UNION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DES OBTENTIONS VÉGÉTALES CONSEIL. Quarante-neuvième session ordinaire Genève, 29 octobre 2015
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- Émilie Plamondon
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1 ORIGINAL : anglais DATE : 17 mars 2016 UNION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DES OBTENTIONS VÉGÉTALES Genève F CONSEIL Quarante-neuvième session ordinaire Genève, 29 octobre 2015 CALENDRIER RÉVISÉ DES RÉUNIONS EN 2016 Document établi par le Bureau de l Union Avertissement : le présent document ne représente pas les principes ou les orientations de l UPOV 1. La présente révision tient compte des changements que le Conseil, à sa trente-troisième session extraordinaire, tenue à Genève le 17 mars 2016, est convenu d apporter au calendrier des réunions en 2016, comme suit : a) changement de lieu pour la quarante-cinquième session du Groupe de travail technique sur les plantes agricoles (TWA) prévue du 11 au 15 juillet 2016 au Mexique, qui se tiendra non plus à Queretaro mais à Mexico; b) la huitième réunion sur l élaboration d un prototype de formulaire électronique (EAF) se tiendra dans la soirée du 24 octobre; c) la deuxième réunion du Groupe de travail sur les dénominations variétales (WG-DEN) se tiendra dans la soirée du 25 octobre; d) un Colloque sur les éventuels domaines d interaction entre le Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l alimentation et l agriculture (ITPGRFA) et la Convention internationale pour la protection des obtentions végétales (Convention UPOV) se tiendra le 26 octobre; e) la première réunion du Groupe de travail sur un éventuel système international de coopération (WG-ISC) se tiendra dans la soirée du 27 octobre. 2. En conséquence, le calendrier des réunions qui se tiendront en 2016 a été modifié comme suit : Conseil C/50 28 octobre Comité consultatif CC/92 27 octobre (Groupe de travail sur un éventuel système international de coopération (WG-ISC) : 27 octobre (soir))
2 page 2 Comité administratif et juridique CAJ/73 25 et 26 octobre (Réunion sur l élaboration d un prototype de formulaire électronique (EAF) : 16 mars (soir) et 24 octobre (soir)) (Groupe de travail sur les dénominations variétales (WG-DEN) : 18 mars et 25 octobre (soir)) Groupe de travail technique sur les plantes agricoles (TWA) TWA/45 11 au 15 juillet, Querétaro Mexico (Mexique) (Atelier préparatoires le 10 juillet) Séminaire sur le matériel de reproduction ou de multiplication végétative et le produit de la récolte dans le contexte de la Convention UPOV 24 octobre Colloque sur les éventuels domaines d interaction entre le Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l alimentation et l agriculture (ITPGRFA) et la Convention internationale pour la protection des obtentions végétales (Convention UPOV) 26 octobre [Les annexes suivent]
3 ANNEXE I DATES DES RÉUNIONS EN 2016 présentées dans l ordre des organes Conseil C(Extr.)/33 17 mars (après-midi) (session extraordinaire) C/50 28 octobre Comité consultatif CC/91 CC/92 17 mars (matin) 27 octobre (Groupe de travail sur un éventuel système international de coopération (WG-ISC) : 27 octobre (soir)) Comité administratif et juridique CAJ/73 25 octobre (Réunion sur l élaboration d un prototype de formulaire électronique (EAF) : 16 mars (soir) et 24 octobre (soir)) (Groupe de travail sur les dénominations variétales (WG-DEN) : 18 mars et 25 octobre (soir)) Comité technique TC/52 14 au 16 mars (Comité de rédaction (TC-EDC) : 6 et 7 janvier, 14 mars (soir), 15 mars (soir)) Groupe de travail technique sur les plantes agricoles (TWA) TWA/45 11 au 15 juillet, Mexico (Mexique) (Atelier préparatoire le 10 juillet) Groupe de travail technique sur les systèmes d automatisation et les programmes d ordinateur (TWC) TWC/34 7 au 10 juin, Shanghai (Chine) (Atelier préparatoire le 6 juin) Groupe de travail technique sur les plantes fruitières (TWF) TWF/47 14 au 18 novembre, Angers (France) (Atelier préparatoire le 13 novembre) Groupe de travail technique sur les plantes ornementales et les arbres forestiers (TWO) TWO/49 13 au 17 juin, Gimcheon (République de Corée) (Atelier préparatoire le 12 juin) Groupe de travail technique sur les plantes potagères (TWV) TWV/50 27 juin au 1 er juillet, Brno (République tchèque) (Atelier préparatoire le 26 juin)
4 Annexe I, page 2 Groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d ADN (BMT) BMT/15 24 au 27 mai, Moscou (Fédération de Russie) (Atelier préparatoire le 23 mai) Séminaire sur le matériel de reproduction ou de multiplication végétative et le produit de la récolte dans le contexte de la Convention UPOV 24 octobre Colloque sur les éventuels domaines d interaction entre le Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l alimentation et l agriculture (ITPGRFA) et la Convention internationale pour la protection des obtentions végétales (Convention UPOV) 26 octobre [L annexe II suit]
5 ANNEXE II DATES DES RÉUNIONS EN 2016 présentées dans l ordre chronologique JANVIER Mercredi 6 et jeudi 7 Comité de rédaction (TC-EDC) MARS Lundi 14 au mercredi 16 Lundi 14 (soir) et mardi 15 (soir) Mercredi 16 (soir) Jeudi 17 (matin) Jeudi 17 (après-midi) Vendredi 18 Comité technique (TC/52) Comité de rédaction (TC-EDC) Réunion sur l élaboration d un prototype de formulaire électronique (EAF/7) Comité consultatif (CC/91) Conseil (session extraordinaire) (C(Extr.)/33) Groupe de travail sur les dénominations variétales (WG-DEN/1) MAI Mardi 24 au vendredi 27 Groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d ADN (BMT/15) (Atelier préparatoire le lundi 23) JUIN Mardi 7 au vendredi 10 Lundi 13 au vendredi 17 Lundi 27 au vendredi 1 er juillet Groupe de travail technique sur les systèmes d automatisation et les programmes d ordinateur (TWC/34) (Atelier préparatoire le lundi 6) Groupe de travail technique sur les plantes ornementales et les arbres forestiers (TWO/49) (Atelier préparatoire le dimanche 12) Groupe de travail technique sur les plantes potagères (TWV/50) (Atelier préparatoire le dimanche 26) JUILLET Lundi 11 au vendredi 15 Groupe de travail technique sur les plantes agricoles (TWA/45) (Atelier préparatoire le dimanche 10) OCTOBRE Lundi 24 Lundi 24 (soir) Mardi 25 Mardi 25 (soir) Mercredi 26 Jeudi 27 Jeudi 27 (soir) Vendredi 28 Séminaire sur le matériel de reproduction ou de multiplication végétative ou le produit de la récolte dans le contexte de la Convention UPOV Réunion sur l élaboration d un prototype de formulaire électronique (EAF/8) Comité administratif et juridique (CAJ/73) Groupe de travail sur les dénominations variétales (WG-DEN/2) Colloque sur les éventuels domaines d interaction entre le Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l alimentation et l agriculture (ITPGRFA) et la Convention internationale pour la protection des obtentions végétales (Convention UPOV) Comité consultatif (CC/92) Groupe de travail sur un éventuel système international de coopération (WG-ISC/1) Conseil (C/50) NOVEMBRE Lundi 14 au vendredi 18 Groupe de travail technique sur les plantes fruitières (TWF/47) (Atelier préparatoire le dimanche 13) [L annexe III suit]
6 ANNEXE III DATES PROVISOIRES DE RÉUNIONS EN 2017 Conseil C(Extr.)/34 7 avril (après-midi) (session extraordinaire) C/51 26 octobre Comité consultatif CC/93 CC/94 7 avril (matin) 25 octobre Comité administratif et juridique CAJ/74 CAJ/75 6 avril 23 et 24 octobre Comité technique TC/53 3 au 5 avril (Comité de rédaction (TC-EDC) : (11 et 12 janvier), 3 avril (soir), 4 avril (soir)) [Colloque Aucun colloque prévu pour l instant] [Fin de l annexe III et du document]
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