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1 HC U L T I V E Z V O T R E C U R I O S I T E P O U R L H I S T O I R E Commandes Vous pouvez passer vos commandes sur le site du Club : Par Internet Par téléphone (0,34 /min) 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 pour indiquer votre décision sur le Livre vedette. De 9h à 19h00 du lundi au samedi pour passer commande ou répondre à vos questions. Fax : H sur 24 et 7 jours sur 7 Par courrier Complétez votre Carte-réponse après l avoir complétée et renvoyez-la à l adresse suivante : Vepex Arras cedex 9 France Disponibilité des articles Tous les articles présentés sur le site vous sont proposés pendant une période de 3 mois, à compter de la date limite de réponse indiquée sur la Revue, et dans la limite des stocks disponibles. Si, malgré nos efforts et pour des raisons indépendantes de notre volonté, nous nous trouvions dans l impossibilité de vous adresser le produit commandé, ou s il n est disponible qu avec retard (jusqu à 30 jours à partir de la réception de votre commande) vous seriez immédiatement informé, soit de l indisponibilité du produit, soit du délai supplémentaire de livraison. Si le réapprovisionnement du produit concerné est anormalement long ou impossible, nous nous engageons à remplacer l article commandé par un article offrant les mêmes performances et dont la valeur est égale ou supérieure à celle du produit d origine. Si nous ne pouvons pas vous procurer un article de remplacement, nous annulerons votre commande. Le montant de votre achat réglé à la commande, sera crédité sur votre compte ou remboursé, sous forme d avoir si vous le souhaitez. Achat réservé aux adhérents La possibilité de profiter des produits et services du Club est réservée aux adhérents du Club. Vous pouvez mettre fin à votre contrat d adhésion dès que vous aurez rempli votre engagement envers le Club, sous réserve d adresser par lettre simple ou lettre RAR une demande de résiliation de votre contrat à l adresse suivante : Vepex Arras cedex 9 France A l échéance de votre contrat, sauf demande de résiliation exercée dans les conditions précitées, le contrat est renouvelé tacitement pour la période prévue lors de l adhésion.

2 Validation d une commande En cliquant sur le bouton Valider votre commande Commande avec obligation de paiement à la fin du processus de commande, l adhérent s engage à accepter la commande et la totalité des conditions générales de vente. Prix Les prix indiqués sont réputés nets, hors frais de port. se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais le tarif appliqué à la facturation sera celui en vigueur au moment de la commande. Toutes les commandes sont facturées et payables en euros. Frais de port Les frais de port comprennent une participation aux frais de préparation et d emballage ainsi que les coûts d affranchissement. Ils sont forfaitaires. Le montant de ces frais de port est indiqué sur vos Cartes-réponses ainsi que dans les différents récapitulatifs qui apparaissent au fur et à mesure de vos commandes sur le site clubhistoire.com. Pensez à regrouper tous vos articles sur une seule commande. Nous ne pourrons regrouper deux commandes distinctes et les frais de port vous seront facturés pour chacune d elles. Paiement Vous disposez de plusieurs moyens de paiement offrant un maximum de garanties de sécurité. Vous pouvez régler : - Par carte bancaire ou privative (Carte Bleue, Carte Visa, Carte Mastercard).Pour les cartes bancaires, vous devez indiquer le numéro de votre carte ainsi que sa date d expiration dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL). - Pour certains types de commandes, seul le règlement par carte bancaire ou privative est autorisé (chèque cadeau, acompte pour une commande à crédit ). - Par chèque à réception de la facture. Livraison Vous recevrez votre colis dans un délai maximum de 10 jours, à compter de la date de réception de votre commande, sauf incident d acheminement. Une participation forfaitaire aux frais d envoi vous sera demandée quel que soit le nombre de produits que vous avez commandé. Si vous prenez personnellement livraison de votre produit et si le voiturier ne vous a pas laissé la possibilité de vérifier le bon état des produits vous disposez d un délai de 3 jours pour émettre des réserves. Si vous ne prenez pas personnellement livraison de votre produit et si le voiturier ne vous a pas laissé la possibilité de vérifier le bon état des produits vous disposez d un délai de 10 jours pour émettre des réserves. Droit de retractation Vous disposez d un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation notamment en utilisant de formulaire de rétractation ou par toute autre déclaration dénuée d ambigüité. Vous devrez nous retourner le produit à l adresse suivante Vepex ARRAS Cedex 9, sans pénalités à l exception des frais directs de retour que vous prenez en charge, au plus tard dans les 14 jours suivant la communication de votre décision. Vous n êtes responsable que de la dépréciation du bien en cas de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du produit. Le CLUB s engage à vous rembourser tous les paiements reçus de vous, y compris les frais de livraison (sauf frais supplémentaires découlant du choix d un mode de livraison plus coûteux que le mode standard proposé par nous) sans retard excessif et dans les 14 jours suivant la notification de votre droit de rétractation. Nous pouvons différer le remboursement jusqu à la réception du produit ou de la fourniture de la preuve de la réexpédition, la date retenue étant celle du premier de ces faits. Ce droit de rétractation n est pas valable dans les cas visés à l article L du Code de la Consommation) et notamment : les cassettes audio, vidéo, les CD et DVD descellés ou dont les emballages d origine ont été ouverts ne peuvent être retournés. Dans le cadre d un livre numérique, en cochant dans le panier d achat avant la confirmation de la commande, la case «J accepte de recevoir mon livre numérique avant le délai de 14 jours suivant la passation de ma commande et renonce à mon droit de rétractation», je renonce au droit de rétractation pour le téléchargement de mon livre numérique. À partir du moment où vous avez reçu les liens de téléchargement ou de lecture en ligne des fichiers numériques commandés, vous ne bénéficiez plus d aucune possibilité d annuler votre commande et le prix de votre achat sera automatiquement débité, même si vous décidez par la suite de renoncer au téléchargement des dits fichiers.

3 Garantie Dans le cadre d un produit parrainage avec participation, s il s agit d un produit du même type, nous reprendrons votre appareil électrique ou électronique usagé. Contactez-nous aux coordonnées au dans les huit jours de votre achat afin de bénéficier de cette reprise gratuite. Nous sommes tenus de la garantie légale de conformité mentionnée aux articles L à L du code de la consommation et de celle relative aux défauts de la chose vendue, dans les conditions prévues aux articles 1641 à 1648 et 2232 du code civil. Article 1641 c.civ : «le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l usage auquel on la destine ou qui diminuent tellement cet usage que l acheteur ne l aurait pas acquise ou n en aurait donné qu un moindre prix s il les avait connus.» Article c.civ : «L action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l acquéreur, dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice». Article L du Code de la consommation : «Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l emballage, des instructions de montage ou de l installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou réalisée sous sa responsabilité.» Article L du Code de la consommation : «Pour être conforme au contrat, le bien doit : 1 Etre propre à l usage habituellement attendu d un bien semblable et, le cas échéant : - correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l acheteur sous forme d échantillon ou modèle ; - présenter les qualités qu un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l étiquetage ; 2 Ou présenter les caractéristiques définies d un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté» Article L du Code de la Consommation : «L action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.». Transfert de propriété, transfert de risque Le transfert de propriété des produits au profit de l acquéreur ne sera réalisé qu après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits produits. En revanche, le transfert de risques, de perte ou de détérioration des produits sera réalisé dès livraison et réception desdits produits par l acquéreur. En cas de non règlement dans les délais demandés des produits ou services que nous vous avons facturés et livrés, des dommages-intérêts pourront vous être réclamés à titre de clause pénale et seront dus à la première demande (art du Code Civil). Au 01/01/2008, ces dommages-intérêts sont de 9,10. Confidentialité Propositions commerciales du Club : Les informations communiquées sont nécessaires au traitement de votre demande et à la gestion de nos relations commerciales. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d un droit d accès, de rectification ou d opposition aux données personnelles vous concernant en écrivant à : VEPEX ARRAS CEDEX 9 en indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible votre numéro d adhérent. Par l intermédiaire du Club, vous pouvez être amené à recevoir des propositions par courrier d autres entreprises partenaires. Si vous ne le souhaitez pas, cochez cette case. En tout état de cause si vous ne souhaitez plus recevoir d offres commerciales de sociétés dont vous n êtes pas client, écriveznous à l adresse ci-dessus en indiquant vos noms et numéro d adhérent. Ceci n aura aucune incidence sur votre adhésion. Notez néanmoins que les seules informations susceptibles d être cédées à des tiers sont vos nom, prénom, adresse postale et adresse à l exclusion de tout autre renseignement. Si vous n êtes pas adhérent, nous pouvons être amenés à vous informer de nos offres. Si vous ne le souhaitez pas, écrivez-nous simplement à l adresse ci-dessus

4 Liste d opposition Conformément aux dispositions de l article L du Code de la consommation, vous disposez, si nous sommes amenés à recueillir vos coordonnées téléphoniques, du droit de vous inscrire sur une liste d opposition au démarchage téléphonique. Responsabilité Les produits proposés répondent à la législation française en vigueur. décline toute responsabilité si l article livré ne respecte pas la législation du pays de livraison (censure, interdiction d un titre ou d un auteur). se dégage de toute responsabilité quant à l usage ou au contenu des ouvrages commandés. se dégage de toute responsabilité en cas d inexécution du contrat due à un cas de force majeure (grève, inondation, incendie). se dégage de toute responsabilité quant au contenu des sites pointant sur son propre site ou ceux sur lesquels le site du Club renvoie. Acceptation de l acheteur Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément acceptés par l acheteur. Celui-ci déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire, notamment, ses propres conditions générales d achat. L acte d achat entraîne acceptation des présentes conditions générales de vente. Les présentes conditions sont modifiables à tout moment sans préavis. Critiques de livres Sur ce site, il vous est possible de rédiger des critiques de livres. Vous accordez expressément au Club le droit de publier et d insérer sur tout support tout ou partie de vos commentaires. Ces critiques sont rédigées et cédées au Club à titre gracieux, c est pourquoi elles ne sauraient donner lieu à contrepartie financière. Propriété intellectuelle Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site sont réservés au titre du droit d auteur ainsi qu au titre de la propriété intellectuelle, pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l utilisation pour un usage privé est autorisée, sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable et par écrit du Club Histoire. Médiation Histoire est adhérent à la Fédération des Entreprises de Vente à Distance (FEVAD). Vous pouvez bénéficiez des services de médiation de la FEVAD Droit applicable Toute commande emporte de plein droit votre adhésion à nos conditions générales de vente. Ces conditions générales de vente sont régies par le droit français. Les litiges seront portés devant les tribunaux compétents. Téléchargement de livres numériques L accès aux livres numériques requiert l utilisation d Internet, d appareils électroniques reliés à Internet et de logiciels de lecture, ces appareils et ces logiciels devant satisfaire à des contraintes techniques spécifiques Si le contenu téléchargé est incomplet ou non exploitable, nous vous invitons à prendre contact avec notre Service clientèle, qui procédera à la mise à disposition d un nouveau fichier numérique. L accès aux livres numériques suppose que vous ayez pris les mesures appropriées afin de protéger vos données et logiciels de la contamination par d éventuels «virus» informatiques. Nous ne pourrons pas être tenus pour responsable d éventuels dommages susceptibles d en découler. Nous ne pourrons pas être tenus responsable d un éventuel dysfonctionnement survenant au moment du téléchargement des fichiers numériques commandés et qui ne serait pas de son fait et/ou du à un cas de force majeure. En particulier,

5 Nous ne pourrons pas être tenus responsables des limites du réseau Internet et notamment de ses performances techniques et des temps de réponse. L étendue de notre responsabilité sera, en tout état de cause, limitée à la valeur d achat des fichiers numériques commandés et payés. Les livres numériques téléchargés sont destinés à un usage strictement privé. Ils sont protégés par le droit d auteur. Chacun de vos livres numériques est marqué de vos nom et adresse . En cas de piratage, de copie ou de téléchargement abusif, des poursuites judiciaires pourront être engagées. Vous n êtes pas autorisé à vendre, modifier, copier, reproduire, distribuer, décompiler, ni représenter en public le titre téléchargé d aucune façon que ce soit ou de l exploiter à des fins commerciales. En cas de violation des droits ainsi visés, nous nous réservons le droit d engager toute poursuite pénale et/ou civile. Dès l envoi des liens de téléchargement ou de lecture en ligne des fichiers numériques commandés, votre carte bancaire sera débitée et les commandes de fichiers numériques sont réputées fermes et définitives et ne peuvent donner lieu à aucun échange ni remboursement. Mentions légales Club Histoire est une marque de FL s.a.s. au capital de euros Siège social : 123 boulevard de Grenelle PARIS CEDEX 15 RCS Paris Téléphone : Adresse électronique :

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