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- Hubert Rochette
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1 VTMT PF MBUC MG D MQU CTGU 2011 / 2012 e pécialiste de la Visibilité
2 . M M Pantalons... page 2 Gilets... page 3 Parkas & Blousons... page 4 Blousons manches amovibles... page 5 Blousons manches amovibles... page 6 Polaires & weat-shirt... page 7 Polos & Broderie... page 8 ccessoires divers... page 9 Conditions générales... page 10
3 oyez vus! 34,95 P T BUD. Pantalon Polycoton 65/ g, poches cuisses à rabats. Marine BT QUTY 52,50 39, Pantalon Polycoton 65/ g. Bandes rétroréfléchissantes. Marine foncé. -XX. 50,90 U015. Pantalon de travail 65 % Polyester 35 % Canvas 260 g, ultra résistant (sèche linge ), enduit de protection anti-taches en Teflon, poches multiples. Marine HV. Pantalon haute visibilité Cotonpoly 55/ g. 2 bandes rétroréfléchissantes. Marine / jaune, royal / jaune Page 2
4 ndispensables 5,00 5,50 G T C484. Gilet haute visibilité bi-color jaune / marine, jaune / royal. /M, /X, XX/3X. 29,50 F474. Gilet visibilité 100 % Polyester. Marine, royal. /M, /X, XX/3X. 34, Gilet Polycoton 350 g multi-poches matelassé. Marine. -XXX. F414. Gilet matelassé Polycoton 65/ g, bandes rétroréfléchissantes. Marine. -XX. Page 3
5 P K & 433. Parka Polyester 360 g, coutures étanches, bandes rétroréfléchissantes. Marine. -3X. 48,00 B U F450. Veste de pluie ealtex 200 g, bandes rétroréfléchissantes, capuche intégrée. Marine. -XX. 61,50 Meilleure vente 434. Blouson Polyester 360 g, coutures étanches, bandes rétroréfléchissantes. Marine. -3X. 49,00 Page 4
6 P K & apport Qualité / Prix MCH MVB 35, Gilet haute visibilité matelassé,bicolore, reversible, manches détachables, bandes rétroréfléchissantes. Jaune / marine, orange / marine. -XX. B U Page 5
7 P K & B U 123,90 BT QUTY CMX. Blouson Polycoton 235 g doublé Thinsulate, traité déperlant, manches détachables, bandes rétroréfléchissantes dos et devant, ceinture réglable. Marine, blanc ,10 BK39. Blouson 100 % Polyester, tissu souple, manches amovibles, pattes de serrage bas des manches, cordon de serrage taille. Marine. - XXX. Page 6
8 P UC602. weat-shirt polaire 100 % Polyester 380 g. Col zippé. Marine, royal. -XXX. 23,00 UC604. Blouson polaire 100 % Polyester 300 g. Marine, royal. -XXX. 18,00 F433. Blouson polaire 100 % Polyester 400 g doublé Mesh 110 g. Marine. - XX. 31,00 UC203 weat-shirt Cotonpoly 50/ g. Marine royal. -XXX. 13,90 Page 7
9 15,50 P F477. Polo 100 % Polyester nid d abeille 155 g. Marine. -XX. 13,80 BD 479. Polo haute visibilité 100 % Polyester nid d abeille 175 g. Jaune / Marine. M - XX. Broderie coeur personnalisée format 7cm / 7 cm. 10,00 10,00 10,00 Broderie dos personnalisée format 22 cm / 5 cm. 12,50 Page 8
10 Hygiène & oins C C.... Gant Vinyl poudré ou non poudré. Boite de 100. CPC. Masque respiratoire type chirurgical. Boite de 50. 5,40 45,00 10,00 W40. ingettes désinfectantes avec action antibactérienne y compris pour les virus. Distributeur de 200 lingettes. CP. Masque de protection respiratoire FFP. Boite de Trousse de secours. Composition : ous consulter. 19,90 9,90 Page 9
11 . C D T G CDT G D VT 1- es commandes de nos clients sont considérées comme fermes et définitives, acceptées à partir 150 TTC, hors prix du transport. a livraison franco est à partir de 950 TTC. 11- Toute demande d échantillon sera facturé au prix catalogue, majoré du coût du transport. e tarif broderie indiqué est valable pour une commande minimum de 10 pièces panachées. 2- exécution des commandes ne sera faite que sous réserve de bonnes références et tailles, et en cas d inexécution par l acheteur de se obligations, nous aurons le droit de suspendre toute livraison et d exiger le paiement immédiat et intégral de marchandises livrées. 3- Toute annulation de commande, pour quelque cause que ce soit, ne pourra être examinée que si elle intervient au moins 48 Heures après reception de cette dernière dans nos services et ne deviendra valable qu après notre accord. 4- Tout retour non autorisé ou en port dû sera refusé. 5- es retards dans les livraisons ne peuvent donner lieu à des indemnités ou autoriser des refus qui si satisfaction n a pas été donnée après 8 jours de mise en demeure dans les formes légales. 6- os marchandises, même franco, voyagent aux risques et périls du destinataire. 7- a compensation légale ou conditionnelle pourra être opposée par nous en tout état de cause et à tous tiers, entre les sommes que nous devrons à nos clients ou fournisseurs, et celles dont ils seraient eux-mêmes débiteurs. 8- es prix pourront être modifiés en hausse ou en baisse en proportion des charges résultant de l application de toutes lois ou mesures susceptibles d influencer le prix de revient survenant au cours du présent marché. 9- Tout retard dans les paiements se traduira par l application d intérêt de retard sur les sommes dues au taux de 3 fois le taux de la BC majoré de 10 points. 10- De convention expresse et sauf report sollicité à temps et accordé par nous, le défaut de paiement de nos fournitures à l échéance fixée entraînera: 1 ) l exigibilité immédiate de toutes les sommes restant dues, quel que soit le mode de règlement prévu (par traite acceptée ou non) 2 ) l exigibilité, à titre de dommages et intérêts et de clause pénale d une indemnité égale à 15% des sommes dues, outre les intérêts légaux et les frais judiciaires éventuels. 11- n cas de contestation, le Tribunal de Commerce d VY sera seul compétent, même en cas de pluralité de défendeurs ou d appel en intervention ou en garantie. 12- a remise de la commande comporte l acceptation formelle, sans restriction ni réserve, de ces conditions.12- Conformément aux dispositions des art. 59 et 65 de la loi du 16/07/67 telle que modifiée par la loi du 12/05/80, il en résulte, d un commun accord avec les parties, que pour les marchandises facturées le transfert de propriété de CTY à l acheteur est suspendu jusqu au paiement intégral du prix des dites marchandises par ledit acheteur. acheteur déclare reconnaître comme parfaitement valide la clause développée ci-dessus, compte tenu du fait qu elle crée une convention passée antérieurement à la livraison des marchandises par CTY. l en résulte que conformément aux dispositions des art. 65 et 59 de la loi du 13/07/ modifiée dans le cas d un dépôt de bilan pouvant entraîner soit le règlement judiciaire soit la liquidation des biens de l acheteur, CTY aura le droit de revendiquer la restitution des marchandises dans les conditions prévues aux art. 65 et 59 précités. es parties conviennent qu en cas de perte ou de destruction des marchandises la responsabilité incombera à l acquéreur dès la livraison lequel supportera seul les charges d assurances. CTY-P... au Capital de cs vry , v. milie UD Grigny. ervice client i- info@creastyle-pro.com Page 10
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