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1 Secrétariat général du gouvernement Direction de la formation professionnelle continue Service certification, audit et contrôle Section contrôle et audit 19, Avenue du Maréchal Foch B.P NOUMEA CEDEX Tél. : Fax : Site : Courriel : NOTICE EXPLICATIVE BILAN PÉDAGOGIQUE ET FINANCIER 2014 DES DISPENSATEURS DE FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE Tous les dispensateurs de formation, que leur activité de formation soit exercée à titre principal ou à titre accessoire, à titre individuel ou non, et quel que soit leur statut juridique, public ou privé, sont tenus d adresser chaque année à la direction de la formation professionnelle continue un bilan pédagogique et financier retraçant leur activité en matière de formation professionnelle continue. Seules sont à intégrer dans votre bilan les actions de formation professionnelle continue ou les prestations d accompagnement VAE, réalisées par vos moyens propres ou dans le cadre d une sous-traitance. Sont donc exclues : - les actions de formation initiale (y compris l apprentissage), ou les stages pratiques d élèves et d étudiants ; - les aides ou prestations fournies aux stagiaires (hébergement, restauration, déplacement, indemnisation, ) qui relèvent d une prestation de service et qui ne sont pas rattachables à une action de formation ; - les actions ne relevant pas de la typologie définie à l article Lp du Code du travail de Nouvelle-Calédonie (coaching, conseil RH, formation à visée thérapeutique, formation hygiène et sécurité relevant de l obligation de l employeur) ; - les formations internes des salariés de l organisme de formation. En cas d absence d'activité de formation professionnelle continue pour la période considérée, il conviendra de porter la mention néant dans les différents cadres des pages 2, 3,4 et 5. Pour ce qui concerne les établissements publics, ces documents doivent être produits indépendamment des documents de même nature susceptibles d être adressés aux diverses autorités de tutelle dont ils dépendent. Renvoyez un exemplaire au plus tard le 03 avril 2015 à la DIRECTION DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE BP NOUMEA CEDEX et conservez l'autre exemplaire. ATTENTION : Seul le document fourni par l administration sera accepté. Un fichier sous format Excel (avec des calculs automatiques pour le bilan financier et permettant en particulier de saisir plus facilement le bilan pédagogique si le nombre d actions est supérieur à 20) peut être obtenu : - par courriel à l adresse suivante : - par téléchargement sur le site de la DFPC à l adresse suivante : Conformément aux articles Lp et Lp et Lp du Code du travail de Nouvelle-Calédonie, l absence de production de ce document peut entraîner des sanctions pénales et/ou administratives. Si des évolutions sont intervenues durant l année 2014, il est rappelé que toute modification sur les éléments de la déclaration d activité doit être signalée à la Direction de la formation professionnelle continue dans les quinze jours. Il convient donc de régulariser votre situation en transmettant l ensemble des pièces nécessaires. 1/10

2 PAGE 1 IDENTIFICATION DE L ORGANISME Tout organisme de formation doit obligatoirement renseigner ce cadre dans sa totalité, y compris en l absence d activité en PERSONNES AYANT LA QUALITE D ADMINISTRATEUR ou EXERCANT UNE FONCTION DE PAGE 1 DIRECTION En cas de changement d administrateur ou de gestionnaire, joindre un extrait de casier judiciaire n 3 pour les nouveaux gestionnaires de l organisme. PAGE 1 ACTIVITE DE L ORGANISME EN FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE Toutes les cases doivent être obligatoirement renseignées. «Personnel dispensant des heures de formation ou d accompagnement VAE» : Il s agit d identifier selon leur statut, les personnes dispensant des heures de formation au sein de l organisme. Il s agit des effectifs physiques (1 personne compte pour 1 quelle que soit sa durée de travail annuelle). - Formateur gérant de l organisme : gérant de la société ou personne individuelle assurant elle-même les prestations de formation ; - Formateur salarié à temps plein : salarié ayant un contrat de travail avec l organisme ; - Formateur salarié à temps partiel : salarié ayant un contrat de travail avec l organisme ; - Formateur en sous-traitance : formateur indépendant ou formateur salarié d un autre organisme de formation intervenant dans le cadre d un contrat de sous-traitance entre votre organisme et cette autre structure ; - Formateur bénévole : formateur, non salarié de la structure, ne percevant aucune rémunération pour cette activité ; ce statut est réservé aux associations de type loi 1901 ; - Autres formateurs. Le total des heures de formation ventilées par type de formateur doit correspondre, sauf cas exceptionnel, avec le total des heures déclarées dans le bilan pédagogique en page 4. L effectif total correspond à l effectif global de la structure, y compris les personnels n intervenant pas dans le domaine de la formation. Par structure, il faut entendre l entité juridique complète et non uniquement le service formation pour les organismes à activités multiples. Part du chiffre d affaires global réalisé en FPC : A partir de vos documents comptables, calculer ce que représente la seule activité de formation professionnelle continue au regard de la totalité du chiffre d affaires de l exercice annuel. Si vous n avez aucune autre activité (et donc pas de comptabilité distincte voir ci-dessous), le pourcentage doit être égal à 100. Autres activités : Dès lors que le pourcentage du chiffre d affaires réalisé en FPC est inférieur à 100%, les informations relatives aux autres activités de votre structure doivent être obligatoirement renseignées. L indication «Production de services» concerne le secteur des services (hors conseil, audit, étude, en gestion des ressources humaines). PAGE 2 I - BILAN FINANCIER Le bilan financier se cale sur l exercice comptable (clos au cours de l année 2014) de l organisme, d où la nécessité de préciser la période comptable prise en compte. Par défaut, le bilan sera réalisé pour la période du 1 er janvier au 31 décembre Il est rappelé que conformément à l article Lp du Code du travail de Nouvelle-Calédonie, les dispensateurs de formation doivent tenir une comptabilité conforme au plan comptable général, et distincte en ce qui concerne l activité de formation professionnelle continue pour les organismes ayant plusieurs activités. Les montants indiqués sont donc ceux apparaissant dans votre compte de résultat (ou équivalent pour les établissements publics). Les montants doivent être portés hors TSS. VOUS JOINDREZ OBLIGATOIREMENT AU PRESENT BILAN LES DOCUMENTS COMPTABLES SUIVANTS : - LE BILAN COMPTABLE - LE COMPTE DE RESULTAT - LES ANNEXES COMPTABLES (TABLEAU DES IMMOBILISATIONS, DES AMORTISSEMENTS ET DES PROVISIONS) - LES ANNEXES COMPTABLES SPECIFIQUES OBLIGATOIRES POUR LES ORGANISMES DE FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE DE DROIT PRIVE (modèles adaptés à la Nouvelle-Calédonie disponibles sur le site de la DFPC): o liste et montant des conventions de sous-traitance o actions de formation par finalité o ressources de l organisme Pour plus d information sur vos obligations comptables, vous pouvez consulter la fiche détaillée sur le site de la DFPC. 2/10

3 PAGE 2 A - PRODUITS PROVENANT DE L ACTIVITE DE FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE Les produits provenant de l activité de formation professionnelle continue seront répartis selon l origine des fonds perçus. A1 : Ventiler les montants engagés ou réalisés pour l exercice de référence au titre des conventions de formation professionnelle continue conclues avec des employeurs pour la formation de leurs salariés selon le type d employeurs : Employeurs privés : pour la formation de leurs propres salariés Employeurs publics : pour la formation de leurs propres agents (fonctionnaires et contractuels) Indiquer ensuite les montants engagés ou réalisés pour l exercice de référence au titre des conventions de formation conclues avec : - le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie pour la formation de publics divers (demandeurs d emploi, ) sur ses crédits d'intervention, - chacune des provinces ou autres collectivités publiques (Etat, mairie, ) pour la formation de publics divers (demandeurs d emploi, ) sur leurs crédits d'intervention dans le cadre de leurs dispositifs de formation professionnelle. Ne pas prendre en compte l apprentissage qui relève de la formation initiale. Contrat individuel de formation : ne reporter ici que les montants des sommes correspondant aux contrats conclus avec des personnes physiques entreprenant à leurs frais et à titre individuel une formation en application de l article Lp du Code du travail de Nouvelle-Calédonie ; Produits provenant de la sous-traitance avec d autres organismes de formation (en tant que fournisseur) ; Autres conventions : indiquer les montants engagés ou réalisés pour l exercice de référence au titre des conventions de formation conclues pour la formation des autres types de stagiaires (non résidents, vente de formation à l étranger, gérants majoritaires de sociétés, ). A2 : Ne porter ici que les sommes reçues de la puissance publique à titre de subventions de fonctionnement, sans contrepartie de réalisation de prestations de formation. A3 : Ventiler les montants des autres produits réalisés au titre de la formation professionnelle. PAGE 3 B - CHARGES LIEES A L ACTIVITE DE FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE La nomenclature employée pour les charges des organismes de formation fait référence au plan comptable adapté aux dispensateurs de formation professionnelle continue. La correspondance pourra être établie avec la comptabilité des organismes publics ou parapublics au travers des libellés des comptes pour ce qui concerne les charges. Les sommes matérialisées par les lettres (A, B, ) correspondent à la totalité des comptes de charge (60,61, ) relatives à l activité de formation professionnelle continue pour les organismes à activités multiples. Les colonnes en retrait permettent d isoler les sous comptes du plan comptable adapté aux organismes de formation. PAGE 4 II BILAN PEDAGOGIQUE A Actions de formation La référence est l année comptable de l organisme au même titre que pour l état financier. Il s agit donc de retranscrire l ensemble des actions réalisées durant cette période en termes de volume horaire, nombre de stagiaires et produit financier. Colonne 1 : L'intitulé de l action de formation doit correspondre à celui mentionné dans la convention, le contrat ou l'arrêté d'agrément. Colonne 2 : Il s'agit du type d action de formation délivrée en fonction du mode de validation. DI QL QC PQ IN Type d action Formation diplômante menant à un diplôme ou titre à finalité professionnelle Formation qualifiante longue menant à un certificat de branche (CQP) Formation menant à une attestation de stage Formation permettant de préparer les stagiaires à l entrée en formation diplômante Formation visant à préparer l insertion professionnelle des stagiaires Colonne 3 : Il s'agit du niveau du stage de formation suivi par un même auditoire et non du niveau des stagiaires. Indiquez le niveau en chiffres romains. NIVEAUX I et II Formation de niveau égal ou supérieur à celui de la licence ou des écoles d'ingénieurs III Formation de niveau BTS, DUT, DEUG et d'une manière plus générale les formations Bac + 2 IV Formation d'un niveau équivalent à celui du Baccalauréat, BT, BP ou Brevet de Maîtrise V Formation de niveau équivalent à celui du CAP VI Formation n'exigeant pas un niveau d'études allant au-delà de la fin de scolarité obligatoire IX Formation impossible à définir par référence aux niveaux précédents. Colonne 4 : Vous référer à la nomenclature des NUMEROS DE SPECIALITES NSF des formations jointe en annexe I. 3/10

4 Colonne 5 : Indiquer (OUI / NON) si votre organisme a confié tout ou partie de la formation des stagiaires soit à un autre dispensateur de formation professionnelle continue, soit à un formateur indépendant. Colonne 6 : Indiquer le prénom et le nom du (des) formateur(s) sous-traitant Colonne 7 : Indiquer la durée de la session de formation. Ne pas indiquer le nombre d heures/stagiaires (nombre de sessions x nombre d heures x nombre de stagiaires). Si la formation se déroule sur 2 (ou 3) ans, indiquer le nombre d heures de formation réalisé uniquement durant l année Colonne 8 : Indiquer le nombre de sessions de formation. Colonne 9 : Indiquer la durée totale de la prestation = durée de la session (colonne 7) x nombre de sessions (colonne 8) Colonne 10 : Indiquer le montant des fonds perçus en 2014 pour l'ensemble des sessions. Si une convention porte sur un ensemble d actions ou sur des actions pluriannuelles, répartir le coût au prorata de la durée ou du nombre de stagiaires selon le mode de calcul prévu dans la convention. Colonnes 11 à 19 : Ventiler dans les différentes colonnes le nombre de stagiaires en fonction du statut du financeur (et non de l origine géographique des stagiaires). Il s'agit du nombre réel de stagiaires ayant suivi une formation ou une partie de formation durant l'année considérée, qu'ils aient débuté le stage l'année précédente ou qu'ils doivent le poursuivre l'année suivante. En cas de cofinancement d une action de formation, les stagiaires devront être comptabilisés dans chaque colonne correspondant aux différents financeurs. Colonne 20 : Calculer le total des stagiaires indiqués de la colonne 10 à 18, en ne comptabilisant qu une seule fois les stagiaires ayant bénéficié d un cofinancement. B Accompagnement VAE La référence est l année comptable de l organisme au même titre que pour l état financier. Il s agit donc de retranscrire l ensemble des prestations d accompagnement VAE réalisées durant cette période en termes de volume horaire, nombre de stagiaires et produit financier. Colonne 1 : Indiquer l intitulé du diplôme visé Colonne 2 : Identifier l autorité certificatrice devant délivrer le diplôme Colonne 3 : Indiquer le niveau du diplôme visé : NIVEAUX I et II Formation de niveau égal ou supérieur à celui de la licence ou des écoles d'ingénieurs III Formation de niveau BTS, DUT, DEUG et d'une manière plus générale les formations Bac + 2 IV Formation d'un niveau équivalent à celui du Baccalauréat, BT, BP ou Brevet de Maîtrise V Formation de niveau équivalent à celui du BEP, CAP Colonne 4 : Indiquer le statut du bénéficiaire : - Salarié secteur public ; - Salarié secteur privé ; - Travailleur indépendant ; - Demandeur d emploi ; - Autre. Colonne 5 : Indiquer le niveau d emploi du bénéficiaire : Cadre, Technicien, Employé, ou Ouvrier. Colonne 6 : Indiquer le sexe du bénéficiaire : H/F Colonne 7 : Mentionner le type de financeur : - Employeur ; - Collectivité publique ; - Particulier; - Autre. Colonne 8 : Porter le montant (hors taxe) en Xpf du coût de l accompagnement Colonne 9 : Mentionner la durée en heures de l accompagnement Colonne 10 : Indiquer le nom et le prénom de l accompagnateur 4/10

5 Annexe I LISTE DES DOMAINES DE FORMATION 100 FORMATIONS GENERALES 110 Spécialités pluri scientifiques 110a Spécialités pluriscientifiques - pas de champ d'application 110b Spécialités pluriscientifiques - outils, méthodes, modèles 110c Spécialités pluriscientifiques - applications scientifiques 110f Spécialités pluriscientifiques - applications aux technologies de la production 110g Spécialités pluriscientifiques - applications aux activités de services 111a Physique-chimie - pas de champ d'application 111b Physique-chimie - outils, méthodes, modèles 111c Physique-chimie - applications scientifiques 111f Sciences des matériaux, physique-chimie des procédés industriels 111g Physique-chimie de l'environnement, physique-chimie appliquée aux services 112a Chimie-biologie, biochimie - pas de champ d'application 112f Biochimie des produits alimentaires, biochimie appliquée aux procédés industriels 112g Biochimie de l'eau et de l'environnement 113a Sciences naturelles, biologie-géologie 113c Sciences naturelles - applications à une autre science 113f Sciences des ressources agro-alimentaires 113g Sciences (biologie-géologie) de l'environnement, des écosystèmes 114a Mathématiques - pas de champ d'application 114b Modèles mathématiques, analyse numérique 114c Mathématiques de la physique, de la chimie, de la biologie 114d Mathématiques de l'économie et des sciences sociales 114e Mathématiques appliqués aux lettres, arts et langues 114f Mathématiques - application industrielle 114g Mathématiques de l'informatique, mathématiques financières, statistique de la santé 115a Physique - pas de champ d'application 115b Méthodes et modèles en sciences physiques, méthodes de mesures physiques 115c Physique appliquée à la biologie 115e Physique appliquée aux arts 115f Physique des matériaux, sciences physiques pour l'ingénieur 115g Physique appliquée à l'environnement, à la santé 116a Chimie - pas de champ d'application 116b Méthodes de mesure, d'analyse chimique ; informatique de la chimie 116f Chimie des matériaux et des métaux, chimie des processus industriels, chimie des produits alimentaires 116g Chimie de l'eau et de l'environnement, chimie de la santé 117a Sciences de la terre - pas de champ d'application 117b Méthodes, mesures, modèles en sciences de la terre 117c Géologie appliquée à la chimie 117f Sciences des ressources minérales et des matières premières 117g Géologie de l'environnement, météorologie 118a Sciences de la vie - pas de champ d'application 118b Modèles d'analyse biologique, informatique en biologie 118d Biologie appliquée aux sciences humaines : bases biologiques de la psychologie, génétique de l'évolution 118f Biologie de l'agronomie, de l'agriculture, des produits et des contrôles alimentaires ; biopharmacologie 118g Biologie de l'eau et de l'environnement ; biologie médicale, de la santé 120 Spécialités pluridisciplinaires : sciences humaines et droit 120a Spécialités pluridisciplinaires, sciences humaines et droit - pas de champ d'application 120b Méthodes quantitatives en gestion 120g Sciences humaines et droit appliqués à l'administration, au commerce, aux relations sociales, aux finances 120h AES - administration économique et sociale 121a Géographie - pas de champ d'application 121b Modèles en géographie 121d Géographie appliquée à l'histoire 121g Géographie de l'aménagement, du développement et de l'environnement 122a Economie - pas de champ d'application 122b Modèles économétriques, méthodes d'analyse économique 122f Economie appliquée à la production 122g Economie monétaire et financière 123a Sciences sociales : sociologie, ethnologie, démographie, anthropologie, sciences de l'éducation - pas de champ d'application 123b Sciences sociales : méthodes 123g Sociologie et travail social, sociologie et santé 124a Psychologie - pas de champ d'application 124b Méthodes en psychologie 124g Psychologie de la santé, psychologie clinique, psychopédagogie, psychologie de l'environnement 125a Linguistique - pas de champ d'application 125g Langages artificiels et informatique, linguistique et didactique des langues 126a Histoire - pas de champ d'application 126b Sources historiques, méthodes en archéologie 127a Philosophie, éthique et théologie - pas de champ d'application 127c Epistémologie des sciences expérimentales 127d Epistémologie des sciences humaines, philosophie du droit 127e Esthétique, philosophie du langage 127g Philosophie appliquée aux activités de services (documentation, pédagogie,...) 128a Droit, sciences politiques - pas de champ d'application 128b Droit comparé, droit communautaire 128f Droit des produits alimentaires, normes industrielles 128g Droit appliqué aux services : fiscalité, pénal, social, droit des assurances, de la santé, du transport 130 Spécialités littéraires et artistiques plurivalentes 130a Spécialités littéraires et artistiques plurivalentes - pas de champ d'application 131a Français, littérature et civilisation française - pas de champ d'application 131b Sémiotique de la littérature, littérature comparée 131d Littérature et philosophie 131g Littérature appliquée à la documentation, communication, lettres et enseignement 132a Arts plastiques - pas de champ d'application 132f Dessin d'art appliqué au stylisme et au design 132g Arts appliqués à la communication et à l'audiovisuel 133a Musique, arts du spectacle : danse, théâtre, cinéma... - pas de champ d'application 133f Cinéma d'animation 133g Arts du spectacle appliqués aux services (audiovisuel,...) 134a Autres arts : histoire de l'art, bande dessinée,...; spécialités artistiques plurivalentes 134f Art et design 134g Art et patrimoine, art et communication 135a Langues et civilisations anciennes 136a Langues vivantes, civilisations étrangères et régionales - pas de champ d'application 136d Langues étrangères appliquées aux sciences juridiques, aux sciences économiques 136f Langue anglaise, allemande, etc. appliquée à l'industrie 136g Interprétariat, traduction, langues étrangères appliquées au tourisme, au commerce, à la documentation 200 TECHNOLOGIES INDUSTRIELLES FONDAMENTALES : GENIE INDUSTRIEL, PROCEDES DE TRANSFORMATION 200m Technologies industrielles fondamentales - pas de fonction 200n Conception de produits (sans autre indication), design industriel 200p Méthodes industrielles 200r Contrôle qualité de produits et procédés industriels 200w Technico-commercial en produits industriels 201m Automatique, robotique industrielle, informatique industrielle, productique 201n Conception en automatismes et robotique industriels, en informatique industrielle 201p Automatique - gestion 201r Maintenance de l'automatique, robotique, s Automatique, robotique - production 201u Pilotage de systèmes automatisés 201w Technico-commercial en instrumentation, informatique industrielle 210 Spécialités plurivalentes de l agronomie et de l agriculture 210m Spécialités plurivalentes de l'agronomie et de l'agriculture plurifonctionnelles 210n Conseil et développement agricole, recherche agronomique 210p Organisation-gestion de l'exploitation agricole, gestion des équipements 210r Contrôle, prévention, maintenance 210s Polyculture-élevage 210u Conduite d'équipements agricoles 210w Technico-commercial en produits agricoles 211m Productions végétales : horticulture, viticulture, culture plein champ,... - pas de fonction 211n Conseil, développement en productions végétales 211p Organisation, gestion des ateliers de productions végétales 211r Protection des cultures 211s Mise en oeuvre des productions végétales 211t Application de produits phytosanitaires 211u Conduite d'équipements de production agricole végétale 211w Commercialisation des productions végétales 5/10

6 212m Productions animales, élevage spécialisé, soins aux animaux - pas de fonction 212n Conseil, développement en productions animales 212p Organisation-gestion des ateliers de production animale 212r Contrôle sanitaire des ateliers de production animale 212s Productions animales - mise en oeuvre 212t Soins des animaux, soins vétérinaires 212w Commercialisation des productions animales, vente d'animaux 213m Forêts, espaces naturels, faune sauvage, pêche - pas de fonction 213n Développement rural et aquatique 213p Gestion de la forêt, des espaces naturels, des exploitations forestières et des activités de pêche 213r Surveillance et protection de la forêt, de la faune sauvage et des espaces naturels 213s Pêche, exploitation forestière 213u Conduite d'engins d'exploitation forestière 213w Technico-commercial des produits de la forêt et de la pêche 214m Aménagement paysager - pas de fonction 214n Etudes paysagères, conseil en paysage 214p Gestion des aménagements paysagers et des terrains de sport 214r Entretien des espaces verts, des parcs et jardins, des terrains de sport 214s Travaux paysagers - mise en oeuvre 214w Commercialisation de produits pour le jardinage 220 Spécialités pluri technologiques de transformation 220m Spécialités pluritechnologiques des transformations - pas de fonction 220r Contrôle des matériaux 220s Mise en oeuvre des matériaux 220u Conduite, surveillance d'installations lourdes de transformation 221m Agro-alimentaire, alimentation, cuisine - pas de fonction 221n Recherche et développement agro-alimentaire 221p Gestion de production dans les industries agro-alimentaires 221r Contrôle de qualité alimentaire 221s Abattage des animaux, fabrication de produits alimentaires : boucherie, charcuterie, t Cuisine 221u Conduite d'installations des industries agro-alimentaires et de machines de conditionnement 221w Commercialisation de produits alimentaires 222m Transformations chimiques et apparentées - pas de fonction 222n Recherche-développement en chimie 222p Management en industrie chimique 222r Analyse chimique, contrôle de laboratoire des industries chimiques, contrôle industriel des médicaments 222s Production chimique 222u Conduite, surveillance d'appareils des industries chimiques 222w Technico-commercial des produits de la pharmacie industrielle, parfumerie et chimie 223m Métallurgie (pas de fonction ) 223n Etudes d'outillages et de procédés métallurgiques 223p Gestion de la production métallurgique 223r Contrôle de qualité des produits métallurgiques 223s Fonderie, moulage, traitement thermique, u Conduite, surveillance de machines et installations métallurgiques 223v Métiers d'art des métaux précieux : bijoutier, joaillier, graveur, facteur d'orgues m Matériaux de construction, verre, céramique - pas de fonction 224n Conception de matériaux, verre, céramique 224p Matériaux de construction, verre, céramique : gestion de la production 224r Maintenance en industrie des matériaux, verre, céramique 224s Production de matériaux, verre, céramique 224u Conduite d'installations et de fours industriels du verre et de la céramique 224v Verrerie d'art, cristallerie d'art, céramique d'art, vitrail, m Plasturgie, matériaux composites - pas de fonction 225n Recherche et développement sur les matériaux composites 225r Contrôle des matériaux composites 225s Mise en œuvre des plastiques et des matériaux composites 225u Conduite de machines de la plasturgie 226m Papier et carton - pas de fonction 226s Production de papier et carton 226u Conduites d'installations de fabrication papier-carton 227m Energie, génie climatique - pas de fonction 227n Etudes et dessin d'installations de génie climatique, d'installations sanitaires et de chauffage 227p Gestion de l'énergie 227r Maintenance en génie climatique, maintenance nucléaire, contrôle 227s Montage d'installations de génie climatique, sanitaire et de chauffage 227t Energie, génie climatique : réalisation de service (maintenance, gestion de travaux) 227u Surveillance d'installations de production d'énergie, de climatisation 227w Technico-commercial en chauffage, sanitaire et climatisation 230 Spécialités pluri technologique : génie civil, construction, bois 230m Spécialités pluritechnologiques génie civil, construction, bois - pas de fonction 230n Etudes et projets d'architecture et de décors 230p Coordination de chantiers tous corps d'etat 230r Entretien général des bâtiments 230s Exécution de travaux du bâtiment et travaux publics 230u Conduite d'engins de chantier 230v Art de l'habitat - décor architectural 230w Technico-commercial en matériaux du bâtiment 231m Mines et carrières, génie civil, topographie - pas de fonction 231n Etudes, projets et dessins en génie civil, topographe, géomètre 231p Conduite de travaux et métré en génie civil 231s Production mines et carrières, ouvrages de voierie et réseaux de transport, relevés topographiques 231u Conduite d'engins de travaux publics 232m Bâtiment : construction et couverture - pas de fonction 232n Gros œuvre du bâtiment: conception (dessin technique...) 232p Conduite des travaux, encadrement de chantier, métré, dans le gros œuvre 232r Contrôle des normes de construction et de sécurité 232s Exécution des ouvrages : maçonnerie, couverture, autres travaux du gros œuvre 232v Arts de la pierre 233m Bâtiment : finitions - pas de fonction 233n Etudes et projets d'agencement intérieur, architecture d'intérieur 233p Conduite des travaux, métré, encadrement de chantiers de finition 233s Exécution des travaux de finition : plâtrerie, peinture, carrelage, installations sanitaires, plomberie 233v Réalisation de décor d'intérieur, finitions à caractère artistique 233w Vente technique pour l'habitat 234m Travail du bois et de l'ameublement - pas de fonction 234n Etudes et projets de charpente, d'agencement et d'objets en bois 234p Conduite des travaux et de chantiers de menuiserie et de charpente ; gestion de production dans l'ameublement 234s Fabrication, pose en menuiserie et charpente ; fabrication de meubles 234u Conduite de machines à bois 234v Décoration, marqueterie et sculpture, luthier, facteur de piano 234w Commerce d'ameublement et de décoration 240 Spécialités pluri technologiques matériaux souples 240m Spécialités pluritechnologiques matériaux souples : textile, habillement, cuirs, peaux - pas de fonction 240n Création textile, habillement 240s Productique, mécanique des matériaux souples 240t Entretien-nettoyage textile et habillement 240v Styliste, designer matériaux souples 240w Vente technico-commerciale de produits textiles et d'habillement 241m Textile - pas de fonction 241n Création textile 241r Mécanicien du textile 241s Fabrication textile 241u Conduite et réglage de machines de fabrication textile 241v Dentellerie, broderie, tapisserie, art du textile 241w Technico-commercial du textile 242m Habillement - pas de fonction 242n Stylisme, patron, gradation 242r Habillement : contrôle, prévention, entretien 242s Coupe, confection des vêtements 242v Métiers d'art de la couture: costumes de spectacle, modélisme 242w Technico-commercial de vêtements, prêt-à-porter 243m Cuirs et peaux - pas de fonction 243n Conception, stylisme, en cuirs et peaux 243s Tannage des peaux, fabrication de chaussures, articles de vêtements en peau 243u Conduite de machines de travail des cuirs et peaux 243w Vente technico-commerciale des produits de cuirs et peaux 250 Spécialités pluri technologiques mécanique électricité (y compris maintenance) 250m Spécialités pluri technologiques mécanique-électricité - pas de fonction 250p Management en mécanique-électricité 250r Maintenance d'équipements en mécanique-électricité, dépannage de matériel électroménager 250s Mécanicien, électricien 250u Conduite de systèmes automatisés en mécanique-électricité 250w Technico-commercial en électricité-mécanique, électroménager 251m Mécanique générale et de précision, usinage - pas de fonction 251n Etudes, projets, dessin en construction mécanique 251p Méthodes, organisation, gestion de production en construction mécanique 251r Contrôle essais, maintenance en mécanique 251s Montage mécanique 251u Conduite d'équipements d'usinage 6/10

7 251v Horloger 251w Technico-commercial en mécanique industrielle 252m Moteurs et mécanique auto - pas de fonction 252r Entretien et réparation des automobiles, cycles, motos, poids lourds, engins agricoles et de chantiers 252w Vente, prospection et négociation commerciales d'automobiles et produits connexes, accessoires 253m Mécanique aéronautique et spatiale - pas de fonction 253r Maintenance mécanique des engins spatiaux et aéronautiques 254r Contrôle des structures et soudures 254s Soudeur, serrurier, chaudronnier, tôlier, carrossier, métallier, u Conduite d'équipements de forge, soudure, formage des métaux 254v Ferronnerie et dinanderie, facture d'instruments à vent 255m Electricité, électronique - pas de fonction 255n Etudes, dessin et projets en circuits, composants et machines électriques et électroniques 255p Méthodes, organisation, gestion de production en électricité, électronique 255r Contrôle, essais, maintenance en électricité, électronique 255s Bobinage, câblage, assemblage, installation, pose de circuits et équipements électriques-électroniques 255t Installateur électroménager 255u Conduite de machines de fabrication de composants électriques électroniques 255w Vente de matériels électriques et électroniques 300 SPECIALITES PLURIVALENTES DES SERVICES 300m Spécialités plurivalentes des services - pas de fonction indiquée 300p Pilotage de projets 310 Spécialités plurivalentes des échanges et de la gestion 310m Spécialités plurivalentes échanges et gestion (dont administration générale) - pas de fonction 310p Management 310r Audit, conseil 310t Gestion administrative et commerciale, services d'administration générale 311m Transports et logistique, manutention, magasinage 311n Etudes et projets d'organisation de transit de biens ou de personnes 311p Gestion des flux et des stocks de marchandises 311r Contrôle et régulation du trafic 311t Tri, préparation des commandes, magasinage 311u Conduite des véhicules, conduite des engins de manutention et de levage 311w Vente des services de transport et de magasinage, logistique et commercialisation 312m Commerce, vente - pas de fonction 312n Etudes de marchés et projets commerciaux 312p Gestion des échanges commerciaux 312t Négociation et vente 312v Décorateur, étalagiste 313m Finances, banque, assurances, immobilier - pas de fonction 313n Etudes économiques et financières 313p Gestion financière 313t Réalisation de services financiers, banques, assurances, immobilier 313w Conseillers financiers, vendeurs immobiliers 314m Comptabilité, gestion - pas de fonction 314n Aide à la décision 314p Organisation des services comptables et de gestion 314r Audit, contrôle de gestion, expertise comptable 314t Etablissement des documents comptables et de gestion 315m Ressources humaines, gestion du personnel, organisation du travail - pas de fonction 315n Etudes et prévisions, établissement de stratégies 315p Ressources humaines : organisation 315r Audit interne, ressources humaines 315t Etablissement de la paie, recrutement du personnel et relations sociales 320 Spécialités plurivalentes de la communication 320m Spécialités plurivalentes de la communication et de l'information - pas de fonction 320n Etablissement de stratégies de relations publiques et de communication, création multimédia 320p Organisation et gestion des campagnes de relations publiques et de communication 320t Utilisation de logiciels appliqués à l'image 320v Information-communication : production à caractère artistique 321m Journalisme et communication - pas de fonction 321n Définition des politiques journalistiques, conception des stratégies et campagnes publicitaires 321p Gestion d'équipe rédactionnelle, gestion de projets de communication 321t Rédaction, production en journalisme et communication 321v Réalisation et scénario de cinéma et télévision 322m Techniques de l'imprimerie et de l'édition - pas de fonction 322n Conception en infographie, imprimerie, édition, maquettiste 322p Edition 322s Reliure, brochure industrielle 322t Elaboration de maquettes, mise en page 322u Conduite de machines d'imprimerie 322v Impression artistique (héliogravure, lithogravure, reliure, illustration...) 322w Vente de livres et produits imprimés, librairie 323m Métiers techniques image, son et spectacle : photo, vidéo, cinéma, traitement informatique de l'image 323n Métiers techniques du spectacle : conception 323p Production et régie 323t Montage, éclairage, prise de vue et prise de son 323u Projection 323v Mise en scène, métiers techniques du spectacle, création audiovisuelle 323w Distribution cinéma et spectacles 324m Secrétariat, bureautique - pas de fonction 324p Organisation du travail de bureau, organisation - bureautique 324t Saisie, mise en forme et communication des données 325m Documentation, bibliothèque, administration des données - pas de fonction 325n Conception et mise en place de fonds documentaires 325p Documentation : organisation, gestion 325r Documentation et sécurité 325t Gestion et mise à disposition de ressources documentaires, conservation des archives 326m Informatique, réseaux de transmission - pas de fonction 326n Analyse informatique, conception d'architecture de réseaux 326p Administration réseaux, base de données, webmestres 326r Assistance informatique, maintenance de logiciels et réseaux 326t Programmation, mise en place de logiciels 326u Exploitation informatique 326w Technico-commercial en informatique 330 Spécialités plurivalentes sanitaires et sociales 330m Spécialités plurivalentes des services aux personnes - pas de fonction 330p Management de services sanitaires et sociaux 330r Prévention dans le domaine sanitaire ou social 330s Services aux personnes : activités de production 330t Réalisation de services sanitaires et sociaux 331m Santé - pas de fonction 331n Recherche et développement en santé 331p Organisation et gestion des services médicaux 331r Prévention, contrôle sanitaire, diététique 331s Préparation, analyse médicale, appareillage 331t Diagnostic, exercice de la médecine et des professions de santé 331u Instrumentation médicale, conduite d'ambulances 331w Commercialisation des produits médicaux : optique, pharmacie, visiteurs médicaux 332m Travail social - pas de fonction 332n Expertise sociale et projets sociaux 332p Direction de centres et de services sociaux 332t Aide, conseil, orientation, assistance sociale, éducateur 333m Enseignement, formation - pas de fonction 333n Etudes et projets de cursus de formation et de méthodologies éducatives 333p Organisation et administration de services et de centres de formation 333r Inspection, évaluation 333t Exercice de l'enseignement 333v Formation ou enseignement à caractère artistique 334m Accueil, hôtellerie, tourisme - pas de fonction 334p Gestion touristique et hôtelière 334t Réception, hébergement, service de restauration, accompagnement 334w Commercial du tourisme 335m Animation sportive, culturelle et de loisirs - pas de fonction 335p Direction des centres de loisirs ou culturels 335t Animation touristique et culturelle 336m Coiffure, esthétique et autres spécialités de services aux personnes - pas de fonction 336t Coiffure, soins esthétiques du corps 336v Maquillage de scène, stylisme en coiffure 336w Conseillère de vente en parfumerie, cosmétique 340m Spécialités plurivalentes des services à la collectivité - pas de fonction 340r Evaluation des politiques publiques 341m Aménagement du territoire, urbanisme - pas de fonction 341n Etudes en urbanisme et aménagement 341p Gestion de l'espace et mise en œuvre des projets 342m Développement et protection du patrimoine culturel - pas de fonction 342n Etudes et projets d'expositions et de musées 342p Gestion et mise en valeur des sites, des monuments historiques, des musées 342s Restauration du patrimoine : exécution du gros œuvre 342v Restauration des œuvres d'art 7/10

8 343m Nettoyage, assainissement, protection de l'environnement - pas de fonction 343p Management de l'environnement 343r Mesure de la pollution atmosphérique, contrôle de la qualité de l'eau, 343t mesure de la radioactivité Nettoyage de locaux, décontamination des locaux hospitaliers et industriels, assainissement urbain 343u Surveillance et exploitation d'installations de traitement des eaux 344m Sécurité des biens et des personnes, police, surveillance - pas de fonction 344r Mise en œuvre des règles d'hygiène et sécurité 344t Surveillance, lutte contre la fraude, protection et sauvegarde des biens et des personnes 345m Professions juridiques - pas de fonction 345t Magistrats, avocats, juristes, notaires et clercs 346m Spécialités militaires - pas de fonction 346n Etudes et recherches dans le domaine militaire 346p Organisation et coordination d'activités opérationnelles ; travaux d'étatmajor 346t Activités spécifiques des corps de défense, activités de combat 346u Mise en œuvre des matériels de combat 400 SPECIALITES TRANSVERSALES 410z Spécialités concernant plusieurs capacités 411z Pratiques sportives (y compris : arts martiaux) 412z Développement des capacités mentales, apprentissage de base 413z Développement des capacités comportementales et relationnelles 414z Développement des capacités individuelles d'organisation 415z Développement des capacités d'orientation, d'insertion ou de réinsertion sociales et professionnelles 421z Jeux et activités spécifiques de loisirs 422z Economie et activités domestiques 423z Vie familiale, vie sociale et autres formations au développement personnel 8/10

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