CLASSIFICATION DE NICE - 10 e édition, version Classe 41. Note explicative. N de base Indication

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1 Classe 41 Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. Note explicative La classe 41 couvre essentiellement les services rendus par des personnes ou par des institutions pour développer les facultés mentales de personnes ou d'animaux, ainsi que les services destinés à divertir ou à occuper l'attention. Cette classe comprend notamment : les services d'éducation d'individus ou de dressage d'animaux, sous toutes leurs formes; les services dont le but essentiel est le divertissement, l'amusement ou la récréation d'individus; les services de présentation au public d'oeuvres d'art plastique ou de littérature à buts culturels ou éducatifs. N de base Indication académies [éducation] services d'artistes de spectacles services d'auteur-compositeur organisation de bals location de bandes vidéo services de bibliothèques de prêt services de bibliothèques itinérantes services de billetterie [divertissement] services de boîtes de nuit [divertissement] services de calligraphes location de caméras vidéo services de camps de vacances [divertissement] services de camps sportifs services de casino [jeux] chronométrage des manifestations sportives services de clubs [divertissement ou éducation] clubs de sport [mise en forme et fitness] coaching [formation] organisation et conduite de colloques organisation de compétitions sportives services de composition musicale organisation et conduite de concerts Classe 41 - Page 1

2 organisation de concours [éducation ou divertissement] organisation de concours de beauté conduite de visites guidées organisation et conduite de conférences organisation et conduite de congrès cours de fitness location de courts de tennis location d'appareils cinématographiques location d'appareils audio location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision location de décors de spectacles location de décors de théâtre organisation de défilés de mode à des fins de divertissement services de disc-jockeys services de discothèques services de divertissement divertissement radiophonique divertissement télévisé dressage d'animaux écoles maternelles [éducation] services d'écoles [éducation] écriture de textes pour scénarios, autres qu'à des fins publicitaires écriture de scénarios télévisuels et cinématographiques services d'éducation physique éducation religieuse enregistrement [filmage] sur bandes vidéo location d'enregistrements sonores enseignement par correspondance / cours par correspondance enseignement / éducation / instruction enseignement de la gymnastique enseignement en pensionnat Classe 41 - Page 2

3 location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules location d'équipements de plongée sous-marine services d'examens pédagogiques location de films cinématographiques production de films autres que films publicitaires formation pratique [démonstration] organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels informations en matière d'éducation informations en matière de divertissement informations en matière de récréation mise à disposition d'installations de loisirs mise à disposition d'installations sportives interprétation du langage gestuel services d'interprètes linguistiques services de jardins zoologiques services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique services de jeux d'argent location de jouets services de karaoké mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables organisation de loteries location de magnétoscopes location de matériel de jeux micro-édition microfilmage mise en pages, autre qu'à buts publicitaires services de modèles pour artistes montage de bandes vidéo services de musées [présentation, expositions] production musicale Classe 41 - Page 3

4 services d'orchestres organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs organisation et conduite d'ateliers de formation orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] mise à disposition de parcours de golf services de parcs d'attractions services de photographie planification de réceptions [divertissement] location de postes de radio et de télévision / location de postes de télévision et de radio postsynchronisation services de préparateurs physiques [fitness] projection de films cinématographiques publication de textes autres que textes publicitaires publication de livres publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables recyclage professionnel rédaction de textes* reportages photographiques services de reporters représentation de spectacles de cirque représentation de spectacles de variétés / représentation de spectacles de music-hall représentation de spectacles représentations théâtrales réservation de places de spectacles production d'émissions de radio et de télévision services de salles de jeux organisation et conduite de séminaires production de spectacles organisation de spectacles [services d'imprésarios] location de stades Classe 41 - Page 4

5 services de studios de cinéma services de studios d'enregistrement organisation et conduite de symposiums location de terrains de sport sous-titrage services de traduction tutorat Classe 41 - Page 5