BILAN D ETAPE du projet de service. Direction : Santé Sécurité au Travail Date : 5 novembre 2015 Marion HUGUET, Catherine MULET, Elisabeth ROCIPON
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- Lucienne Boulet
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1 BILAN D ETAPE du projet de service Direction : Santé Sécurité au Travail Date : 5 novembre 2015 Marion HUGUET, Catherine MULET, Elisabeth ROCIPON
2 SOMMAIRE Organigramme Structuration de la direction santé et sécurité au travail Locaux Réglementation Des changements qualitatifs dans chacun des pôles entre 2013 et aujourd hui Pôle médecine Pôle prévention des risques professionnels Pôle administratif et psycho-social Demain
3 ORGANIGRAMME En juillet 2013 Aujourd hui Responsable de Direction 22 agents Responsable de Direction 30 agents 8 médecins dont 1 sans secteur 5 assistantes médicales 2 infirmières 1 assistante sociale vacataire 3 psychologues du travail dont 2 vacataires Pôle prévention des risques professionnels 1 responsable ingénieur 2 ingénieurs Pôle médecine 6 médecins 3 infirmières 6 assistantes médicales (fonctionnel) Pôle prévention des risques professionnels 1 responsable ingénieur 3 ingénieurs Une équipe renforcée et une structuration en 3 pôles Pôle administratif et psycho-social 1 responsable 3 assistantes sociales dont 1 vacataire 3 psychologues du travail dont 2 vacataires 3 assistantes administratives 6 assistantes médicales
4 STRUCTURATION DE LA DIRECTION SST Mise en place d un lien hiérarchique intermédiaire pour chaque agent Constitution d une équipe pluridisciplinaire de santé au travail Renforcement des liens et des échanges entre: les secteurs Nord et Sud les autres directions du CDG38 Nouvelle convention santé avec définition des engagements/missions de chacun: Collectivité Direction santé et sécurité au travail Chacun des métiers représenté au sein de la direction Trinôme du Pôle médecine Ingénieur: 1 jour / semaine / médecin Psychologue du travail: 0,5 jour / semaine / médecin Assistante sociale: 0,5 jour / quinzaine / médecin
5 LOCAUX Au CDG: De 7 bureaux à 15 bureaux Nord-Isère De Villefontaine à Villefontaine + Antenne Nord-Isère à Bourgoin-Jallieu Fin de locaux «sauvages» dans les collectivités Passage à des locaux adaptés, équipés et conformes pour le service santé et sécurité Réduction importante de l itinérance Suppression du port de matériel Suppression des tâches d installation des locaux Suppression du stress lié au transport des matériels (assurance) Intégration dans chaque nouveau local d un bureau pour les membres de l équipe pluridisciplinaire
6 REGLEMENTATION Respect maximal de la réglementation Sur les recrutements Sur le développement des missions conformes aux dispositions du décret du 10 juin 1985 relatif aux règles d hygiène et de sécurité du travail ainsi qu à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale incluant le décret du 3 février 2012 ( ) Respect des codes de déontologie et textes de loi Médecins Psychologues Assistantes sociales
7 POLE MEDECINE Travail en trinôme (médecin, infirmière en santé au travail, assistante médicale) Diminution des fréquences de visite Diminution des agents en catégorie SMR (surveillance médicale renforcée) Partage des missions de l équipe en 3 tiers temps: Action en milieu de travail Visites médicales Connexe Rédaction d un rapport annuel d activité 3 infirmières en santé au travail (IST) 2 diplômées du diplôme inter-universitaire de santé au travail 1 en cours de formation du même diplôme Réflexion sur le rôle et les missions du CHSCT départemental
8 POLE PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS (PRP) 3 marchés remportés auprès du CNFPT pour l animation des formations d assistants de prévention Création et animation du réseau des conseillers de prévention 30 participants sur le département 4 réunions par an Augmentation des conventions PRP (+19%) Conventions pour les missions d inspection et d accompagnement 3 nouvelles collectivités de plus de 1000 agents pour la mission d inspection Accompagnement de l équipe PRP Réflexion sur l organisation interne du pôle Redéfinition de l activité pour répondre aux nouveaux besoins Réflexion sur le rôle et les missions du CHSCT départemental Des bureaux individuels Des missions réalisées au sein de l équipe pluridisciplinaire
9 POLE ADMINISTRATIF ET PSYCHO-SOCIAL (PAPS) Création du PAPS en juin 2015 Création d un poste de responsable de pôle Recrutement de 2 assistantes sociales mutualisées pour 7 collectivités Progression des demandes d intervention de psychologues du travail (+25%) Fin de l activité chronophage et gratuite pour la psychologue du travail à la Métro Des bureaux adaptés et spacieux pour chaque corps de métier
10 EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE Membres de l équipe pluridisciplinaire = ensemble de la direction SST dont les assistantes administratives Conseil et soutien de l équipe médecine concernant: Situations individuelles suivies par les psychologues du travail et/ou les assistantes sociales Études de poste (40 études de poste réalisées) Etude des Fiches de Données de Sécurité Métrologie Temps de coordination informelle et d échanges inter-métiers et interpôles autour de situations rencontrées
11 LES CHANTIERS DE DEMAIN Refonte des conventions spécifiques (PRP, psychologues du travail, assistantes sociales mutualisées et autres interventions d assistantes sociales) Accompagnement par un consultant pour la co-construction du fonctionnement de l équipe pluridisciplinaire Locaux Ouverture d Echirolles Changement de localisation pour St Egrève Logique de centres fixes maintenue Acquisition et utilisation de la version 4 de MEDTRA (tous les pôles sont concernés) Acquisition d un logiciel d évaluation du risque chimique Utilisation d un logiciel de reconnaissance vocale Lettre de missions des médecins de prévention et des IST Archivage centralisé des Dossiers Médicaux de Santé au Travail (DMST) Participation au CHSCT départemental
12 ET ENSUITE??? UNE LIGNE DIRECTRICE: PASSER DE LA PRÉVENTION TERTIAIRE À LA PRÉVENTION PRIMAIRE! Refonte des prestations proposées en réponse aux besoins et attentes des collectivités basées sur nos cœurs de métiers Exploration et proposition d un dispositif de prévention primaire des risques psycho-sociaux
13 MERCI Merci à chacun d entre vous pour votre collaboration et pour avoir permis à ce projet de service d être ce qu il est aujourd hui Merci à Frédéric pour votre appui et vos conseils Merci à vous, élus, pour présence avec nous aujourd hui, témoin de votre soutien et de votre confiance PLACE AUX ÉCHANGES
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