Contrat de Location. Page 1

Transcription

1 Page 1

2 ENTRE LES SOUSSIGNES : Madame Henry Delphine demeurant à : la Jurade, rogues, gérante de la SAS Escale de la Jurade Siret RCS Nîmes, Numéro de téléphone: Site : delphine.henry@nordnet.fr Ci-après dénommé(e) «Le Bailleur» D UNE PART ET Nom : Adresse : N de téléphone portable: Ci-après dénommé(e) «Le Preneur» D AUTRE PART Il a été convenu entre les parties que le Bailleur loue au Preneur le logement tel que décrit ci-dessous aux conditions suivantes : 1.OBJET DU CONTRAT DE LOCATION Les parties déclarent que la présente location n a pas pour objet des locaux loués à usage d habitation principale ou usage mixte professionnel et d habitation principale. En conséquence, elles conviennent que leurs droits et obligations respectifs seront régis par les stipulations du présent contrat, par l arrêté du 28 décembre 1976 modifié et à défaut par les dispositions du code civil. Les locaux, objet du présent contrat sont loués meublés à titre saisonnier. 2. DESIGNATION DU LOGEMENT 2.1. Adresse du logement : Escale de la Jurade ( route des mas) lieu-dit : La Jurade, ROGUES 2.2. Date de construction :1140!!!minimum!! Pour les bâtiments en pierre, Le tout entièrement rénové en 2012 et 2013 ; la piscine en Détail et référence de l'annonce : sur plusieurs sites comme grandgîte.com ou office de tourisme du Vigan, annonce principale, calendrier, photos sur notre site : escale de la jurade.fr. Le grand gîte 8/10 personnes+ le gîte Laurence 4/5 pers + la chambre romantique 2/3 pers + les 4 chalets d'hôtes x2pes + le dortoir 7 pers + 2 lits de camps + la cuisine commune + la salle de réception avec bar, terrasse, barbecue + l'accès à tous les extérieurs autour des bâtiments dont la piscine chauffée du 1 er avril au 1 er novembre de chaque année Une description précise du logement est jointe en Annexe A. Page 2

3 3. DUREE DE LA LOCATION SAISONNIERE Le Bailleur loue au Preneur le logement du. à H 00, Au.. à H 00, soit une durée maximum de jours et nuits non renouvelable. Lors du début de la location, le Bailleur remettra au Preneur les clefs et les instructions relatives aux logements : Merci de bien vouloir nous prévenir vers quelle heure arrivent les premiers de votre groupe, pour organiser.(sms au ou mail ) Nous serons sur place pour vous accueillir et vous faire la visite des lieux! 4. PRIX DE LOCATION ET CHARGES Les Parties ont convenu de fixer le loyer à paragraphe 2. En gestion libre, hors option. Euros, soit pour l intégralité de la durée de la location décrite au Le ménage de départ est effectué par vos soins, ou en option, il comprend de bien vouloir vider vos poubelles (tri sélectif), vider les lave-vaisselle, ranger les lieux, réunir le linge sale (draps housse draps, taies d oreiller, serviettes de toilettes, torchons), nettoyage des salles d eau et wc, nettoyer les sols ; des logements, des parties communes avant votre départ. il Le loyer ci-dessus comprend, pour toute la durée de la location, le paiement des charges locatives et des fournitures disponibles rappelées ci-après : - Eau de ville - électricité - Chauffage; - Accès Télévision; -Draps et serviettes de toilettes, inclus pour le séjour _ la TVA (10%) Ne comprend pas la taxe de séjour (0.25 /pers de plus de 13 ans en 2017) OPTIONS sur réservation uniquement : _ ménage de départ, 300 _ personnes supplémentaires au-dessus de 30 personnes en tente ou autres: 5 /jour _ l'initiation quad est une activité annexe de l'escale de la Jurade sous l'enseigne Causs'Quad, vous pouvez demander un devis à part, les résidents de l'escale de la Jurade bénéficiant de tarifs préférentiels. Page 3

4 5. RESERVATION Afin de procéder à la réservation du logement, le Preneur retourne le présent contrat paraphé à chaque page et signé accompagné du versement d arrhes (10%) à hauteur de Euros, soit : euros_( somme à faire figurer en toute lettre ). Ce versement sera effectué par virement bancaire sur le compte du Bailleur ou par chèque à l'ordre de l'escale de la Jurade. Le Bailleur remettra au Preneur une quittance pour tout versement effectué. 6. ACOMPTES 30 % (comprenant les 10% d arrhes ), minimum 30 jours avant la date d arrivée. Soit : Avant le :. REGLEMENT DU PRIX Le solde du montant du loyer comme indiqué au paragraphe 4, moins les 10% d arrhes comme indiqué au paragraphe 5, moins les 20% d acomptes comme indiqué au paragraphe 6, soit un montant de Euros, soit :. +la taxe de séjour (0.25 /pers de plus de 13 ans en 2017) ; après déduction du montant des arrhes et de l acompte, sera versé par le Preneur à son arrivée. Le Preneur effectuera ce versement par chèque, virement, chèque vacances ou espèces. 8. DEPOT DE GARANTIE Non, toutefois nous comptons sur vous pour nous prévenir de toute casse, au besoin de laisser un dédommagement ; En cas de dégradation ou casse coûteuse, nous remplirons ensemble un constat pour nos assurances respectives. 9. CESSION ET SOUS-LOCATION Libre à vous de partager le montant de la location. Exemple : cagnotte LITCHI.COM 10. ETAT DES LIEUX ET INVENTAIRES Non 11. DECLARATION DU BAILLEUR Le Bailleur déclare être propriétaire du logement et en avoir la libre disposition et la pleine jouissance durant la période définie au paragraphe OBLIGATIONS DU PRENEUR Assurances : Le locataire est tenu d assurer les locaux loués. vérifiez si votre contrat d habitation principale prévoit l extension villégiature, location de vacances Page 4

5 (normalement, aucun supplément, juste une formalité) dans l hypothèse contraire, vous devez intervenir auprès de votre assurance pour demander cette extension ou de souscrire un contrat particulier, au titre de clause de «villégiature». une attestation d assurances devra être remise à l entrée des locaux. Conditions d annulation : Les 10% d arrhes versés à la réservation restent acquis par le bailleur (sauf s il reloue au même prix aux mêmes dates) Pour annuler la réservation, le preneur devra prévenir le bailleur au minimum 30 jours avant la date d'arrivée prévue par courrier recommandé en se justifiant d'un problème grave. Au-delà de ce délai, le preneur devra aussi prévenir le bailleur par courrier recommandé, mais les arrhes ainsi que l acompte seront conservées par le bailleur. Après ce délai le solde sera dû. 14. ASSURANCES du Bailleur : Multirisque de l'habitation principale du preneur et assurance de l'escale de la Jurade : Groupama Méditerranée, Le Vigan, souscripteur n L, contrat n RESILIATION DE PLEIN DROIT du Bailleur : Si le locataire ne verse pas les 20% d acompte avant 30 jours avant la date d arrivée, le contrat est caduc. En cas de manquement par le Preneur à l une des obligations contractuelles, le présent bail sera résilié de plein droit. Cette résiliation prendra effet après un délai de 48 heures après une simple sommation par lettre recommandée ou lettre remise en main propre restée infructueuse. 16. ELECTION DE DOMICILE Pour l exécution des présentes, le Bailleur et le Preneur font élection de domicile dans leurs domiciles respectifs. * * "Lu et approuvé" "Lu et approuvé" Le Bailleur Le Preneur Date:. Date: Sas Escale de la Jurade, la Jurade, Rogues, Siret , gérante : Delphine Henry, Page 5

6 NEXE A DESCRIPTION DU DOMAINE DE L ESCALE DE LA JURADE: Grand gîte : Cuisine toute équipée pour 10 personnes (frigo/congélateur, lave-linge, plaque de cuisson, four, hotte, cafetière, bouilloire,, vaisselle et accessoires de cuisine, table et chaises pour 10 personnes, aspirateur, nécessaire de nettoyage ; salle de bain : baignoire, 2 meubles avec vasque et miroir, sèche-cheveux, fer à repasser), 1 chambre en RDC avec lit de 160 cm, à l étage salon : tv et canapé lit double ; 1 chambre avec lit de 140 cm ; sur la mezzanine 4 lits simples de 90 cm ; terrasse :, table et 6 chaises, divers : radiateurs électriques et ventilateurs. Gîte Laurence : Cuisine toute équipée pour 5 personnes (frigo, micro-onde, plaque de cuisson, four, hotte, cafetière, bouilloire, grille-pain,, vaisselle et accessoires de cuisine)coin repas pour 5 personnes, aspirateur, nécessaire de nettoyage ; salle de bain : douche, 1 meuble avec vasque et miroir, sèche-cheveux, fer à repasser, table à repasser), 1 chambre avec 2 lit simples et 1 lit tiroir, télévision, 1 autre chambre en enfilade avec 1 lit double de 160 cm. radiateurs. Chambre romantique : (susceptible d être remplacée par une autre chambre réunissant les mêmes critères) Chambre dans le mas, entrée sur la cour du mas, 1 grande chambre avec 1 lit de 160, 1 petit canapé-lit, 1 commode, 2 chevets, 1 télévision, 1 dressing, 1 salle d eau avec douche à l italienne, meuble avec vasque et toilettes. radiateurs et sèche-cheveux. Chalets : Au nombre de 4, ce sont de chalets de 15 m2 environ avec terrasse, 1 guéridon et 2 chaises, 1 entrée, 1 chambre avec 1 lit de 140 et 2 petites penderies, 1 salle d'eau avec meuble vasque, douche et toilettes. radiateurs, ventilateur et sèche-cheveux. Dortoir : Se situe à côté de la salle de réception, utilisation de la douche et des toilettes de celle-ci; 2 lits superposés +3 lits simples, soit 7 couchages.1commode, 1radiateur, tables de chevets. La salle d eau se situe dans les sanitaires de la salle de réception (xxx) Salle de réception permettant de recevoir 50 personnes : Environ 120m2, avec tables, chaises, salon TV, baby-foot, livres, jeux,2 vitrines réfrigérées, bar, lave - vaisselle, équipements 50 personnes, Cafetières, grille-pain, bouilloires ; sanitaires : 2 WC, 1 local bébé, 1 meuble avec 2 vasque, miroir, (xxx)salle d eau avec douche à l italienne, lavabo et wc. Pour l'hiver : un poêle à bois. A toute saison : gros barbecue sous abri. Cuisine commune : Tables, 2 réfrigérateurs, évier, machine à laver le linge, lave-vaisselle, plaque de cuisson électrique, four électrique, batterie de vaisselle. * Enumération des parties et équipements communs Etendoir à linge extérieur, transats, filet de badminton ou volley, table de ping-pong, terrain de boule 4x12, balançoire, trampoline, tables de pique-nique, barbecue, parasols. Piscine chauffée extérieure, 36m2, profondeur 1.50mètres, avec terrasse et bains de soleil, sécurité enfants avec volet roulant, chauffée du 1 er avril au 1 er novembre de chaque année. DIVERS : Chauffage oui /Eau :oui / Gaz : non / Air Conditionné : non /Téléphone :non/ Internet : pas de wi-fi (pas d ADSL) «3 ou 4 G selon smartphone», attention la salle de réception à des murs très épais!! / Télévision : 1 salle de réception, 1 grand gîte, 1 gîte laurence et 1 chambre romantique Page 6