Liste des experts de l année 2013

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1 COUR D APPEL DE RENNES Liste des experts de l année 2013 inscrits par l Assemblée Générale du 16 novembre liste à jour au 1er octobre 2013 Service des experts de la Cour Place du Parlement de Bretagne-CS RENNES CEDEX Mail : experts.ca-rennes@justice.fr

2 SOMMAIRE Sommaire analytique des branches d activités 03 Liste analytique des experts judiciaires en exercice 18 A. - Agriculture - Agro-alimentaire - Animaux - Forêts 18 B. - Arts - Culture - Communication et Médias, Sport 24 C. - Bâtiment - Travaux publics - Gestion immobilière 26 D. - Economie et Finance 36 E. - Industries 39 F. - Santé 47 G. - Médecine légale, criminalistique et sciences criminelles 60 H. - Interprétariat - Traduction 65 Liste par ordre alphabétique des experts judiciaires en exercice 82 - complétée par leurs curriculum vitae et coordonnées Liste alphabétique des experts judiciaires honoraires Liste des personnes titulaires de l agrément les habilitant 273 à procéder à des identifications par empreintes génétiques dans le cadre d une procédure judiciaire Annexe 1 -liste des courtiers de Marchandises assermentés près de la Cour d Appel habilités à procéder à des expertises Annexe 2-liste des enquêteurs sociaux

3 Sommaire analytique des branches d activités Nomenclature prévue à l article 1 er du décret du 23 décembre 2004 Arrêté du 10 juin 2005 modifié par l arrêté du 12 mai 2006 * * * Art. 1er : les listes d experts prévues à l article 1 du décret du 23 novembre 2004 susvisé sont dressées par les cours d appel...conformément à la nomenclature suivante, qui se divise : en branches (ex. : A), rubriques (ex. A.1.) et spécialités (ex. A.1.1.) : * * * A. - AGRICULTURE - AGRO-ALIMENTAIRE - ANIMAUX - FORÊTS A.1. -AGRICULTURE17-19 A Améliorations foncières 17 A Applications phytosanitaires 18 A Constructions et aménagements 18 A Économie agricole 18 A Estimations foncières 18 A Hydraulique agricole 19 A Matériel agricole 19 A Pédologie et agronomie 19 A Productions de grandes cultures et spécialisées 19 A.2. - AGRO-ALIMENTAIRE 19 Contrôles qualitatifs et analyses - Ingénierie, normes sanitaires - Ouvrages et équipements - Matériels et installations - Produits et semi-produits alimentaires - Stockage, transport - Toutes formes de restauration -

4 Transformation des produits A.3. AMÉNAGEMENT ET ÉQUIPEMENT RURAL 19 Hydraulique rurale - Préservation des milieux naturels - Voiries, réseaux et équipements - Zonages A.4. - ANIMAUX AUTRES QUE D ÉLEVAGE 20 Animaux de compagnie, sauvages et de sport A.5- AQUACULTURE 20 Productions en eaux douces et de mer A.6.- BIOTECHNOLOGIES 20 Équipements, procédés, fermenteurs - Produits des biotechnologies A.7.-ÉLEVAGE 20 Équipement d élevage - Productions animales et reproduction - Produits pour l élevage A.8.-HORTICULTURE 21 Arboriculture fruitière - Espaces verts et aménagements paysagers - Floriculture et décoration florale - Maraîchage - Matériels d horticulture - Pépinières A.9 NEIGE et AVALANCHE 21 A.10. NUISANCES, POLLUTIONS AGRICOLES ET DÉPOLLUTION 21 Équipements et procédés - Études d impact - Toxicologie non médicale A.11. PECHE-CHASSE-FAUNE SAUVAGE 21 Armement - Accastillage - Matériels - Matériels et équipements pour la chasse - Pêche et produits de la pêche - Peuplements et équilibres cynégétiques A.12. SYLVICULTURE 21 Estimation et gestion - Restauration des terrains en montagne - Sciage et produits forestiers - Semis, pépinières et plantations - Travaux et exploitations forestières A.13. VITICULTURE et OENOLOGIE 22 Estimation et gestion - Exploitation viticole - Matériels de culture de la vigne - Oenologie - Pépinières et plantations - Produits, traitements et protection de la vigne A SANTÉ VÉTÉRINAIRE 22-23

5 A Biologie vétérinaire 22 A.14.2 Chirurgie vétérinaire 22 A.14.3 Imagerie vétérinaire 22 A.14.4 Médecine vétérinaire 22 A.14.5 Qualité et sécurité alimentaire 23 B. - ARTS, CULTURE, COMMUNICATION ET MÉDIAS, SPORT B.1. ÉCRITURES 23 B.1.1 Documents et écritures 23 B.1.2 Paléographie 23 B.2. GÉNÉALOGIE 23 B.3. OBJETS D ART et de COLLECTION B.3.1 Armes anciennes 23 B.3.2 Bijouterie, joaillerie, horlogerie, orfèvrerie 23 B.3.3 Céramiques anciennes et d art 23 B.3.4 Cristallerie 23 B.3.5 Ebénisterie 23 B.3.6 Étoffes anciennes et tissages 24 B.3.7 Ferronnerie et bronzes 24 B.3.8 Gravures et arts graphiques 24 B.3.9 Héraldique 24 B.3.10 Livres anciens et modernes 24 B.3.11 Lutherie et instruments de musique 24 B.3.12 Meubles et mobiliers anciens 24 B.3.13 Numismatique et médailles 24 B.3.14 Philatélie 24 B.3.15 Sculptures 24 B.3.16 Tableaux 24 B.3.17 Tapisseries et tapis 24 B.3.18 Vitraux et vitrerie d art 24 B.4. PRODUCTIONS CULTURELLES et de COMMUNICATION 24 B.4.1. Cinéma, télévision, vidéogramme *Distribution, commercialisation et exploitation. *Équipements cinématographiques *Oeuvres audiovisuelles et cinématographiques B.4.2. Imprimerie 24 B.4.3. Musique 24 B.4.4. Photographie 24

6 B.4.5. Presse, édition 24 B.4.6. Publicité 24 B.4.7. Théâtre, spectacles vivants 24 B.5. PROPRIÉTÉ ARTISTIQUE 24 B.5.1. Gestion des droits d auteur 24 B.5.2. Gestion des droits des artistes et interprètes 24 B.5.3. Gestion des droits dérivés et de reproduction 25 B.5.4. Gestion des droits à l image 25 B.6. SPORT 25 Activités sportives, matériel et installations sportives C. - BÂTIMENT - TRAVAUX PUBLICS - GESTION IMMOBILIERE C.1. BÂTIMENT - TRAVAUX PUBLICS C.1.1. Acoustique, bruit, vibration 25 C.1.2. Architecture - Ingénierie C.1.3. Architecture d intérieur 26 C.1.4. Ascenseurs - Monte-charges, Escaliers mécaniques - remontées mécaniques 26 C.1.5 Assainissement *Déchets industriels et urbains *Épuration des eaux potables *Traitement des eaux usées C.1.6. Economie de la Construction 27 C.1.7. Électricité *Courants forts, *Electronique, automatismes, domotique *Sécurité (alarme, protection incendie) C.1.8. Enduits 28 *Enduits et revêtements extérieurs, carrelage, ravalement *Enduits intérieurs (plâtres, staff, stucs) C.1.9. Explosion - Incendie 28 C Génie civil *Aéroports, barrages, ouvrages d art, ponts, ports, tunnels, voies ferrées C Gestion de projet et de chantier 29 *Coordination, ordonnancement, pilotage *Coordination de sécurité C Gros oeuvre - Structure *Béton armé, charpentes bois et métalliques, coffrages, fondations, maçonnerie

7 C Hydraulique 30 C Marbrerie 30 C Menuiseries 30 *Bois, métalliques, plastiques C Miroiterie, vitrerie 30 C Monuments historiques 30 C Murs rideaux - Bardages 30 C Piscines 31 C Polluants du bâtiment 31 * Amiante, parasites du bois, plomb C Plomberie, sanitaire, robinetterie, eau, gaz 31 C Revêtements intérieurs 31 *Peinture, tapisserie, vernis *Revêtements de sols et murs, carrelage C Réseaux publics *Eaux, égouts, électricité, gaz C Routes, voiries et réseaux divers 32 C Sols 32 *Géologie, géotechnique, hydrologie C Thermique *Génie thermique (chauffage, four, fumisterie, ventilation) *Génie climatique (climatisation, traitement de l air, salles blanches) *Génie frigorifique (production et transport frigorifique) * Isolation (thermique, frigorifique) C Toiture 33 *Couverture, charpente, zinguerie, étanchéité C Topométrie 33 *Contrôles de stabilité *Levés topographiques C Travaux sous-marins 33 C Urbanisme et aménagement urbain C.2. GESTION IMMOBILIÈRE C.2.1. Bornage, délimitation, division de lots 34 C.2.2. Estimations immobilières *Loyers d habitation *Loyers commerciaux *Fonds de commerce, indemnités d éviction *Terrains non agricoles, bâtiments C.2.3. Gestion d immeuble - Copropriété D.- ÉCONOMIE ET FINANCE D.1. COMPTABILITÉ 36-37

8 D.1.1. Exploitation de toutes données chiffrées - Analyse de l organisation et des systèmes comptables D.1.2. Comptabilités spéciales (comptes consolidés, banques, comptabilité publique, assurances...) 37 D.2. EVALUATION D ENTREPRISE et de DROITS SOCIAUX D.3. FINANCES 38 D.3.1. D.3.2. D.3.3. D.3.4. D.3.5. Finance d entreprise Marchés financiers et produits dérivés Opérations de banque et de crédit Opérations d assurance et de gestion des risques Opérations financières internationales D.4. GESTION D ENTREPRISE 38 D.4.1. D.4.2. D.4.3. D.4.4. D.4.5. Analyse de gestion Contrefaçons, concurrence déloyale Distribution commerciale, franchises, concessions Etude de marchés Stratégie et politique générale d entreprise D.5. GESTION SOCIALE (conflits sociaux) 38 D.6. FISCALITE 39 D.6.1. D.6.2. Fiscalité personnelle Fiscalité d entreprise D.7. DIAGNOSTIC D ENTREPRISE 39 Mandats ad hoc et expertises (article L du code de commerce) - Expertises (article L du code de commerce) E. - INDUSTRIES E.1. ÉLECTRONIQUE ET INFORMATIQUE E.1.1. Automatismes E.1.2. Internet et multimedia 40 E.1.3. Logiciels et matériels 40

9 E.1.4. Systèmes d information (mise en oeuvre) E.1.5. Télécommunications et grands réseaux 41 E.2. ÉNERGIES ET UTILITÉS 41 E.2.1. Électricité 41 *Électro-mécanique *Génie électrique E.2.2. Energie solaire 41 E.2.3. Nucléaire 41 E.2.4. Pétrole, gaz et hydrocarbures 41 E.2.5. Utilités (air, eau, vapeur) 41 E.3. POLLUTION E.3.1. Air 42 E.3.2 Déchets 42 E.3.3. Eau 42 E.3.4. Sols E.4. MÉCANIQUE 43 E.4.1. Mécanique générale (matériaux et structures) 43 E.4.2. Machines 43 E.4.3. Ingénierie mécanique 43 E.5. MÉTALLURGIE 44 E.5.1. Métallurgie générale 44 E.5.2. Assemblage (soudage, brassage...) 44 E.5.3. Chaudronnerie 44 E.5.4. Activités annexes (analyses, essais, contrôles...) 44 E.6. PRODUITS INDUSTRIELS E.6.1. Chimie 44 * Corrosion *Industrie, agro-alimentaire *Industrie chimique : minérale, organique *Génie chimique E.6.2. Filière bois et plasturgie 44 *Emballage et conditionnement * Imprimerie et industrie papetière E.6.3. Procédés de fabrication industrielle 44 E.6.4. Textile et habillement - Peaux et fourrures 44 E.6.5. Métaux et métallurgie 44 E.6.6. Mines et carrières 44-45

10 E.7. TRANSPORT (Matériel) E.7.1. Aéronautique, espace 45 *Avionique, cellules, motorisation *Ergonomie *Navigation E.7.2. Appareils de levage et de manutention 45 E.7.3. Appareils de transport sur câbles 45 E.7.4. Automobiles, cycles, motocycles, poids lourds *Coque, châssis, cadre, carrosserie *Électricité, électronique embarquée *Mécanique: moteur, boîte, pont, trains roulants *Peinture, sellerie E.7.5. Matériel ferroviaire 46 E.7.6. Navires 46 *Marchands *Plaisance E.8. TRANSPORT (Usage et usagers) 47 E.8.1. Aérien 47 E.8.2. Naval 47 E.8.3. Terrestre 47 *Chemins de fer *Routes E.9. PROPRIETE INDUSTRIELLE 47 E.9.1. Brevets 47 E.9.2. Marques 47 E.9.3. Modèles 47 F. - SANTÉ F.1. MÉDECINE F.1.1. Allergologie 47 F.1.2. Anatomie et cytologie pathologiques 47 F.1.3. Anesthésiologie et réanimation (services et soins médicaux d urgence) 48 F.1.4. Biologie et médecine du développement et de la reproduction 48 F.1.5. Cancérologie ; radiothérapie 48 F.1.6. Cardiologie 48 F.1.7. Dermatologie - vénérologie 48 F.1.8. Endocrinologie et maladies métaboliques

11 48 F.1.9. Gastro-entérologie et hépatologie 48 F Génétique 48 F Gynécologie médicale 49 F Hématologie ; transfusion 49 F Maladies infectieuses, maladies tropicales 49 F Médecine générale 49 F Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement 49 F Médecine physique et de réadaptation 50 F Médecine et santé du travail 50 F Médecine vasculaire 50 F Néphrologie 50 F Neurologie 50 F Ophtalmologie médicale 50 F Oto-rhino-laryngologie (ORL) médicale 50 F Parasitologie et mycologie 50 F Pédiatrie 50 F Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique 51 F Pneumologie 51 F Rhumatologie 51 F.2. PSYCHIATRIE F.2.1. Psychiatrie d adultes 51 F.2.2. Pédopsychiatrie 52 F.3. CHIRURGIE F.3.1. Chirurgie digestive 52 F.3.2. Chirurgie générale 53 F.3.3. Chirurgie infantile 53 F.3.4. Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie 53 F.3.5. Chirurgie orthopédique et traumatologique 53 F.3.6. Chirurgie plastique, reconstructrice, esthétique ; brûlologie 53 F.3.7. Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire 54 F.3.8. Chirurgie vasculaire 54 F.3.9. Gynécologie-obstétrique 54 F Neurochirurgie 54 F Ophtalmologie 54 F Oto-rhino-laryngologie (ORL) et chirurgie cervico-faciale 54 F Urologie 54 F.4. IMAGERIE MÉDICALE et BIOPHYSIQUE F.4.1. Radiologie et imagerie médicale 54 * Imagerie de l enfant

12 * Neuro-imagerie *Radiologie interventionnelle F.4.2. Biophysique et médecine nucléaire 55 F.5. BIOLOGIE MÉDICALE et PHARMACIE F.5.1. Alcoolémie 55 F.5.2. Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalière 55 F.5.3. Biochimie biologique 55 F.5.4. Biologie cellulaire et moléculaire 55 F.5.5. Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communication 56 F.5.6. Epidémiologie, économie de la santé et prévention 56 F.5.7. Hématologie biologique 56 F.5.8. Immunologie biologique 56 F.5.9. Nutrition 56 F Pharmacologie biologique 56 F Physiologie 56 F Sciences du médicament 56 F Sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques 56 F. 6. ODONTOLOGIE F.6.1. Odontologie générale 56 F.6.2. Orthopédie dento-faciale - orthodontie 57 F.6.3. Prothésistes dentaires F.7. PSYCHOLOGIE F.7.1. Psychologie de l adulte 57 F.7.2. Psychologie de l enfant 58 F.8. SAGES-FEMMES et AUXILIAIRES MÉDICAUX F.8.1. Sages-femmes 58 F.8.2. Auxiliaires réglementés 59 *Infirmiers et soins infirmiers *Kinésithérapie - Rééducation fonctionnelle

13 *Orthophonie et orthoptie - Puériculture F.8.3. Ingénierie 59 *Ingénieur en biomatériaux *Ingénieur biomédical F.9. EXPERTS EN MATIERE DE SECURITE SOCIALE (article L et R du code de sécurité sociale) F.10. EXPERTS SPECIALISES DANS L INTERPRETATION DE LA LISTE DES ACTES ET PRESTATIONS 60 prévues à l article L du code de la sécurité sociale G. - MEDECINE LEGALE, CRIMINALISTIQUE ET SCIENCES CRIMINELLES G.1. DOMAINE MEDICO-JUDICIAIRE SPECIALISE G.1.1. Alcoolémie 60 G.1.2. Anthropologie d indentification 60 G.1.3. Autopsie et thanatologie 60 G.1.4. Médecine légale du vivant - Dommage corporel et traumatologie séquellaire 61 G.1.5. Identification par empreintes génétiques 62 G.1.6. Criminalistique, scènes de crime 63 G.1.7. Identification odontologique 63 G.1.8. Produits stupéfiants et dopants 63 G.1.9. Profilage 63 G Toxicologie médico-légale 63 G.2. INVESTIGATIONS SCIENTIFIQUES et TECHNIQUES G.2.1. Analyses physico-chimiques 63 G.2.2. Anthropologie 64 G.2.3. Biologie d identification 64 G.2.4. Documents et écritures 64 G.2.5. Documents informatiques 64 G.2.6. Entomologie 64

14 G.2.7. Explosions et incendie 64 G.2.8. Faux artistiques 64 G.2.9. Microscopie électronique à balayage 64 G Toxicologie analytique (dosages) 64 G Traces et empreintes 65 G Enregistrements sonores 65 G.3. ARMES - MUNITIONS - BALISTIQUE 65 G.3.1. Balistique 65 G.3.2. Chimie des résidus de tir 65 G.3.3. Explosifs 65 G.3.4. Munitions 65 G.3.5. Technique des armes 65 H. -INTERPRÉTARIAT - TRADUCTION H.1. INTERPRETARIAT H.1.1. Langues anglaise et anglo-saxonne 65 H.1.2. Langues arabe, chinoise, japonaise, hébraïque, autres domaines linguistiques : arménien 66 - arabe 66 - azeri 67 - cambodgien 67 - chinois 67 - hébraïque 67 - hongrois 67 - japonais 67 - kurde 67 - lituanien 68 - mongol 68 - persan 68 - tagalog (langue philippine) 68 - turc 68 - vietnamien 68 H.1.3. Langue française et dialectes 68

15 H.1.4. Langues germaniques et scandinaves : 69 - allemand 69 - estonien et finnois 69 - néerlandais 69 - suédois 69 H.1.5. Langues romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes : espagnol 69 - grec 70 - italien 70 - moldave 70 - portugais 70 - roumain 71 H.1.6. Langues slaves : albanais 71 - bulgare 71 - géorgien 71 - lituanien 72 - macédonien 72 - polonais 72 - russe 72 - serbo-croate 73 - slovaque 73 - tchèque 73 - ukrainien 73 H.2. TRADUCTION 73 H.2.1. Langues anglaise et anglo-saxonne H.2.2. Langues arabe, chinoise, japonaise, hébraïque, autres domaines linguistiques : 74 - arménien 74 - arabe 74 - cambodgien 75 - chinois 75 - hongrois 75 - japonais 75 - kurde 75 - mongol 75 - persan 75

16 - tagalog (langue philippine) 76 - turc 76 - vietnamien 76 H.2.3. Langue française et dialectes 76 H.2.4. Langues germaniques et scandinaves : 76 - allemand 76 - danois 77 - estonien et finnois 77 - néerlandais 77 - norvégien 77 - suédois 77 H.2.5. Langues romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes : espagnol 77 - grec 78 - italien 78 - moldave 78 - portugais 78 - roumain 79 H Langues slaves : albanais 79 - biélorusse 79 - bulgare 79 - géorgien 79 - letton 80 - macédonien 80 - polonais 80 - russe 80 - serbo-croate et slovaque 81 - tchèque 81 - ukrainien 81 H.3. LANGUES DES SIGNES et LANGAGE PARLé COMPLéTé 81 H.3.1 Langue des signes française 81 H.3.2 Langage parlé complété 81

17 Liste analytique des experts judiciaires

18 en exercice A. - AGRICULTURE - AGRO-ALIMENTAIRE - ANIMAUX - FORÊTS A.1. - AGRICULTURE A Améliorations foncières BREST ESTEVENON Maurice 1976 de KERMENGUY Olivier 1991 LE LAY Albert 1992 NANTES CHARRON Bertrand 1992 ESTEVE Jean-François 1999 QUIMPER BOUTRY Didier 2007 MELOU Alain 1976 RENNES GAUDICHE Jean-Jacques 2006 MOUCHET Christian 1995 PRIGENT Christophe 2002 PRIGENT Xavier 2002 SAINT-BRIEUC GOUEZIGOUX Alain 1977 NICOL Hervé-Jean 1983 SAINT-NAZAIRE CADIC Bernard 2007 A Applications phytosanitaires BREST LENOIR Pierangelo 2008 RENNES MOUCHET Christian 1995 POULAIN Dominique 2002 A Constructions et aménagements SAINT-NAZAIRE CADIC Bernard 2007

19 A Economie agricole BREST de KERMENGUY Olivier 2007 LORIENT PHILIPPE née LAPORTE Sylvie 2011 NANTES DUVOUX Jacques-Hubert 2011 ESTEVE Jean-François 1999 RENNES FAUVEL Walter 2008 GAUDICHE Jean-Jacques 2006 LEPINAY Vincent 2010 LESERVOISIER née LEVY-NEUMAND Flavie LP2012 MOUCHET Christian 1995 SAINT-BRIEUC DE MONCLIN Hugues 2010 LE GOUELLEC Hervé 2003 A Estimations foncières BREST ESTEVENON Maurice 1976 de KERMENGUY Olivier 2007 LE LAY Albert 1992 NANTES CHARRON Bertrand 1992 ESTEVE Jean-François 1999 QUIMPER BOUTRY Didier 2007 MELOU Alain 1976 RENNES FAUVEL Walter 2008 GAUDICHE Jean-Jacques 2006 PRIGENT Christophe 2002 PRIGENT Xavier 2002 SAINT-BRIEUC DE MONCLIN Hugues 2010 GOUEZIGOUX Alain 1977 A Hydraulique agricole SAINT-NAZAIRE CADIC Bernard 2007 (inscription précédente : CA Fort de France) A Matériel agricole RENNES GAUDIN François liste probatoire 2013 PLANCHAIS Gérard 1991 A Pédologie et agronomie

20 NANTES GUERIN Gwénaël LP 2012 RENNES MOUCHET Christian 1995 POULAIN Dominique 2002 SAINT-NAZAIRE CADIC Bernard 2007 (inscription précédente : CA Fort de France) A Productions de grandes cultures et spécialisées BREST LENOIR Pierangelo 2008 RENNES MOUCHET Christian 1995 POULAIN Dominique 2002 A.2. - AGRO-ALIMENTAIRE Contrôles qualitatifs et analyses - Ingénierie, normes sanitaires - Ouvrages et équipements - Matériels et installations - Produits et semi-produits alimentaires - Stockage, transport - Toutes formes de restauration - Transformation des produits BREST ESTEVENON Maurice 1976 LENOIR Pierangelo 2008 PENN Ernest 2008 NANTES CASTAIGNEDE Valérie 2008 PUYT Jean-Dominique 2011 QUIMPER PINEL Michel 1980 RENNES DOUIN Juliette 2006 GAUTIER Michel LP 2012 A.3. - AMÉNAGEMENT et ÉQUIPEMENT RURAL Hydraulique rurale - Préservation des milieux naturels - Voiries, réseaux et équipements - Zonages LORIENT GLEMAREC Erwan 2010 RENNES GARNIER Eric 2005 LE GOFFE Philippe 2006 SCHMUTZ Thomas 2007 SAINT-NAZAIRE CADIC Bernard 2007 (inscription précédente : CA Fort de France) A.4. - ANIMAUX AUTRES QUE D ELEVAGE Animaux de compagnie, sauvages et de sport NANTES FIENI Francis LP 2010 JACOT Daniel 1999 PELLERIN Jean-Louis 1992 PUYT Jean-Dominique 1985

21 SERVANTIES Jean 2013 RENNES GARANCHER Michel 1982 A.5. - AQUACULTURE Productions en eaux douces et de mer BREST LENOIR Pierangelo 2008 NANTES MAGGI Pierre 1978 PUYT Jean-Dominique 2011 A.6. - BIOTECHNOLOGIES Équipements, procédés, fermenteurs - Produits des biotechnologies NANTES PRAT née VALARCHE Isabelle LP 2012 QUIMPER PINEL Michel 1980 A.7. - ÉLEVAGE Équipement d élevage - Productions animales et reproduction - Produits pour l élevage BREST ESTEVENON Maurice 2006 PENN Ernest 2008 LORIENT ALNO Jean-Pierre 2002 NANTES FIENI Francis 2010 JACOT Daniel 1999 LAVAL Arlette 2001 PELLERIN Jean-Louis 1992 PUYT Jean-Dominique 1985 RENNES DOUIN Juliette 2006 SAINT-BRIEUC JOURNEL née DUPOTEAU Catherine LP 2012 SAINT-NAZAIRE DUCASSE Sébastien 2011 A.8. - HORTICULTURE Arboriculture fruitière - Espaces verts et aménagements paysagers - Floriculture et décoration florale - Maraîchage - Matériels d horticulture - Pépinières BREST LENOIR Pierangelo 2008 LORIENT BLUMSTEIN Gilles 2003 PHILIPPE née LAPORTE Sylvie 2011 NANTES BLANCHARD Jean-Paul 1990

22 RENNES BAZIN Pierre 2005 POULAIN Dominique 2002 SAINT-NAZAIRE DODU Philippe 2011 A.9. - NEIGE et AVALANCHE A NUISANCES, POLLUTIONS AGRICOLES et DÉPOLLUTION Equipements et procédés - Études d impact - Toxicologie non médicale BREST ESTEVENON Maurice 2006 NANTES LE CLOIREC Pierre 2007 RENNES GARNIER Eric 2005 LE GOFFE Philippe 2006 POULAIN Dominique 2002 A PÊCHE-CHASSE-FAUNE SAUVAGE Armement - Accastillage - Matériels - Matériels et équipements pour la chasse - Pêche et produits de la pêche - Peuplements et équilibres cynégétiques BREST ESTEVENON Maurice 2006 RENNES GAUDIN François liste probatoire 2013 LE GOFFE Philippe Extension 2013 A SYLVICULTURE Estimation et gestion - Restauration des terrains en montagne - Sciage et produits forestiers - Semis, pépinières et plantations - Travaux et exploitations forestières RENNES BAZIN Pierre 2005 SCHMUTZ Thomas 2007 SAINT-BRIEUC DONNET Alain 1994 NICOL Hervé-Jean 1983 A VITICULTURE et OENOLOGIE Estimation et gestion - Exploitation viticole - Matériels de culture de la vigne - Oenologie -Pépinières et plantations - Produits, traitements et protection de la vigne NANTES GUERIN Gwénaël LP 2012 A SANTÉ VÉTÉRINAIRE

23 A Biologie vétérinaire NANTES FIENI Francis 2010 PELLERIN Jean-Louis 1992 PUYT Jean-Dominique 1985 RENNES GUILLOU Louis 1992 SAINT-NAZAIRE DUCASSE Sébastien 2011 A Chirurgie vétérinaire NANTES FANUEL Pascal LP 2012 FIENI Francis 2010 JACOT Daniel 1999 PUYT Jean-Dominique 1985 SAINT-NAZAIRE DUCASSE Sébastien 2011 A Imagerie vétérinaire NANTES FIENI Francis 2010 SAINT-NAZAIRE DUCASSE Sébastien 2011 A Médecine vétérinaire BREST VAN GRIEKEN David LP 2012 LORIENT ALNO Jean-Pierre 2002 NANTES FANUEL Pascal LP 2012 FIENI Francis 2010 JACOT Daniel 1999 LAVAL Arlette 2001 PELLERIN Jean-Louis 1992 PUYT Jean-Dominique 1985 RENNES DOUIN Juliette 2006 GARANCHER Michel 1982 SAINT-NAZAIRE DUCASSE Sébastien 2011 A Qualité et sécurité alimentaire LORIENT ALNO Jean-Pierre 2002 NANTES PELLERIN Jean-Louis 1992 PUYT Jean-Dominique 1985 RENNES DOUIN Juliette 2006 GUILLOU Louis 1992

24 SAINT-NAZAIRE DUCASSE Sébastien 2011 B. - ARTS, CULTURE, COMMUNICATION ET MEDIAS, SPORT B.1. - ÉCRITURES B.1.1 Documents et écritures NANTES BOUTIN Marie-Christine 2008 VANNES BIZEUL Ginette 2008 PAVY née KOMORA Sophie 2007 B.1.2 Paléographie B.2. - GÉNÉALOGIE B.3. - OBJETS D ART B Armes anciennes B Bijouterie, joaillerie, horlogerie, orfèvrerie RENNES JANIN Alexis 2000 B Céramiques, anciennes et d art RENNES GAUDUCHEAU Xavier 2002 B Cristallerie B.3.5. Ebénisterie ST NAZAIRE LETEXIER Richard 2008 B Etoffes anciennes et tissages B Ferronnerie et bronzes B Gravures et arts graphiques B Héraldique B Livres anciens et modernes B Lutherie et instruments de musique B Meubles et mobiliers anciens BREST LANNON Philippe 1993 RENNES GAUDUCHEAU Xavier 2002

25 SAINT-NAZAIRE SANSON Eric LP 2012 VANNES LE BOT Jean-Yves 2010 B Numismatique et médailles B Philatélie B Sculptures RENNES GAUDUCHEAU Xavier 2002 B Tableaux BREST LANNON Philippe 1993 RENNES GAUDUCHEAU Xavier 2002 B Tapisseries et tapis B Vitraux et vitrerie d art B.4. - PRODUCTIONS CULTURELLES ET DE COMMUNICATION B Cinéma, télévision, vidéogramme * Distribution, commercialisation et exploitation * Equipements cinématographiques * Œuvres audiovisuelles et cinématographiques B Imprimerie B Musique B Photographie B Presse, édition B Publicité B Théâtre, spectacles vivants B.5. - PROPRIÉTÉ ARTISTIQUE B.5.1 Gestion des droits d auteur B.5.2 Gestion des droits des artistes et interprètes B.5.3 Gestion des droits dérivés et de reproduction B.5.4 Gestion des droits à l image B.6. - SPORT Activités sportives, matériel et installations sportives C. - BÂTIMENT - TRAVAUX PUBLICS - GESTION IMMOBILIERE

26 C. - BATIMENT - TRAVAUX PUBLICS Vannes SALVISBERG Franck Liste probatoire 2013 GUILLEMOT Daniel liste probatoire 2013 C Acoustique, bruit, vibration BREST TYNEVEZ Jean 1992 NANTES BORDAT Cyrille 2011 QUIMPER BISQUAY Jean-Louis 2006 RENNES HERNOT Yves 2008 LOUVIGNE Bénédicte 1995 SOYER Monique 1990 SAINT-BRIEUC CASTEL Thierry 1996 C Architecture - Ingénierie BREST CHATEAU Guénolé 2000 FLEURY Yves Liste probatoire 2013 JACQ Yannick 2009 JEGOU Yves 2001 POUGNET Alain 2002 SALENAVE Arnaud LP 2012 SERS Renaud 2002 LORIENT PHILIPPOTE née ASSAMA MPOUO Rose LP 2012 SINQUIN Philippe Liste probatoire 2013 NANTES ALASSEUR Daniel 1986 BAZAZ JAZAYERI Nematollah LP 2012 BLANCHET Jean-Pierre 2007 BULTEAU Michel 2006 CARONI Olivier 2008 CHABAY Bruno 2009 LAFON Antoine LP 2012 LETORT Yves 1982 MUSSARD Alain 2004 PERES Jean-Paul 1989 TAILLANDIER Michel 2010 VIJOUX Dominique 1989 QUIMPER DESBORDES née MAHEU Brigitte 2010 GAHAGNON Michel 2000 HERNIOU Franck 2010 LE BOUEDEC Martial Liste probatoire 2012 OLPHE-GALLIARD Louis-Christian 1988 RENNES ARGAUD Jacques 2004 CHOUTEAU Clément 2003 COVIN Olivier Extension 2012 LECLERC Marie-Françoise 2002 MERCADIER Thierry 2008

27 TREGAROT Albert 2007 YVIQUEL Roland 2010 SAINT-BRIEUC CASTEL Thierry DUBOIS Jean-Paul 1987 MOLIMARD Régis 2010 (Article 16 - transfert) SAINT-MALO DELMOTTE Jacques 1998 GUYOMARD Georges 1993 SAINT-NAZAIRE BERGEROT Nicole 2007 BERTHOU Jean-Yves 2007 CANTIN Nicole 2006 COURONNE Luc 2006 GUILLOT Yann 2007 TORZEC Patrick extension 2012 VANNES GOUBIN Jean-Germain 2010 (Article 16 - transfert) GUIBERT Jean-Michel 1986 LAGARDE Patrick 1992 LE THIEC Jean-Pierre 1980 C Architecture d intérieur C Ascenseurs - Monte-charge - Escaliers mécaniques, remontées mécaniques RENNES JUGON René 1995 SAINT-NAZAIRE GARET Christian 2007 C Assainissement * Déchets industriels et urbains * Épuration des eaux potables * Traitement des eaux usées LORIENT GLEMAREC Erwan 2010 NANTES CHANDELLIER Jacques 2008 MACHEFER Alain Liste probatoire 2012 SECHET Jean 2011 WEINGAERTNER Alain 1998 RENNES GARNIER Eric 2005 NOURRY Jean-Marc 2006 SAINT-MALO ROUX Jean-Philippe 2007 STOREZ Denis 2008 VANNES SABARLY Pierre 2001 (traitement eaux usées) SALVISBERG Franck liste probatoire 2013 C Economie de la Construction BREST SALENAVE Arnaud Liste probatoire 2012

28 LE CAER Jean Pierre extension 2013 NANTES CHABAY Bruno 2009 MENEC François 2010 WEINGAERTNER Alain 1998 QUIMPER QUILFEN Michel 2007 RENNES BREMEAULT Gérard 1985 COVIN Olivier 2010 MARCEL Hervé 1993 MERCIER Jean-Claude 1988 RIDARD Philippe 1993 SAINT-BRIEUC BOURGES Patrick 2008 HELIE Jean-Pierre 1998 SAINT-MALO COCHARD Alain 2000 SAINT-NAZAIRE GUILLOT Yann 1996 VANNES PIERSON Patrick Liste probatoire 2012 TORZEC Patrick extension 2012 SALVISBERG Franck liste probatoire 2013 C Électricité * Courants forts, * Electronique, automatismes, domotique * Sécurité (alarme, protection incendie) NANTES LOC'H Guy 2005 RENNES FRANCOIS Philippe 2009 SAINT-MALO MOUSSET Arsène 2004 C Enduits * Enduits et revêtements extérieurs, carrelage, ravalement * Enduits intérieurs (plâtres, staff, stucs) NANTES CARONI Olivier 2008 MUSSARD Alain 2004 QUIMPER LE BOUEDEC Martial LP 2012 RENNES MERCIER Jean-Claude 1988 TREGAROT Albert 2007 YVIQUEL Roland 2010

29 LE BORGNE Arnaud Liste probatoire 2013 SAINT-MALO BLANCHARD Raymond 2007 COCHARD Alain 2000 SAINT-NAZAIRE COURONNE Luc 2008 TORZEC Patrick 2012 C Explosion - Incendie BREST BROHAN Luc 2011 ROZE Monique 1996 NANTES BONNET Xavier 2009 FAES Francis 1999 GIRARD Arnaud 2008 SUSPENDU LE18/09/12 HOUDEBINE Joël 2011 LEGUILLIER Frédéric 2011 SCHMAUCH Jean-François 2004 QUIMPER CARDUNER Didier 2011 RENNES LE GUEN Paul 2009 FESAIX Philippe liste probatoire 2013 SAINT BRIEUC MOLIMARD Régis 2010 (Article 16 - transfert) SAINT-NAZAIRE DENIO Jacques 2011 VANNES BERROD Cyrille LP 2012 C Génie civil * Aéroports, barrages, ouvrages d art, ponts, ports, tunnels, voies ferrées BREST DUSSAUGE Denis LP 2012 LORIENT BAUDEAU Philippe 2011 QUIMPER DOS Pierre LP 2012 SAINT-BRIEUC COLLOT Edmond 2009 LE CORRE Charles 2005 SAINT-MALO COCHARD Alain 2000 VANNES GOMEZ Robert 2005 GOUBIN Jean-Germain 2010 (Article 16 - transfert) PIERSON Patrick LP 2012 RUELLAND Yvon 2004

30 C Gestion de projet et de chantier * Coordination, ordonnancement, pilotage * Coordination et sécurité BREST DUSSAUGE Denis LP 2012 GOURET Maurice liste probatoire 2013 SALENAVE Arnaud LP 2012 NANTES CHABAY Bruno 2009 VANNES GOUBIN Jean-Germain 2010 (Article 16 - transfert) PIERSON Patrick LP 2012 C Gros Oeuvre - Structure * Béton armé, charpentes bois et métalliques, coffrages, fondations, maçonnerie BREST DUSSAUGE Denis LP 2012 SALENAVE Arnaud LP 2012 LORIENT BAUDEAU Philippe 1998 BOISSY Jean-Pierre 2010 LIDOVE Paul 2004 OLIVIER Raymond 2010 NANTES GOUR Thierry 2009 LAEDLEIN Hervé 1982 QUIMPER DOS Pierre 2010 GUENNO Yves 1999 RENNES DELAVILLE Jean-Lou LP 2012 LESCALIER Fabien 2008 LE BORGNE Arnaud Liste probatoire 2013 MERCIER Jean-Claude 1988 YVIQUEL Roland 2010 SAINT-BRIEUC COLLOT Edmond 2011 HELIE Jean-Pierre 1998 LE CORRE Charles 2005 SAINT-MALO COCHARD Alain 2000 STOREZ Denis 2008 SAINT-NAZAIRE COURONNE Luc 2008 GUERIN Jean-Luc 2007 VANNES GOMEZ Robert 2006 GOUBIN Jean-Germain 2010 (Article 16 - transfert) PIERSON Patrick LP 2012 RUELLAND Yvon 2004

31 C Hydraulique BREST GAY Michel LP 2012 SAINT-MALO MARE Thierry 2006 SAINT-NAZAIRE CADIC Bernard 2007 (inscription précédente : CA Fort de France) C Marbrerie SAINT-MALO BLANCHARD Raymond 2007 C Menuiseries * Bois, métalliques, plastiques LORIENT DENANCE Marcel 2010 NANTES CARONI Olivier 2008 RENNES Suspendu jusqu en mars 2014 SCHERRER Guy 2003 TREGAROT Albert 2007 YVIQUEL Roland 2010 VANNES SALVISBERG Franck Liste probatoire 2013 C Miroiterie, vitrerie RENNES YVIQUEL Roland 2010 C Monuments historiques C Murs rideaux - Bardages LORIENT LIDOVE Paul 2007 RENNES YVIQUEL Roland 2010 ST NAZAIRE JAMET Nicolas Liste probatoire 2013 C Piscines SAINT-BRIEUC COUACAULT Jacques 2008 VANNES MAILLET-MEZERAY Christian 2008 C Polluants du bâtiment * amiante, parasites du bois, plomb

32 BREST JACQ André 2010 NANTES DUSSAUX Jean-Louis 2008 QUIMPER LE BOUEDEC Martial LP 2012 RENNES De BERMINGHAM Jacques 2006 SAINT-BRIEUC BOURGES Patrick 2008 SAINT-MALO GUYOT François 2009 SAINT-NAZAIRE TORZEC Patrick 2012 VANNES SALVISBERG Franck liste probatoire 2013 C Plomberie, sanitaire, robinetterie, eau, gaz BREST GAY Michel LP 2012 NANTES NIOCHE Yves 2009 RENNES de CASLOU Hugues Liste probatoire 2013 TREGAROT Albert 2007 SAINT-BRIEUC GALLAIS Joël 1997 SAINT-MALO STOREZ Denis 2008 VANNES QUESNEL Bertrand liste probatoire 2013 C Revêtements intérieurs * Peinture, tapisserie, vernis * Revêtements de sols et murs, carrelage QUIMPER LE BOUEDEC Martial LP 2012 SAINT-MALO BLANCHARD Raymond 2007 COCHARD Alain 2000 C Réseaux publics * Eaux, égouts, électricité, gaz NANTES CHANDELLIER Jacques 2008 MACHEFER Alain LP 2012 SECHET Jean 2011 RENNES LESCALIER Fabien 2008 SAINT-NAZAIRE CADIC Bernard 2007 (inscription précédente : CA Fort de France)

33 C Routes, voiries et réseaux divers NANTES CHANDELLIER Jacques 2008 LAURENT Gilles 2010 MACHEFER Alain LP 2012 SECHET Jean 2010 WEINGAERTNER Alain 1998 RENNES LESCALIER Fabien 2008 SAINT-NAZAIRE CADIC Bernard 2007 (inscription précédente : CA Fort de France) FONTAINE Luc 2006 VANNES LAGARDE Patrick 1992 SABARLY Pierre 2001 C Sols * Géologie, géotechnique, hydrologie LORIENT GLEMAREC Erwan 2010 NANTES BOUTON Pascal 2011 MACHEFER Alain LP 2012 MONDAIN Paul-Henri 2009 RENNES BALé Pascal 2006 DELAVILLE Jean-Lou LP 2012 GEORGET Yvon 2006 KARG Frank 1997 YVIQUEL Roland 2010 SAINT-MALO COCHARD Alain 2000 C Thermique * Génie thermique (chauffage, four, fumisterie, ventilation) * Génie climatique (climatisation, traitement de l air, salles blanches) * Génie frigorifique (production et transport frigorifique) * Isolation (thermique, frigorifique) BREST GAY Michel LP 2012 NANTES CHANDELLIER Jacques 2008 LOC'H Guy 2005 NIOCHE Yves 2009 QUIMPER PLE Jean-Patrick 2010 RENNES CAUGANT Alain Liste probatoire 2013 REGAD Belkacem 2013 SAINT-BRIEUC GALLAIS Joël 1994

34 SAINT-MALO MARE Thierry 2006 MOUSSET Arsène 2004 SAINT-NAZAIRE POTTIER Michel 2011 C Toiture *Couverture, charpente, zinguerie, étanchéité LORIENT LIDOVE Paul 2007 NANTES CARONI Olivier 2008 QUIMPER LE BOUEDEC Martial LP 2012 RENNES DELAVILLE Jean-Lou LP 2012 LE BORGNE Arnaud Liste probatoire 2013 MERCIER Jean-Claude 1988 PERBET Jacques Liste probatoire 2013 YVIQUEL Roland 2010 SAINT-MALO COCHARD Alain 2000 SAINT-NAZAIRE COURONNE Luc 2008 VANNES GOMEZ Robert 2005 C Topométrie *Contrôles de stabilité *Levés topographiques BREST JAUDET Michel 2007 QUIMPER de la VILLEON Emmanuel 1995 PERON Sylvie 2008 RENNES AUBAULT Loïc 2011 SAINT-NAZAIRE BERGEON Louis 1994 C Travaux sous-marins BREST DUSSAUGE Denis LP 2012 C Urbanisme et aménagement urbain NANTES LAURENT Gilles 2010 MUSSARD Alain 2004 QUIMPER PERON Sylvie 2008

35 SAINT-BRIEUC LE CLERC Gérard 1976 VANNES JOSSO Louis-Marie 1976 C.2. - GESTION IMMOBILIÈRE C Bornage, délimitation, division de lots BREST JAUDET Michel 1997 LE LAY Albert 1992 LORIENT BOLLET Ronan 2009 JESTIN Anne-Sophie 2007 NANTES CHARRON Bertrand 1992 QUIMPER de la VILLEON Emmanuel 1995 MELOU Alain 1976 PERON Sylvie 2008 RENNES AUBAULT Loïc 1995 LERAY Henri 2001 LE TALLEC Michel 1991 PRIGENT Xavier 2002 SAINT-BRIEUC LE CLERC Gérard 1976 LE GAL Maurice 1990 SAINT-MALO GIORGETTI Jacques 1987 GUERENNEUR Alain 2009 WILLIAMSON Marc 1992 SAINT-NAZAIRE BERGEON Louis 1994 VANNES JOSSO Louis-Marie 1976 C Estimations immobilières * Loyers d habitation * Loyers commerciaux * Fonds de commerce, indemnités d éviction * Terrains non agricoles, bâtiments BREST de KERMENGUY Olivier 1991 GLAIS Michel 1984 LE LAY Albert 1992 POUPON Franck 2007

36 LORIENT LAPARRA Claude 2010 NANTES CHAPALAIN Eric 2007 CHARRON Bertrand 1992 suspendu jusqu'au 31/12/2014 DEVENYNS Gilles 2010 de GAALON Pierre 1994 LE HEIN Marc 2000 SIMON Pierrick 2008 SIMON Yves 1995 QUIMPER de la VILLEON Emmanuel 1995 MELOU Alain 1976 RENNES LESERVOISIER née LEVY-NEUMAND Flavie LP2012 PRIGENT Christophe 2002 PRIGENT Xavier 2002 TREGAROT Albert 1990 SAINT-BRIEUC DE MONCLIN Hugues 2010 GOUEZIGOUX Alain 1977 LE HENANFF Philippe 2007 SAINT-MALO GIORGETTI Jacques 1987 HERY Philippe 2000 HULAUD Alain LP 2012 LEON Michel 2000 SAINT-NAZAIRE ABARNOU Philippe 2011 TORZEC Patrick 2008 RENNES CARAES Dominique LP 2012 VANNES DUBOIS Frédéric 2008 GUILLEMOT Daniel liste probatoire 2013 VAN DEN BROEK D OBRENAN Arnaud (sauf fonds de commerce) 2007 C Gestion d immeuble - Copropriété BREST LE LAY Albert 1992 NANTES CANTIN Loïc 2007 de GAALON Pierre 2007 suspendu jusqu'au 31/12/2014 DEVENYNS Gilles 2010 QUIMPER MELOU Alain 1976 PERON Sylvie 2008 RENNES FAUVEL Walter 2010 LE MARREC Yves Liste probatoire 2013 LE VAILLANT Alain Liste probatoire 2013 SAINT-BRIEUC LE GAL Maurice 1990

37 SAINT-MALO GIORGETTI Jacques 1987 GUERENNEUR Alain 2012 HERY Philippe 2000 HULAUD Alain LP 2012 D. - ECONOMIE ET FINANCE D.1. - COMPTABILITÉ D Exploitation de toutes données chiffrées - Expertise comptable Analyse de l organisation et des systèmes comptables évaluation de préjudices - pertes d exploitation analyse de gestion et financement d entreprise (*) comptes prévisionnels questions économiques, financières et fiscales des entreprises BREST ANDREOLI Alain 1987 ARZUR Patrick 2006 CAMUS Jean-Pierre 2007 RETORNAZ-LE REST Michèle 1997 LORIENT DELAMOTTE Gilles 2011 SAINTILAN Yvon 1977 NANTES CHAGNEAU Christophe (*) 1996 DE LANGLE Antoine 1997 GIRARDEAU Eric-Marie 2009 HEGRON Régis 2007 PIERRE Bruno 1982 RHONE-RIGAUDY Pascale 2009 QUIMPER BILLARD Dominique 1994 GUILLOU Jean-Louis 1995 MOULLEC Jean-Loïc 2004 RENNES BLANCHARD Bernard 2008 BORIE Pierre 1994 BOURGEOIS Emmanuel 2002 BROSSAULT Pierre 1987 DAUDE Régine 2006 DHERBEY Marc 1986 DY François (*) 1982 GENDRON Jean-Pierre (*) 1994 LEPINAY Vincent 2010 POIRIER Robert (*) 1997 SAINT-BRIEUC SCHWALLER Pascal 1991 TANGUY Michel 1987

38 SAINT-MALO LAINE Yves 2010 SIMON Georges 2006 SAINT-NAZAIRE LE ROUX Pierre-François 1984 VANNES KERDAT Stéphane 2010 LE DONNANT Hervé (*) 2002 PELLé Denys 2007 D Comptabilités spéciales (Comptes consolidés Comptabilité bancaire, publique, d Assurances, de Coopératives Comptabilité des HLM, Mutuelles, Sociétés d Economie Mixte, Notaires, Mandataires...) BREST RETORNAZ-LE REST Michèle (Mandataires) 1997 LORIENT DELAMOTTE Gilles 2011 NANTES CHAGNEAU Christophe (Comptes consolidés) 1996 PIERRE Bruno (Associations) 1982 QUIMPER BILLARD Dominique (Associations) 1994 RENNES DHERBEY Marc (Notaires) 1986 DY François (Mutuelles - Comptabilité publique) 1982 GENDRON Jean-Pierre (Comptes consolidés) 1994 LEPINAY Vincent 2010 POIRIER Robert (Mutuelles) 1997 SAINT-NAZAIRE LE ROUX Pierre-François (Comptes consolidés) 1984 D.2. - EVALUATION D ENTREPRISE et de DROITS SOCIAUX BREST ANDREOLI Alain 1987 ARZUR Patrick 2006 GLAIS Michel 1997 RETORNAZ-LE REST Michèle 1997 LORIENT METTETAL Max 1997 SAINTILAN Yvon 1977 NANTES CHAGNEAU Christophe 1996 DELESTRE François 2006 GIRARDEAU Eric-Marie 2009 de LANGLE Antoine 1997 PIERRE Bruno 2007 RHONE-RIGAUDY Pascale 2009

39 QUIMPER BILLARD Dominique 1994 GUILLOU Jean-Louis 1995 MOULLEC Jean-Loïc 2004 RENNES BLANCHARD Bernard 2012 BORIE Pierre 1994 BOURGEOIS Emmanuel 2002 BROSSAULT Pierre 1987 DAUDE Régine 2006 DHERBEY Marc 1986 DY François 1982 LEPINAY Vincent 2010 POIRIER Robert 1997 SAINT-BRIEUC SCHWALLER Pascal 1991 TANGUY Michel 1987 SAINT-MALO LAINE Yves 2010 SIMON Georges 2006 SAINT-NAZAIRE LE ROUX Pierre-François 1984 VANNES KERDAT Stéphane 2010 LE DONNANT Hervé 2002 D.3. - FINANCES LORIENT METTETAL Max 1997 NANTES BLAIZE Jacques 2007 DELESTRE François 2006 D.4. - GESTION D ENTREPRISE BREST GLAIS Michel 2007 NANTES BLAIZE Jacques extension 2013 D Analyse de gestion SAINT MALO LAINE Yves 2010 D.5. - GESTION SOCIALE (conflits sociaux) NANTES CHAGNEAU Christophe 1996* QUIMPER GUILLOU Jean Louis extension 2013 VANNES LE DONNANT Hervé 2008 D.6. - FISCALITE

40 BREST RETORNAZ-LE REST Michèle 1997 NANTES CHAGNEAU Christophe 1996 DELESTRE François 2006 GIRARDEAU Eric-Marie 2009 PIERRE Bruno 1982 QUIMPER BILLARD Dominique 1994 GUILLOU Jean-Louis 1995 RENNES LEPINAY Vincent 2010 POIRIER Robert 1997 SAINT-NAZAIRE LE ROUX Pierre-François 1984 VANNES KERDAT Stéphane 2010 LE DONNANT Hervé 2002 D.7. - DIAGNOSTIC D ENTREPRISE Mandats ad hoc et expertises (article L du code de commerce) - et Expertises (art. L du code de commerce) BREST ANDREOLI Alain 1987 GLAIS Michel 1997 NANTES RHONE-RIGAUDY Pascale 2009 RENNES BROSSAULT Pierre 1987 DHERBEY Marc 2011 LEPINAY Vincent 2010 POIRIER Robert 1997 SAINT-MALO LAINE Yves 2010 E. - INDUSTRIES E.1. - ÉLECTRONIQUE et INFORMATIQUE E Automatismes BREST de PARCEVAUX de TRONJOLY Ildut 1996 NANTES DELATTRE Vincent 2010 DELAUNAY Serge 2002 QUIMPER BARRE Stéphane liste probatoire 2013

41 E Internet et multimédia BREST de PARCEVAUX de TRONJOLY Ildut 1996 LORIENT WARGNIER Pierre 2012 NANTES DELATTRE Vincent 2010 DELAUNAY Serge 2002 HAVEZ Denis 1991 PIEGAY Edouard 1992 PUJOL D ANDREBO Serge 2011 RENNES CORNU Jean-François 2008 GLOECKLER Christelle 2009 LACQUEMENT Xavier liste probatoire 2013 LE CLAINCHE Christophe 2009 de QUENETAIN Maurice 1993 ST BRIEUC BOUHERET Stéphane liste probatoire 2013 E Logiciels et matériels BREST de PARCEVAUX de TRONJOLY Ildut 1996 HENRY Jean-Pierre 2010 LORIENT WARGNIER Pierre 2012 NANTES DELATTRE Vincent 2010 DELAUNAY Serge 2008 HAVEZ Denis 1991 PIEGAY Edouard 1992 RENNES CORNU Jean-François 2008 GLOECKLER Christelle 2009 LACQUEMENT Xavier liste probatoire 2013 LE CLAINCHE Christophe 2009 de QUENETAIN Maurice 2006 SAINT-BRIEUC WAIRON Eric 2007 E Systèmes d information (mise en oeuvre) BREST de PARCEVAUX de TRONJOLY Ildut 1996 HENRY Jean-Pierre 2010 LORIENT WARGNIER Pierre LP 2012 NANTES DELATTRE Vincent 2010 DELAUNAY Serge 2008

42 GAUCHET Bruno 2009 HAVEZ Denis 1991 PIEGAY Edouard 1992 ROTHUREAU Jean-Louis 2010 RENNES CORNU Jean-François 2008 GLOECKLER Christelle 2009 LACQUEMENT Xavier liste probatoire 2013 LE CLAINCHE Christophe 2009 de QUENETAIN Maurice 1993 SAINT-BRIEUC WAIRON Eric 2007 BOUHERET Stéphane liste probatoire 2013 E Télécommunications et grands réseaux NANTES DELATTRE Vincent 2010 DELAUNAY Serge 2008 PIEGAY Edouard 1992 PUJOL D ANDREBO Serge 2008 ROTHUREAU Jean-Louis 2010 RENNES CORNU Jean-François 2008 GLOECKLER Christelle 2009 LACQUEMENT Xavier liste probatoire 2013 ST BRIEUC BOUHERET Stéphane Liste probatoire 2013 E.2. - ÉNERGIES et UTILITÉS E Electricité * Electro-mécanique * Génie électrique NANTES LOC'H Guy 2005 RENNES FRANCOIS Philippe 2009 JUGON René 1995 SAINT-MALO MOUSSET Arsène 2007 VANNES BUCHIN Thierry 2006 E Energie solaire SAINT-MALO MARE Thierry 2006 RENNES REGAD Belkacem 2013 E Nucléaire E Pétrole, gaz et hydrocarbures

43 E Utilités (air, eau, vapeur) NANTES LOC H Guy 2005 RENNES REGED Belkacem 2013 SAINT-MALO MARE Thierry 2006 E.3. - POLLUTION E Air NANTES LE CLOIREC Pierre 2007 MAGGI Pierre 1978 RENNES LE GOFFE Philippe extension 2013 NOURRY Jean-Marc 2006 SEUX René 1980 VANNES CATTAERT Paul 2006 E Déchets NANTES CHEVALIER Michel 2008 LE CLOIREC Pierre 2007 MAGGI Pierre 1978 QUIMPER GLOAQUIN Alain 2010 RENNES LE GOFFE Philippe extension 2013 NOURRY Jean-Marc 2006 GARNIER Eric 2011 SEUX René 1980 VANNES CATTAERT Paul 2006 E Eau NANTES CHEVALIER Michel 2008 LE CLOIREC Pierre 2007 MAGGI Pierre 1978 QUIMPER GLOAQUIN Alain 2010 MAURIN Christine 2008 RENNES BALé Pascal 2006 GEORGET Yvon 2006 GARNIER Eric 2011 KARG Frank 1997 LE GOFFE Philippe 2006 NOURRY Jean-Marc 2006 POULAIN Dominique 2011

44 SEUX René 1980 VANNES CATTAERT Paul 2006 E Sols NANTES CHEVALIER Michel 2008 LE CLOIREC Pierre 2007 MAGGI Pierre 1978 QUIMPER GLOAQUIN Alain 2010 MAURIN Christine 2008 RENNES BALE Pascal extension 2013 GARNIER Eric 2011 GEORGET Yvon extension 2013 LE GOFFE Philippe extension 2013 KARG Frank 1997 POULAIN Dominique 2011 SAINT-NAZAIRE CADIC Bernard 2007 (inscription précédente : CA Fort de France) VANNES CATTAERT Paul 2006 E.4. - MÉCANIQUE E Mécanique générale (matériaux, structures) BREST PERROT Yves 2010 NANTES BARBARESCO Antoine (Litiges entre industriels) 2007 RENNES JUGON René 1995 REGAD Belkacem 2013 SAINT NAZAIRE CASARI Pascal 2010 NOBLET Jean-Jacques 1977 E Machines BREST PENN Ernest 2010 NANTES GOBRON Vincent 2011 RENNES JUGON René 1995 SAINT MALO MOUSSET Arsène 2007

45 SAINT NAZAIRE CASARI Pascal 2012 NOBLET Jean-Jacques 1977 E Ingénierie mécanique BREST PENN Ernest 2010 NANTES EL KOURI Emile 2004 FRENEIX Gérard 2006 MACQUET Pascal LP 2012 VAUSSY Pierre 1994 RENNES JUGON René 1995 TROYAT Jean-Daniel 1991 SAINT NAZAIRE CASARI Pascal 2012 E.5. - MÉTALLURGIE E Métallurgie générale NANTES EL KOURI Emile 2004 E Assemblage (soudage, brassage...) NANTES MACQUET Pascal LP 2012 E Chaudronnerie E Activités annexes (analyses, essais, contrôles...) E.6. - PRODUITS INDUSTRIELS E Chimie (* Corrosion * Industrie, agro-alimentaire * Industrie chimique : minérale, organique * Génie chimique) LORIENT (corrosion) SAID Sylvère LP 2012 NANTES AVIGNON Michel 2007 LE CLOIREC Pierre 2007 CASTAIGNEDE Valérie 2008 QUIMPER PINEL Michel 1980 E Filière bois et plasturgie * Emballage et conditionnements * Imprimerie et industrie papetière LORIENT LE CAER Yann 2011 NANTES CASTAIGNEDE Valérie 2008

46 SAINT NAZAIRE POUSSIN Didier 2010 JAMET Nicolas Liste probatoire 2013 E Procédés de fabrication industrielle LORIENT LE CAER Yann 2011 NANTES AVIGNON Michel 2007 CASTAIGNEDE Valérie 2008 QUIMPER CARDON Philippe (art.16) 2012 E Textile et habillement - Peaux et fourrures E Métaux et métallurgie E Mines et carrières VANNES CATTAERT Paul 2006 E.7. - TRANSPORT (Matériel) E Aéronautique, espace * Avionique, cellules, motorisation * Ergonomie * Navigation SAINT-NAZAIRE DUMAS Jean-Jacques 2008 VANNES LE CARDINAL Hugues liste probatoire 2013 E Appareils de levage et de manutention BREST PENN Ernest 2010 NANTES FRENEIX Gérard 2006 MACQUET Pascal LP 2012 QUIMPER CARDON Philippe (art.16) 2012 RENNES JUGON René 1995 SAINT NAZAIRE CASARI Pascal 2010 GARET Christian 2007 E Appareils de transport sur câbles SAINT NAZAIRE CASARI Pascal 2010 E Automobiles, cycles, motocycles, poids lourds * Coque, châssis, cadre, carrosserie

47 * Électricité, électronique embarquée * Mécanique: moteur, boîte, pont, trains roulants * Peinture, sellerie BREST ROUXEL Jean-Claude 2007 LORIENT JACQUOT Antoine 1995 LE BORGNE Pierre 2007 NANTES BATARD Daniel 2007 CHAILLAN Bernard liste probatoire 2013 GODIN Dominique 2008 THEBAUD Bernard 2008 QUIMPER FRANCES René 2002 RENNES BAHU Christian 1999 PLANCHAIS Gérard 1991 HUCHET Christophe liste probatoire 2013 SAINT MALO GILLET Jean-Claude LP 2012 SAINT NAZAIRE DUMAS Jean-Jacques 2008 VANNES MARSAUD Jean-Loïc 2006 VIOLETTE Joël LP 2012 E Matériel ferroviaire E.7.6. Navires SAINT BRIEUC VERNIER Jean Pierre Liste probatoire 2013 * Marchands LORIENT CLOUET Philippe 1986 HERMANN Pierre 2011 SANS Jean 2006 NANTES BARBARESCO Antoine 2007 RENNES TROYAT Jean-Daniel 1991 QUIMPER BOUTAN Daniel 1994 SAINT NAZAIRE CASARI Pascal 2010 MALAGUTI Jacques LP 2012 NOBLET Jean-Jacques 1977

48 VANNES DUBOIS Alain 2006 * Plaisance BREST PERROT Yves 2012 LORIENT CLOUET Philippe 1986 HERMANN Pierre 2011 LE CAER Yann extension 2013 SANS Jean 2006 NANTES GOUZé Ambroise 1998 RENNES TROYAT Jean-Daniel 1991 SAINT NAZAIRE CASARI Pascal 2010 DUMAS Jean-Jacques 2008 NOBLET Jean-Jacques 1977 E.8. - TRANSPORT (Usage et usagers) E Aérien E Naval LORIENT CLOUET Philippe 1986 RENNES TROYAT Jean-Daniel 1991 SAINT-MALO ROY Claude 1997 SAINT-NAZAIRE MALAGUTI Jacques LP2012 E Terrestre * Chemins de fer * Routes LORIENT JACQUOT Antoine 2007 QUIMPER (accidentologie) GUILLEMOT Hervé LP 2012 SAINT-BRIEUC LE GONIDEC Christian 1997 VERNIER Jean Pierre Liste probatoire 2013 E.9. - PROPRIETE INDUSTRIELLE E Brevets

49 E Marques E Modèles F. - SANTÉ F.1. - MÉDECINE BREST PAVIC Caroline Liste probatoire 2013 F Allergologie F Anatomie et cytologie pathologiques BREST MARCORELLES Pascale 2002 QUIMPER FONTAINE née ADRIANSEN Aurélie extension 2013 RENNES LE GALL François 2000 F Anesthésiologie et réanimation (services et soins médicaux d urgence) BREST LE GALL Guy 1992 MANUEL-SAMSON Arnaud LP 2012 ST BRIEUC WARGNIER Jean-Paul 2008 LORIENT SUPLY Benoît 2009 RENNES PLATEL Christian 1994 F Biologie et médecine du développement et de la reproduction BREST LEJEUNE Benoist 1992 RENNES DELAMAIRE Maryvonne 1996 F Cancérologie ; radiothérapie BREST ROBLIN Loîc extension 2013 RENNES MEUNIER Bernard 2006 F Cardiologie RENNES PAULET Jacques 1980 F Dermatologie - vénérologie NANTES GERAUT Christian 2007

50 QUIMPER PLANTIN Patrice 2010 F Endocrinologie et maladies métaboliques F Gastro-entérologie et hépatologie RENNES DEUGNIER Yves 1986 SAINT BRIEUC JOLY épouse LE FLOCH Isabelle 2010 F Génétique BREST FEREC Claude 1991 AUDREZET Marie-Pierre 2003 NANTES GUILLET Stéphanie 2006 PASCAL Olivier 1991 SCHLENCK Alexandra 2002 F Gynécologie médicale LORIENT CHARRIER Alain 2009 NANTES DARNIS Eric(art 16) 2008 RENNES DELARUE Thierry LP 2012 HARLICOT Jean Philippe liste probatoire 2013 F Hématologie ; transfusion F Maladies infectieuses, maladies tropicales BREST LEJEUNE Benoist 1992 F Médecine générale BREST COAT Jean-Pierre 2011 SCHMOUCHKOVITCH Jean Maxime 1983 LORIENT AUBERTIN-HERCOT Jeanine 1998 BUNEL Dominique liste probatoire 2013 LE BOUCHER Philippe 2003 SUPLY Benoît 2007 QUIMPER MAHE Jean-François 2000 RENNES BERNARD Benoît 2010 CORDIER Bernard 2009 GIPOULOU Pierrick liste probatoire 2013 LOUVIGNE François 1991

51 SAINT-BRIEUC LAMBERT Jean-Claude 2005 LEFEBVRE Olivier liste probatoire SAINT-MALO FOUCQUERON Gilles 1991 LACOURT Philippe 1983 VALLART Jacques 1979 SAINT-NAZAIRE FOYER Denis 2007 LE DERFF Hervé 1991 MANDINE Gérard 1996 VANNES LOUVOIS Bruno 2004 F Médecine interne - gériatrie et biologie du vieillissement : NANTES CLEMENT Renaud 2004 RENNES GIPOULOU Pierrick liste probatoire 2013 F Médecine physique et de réadaptation BREST COAT Jean-Pierre 2011 ROBLIN Loïc LP 2012 TARDY Dominique 2006 RENNES BEGUE-SIMON Anne-Marie 1996 DERAMOUDT Bruno 1993 SAINT-MALO LECERF Hugues 1998 VANNES AUBRY Yves 2006 F Médecine et santé du travail BREST COAT Jean-Pierre 1990 LORIENT PUECH Claude 1994 NANTES GERAUT Christian 2007 DUPAS née MERLIVAT Dominique 2013 RENNES DEVELAY Patrick 1984 F Médecine vasculaire F Néphrologie SAINT-BRIEUC SIMON Pierre 1988 F Neurologie

52 NANTES VERCELLETTO Martine 1994 QUIMPER DIRAISON Philippe 2005 DURAND Pierre-Yves liste probatoire 2013 F Ophtalmologie médicale NANTES LANGEARD épouse GUARY Antoinette 2010 SAINT-NAZAIRE JOANNOT Bernard 2007 F Oto-rhino-laryngologie (ORL) médicale BREST FEGER Benoît Liste probatoire 2013 NANTES BEAUVILLAIN de MONTREUIL Claude 1978 RENNES LE BIHAN Yves, Eugène 1998 F Parasitologie et mycologie F Pédiatrie RENNES BALENCON Martine 1990 FRANCOIS-CHERVET Catherine liste probatoire 2013 ROUSSEY Michel 1990 SAINT-NAZAIRE LE BIDEAU Marc 2009 F Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie clinique BREST RICHE Christian 1990 LORIENT SCHMITT François 2003 NANTES MONTEIL-GANIERE Catherine 2001 F Pneumologie BREST LEROYER Christophe 1993 ZABBE Claude 2002 RENNES LEDOUX Jean-Philippe 1992 SAINT-BRIEUC BIHET Philippe 1985 F Rhumatologie