MUSEE X. Réalisation, édition et diffusion d'un catalogue et d une brochure pour l'exposition Y. Musée X 30 janvier 2014

MUSEE X. Réalisation, édition et diffusion d'un catalogue et d une brochure pour l'exposition Y. Musée X 30 janvier 2014 MUSEE X Réalisation, édition et diffusion d'un catalogue et d une brochure pour l'exposition Y Musée X 30 janvier 2014 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES. (C.C.T.P.) OBJET Les stipulations du

Plus en détail

Nous ne partageons pas et ne vendons pas vos informations confidentielles auprès de sociétés tierces.

Nous ne partageons pas et ne vendons pas vos informations confidentielles auprès de sociétés tierces. CONDITIONS GENERALES DE VENTE NOVOENGLISH Applicables à compter du 20 avril 2013 NovoEnglish 15 rue Taitbout 75009 Paris France www.novoenglish.com info@novoenglish.com SARL au capital de 10.000 Euros

Plus en détail

Convention de concession exclusive de vente (durée déterminée)

Convention de concession exclusive de vente (durée déterminée) http://www.droitbelge.net infos@droitbelge.net Convention de concession exclusive de vente (durée déterminée) Auteur: Me Frédéric Dechamps, avocat AVERTISSEMENT Ce document est une version d évaluation

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DU CONTRAT DE MANDAT DE RECHERCHE DE LA SARL ELECTRO CLIM POUR LES VEHICULES NEUFS

CONDITIONS GENERALES DU CONTRAT DE MANDAT DE RECHERCHE DE LA SARL ELECTRO CLIM POUR LES VEHICULES NEUFS CONDITIONS GENERALES DU CONTRAT DE MANDAT DE RECHERCHE DE LA SARL ELECTRO CLIM POUR LES VEHICULES NEUFS CES CONDITIONS DOIVENT ÊTRE LUES INTEGRALEMENT ET RETOURNEES SIGNEES ET PARAPHEES A CHAQUE PAGE.

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES E-BOUTIQUE A EMPORTER

CONDITIONS GENERALES E-BOUTIQUE A EMPORTER CONDITIONS GENERALES E-BOUTIQUE A EMPORTER CONDITIONS GENERALES DE VENTES 1. MENTIONS LEGALES BAUD SARL SARL au capital de 64 000 Euros 4 Grande Rue 25000 BESANCON RCS BESANCON 387598576 TVA intracommunautaire

Plus en détail

Conditions Générales de Vente. So Gourmets! Sàrl

Conditions Générales de Vente. So Gourmets! Sàrl Conditions Générales de Vente So Gourmets! Sàrl 1 Champs d application des Conditions Générales de Vente Les présentes Conditions Générales de Vente réglementent toutes les prestations et produits offerts

Plus en détail

Esprit Commerce 15 rue Nationale 85140 L OIE (Vendée-France) Tel : 02 51 65 36 64 Coût d un appel local Du lundi au vendredi 9h-12h et 15h-19h

Esprit Commerce 15 rue Nationale 85140 L OIE (Vendée-France) Tel : 02 51 65 36 64 Coût d un appel local Du lundi au vendredi 9h-12h et 15h-19h Esprit Commerce 15 rue Nationale 85140 L OIE (Vendée-France) Tel : 02 51 65 36 64 Coût d un appel local Du lundi au vendredi 9h-12h et 15h-19h www.espritcommerce.com service.client@espritcommerce.com ESPRITCOMMERCE

Plus en détail

VILLE DE FROUARD. Acquisition de fournitures de bureau pour les services municipaux CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.

VILLE DE FROUARD. Acquisition de fournitures de bureau pour les services municipaux CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A. VILLE DE FROUARD Acquisition de fournitures de bureau pour les services municipaux CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P) Marché N 2009.01.01 Article 1 Objet de la consultation Dispositions

Plus en détail

Tarifs Prestations (2014)

Tarifs Prestations (2014) www.teddyhusson.com Photographe Toulouse Siret 754 064 186 00010 Tarifs Prestations (2014) - Séance photo en extérieur - Les séances en extérieur se réalisent sur le lieu de votre choix. De Septembre à

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente Dernière mise à jour : le 08/06/2015 Préambule Ce site est édité par la Société COFFEA, SAS Z.I. Les Alizés III Parc du Hode - Zone 5 76430 Saint-Vigor d'ymonville en France,

Plus en détail

Conditions Générales de Vente & Mentions Légales

Conditions Générales de Vente & Mentions Légales PHOTOGRAPHE www.mariondubus.com contact@mariondubus.com 06 29 02 24 44 Conditions Générales de Vente & Mentions Légales Sommaire CGV destinées aux particuliers : Pages 2 et 3 CGV destinées aux professionnels

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE Préambule Les présentes conditions générales de vente disponibles sur le site simmerstore.com traitent de la vente de produits par SIMMERSTORE à l exclusion des produits et

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTES DE PRESTATIONS DE SERVICES

CONDITIONS GENERALES DE VENTES DE PRESTATIONS DE SERVICES CONDITIONS GENERALES DE VENTES DE PRESTATIONS DE SERVICES 1 OBJET : Les Conditions Générales de Vente (C.G.V.) de prestations de services décrites ci-dessous détaillent les droits et obligations de l entreprise

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTES ET DE PRESTATIONS DE SERVICE

CONDITIONS GENERALES DE VENTES ET DE PRESTATIONS DE SERVICE CONDITIONS GENERALES DE VENTES ET DE PRESTATIONS DE SERVICE ARTICLE 1 Champ d application Les présentes conditions générales de vente s appliquent à toutes les ventes, prestations de service ou locations

Plus en détail

CGV M VACANCES VIA LASTATIONDESKI.COM Applicables au 15 octobre 2014

CGV M VACANCES VIA LASTATIONDESKI.COM Applicables au 15 octobre 2014 CGV M VACANCES VIA LASTATIONDESKI.COM Applicables au 15 octobre 2014 PREAMBULE Les présentes Conditions Générales de Vente lient : M VACANCES N de TVA intracommunautaire : FR 73 444 526 156, immatriculée

Plus en détail

ANNEXE 6 LICENCE DE RÉUTILISATION D'INFORMATIONS PUBLIQUES DÉTENUES PAR LES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DU PAS-DE-CALAIS

ANNEXE 6 LICENCE DE RÉUTILISATION D'INFORMATIONS PUBLIQUES DÉTENUES PAR LES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DU PAS-DE-CALAIS ANNEXE 6 LICENCE DE RÉUTILISATION D'INFORMATIONS PUBLIQUES DÉTENUES PAR LES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DU PAS-DE-CALAIS LICENCE DE RÉUTILISATION NON COMMERCIALE D'INFORMATIONS PUBLIQUES AVEC DIFFUSION PUBLIQUE

Plus en détail

Préambule: Acceptation des conditions de vente par le bénéficiaire : Les présentes conditions sont conclues entre, d une part ;

Préambule: Acceptation des conditions de vente par le bénéficiaire : Les présentes conditions sont conclues entre, d une part ; Préambule: Le site internet www.newbusiness.be est la propriété de la société SPRL MADE IN BELGIUM en sa totalité ainsi que l ensemble des droits y afférents, toutes reproductions intégrale ou partielle,

Plus en détail

Esprit Commerce LES CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE

Esprit Commerce LES CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE Esprit Commerce www.espritcommerce.com service.client@espritcommerce.com LES CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE Du 12 Septembre 2012 Article 1 : Clause générale Article 2 : Produits Article 3 : Prix

Plus en détail

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente Conditions générales de vente Article 1 - Champ d'application Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent entre l entreprise LEMONSOFT, et toute personne effectuant un achat sur les sites

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente Champ d'application : Les conditions générales de ventes CGV s'appliquent à toutes les commandes de prestations conclues entre le Client et Bastien JANNOT-JEROME en micro-entreprise

Plus en détail

Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente Conditions Générales de Vente Article 1 Objet Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de défnir les droits et obligations de l AGENCE KARIBOO (le FOURNISSEUR), et de ses CLIENTS. Seules

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1. Domaine d application Le Vendeur est la société «COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME», association dont le siège social est situé à ALENCON (61000) 86 rue St Blaise. Le site

Plus en détail