LYON DU 27 JUIN 2011 AU 8 JUILLET JUNE JULY 2011 semil@univ-lyon2.fr

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1 Séminaire international de droit comparé du travail, des relations industrielles et de la sécurité sociale de LYON International seminar of Comparative Labour Law, Industrial Relations and Social Security SEMIL 2011 ERDS-CERCRID IETL - Université de LYON2 Financement par la Commission européenne programme Dialogue social et relations industrielles Les transformations des modes de représentation collective des travailleurs : le rôle du droit Analyses comparatives The transformations of workers representation : The Role of the Law, Comparative analysis LYON DU 27 JUIN 2011 AU 8 JUILLET JUNE JULY 2011 semil@univ-lyon2.fr PROGRAMME LUNDI 27 JUIN h30 - Accueil des participants, Welcome, à l IETL, 4 bis rue de l Université, Lyon, Bâtiment Clio Installation des participants - Participants fitting Diffusion des pré rapports - Pre-report distribution (français/anglais) Les séances plénières feront l objet d une traduction simultanée en français et en anglais Les séances d ouverture et de conclusions seront aussi traduites en espagnol Plenary sessions are translated in french and english, and in Spanish, but only for plenary opening and conclusions 14h00 : Séance plénière d ouverture - Opening plenary session Lieu : Grand Amphi 1

2 Ouverture plénière - Plenary Opening Jean-Michel SERVAIS, Président du comité d organisation et Président d honneur de la Société Internationale de Droit du Travail et de la Sécurité Sociale (SIDTSS). De Bordeaux à Lyon - From Bordeaux to Lyon Philippe AUVERGNON, Directeur de recherches au CNRS, COMPTRASEC-Université Montesquieu de Bordeaux (France). Marie-Ange MOREAU, Professeure à l Université Lumière Lyon 2 (IETL), CRIMT Démocratie sociale, droit et représentation collective : enjeux théoriques Social democracy, Law and Collective representation : theoretical challenges Martine LE FRIANT, Professeure à l Université d Avignon, Vice-Présidente de l AFDT (France) et Antoine JEAMMAUD, Professeur émérite de l Université Lumière Lyon 2 (IETL), Président honoraire de l AFDT (France). La «capacité» des travailleurs à être entendus : les relations industrielles entre les marchés globaux et la régulation sociale. Workers' Capabilities for voice: industrial relations between global markets and social regulation". Serafino NEGRELLI, Professeur à l Université Bicocca, Milan (Italie) Cocktail de bienvenue MARDI 28 JUIN h30-12h30 Séance plénière - Grand Amphi Les perspectives de l OIT sur la transformation du rôle de la représentation collective et le rôle du droit. ILO s perspective on the transformation of collective representation and the role of the Law. Jean-Michel SERVAIS, Président du comité d organisation et Président d honneur de la Société Internationale de Droit du Travail et de la Sécurité Sociale (SIDTSS). Le rôle de l Union européenne dans la transformation des modes de représentation à partir de l expérience comparée (UK, Italie, France). The role of EU Law on the transformation of workers collective representation from a comparative experience (IK, Italy, France) Sylvaine LAULOM, Professeure à l Université de Saint-Etienne (France) 2

3 16h00-17h00 : Séance plénière - Lieu : Grand Amphi 12h30-14h : Déjeuner : Cafétéria - Café au salon Questions posées aux intervenants par les groupes de travail. MERCREDI 29 JUIN h30-12h30 : Séance plénière - Lieu : Grand Amphi Rapport France - Cyril WOLMARK, Professeur à l Université Lumière Lyon 2 (IETL) Rapport Allemagne - Achim SEIFERT, Professeur à l Université de Lena 12h30-14h00 : Déjeuner - Cafétéria - Café au salon 16h00-17h00 : Séance plénière - Grand Amphi Questions posées aux intervenants par les groupes de travail JEUDI 30 JUIN h30-12h 30 Séance plénière - Lieu : Grand Amphi Rapport Pologne - Michel SEWERINSKY, Professeur à l Université de Lodz 3

4 Aires Rapport Argentine - Adrián GOLDÍN, Professeur à l Université San Andrés, Buenos 12h30-14h00 : Déjeuner libre (accueil à la cafétéria de l Université) - Café au salon 16h00-17h00 : Séance plénière - Grand Amphi Questions posées aux intervenants par les groupes de travail VENDREDI 1 er JUILLET h30-12h30 Séance plénière - Lieu : Grand Amphi Le rôle du dialogue social européen et des syndicats européens dans la transformation des modes de représentation collective des travailleurs précaires. Isabelle SCHOEMANN, ETUI, Bruxelles (Belgique) 11h00-12h20 : Table ronde animée par Emmanuelle MAZUYER (ERDS), Claude-Emmanuel TRIOMPHE (Metis), Jean-François PAULIN (Institut de formation syndicale Lyon 2), guido Boni ( ETUI- Bruxelles) La transformation des modes de représentation collective, par le droit et les travailleurs vulnérables en Europe. The transformations of collective representation by the Law and the vulnerable workers 12h30-14h00 : Déjeuner - Cafétéria - Café au salon 14h00-16h30 : en séances plénières avec les intervenants de la table ronde Lieu : Grand Amphi Cocktail à la Présidence de l Université LYON 2 (à confirmer) 4

5 SAMEDI 2 JUILLET 2011 : Activités culturelles et touristiques LUNDI 4 JUILLET h30-12h30 : Séance plénière - Lieu : Grand Amphi Rapport Afrique du Sud - Darcy DU TOIT, Professeur à l Université de Western Cape Rapport Canada : Urwana COIQUAUD, Professeure à HEC Montréal 12h30-14h00 : Déjeuner -Cafétéria - Café au salon 16h00-17h00 : Grand Amphi Questions posées aux intervenants par les groupes de travail MARDI 5 JUILLET h30-12h30 Séance plénière - Lieu : Grand Amphi Rapport Italie - Antonio LO FARO, Professeur à l Université de Catane Rapport Espagne - Antonio BAYLOS GRAU, Professeur à l Université Castilla La Mancha 12h30-14h00 : Déjeuner libre (accueil à la cafétéria de l Université) - Café au salon 5

6 16h00-17h00 : Questions posées aux intervenants par les groupes de travail MERCREDI 6 JUILLET h30-12h30 : L apport des accords instituant la représentation collective des travailleurs dans les sociétés européennes - Guillaume SANTORO, Ingénieur de recherches CNRS- COMPTRASEC (France). Table ronde animée par Marie-Cécile ESCANDE-VARNIOL, (IETL) : Les transformations de la représentation collective et l évolution du droit sur un plan international : avec notamment Emmanuel JULIEN (Medef), Patrick ITSCHERT (CES),Evelyne Pichot, Commission européenne (DG Emploi, affaires sociales) Lieu : Grand Amphi Débat en séances plénières 16h00-17h00 : Séance plénière - Lieu : Grand Amphi 12h30-14h : Déjeuner : Cafétéria - Café au salon Questions posées aux intervenants par les groupes de travail en séances plénières. JEUDI 7 JUILLET h30 : Séance plénière - Lieu : Grand Amphi Rapport Japon : Mashiko IWAMURA, Professeur à l Université de Tokyo 6

7 Rapport Maroc - Rachid FILALI MEKNASSI, Professeur à l Université Mohammed V, Rabat 12h30-14h00 : Déjeuner-Cafétéria - Café au salon 16h00-17h00 : Questions posées aux intervenants par les groupes en travail Dîner de clôture VENDREDI 8 JUILLET h30-13h00 : Conclusions du séminaire Perspectives de synthèse à partir des questions comparatives des groupes de travail. Synthesis from the comparative questioning of the working groups Arturo BRONSTEIN, Secrétaire général de la Société Internationale de Droit du Travail et de la Sécurité Sociale. Comment repenser le rôle du droit face aux transformations de la représentation collective : perspectives européennes Fernando VALDES DAL RÉ, Professeur à l Université Complutense de Madrid (Espagne) Le mot de la fin Marie-Ange MOREAU, Professeure à l Université Lumière Lyon 2 (IETL), CRIMT 7

8 FIN DES TRAVAUX Organisation du Séminaire - Seminar s organisation Le séminaire organisé grâce au soutien de la Commission Européenne, du Conseil régional de la région Rhône-Alpes, de la Société Internationale de Droit comparé du travail et de la Sécurité Sociale et par l Association Française de Droit du Travail Comité international d organisation - International Steerring Committee Jean-Michel SERVAIS, Président du comité d organisation et Président d honneur de la Société Internationale de Droit du Travail et de la Sécurité sociale (SIDTSS), ancien directeur du BIT (Genève). Michel SEWERYNSKI, Président de la Société Internationale de Droit du Travail et de la Sécurité sociale (SIDTSS), Professeur à l Université de Lodz (Pologne), Antoine JEAMMAUD, Professeur émérite de l Université Lumière Lyon 2 (IETL), Président honoraire de l AFDT (France), Michel DISPERSYN, Professeur à l Université libre de Bruxelles ULB (Belgique), Silvana SCIARRA, Professeure à l Université de Florence (Italie), Fernando VALDES DAL RE, Professeur à l Université Complutense de Madrid (Espagne), Achim SEIFERT, Professeur à l Université de Lena (Allemagne), Philippe AUVERGNON, Directeur de recherches au CNRS, COMPTRASEC - Université Montesquieu de Bordeaux (France). Comité de Pilotage-Executive Committee - IETL/ ERDS-CERCRID Martine LE FRIANT, Professeure à l Université d Avignon, Vice-Présidente de l AFDT (France), Sylvaine LAULOM, Professeure à l Université de Saint-Etienne (France), M arie- Cécile ESCANDE-VARNIOL, Maître de Conférences à l Université Lumière Lyon 2 (IETL), Alain BOUILLOUX, Maître de Conférences à l Université Lumière Lyon 2 (IETL), Emmanuelle MAZUYER, Chargée de recherche CNRS. Coordinatrice - Project Director : Marie-Ange MOREAU, Professeure à l Université Lumière Lyon 2 (IETL), CRIMT. Modalités d inscription - Registration semil@univ-lyon2.fr Informations : Sur le site SEMIL 8