BORDEREAU DE VERSEMENT D'ARCHIVES

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1 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT DU NORD N du versement 1660W BORDEREAU DE VERSEMENT D'ARCHIVES Service : Secrétariat général Bureau : Archives intermédiaires Sommaire Art 1-2 : Service des Constructions Publiques : Dossiers relatifs au Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme et au Secrétariat d'etat à la reconstruction et au logement ( ) Art 3-5 : Subdivision de SECLIN : Permis de construire ( ) Art 6-39 : Arrondissement de LILLE : Permis de construire intéressants et exceptionnels (1975) Art : Bureau Archives Intermédiaires : Maîtrise d'ouvrage déléguée pour l'education Nationale (terrains pour constructions scolaires) ( ) Art : Service des Constructions Publiques - cellule Patrimoine Immobilier de l'etat: Dossiers de maîtrise d'ouvrages ( ) Dates extrêmes : Nombre d'articles : 73 Métrage linéaire : 7.30 Communicabilité : libre Lieu de conservation : Archives départementales du Nord Mission archives 12/07/12 page 1/16

2 N Analyse Début Fin article 1 Ministère de la Recontruction et de l'urbanisme - Délégation de la Somme, bilan de 3 années d'activités ( ) MRU - Bilan année 1948 MRU - Bilan année 1949 MRU - Bilan année 1950 MRU - Rapport d'activité - délégation de la Somme année 1950, 1951, 1952, 1953, Secrétariat d'etat à la reconstruction et au Logement Rapport d'activité - Délégation de la Somme année 1956 Reconstruction et logement - Rapport d'activité Service Années 1957 à 1966 Rapport d'activité Nord (1962) 3 PHALEMPIN PC462-81B Construction de 27 log et commerces + 6 garages - 4 rue du Plouich - Nouveau village SCI ST LAURENT BLANGY PC592-81B Construction d'un bâtiment (bureaux et Stockage) - 37, rue Gal de Gaulle - Ste Artésienne du Froid WATTIGNIES PC648-81B Construction de 19 habitation Avec garages - Rue R. Salengro et Mal Delattre de Tassigny - CREISSEN Pierre SECLIN PC560-82B Construction d'une salle de sports Rue Roger Bouvry - VILLE DE SECLIN ALLENNES-LES-MARAIS PC256-83B Construction de 47 logements - Hameau du Bourg - SCI Hameau des Jacinthes WATTIGNIES PC648-82B Construction d'une habitation - Rue Victor Hugo M. THIBERVILLE Jean-Paul 4 FRETIN PC256-83B Construction d'une bergerie, Poulailler et pigeonnier - 11 rue Martin Havez - M. LONGUEPEE Pierre ATTICHES PC022-83B Construction de 35 habitations Quartier " Les Blattiers " - SA d'hlm LOGIS METROPOLE FRETIN PC256-83B Construction d'1 hangar agricole - 50 rue Gambetta - M. DELEBALLE Maurice ANNOEULLIN PC011-83B Construction d'un bâtiment à usage de Commerce - Rue Roger Salengro - PROMODES WATTIGNIES PC648-83B Construction de 2 log - rue Faidherbe - SCI LA CALMERAI PC648-83B Construction de 7 habitations - Rue Roger Salengro - STOCK France MERIGNIES PC398-83B Extension d'un bâtiment de CHARCUT et Modification extérieure d'1 habitation - 74 rue nationale - LESTOQUOY Michel Mission archives 12/07/12 page 2/16

3 FRETIN PC256-83B Construction d'un local PTT Aérogare Fret LESQUIN - Direction des Postes Nord/Pas-de-Calais ALLENNES-LES-MARAIS PC005-83B Construction de 42 log. - Rue du Vert Tilleul S.C.I Hameau des Jacinthes PC005-83B Construction d'une salle de catéchisme 2 rue Someville - Ass. Diocésaine de LILLE WATTIGNIES PC648-83B Construction de 21 maisons avec garage + transformateur - 41, 42, 43 rue Philippe de Girard - SA d'hlm CARPI WAHAGNIES - PC630-84B Construction de 32 habitations Rue M. Ghuesquière - SA HLM NORD ARTOIS SECLIN PC69B Construction d'un bâtiment industriel - ZI SECLIN - STE BLANQUART 5 HOUPLIN-ANCOISNE PC71B Construction d'un bâtiment industriel - Lieu dit Marais d'ancoisne - SA Constructions COIGNET PC76B Construction de 25 logements - Rue Jean Jaurès - Les Primevères S.C.I MONS-EN-PEVELE PC76B-88680/DP - Construction de 45 logements Résidence " les 7 Monts " - S.A. d'hlm CAPRI ALLENNES-LES-MARAIS PC77B-53554A - Construction de 14 habitations - Rue du Cimetière - J.M. MILLET LILLE PC79B-39690B - Construction de 11 habitations + 1 succursale bancaire - 12 rue Pierre Legrand - MAISON CHALET IDEAL SECLIN PC79B-84948A - Construction d'un bâtiment à usage industriel - Z.I de SECLIN - SCI ENTREPOTS de SECLIN ANNOEULIN PC011-80B Construction d'un bâtiment industriel de Recherche agronomique - 9 rue de Touraine - M. CLAYES 6 HAUT-LIEU PC21-122A - Construction d'un hôpital avec Maternité "240 lits" - Fache de la Maladrerie - CD153 - MINISTERE DE LA SANTE PUBLIQUE SAULTAIN PC21-200A - Construction d'une écurie (manège hippique) - M. DEHAYNIN Daniel ROUSIES PC21-226A - Construction d'un bâtiment industriel (4400 m2) - M. LAFFINEUR René VILLENEUVE D'ASCQ PC21-485A - Construction de 50 logements - ZAC Borne de l'espoir, ilôt 12 - SA BATIR 7 WERVICQ-SUD PC28-634A - Construction d'une maison individuelle - "La Montagne" M. DERUDDER Patrick LILLE PC21-005A - Surélévation d'un bâtiment, aménagement laboratoire Angle de Mission archives 12/07/12 page 3/16

4 la rue Kléber et Camille Guérin - M. SAMAILLE Jean DOUAI PC21.003A - Préfecture du Nord - Sous-Préfecture de DOUAI - Rue d'hénain Liétard DOMPIERRE/HELPE PC20-894A - Construction d'une habitation - Voie communale n 213, la Lobiette - M. DUFER André BONDUES PC20-725A - Construction d'une maison individuelle - Domaine du château de la vigne - M. FALEMPE Pierre MONS-EN-BAROEUL PC20-669A - Construction d'une maison individuelle - 21 boulevard Cayet M. LEVALLEUX Claude 8 BONDUES PC21-599A - Construction de 135 logements individuels - "Ferme de la vigne" - SCI "LES SAULES" 9 ECAILLON PC21-964A - Construction d'une habitation - rue du Bois - M. SCHULS NEUVILLE-EN-FERRAIN PC22-376A - Construction d'une maison individuelle - Rue du Bronkaert Lieu dit "Bas Quartier" - M. LAMBLIN-BRUTIN BONDUES PC22-126A - Construction d'une maison individuelle - Domaine du château de la vigne - M. LOTIGIS Francis VILLEREAU PC21-563A - Construction d'une habitation - RN351 - Lieu dit "Herbignies" - M. SERVOIN Christian BLARINGHEM PC21-540A - Construction d'une habitation - "Le Mont Dupil" - M. MUNCK Willy ROUSIES PC21-656A - Construction d'une habitation bis avenue de Ferrière M. NEF Adolphe HAZEBROUCK PC21-591A - Contruction d'une habitation - rue du Milieu - M. CARTON Guy BERLAIMONT PC20-907A - Construction d'une habitation - Route du Quesnoy - M. LOURME Roland 10 LAMBRES-LEZ-DOUAI PC20-870A - Extension d'une usine - Lieu dit "Le feu aux fosses" - REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT 11 MORBECQUE PC20-211A - Construction d'une habitation - Rue de la Fontaine - M. LAMARCHE Jean-Michel WASQUEHAL PC20-447A - Construction de 27 logements - SCI DES CONTES DE FLANDRE 12 DOUAI PC Extension de la cour d'appel, tour 7 niveaux - Rue Merlin de Douai - Place du marché aux poissons 13 HOUPLINE Mission archives 12/07/12 page 4/16

5 PC20-196A - Construction d'un centre d'éducation - Rue du Luttun, lieu dit "Le Ruage" - A. MALFOY DOUAI PC20-047A - Ecole nationale technique des Mines de Douai, Résidence Universitaire, Quai Foch, Place de Mons GRANDE-SYNTHE PC20-073A - Construction de 103 logements - ZAC du Courghain - SCI nouveau village d'uxem 14 LOOS PC Construction de 58 logements - Angle rues Condorcet et du Mal Leclerc - L. PREVOST - P. LEBRUN - SCI CONDORCET VILLENEUVE D'ASCQ PC Centre de laboratoires et de recherches - Ministère de l'agriculture et du Développement 15 GRAVELINES PC20-008A - Construction d'une habitation - Rue des jardins - M. FLANDRIN Gérard LILLE PC Construction de 168 logements, d'une loge de concierge, d'un parking, de locaux professionnels et 41 chambres individuels - 7 rue de Boulogne - SERGIC HOYMILLE PC24-041A - Construction d'une habitation - M. NIZERA Joseph - TOURCOING PC28-643A - Construction de 217 logements - 37 rue Favart - SCI "Les Cèdres" LE POMMEREUIL PC21-923A - Construction d'une habitation - Rue de Forest - M. CARPENTIER-VALLEZ Denis 16 FACHES-THUMESNIL PC99-672A - Construction de 125 logements rue Jean Jaurès - Société LOGINOR 17 MAUBEUGE PC Gare de voyageurs et buffet - SNCF - M. LABY 18 LILLE PC Tribunes avec annexes, stade de football - Allée des Marronniers - LILLE-MAIRIE 19 SARS-POTERIES PC Transformation de façade - Rue Victor Hugo - M. BLONDIAU Jacques PONT-A-MARCQ PC22-776A - Construction d'une habitation - Rue de la Planque - M. TOURNAY Alain HAUBOURDIN PC22-423A - Construction de 204 logements - Rue du Capitaine Hazebrouck SCI "LE BOCQUIAU" OSTREVENT PC22-218A - Cité des Agneaux, allée U - M. BILLARD Raymond SOCX PC23-012A - Construction d'une habitation - Chemin rural d'esqulbecque M. DENOYELLE Gérard Mission archives 12/07/12 page 5/16

6 LA-GORGUE PC23-122A - Construction d'une habitation - CD N M. FLAMENT Armand 20 WERVICQ-SUD PC32-595A - Construction d'une habitation - Allée des Pervenches - Mme BEEUWSAERT-BOUDA Jeannick DOUAI PC31-758A - Construction d'une piscine - DDE DU NORD LILLE PC31-229A - Collectif 116 logements à 108 boulevard Montebello PROMOGIM WAVRIN PC28-934A - Construction d'une maison individuelle - Rue Anatole France - FAUCOMPREZ 21 LILLE PC28-691A/DP - Construction de 157 logements - Rue des Bois Blancs - OFFICE PUBLIC D'HLM LILLE PC29-180A/DP - Construction de 326 logements, rue Sylvère Verhulst, Gustave Courbet et Place Léonard de Vinci - OFFICE PUBLIC HLM ST-JANS-CAPPEL PC29-472A - Construction d'une maison individuelle - Lieu dit Coin-du-Loup - Mme DESPREZ Yvette DUNKERQUE PC30-776A - Construction d'un foyer - Quai de Risban Etablissement National des Invalides de la Marine FACHES-THUMESNIL PC24-635A - Ateliers et bureaux - Rue du fg d'arras - Communauté Urbaine de Lille 22 MECQUIGNIES PC24-657A - Construction d'une maison individuelle - Rue de la gare M. CUVELIER Gérard GRAVELINES PC30-541A - Bureaux administratifs - Lieu dit Vérenceaux - EDF 23 ENNETIERES-EN-WEPPES PC25-315A - Construction d'un centre de loisirs - RN352 - M. GLEMAIN Gérard CAPINGHEM PC25-750A - Construction d'une habitation - Lotissement "La Hollande" M. VERCAUTEREN Bernard PAILLENCOURT PC25796A - Construction d'une maison individuelle - Rue du Pond Rade M. LESSCHAEVE Bernard STE-MARIE-CAPPEL PC26-083A - Angle du chemin sans nom et du CVO7 Dit de Saint-Omer - Mme VERYEPE-LEGLEYE Jeannine LILLE PC26-553A - Construction d'un bâtiment scolaire - 56, 58, 60 rue du Port - M. DESPATURE Paul WATTIGNIES PC26-628A - Construction d'une habitation - 85 rue Roger Salengro - M. DURANT Robert Mission archives 12/07/12 page 6/16

7 24 MARDYCK PC26-717A - Station de Pompage - Administration des WAETERINGHES LANDRECIES PC26-891A - Construction d'une habitation - Lieu dit Jardin des Soldats M. MICHAUX Serge ASTRES PC26-812A - Construction d'une habitation - CD100 - M. DURY Noël BERTRY PC26-898A - Construction d'une habitation - Rue Berthelot "Le village" M. WATREMEZ Yves DUNKERQUE PC28-532A - Bâtiment de 78 log + salle de sports - Rues Racine et Bergson - SCI RACINE LANDAS PC28-014A - Construction d'une habitation - rue Machynia - M. PAPEGHIN Louis 25 LILLE PC27-276A logements - 7 rue de Boulogne, 4 rue Roland - SERGIC 26 BONDUES PC32-978A - Construction d'une MAIRIE - 16 Place de l'abbé Bonpain - Monsieur ROUSSEL LA BASSEE PC31-906A - Construction d'unités de soins normalisés - Avenue Carnot DDE DU NORD DOUCHY-LES-MINES PC31-419A - Construction usine d'élimination des ordures ménagères Lieu dit "La Vergris" - HOTEL DE VILLE DE DENAIN DOUAI PC31-434A - Construction d'une infirmerie et 2 hangars - Quartier Corbineau, rue Lefebvre d'orval - MINISTERE DE LA DEFENSE 27 ARLEUX PC24-577A - Construction d'une maison individuelle - Rue de Douai - M. CHOTEAU Paul FENAIN PC28-299A - Construction d'une habitation - Rue Danielle Casanova M. BOT René FENAIN PC28-300A - Construction d'une maison individuelle - Rue Danielle Casanova - Mme MUCCIANTE Ermigne LA-MADELEINE PC28-423A - Construction de 104 logements - Rue Jeanne Maillote - SCI 28 HOYMILLE PC28-565A - Construction d'une habitation - Route nationale RN16 - M. BOUCHIQUET Marc DENAIN PC28-660A - Construction d'une maison de santé et de cures Rue Jean Jaurès - DDE DU NORD CUINCY PC27-363A - Extension d'un bâtiment industriel - Lieu dit "le feu aux fosses" - USINES RENAULT CUICY PC27-365A - Construction d'un bâtiment restaurant d'usine - Lieu dit "le feu aux fosses" - REGIE RENAULT Mission archives 12/07/12 page 7/16

8 29 CUICY PC27364A - Bâtiment industriel - Lieu dit "Derrière la bute" - REGIE RENAUTL LYS-LEZ-LANNOY PC27-367A - Construction d'une habitation - 63 rue Chanzy - M. MARTIN Manuel LAMBRES-LEZ-DOUAI PC27-366A - Bâtiment industriel - Lieu dit "Caillaux Pierre" REGIE RENAULT STEENVOORDE PC27-640A - Construction d'un centre d'entretien et de police - DDE DU NORD ORS PC24425A - Bâtiment de troupe - Bois l'evêque - Ministère des Armées 30 BONDUES PC24.340A - Construction d'une maison individuelle - Domaine de la vigne - M. LAUTE Michel SECLIN PC24.420A - Construction de 61 logts - Rue Roger Bouvry "La Mouchonnière" - M. RAMERY J SECLIN PC24.175A - Construction de 65 logts - Rue des Martyrs - HLM 31 LAMBERSART PC23.017A - Construction de 70 logements - Rue du bourg - M. STEECHARS Pierre LE MAISNIL PC23.530A - Construction d'une maison individuelle - Rue du Haut Quesnoy - M. VANMANSART Marc LILLE PC23-406A - Construction de 334 logements avenue du peuple belge HLM LE QUESNOY PC23-408A - Construction de 96 logements individuels - CD33 - Lieu dit "Le Fauroeulx" - LOGIVAL 32 MARQUETTE-LEZ-LILLE PC23-563A - Construction de 192 logements - Rue Lélau, résidence Saint- Roch - HLM LA MADELEINE PC23-595A - Construction de 230 logements - RV "La vieille Madeleine" SCI AURELIA III 33 WAVRIN PC31-824A - Construction de 232 logements - Rues de Verdun et Roger Salengro - HLM BUGNICOURT PC28-180A - Construction d'une habitation - Rue nouvelle "Le village" M. ROUMANIEX Joseph 34 VILLENEUVE D'ASCQ PC28-277A - Construction de 88 logements - Quartier du château (ilôts 4 et 8) - Ste Française d'accession à la Propriété 35 FLERS-EN-ESCREBIEUX PC24-461A - Restaurant, garderie - Route d'auby - Imprimerie Nationale Mission archives 12/07/12 page 8/16

9 DOUAI 36 AVELIN PC30-820A - Construction de 139 logements individuels - RN353, lieu dit "Les Cinq Bonniers" - HLM LOMME PC24-168A - Construction d'une maison individuelle - Rue des Fusillés - M. ISAERT 37 LA-MADELEINE PC22-546A - Construction de 339 logements - Rues Pasteur, Carnot, de l'abbé Lemire et de Condé - CORBAY (SOFAP) 38 LA-MADELEINE PC22-546A (suite) - Construction de 339 logements - Rues Pasteur, Carnot, de l'abbé Lemire et de Condé - CORBAY (SOFAP) DOUAI PC22-762A - Construction d'un bâtiment scolaire - Rue Charles Bourseul MINISTERE EDUCATION NATIONALE 39 LILLE PC22-382A - Construction de 44 logements - 5 à 9 Rue du Palais Rihour et 30 bis à 36 rue des Fossés - SCI LAMBRES-LEZ-DOUAI PC22-654A - Bâtiment industriel - Lieu dit "Caillaux Pierres" REGIE RENAULT 40 Maîtrise d'ouvrage déléguée pour l'education Nationale COLLEGES ANICHE : 68 ANNAPPES : 67, ext 69 ANNOEULLIN : ext 84 ANZIN : Jules Ferry Ext 72 ARLEUX : 75 ARMENTIERES : Desrousseaux 68, ext 83 AUBY : 70 extens 75 AULNOYE-AYMERIES : 70 AULNOYE-VALENCIENNES : 75 AVESNES/AUBERT : 69 BAILLEUL : 70 BAVAY : 66 BERLAIMONT : 71 BERGUES : 67 BEUVRAGES : 72 BOUCHAIN : 73 BOURBOURG : 74 BRAY-DUNES extens : 81 BRUAY/ESCAUT : 69 CAMBRAI ST-ROCH : 66 CAPPELLE-LA-GRANDE : 66 CAUDRY : 75 COMINES : 68 CONDE/ESCAUT : construction SES 75 COUDEKERQUE-BRANCHE : rue Jules Ferry, extens 77 CROCHTE : 77 CROIX : Les Augiers 67, Duquenière 77 CYSOING : 65 extension 78 Mission archives 12/07/12 page 9/16

10 DECHY : 67 DENAIN : rue du Stade, 70 DOUAI : avenue du 4 septembre 66, Berthe Garnier 72, Frais Marais 76 DOUCHY : 69 DUNKERQUE : Esplanade extens 76 ESCAUTPONT : 77 ESTAIRES : 84 ETROEUNGT : Maîtrise d'ouvrage déléguée pour l'education Nationale FACHES-THUMESNIL : 69 FERRIERE-LA-GRANDE : CES 69, SES 75 FLERS-LILLE : 70 FLINES/RACHES : 70 FOURMIES : St Pierre 67, Joliot Curie 72 FRESNES/ESCAUT : 67 GOUZEAUCOURT : 79 GRANDE-SYNTHE : A. Franck 69 HALLUIN : rue de Lille 76 HAUBOURDIN : Rue Vanderhaghen 71 HAUTMONT 600 : 60 HAUTMONT 900 : 69 HAZEBROUCK : 72 HELLEMMES : 68 HEM : A. Camus 68, extension 79, rue Jules Guesde 75 HOUPLINES : 74 IWUY : 77 JEUMONT : 72 LALLAING : 69 LA-MADELEINE : 70 LAMBERSART : A. Franck 68, rue Vaillant 76 LAMBRES/DOUAI : 76 LE-CATEAU : , LEERS : 83 LESQUIN : 75 LILLE : rue de Londres 67, rue de Lannoy 67, Mme de Stach 70, Jean Macé 70, Croisette 71, Dupleix 71, rue Berthelot 71 LOMME : J. Zay extens 73 LOMME : Délivrance 74 LOON-PLAGE : 81 LOOS : Ennequin 68 LOOS : Oliveaux 70 LOURCHES : 75 LOUVROIL : 70 LYS-LEZ-LANNOY : 67 extension Maîtrise d'ouvrage déléguée pour l'education Nationale MALO-LES-BAINS : 69 MARCQ-EN-BAROEUL : Hautes loges 67, Allée Gabriel 71 MARLY/VALENCIENNES : 69 MARQUETTE : 68 MASNIERES : 75 MASNY : 80 MAUBEUGE : Epinette 69, Sous le Bois 70 MERVILLE : 70 extension 80 MONS-EN-BAROEUL : 67 extension 68 NEUVILLE-EN-FERRAIN : 75 OSTRICOURT : 76 Mission archives 12/07/12 page 10/16

11 ONNAING : 66 ORCHIES : 65 extension PECQUENCOURT : 67 PERENCHIES : 70/71 PETITE-SYNTHE : 71 POIX-DU-NORD : 68 PONT-A-MARCQ : 77 QUIEVRECHAIN : RAISMES : 71 RONCHIN : G. Rieux extension 72, rue A. France 71 RONCQ : 66 ROOST-WARENDIN : 68 ROUBAIX : rue Deregnaucourt , Rue J. J. Rousseaux 72, rue Dupuy de Lôme 67, Rue Pellart 70, rue D'Alger 70, Alma gare Maîtrise d'ouvrage déléguée pour l'education Nationale COLLEGES (SUITE) SAINGHIN-EN-WEPPES 76 SAINS-DU-NORD : 68 extension 76 ST-AMAND : Moulin blanc 72 ST-POL-SUR-MER : République 73 SAINT-SAULVE : 76 SIN-LE-NOBLE : 67 extension 75 SOLESMES : 74 SOMAIN : Victor Hugo extension 81 STEENVOORDE : 66 THIANT : 73 THUMERIES : 73 extension 76 TOURCOING : Ursulines + extension 67-71, rue du Haze 70, Brun Pain 70 rue Testelin 65 TRELON : 68 extension 77 TRITH-ST-LEGER : 74 extension 79 VALENCIENNES : Eisen 65, Chasse-Royale 69, La-Fontaine 70, Terrain pour BD75 VIEUX-CONDE : 70 VILLENEUVE D'ASCQ : Triolo handicapés 73, Pont-de-bois 76, Cousinerie 84 WALINCOURT : 75 WAMBRECHIES : 76 WATTEN : 73 WATTIGNIES : 74 LYCEES-LEP ANZIN : 67 ARMENTIERES : LEP ECO 72 AULNOYE-AYMERIES : 68 CAMBRAI : Fénelon extension 80, bloc scientifique 69, Martin-Martine 65 Bléziot extension 75 CAUDRY : LEP Extension 69 COUDEKERQUE : 69 DENAIN : LT + LEP?, LCM 69 DUNKERQUE : B. Morel extension 77, Ile Jeanty 75 ESTAIRES : 72 FEIGNIES : 74 GRANDE-SYNTHE : Lycée Courghain 81, LEP 74, LEP AUTO 72 HALLUIN : 75 HAUTMONT : 66 JEUMONT : 69 Mission archives 12/07/12 page 11/16

12 44 Maîtrise d'ouvrage déléguée pour l'education Nationale LYCEES-LEP LA-BASSEE : 70 LA-MADELEINE : Valentine Labbé? LILLE : Baggio extension LOMME : CET 65, ENP 75, LEP B 85, LOOS : ENP 69 LYS-LEZ-LANNOY : ENP 69 MARLY B : 69 MONTIGNY-EN-OSTREVENT : 76 ROSENDAEL : 70 ROUBAIX : ENP Carihem 67, Abattoirs 77, ENSAIT LT rue d'alger (voir dans collèges) LTETAA 85 SAINT-ANDRE : 71 ST-POL-SUR-MER : 67 SECLIN : 69 SOMAIN : 68 TOURCOING : rue de Lille extension , boulevard Gambetta VALENCIENNES : Centre Universitaire : 77 VIEUX-CONDE : (plans dans collège) : 68 VILLENEUVE D'ASCQ : Pont-de-bois 74, Triolo 76 WASQUEHAL : 72 WATTIGNIES : 75 WATTRELOS : 84 WAZIERS : Documentation technique Consultations Imprimés et Divers pour l'établissement des rapports techniques d'agrément des terrains scolaires 46 Programmes et Travaux de maintenance 1969 à Programmes et travaux de maintenance de 1969 à transfert sur commande de 1982 à Subdélégations d'autorisation de programme d'engagements de 1969 à Subdélégations d'autorisation de programme engagements de 1981 à Terrains d'implantation par communes 51 Bâtiments vétustes, remise au domaine de 1971 à Bâtiments vétustes et remise au domaine de 1971 à imprimés de 1983 à PERMIS DE CONSTRUIRE (EXEMPTIONS) 78 - AULNOYE-AYMERIES-LEP - ERQUINGHEM-CES - FOURMIES-LT - LA-BASSEE-LEP - LANDRECIES-CES - LE QUESNOY-CES - OSTRICOURT-CES - SOLRE-LE-CHATEAU-CES Mission archives 12/07/12 page 12/16

13 79 - BRUAY/ESCAUT-CES - CAMBRAI (Jules Ferry)-CES - CONDE/ESCAUT-CES - COUDEKERQUE-BRANCHE-Boris Vian - DOUCHY-CES - ESCAUTPONT - CES - LILLE-PASTEUR-L - MARLY/VALENCIENNES-LEP - MARQUETTE-CES - MORTAGNE-CES - ONNAING-CES - OSTRICOURT-CES - PONT-A-MARCQ-CES 54 PERMIS DE CONSTRUIRE - EXEMPTIONS 79 - ROSENDAEL-LP - ROUBAIX Rostand-LEP - ST-AMAND Curie-CES - SOMAIN Victor Hugo-CES - TOURCOING Rue de Lille-LEP - WATTRELOS-LEP 80 - DOUCHY-CES - LALLAING-CES 81 - DOUCHY-CES - VALENCIENNES-HAINAUT-LT - SOLRE-LE-CHATEAU-CES 82 - DENAIN-LT 83 - DENAIN-LT 85 - AULNOYE/AYMERIES-LEP 55 MARCHES DGD Dossé Bornhauser AV1-2 - Bornhauser Piènac Calonne Vissol AV1-2 - Vissol Dassé AV1-2 - Dassé SMIP Calonne Av1 - Calonne 56 MARCHES Prémac AV Prémac Dassé AV1 - Dassé Dassé Dassé Mission archives 12/07/12 page 13/16

14 Bornhauser 57 MARCHE Nithart AV Nithart S.I.L. AV1-2 - S.I.L Bornhauser Prémac 58 MARCHE Bornhauser Dassé Dassé Prémac Dassé Nithart Bornhauser AV1 - Bornhauser Dassé AV1 - Dassé S.I.L Prémac AV1 - Prémac 59 MARCHES National S.I.L Dassé Dassé N - S.I.L N - Bornhauser N - Dassé N - Prémac N - Bornhauser N - Bornhauser-Prémac N - Dassé N - Nithart N - Prémac 60 MARCHES N1 - S.I.L. Bornhauser N1 - Dassé N1 - S.I.L N1 - Prémac N2 - Bornhauser N2 - Dassé N2 - Prémac Titul N3 - Prémac S/TRAIT 61 MARCHES N1 - Bornhauser N3 - Dassé N4 - EGPMC N3 - Bornhauser N5 - EGPMC N4 - Bornhauser N2 - Bornhauser Mission archives 12/07/12 page 14/16

15 N4 - Dassé N6 - EGPMC N2 - EGPMC N7 - EGPMC Dassé 62 TRAVAUX HORS MARCHES Adaptation des sites - maintenance Grosses réparations Suivi et Mémoires TRAVAUX HORS MARCHES Adaptation des sites - maintenance Grosses réparations Suivi et Mémoires 1974 à TRAVAUX HORS MARCHES Adaptation des sites - maintenance Grosses réparations Suivi et Mémoires 1977 à TRAVAUX HORS MARCHES Adaptation des sites - maintenance Grosses réparations Suivi et Mémoires 1980 à COMPTABILITE A COMPTABILITE 1983 A BILANS FINANCIERS TEXTES OFFICIELS CCTP 69 Fichiers - Plans par établissements Situation du Parc National au Fichier numérique par bâtiment 70 Plans types de bâtiments Lécorché : 56 à 64 Filiod : 58 à 66 BSM : 59 à CECM : 60 Omnium métallique : 60 à 62 Dassé : 68 à Bornhauser-Molinari : 71 à 76 Vissol : 72 Nithart : 73 Vissol-SIL-Bornhauser : 73 à 81 S.A.C.I. procédé SCHROTH : 86 Mission archives 12/07/12 page 15/16

16 Tableau des dimensions des bâtiments par constructeur 71 DOSSIERS DE MAITRISE D'OUVRAGE AVESNES : Tribunal de Grande Instance couverture-étanchéité marché travaux-lettres-commande-factures 72 DOSSIERS DE MAITRISE D'OUVRAGE AVESNES Tribunal de Grande Instance Extension Planning-acte d'engagement (contrôle légalité)-procès-verbal ouverture des plis-rapport de présentation-dossier technique-marché travaux 73 DOSSIERS DE MAITRISE D'OUVRAGE CAPPELLE-LA-GRANDE Etablissement pénitentiaires Etude de sol-devis-rapport-pièces de liquidation COUDEKERQUE Lycée F. Léger : travaux sécurité-financement-factures Mission archives 12/07/12 page 16/16