Ville de Montréal. Section des archives
|
|
- Germain Grégoire
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Ville de Montréal. Section des archives Instrument de recherche - Fonds Commission d'initiative et de développement économiques de Montréal (CIDEM) à 1988 (VM009) Generated by Access to Memory (AtoM) Imprimé: février 02, 2016 Langue de la description: français Ville de Montréal. Section des archives Hôtel de ville de Montréal Salle de consultation Conrad-Archambault 275 rue Notre-Dame est, bureau R.108 Montréal Québec Canada H2Y 1C6 consultation_archives@ville.montreal.qc.ca
2 Table des matières Fonds Commission d'initiative et de développement Information sommaire... 3 Histoire administrative / Notice biographique... 3 Portée et contenu... 3 Mots-clés... 4 Contenu du fonds ou de la collection... 4 VM009-X, Images en mouvement ()... 4 VM009-X-P1, Cidem Habitation : "L'habitation a une ville". - [198-] ([198-])... 4 VM009-Y, Documents iconographiques ()... 5 VM009-Y-D1, Montréal... en toutes saisons!. - [?] ([?])... 5 VM009-Y-D2, Heading back to town. - [?] ([?])... 5 VM009-Y-D3, Heading back to town = Zone est. - [?] ([?])... 5 VM009-Y-D4, On revient en ville = Zone est. - [?] ([?])... 6 VM009-Y-D5, Diapositives. - [ ] ([ ])... 6 VM009-Y-D6, Terre des Hommes - les pavillons. - [ ] ([ ])... 7 VM009-Y-D7, Diapositives. - [ ] ([ ])... 7 VM009-Z, Archives imprimées ()... 7 VM009-Z-3, Communiqués et pochettes d'information ()... 7 VM009-Z-3-D1, Opération commerce, parcs industriels, Top Mode ?-1991 (199?-1991)... 8 VM009-Z-4, Dépliants et brochures ()... 8 VM009-Z-4-D1, Dépliants et brochures sur le Vieux-Montréal ?-1993 (198?-1993)... 8 VM009-Z-4-D2, Concept de règlement de zonage industriel / Daniel Arbour & Associés (1984)... 8 Ville de Montréal. Section des archives Page 2
3 Information sommaire Institution de conservation: Titre: Cote: Date(s): Description matérielle: Ville de Montréal. Section des archives Fonds Commission d'initiative et de développement économiques de Montréal (CIDEM) à 1988 VM à 1988 (date(s) de création) 4 documents textuels. - 8,6 cm de documents textuels. Histoire administrative / Notice biographique Note La Commission d'initiative et de développement économiques de Montréal (CIDEM) est créée en 1979 en vertu du règlement 5357, adopté le 18 juin 1979 par le Conseil de la Ville de Montréal. La CIDEM reprend alors des mandats du Service des relations publiques et du Service de l'habitation, abolis au même moment. Le mandat actuel de la CIDEM est «d'assurer le développement des entreprises commerciales et industrielles dans la Ville ainsi que du tourisme» (règlement 7301). La Commission est présentement constituée du Cabinet du directeur, de la Division de la promotion et de l'accueil, du Module des politiques et des programmes, du Module du développement économique d'arrondissements et du Module du développement économique du centre-ville. Portée et contenu : Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la Commission d'initiative et de développement économiques de Montréal (CIDEM). Il renseigne sur la création du service, sur le Pavillon de la Ville de Montréal à Terre des Hommes en 1981 et sur le Programme de rénovation des aires industrielles de Montréal (aire de Rouen). Le fonds contient des rapports, des descriptions de tâches, des documents d'information, de la correspondance et 2 recueils de signatures et de commentaires. Portée et contenu Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la Commission d'initiative et de développement économiques de Montréal (CIDEM). Il renseigne sur la création du service, sur le Pavillon de la Ville de Montréal à Terre des Hommes en 1981 et sur le Programme de rénovation des aires Ville de Montréal. Section des archives Page 3
4 économiques industrielles de de Montréal Montréal (CIDEM). (aire de Rouen) Le à 1988 fonds contient des rapports, des descriptions de tâches, des documents d'information, de la correspondance et 2 recueils de signatures et de commentaires. Notes Notes du titre Source du titre propre: Le titre est basé sur le contenu du fonds Instruments de recherche Description sommaire et provisoire. Autres notes Statut de la notice: publié Mots-clés Montréal (Québec). Commission d'initiative et de développement économique de Montréal Contenu du fonds ou de la collection Série: VM009-X - Images en mouvement Titre: Images en mouvement Cote: VM009-X Pièce: VM009-X-P1 - Cidem Habitation : "L'habitation a une ville". - [198-] Titre: Cidem Habitation : "L'habitation a une ville". - [198-] Cote: VM009-X-P1 Date(s): [198-] (date(s) de création) Description matérielle: 1 vidéocassette. Localisation physique: Ville de Montréal. Section des archives Page 4
5 Série: VM009-Y - Documents iconographiques Titre: Documents iconographiques Cote: VM009-Y Dossier: VM009-Y-D1 - Montréal... en toutes saisons!. - [?] Titre: Montréal... en toutes saisons!. - [?] Cote: VM009-Y-D1 Date(s): [?] (date(s) de création) Tourisme. Description matérielle: 75 diapositives : 1 caroussel. Localisation physique: Langue des documents: français Dossier: VM009-Y-D2 - Heading back to town. - [?] Titre: Heading back to town. - [?] Cote: VM009-Y-D2 Date(s): [?] (date(s) de création) Industrie I. Description matérielle: 72 diapositives : 1 caroussel. Localisation physique: Langue des documents: anglais Dossier: VM009-Y-D3 - Heading back to town = Zone est. - [?] Ville de Montréal. Section des archives Page 5
6 Titre: Heading back to town = Zone est. - [?] Cote: VM009-Y-D3 Date(s): [?] (date(s) de création) Industrie III. Description matérielle: 127 diapositives : 1 caroussel. Localisation physique: Langue des documents: français Dossier: VM009-Y-D4 - On revient en ville = Zone est. - [?] Titre: On revient en ville = Zone est. - [?] Cote: VM009-Y-D4 Date(s): [?] (date(s) de création) Industrie III. Description matérielle: 127 diapositives : 1 caroussel. Localisation physique: Langue des documents: anglais Dossier: VM009-Y-D5 - Diapositives. - [ ] Titre: Diapositives. - [ ] Cote: VM009-Y-D5 Date(s): [ ] (date(s) de création) Diapositives portant sur des édifices, des restaurants, le parc olympique, le parc Jarry, la place Guy-Favreau, l'église Saint-Jean-Baptiste, des vues aériennes du centre-ville). Description matérielle: Env. 900 diapositives : rangées dans des feuilles de pochettes plastiques (print file). Ville de Montréal. Section des archives Page 6
7 Localisation physique: Dossier: VM009-Y-D6 - Terre des Hommes - les pavillons. - [ ] Titre: Terre des Hommes - les pavillons. - [ ] Cote: VM009-Y-D6 Date(s): [ ] (date(s) de création) Description matérielle: Env. 300 diapositives : rangées dans des boîtiers de plastique. Localisation physique: Dossier: VM009-Y-D7 - Diapositives. - [ ] Titre: Diapositives. - [ ] Cote: VM009-Y-D7 Date(s): [ ] (date(s) de création) Diapositives portant en partie sur Terre des Hommes. La plupart des diapositives ne sont pas identifiées. Description matérielle: Env. 600 diapositives : rangées dans des boîtiers de plastique. Localisation physique: Série: VM009-Z - Archives imprimées Titre: Archives imprimées Cote: VM009-Z Sous-série: VM009-Z-3 - Communiqués et pochettes d'information Titre: Communiqués et pochettes d'information Cote: VM009-Z-3 Ville de Montréal. Section des archives Page 7
8 Dossier: VM009-Z-3-D1 - Opération commerce, parcs industriels, Top Mode ?-1991 Titre: Opération commerce, parcs industriels, Top Mode ?-1991 Cote: VM009-Z-3-D1 Date(s): 199?-1991 (date(s) de création) Description matérielle: 1 document textuel. Localisation physique: Sous-série: VM009-Z-4 - Dépliants et brochures Titre: Dépliants et brochures Cote: VM009-Z-4 Description matérielle: 1 document textuel. Dossier: VM009-Z-4-D1 - Dépliants et brochures sur le Vieux-Montréal ?-1993 Titre: Dépliants et brochures sur le Vieux-Montréal ?-1993 Cote: VM009-Z-4-D1 Date(s): 198?-1993 (date(s) de création) Le dossier contient des dépliants et des brochures sur le Vieux Montréal, Montréal, ville souterraine principalement. Description matérielle: 1 cm de documents textuels. Localisation physique: Dossier: VM009-Z-4-D2 - Concept de règlement de zonage industriel / Daniel Arbour & Associés Titre: Concept de règlement de zonage industriel / Daniel Arbour & Associés Cote: VM009-Z-4-D2 Date(s): 1984 (date(s) de création) Ville de Montréal. Section des archives Page 8
9 Le dossier concerne le zonage industriel et contient le rapport final et l'addenda au rapport final. Description matérielle: 2 documents textuels. Localisation physique: Note [generalnote]: Le projet porte le numéro Ville de Montréal. Section des archives Page 9
AIDES EN MATIERE D AGRICULTURE. Investissements de création ou de modernisation pour les fermes auberges
Ce dossier est à adresser à : Monsieur Nicolas ROULY Président du Département de Seine-Maritime Hôtel du Département DEE/SAP Quai Jean Moulin CS 56101 76101 ROUEN CEDEX 1 AIDES EN MATIERE D AGRICULTURE
Plus en détailINFORMATIONS GÉNÉRALES RECOURS COLLECTIF CONCERNANT LA FIXATION DES PRIX DE L ESSENCE
INFORMATIONS GÉNÉRALES RECOURS COLLECTIF CONCERNANT LA FIXATION DES PRIX DE L ESSENCE Nous traitons actuellement un fort volume de formulaires et de demandes d'information suite aux jugements rendus le
Plus en détailPOLITIQUE DE COMMUNICATION
POLITIQUE DE COMMUNICATION DU COMITÉ DE GESTION DE LA TAXE SCOLAIRE DE L ÎLE DE MONTRÉAL (Adoptée le 16 décembre 2004 par la résolution 19 par le Comité de gestion de la taxe scolaire de l île de Montréal)
Plus en détailPOLITIQUE DE GESTION DES DOCUMENTS
MANUEL DE POLITIQUES, PROCÉDURES ET RÈGLEMENTS ADMINISTRATIFS POLITIQUE DE GESTION DES DOCUMENTS Code: Politique 2.8 Date d entrée en vigueur : Mai 2000 Nombre de pages: 9 Origine: Services juridiques
Plus en détailCONNAISSANCE COLLABORATION IMPACTS EXCELLENCE FORMATION REVITALISATION RETOMBÉES DÉVELOPPEMENT DURABLE NOUVEAUTÉS ORGANISATION
CONNAISSANCE COLLABORATION IMPACTS EXCELLENCE FORMATION REVITALISATION RETOMBÉES DÉVELOPPEMENT DURABLE NOUVEAUTÉS ORGANISATION RAPPORT IMPACTS PARTENARIATS CONNAISSANCE ANNUEL COLLABORATION EXCELLENCE
Plus en détailLe président. jff/fs/n 1098/gr. Strasbourg, le 10 septembre 2004. Recommandé avec A.R
Le président jff/fs/n 1098/gr Strasbourg, le 10 septembre 2004 Recommandé avec A.R Objet : Notification du rapport d observations définitives relatif à l examen de la gestion du comité régional du tourisme
Plus en détailLA BASE DE DONNÉES PATRIMOINE IMMOBILIER, MOBILIER ET
LA BASE DE DONNÉES PATRIMOINE IMMOBILIER, MOBILIER ET IMMATÉRIEL DU QUÉBEC ET LE RÉPERTOIRE DU PATRIMOINE CULTUREL DU QUÉBEC. ÉTAT DES LIEUX ET PERSPECTIVES POUR L INVENTAIRE DU PATRIMOINE IMMATÉRIEL.
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANTOINE-DE-TILLY 15 octobre 2012
Procès-verbal de la séance ajournée du conseil de la Municipalité de Saint-Antoine-de-Tilly, tenue le 15 octobre 2012, à 20 h, au centre communautaire, 945, rue de l Église, Saint-Antoine-de-Tilly. La
Plus en détailLes bénéfices du télémarketing pour booster votre business. Jeudi 23 avril 2009
Les bénéfices du télémarketing pour booster votre business Jeudi 23 avril 2009 Les intervenants Editus Data Hélène Backes Conseillère Commerciale LDL Connect Elena Fartas Administrateur Délégué SIT Group
Plus en détailSERVICES. Expertise géologique, étude assainissement non collectif et des eaux pluviales. Cabinet.ig@orange.fr
SERVICES ASSISTANTES MATERNELLES AGREEES DOL Florence: 04 93 05 81 06 NAVETTA Coralie: 04 93 03 39 56 COIFFURE A DOMICILE CARLIER Mélanie : 06 69 42 38 67 JARDINAGE ELAGAGE GIOANNI Jean-Claude: Les Nains
Plus en détailACCESSIBILITE POUR LES PERSONNES HANDICAPEES
ACCESSIBILITE POUR LES PERSONNES HANDICAPEES Situation : Au 1 er janvier 2015, l ensemble des ERP (Etablissements Recevant du Public) existants devront Etre accessibles aux personnes en situation de handicap
Plus en détailMUNICIPALITÉ DE CACOUNA ADOPTION D UN PROGRAMME DE REVITALISATION À L ÉGARD DE SECTEURS PARTICULIERS 2010
RÈGLEMENT NO 29-10 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE CACOUNA ADOPTION D UN PROGRAMME DE REVITALISATION À L ÉGARD DE SECTEURS PARTICULIERS 2010 Résolution 2010-03-88.2 ATTENDU que la Municipalité de Cacouna
Plus en détailCE QUE VOUS DEVEZ SAVOIR AVANT DE COMMENCER :
DEMANDE DE SERVICES JURIDIQUES PRO BONO (POUR ENTREPRISE, ORGANISME OU ASSOCIATION) CE QUE VOUS DEVEZ SAVOIR AVANT DE COMMENCER : DÉLAIS L examen de votre demande peut prendre au moins deux semaines. De
Plus en détailArrangement de reconnaissance mutuelle (ARM) et harmonisation des règles en matière d immigration
Le 11 août 2011 Madame la Ministre Kathleen Weil Ministère de l Immigration et des Communautés culturelles Édifice Gérald-Godin 360, rue McGill 4 e étage Montréal QC H2Y 2E9 Objet : Arrangement de reconnaissance
Plus en détailGuide du RDAQ. Comment saisir des descriptions de fonds et collections dans le Réseau de diffusion des archives du Québec (RDAQ)
Guide du RDAQ Comment saisir des descriptions de fonds et collections dans le Réseau de diffusion des archives du Québec (RDAQ) Table des matières Qu est-ce que le Réseau de diffusion des archives du Québec?
Plus en détailGestion des risques et produits dérivés postcrise
MERCI À NOS PARTENAIRES : Fonds Conrad Leblanc Département de finance, assurance et immobilier Chaire RBC en innovations financières Chaire d'assurance et de services financiers L'Industrielle Alliance
Plus en détailLE CONTRAT D ADHÉSION Caractéristiques et Conséquences Juridiques
LE CONTRAT D ADHÉSION Caractéristiques et Conséquences Juridiques À la conclusion d un contrat, il n est pas rare que les parties contractantes ne soient pas sur un pied d égalité. On a qu à penser aux
Plus en détailPRESENTATION DE L ACTIVITE
TP E Page 1 sur 6 Analyser le besoin Rédiger le Cahier des Charges Fonctionnel Service marketing Concevoir le produit Bureau d étude Définir le produit Préparer la fabrication Bureau des méthodes Fabriquer
Plus en détailL ASSOCIATION CANADIENNE D ALARME INCENDIE
SÉMINAIRE ACAI 2012, SECTION QUÉBEC L ASSOCIATION CANADIENNE D ALARME INCENDIE Plusieurs nouveautés dans le domaine de l alarme d incendie cette année! Venez assister à nos conférences pour connaître l
Plus en détailProfil du projet. Extreme Group. Fournites de bureau Mobilier de bureau Impression et documents Fournitures d entretien Technologie
Profil du projet Extreme Group Fournites de bureau Mobilier de bureau Impression et documents Fournitures d entretien Technologie The défi L agence de publicité Extreme Group croit qu une bonne culture
Plus en détailNORMES DE PRÉSENTATION DES MANUSCRITS
Les Presses de l Université du Québec NORMES DE PRÉSENTATION DES MANUSCRITS Le manuscrit, en version complète et définitive, doit être présenté de la manière la plus simple et uniforme possible, afin de
Plus en détailL ORGANISATION DES VALEURS MOBILIÈRES AU SEIN DES AGENCES BANCAIRES
L ORGANISATION DES VALEURS MOBILIÈRES AU SEIN DES AGENCES BANCAIRES Conférence présentée dans le cadre du Séminaire sur les titres d emprunt Projet de renforcement de la COSOB (PRCOSOB) Agence canadienne
Plus en détailPROPOSITION D ETUDE ETUDE DU MARCHE BELGE DES SEMINAIRES ET CONFERENCES
PROPOSITION D ETUDE ETUDE DU MARCHE BELGE DES SEMINAIRES ET CONFERENCES MAI 2007 TABLE DE MATIERES 1. FICHE TECHNIQUE 3 1.1. Objet 3 1.2. Méthode 3 1.3. Questions et analyses exclusives 3 1.4. Rapport
Plus en détailGESTION DES DOCUMENTS
133 POLITIQUE GESTION DES DOCUMENTS OBJECTIFS Gérer les documents de la Commission scolaire en conformité avec la législation applicable et les besoins des usagers, dans un contexte de maximisation de
Plus en détailLes Fiches thématiques Jur@tic. Hot-spot point wifi. Donner accès à l Internet dans les espaces public
Les Fiches thématiques Jur@tic Hot-spot point wifi Donner accès à l Internet dans les espaces public Les Fiches thématiques Jur@TIC? 1. Un hot-spot, qu est-ce que c est? L expression internationale «hotspot»,
Plus en détailModerniser. le système d information et le portefeuille applicatif. www.bull.com
Moderniser le système d information et le portefeuille applicatif L évolution technologique des plates-formes, l ouverture du système d information et la modernisation du portefeuille applicatif sont des
Plus en détailCOACHING TECHNIQUE. Mais voilà, pour former le personnel, il faut des gens expérimentés qui savent communiquer et partager leur savoir faire.
La stabilité et la performance d une entreprise reposent sur un élément essentiel : du personnel compétent qui connaît et maîtrise parfaitement chacune des tâches reliées à leur poste de travail. Mais
Plus en détailFONDS CHARLES COURNAULT (1815-1904)
ARCHIVES MUNICIPALES DE NANCY 3 Z FONDS CHARLES COURNAULT (1815-1904) REPERTOIRE NUMERIQUE DETAILLE THIBAUD PETER SOUS LA DIRECTION DE DANIEL PETER, CONSERVATEUR, NANCY 2008 2 FICHE DESCRIPTIVE CHAMP DESCRIPTION
Plus en détailArchivage des dossiers
137 Chaque édifice proposé pour une protection monument historique donne lieu à l'établissement de deux dossiers : - un dossier de protection subdivisé lui-même en un dossier historique et un dossier administratif,
Plus en détailProcès-verbal de la réunion du Conseil d administration Société québécoise pour la recherche en psychologie (SQRP)
Procès-verbal de la réunion du Conseil d administration Société québécoise pour la recherche en psychologie (SQRP) Tenue le 14 juin 2005 à 13h30 par conférence téléphonique Membres en ligne : Stéphane
Plus en détailPrésentation des CMS au CIFOM-EAA
Présentation des CMS au CIFOM-EAA http://www.esne.ch/infogestion/laboratoires/ldi/enseignement/article_0000.html filière informatique de gestion - Dominique Huguenin 1 sommaire Introduction 1 ère partie
Plus en détailASSOCIATION DDAY-OVERLORD
COMMUNIQUE DE PRESSE Lundi, 2 mars 2015. Répondant à un appel à projets dans le cadre des services numériques et tourisme de mémoire en Normandie, initié par la Région Basse-Normandie, l association DDay-
Plus en détailPrestaShop 1.5 Créer un site de e-commerce
Chapitre 1 : PrestaShop : pour quoi faire? A. PrestaShop dans la sphère CMS 11 B. Nouveautés de la version 1.5 11 1. La fiabilité 11 2. L ergonomie 11 3. Multi... tout! 11 4. Les règles plus souples 12
Plus en détailOrder Binding Certain Agents of Her Majesty for the Purposes of Part 1 of the Personal Information Protection and Electronic Documents Act
CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Order Binding Certain Agents of Her Majesty for the Purposes of Part 1 of the Personal Information Protection and Electronic Documents Act Décret liant certains mandataires
Plus en détailLe succès au bout des doigts
Le succès au bout des doigts Pourquoi annoncer avec nous? C'est simple. L'annuaire Pages Jaunes MC est l'un des premiers endroits où regarderont les consommateurs qui vous cherchent. Que ce soit grâce
Plus en détailLa gouvernance des grands projets d infrastructure publique
2006RP-14 La gouvernance des grands projets d infrastructure publique Gestion de portefeuille Roger Miller, Joanne Castonguay Rapport de projet Project report Ce rapport a été réalisé dans la cadre d un
Plus en détail1 ère agence d Annonces Légales en France. Toutes vos annonces légales, tous les journaux habilités Un seul interlocuteur
1 ère agence d Annonces Légales en France Toutes vos annonces légales, tous les journaux habilités Un seul interlocuteur Un Service Spécialisé aucun coût supplémentaire RELECTURE de l annonce ATTESTATION
Plus en détailRèglement interne de la Société suisse de crédit hôtelier
Règlement interne de la Société suisse de crédit hôtelier (Règlement interne de la SCH) du 26 février 2015 Approuvé par le Conseil fédéral le 18 février 2015 L administration de la Société suisse de crédit
Plus en détail1 sur 3. Ensemble immobilier tertiaire. Bâtiment 1. Bâtiment 2 - Déjà loué! Contact. Adresse
1 sur 3 1 rue du Bois des Joncs Marins 94 120 Fontenay-Sous-Bois - FRANCE Tél: 01 48 77 77 00 Ensemble immobilier tertiaire» Descriptif» Accès Accueil» Bâtiment 1 Bâtiment 1» Rez-de-Chausée - 226 m²» Étage
Plus en détailPLUSIEURS OFFRES DE VISIBILITÉ PROMOTIONNELLE CIBLÉES! PROFITEZ DE NOTRE OFFRE COMBO!
DU 22 AU 25 OCTOBRE 2015 AU STADE OLYMPIQUE 50 000 visiteurs / 300 exposants Le seul Salon d automne à Montréal. Plus de 50 000 consommateurs sur place à la recherche de produits et services en habitation
Plus en détailFORMANT QUORUM SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR MARC ROY, MAIRE. Monsieur André Morin, directeur général, Madame Lucie Coallier, greffière.
Ville de L Île-Perrot MRC de Vaudreuil-Soulanges Province de Québec PAGE 25 PROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du conseil municipal de la ville de L Île-Perrot, tenue le mardi 11 février 2014 à 19h30,
Plus en détailDOSSIER DE PRESENTATION
DOSSIER D INSCRIPTION & DE PRESENTATION La Rencontre annuelle des Décideurs en Ressources Humaines 26 ème édition 27 et 28 novembre 2013 Hôtel Royal ***** (Groupe Lucien Barrière), Deauville DOSSIER DE
Plus en détailGuide d accompagnement du sinistré
Assurance de dommages Guide d accompagnement du sinistré Vous êtes victime d un dégât d eau, d un incendie ou d un cambriolage? Vous en avez avisé votre assureur? Qu arrive-t-il maintenant? Ce guide vous
Plus en détailVous avez un problème ou des questions?
Vous avez un problème ou des questions? Voici où trouver les personnes qui peuvent vous aider «Je veux savoir que ma banque s occupe de mes problèmes.» «Je veux savoir à qui parler de mon problème.» «Je
Plus en détail256 J. M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA SEINE-MARITIME 256 J M.R.I.F.E.N. 76 (Mutuelle Retraite des Instituteurs et des Fonctionnaires de l Education Nationale de Seine-Maritime) Répertoire numérique détaillé Etabli
Plus en détailConférence organisée par le Laboratoire d ingénierie financière de l Université Laval www.fsa.ulaval.ca/labiful/
MERCI À NOS PARTENAIRES : Fonds Conrad Leblanc Département de finance, assurance et immobilier Chaire RBC en innovations financières Chaire d'assurance et de services financiers L'Industrielle Alliance
Plus en détailLE GUIDE DU PARTENARIAT
LE GUIDE DU PARTENARIAT Hébergement / Restauraon / Loisirs et lieux de visite / Commerçants / Services Office de Tourisme Blangy /Pont-l Evêque www.blangy-pontleveque.com L Office de Tourisme L Office
Plus en détailInformations. Nous désirons vous informer des derniers changements. Vous trouverez ci-joint une liste à jour de notre personnel.
À NOS COURTIERS DU QUÉBEC Communiqué 03-07 Informations Nous désirons vous informer des derniers changements. Vous trouverez ci-joint une liste à jour de notre personnel. Suite à l annonce de nos dernières
Plus en détailUNE ORGANISATION SANS PAPIER : mythe ou réalité? René-Luc Morin. Une présentation d Irosoft inc. 22 avril 2009
UNE ORGANISATION SANS PAPIER : mythe ou réalité? René-Luc Morin Une présentation d Irosoft inc. 22 avril 2009 Irosoft est une compagnie privée fondée en mai 1995 ; Information sur l entreprise Trentaine
Plus en détailSOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE
12 SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE ASSEMBLÉE ORDINAIRE TENUE AU CENTRE ADMINISTRATIF DE LA SOCIÉTÉ LE 11 FÉVRIER 2015 À 17 H 16 PROCÈS-VERBAL 15-02 Sont présents : M. Bruno Vachon Président Mme Danielle
Plus en détailRECERTIFICATION OBLIGATOIRE
2011-2013 RECERTIFICATION OBLIGATOIRE APPLICATION DES PESTICIDES CATÉGORIES CD ET CD4 En horticulture ornementale Programme de préparation aux examens OBLIGATOIRES pour les membres de l ASGQ Selon information
Plus en détailAGENCE DE COMMUNICATION ÉDITORIALE 360 VOTRE MESSAGE, NOTRE SAVOIR-FAIRE
AGENCE DE COMMUNICATION ÉDITORIALE 360 VOTRE MESSAGE, NOTRE SAVOIR-FAIRE AGENCE DE COMMUNICATION ÉDITORIALE 360 Qui sommes-nous? Votre message, notre savoir-faire n Qui sommes-nous? n Nos valeurs n Processus
Plus en détailRESPONSABILITÉ ET RÉPARATION: Quelques concepts et faits de base. Sommaire
RESPONSABILITÉ ET RÉPARATION: Quelques concepts et faits de base Secrétariat, Convention sur la diversité biologique Matériel de cours No. 1 1. 2. Dommage Sommaire 3. Types de responsabilité 4. Normes
Plus en détailCHAMPIONNATS NATIONAUX DE SKI ACROBATIQUE NATIONAL FREESTYLE CHAMPIONSHIPS
Centre d excellence acrobatique Val St-Côme, Val St-Côme, QC, Canada 21 22 MARS, 2015 Invitation L Association canadienne de ski acrobatique est heureuse d inviter tous les skieurs acrobatiques admissibles
Plus en détailPOLITIQUE DE GESTION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS
POLITIQUE N o 11 POLITIQUE DE GESTION DES DOCUMENTS ADMINISTRATIFS Adoptée le 14 juin 2005 cegepdrummond.ca Adoptée au conseil d administration : 14 juin 2005 (CA-05-06-14-19) Cégep de Drummondville 960,
Plus en détailAvril 2013 DIAGNOSTIC NUMERIQUE. Réalisé par l Office de Tourisme Andernos-les-Bains
Avril 2013 DIAGNOSTIC NUMERIQUE Réalisé par l Office de Tourisme Andernos-les-Bains Sommaire Présentation...3 Matériel numérique...4 Mise à disposition de matériel numérique...4 Mise à disposition d une
Plus en détailCENTRE DES ARCHIVES DU MONDE DU TRAVAIL. FONDS ROBERT SERRURIER, Militant du Mouvement de libération ouvrière, puis Culture et Liberté
CENTRE DES ARCHIVES DU MONDE DU TRAVAIL FONDS ROBERT SERRURIER, Militant du Mouvement de libération ouvrière, puis Culture et Liberté 2000 054 Introduction Activités militant, éducation populaire, politique,
Plus en détailLA SÉANCE DÉBUTE EN L ABSENCE DU MAIRE, MONSIEUR MICHEL PLOURDE, LEQUEL A AVISÉ LE CONSEIL QU IL SERAIT EN RETARD À LA RÉUNION.
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE DANVILLE PROCÈS-VERBAL d un ajournement d une séance ordinaire des membres du conseil de la Ville de Danville, tenue le 19 Février 2014 à 19h00, à la salle du conseil sise au
Plus en détailVos dépôts sont protégés, c est garanti! Au Québec, l Autorité des marchés financiers protège vos dépôts jusqu à 100 000 $
Vos dépôts sont protégés, c est garanti! Au Québec, l Autorité des marchés financiers protège vos dépôts jusqu à La garantie de base sur vos dépôts Quels dépôts sont garantis par l assurance-dépôts? L
Plus en détailNos services de traduction Qualité. Rapidité. Professionnalisme.
Nos services de traduction Qualité. Rapidité. Professionnalisme. Services linguistiques Cette page a été intentionnellement laissée en blanc 1. Notre portrait 2. Nos services 3. Notre expertise 4. Nos
Plus en détailTOUT SAVOIR SUR LA NOUVELLE CARTE AVANTAGE
UNE QUESTION? UNE SUGGESTION : INFO-VATINE@AVOCAT-THIREL.COM TOUT SAVOIR SUR LA NOUVELLE CARTE AVANTAGE QUELS NOUVEAUX AVANTAGES? POUR QUI? La Carte Avantage, accessible à toutes les entreprises adhérentes
Plus en détailSEMAINE INTERNATIONALE DES ARCHIVES INTERNATIONAL ARCHIVES WEEK DAKAR, 19-24 Octobre 2009/19-24 October 2009
ICA SEMAINE INTERNATIONALE DES ARCHIVES INTERNATIONAL ARCHIVES WEEK DAKAR, 19-24 Octobre 2009/19-24 October 2009 ORGANISEE PAR/ORGANIZED BY ASSOCIATION INTERNATIONALE DES ARCHIVES FRANCOPHONES (PIAF-Portail
Plus en détailFiche d'information N 23 Information et Publicité Obligations et attentes
Fiche d'information N 23 Information et Publicité Obligations et attentes Version 1 29/02/2012 Cadre general L'article 69 du règlement du Conseil européen (CE) n 1083/2006 ainsi que le règlement de la
Plus en détailPART II / PARTIE II Volume 31, No. 11 / Volume 31, n o 11
PART II / PARTIE II Volume 31, No. 11 / Volume 31, n o 11 Yellowknife, Northwest Territories / Territoires du Nord-Ouest 2010-11-30 TABLE OF CONTENTS / SI: Statutory Instrument / R: Regulation / TABLE
Plus en détailDOSSIER DE PRÉSENTATION
RAISON SOCIALE DOSSIER DE PRÉSENTATION Les données ci-après serviront à élaborer votre présentation dans le Catalogue Officiel de la convention qui sera diffusé à tous les participants. Il sera saisi,
Plus en détailCharte du Bureau de l ombudsman des clients de la Banque Nationale
Charte du Bureau de l ombudsman des clients de la Banque Nationale 2 Définitions Définitions Banque Bureau de l ombudsman Ombudsman Client Client commercial Client particulier Décision d affaires Décision
Plus en détailFICHE EXPERT HYALIN LE NOUVEAU STATUT D IOBSP
FICHE EXPERT HYALIN LE NOUVEAU STATUT D IOBSP 01 78 41 44 60 DEFINITION D UN IOB / IOBSP L article L. 519-1 du CMF reprend, en la précisant, la définition assurantielle, en déclarant : «Est un intermédiaire
Plus en détail.. Guy de Girard de Charbonnieres.
- 4386 /1964 (1 ( 192/3-9-1964 77/3-5-1965 (1 ( 8/1511995 : 31 1964 21 1963 4386 192/31164 31 1964 21 1963 : Guy de Girard de Charbonnieres : 1 1 2 1 3 : : : 4 5 3 2 : 1 ( 2 : 3 1 : ( 1 4 : : - ( - ( 5
Plus en détailLA CAMPAGNE 2013. Relations de presse. Site Web. Pub télé. Médias sociaux. Concours grand public. Tournée du Québec et relations publiques
Bilan 2013 LA CAMPAGNE 2013 Site Web Relations de presse Médias sociaux Pub télé Concours grand public Tournée du Québec et relations publiques SITE WEB Le Jardin Saveur s ajoute aux 4 autres jardins:
Plus en détailDernière mise à jour : septembre 2014
Crédit d impôt remboursable pour l édition de livres TABLE DES MATIÈRES Société admissible....... 1 Société exclu... 2 Maison d édition reconnue.. 2 Ouvrages admissibles...... 2 Ouvrages exclus. 3 Auteur
Plus en détailwww.paroisse-motiervully.ch
www.paroisse-motiervully.ch État des lieux Déroulement Quel était l objectif de ce projet? Quels moyens ont été mis en œuvre? Et maintenant? Objectif et impulsion Envie de faire quelque chose quelque chose
Plus en détailŒUVRE D ART INTERACTIVE POUR UN MUR VIDÉO AU 150, RUE ELGIN, OTTAWA (ONTARIO) DEMANDE DE PROPOSITIONS
ŒUVRE D ART INTERACTIVE POUR UN MUR VIDÉO AU 150, RUE ELGIN, OTTAWA (ONTARIO) DEMANDE DE PROPOSITIONS LE CONSEIL DES ARTS DU CANADA ŒUVRE D ART INTERACTIVE POUR UN MUR VIDÉO AU 150, RUE ELGIN, OTTAWA (ONTARIO)
Plus en détailGUIDE DE PROCEDURE LOGICIEL TABLEAU TOP2P
GUIDE D LOGICIEL TABLEAU TOP2P GUIDE DE PROCEDURE LOGICIEL TABLEAU TOP2P Hélène Muniak- Page 1-29/06/2010 GUIDE DE PROCÉDURE LOGICIEL TABLEAU TOP2P 1) Présentation du logiciel 2) Nouvelle inscription A.
Plus en détailVOYAGES RÊVE > TARIFS DE PUBLICITÉ 2014 > PRINT & WEB. & hôtels de
AUDIENCE GLOBALE : + 24 % EN 2013! (SOURCE MLP) > TARIFS DE PUBLICITÉ 2014 > PRINT & WEB Informations & contact : VIP Médias Tél. +33 (0)4 42 23 22 45 voyagesdereve@vipmedias.com Voyages & Hôtels de Rêve
Plus en détailDéclaration des plus ou moins-values réalisées en 2014
N 2074 N 11905 * 15 Déclaration des plus ou moins-values réalisées en 2014 distributions de plus-values par un OPCVM ou un placement collectif ; cessions de valeurs mobilières, droits sociaux, titres assimilés
Plus en détailSommaire. Document fax 1. Document e-mail 2. Exemple fax #1 3. Exemple fax #2 4. Exemple e-mail #1 5. Exemple e-mail #2 6.
Sommaire Document fax 1 Document e-mail 2 Exemple fax #1 3 Exemple fax #2 4 Exemple e-mail #1 5 Exemple e-mail #2 6 Témoignages 7 Formation préparatoire Certification NPDP (New Product Development Professional)
Plus en détailComment préparer une demande de financement
Comment préparer une demande de financement SÉRIE PARTENAIRES EN AFFAIRES Présenter votre entreprise Cibler vos points forts Faire les démarches SÉRIE PARTENAIRES EN AFFAIRES Obtenir des sommes d argent
Plus en détail061 Le 11 juillet 2011
061 Le 11 juillet 2011 Séance ordinaire du conseil municipal de Pointe-Calumet, tenue le 11 juillet 2011 à 20h00, à la salle de délibérations du conseil, sous la présidence du conseiller Normand Clermont.
Plus en détailtenues de match associez clairement les valeurs de votre entreprise à celles des sharks!
Offre Visibilité tenues de match associez clairement les valeurs de votre entreprise à celles des sharks! MAILLOT: 4 emplacements disponibles Dimensions: 1 et 2: 480cm 2 (couleurs) ou 600m 2 (monochromie)
Plus en détailEtape 1 : paramétrage et choix du modèle d organisation
L outil d analyse que nous vous proposons reprend toutes les étapes relatives à l'établissement d'un bulletin de paie en fonction du profil d'organisation de votre cabinet. Il doit vous permettre de mieux
Plus en détailSERVICES DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POLITIQUE RELATIVE À LA GESTION DE DOCUMENTS
SERVICES DU SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POLITIQUE RELATIVE À LA GESTION DE DOCUMENTS Numéro du document : 0601-08 Adoptée par la résolution : _484 0601 En date du : 5 juin 2001 Signature du directeur général Signature
Plus en détailÀ TÉLÉCOPIER AU 1-877-913-5920
BON DE COMMANDE N o de CLIENT : DATE : VENDU À : LIVRÉ À : A/S : CODE POSTAL TÉLÉPHONE : ( ) FAX : ( ) CODE POSTAL COURRIEL : N o DE COMMANDE : TRANSPORTEUR : AUTORISÉ PAR : DATE D EXPÉDITION / / Renseignements
Plus en détailCONSOLIDATION CODIFICATION. Current to August 30, 2015 À jour au 30 août 2015
CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Order Transferring to the Department of Supply and Services the Control and Supervision of the Government Telecommunications Agency and the Translation Bureau and Transferring
Plus en détailPolitique d acquisition des archives privées
Politique d acquisition des archives privées 3 TABLE DES MATIÈRES 1. Introduction 3 2. Objectifs 3 3. Définitions 3 4. Principes directeurs 4 5. Champs d application 5 6. Mécanismes d acquisition 5 7.
Plus en détailOttawa Montréal Québec Halifax. Besoin de protection? Votre solution idéale. Fière partenaire de
Ottawa Montréal Québec Halifax Besoin de protection? Votre solution idéale Fière partenaire de La solution idéale en matière d assurance maladie Aucune preuve d assurabilité n est exigée! Votre vie prend
Plus en détailCODIFICATION CONSOLIDATION. Current to August 30, 2015. À jour au 30 août 2015. Last amended on December 12, 2013
CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Order Transferring to Shared Services Canada the Control and Supervision of Certain Portions of the Federal Public Administration in each Department and Portion of the
Plus en détailQuand arrive la retraite
Quand arrive la retraite Régime de rentes du Québec La rente de retraite du Régime de rentes du Québec et les autres sources de revenu à la retraite Ce document n a pas force de loi. En cas de conflit
Plus en détailLES DIFFÉRENTS ASPECTS LÉGAUX DE LA. Comment encadrer votre responsabilité contractuelle, civile et professionnelle
LES DIFFÉRENTS ASPECTS LÉGAUX DE LA RECHERCHE CLINIQUE Comment encadrer votre responsabilité par Me Nicolas Lassonde, avocat LEGAULT JOLY THIFFAULT, s.e.n.c.r.l. Introduction Différentes notions juridiques
Plus en détailwww.devintis.fr gagnez en VISIBILITÉ!
www.devintis.fr www.devintis.fr gagnez en VISIBILITÉ! DevintiSR agence web & marketing Sommaire Edito...p 3 La E-méthodologie DevintiS......... p 4 Les 10 incontournables............ p 5 Services DevintiS
Plus en détailImmatriculation, nom de compagnie, noms d emprunt et marque de commerce : comment s y retrouver? avez-vous une stratégie de protection???
Immatriculation, nom de compagnie, noms d emprunt et marque de commerce : comment s y retrouver? avez-vous une stratégie de protection??? Lorsque arrive le temps de s incorporer, le futur entrepreneur
Plus en détailBarème de frais des produits et services
Barème de frais des produits et services Le 4 mai 2015 Barème de frais des produits et services Sommaire Comptes bancaires 4 Compte de chèques 4 Compte Mérite 6 Compte Élan 7 Compte Épargne Privilège 8
Plus en détailLa reddition de comptes dans le cadre du soutien à la mission globale
La reddition de comptes dans le cadre du soutien à la mission globale Programme de soutien aux organismes communautaires SERVICES SOCIAUX Édition : La Direction des communications du ministère de la Santé
Plus en détailASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 10 JUIN 2013
PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 10 juin 2013 à 20 heures. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION DU QUORUM
Plus en détailGuide. Règles sur les cartes professionnelles et les autres représentations. Pour communiquer avec votre clientèle dans le respect de vos obligations
Guide Règles sur les cartes professionnelles et les autres représentations Pour communiquer avec votre clientèle dans le respect de vos obligations Ce guide remplace celui intitulé Les Règles pour les
Plus en détailPour bien démarrer votre entreprise en plomberie et chauffage
Pour bien démarrer votre entreprise en plomberie et chauffage TABLE DES MATIÈRES Démarrer votre entreprise.................................................................................... 3 Choisir
Plus en détaille QuEbec POUR Enrichir Affirmer les valeurs communes de la société québécoise
POUR Enrichir le QuEbec Mesures pour renforcer l action du Québec en matière d intégration des immigrants Affirmer les valeurs communes de la société québécoise Affirmer les valeurs communes de la société
Plus en détailDétenu, emprisonné, mis sous garde; quelles sont les règles concernant nos adolescents?
Détenu, emprisonné, mis sous garde; quelles sont les règles concernant nos adolescents? Amélie St-Denis, avocate Congrès de l Association des jeunes barreaux du Québec 22 mai 2015 Au-delà du procès et
Plus en détail