REGLEMENT DES COUPES DU CREDIT MUTUEL

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1 REGLEMENT DES COUPES DU CREDIT MUTUEL Article 1 er : Titre et Challenge Par accord entre le District Alsace de Football et la Fédération du Crédit Mutuel Centre Est Europe, il est créé une Coupe du Crédit Mutuel de Football. Le District Alsace de Football est organisateur de la compétition qui s'inscrit dans son calendrier officiel des coupes. Des Comités d'organisation, issus du Crédit Mutuel, contribuent annuellement à la mise en oeuvre des diverses coupes de secteur, appelées «Coupes du Crédit Mutuel» et disputées selon le système de coupe. Article 2 : Comités d Organisation Les Comités d'organisation des Coupes du Crédit Mutuel sont composés de divers membres choisis parmi les administrateurs et salariés des caisses du Crédit Mutuel adhérentes, avec possibilité de coopter divers représentants des clubs participants. Article 3 : Engagements La Coupe du Crédit Mutuel est ouverte à tous les clubs affiliés au district Alsace et disputant le championnat de R1 à R3 de la Ligue du Grand Est de Football ou des compétitions de District Tous ces clubs devront nécessairement engager leur équipe première. Les clubs dont l'équipe première dispute le championnat pyramide B peuvent également engager cette équipe. Les clubs disputant un championnat national ne peuvent engager que leur équipe «seconde», même si cette équipe dispute le championnat pyramide B. Dans le cas où l'équipe engagée dispute le championnat pyramide B et au regard notamment de l article 6 du présent règlement, il y aura équivalence de niveau entre les divisions des pyramides A et B. Le club ne possédant pas de terrain reconnu par la Ligue ou le District ou homologué par la Fédération, pourra disputer l'épreuve sur un terrain reconnu régulier d'un autre club. Dans ce cas, il devra fournir avec son engagement une autorisation écrite de ce dernier, indiquant la mise à disposition du terrain. Pour être admis à jouer les Coupes du Crédit Mutuel, les clubs doivent obligatoirement participer à la Coupe d'alsace Trophée INTERMARCHE. Tout au long de cette compétition, le port de maillots portant la publicité de banques, d établissements financiers ou d assureurs autres que «CREDIT MUTUEL» ou «ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL» est interdit. Article 4 : Système de l épreuve La Coupe se dispute par élimination dans les conditions suivantes : a) Une épreuve éliminatoire comportant plusieurs tours, selon le nombre de clubs engagés. b) La compétition propre comportant quatre tours : huitièmes de finale, quarts de finale, demifinales et finale. Les derniers clubs hiérarchiquement supérieurs rentrant en compétition se doivent de jouer les huitièmes de finale. Si un club, qualifié pour la compétition propre, devait à l'issue de l'épreuve éliminatoire être déclaré en forfait général ou en non-activité, il ne serait pas remplacé. 1

2 Article 5 : Calendrier Les dates des différents tours sont fixées par la Commission de District des Coupes, compte tenu du calendrier officiel du district et de la Ligue du Grand Est (championnats et coupes). A chacun des tours, les adversaires sont désignés par tirage au sort. Les clubs restant qualifiés doivent déléguer un représentant pour assister au tirage au sort. Ce représentant doit avoir le pouvoir d'engager le club sur le calendrier. Si les exigences du calendrier l'y obligent, la commission de District des coupes se réserve le droit de fixer d'office en semaine et en nocturne, les rencontres restant à jouer, afin de ne pas bloquer la suite de la compétition. Aucun match ne peut être reporté ou avancé, même avec l'accord écrit de l'adversaire, sans autorisation de la Commission de District des Coupes. Article 6 : Terrains Les matches se disputent sur des terrains homologués par la Fédération ou reconnus réguliers par la Ligue. Le terrain de jeu doit être aménagé conformément aux règlements en vigueur. Les matches seront disputés sur le terrain du club premier tiré au sort. Toutefois, dans le cas où le club tiré en second se situe hiérarchiquement deux divisions au moins en dessous de celle de son adversaire, la rencontre est fixée sur son terrain. Dans l hypothèse où le club tiré en second, se situant au même niveau ou à un niveau de différence avec son adversaire, s est déplacé au tour précédent alors que son adversaire a reçu lors de ce même tour, ce club sera en conséquence désigné club recevant. A défaut ou en cas d exemption au tour précédent d un des clubs opposés, la règle du premier tiré est applicable. En cas de match remis le jour de la rencontre pour impraticabilité du terrain, la commission pourra refixer le match en semaine sur terrain neutre, et en nocturne, ou inverser la rencontre en cas de nécessité. Les frais éventuels dus au propriétaire du terrain seront à supporter par moitié par les clubs en présence. L inversion sera automatique pour une rencontre remise deux fois pour impraticabilité du terrain. La finale se dispute sur le terrain désigné par le Comité d Organisation de la compétition. Les ballons sont fournis par l équipe visitée, sous peine de match perdu. Sur un terrain neutre, les équipes doivent fournir chacune, deux ballons en bon état, sous peine d une amende, conformément à l article 4 des Règlements de District. Le club organisateur doit pareillement présenter un ballon sous peine de la même amende. L arbitre désignera celui avec lequel le match sera joué. Le Comité d'organisation fournit le ballon pour la finale. Article 7 : Heure des matches Les matches doivent se jouer à la date fixée et commencer à l heure indiquée par la commission. En cas d absence de l une des équipes, les dispositions de l article 3 des Règlements de District sont applicables. Article 8 : Durée des matches La durée du match est de quatre-vingt-dix minutes, divisée en deux périodes de quarante-cinq minutes. Entre les deux périodes, une pause de quinze minutes est observée. Si à la fin du temps réglementaire, la partie se termine sur un score égal, les équipes se départagent par l épreuve des coups de pied au but. Les matchs interrompus par l arbitre par la suite d un cas fortuit (obscurité, brouillard, intempéries), se rejoueront sur le même terrain, sauf cas de force majeure déterminé par la commission d organisation. Article 9 : Feuille de match Pour chaque rencontre, une feuille de match informatisée sera établie. Les dispositions de l article 8 des règlements de District sont pleinement applicables. 2

3 En l absence de feuille de match informatisée, la feuille de match, à établir en double exemplaire, est à renvoyer par l'arbitre au secrétariat du district. En ce qui concerne les matches dirigés par un arbitre bénévole, l'envoi incombe à l'équipe qualifiée. Article 10 : Tenue et police Le club organisateur est chargé de la police du terrain et sera tenu pour responsable des désordres qui pourraient se produire avant, au cours ou après le match, du fait de l'attitude du public. En cas d'incidents, imputables au manque de service d'ordre, le club organisateur est passible d'une amende. Les dirigeants des clubs en présence sont responsables de l'attitude de leurs joueurs et supporters. Article 11 : Qualification et licences Pour prendre part aux matches de coupe, les joueurs doivent être régulièrement qualifiés pour leur club à la date de la rencontre. Les conditions de participation à la coupe sont celles qui régissent l équipe engagée dans son championnat. Tout joueur autorisé à participer régulièrement au championnat disputé par l équipe engagée en coupe peut prendre part à l épreuve. L'arbitre doit exiger la présentation des licences au moyen de la tablette, vérifier l'identité des joueurs et la certifier sur la feuille de match. En cas de non présentation de support dématérialisée de la licence ou de l imprimé de Footclubs, l'arbitre doit s'assurer de l'identité du joueur et exiger la présentation d un certificat médical, ainsi que sa signature sur la feuille de match. Article 12 : Arbitres et arbitres-assistants Pour les tours éliminatoires, les arbitres sont désignés par les CDA respectives. Les arbitres-assistants sont proposés à l arbitre par les clubs intéressés, à moins que l un des adversaires demande à la commission la désignation d assistants officiels. Pour la compétition propre, ils seront désignés par la CRA ou par délégation par les CDA respectives, et ne peuvent en aucun cas appartenir à l un des clubs en présence. En cas d absence de l arbitre, il sera fait application des dispositions de l article 6 des Règlements de District Article 13 : Forfaits En cas de forfait de l une des équipes, cette dernière sera considérée comme ayant perdu la rencontre. Pour ce qui est du montant des amendes infligées aux clubs pour les déclarations de forfait, il y a lieu de se reporter à l article 11 des Règlements de District et aux dispositions financières annexées. Article 14 : Réclamations, contestations et appels Les dispositions des articles, relatifs à la coupe, des Règlements de District et du Règlement Disciplinaire, sont applicables. Article 15 : Tickets d entrée Les tickets d'entrée aux matches de la Coupe du Crédit Mutuel sont fournis par les clubs organisateurs. Article 16 : Fonctions du délégué Le Comité d'organisation peut se faire représenter à chaque match par un de ses membres dont les attributions sont limitées à l'organisation de la rencontre, au contrôle et à la répartition de la recette, ainsi qu'à l'application des règlements. A partir des quarts de finale, le club organisateur doit faire parvenir, dans les 48 heures, au siège du district la feuille de recettes, accompagnée de toutes pièces justificatives de dépenses (feuille de frais 3

4 de l'arbitre, des juges de touche, du délégué officiel, etc...) et munie de la signature du représentant. Tout club omettant de signer la feuille de recettes est passible d'une amende de 4. Article 17 : Partage des recettes Jusqu'aux huitièmes de finale inclus, aucune feuille de recettes officielle ne sera exigée La répartition de la recette des matches, s effectuera de la façon suivante : a) Du montant de la recette seront déduits : - Les frais d arbitrage, - L équipe visiteuse n a pas droit à une indemnité de déplacement. b) Le reste sera réparti à raison de 50% à chacun des clubs en présence. c) En cas de déficit, celui-ci sera supporté par moitié par les deux clubs en présence. Lors de chaque rencontre, le club recevant sera redevable au District d une contribution forfaitaire de 20, contribution débitée directement au club par le service comptabilité du District. A partir des quarts de finale Les recettes sont réparties de la manière suivante : du montant de la recette brute seront déduits dans l'ordre suivant : a) Les frais de location du terrain, dont le montant est fixé à 15 %, le club organisateur prenant à sa charge les frais de publicité, de police et de contrôle. Ces conditions s appliquent intégralement aux stades municipaux, quelles que soient les obligations auxquelles sont astreints les clubs disposant de ces stades. Sur terrain neutre ou de l un des clubs en présence, le club organisateur touchera, pour frais d utilisation de ses installations d éclairage lors de matches en nocturne, la somme forfaitaire fixée par les dispositions financières annexées aux Règlements de District. b) Les frais de l arbitre, et s il y a lieu des arbitres-assistants, et du délégué officiellement désignés. c) Les frais de déplacement de l équipe visiteuse seront remboursés conformément aux dispositions financières annexées aux Règlements de District. Si la recette n est pas suffisante pour couvrir les frais, le déficit est à supporter par moitié par les deux clubs en présence. Le reste ou recette nette, sera réparti de la manière suivante : a) 20 % au District. b) 40 % à chacun des clubs en présence. En tout état de cause, une feuille de recettes devra être établie. Elle sera adressée à l administration du District avec les pièces justificatives, par le club responsable, dans les 48 heures, accompagnée des frais de dossier de 8. Pour une feuille de recettes incomplète, le club sera passible d une amende de 8, et la commission pourra décider d inverser sa prochaine rencontre de Coupe du Crédit Mutuel. Lorsqu un club aura fait un premier déplacement inutile, par suite de terrain impraticable ou tout autre cas de force majeure reconnu valable, les frais de déplacement de l équipe visiteuse, les frais d arbitres et du délégué seront reportés sur la feuille de recettes du deuxième match, dans la mesure où ces frais auront été effectivement engagés. Article 18 : Chaque club participant à la Coupe du Crédit Mutuel aura droit à la prime versée par le Comité d Organisation et proportionnellement au nombre des matches disputés au sein de la présente coupe, et ce, indépendamment des partages de recettes des rencontres disputées. La remise des primes ainsi attribuées à chaque club se fera lors d une cérémonie, en présence des délégués des Caisses du Crédit Mutuel et des sociétés sportives participants au challenge. Certains Comités d Organisation se réservent toutefois le droit de remplacer ces primes, par l attribution de billets d une tombola gratuite organisée à l intention des clubs engagés. 4

5 Article 19 : Dispositions générales Les cas non prévus au présent règlement seront tranchés en dernier ressort par la Commission de District des Coupes. Article 20 : Les responsables des divers comités d organisation des Coupes du Crédit Mutuel sont : A. Pour le Bas-Rhin - Pour la Coupe du Crédit Mutuel "C.U.S." Président KOESTEL Benoît - 1a, Rue du Girlenhirsch ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN Tél. : Portable : koestebe@cmcee.creditmutuel.fr Secrétaire - RIVALAIN Michel - 106, Rue des Prés LINGOLSHEIM Tél. : Portable : michel.rivalain@evc.net - Pour la Coupe du Crédit Mutuel "ALSACE NORD WISSEMBOURG" et la Coupe du Crédit Mutuel "ALSACE HAGUENAU" Président ZIMMER Tharcisse 91, Grand Rue GUNDERSHOFFEN Tél. : Portable : tharcisse.zimmer@creditmutuel.fr Président-délégué - KRAUSS Jean Paul 31, Rue de Marienthal KALTENHOUSE Tél. privé : Portable : jean-paul.krauss@wanadoo.fr Secrétaire - KLIPFEL Clément 20 Rue Principale LAUBACH Tél. privé : Pour la Coupe du Crédit Mutuel "BRUCHE-ACKERLAND" Président FRITZ Maurice 31, Rue Herrade de Landsberg NIEDERNAI Tél. : Portable : mauricefritz@orange.fr Président-délégué FREILINGER Joseph 34, Rue Herrade de Landsberg NIEDERNAI Tél Portable : joseph.freilinger@wanadoo.fr Secrétaire KUHN Lucien 4, Rue de la Chapelle PFETTISHEIM Tél. : (Privé) - Portable : kuhn.lucien@outlook.fr - Pour la Coupe du Crédit Mutuel "ALSACE OUEST" Président HOLTZSCHERER Jean-Pierre 1, Chemin du Laeger ERCKARTSWILLER Tél. : (Privé) Portable : jean-pierre.holtzscherer@orange.fr Vice-Président VOGELGESANG Paul 7, Rue des Jardins REIPERTSWILLER Tél. : Portable : Secrétaire KRIEG Bernard 25, Rue de la Moder OBERMODERN Tél. : Portable : bernard.krieg0607@orange.fr - Pour la Coupe du Crédit Mutuel "ALSACE CENTRE" Président GLOECKLER Gérard 1, Impasse Jacques Bossert BARR Tél. : Portable : gerard.gloeckler@orange.fr Vice-Président KOEHLER Daniel daniel.koehler@creditmutuel.fr 5

6 Secrétaire/Trésorier GISSELBRECHT Patrick 9, Rue des Pommiers BINDERNHEIM Tél. : (Bureau) - Portable : gisselpa@cmcee.creditmutuel.fr B. Pour le Haut-Rhin - Pour la Coupe du Crédit Mutuel "ALSACE COLMAR" Président - GOLL Alfred - 17, Rue des Violettes KUNHEIM Tél. privé : Portable : alfred.goll@orange.fr Vice-Président HIGELE Roland 7, Rue de Colmar OBERMORSCHWIHR Tél. privé : Portable : roland.higele@wanadoo.fr Secrétaire BECK Jocelyn 12, Rue du Pigeon COLMAR Portable : beckjo@cmcee.creditmutuel.fr - Pour les Coupes du Crédit Mutuel "ALSACE SUD" et "HARDT 3 VALLEES" Président - REICHSTADT Roland -14, Rue du noyer NIFFER Tél. : Portable : reichstadt.roland@free.fr Secrétaire - AXT Stéphane 79, Rue du Gal de Gaulle HABSHEIM Tél. : axtst@cmcee.creditmutuel.fr Trésorier - FORNAGE Baptiste - Lotissement Oberfeld GUEWENHEIM Tél. : fornagba@cmcee.creditmutuel.fr - Pour la Coupe du Crédit Mutuel "ALSACE SUNDGAU" Président - OTT Edmond 25, Rue du 1 er Septembre MUESPACH Tél. : Portable : edmond.ott@wanadoo.fr Vice-président - FIMBEL Aimé 36, Rue de Jettingen HELFRANTZKIRCH fimbelaime@aol.com Secrétaire - GEORGE Christophe 14, Rue Victor Coste SAINT LOUIS PALMARES Secteur «C.U.S.» CS MARS BISCHHEIM FC ECKBOLSHEIM FC LINGOLSHEIM CS MARS BISCHHEIM SR HOENHEIM FC OSTWALD FC OSTWALD FC GEISPOLSHEIM FC GEISPOLSHEIM FC GEISPOLSHEIM STRASBOURG PIERROTS VAUBAN CS NEUHOF STRASBOURG SC SCHILTIGHEIM 2 6

7 FC GEISPOLSHEIM FC GEISPOLSHEIM FA ILLKIRCH GRAFFENSTADEN ASP VAUBAN STRASBOURG SC SCHILTIGHEIM CS MARS BISCHHEIM CS MARS BISCHHEIM STRASBOURG ELSAU PORTUGAIS SC SCHILTIGHEIM 2 Secteur «ALSACE NORD Wissembourg» FC STEINSELTZ FC STEINSELTZ FC STEINSELTZ FC STEINSELTZ US SCHLEITHAL US OBERLAUTERBACH FC STEINSELTZ US OBERLAUTERBACH FC STEINSELTZ FC STEINSELTZ FC STEINSELTZ FC STEINSELTZ FC STEINSELTZ FC STEINSELTZ US OBERLAUTERBACH/EBERBACH FC ALTENSTADT FC ESCHBACH US OBERLAUTERBACH/EBERBACH FC SELTZ US PREUSCHDORF FC ESCHBACH SOULTZ/S/KUTZENHAUSEN Secteur «ALSACE NORD Haguenau» FCSR HAGUENAU II FCE KALTENHOUSE FC OBERMODERN FC BISCHWILLER AS GUNDERSHOFFEN FCSR HAGUENAU II FCSR HAGUENAU II FCSR HAGUENAU II AS GAMBSHEIM FC SCHWEIGHOUSE/MODER SS WEYERSHEIM FCSR HAGUENAU FCE SCHIRRHEIN FCE SCHIRRHEIN FC DRUSENHEIM FCSR HAGUENAU II FCE SCHIRRHEIN FC HERRLISHEIM 7

8 AS OHLUNGEN SS WEYERSHEIM FCSR HAGUENAU FC DRUSENHEIM Secteur «ALSACE BRUCHE» AS MUTZIG AS MUTZIG AS MUTZIG AS DUTTLENHEIM AS ERNOLSHEIM/BRUCHE 1999-/2000 AS BISCHOFFSHEIM AS MUTZIG AS HOHENGOEFT AS MUTZIG AS BISCHOFFSHEIM AS NIEDERNAI FCSR OBERNAI II AS ERNOLSHEIM/BRUCHE AS MUTZIG AS ERNOLSHEIM S/BRUCHE AS BISCHOFFSHEIM AS MUTZIG SC DINSHEIM S/BRUCHE STILL SC DINSHEIM FCSR OBERNAI AS BERGBIETEN Secteur «ALSACE OUEST» US REIPERTSWILLER US REIPERTSWILLER US IMBSHEIM FC PHALSBOURG FC SCHWINDRATZHEIM FC OBERMODERN FC PHALSBOURG FC OBERMODERN FC OBERMODERN FC OBERMODERN FC SAVERNE US REIPERTSWILLER US REIPERTSWILLER US REIPERTSWILLER FC OBERMODERN US REIPERTSWILLER SC DRULINGEN US SARRE-UNION ASI AVENIR US REIPERTSWILLER US SARRE UNION FC OBERMODERN Secteur «ALSACE CENTRE» 8

9 AS SERMERSHEIM AS PORTUGAIS SELESTAT AS ERSTEIN FC BARR FC ARTOLSHEIM AS PORTUGAIS SELESTAT FC BARR AS PORTUGAIS SELESTAT SC SELESTAT SC SELESTAT AS ERSTEIN AS PORTUGAIS SELESTAT AS GERSTHEIM AS PORTUGAIS SELESTAT AS ERSTEIN AS PORTUGAIS SELESTAT AS PORTUGAIS SELESTAT AS ERSTEIN FC ROSSFELD FC ROSSFELD SC EBERSHEIM AS ERSTEIN Secteur «ALSACE COLMAR» AS BIESHEIM II SR COLMAR AS BIESHEIM II FC ILLHAEUSERN FC ILLHAEUSERN RACING HW FC HOLTZWIHR FC ILLHAEUSERN RACING HW RACING HW SR COLMAR RACING HW US SUNDHOFFEN ASC BIESHEIM RACING HW ASC BIESHEIM ASC BIESHEIM ASC BIESHEIM FC HORBOURG/WIHR FC INGERSHEIM AS SUNDHOFFEN ASC BIESHEIM 2 Secteur «ALSACE HARDT TROIS VALLEES» FC ENSISHEIM AS BERRWILLER AS BERRWILLER US THANN FC HIRTZFELDEN FC BUHL 9

10 FC STAFFELFELDEN ITALIENS GUEBWILLER SR CERNAY AS BERRWILLER AS BERRWILLER FC BURNHAUPT/LE/HAUT FC MUNCHHOUSE US WITTENHEIM ASB VIEUX THANN FC HIRTZFELDEN US WITTENHEIM FC MUNCHHOUSE SC CERNAY ASB VIEUX-THANN AS RAEDERSHEIM FC FESSENHEIM Secteur «MULHOUSE SUD» MOULOUDIA MULHOUSE FC SIERENTZ CHABAB MULHOUSE AS MULHOUSE ST LOUIS NEUWEG FOOTBALL ST LOUIS NEUWEG FOOTBALL ASL KOETZINGUE ASL KOETZINGUE MOULOUDIA MULHOUSE AS ILLZACH-MODENHEIM AS ILLZACH-MODENHEIM AS ILLZACH-MODENHEIM JS MULHOUSE FC HABSHEIM AS ILLZACH MODENHEIM AS ILLZACH-MODENHEIM FC BRUNSTATT FC KEMBS REUNIS FC SIERENTZ ASL KOETZINGUE MULHOUSE BOURTZWILLER AS ILLZACH MODENHEIM 2 Secteur «ALSACE SUNDGAU» RC DANNEMARIE RC DANNEMARIE RC DANNEMARIE FC HIRTZBACH AS DURMENACH FC HIRTZBACH RC DANNEMARIE RC DANNEMARIE RC DANNEMARIE RC DANNEMARIE FC BARTENHEIM FC HIRTZBACH 10

11 AS ALTKIRCH FC HAGENTHAL FC BARTENHEIM FC ST LOUIS NEUWEG FC HIRTZBACH FC BARTENHEIM FC HIRTZBACH FC BARTENHEIM FC HEGENHEIM FC HEGENHEIM 11