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1 Service émetteur : ADMINISTRATIF PROCES VERBAL DU BUREAU FEDERAL DU 3 MARS 2015

2 PRESENTS REPRESENTES INVITES EXCUSE ABSENT M. DAUM (MDA), A. DUBOSQ (ADU) par conférence téléphonique, F. LACUISSE (FLA) B. EL GHOUZZI (BEL), M. LEROUX (MLE) 1/ OUVERTURE DE SEANCE PAR LE PRESIDENT Le Président vérifie que le quorum est atteint : PRESENTS A L OUVERTURE: 3 ABSENT : 0 VOTANTS : 3 Le bureau peut délibérer valablement. Ouverture de la séance à 19h35 MDA remercie les participants de leur présence. 2/ VALIDATION DU PV DU BF DU 3/02/2015 MDA demande si le procès-verbal appelle des remarques particulières. Sans remarque particulière de fond, il met le PV au vote : PRESENTS : 3 ABSENT : 0 VOTANTS : 3 POUR : 3 Le PV du BF du 3 février 2015 est validé à l unanimité. 3/ INFOS SUITE AU DECES DU JOUEUR DES OURS DE TOULOUSE MLE informe qu il a pris contact avec les services du Ministère, notamment la DDCS de Haute- Garonne. Le rapport remis au ministère indique qu il n y a pas eu de faute administrative. Le dossier est donc classé au niveau ministériel. ADU insiste sur le fait que la FFFA doit accompagner la famille et l association. MDA rajoute que, pour le moment, et faute d un dossier médical et/ou juridique établissant nettement des responsabilités, la FFFA ne se portera pas partie civile, nonobstant une éventuelle action en justice de la famille. 4/ EQUIPES DE FRANCE a. BEL fait le point sur le voyage prévisionnel. Les tarifs restent les mêmes qu en janvier ou février. La date de départ définitive sera calée en fonction de la réponse qu attend FLA de l hébergement potentiel. 2

3 b. FLA fait le point sur le stage. Le lieu serait à 3h de bus de Canton. Nous attendons la décision du Conseil d Administration de l Université qui accueillerait, pour savoir si le terrain nous sera prêté à titre gratuit ou payant. La réponse sera donnée en fin de semaine. c. FLA fait un point sur le financement du déplacement. Avec Clémentine MIRCZEWSKI, ils ont rencontré à nouveau la société «Sport Booster» pour l opération de Crowdfunding. Ils ont établi différents niveaux de participation : Individuel / Club / Entreprise. Des contacts sont d ores et déjà pris avec certaines entreprises. L intérêt réside dans le fait que la société Sport Booster à l accord de la CNIL pour l utilisation des données récupérées par la suite. d. Le Bureau Fédéral valide la participation d un seul arbitre Français aux Championnats du Monde et valide la proposition de Juan PEREZ-CANTO de s y rendre en tant qu ARI et représentant français. Pour autant, le Bureau Fédéral souhaite que d autres ARI soient désignés sur les qualifications U19 et les Championnats d Europe U19 en Allemagne. e. Le Bureau Fédéral se prononce sur les règles de composition et d indemnisation des staffs des EDF Juniors et Séniors : chaque collectif sera composé d un staff de 14 personnes maximum dont 3 staffs «médical». Mis à part les coachs salariés de la FFFA ou cadre d Etat de la FFFA, chaque membre touchera 55 d indemnités par jour de stage EDF. f. Le Bureau Fédéral se prononce pour la présence de deux personnes pour la communication lors du stage préparatoire et de la compétition pour l EDF Sénior. g. Au sujet des EDF Flag, MLE fait état des premiers résultats de l appel à candidature. MDA indique qu il serait favorable à un rééquilibrage des moyens mis sur les EDF vers le Flag Scolaire. h. Championnat d Europe 2018 : BEL est chargé de gérer les premières informations à récupérer sur le montage potentiel d un dossier de candidature. 5/ VIE SPORTIVE Football Américain - Le Bureau Fédéral, après échange sur l avenir de nos championnats U16/U19 et Séniors, demande à la CFA de travailler sur les sujets suivants : o U19 : Une étude sur le nombre de U19 potentiels pour 2015/2016, un championnat à deux divisions qui ne retiendrait pas nécessairement l aspect nord / sud mais qui tiendrait compte d une réalité géographique. o Sénior : une articulation des championnats avec la formule suivante : D1 à 8, D2 à 16 et D3 à 40 D1 à 12, D2 à 16 et D3 à 30. Sur ce sujet, MDA informe que cela peut être envisageable à ses yeux à N+2 (D1 à 10) ou +4 en fonction d une démarche commune de performance. o La création d une compétition U21, qui pourrait ne pas être organisée par club, mais par des zones à définir. o Cahiers des charges pour 2015/ Concernant le cas des FENRIS, FLA explique au Bureau Fédéral que la Présidente de la Ligue IDF doit rencontrer les 3 clubs concernés afin qu ils acceptent de jouer en Bourgogne sachant qu ils n arrivent pas à organiser des matchs à domicile. Départ d Alexandre DUBOSQ, suite à soucis techniques (Skype). 3

4 Flag Concernant le litige autour de l Atlantique Ligue et l Atlantique Arena, le Bureau Fédéral décide de ne reconnaître les évènements que s ils deviennent un championnat régional de Ligue. Au sujet des Grizzlies, le bureau fédéral demande les avis officiels de dissolution de l association auprès de la préfecture. 6/ RAPPORT DES COMMISSIONS FLAG ET ET CHEER Le Bureau Fédéral prend acte des rapports des commissions Cheer et Flag et les remercie de la rapidité de leur réponse. Au sujet de la commission Cheer, MLE fait savoir qu il n a pas missionné Eric PIERRE pour un éventuel contact avec l European Cheer Union. Il fait également savoir qu il n a aucun retour sur les documents de formation. 7/ POINT SUR LES PHASES FINALES Le Bureau Fédéral valide la candidature des Blue Stars de Marseille pour l organisation de la Finale U19. Néanmoins, Compte tenu à la fois du caractère géographiquement excentré de Marseille et de la possibilité, au vu du format de la compétition, qu'il se présente en finale une, voire deux équipes de la conférence Nord, le Bureau Fédéral a demandé au club des Blue Stars d envisager une aide pour les déplacements excédant 500 km. 8/ POINT BUDGETAIRE Le Bureau Fédéral prend connaissance du tableau de bord de suivi. Un point précis d atterrissage prévisionnel est prévu après la réunion du 11/03/2015 entre FLA, BEL et MLE. 9/ MYPLAYBOOK Le Bureau Fédéral confirme sa volonté de reprendre en gestion la plateforme MyPlayBook. OMO, en tant que cadre fédéral s est proposé pour gérer le projet MPB. BEL indique que selon lui, la plateforme est au service d un projet plus global sur la formation. BEL doit faire le lien avec la Ligue PICARDIE pour l aspect administratif de reprise. 10/ AG 30 MAI 2015 Le Bureau Fédéral valide l envoi du courrier d information sur le mode d élections du Président et du Bureau. BEL informe le bureau des questionnements reçus de certains clubs sur le mode de scrutin. MDA met au vote la candidature de Pierre PORCHER en tant que membre de la Commission de Surveillance des Opérations de vote. PRESENTS : 2 ABSENT : 1 VOTANTS : 2 POUR : 2 La candidature de Pierre PORCHET est validée. 4

5 11/ CONVENTIONS Sur avis du DTN, le Bureau Fédéral valide les conventions suivantes Kangourous Sangliers U16 U16 Territorial Dogs Razorback Senior Régional IDF Libérateurs Lions Sélestat Sénior Régional Alsace CDFA 33 Clubs AQT Senior Fém Challenge Féminin 12/ ENGAGEMENT DE POURSUITES DISCIPLINAIRES Compte-tenu des éléments mis à sa disposition, MDA met au vote l engagement de poursuites disciplinaires dans le dossier MFA Hurricanes : PRESENTS : 2 ABSENT : 1 VOTANTS : 2 POUR : 2 Les poursuites disciplinaires sont validées et le dossier est transmis à la Commission Nationale de Discipline. 13/ QUESTIONS DIVERSES - MDA fait un retour sur les informations reçues au sujet de la Fédération Tahitienne. Un second échange, aux frais de la FFFA, est prévu pour 2015/2016. Olivier LEBRAUD et Nicolas PREVOST seront à nouveau les représentants fédéraux. La Fédération Tahitienne est en demande de la concrétisation d une convention pour cadrer les échanges. - BEL présente un devis de l entreprise Stramatel pour l achat d horloges pour le compte de la FFFA. La décision sera prise après que le point budgétaire sera terminé. - MLE présente au Bureau Fédéral l enveloppe financière demandée par la Ligue RHA pour la mise à disposition de son DTL : MDA se prononce pour une solution qui concernerait tout le monde. C est une décision pour la prochaine équipe fédérale. L ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 1h20 le 4/03/2015 Michel DAUM Alexandre DUBOSQ Président de la FFFA Secrétaire Général de la FFFA 5

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