Suivi du marché 2016 des applica5ons individuelles solaires thermiques
|
|
- Micheline Corbeil
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Suivi du marché 2016 des applica5ons individuelles solaires thermiques Avec le sou5en de : Observ ER 2017 Suivi du marché des applica;ons solaires thermiques individuelles 1 Août 2017
2 Sommaire Préambule et méthodologie p. 3 Par;e 1 Chiffres du marché 2016 p. 8 Par;e 2 Structura;on du marché p. 15 Par;e 3 Chiffres d affaires 2016 p. 18 Par;e 4 Prix moyens 2016 p. 22 Observ ER 2017 Suivi du marché des applica;ons solaires thermiques individuelles 2
3 Préambule Ce rapport présente les résultats du volet quantitatif du suivi du marché 2016 des installations solaires thermiques individuelles. L intégralité de l étude est en libre téléchargement sur le site internet d Observ ER dans la section «Les études d Observ ER». Observ ER 2017 Suivi du marché des applica;ons solaires thermiques individuelles 3
4 Méthodologie de l étude 1. Le champ de la collecte réalisée Le suivi des ventes du marché 2016 repose sur une collecte effectuée auprès des industriels (fabricants/importateurs) du secteur solaire thermique, en France métropolitaine et dans les DOM. La collecte a été réalisée au cours de la période mai-juin2017, sur la base d un questionnaire envoyé à 38 sociétés intervenant sur le marché français. Le questionnaire a porté sur les points suivants : ventes de CESI (chauffe-eau solaire individuel) pour 2016, en nombre et en m 2, en métropole ; rappels des ventes de CESI pour 2015, en m 2, en métropole ; ventes de SSC (système solaire combinés) pour 2016, en nombre et en m 2, en métropole ; rappels des ventes de SSC pour 2015, en m 2, en métropole ; répartition des ventes 2015 selon 4 canaux de distribution différents ; répartition géographique des ventes 2016, selon les nouvelles régions métropolitaines. répartition du chiffre d affaires 2016, entre les applications CESI et SSC Lors de la collecte 2017 sur l activité 2016, des données d activité ont été obtenues sur 15 entreprises Observ ER 2017 Suivi du marché des applica;ons solaires thermiques individuelles 4
5 Méthodologie de l étude 2. La méthodologie de constitution des chiffres de marché pour l année 2016 Les chiffres de ventes pour le marché 2016 reposent sur trois composantes : Composante n 1 - Les données de ventes issues des questionnaires renvoyés et vérifiés en 2017 sur l activité Un volume de m 2 a été identifié sur la base des questionnaires retournés. Composante n 2 - L évaluation de l activité des entreprises n ayant pas répondu à l enquête 2017, mais l ayant fait en 2015 ou Pour ces sociétés, la méthode a appliqué l évolution moyenne observée pour la ou les deux années de collecte manquantes, afin d évaluer leurs volumes pour le marché Un volume de 550 m 2 vendus a été identifié pour ce groupe. Composante n 3 - L évaluation de l activité des entreprises n ayant jamais répondu à l enquête Observ ER. Pour cette étape, une collecte de données a été réalisée sur les chiffres d affaires, les effectifs et les domaines d activité de chacune de ces sociétés. Cette collecte a été effectuée essentiellement sur Internet, en consultant les sites des entreprises concernées, des sites de renseignements administratifs sur les sociétés (verif.com et societe.com), ou des sites d institutionnels de la filière (Uniclima, Enerplan). Cette démarche a eu pour but de cerner le profil et l envergure de chacune des entreprises ayant été identifiées comme actives sur le marché du solaire thermique, mais ne nous ayant jamais retourné de questionnaire. Ces profils ont ensuite été rapprochés de ceux de sociétés dont les ventes nous étaient connues (composantes 1 et 2), afin d en évaluer l activité. Un volume de m 2 vendus a ainsi été estimé pour ce dernier groupe. Observ ER 2017 Suivi du marché des applica;ons solaires thermiques individuelles 5
6 Méthodologie de l étude 3. Synthèse de la méthodologie pour le marché dans son ensemble m 2 vendus, soit 28 % de l évalua5on du marché total 2016 des installa;ons solaires thermiques individuelles Composante m 2 vendus, soit 2 % de l évalua5on du marché total 2016 des installa;ons solaires thermiques individuelles Composante m 2 vendus, soit 70 % de l évalua5on du marché total 2016 des installa;ons solaires thermiques individuelles Composante 1 Observ ER 2017 Suivi du marché des applica;ons solaires thermiques individuelles 6
7 Méthodologie de l étude 4. Synthèse de la méthodologie par segment de marché Segment des CESI Segment des SSC m 2 vendus, soit 31,5 % de l évaluation du marché total 2016 des CESI Composante m 2 vendus, soit 2,5 % de l évaluation du marché total 2016 des SSC Composante m 2 vendus, soit 1,5 % de l évaluation du marché total 2016 des CESI Composante m 2 vendus, soit 2,5 % de l évaluation du marché total 2016 des SSC Composante m 2 vendus, soit 67 % de l évaluation du marché total 2016 des CESI Composante m 2 vendus, soit 95 % de l évaluation du marché total 2016 des SSC Composante 1 Observ ER 2017 Suivi du marché des applica;ons solaires thermiques individuelles 7
8 Partie 1 Les chiffres du marché Un recul des ventes qui se poursuit sur le même rythme Applications Opérations réalisées Surfaces en m 2 Opérations réalisées Surfaces en m 2 Opérations réalisées Surfaces en m 2 Opérations réalisées Surfaces en m 2 Evolution sur les m 2 CESI % SSC % Total % Les ventes de 2016 reculent une nouvelle fois de plus de 30 %. En quatre ans, les ventes ont été divisées par 3 en métropole. Les CESI n ont pas trouvé leur place dans le neuf depuis la mise en place de la RT2012. Ils sont fortement concurrencés par les chauffe-eaux thermodynamiques. Le marché des SSC passe sous le seuil des m 2, pour moins de 330 installations réalisées. La surface moyenne des CESI est de 3,8 m 2, celle des SSC est de 11,3 m 2 Observ ER 2017 Suivi du marché des applica;ons solaires thermiques individuelles 8
9 2. Une répartition régionale homogène pour les CESI et disparate pour les SSC 2016 (en m2) CESI SSC 2016 (en %) CESI SSC Grand Est Grand Est 14% 8% Nouvelle Aquitaine Nouvelle Aquitaine 8% 5% Auvergne / Rhône-Alpes Auvergne / Rhône-Alpes 16% 46% Bretagne Bourgogne / Franche Comté Centre - Val de Loire Corse Île-de-France Occitanie Hauts-de-France Normandie Pays de la Loire Provence Alpes Côte d'azur Bretagne 6% 4% Bourgogne / Franche Comté 6% 5% Centre - Val de Loire 3% 2% Corse 2% 0% Ile-de-France 5% 0% Occitanie 9% 10% Hauts-de-France 6% 1% Normandie 5% 2% Pays de la Loire 6% 7% Provence Alpes Côte d'azur 14% 9% Observ ER 2017 Suivi du marché des applica;ons solaires thermiques individuelles 9
10 Cartographie du marché 2016 des CESI 6% 5% 5% 6% Le marché des chauffe-eau solaires individuels est réparti sur l ensemble du territoire métropolitain. 6% 6% 6% 8% 14% 5% 8% 3% 5% 11% 6% 9% 8% 16% 10% 10% La partie sud-est du pays est cependant la première zone d activité, avec 30 % des ventes de 2016 (contre 20 % en 2015). 9% 9% 14% 10% 2% 3% Observ ER 2017 Suivi du marché des applica;ons solaires thermiques individuelles 10
11 Cartographie du marché 2016 des SSC 1% 1% Le marché des installations combinées est essentiellement centralisé sur la région Auvergne Rhône-Alpes, qui abrite les industriels les plus importants de ce segment de marché. 4% 4% 2% 1% 6% 8% 0% 1% 7% 8% 5% 7% 2% 1% 5% 1% 46 % 50 % 10% 13% 9% 7% 0% 1% Observ ER 2017 Suivi du marché des applica;ons solaires thermiques individuelles 11
12 3. Le marché outre-mer contraste avec celui de la métropole par sa stabilité CESI Opérations réalisées Surfaces en m 2 Opérations réalisées Surfaces en m 2 Opérations réalisées Surfaces en m 2 Evolution sur les m 2 Guadeloupe % Guyane % Martinique % Mayotte % Réunion % Total % Contrairement au marché métropolitain, l activité du solaire thermique individuel en DOM est en progression sur les trois dernières années. Le principal territoire reste la Réunion, avec près de 60 % de l ensemble de l activité des DOM. Depuis 2014, la Martinique a fortement progressé, grâce à une importante campagne de communication, et des aides doublées lors de salons semestriels consacrés au bâtiment. Observ ER 2017 Suivi du marché des applica;ons solaires thermiques individuelles 12
13 4. Une baisse généralisée du solaire thermique en Europe Le tableau ci-contre détaille les marchés solaires thermiques (indiv. + collectif) en Europe, en m 2, pour les années 2014, 2015 et La France se situerait au 6 e rang des marchés européens. Depuis 2014, la majorité des pays ont vu leur marché baisser. L Allemagne, champion européen, perd 10 % en moyenne depuis trois ans. Par rapport à 2008, le marché européen a perdu 2 millions de m 2. La croissance du marché danois est uniquement due aux applications solaires dans des réseaux de chaleur. Le pays a construit, en 2016, 31 nouveaux réseaux de chaleur solaire, et étendu le champ de capteurs de 5 autres. Marché en m Variation Allemagne % Danemark % Grèce % Espagne % Italie % France % Pologne % Autriche % Portugal % Belgique % Rép. Tchèque % Pays-Bas % Croatie % Irlande % Hongrie % Chypres % Roumanie % Royaume-Uni % Slovaquie % Bulgarie % Finlande % Luxembourg % Suède % Slovénie % Lituanie % Estonie % Lettonie % Malte % Total UE % Observ ER 2017 Suivi du marché des applica;ons solaires thermiques individuelles 13 Source : EurObserv ER 2017
14 La situation est devenue très préoccupante en France, où le solaire thermique est devenu un marché de niche pour la production d eau chaude sanitaire ou le chauffage solaire chez les particuliers. Les surfaces vendues en 2016 sont passées sous le seuil des m 2 en métropole, un chiffre nettement inférieur à celui des territoires d outre-mer. Cette situation n avait plus été observée depuis 2004, année pour laquelle le marché individuel métropolitain avait été évalué à m 2, contre pour les DOM. Le CESI n est pas parvenu à s implanter dans la maison neuve, fortement concurrencée par le chauffe-eau thermodynamique (CET), plus économique à l achat et plus simple à installer, et par le photovoltaïque, nouveau compétiteur EnR, notamment avec l option d autoconsommation. En rénovation, le dispositif du CITE (Crédit d impôt pour la transition énergétique) ne permet pas de soutenir les équipements solaires individuels. Le choix de l uniformisation du taux de la mesure pour toutes les technologies (y compris les énergies fossiles) pénalise le développement des installations solaires thermiques. Le segment des systèmes solaires combinés est devenu depuis plusieurs années un marché de niche en France. La chute a été rapide, car, en 2008, le marché était de plus de m 2 pour installations. Depuis, l activité n a cessé de reculer. Aujourd hui les rares installations restent cantonnées au secteur de la rénovation. A l instar des pompes à chaleur géothermiques, elles s adressent à une clientèle très peu nombreuse qui a fait le choix de cette technologie et qui est prête à y mettre le prix nécessaire. Les premiers résultats pour 2017 indiquent une continuité du recul du solaire thermique individuel en France. Des entreprises du secteur continuent de se retirer ou disparaître, à l image de Clipsol, pionnier de la filière, qui a déposé son bilan au printemps Observ ER 2017 Suivi du marché des applica;ons solaires thermiques individuelles 14
15 Partie 2 Structuration du marché 2.1. Les canaux de distribution Les acteurs ont été interrogés sur 5 canaux de distribution distincts : Ventes directes : le fabricant vend directement ses produits, en général dans des boutiques ou showrooms situés à proximité des usines de production. Grossistes : le fabricant est en relation avec un ou plusieurs distributeurs/grossistes pour la distribution de ses produits. Installateurs : le fabricant est en relation avec un ou plusieurs réseaux d installateurs (sans passer par un grossiste) qui peuvent par ailleurs proposer d autres marques. Réseaux d installateurs exclusifs : le fabricant diffuse ses produits à travers son propre réseau d installateurs ou avec des professionnels qui ont avec lui un contrat d exclusivité. GSB : le fabricant diffuse ses produits en passant par des grandes surfaces de bricolage (GSB) qui elles-mêmes peuvent avoir leur propre réseau d installateurs à disposition du client final. Observ ER 2017 Suivi du marché des applica;ons solaires thermiques individuelles 15
16 Les installateurs deviennent le principal canal de distribution Segments Ventes directes Grossistes Installateurs Réseaux d'installateurs exclusifs GSB CESI 0 % 45 % 55 % 0 % 0 % SSC 0 % 9 % 91 % 0 % 0 % Répartition % 33 % 67 % 0 % 0 % Années précédentes Ventes directes Grossistes installateurs Réseaux d'installateurs exclusifs GSB Rappel chiffres % 44 % 56 % 0 % 0 % Rappel chiffres % 64 % 35 % 1 % 0 % La répartition des canaux de distribution s est inversée entre 2014 et Les installateurs sont devenus les principaux canaux de distribution devant les grossistes. L une des principales raisons de cette évolution tient au fait que les réalisations dans le neufs sont en nette perte de vitesse et que les installations faites dans l existant passent essentiellement par des artisans installateurs. Observ ER 2017 Suivi du marché des applica;ons solaires thermiques individuelles 16
17 2.2. Les types d opérations: un basculement vers l existant 2016 Réalisations dans des maisons neuves Réalisations dans des maisons existantes CESI 45 % 55 % SSC 25 % 75 % Total % 57 % Rappel total % 46% Rappel total % 38% Pour les deux segments de marché, un net basculement s est effectué du neuf vers la rénovation au cours des dernières années. 43% des installations se font désormais dans le neuf contre 57% dans la rénovation. Les réalisations dans le neuf sont désormais minoritaires pour l ensemble du secteur des installations solaires thermiques individuelles. Observ ER 2017 Suivi du marché des applica;ons solaires thermiques individuelles 17
18 Partie 3 Les chiffres d affaires Les indicateurs portent sur les deux points suivants : le chiffre d affaires réalisé sur les ventes d équipements solaires thermiques en France en 2016 ; le chiffre d affaires réalisé sur la pose des équipements solaires thermiques en France en Les indicateurs de chiffre d affaires pour la production ont été évalué à partir des données collectés dans les questionnaires remplis par les industriels du secteur. Les indicateurs de chiffre d affaires pour la distribution et la pose des équipements ont été évalué à partir des données collectés dans les questionnaires remplis par les installateurs du secteur. Ce travail a été fait de façon distincte pour les applications CESI et SSC. Les pages suivantes détaillent les résultats pour les années 2012 à Observ ER 2017 Suivi du marché des applica;ons solaires thermiques individuelles 18
19 3.1 Le segment des chauffe-eau solaires individuels (CESI) Chiffre d affaires 2016 pour la production et distribution des équipements : 27,5 millions d euros Dont 13,3 millions d euros pour la seule partie production Chiffre d affaires 2016 pour l activité de pose des équipements : 8,4 millions d euros Chiffre d affaires 2016 issu de l activité globale des CESI : 35,9 millions d euros 24,6 127,4 102,9 Matériel Pose Total 21,4 76,3 17,2 53,2 102,8 81,5 59,0 12,1 35,9 8,4 41,1 27, En quatre ans, le segment des CESI a perdu plus de 70 % de son chiffre d affaires total Observ ER 2017 Suivi du marché des applica;ons solaires thermiques individuelles 19
20 3.2 Le segment des systèmes solaires combinés (SSC) Chiffre d affaires 2016 pour la production et distribution des équipements : 3,3 millions d euros Dont 1,9 millions d euros pour la seule partie production Chiffre d affaires 2016 pour l activité de pose des équipements : 0,8 million d euros Chiffre d affaires 2016 pour l activité globale des SSC : 4,1 millions d euros 3,0 18,5 14,7 2,6 Pose Matériel Total 15,5 9,7 1,8 12,1 7,9 5,5 1,0 4,5 0,8 4,1 3, La baisse du chiffre d affaires des SSC s est ralentie en 2016 Depuis 2012 la baisse totale d activité a été de près de 80% Observ ER 2017 Suivi du marché des applica;ons solaires thermiques individuelles 20
21 3.3 Le chiffre d affaire des fabricants / distributeurs / installateurs L étude propose un détail des chiffres d affaires selon 3 étapes de la chaîne d activité : fabricants / distributeurs / installation CESI SSC Chiffre d'affaires des fabricants ( ) Ratio C.A par m 2 ( ) Part CA installation des équipements : 23 % 8,4 M Part CA installation des équipements : 19 % 0,8 M Part CA distribution des équipements : 40 % 14,2 M Part CA distribution des équipements : 37 % 1,5 M Part CA fabricants / distributeurs pour équipements: 37 % 13,3 M Part CA fabricants / distributeurs pour équipements: 44 % 1,9 M CESI SSC En 2015, le ratio de C.A moyen des fabricants était de 481 par m 2 pour les CESI En 2015, le ratio de C.A moyen des fabricants était de 571 par m 2 pour les SSC Observ ER 2017 Suivi du marché des applica;ons solaires thermiques individuelles 21
22 Partie 4 Les prix moyens 1. Le segment des chauffe-eau solaires individuels (CESI) Evolution des coûts moyens métropolitains depuis 2005 en HT par m 2 Les prix moyens de matériel de cette partie de l étude comprennent les panneaux solaires, le système de circulation du fluide caloporteur et le ballon d eau chaude avec échangeur thermique. Au niveau de l installation, les capteurs ne sont pas intégrés en toiture. /m Evolution Matériel % Pose % Total < 1 % Autour des prix moyens de 2016, les fourchettes hautes et basses observées ont été les suivantes : Prix du matériel en HT par m 2 ü fourchette haute : ü fourchette basse : 700 Prix de la pose en HT par m 2 ü fourchette haute : 500 ü fourchette basse : 220 Observ ER 2017 Suivi du marché des applica;ons solaires thermiques individuelles 22
23 2. Prix moyens pour un CESI optimisé Prix moyens H.T pour un CESI optimisé en métropole CESI optimisé Evolution Coût matériel H.T par m % Coût de la pose au m % La surface moyenne des CESI optimisés installés en 2016 a été de 2,5 m 2 Total % Le CESI optimisé se compose : d un capteur solaire thermique unique (environ 2 m²) d un ballon solaire monovalent de volume réduit (inférieur à 200 l) d une chaudière à condensation micro-accumulée La chaudière à condensation et le ballon solaire peuvent être séparés ou rassemblés sous forme d une «colonne solaire». Le CESI optimisé a particulièrement été développé pour les maisons neuves RT2012 Observ ER 2017 Suivi du marché des applica;ons solaires thermiques individuelles 23
24 3. Prix moyens dans les DOM Prix moyens H.T pour un CESI en Guadeloupe CESI standard Evolution Coût matériel H.T par m Coût de la pose au m Total CESI optimisé Evolution Coût matériel H.T par m Coût de la pose au m Total Observ ER 2017 Suivi du marché des applica;ons solaires thermiques individuelles 24
25 4. Evolution des prix de CESI depuis 2005 en HT par m Matériel Pose Total Sur les CESI, des efforts de réductions des coûts ont été entrepris depuis plusieurs années pour parvenir à une baisse du prix de vente des installations. Après des baisses significatives entre 2010 et 2013, le coût moyen d un CESI en métropole reste stable. Observ ER 2017 Suivi du marché des applica;ons solaires thermiques individuelles 25
26 5. Le segment des systèmes solaires combinés individuels (SSC) Evolution des coûts moyens métropolitains depuis 2005 en HT par m 2 /m Evolution Matériel Pose % Total % Autour des prix moyens de 2016, les fourchettes hautes et basses observées ont été les suivantes : Prix du matériel en HT par m 2 ü fourchette haute : ü fourchette basse : 900 Prix de la pose en HT par m 2 ü fourchette haute : 250 ü fourchette basse : 200 Observ ER 2017 Suivi du marché des applica;ons solaires thermiques individuelles 26
27 6. Evolution des prix de SSC depuis 2005 en HT par m Pose Matériel Total Le prix des SSC ont très légèrement augmenté en 2016, tirés en cela par le coût de la pose. Observ ER 2017 Suivi du marché des applica;ons solaires thermiques individuelles 27
28 Depuis plus de trois ans, les prix moyens de vente des CESI ne sont plus aussi nettement orientés à la baisse qu ils ne l ont été auparavant. Les efforts entrepris pour rationaliser les coûts, aussi bien au niveau des équipements que de la pose, ont atteint leur limite. Pour les industriels, le seul levier qui puisse réellement amener une baisse importante des prix serait des rendements d échelle liés à des volumes de marché plus importants qu'actuellement. Ce n est pourtant pas la direction que prend la filière depuis plus de cinq ans. La situation est d autant plus compliquée que la piste des exportations est difficile à envisager dans un marché européen orienté dans son ensemble à la baisse. La question des prix moyens est l écueil majeur de la filière. Dans un contexte où les énergies fossiles concurrentes (fioul et gaz) restent à des niveaux bas, le facteur prix demeure déterminant dans le choix du client final. Ceci s ajoute au fait que les installateurs semblent préférer des solutions plus faciles à installer, notamment les chauffe-eau thermodynamiques. Observ ER 2017 Suivi du marché des applica;ons solaires thermiques individuelles 28
Prix du gaz et de l électricité dans l Union européenne en 2011
COMMISSARIAT GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE n 366 Novembre 2012 Prix du gaz et de l électricité dans l Union européenne en 2011 OBRVATION ET STATISTIQU ÉNERG En 2011, le prix du gaz a augmenté dans tous
Plus en détailOBSERVATION ET STATISTIQUES
COMMISSARI GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE n 461 Novembre 2013 Prix du gaz et de l électricité en France et dans l Union européenne en 2012 OBRVION ET STISTIQU ÉNERG En 2012, le prix du gaz a augmenté
Plus en détailLivre blanc Compta Le SEPA : Comment bien préparer sa migration?
Livre blanc Compta Le SEPA : Comment bien préparer sa migration? Notre expertise en logiciels de gestion et rédaction de livres blancs Compta Audit. Conseils. Cahier des charges. Sélection des solutions.
Plus en détailPrincipaux partenaires commerciaux de l UE, 2002-2014 (Part dans le total des échanges de biens extra-ue, sur la base de la valeur commerciale)
55/2015-27 mars 2015 Commerce international de biens en 2014 Principaux partenaires commerciaux de l UE en 2014: les États-Unis pour les exportations, la Chine pour les importations Le commerce entre États
Plus en détailLe prélèvement SEPA Quels impacts pour votre entreprise?
Vous êtes chef d entreprise, profession libérale, professionnel, expert comptable, Directeur Administratif et Financier. L harmonisation de Moyens de Paiement vous concerne Le prélèvement SEPA Quels impacts
Plus en détailPremières estimations pour 2014 Le revenu agricole réel par actif en baisse de 1,7% dans l UE28
194/2014-15 décembre 2014 Premières estimations pour 2014 Le revenu agricole réel par actif en baisse de 1,7% dans l UE28 Par rapport à 2013, le revenu agricole réel par actif 1 a diminué de 1,7% dans
Plus en détailPrix de l énergie dans l Union européenne en 2010
COMMISSARIAT GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE n 249 Septembre 2011 Prix de l énergie dans l Union européenne en 2010 OBRVATION ET STATISTIQU ÉNERG En 2010, le prix du gaz a diminué dans l Union européenne
Plus en détailKit Demande de Bourse Etude Erasmus 2014-2016
CESI-ERA- 1415 - Informations Programme Erasmus ERASMUS 2014-2016 Période d Etude Note d information aux élèves Les élèves de l ei.cesi et d exia.cesi peuvent bénéficier d une bourse Erasmus : - pour une
Plus en détailTaux de risque de pauvreté ou d exclusion sociale le plus élevé en Bulgarie, le plus faible en République tchèque
168/2014-4 Novembre 2014 Risque de pauvreté ou d'exclusion sociale dans l'ue28 Plus de 120 millions de personnes menacées de pauvreté ou d exclusion sociale en 2013 Soit près d une personne sur quatre
Plus en détailLa stabilité des prix : pourquoi est-elle importante pour vous? Brochure d information destinée aux élèves
La stabilité des prix : pourquoi est-elle importante pour vous? Brochure d information destinée aux élèves Que peut-on acheter pour dix euros? Et si, avec cet argent, vous pouviez acheter deux maxi CD
Plus en détailCatalogues des offres mobiles
Catalogues des offres mobiles Coriolis Télécom Coriolis Télécom, société française pionnière des communications mobiles, est devenue un pilier sur le marché des télécommunications avec 60 000 entreprises
Plus en détailPROGRAMME ERASMUS+ Toute mobilité Erasmus+, financée ou non par la bourse, doit faire l objet de justification sur la base des documents suivants
PROGRAMME ERASMUS+ Le programme Erasmus+ concerne les mobilités réalisées dans le cadre d un des accords Erasmus de Sciences Po Grenoble dans les pays suivants : 27 Etats membres de l Union Européenne
Plus en détailHeureusement ce n est pas une banque! Guide utilisateur. Guide utilisateur v3.3 page 1. 2011-2015 nobanco. All Rights Reserved.
Heureusement ce n est pas une banque! Guide utilisateur Guide utilisateur v3.3 page 1 SOMMAIRE 1. DEMARRER AVEC NOBANCO EN 3 ETAPES... 3 2. GERER MON COMPTE SUR NOBANCO.COM... 4 2.1. Ouverture de compte...
Plus en détail12. Le système monétaire
12. Le système monétaire Le rôle de la monnaie est fondamental. Imaginez une situation où aucun moyen de paiement ne ferait l unanimité : - Economie de «troc». - On échange des biens et services contre
Plus en détailErP 2009/125/CE. Directives Eco-conception Etiquetage énergétique
ErP 2009/125/CE Directives Eco-conception Etiquetage énergétique La politique ErP Les objectifs La politique européenne ErP (Energy related Products), déclinée en 2 Directives : Eco-conception et Etiquetage
Plus en détailCarte d'identité provisoire Kids ID eid
Préambule: Voyager avec des documents d identité belges Utilisation possible de documents d identité belges pour voyager dans une cinquantaine de pays. Acceptation des documents d identité belges pour
Plus en détailPréparez-vous au virement SEPA
OCTOBRE 2012 ENTREPRENEURS N 6 PAIEMENT LES MINI-GUIDES BANCAIRES www.lesclesdelabanque.com Le site pédagogique sur la banque et l argent Préparez-vous au virement SEPA FBF - 18 rue La Fayette - 75009
Plus en détailL IMMIGRATION AU SEIN DE L UE
L IMMIGRATION AU SEIN DE L UE Source: Eurostat, 2014, sauf indication contraire Les données se rapportent aux ressortissants de pays tiers, dont le lieu de résidence habituel se trouvait dans un pays hors
Plus en détailSOUSCRIPTION DU CONTRAT : TERRITORIALITE
SOUSCRIPTION DU CONTRAT : TERRITORIALITE AVERTISSEMENT : La souscription réalisée par une personne domiciliée hors de France ou par un ressortissant d un Etat autre que la France sur le territoire national
Plus en détailFORMALITES DOUANIERES
FORMALITES DOUANIERES En France métropolitaine, pour les envois intra-métropole et vers les pays de l Union Européenne, toute vente de marchandise est soumise à la TVA. En revanche, les marchandises exportées
Plus en détailPréparez-vous au virement
octobre 2012 Entrepreneurs n 6 paiement Les mini-guides bancaires www.lesclesdelabanque.com Le site pédagogique sur la banque et l argent Préparez-vous au virement SEPA FBF - 18 rue La Fayette - 75009
Plus en détailGuide SEPA «Votre guide pour préparer la migration de vos flux vers l Europe des Moyens de Paiement»
Guide SEPA «Votre guide pour préparer la migration de vos flux vers l Europe des Moyens de Paiement» Le Crédit Agricole accompagne les Entreprises dans le nouvel environnement des Moyens de Paiement Le
Plus en détailVirement SEPA Réussir Votre Migration
Virement SEPA Réussir Votre Migration Date de Publication : 28/05/13 1 Pourquoi ce guide? 3 Lexique des icones 4 Qu est-ce que le Virement SEPA? 5 Valider la compatibilité de vos outils - Fiche 1 6 Convertir
Plus en détailBrochure Tarifaire AliceBox au 12/11/2012
Brochure Tarifaire AliceBox au 12/11/2012 Tarifs en TTC Offres Abonnement (euros TTC/mois) 9,99 euros 29,99 euros 29,99 euros pendant 12 mois puis 39,99 euros 34,95 euros Durée de l'abonnement Engagement
Plus en détailLe virement SEPA. www.lesclesdelabanque.com. Novembre 2007 LES MINI-GUIDES BANCAIRES. Le site d informations pratiques sur la banque et l argent
027 www.lesclesdelabanque.com Le site d informations pratiques sur la banque et l argent Le virement SEPA LES MINI-GUIDES BANCAIRES FBF - 18 rue La Fayette - 75009 Paris cles@fbf.fr Novembre 2007 Ce mini-guide
Plus en détailMobilité de l enseignement supérieur
Mobilité de l enseignement supérieur Guide financier 2014 1 SOMMAIRE Introduction... 3 Le calcul de la subvention par l agence... 4 Utilisation de la subvention par l établissement... 7 Exemple d allocation
Plus en détailLe creusement des inégalités touche plus particulièrement les jeunes et les pauvres
LE POINT SUR LES INÉGALITÉS DE REVENU Le creusement des inégalités touche plus particulièrement les jeunes et les pauvres Résultats issus de la Base de données de l OCDE sur la distribution des revenus
Plus en détailConditions tarifaires des principaux services financiers et bancaires au 1 er février 2015. intermédiaire en opérations de banque de Socram Banque
maif.fr Conditions tarifaires des principaux services financiers et bancaires au 1 er février 2015 intermédiaire en opérations de banque de Socram Banque Services financiers et bancaires La MAIF a fondé
Plus en détailGuide SEPA Paramétrage Experts Solutions SAGE depuis 24 ans
Guide SEPA Paramétrage Axe Informatique Experts Solutions SAGE depuis 24 ans Installation Paramétrage Développement Formation Support Téléphonique Maintenance SEPA Vérification du paramétrage des applications
Plus en détailQuel est le temps de travail des enseignants?
Quel est le temps de travail des enseignants? Dans les établissements publics, les enseignants donnent, en moyenne et par an, 779 heures de cours dans l enseignement primaire, 701 heures de cours dans
Plus en détailLES FORFAITS MOOV ON SANS ENGAGEMENT
OMEA TELECOM - RCS Nanterre 495 028 987 LES FORFAITS MOOV ON SANS ENGAGEMENT 4G : en France métropolitaine avec terminaux compatibles (Voir modèles de terminaux compatibles 4G sur http://www.virginmobile.fr/4g
Plus en détailLes comptes nationaux et le SEC 2010
Les comptes nationaux et le SEC 2010 7 ème séminaire de la Banque nationale de Belgique pour enseignants en économie du secondaire Bruxelles, le 22 octobre 2014 Catherine RIGO Plan de l exposé Introduction
Plus en détailBénéficiaires du droit d asile dans l UE, par nationalités, 2014. Irak 5% Afghanistan
82/2015-12 mai 2015 Décisions sur les demandes d asile dans l UE Les États membres de l UE ont accordé la protection à plus de 185 000 demandeurs d asile en 2014 Les Syriens demeurent les premiers bénéficiaires
Plus en détaile-mail : bcf.courrier@bcf.asso.fr site internet : www.bcf.asso.fr. ASSURANCE FRONTIÈRE --------------------- CAHIER DES CHARGES
BUREAU CENTRAL FRANÇAIS DES SOCIÉTÉS D ASSURANCES CONTRE LES ACCIDENTS D AUTOMOBILES Adresser toute correspondance : 1, rue Jules Lefebvre 75431 PARIS CEDEX 09 Téléphone : 01 53 21 50 80 Télécopieur :
Plus en détailtarifs en vigueur au 2 avril 2015 CRÉDIT INCLUS valable 1 mois en France métropolitaine LES TARIFS DE VOTRE CARTE PRÉPAYÉE avec
tarifs en vigueur au 2 avril 2015 4 DE LES TARIFS DE VOTRE CARTE PRÉPAYÉE CRÉDIT INCLUS valable 1 mois en France métropolitaine avec Tarifs en vigueur au 02/04/2015 Votre offre prépayée Carrefour Mobile
Plus en détailPrendre sa retraite en France Droits, conditions et formalités de résidence. Natasha Lavy-Upsdale Service des Relations avec les Pays-hôtes
Prendre sa retraite en France Droits, conditions et formalités de résidence Natasha Lavy-Upsdale Service des Relations avec les Pays-hôtes Novembre 2011 Droit de libre circulation et de séjour des citoyens
Plus en détailÂge effectif de sortie du marché du travail
Extrait de : Panorama des pensions 2013 Les indicateurs de l'ocde et du G20 Accéder à cette publication : http://dx.doi.org/10.1787/pension_glance-2013-fr Âge effectif de sortie du marché du travail Merci
Plus en détailVente de prestations de services et TVA intracommunautaire
Vente de prestations de services et TVA intracommunautaire 7 juillet 2011 Isabelle BASTIDE BUTELOT Avocat 1 Plan de l intervention Introduction 1. Rappel des notions générales de la TVA et dérogations
Plus en détailSOMMAIRE. ENVOYEZ VOS COURRIERS A LA DEMANDE 6 8- Courriers 6 9- Options des courriers 7 10- Archivage électronique des courriers 7
SOMMAIRE ACCEDEZ AUX SERVICES MAILEVA 3 1- Abonnements annuels 3 2- Comment choisir mon abonnement? 3 3- Simuler mon budget 3 4- Formule Liberté (sans engagement) 4 5- Modes d accès 5 6- Principes de facturation
Plus en détailJanvier. Extrait des conditions tarifaires applicables aux
Mes COMPTEs AU QUOTIDIEN CONVENTION Janvier 2015 Extrait des conditions tarifaires applicables aux ENTREPRISES / ARTISANS / COMMERÇANTS / PROFESSIONS LIBéRALES / AGRICULTEURS / ASSOCIATIONS Une relation
Plus en détailNOUVELLES DISPOSITIONS RELATIVES AUX SERVICES DE PAIEMENT APPLICABLES AUX PARTICULIERS A PARTIR DU 1 ER NOVEMBRE 2009
NOUVELLES DISPOSITIONS RELATIVES AUX SERVICES DE PAIEMENT APPLICABLES AUX PARTICULIERS A PARTIR DU 1 ER NOVEMBRE 2009 Introduction En application de l ordonnance n 2009-866 du 15 juillet 2009 relative
Plus en détailGUIDE TARIFAIRE Pour les particuliers carte SIM prépayée AfoneMobile (cartes et recharges par internet et/ou par téléphone)
Tarifs applicables au 31/10/2011 pour toute nouvelle souscription GUIDE TARIFAIRE Pour les particuliers carte SIM prépayée AfoneMobile (cartes et recharges par internet et/ou par téléphone) AfoneMobile
Plus en détailLe commerce de détail en Europe : la diversité des tissus commerciaux
Le commerce de détail en Europe : la diversité des tissus commerciaux Claire de Kermadec* Les habitudes culturelles, la taille et la dynamique des marchés modèlent le paysage du commerce de détail en Europe.
Plus en détailJanvier 2005 :FIREFOX PASSE LA BARRE SYMBOLIQUE DES 10%
intro Janvier 2005 :FIREFOX PASSE LA BARRE SYMBOLIQUE DES 10% Explorer 87,10% Firefox 10,11% Netscape 1,01% Safari 1,20% Opera 0,59% (Etude actualisée réalisée du 01/09/04 au 27/01/05 sur un échantillon
Plus en détailchemins, Quo Vadis? innover ou délocaliser?
La L industrie place industrielle MEM suisse MEM à la en croisée Suisse des chemins, Quo Vadis? innover ou délocaliser? Manifestation Salon EPMT, Palexpo XY, 21 juin Genève, 2013, Lausanne 4 juin 2015
Plus en détailVous avez eu ou élevé des enfants Vos droits
Salariés FÉVRIER 2014 Vous avez eu ou élevé des enfants Vos droits B Les majorations de durée d assurance B Le congé parental B La majoration pour 3 enfants Vous avez eu ou élevé des enfants Vous avez
Plus en détailà la Consommation dans le monde à fin 2012
Le Crédit à la Consommation dans le monde à fin 2012 Introduction Pour la 5 ème année consécutive, le Panorama du Crédit Conso de Crédit Agricole Consumer Finance publie son étude annuelle sur l état du
Plus en détailLa retraite pour pénibilité
Salariés MAI 2012 La retraite pour pénibilité Conditions Démarches La retraite pour pénibilité Un dispositif de retraite pour pénibilité a été créé par la réforme des retraites de 2010. Il permet aux assurés
Plus en détailProfessions indépendantes. Vos prestations maladie
Professions indépendantes Vos prestations maladie Édition 2012 Vos prestations maladie Sommaire Quels sont les bénéficiaires de l assurance maladie? 3 Comment bénéficier des prestations? 4 Quels sont les
Plus en détailLe Marché du à la consommation en Europe à fin 2007
Le Marché du Crédit à la consommation en Europe à fin 7 Une étude de SOFINCO Evry, le juin 8 Nicolas Pécourt Le crédit à la consommation en Europe Synthèse (/) Cette étude porte sur le marché du crédit
Plus en détailLa recherche d assurance maladie à l étranger Procédure à l usage des CPAS
La recherche d assurance maladie à l étranger Procédure à l usage des CPAS CAAMI Service Relations internationales (iri.enquete@caami.be) www.caami.be Introduction La Caisse Auxiliaire d Assurance Maladie-Invalidité
Plus en détailPNEUS HIVER EN EUROPE
PNEUS HIVER EN EUROPE En période hivernale, difficile de savoir si l équipement en pneus neige des voitures est obligatoire dans le(s) pays européen(s) que vous allez traverser pendant vos vacances ou
Plus en détailVeufs MARS 2015. Veuvage, vos droits. B Retraite de réversion. B Allocation de veuvage. B Autres prestations
Veufs MARS 2015 Veuvage, vos droits B Retraite de réversion B Allocation de veuvage B Autres prestations Veuvage, vos droits À la perte de votre conjoint, de nombreuses démarches sont à accomplir. L Assurance
Plus en détailVos lignes téléphoniques fixes Analogiques, numériques (T0/T2) ou IP (Trunk SIP)
OFFRE ANNIVERSAIRE Profitez des promotions exceptionnelles Vos lignes téléphoniques fixes Analogiques, numériques (T0/T2) ou IP (Trunk SIP) Avec appels illimités vers les fixes et les mobiles en France
Plus en détailQui sommes-nous? Motivation Factory propose des solutions web
Qui sommes-nous? Motivation Factory propose des solutions web La Motivation intangible : portails collaboratifs métiers, innovation collaborative, management des idées, brainstorming La Motivation tangible
Plus en détailCOMMENT COMMANDER? Par courrier. En ligne sur le site www.quae.com. Par fax. Par email
COMMENT COMMANDER? Par courrier Adresser votre commande à l aide du bon de commande proposé en page 4 que vous aurez imprimé ou sur papier libre en mentionnant bien le titre de l ouvrage et la quantité
Plus en détailFiche signalétique d un service de téléphonie mobile version du 24/08/2012
Offre promotionnelle : Lancement de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Fin de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Différences / avantages de l offre promotionnelle :
Plus en détailCOMMENT PAYEZ-VOUS? COMMENT VOUDRIEZ-VOUS PAYER?
COMMENT PAYEZ-VOUS? COMMENT VOUDRIEZ-VOUS PAYER? 2/09/2008-22/10/2008 329 réponses PARTICIPATION Pays DE - Allemagne 55 (16.7%) PL - Pologne 41 (12.5%) DK - Danemark 20 (6.1%) NL - Pays-Bas 18 (5.5%) BE
Plus en détailOpérations bancaires avec l étranger *
avec l étranger * Extrait des conditions bancaires au 1 er juillet 2012 Opérations à destination de l étranger Virements émis vers l étranger : virements en euros (4) vers l Espace économique européen
Plus en détailGuide de préparation au virement SEPA pour les PME
Imprimé avec des encres végétales sur du papier PEFC par une imprimerie détentrice de la marque Imprim vert, label qui garantit la gestion des déchets dangereux dans les filières agréées. La certification
Plus en détailNom. les. autres États. n de l aviation. Organisation. ATConf/6-WP/49 14/2/12. Point 2 : 2.2. Examen de. des accords bilatéraux. consultées.
Nom Organisation n de l aviation civile internationale NOTE DE TRAVAIL ATConf/6-WP/49 14/2/12 SIXIÈME CONFÉRENCE MONDIALE DE TRANSPORT AÉRIEN Montréal, 18 22 mars 2013 Point 2 : 2.2 Examen de questions
Plus en détailBilan e-commercee. 24 janvier 2011 - Pershing Hall. En présence de M. Eric BESSON Ministre chargé de l'industrie, de l Energie l
Bilan e-commercee En présence de M. Eric BESSON Ministre chargé de l'industrie, de l Energie l et de l Economie l numérique 24 janvier 2011 - Pershing Hall Bilan e-commerce e Bilan du marché e-commerce
Plus en détailLe point sur les marchés des pensions. des pays de l OCDE OCDE
CONSEIL D ORIENTATION DES RETRAITES Séance plénière du 17 décembre 2013 à 14h30 «Etat des lieux sur l épargne en prévision de la retraite» Document N 13 Document de travail, n engage pas le Conseil Le
Plus en détailActivités et résultats 2011
Activités et résultats rci en bref RCI Banque est la captive financière de l Alliance Renault Nissan et assure à ce titre le financement des ventes des marques Renault, Renault Samsung Motors (RSM), Dacia,
Plus en détailLe logement en Europe
Le logement en Europe DONNÉES 2014, TENDANCES 2015 Contact presse Galivel & Associés 01 41 05 02 02 galivel@galivel.com Leader de l immobilier en Europe, ERA publie sa nouvelle étude sur les marchés du
Plus en détailBILANS REGIONAUX DE L EMPLOI
BILANS REGIONAUX DE L EMPLOI DANS L ECONOMIE SOCIALE EN 2013 Cécile BAZIN Marie DUROS Amadou BA Jacques MALET Octobre 2014 INTRODUCTION Pour la septième année consécutive, l Association des Régions de
Plus en détailGUIDE DES TARIFS SFR.RE GRAND PUBLIC ET PROFESSIONNELS AOÛT 2015. SFR GUIDE_TARIFS 0815_reu.indd 1 23/07/2015 10:06
GUIDE DES TARIFS GRAND PUBLIC ET PROFESSIONNELS AOÛT 2015 SFR.RE SFR GUIDE_TARIFS 0815_reu.indd 1 23/07/2015 10:06 SFR Réunion Société Réunionnaise du Radiotéléphone Siège Social - 21, rue Pierre Aubert
Plus en détailRESEAUX DE CHALEUR FLEXIBILITE ENERGETIQUE ET DEVELOPPEMENT
RESEAUX DE CHALEUR FLEXIBILITE ENERGETIQUE ET DEVELOPPEMENT Dans un avenir marqué par : des incertitudes importantes de nature économique, énergétique et technologique, à l échelle mondiale, européenne
Plus en détailNouvelles modalités pour contrer l utilisation abusive des cartes de débit en dehors de l'europe
Communiqué de presse Nouvelles modalités pour contrer l utilisation abusive des cartes de débit en dehors de l'europe Protection renforcée des titulaires de cartes de débit grâce à des mesures supplémentaires
Plus en détailFlotte Automobile (-3,5t)
Flotte Automobile (-3,5t) ASSISTANCE AUX ENTREPRISES Votre parc toujours en mouvement Panne, accident, vol, gestion... AXA Assistance vous simplifie la vie à tous les niveaux. Un simple véhicule immobilisé
Plus en détailDISPOSITIF D INTERVENTION REGIONALE AIDE À LA MOBILITE ETUDIANTE A L'ETRANGER Année universitaire 2015/2016
DISPOSITIF D INTERVENTION REGIONALE AIDE À LA MOBILITE ETUDIANTE A L'ETRANGER Année universitaire 2015/2016 OBJECTIFS - Soutenir la mobilité internationale des étudiants lorrains au sein des cursus universitaires
Plus en détailCONDITIONS CONTRACTUELLES APPLICABLES A L OPERATION «LES BONNES AFFAIRES MICROSOFT OFFRE MULTIPRODUITS»
DEFINITIONS CONDITIONS CONTRACTUELLES APPLICABLES A L OPERATION «LES BONNES AFFAIRES MICROSOFT OFFRE MULTIPRODUITS» «Remboursement» (en anglais, Cash Back) désigne la somme versée par Microsoft Ireland
Plus en détailBien utiliser la carte bancaire
NOVEMBRE 2013 N 16 PAIEMENT LES MINI-GUIDES BANCAIRES www.lesclesdelabanque.com Le site pédagogique sur la banque et l argent Bien utiliser la carte bancaire Ce mini-guide vous est offert par : SOMMAIRE
Plus en détailBien utiliser la carte bancaire
Novembre 2013 n 16 paiement Les mini-guides bancaires Bien utiliser la carte bancaire sec_01-2 Ce mini-guide vous est offert par : Pour toute information complémentaire, nous contacter : info@lesclesdelabanque.com
Plus en détailÉpargner et investir au sein de l Union européenne La Directive européenne sur l épargne pour les non-résidents
Épargner et investir au sein de l Union européenne La Directive européenne sur l épargne pour les non-résidents Sommaire 3 LA DIRECTIVE EUROPÉENNE SUR L ÉPARGNE: UN CONTEXTE NOUVEAU POUR L ÉPARGNE CONSTITUÉE
Plus en détailDélégation Côte d Azur Formation Geslab 203 module dépenses 1
Délégation Côte d Azur Formation Geslab 203 module dépenses 1 Déroulement de la journée Tiers Recherches et Couguar Créations et particularités Demandes d achats Principes et création Commandes Informations
Plus en détailRAPPORT DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN ET AU CONSEIL
COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 14.5.2014 COM(2014) 259 final RAPPORT DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN ET AU CONSEIL sur la mise en œuvre de la directive 2008/48/CE relative aux contrats de crédit
Plus en détailREJOIGNEZ LES MEILLEURS COIFFEURS D'EUROPE SANS PLUS TARDER
REJOIGNEZ LES MEILLEURS COIFFEURS D'EUROPE SANS PLUS TARDER 10 décembre 2012 Chère Madame/Cher Monsieur, Chaque pays européen a son propre système national d'enseignement
Plus en détailBienvenue à la Banque nationale de Belgique!
Bienvenue à la Banque nationale de Belgique! La Banque nationale de Belgique n est pas une banque comme les autres Par exemple, tu ne peux pas y ouvrir de compte bancaire : seules les autres banques y
Plus en détailQuelle part de leur richesse nationale les pays consacrent-ils à l éducation?
Indicateur Quelle part de leur richesse nationale les pays consacrent-ils à l éducation? En 2008, les pays de l OCDE ont consacré 6.1 % de leur PIB cumulé au financement de leurs établissements d enseignement.
Plus en détailPolitique européenne de cohésion 2007-2013 - Etat d avancement des programmes européens
au 1er Juin 2015 Politique européenne de cohésion 2007-2013 - Etat d avancement des programmes européens Sommaire Synthèse des objectifs Synthèse générale des programmes européens... 4 Synthèse générale
Plus en détailLes prestations servies dans la zone UE-EEE-Suisse entre 2004 et 2013
R EGARD SUR... Les prestations servies dans la zone UE-EEE-Suisse entre 24 et 213 (application des règlements (CEE) n 148/71 puis (CE) n 883/24) Chaque année, les paiements effectués par la France en application
Plus en détailau 1er novembre 2013
au 1er novembre 2013 Politique européenne de cohésion 2007-2013 - Etat d avancement des programmes européens Sommaire Synthèse des objectifs Synthèse générale des programmes européens... 4 Synthèse générale
Plus en détailEvolution de la collecte des RPU Réseau OSCOUR
Evolution de la collecte des RPU Réseau OSCOUR Vanina BOUSQUET InVS St MAURICE 20 Mai 2014 Journée plénière de la FEDORU SOMMAIRE Etat des lieux des remontée de RPU Etat des lieux des structures régionales
Plus en détailisit Assur pour les visiteurs étrangers en France en 2012 2021 international [ LA MOBILITÉ ] PARTICULIERS
[ LA MOBILITÉ ] PARTICULIERS isit Assur L assurance complète spéciale des impatriés Visa Schengen temporaires pour les visiteurs étrangers en France en 2012 2021 Suivez-nous sur Facebook et Twitter! www.facebook.com/aprilexpat
Plus en détailListe des tarifs. Liste des tarifs. Tarifs en vigueur à partir du 01/09/2015 (sujets à modifications)
Liste des tarifs Liste des tarifs Tarifs en vigueur à partir du 01/09/2015 (sujets à modifications) Applicables aux comptes Hello bank! à usage privé (Pour les consommateurs) Liste des tarifs 2 Sommaire
Plus en détailPension AOW pour les assurés hors des Pays-Bas
Pension AOW pour les assurés hors des Pays-Bas Sommaire Qu est-ce que la pension AOW? 2 A qui est destinée la pension AOW? 2 Quand aurez-vous droit à la pension AOW? 4 Résider dans un pays et travailler
Plus en détailSaint-Marin Allemagne. Monaco. Saint-Siège Andorre. Norvège. Slovaquie Autriche. Pays-Bas. Slovénie Belgique. Pologne. Suède Bulgarie.
Jeunes demandeurs d asile tchétchènes jouant au centre d accueil de BialaPodlaska(Pologne). Albanie France Monaco Saint-Marin Allemagne Grèce Norvège Saint-Siège Andorre Hongrie Pays-Bas Slovaquie Autriche
Plus en détailRECUEIL DE LEGISLATION. S o m m a i r e
MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg 3767 1623 MEMORIAL Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A N 192 110 14 octobre 22 mai 2009 2014 S o m m a i r e Règlement
Plus en détailConditions Générales. Entreprises. (en vigueur au 1 er mai 2015)
Conditions Générales Entreprises (en vigueur au 1 er mai 2015) Sommaire Paragraphe Page 1. Définitions...2 2. Conditions...2 3. Gestion du compte courant...4 4. Paiements domestiques & SEPA...6 5. Paiements
Plus en détailVous avez du talent, nous protégeons votre indépendance. Demande de pension d invalidité Notice explicative
Vous avez du talent, nous protégeons votre indépendance Demande de pension d invalidité Nature des pensions PENSION POUR INCAPACITE AU METIER (seulement les professions artisanales) Il s agit d une pension
Plus en détailDemande d allocation de solidarité aux personnes âgées
Nous sommes là pour vous aider Demande d allocation de solidarité aux personnes âgées Cette notice a été réalisée pour vous aider à établir vos demande et déclaration de ressources. Pour nous contacter
Plus en détailOPÉRATIONS À DESTINATION DE L'ÉTRANGER
Opérations bancaires avec l'étranger Extrait des conditions bancaires au 1 er juillet 2014 OPÉRATIONS À DESTINATION DE L'ÉTRANGER Virements émis vers l'étranger Frais d émission de virements en euros (3)
Plus en détailRejoindre le mouvement, c est simple.
Rejoindre le mouvement, c est simple. + Un t + La 4 arif eu + 2 off G pou ropée r tous res cla ires + Con trôle de com des frais munic ation.com n Nos valeurs, votre garantie! Claude Lüscher JOIN a fondé
Plus en détailisit Assur L assurance spéciale Visa Schengen pour les visiteurs étrangers en France international [ LA MOBILITÉ] PARTICULIERS
[ LA MOBILITÉ] PARTICULIERS isit Assur L assurance spéciale Visa Schengen pour les visiteurs étrangers en France 2011 Suivez-nous sur Facebook et Twitter! www.facebook.com/aprilexpat www.twitter.com/aprilexpat
Plus en détailNOTE DE SYNTHÈSE DU REM (INFORM)
NOTE DE SYNTHÈSE DU REM (INFORM) Politiques, pratiques et données statistiques sur les mineurs isolés étrangers (MIE) dans les États membres de l UE et en Norvège 1. INTRODUCTION Cette note de synthèse
Plus en détail