COMPTE-RENDU CONSEIL D ADMINISTRATION du 28 novembre 2013

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1 COMPTE-RENDU CONSEIL D ADMINISTRATION du 28 novembre 2013 Ville-La-Grand, le 03 décembre 2013 Etaient présents :. Mesdames BAHLOUL, ADJALI, ARGHYRIS, VOISIN, CARREL, DURAND, GROS, GOLL, TAMBA et BELLINI.. Messieurs LECOMTE, BILLARD, BEDDIAR, MARTINS-GOMES, ARGHYRIS, FORESTIER, NEHAR, MORANDO, FORTES et PUJOL. Excusés :. Mesdames JACQUIER et BENOIT.. Messieurs BARDET et ARNAUD.. Invités : Madame BARBOT. Le Quorum étant atteint (16), M. le Principal ouvre la séance à 18 h 10 : Ordre du jour : Adoption du Procès-verbal du Conseil d Administration du ORGANISATION ADMINISTRATIVE - Installation du Conseil d Administration. Règlement Intérieur du C.A. - Mise en place de la Commission Permanente, de la Commission Educative et du Conseil de Discipline - Convention avec le CARMI pour la maintenance de l informatique administrative - Conventions de partenariat :. Annemasse Agglo. Association Passage. Prêt matériel informatique par l Etat pour une élève. 2. ORGANISATION PEDAGOGIQUE - Bilan de la rentrée de septembre Programme de l Association Sportive Projet de voyage facultatif en Angleterre pour des élèves de 4 ème - Demandes d autorisation d organiser un voyage facultatif en Allemagne pour des élèves de 3 ème - Actions pédagogiques programmées pour ORGANISATION FINANCIERE - D.B.M. - Tarifs des dégradations 1

2 - Budget prévisionnel Délégation au Chef d établissement de la signature de marché à procédure adaptée. - Contrats - Bilans sorties et voyages. Vote du Procès-Verbal du précédent C.A. Rectification écrite de Mme JACQUIER : mandat du Conseil Municipal des Enfants début en 2013 et non pas Vote : 12 Pour 8 Abstentions I. ORGANISATION ADMINISTRATIVE 1. M. le Principal installe le nouveau Conseil d Administration, présente les membres et rappelle les compétences du C.A. (doc.1), de la Commission Permanente ainsi que le règlement intérieur du C.A. (doc.1). 2. M. MARTINS GOMES demande à ce que les documents soient envoyés au moins la veille pour avoir le temps de les lire et de préparer le Conseil. 3. COMMISSION PERMANENTE / CONSEIL DE DISCIPLINE Election et installation des nouveaux membres (liste des membres en annexes). 4. COMMISSION EDUCATIVE M. le Principal présente la commission éducative, ses compétences et ses membres : - Chef d établissement, Principal adjoint ou Directeur de SEGPA. - Professeur principal, - Personnel médico social - CPE responsable du niveau de l élève (6 e -4 e ou 5 e -3 e ) - Membres Association Passage - Autres membres de l équipe éducative. 5. CONVENTIONS : Demande d autorisation pour le Principal de signer les conventions suivantes : a- Avec le CARMI : Maintenance informatique administrative pour l année civile b- De Partenariat avec : - La D.S.D.E.N. par délégation du Rectorat pour le prêt gratuit de matériel informatique pour trois élèves dans le cadre de leur P.P.I.. - L Association PASSAGE : reconduction de la convention collège/association d éducateurs. - ANNEMASSE AGGLO : mise en place de deux projets pédagogiques :. Travail sur l évolution des transports et les projets de l Agglo 2

3 pour la classe de 6 ème E en collaboration avec la T.A.C.. Travail sur l évolution et la transformation du quartier de l Etoile en éco-quartier par le groupe de Sciences 1 de 5 ème G. II. ORGANISATION PEDAGOGIQUE 1. BILAN RENTREE (voir document joint «Bilan rentrée 2013») 2. ASSOCIATION SPORTIVE - Programme de l A.S. : horaires, activités... Constatation : le nombre de licenciés est en diminution cette année. 3. FOYER SOCIO EDUCATIF M. MARTINS GOMES donne le nombre d inscrits : 80 élèves forte baisse due à l organisation des nouveaux horaires pour les 6èmes. NOUVEAUX PROJETS a- Ciné à VOlonté : une fois par mois, un film en version originale est proposé aux élèves. Projet à poursuivre sur toute l année. Le collège a acheté des droits pour l achat de ces films.. Un euro symbolique est demandé aux élèves pour les responsabiliser (ils paient pour s inscrire et donc, viennent).. A la fin de l année, l argent sera rendu sous forme d un gros goûter.. Les affiches sont apposées à des endroits stratégiques dans le collège.. M. ARGHYRIS rappelle que le film est un art visuel et que chacun des films vus peut être présenté au programme d Histoire des Arts.. M. le Principal remercie les professeurs de Langues, initiateurs de ce projet. b- Voyage en ANGLETERRE pour les 4 èmes I et J.. Voyage facultatif pour des élèves de 4 ème : 39 élèves et 4 adultes.. Trois devis reçus 1 retenu, celui de l agence VERDIE pour le voyage et l hébergement.. Mme GOLL demande si tous les élèves partent au mois une fois dans leur scolarité. M. le Principal répond par la négative. Ce n est pas prévu dans les programmes et cela repose sur la bonne volonté des enseignants.. Pour le niveau 3 ème, les projets de voyage à l étranger concernent les LV2 Espagnol et les Germanistes. = devis de l Agence VERDIE à euros : = autorisation de signer le contrat : c- Voyage en ALLEMAGNE. Voyage facultatif pour des élèves de 3 ème bilangue (3 ème CD) : 19 élèves et 2 adultes. 3

4 . La participation demandée aux familles serait de 275 euros par famille.. M. MORANDO demande s il était prévu de n emmener que les filles. M. le Principal précise que non, tous peuvent partir. = autorisation d organiser le voyage : d- Actions pédagogiques (voir document ci-joint) III. ORGANISATION FINANCIERE a- BUDGET 2014 Mme BAHLOUL présente la proposition de budget pour 2014 : Lecture du document «Budget Principal 2014». Le montant de la dotation de fonctionnement pour le budget 2014 est identique à l année passée. Le collège dispose d une nouvelle ressource : la location de deux appartements. Grâce à cela, des projets pourront voir le jour.. Demande d étude de faisabilité pour installer un distributeur de solution désinfectante à l entrée de la restauration scolaire.. Tarifs de la restauration scolaire fixés par le Conseil Général de l augmentation de 1.5% du prix des repas par rapport à = Approbation de l adoption du budget initial 2014 par le C.A. : Vote : 18 POUR 1 ABSTENTION b- Tarif des dégradations Le C.A. vote les tarifs des dégradations pour l année civile 2014 : - Assiettes : 2.50 / Verre : Carte magnétique self : Carnets de liaison : 2 - Table : 52 - Chaise : 58 - Matériel de physique (voir doc. joint) Les dégradations diverses seront facturées en fonction du coût de réparation ou de remplacement. c- Tarif objets confectionnés SEGPA - Actualisation des tarifs section HAS :. repas : 8 euros. repas exceptionnel : 11 euros. Pâtisserie la part : 0.50 euros. Plat à emporter : repas complet : 5 euros plat du jour : 3 euros entrée : 1.20 euros dessert : 1.20 euros. Le tarif de toute autre production sera établi ainsi :. coût de fabrication + application coefficient correcteur de 25%. 4

5 Vote pour ces deux points : à l unanimité d- Délégation au chef d établissement de la signature de marché à procédure adaptée : Le chef d établissement est autorisé à signer, dans les conditions fixées par le code des marchés publics et dans la limite des crédits ouverts au budget en 2014 : - les marchés publics inférieurs à euros HT pour les fournitures ou services, - les marchés publics inférieurs à euros HT pour les travaux. Cette autorisation est valable jusqu à la publication d une nouvelle délégation accordée par les membres du conseil d administration à l issue de son prochain renouvellement. e- Bilan voyages et sorties Budget équilibré pour les sorties suivantes : - voyage en Italie (mai 2013) - sortie Cinéma Animation (juin 2013) - sortie Cinéma Italien (octobre 2013). f- Convention avec le Rectorat de fourniture de repas au personnel en service partagé ou en remplacement continue. Prise en charge des repas pour les professeurs en services partagés g- Contrats LA POSTE / MACHINE A AFFRANCHIR - reconduction du contrat pour la machine à affranchir pour 5 ans et contrat avec la Poste (contrats liés) h- Pour INFORMATION : Le Conseil Général a accordé une subvention complémentaire de euros au titre de la viabilisation. M. le Principal informe l assemblée d un CONSEIL D ADMINISTRATION EXCEPTIONNEL le 23 JANVIER : - Ordre du jour : Projet d Etablissement. Fin de la séance : M le principal clôt le C.A. et remercie les membres du CA. La Secrétaire de Séance, Le Principal, A. ADJALI A. LECOMTE 5

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