1 Logiciel CSR Code de la sécurité routière pour ordinateurs véhiculaires et de bureau Éditions S.R Tous droits réservés

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1 LOGICIEL CSR CONÇU SPÉCIALEMENT POUR LES ORDINATEURS VÉHICULAIRES CODE DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE Abonnement annuel Avec service de mise à jour Les Éditions S.R. Table des matières Guide de l'utilisateur Renseignements concernant les libellés d infraction Tarif judiciaire en matière pénale Index alphabétique du Code de la sécurité routière Code de la sécurité routière Titre préliminaire Champ d'application et définitions (art. 001 à 005.2) Titre 0.1 Publicité automobile (art ) Titre I Immatriculation des véhicules (art. 006 à 060) Titre II Permis relatifs à la conduite des véhicules routiers (art à 150) Titre III Obligations particulières des commerçants et des recycleurs (art. 151 à 166) Titre IV Obligations en cas d'accidents (art à 179) Titre V Sanctions (art. 180 à ) Titre VI Règles concernant les véhicules et leur équipement (art. 210 à 287.2) Titre VII Signalisation routière (art. 288 à 318) Titre VIII Règles de circulation routière (art. 319 à 443) Titre VIII «suite» Règles de circulation routière (art. 444 à 496) Titre VIII «suite» Règles de circulation routière (art. 497 à 519) Titre VIII.1 Règles particulières concernant les propriétaires et les exploitants de véhicules lourds (art à ) Titre VIII.2 Contrôle du transport routier des personnes et des biens (art à ) Titre IX Vérification mécanique et photométrique des véhicules et programme d'entretien préventif (art. 520 à ) Titre IX.1 Reconstruction des véhicules accidentés (art à 546.8) Titre X Procédure et preuve (art. 547 à 602) Titre XI Communication de renseignements (art. 603 à 611.2) Titre XII Abrogé (art. 612 à 617) Titre XIII Dispositions réglementaires (art. 618 à 628.1) Titre XIV Dispositions diverses et transitoires (art. 629 à 676) TABLEAU vitesse excessive CSR TABLEAU masse et dimension - amende calculée (articles 463 et 513) 1 Logiciel CSR Code de la sécurité routière pour ordinateurs véhiculaires et de bureau Éditions S.R Tous droits réservés

2 Immatriculation Règlement sur l'immatriculation des véhicules routiers Règlement sur les vignettes d'identification pour l'utilisation des espaces de stationnement réservés aux personnes handicapées Permis Règlement sur les permis Règlement sur les points d'inaptitude Règlement sur les commerçants et les recycleurs Règlement sur les heures de conduite et de repos des conducteurs de véhicules lourds Arrêté ministériel concernant l'accès à la conduite des véhicules lourds Réglementation de la Société Règlement sur les véhicules d'urgence, les véhicules munis de feux jaunes clignotants ou pivotants et les cyclomoteurs pour personnes handicapées Règlement sur les frais exigibles en vertu du Code de la sécurité routière et sur la remise des objets confisqués Règlement sur les conditions d'accès à la conduite d'un véhicule routier relatives à la santé des conducteurs Règlement sur le rapport d'accident Règlement sur la forme des constats d'infraction Règlement sur la forme des rapports d'infraction Règlement sur les frais de remorquage et de garde des véhicules routiers saisis Projet-pilote relatif aux véhicules à basse vitesse Arrêté ministériel concernant la circulation des bicyclettes sur les accotements Accessoires, équipements et normes de construction Règlement sur les normes de sécurité des véhicules routiers Règlement sur l'utilisation d'antidérapants sur les pneus de certains véhicules routiers Règlement sur la qualité de l'atmosphère (extrait c. Q-2, r.38) Règlement sur les normes environnementales applicables aux véhicules lourds Arrêté sur l'approbation de certains types de signaux lumineux ou mécaniques Règlement sur les véhicules routiers adaptés au transport des personnes handicapées Règlement sur les exemptions de l'application du titre VIII.1 du Code de la sécurité routière Règlement sur l'utilisation de pneus conçus spécifiquement pour la conduite hivernale Projet-pilote relatif au transport d'une bicyclette sur un support installé à l'avant d'un autobus ou d'un minibus Projet-pilote relatif au contrôle du niveau sonore du système d échappement d une motocyclette et d'un cyclomoteur Règlement sur l ajout et l utilisation de lampes stroboscopiques sur les véhicules routiers affectés au transport des écoliers 2 Logiciel CSR Code de la sécurité routière pour ordinateurs véhiculaires et de bureau Éditions S.R Tous droits réservés

3 Circulation Arrêté ministériel concernant l'approbation des balances Arrêté ministériel concernant les véhicules lourds dont le limiteur de vitesse doit être activé et réglé à une vitesse maximale de 105 km/h Règlement sur le permis spécial de circulation Règlement sur les normes de charges et de dimensions applicables aux véhicules routiers et aux ensembles de véhicules routiers Règlement sur les normes d'arrimage Règlement sur le permis spécial de circulation d'un train routier Projet-pilote relatif à la circulation d'autobus urbains sur des tronçons d'accotements d'autoroutes Règlement désignant les passages à niveau où les conducteurs de certains véhicules routiers sont dispensés de l obligation d immobiliser leur véhicule Règlement sur le remorquage et le dépannage sur certaines routes et autoroutes et sur certains ponts ou autres infrastructures Arrêté ministériel concernant l'accès aux chemins publics des véhicules routiers munis d'un poste de conduite à droite Règlement sur la signalisation routière Arrêté ministériel concernant le Règlement sur la désignation du territoire des municipalités où le virage à droite est interdit Règlement sur les casques protecteurs Arrêté ministériel concernant la délimitation des zones de dégel et la détermination des périodes de dégel annuel pour l année 2013 Tableau synthèse des périodes de dégel de 2006 à 2013 Procédures et preuves en matière pénale Code de procédure pénale (chapitre C-25.1) Tarif judiciaire en matière pénale Règlement sur certains frais judiciaires en matière pénale applicables aux personnes âgées de moins de 18 ans Règlement sur les appareils de détection d'alcool Arrêté ministériel concernant l'approbation des appareils de détection d'alcool en application de l'article du Code de la sécurité routière Transport des matières dangereuses Règlement sur le transport des matières dangereuses Cinémomètres photographiques et appareils photographiques de contrôle de circulation aux feux rouges Arrêté ministériel concernant la période d'essai de trois mois des cinémomètres photographiques et des appareils photographiques de contrôle de circulation aux feux rouges Règlement sur les conditions et les modalités d'utilisation des cinémomètres photographiques et des systèmes photographiques de contrôle de circulation aux feux rouges Arrêté ministériel concernant l'approbation des cinémomètres photographiques et des systèmes photographiques de contrôle de circulation aux feux rouges Arrêté ministériel concernant les endroits où peuvent être utilisés les cinémomètres photographiques fixes Arrêté ministériel concernant les endroits où peuvent être utilisés les cinémomètres photographiques mobiles Arrêté ministériel concernant les endroits où peuvent être utilisés les systèmes photographiques de contrôle de circulation aux feux rouges Règlement définissant ce que constitue une zone scolaire aux fins de l utilisation d un cinémomètre photographique de contrôle de circulation aux feux rouges 3 Logiciel CSR Code de la sécurité routière pour ordinateurs véhiculaires et de bureau Éditions S.R Tous droits réservés

4 Ententes gouvernementales Règlement sur les ententes de réciprocité entre le gouvernement du Québec et les provinces, les territoires canadiens et certains états américains en matière d'immatriculation des véhicules de commerce Règlement sur une entente entre le Québec et la province de l'ontario concernant les permis de conduire et les infractions aux règles de la circulation routière Règlement sur une entente entre le gouvernement du Québec et le gouvernement de l'état du Maine concernant les permis de conduire et les infractions aux règles de la circulation routière Règlement sur une entente de réciprocité entre le Québec et l'état de New York concernant les permis de conduire et les infractions aux règles de la circulation routière Règlement sur une entente de réciprocité sous forme d'échange de lettres entre le gouvernement du Québec et le gouvernement du Japon concernant l'échange des permis de conduire Règlement sur une entente de réciprocité en matière d'échange de permis de conduire entre la Société de l'assurance automobile du Québec et The National Police Agency de la République de Corée Règlement donnant effet à l'entente visant l'échange des permis de conduire entre le gouvernement du Québec et le gouvernement du Royaume de Belgique Entente canadienne sur les permis de conduire et les infractions aux règles de la sécurité routière Règlement donnant effet à l'entente de réciprocité en matière d'échange de permis de conduire entre le gouvernement du Québec et le gouvernement de la Confédération suisse Règlement donnant effet à l'entente en matière d'échange de permis de conduire entre la Société de l'assurance automobile du Québec et la Driver and Vehicle Licensing Agency Règlement donnant effet à l Entente en matière d échange de permis de conduire entre la SAAQ et le ministère fédéral des Transports, de la Construction et des Affaires urbaines de la République fédérale d Allemagne Règlement donnant effet à l Entente en matière d échange de permis de conduire entre la Société de l'assurance automobile du Québec et The Driver and Vehicle Agency (Northern Ireland) Règlement donnant effet à l Entente en matière d échange de permis de conduire entre la SAAQ et The Isle of Man, Department of Infrastructure, Driver and Vehicle Licensing Office Règlement donnant effet à l Entente en matière d échange de permis de conduire entre la SAAQ et le ministère de l Infrastructure et de l Environnement du Royaume des Pays-Bas 4 Logiciel CSR Code de la sécurité routière pour ordinateurs véhiculaires et de bureau Éditions S.R Tous droits réservés

5 Véhicules hors route Loi sur les véhicules hors route Tableau vitesse excessive LVHR Règlement sur les véhicules hors route Règlement sur les véhicules tout terrain Règlement sur la motoneige (chapitre V-1.2, R.1) Décret concernant l habilitation de deux agents à délivrer des certificats d aptitude pour conduire un véhicule hors route aux personnes âgées de 14 ans et plus mais de moins de 16 ans Projet-pilote relatif aux véhicules de type côte à côte Projet-pilote relatif aux sièges d'appoint pour les motoneiges monoplaces Projet-pilote relatif aux systèmes de chenilles pour véhicules tout-terrain munis de 4 roues Règlement sur la signalisation des sentiers de véhicule hors route Transports Loi sur les transports (chapitre T-12) Loi concernant les propriétaires, les exploitants et les conducteurs de véhicules lourds (chapitre P-30.3) Loi concernant les services de transport par taxi (chapitre S-6.01) Règlement sur les services de transport par taxi Règlement sur les véhicules routiers affectés au transport des élèves Règlement d'application de la Loi concernant les propriétaires, les exploitants et les conducteurs de véhicules lourds Code criminel Code Criminel C-46 (Extrait) Assurance automobile Loi sur l'assurance automobile (L.R.Q., c.a-25) Règlement sur les exemptions relatives à l'obligation d'être titulaire d'un contrat d'assurance de responsabilité) Règlement sur la définition de certains mots et expressions aux fins de la Loi sur l'assurance automobile (R.R.Q., 1981) (Extrait) 5 Logiciel CSR Code de la sécurité routière pour ordinateurs véhiculaires et de bureau Éditions S.R Tous droits réservés

6 Voici quelques-uns des avantages et fonctionnalités qu offre le Logiciel CSR Fonctionnement bimode Que vous utilisiez un ordinateur avec écran tactile ou un ordinateur avec écran standard, l utilisation en sera tout aussi agréable. Présentation adaptée Le logiciel propose un visuel adapté spécialement pour l utilisation sur écran tactile. Les boutons de commande surdimensionnés facilitent l utilisation en mode tactile. Table des matières à développement Disposée à la base en 18 grands titres de section, la table vous permet d en obtenir le détail hiérarchique en crochetant «Développer la table des matières». Ainsi, vous aurez accès au contenu détaillé de chacune des sections. Modes de recherche Le logiciel offre deux modes de recherche. Vous pouvez, d'une part, utiliser l'index alphabétique du CSR, dont les liens hypertextes mènent directement aux articles concernés. Vous pouvez, d'autre part, utiliser la fonction «Recherche» de la fenêtre «Navigation-Favoris-Recherche» et entrer des mots clés ou un numéro d'article. Ce faisant, vous activerez une recherche dans tout le contenu et obtiendrez un résultat global et détaillé. Mode de navigation rapide Vous trouverez cette fonction pratique à coup sûr! En utilisant le mode de navigation rapide, vous accédez automatiquement au contenu intégral défilant sous forme de liste à plusieurs niveaux. Vous atteignez alors facilement et directement la section souhaitée. Fonction «Favoris» Les utilisateurs de la version apprécieront le bouton «Favoris». Ce dernier permet de conserver en mémoire les articles les plus fréquemment utilisés. Il permet même de personnaliser les favoris lors de leur enregistrement en les classant par thème. Il est également possible par la suite de modifier la liste des favoris existants. Repères visuels de navigation Pour permettre à l utilisateur qui visite plusieurs sections du logiciel de s y retrouver facilement, le titre de la section consultée se retrouve toujours identifié dans le haut de la page. S il navigue en déroulement, l utilisateur clique sur le texte en cours pour retrouver ses repères. Mode «épingler» ou «cacher» de la table des matières Il est possible de travailler en mode écran fractionné en conservant la table des matières épinglée ou encore de travailler en mode plein écran en la cachant. Il est à noter que la largeur de la table des matières est ajustable manuellement selon vos préférences. Contenu intégral Retrouvez le Code de la sécurité routière (c. C-24.2), les libellés d infraction et les règlements connexes liés au CSR. Inclut la Loi sur les véhicules hors route, la Loi sur les transports, le Code de procédure pénale, et plus encore. Installation Les procédures d installation s exécutent à partir d une clé USB. Pour les mises à jour subséquentes, les fichiers de remplacement des données sont envoyés par courrier électronique en moyenne trois fois par année. Le logiciel est doté d une date d expiration pour le contrôle des licences sur tous les postes d utilisateurs. 6 Logiciel CSR Code de la sécurité routière pour ordinateurs véhiculaires et de bureau Éditions S.R Tous droits réservés

7 Aperçu visuel du logiciel véhiculaire Fonctionnement bimode et présentation adaptée Le logiciel bimode est optimisé pour les ordinateurs à écran tactile installés dans les autos-patrouilles. Cependant, il peut tout aussi bien être utilisé sur un ordinateur standard. Le contenu affiché s adapte automatiquement à la taille de tous les écrans. Les larges boutons de commande (ici grossis pour montrer leur taille réelle), sont adaptés pour l utilisation sur un écran tactile. Lors de la navigation à partir de la table des matières, il est possible de revoir les dernières pages consultées avec les boutons «Précédente» et «Suivante». 7 Logiciel CSR Code de la sécurité routière pour ordinateurs véhiculaires et de bureau Éditions S.R Tous droits réservés

8 Table des matières à développement et contenu intégral Le logiciel renferme le contenu intégral du Code de la sécurité routière, ainsi que les lois et règlements connexes. La table des matières se veut l outil central du logiciel. Elle est divisée en 18 grands titres de sections. En cochant «Développer la table des matières», vous en obtenez le détail hiérarchique, tel qu illustré à droite. Vous avez alors accès au contenu détaillé de chacune des sections. Un simple clic sur un item vous dirige automatiquement à l emplacement souhaité. 8 Logiciel CSR Code de la sécurité routière pour ordinateurs véhiculaires et de bureau Éditions S.R Tous droits réservés

9 Mode «épingler» ou «cacher» de la table des matières Exemple d une page où la table des matières est épinglée (figée). La fenêtre de navigation est alors fractionnée. Les boutons de sélection d apparence de la fenêtre permettent d épingler ou de cacher la table des matières. Voyez un exemple du mode «cacher» en page 10. Lorsque la table des matières est épinglée, il est possible d ajuster sa largeur selon vos préférences. 9 Logiciel CSR Code de la sécurité routière pour ordinateurs véhiculaires et de bureau Éditions S.R Tous droits réservés

10 Mode «épingler» ou «cacher» de la table des matières et repères visuels de navigation Exemple de la même page lorsque la table des matières est cachée. Le plein écran est alors affiché. Lorsque la table des matières est cachée, il est possible de la réactiver en cliquant sur «Navigation et recherche» et de l épingler si désiré. Lors de la navigation à travers les pages, un clic sur le texte permet de savoir dans quelle section vous vous trouvez précisément (repères visuels de navigation). Le titre de la section consultée s affiche en haut de l écran. 10 Logiciel CSR Code de la sécurité routière pour ordinateurs véhiculaires et de bureau Éditions S.R Tous droits réservés

11 Modes de recherche : 1- Recherche par mot clé ou numéro d article 1- Les résultats de recherche par mot clé ou par numéro d article sont d abord affichés par grands titres de sections où apparaissent les mots répertoriés par le logiciel. 2- En choisissant l option «Développer la recherche», une liste détaillée apparaît, tout en reprenant les grands titres de sections. Les options «Respecter la casse» et «Mot entier uniquement» permettent de préciser la recherche. 3- Les résultats de recherche apparaissent surlignés en bleu pour les repérer facilement dans le texte. 11 Logiciel CSR Code de la sécurité routière pour ordinateurs véhiculaires et de bureau Éditions S.R Tous droits réservés

12 Modes de recherche : 2- Recherche par l index alphabétique du Code de la sécurité routière L index alphabétique du Code de la sécurité routière est accessible à partir de la table des matières. Un clic sur une lettre mène directement à la liste des mots qui commencent par celle-ci. Cet index permet d atteindre les différents articles du Code de la sécurité routière grâce aux nombreux liens hypertextes qu il contient. 12 Logiciel CSR Code de la sécurité routière pour ordinateurs véhiculaires et de bureau Éditions S.R Tous droits réservés

13 Mode de navigation rapide 1 Exemple de navigation rapide dans le CSR. 2 Le bouton de navigation rapide est très utile lorsque la table des matières est cachée. La liste à plusieurs niveaux permet d accéder directement à la section souhaitée. 3 Ce mode de navigation est disponible que la table des matières soit cachée ou épinglée. 4 Exemple de navigation rapide dans les règlements. Au fur et à mesure que vous progressez dans les niveaux hiérarchiques, les éléments sélectionnés sont surlignés en bleu pâle. 13 Logiciel CSR Code de la sécurité routière pour ordinateurs véhiculaires et de bureau Éditions S.R Tous droits réservés

14 Fonction «Favoris» 1- Pour utiliser la fonction «Favoris», surlignez le titre, l'article ou le mot à ajouter à l'aide du curseur. 2- Cliquez ensuite sur «Ajouter aux favoris». 3- Vous devrez alors inscrire la description du favori; le logiciel vous suggère automatiquement les éléments que vous avez surlignés. 4- Le programme vous demandera d'associer un nom de dossier à ce favori en créant un «Nouveau dossier». Le logiciel gardera en mémoire le nom que vous aurez entré et vous permettra de naviguer entre tous ceux que vous aurez créés grâce au menu déroulant («Dossier existant»). Cette option permet de personnaliser vos favoris en les classant par thème. 5- Voici le résultat après avoir sélectionné «Développer les favoris». 14 Logiciel CSR Code de la sécurité routière pour ordinateurs véhiculaires et de bureau Éditions S.R Tous droits réservés

15 Prix et configuration informatique Licence d utilisation attribuée en abonnement annuel au prix unitaire de 195 $, y compris le service de mise à jour. Profitez d'un rabais substantiel à l'achat d'une licence multiposte. Voir la grille tarifaire ci-dessous. Nombre de licence(s) Réduction Grille tarifaire Prix ($) Nombre de licences Réduction 15 Logiciel CSR Code de la sécurité routière pour ordinateurs véhiculaires et de bureau Éditions S.R Tous droits réservés Prix ($) 1 0,0 % 195, ,5 % 49, ,0 % 169, ,0 % 48, ,0 % 130, ,5 % 47, ,0 % 122, ,0 % 46, ,0 % 103, ,5 % 45, ,0 % 91,65 42 à 44 77,0 % 44, ,0 % 87, ,4 % 44,07 8 à 9 60,0 % 78, ,6 % 43, ,0 % 76,05 47 à 56 78,0 % 42, ,0 % 74, ,3 % 42, ,0 % 70, ,6 % 41, ,0 % 68, ,8 % 41,34 14 à 15 67,0 % 64,35 60 à 80 79,0 % 40,95 16 à 17 68,0 % 62, ,2 % 40, ,0 % 60, ,4 % 40, ,0 % 58, ,6 % 39, ,0 % 56, ,8 % 39,39 21 à 24 72,0 % 54,60 85 à ,0 % 39,00 25 à 31 73,0 % 52, et + 82,1 % 35,00 33 à 36 74,0 % 50,70 Période d essai de 30 jours et démonstration* gratuites offertes sur demande. *Certaines conditions s appliquent. Renseignez-vous auprès d un représentant des Éditions S.R. pour obtenir ce service. Configuration minimale requise : Windows XP, Windows 7 ou Windows 8 avec 1G de mémoire vive et 2G d espace sur le disque. Pour le fonctionnement optimal du logiciel, l installation locale est suggérée. L utilisation sur un réseau n est pas recommandée. Un guide d installation accompagne le logiciel.