ATTRIBUTION - MARCHES 2010 T R A V A U X
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- Sylvaine Mireille Gignac
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1 ATTRIBUTION - MARCHES 2010 T R A V A U X Lot Objet Titulaire Adresse Montant HT Date Réfection chemin Petit Lagnien Teyssier Vaison la Romaine 4 080,00 15/09/10 Remplacement portes 1er étage Musée Campredon Bock Maconnerie L'Isle sur Sorgue 4 096,00 14/06/10 Reprise alimentations E.P. Cours F.Peyre ETDE Saint Didier 4 242,60 28/10/10 Réfection classes école Mournan A &B Philippe Ranc L'Isle sur Sorgue 4 471,00 18/05/10 Réfection génoises, faux plafonds Congrégation Bock Maconnerie L'Isle sur Sorgue 4 795,00 14/10/10 Pose grilles avaloir - réseau EU Montée Gypières Ollivieri & Fernandez Le Thor 4 840,00 13/10/10 Etancheité toitures salle restau et l.fonction Soprema Soprassistance Avignon 5 034,96 01/10/10 Reprise toiture centre social Sopréma Soprassistance Avignon 5 532,00 19/05/10 Reprofilage fossés chemin des Florides Pierre Nouguier L'Isle sur Sorgue 5 700,00 15/07/10 Démolitions et sondages Tour d'argent Donnat Claude L'Isle sur Sorgue 5 836,00 12/08/10 Consolidation accotement fossé ch. Des cats Pierre Nouguier L'Isle sur Sorgue 6 000,00 01/10/10 Mise en conformité électrique camping La Sorguette Armand Elec L'Isle sur Sorgue 6 017,40 07/054/10 Réparation EU Place Gambetta - Tx urgence Néotravaux Le Thor 6 094,60 06/05/10 Revêtement sols école maternelle F.de Galines Zimmerman Le Thor 6 206,92 18/05/10 Etancheité toitures club house tennis Etancheité Vauclusienne Vedène 6 261,40 18/05/10 Création d'un acces Ecole matern. Centre Bock Maconnerie L'Isle sur Sorgue 6 330,00 18/05/10 Mise en place conduit de fumées Le Planolet Dalkia Avignon 6 474,50 01/03/10 Alarme incendie colonie les Tamaris Armand Elec L'Isle sur Sorgue 6 640,00 12/08/10 Remplacement toiles verrière H.Ville Yittiss Mallemort 6 653,00 18/06/10 Confection et mise en place enseignes divers bât.comm. Masfer L'Isle sur Sorgue 6 962,00 30/12/10 Colombarium 12 cases Yves Auzou L'Isle sur Sorgue 7 000,00 12/08/10 Remplacement stores extérieurs Ecole Mourna Sodiclair Lambesc 7 248,00 17/03/10 Création passage école Petit Palais Bock Maconnerie L'Isle sur Sorgue 7 250,00 18/05/10 Mise en conformité différentes écoles Pleinbois L'Isle sur Sorgue 7 390,00 22/06/10 Clôture club Agility Mistral Clôture Vedène 8 600,00 04/10/10 Plomberie sanitaires 1er étage Ecole Mourna A IDME Althen les Paluds 9 120,00 18/05/10 Revêtement sols Ecole Mourna A et B Zimmerman Le Thor 9 390,68 18/05/10 Réfection sanitaires 1er étage Mourna Bock Maconnerie L'Isle sur Sorgue 9 957,00 18/05/10 Clôture rigide entre piscine et tennis Midi Clôtures Monteux ,00 18/05/10 Réalisation d'un sas d'entrée Musée Campredeon Actipose Chateauneuf Gadagne ,00 15/06/10 Réalisation bi-couche Camin di Gaffo SRMV Carpentras ,00 28/10/10 Création R.Fluvial chemindes saules SG Assainis.et Terrass Le Thor ,00 23/07/10 Clôture chantier Portalet Bock Maconnerie L'Isle sur Sorgue ,00 02/02/10 Dallage stand de tir salles n 3,4 et 5 Donnat Claude L'Isle sur Sorgue ,00 30/11/10 Trx assainisst urgence La Brouillasse St Jean Midi Travaux Cavaillon ,00 06/05/10 Réfection toiture Congrégation Vossier Charpentes L'Isle sur Sorgue ,00 12/10/10 Sondage et repérages réseaux cours F.Peyre Eiffage Cavaillon ,00 04/10/10 Elargissement pont des Busclats Néotravaux Le Thor ,00 22/06/10 Pilote flottation STEP Villevieille Ondéo Aix en Provence ,00 08/03/10 Aménagement d'un garage en local associatif 4 lots ,00 20/09/10 1 Maconnerie Gonzalez-Reynaud Mallemort ,00 2 Plomberie-Chauffage Baldino Vedène 4 992,00 3 Menuiseries métallques extérieures Fer et Forge Provence Le Thor 5 500,00 4 Electricité E.I.B Avignon 6 528,00 Réparation EU Place Gambetta Néotravaux Le Thor ,00 06/05/10 ATTRIBUTION MARCHES 2010.xls - DEFINITIF TRX - 28/03/2011
2 Local rangement stade des Névons 3 lots ,00 14/06/10 1 Maconnerie Gonzalez-Reynaud Mallemort ,00 2 Serrurerie Hiltcher Jonquières 3 630,00 3 Plomberie Armand Elec L'Isle sur Sorgue 2 279,00 Trx assainnt réseau EU 4 otages Midi Travaux Cavaillon , ,00 Trx assainisst urgence 4 otages Néotravaux Le Thor ,00 Menuiseries extérieures écoles Grégoire Cavaillon ,00 Aménagement DAC 5 lots ,00 03/08/10 1 Maconnerie Mistral Rénovation Roquemaure 7 606,00 2 Plomberie chauffage Baldino Vedène 8 830,00 3 Menuiserie bois intérieure et extérieure Menuiserie Poncon Eyragues 9 810,00 4 Electricite alarme E.T.E L'Isle sur Sorgue ,00 5 Peinture faux plafonds DG Peinture Avignon 8 680,00 Restruct. Et mise en conform. Ex école St 6 lots ,00 14/06/10 1 Maconnerie Donnat Claude L'Isle sur Sorgue ,00 2 Plomberie Aqua Solair Carpentras 9 995,00 3 Menuiseries Faucheron Apt ,00 4 Electricite Armand Elec L'Isle sur Sorgue 6 980,00 5 Serrurerie S.F.M Les Taillades 7 163,00 6 Peinture G.A. Peinture Pernes les Fontaines 5 068,00 Pose caveaux bétonnés Bona Sabla Loyettes ,00 Déconstruction de la maison sur l'arquet 2 lots ,00 19/11/10 1 Déconstruction Silvasud Cabrières d'avignon ,00 2 Maçonnerie-serrurerie Silvasud Cabrières d'avignon 9 805,00 Travaux d'étancheité écoles maternelles Sitex Isolation Caumont ,00 28/05/10 Transformation CSU Forclum Aubagne ,00 19/11/10 Aménagement centre social & culturel 8 lots ,00 05/07/10 1 Maconnerie Mistral Rénovation Roquemaure ,00 2 Cloisons doublage Isolbat Vedène ,00 3 Menuiseries extérieures Serrurerie Grégoire Cavaillon ,00 4 Menuiseries intérieures bois Baccou Beaumes de Venise 9 880,00 5 Revêtement. Sols souples. Faïence Méridionale de Moquettes Marseille ,00 6 Peinture Nettoyage E.G.B Avignon 5 060,00 7 Electricité SET Avignon ,00 8 Plomberie sanitaires chauffage Juan Jouine Morières ,00 Aménagement du pôle Enfance Famille 1 Démolition GO - VRD Néotravaux Le Thor ,00 2 Charpente couverture Vossier Charpentes L'Isle sur Sorgue ,00 3 Etancheïté SAB Etanchéïté Avignon ,00 4 Menuiseries extérieures Galiléo Avignon ,00 5 Menuiseries intérieures ADM Bassereau Morières ,00 6 Serrurerie Y.P.F.M Pernes les Fontaines ,00 7 Cloisons-Doublages G.S.M Pernes les Fontaines ,00 8 Revetement sols Peinture Brès Peinture Sarrians ,00 9 Chauffage Plomberie Juan Jouine Morières ,00 10 Electricité SSI Armand Elec L'Isle sur Sorgue , ,00 12/07/10 ATTRIBUTION MARCHES 2010.xls - DEFINITIF TRX - 28/03/2011
3 ATTRIBUTION MARCHES 2010 SERVICES Objet Titulaire Adresse Montant HT Date Etude géotechnique pur tx Assain. Bld Paul Pons Geotec Vitrolles 4 110,00 21/12/10 Relevé topographique T.Argent Ch. Commune L'Isle sur Sorgue 4 600,00 15/02/10 Mission M.Œuvre réfection réseaux quai J.Jaurès Infratec Le Pontet 4 800,00 29/12/10 Assistance M.ouvrage Elaboration plan accessibilié voirie et espaces publics CETE Méditerranée Aix en Provence 4 892,50 25/08/10 Mission C.Technique Extension école R.Char Apave Le Pontet 4 950,00 22/07/10 Mission C.Technique salle des fetes Bureau Véritas Le Pontet 5 150,00 Mission M.Œuvre Assainisst Place Chalier Infratec Le Pontet ,00 31/12/10 Mission M.Œuvre Déconstruction maison Arquet Vincent Guiton Cavaillon ,00 20/08/10 Vérification périodiques des bâtiments commun; Bureau Véritas Le Pontet ,00 01/09/10 Hydrocurage et entretiens des réseaux sas Maurin Montfavet ,00 01/10/10 Etude archéologique préalable Ilot T. d'argent CG Avignon ,00 30/12/10 Mission M.Œuvre Asssainissement Boulevard Paul Pons Sogréah Marseille ,00 31/12/10 Etude réhabilitation décharge des Calottes CSD Ingénieur Clermont l'hérault ,00 31/12/10 Diagnostic étude traitement tertiaire STEP Eysseric Environnement Marseille ,00 31/12/10 Faucardage et curage fossés Midi Travaux Cavaillon ,00 12/05/10 Abattage et carottage arbres av. F.Peyre Protec Arbre Puget /Durance ,00 17/11/10 Mission M.Œuvre extension école René Char ,35 21/10/10 Olivier Fage L'Isle/Sorgue ,97 Gaujard Techno Avignon ,40 IG Bat Avignon ,98 Maîtrise d'œuvre Aménagement cuisine centrale ,00 20/12/10 Atelier Espace Architect Alès ,00 Cetex Ingénierie Nîmes ,00 INGE Bouillargues 5 040,00 Prestation CVL 2 lots ,00 Colonie Perceneige Odelvar Toulon ,00 19/07/10 Colonie Tamaris Odelvar ,00 16/08/10 Nettoyage locaux ,00 22/10/10 Bâtiments administratifs et scolaires Colorado Environnement Lattes Boirargues ,00 Bâtiments sportifs et Evenementiels Colorado Environnement ,00 Vitreries spécifiques Colorado Environnement ,00 Mission de M.Œuvre cours F.Peyre ,00 28/12/10 Aménagement voirie Agence Paysage Avignon ,50 Olivier Fage L'Isle/Sorgue ,50 Réseau assainissement Cabinet Merlin Carpentras ,00 Télécommunication ,00 11/03/10 France Télécom Marseille ,00 Complétel Marseille ,00 Orange Arcueil ,00 Mission de M.Œuvre Pôle Enfance Famille ,40 31/03/10 Nathalie Merveille Cavaillon ,70 Beterem Avignon ,80 ATTRIBUTION MARCHES 2010.xls - DEFINITIF SERVICE - 28/03/2011
4 ATTRIBUTION MARCHES 2010.xls - DEFINITIF SERVICE - 28/03/2011
5 ATTRIBUTION MARCHES 2010 FOURNITURES Objet Titulaire Adresse Montant HT Date Mobilier chambre funéraire La Halle Tables et chaises L'Isle sur Sorgue 6 700,00 19/04/10 Mobilier salon chambre funéraire Ets Dipro La Seyne/Mer 6 130,00 16/06/10 Instruments et matériel de mmusique Festival Music Avignon 9 000,00 01/07/10 Podium avec couverture Meffran Collectivités Florensac ,00 01/08/10 Equipements réfrigérés pour aménagement ltechnique du laboratoire E.I.H.F. Isofroid Sarcey ,00 21/04/10 Matériel informatique 4 lots 05/11/10 Serveurs Amilife Meyreuil 3 unités Four ordi Lafi Aix en Provence 60 unités Imprimantes Progetech La Valette 10 unités Ecrans Lafi Aix en Provence 10 unités Fournitures bureau ,00 01/07/10 Fournitures administratives Lacoste Le Thor ,00 Fournitures scolaires Pichon La Talaudières ,00 Papier photocopieurs Office Dépôt Senslis ,00 Fournitures pédagogiques Pichon La Talaudières ,00 Lot Epicerie Pomona Loriol du Comtat ,00 26/11/10 Tranche supérieure à ,00 Denrées alimentaires 8 lots ,00 25/10/10 Lot 1 Boviandes Aubagne ,00 Lot 2 Davigel Velaux ,00 Lot 3 Pomona Passion Nîmes ,00 Lot 4 Boviandes Aubagne ,00 Lot 5 Distrisud Frontignan ,00 Lot 7 Pomona Passion Nîmes ,00 Lot 9 Biosdistrifrais Aubagne ,00 Lot 11 Lacroze Laurent Velorgues ,00 ATTRIBUTION MARCHES 2010.xls - DEFINITIF FOURNITURE - 28/03/2011
Liste des marchés conclus pour l'année 2011 MARCHES DE TRAVAUX. Arrété du 21 juillet 2011 En application de l'article 133 du codes des marchés publics
Liste des marchés conclus pour l'année 2011 Arrété du 21 juillet 2011 En application de l'article 133 du codes des marchés publics MARCHES DE TRAVAUX Egal ou supérieur à 20 000 E HT et inférieur à 90 000
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre 20.000
BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013
DATE 4727 Réhabilitation des locaux de la maison des services publics Saint Jean - lot 08 : Façades bardages / Menuiseries extérieure / serrurerie FOLGHERA BELAY 72 590,85 15/11/13 4765 Achat d'un polybenne
PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS
Fournitures PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Tranche de 4 000 HT à 19 999 HT 08.04 Fourniture de cartes essence 08.33 Acquisition du véhicule de fonction
Marchés de fournitures conclus en 2014
Marchés de fournitures conclus en 2014 Marchés passés de : Objet du marché Date du marché Nom de l'attributaire Code postal Presse à injecter Babyplast 05/12/2014 Campus Ingénierie Pédagogique 10000 Spectromètre
Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification
Objet du Recensement des s publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics De 1 à 14.999,99 H.T. Code postal Montant H.T. ( ) Travaux en urgence fuite en caniveau école Paul
LISTE DES MARCHES CONCLUS
Entre le : 01/01/10 et 31/12/10 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 2010-213 Aménagement d un local "métiers d art" à Pézenas ENTREPRISE HENRY Plomberie-VMC
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 MARCHES COMPRIS ENTRE 4 000 HT ET 19 999.99 HT 15/012009 Achat de Tronçonneuses Unique CARDON 62232 24/02/2009 Achat de Mobilier de Bureau Service Urbanisme Unique WILLECOCQ
APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT
CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE NOZAY ET LA SELA POUR LA GESTION DE LA COPROPRIETE DU BATIMENT SITUE TERRASSES DE LA CHESNAIE 44170 NOZAY 1 /7 ENTRE LES SOUSSIGNEES : La Communauté
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Consult 11/35 REFECTION DE LA TOITURE DES ECURIES DE CASTILLON Pour des Travaux DI MARIA BATIMENT Consult 11/33 REMPLACEMENT DE LA CLOTURE EST DE L'ECOLE PRIMAIRE JEAN JAURES
Liste des marchés conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006)
Liste des s conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006) MARCHES DE TRAVAUX totale du Marchés entre 4 000 euros HT et 19 999,99 euros HT 0264 Travaux électriques pour la remise en état d un plateau de bureaux
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics)
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics) OBJET OU ACCORD- Fourniture de carburant pour les besoins du parc automobile mini : 20 000 HT maxi :
Séance du Conseil Municipal du 23/05/2013. RAPPORTEUR : Jean-François MONINO
Direction Générale des Ressources / Direction des Achats et de la Commande Publique Question n 145 DACP REF : DACP20030 Signataire : MC/ED/OL Séance du Conseil Municipal du 23/05/20 RAPPORTEUR : Jean-François
MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS
VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE POLE AFFAIRES JURIDIQUES TEL 02 38 79 33 81 / 02 38 79 33 95 MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A
LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics
Maître d Ouvrage : CENTRE HOSPITALIER DE Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 2012-212 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE PIVOT A Nettoyage de mise en service 2012-211 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE
Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article 133 du Code des marchés publics)
Madame le Maire présente pour information au Conseil Municipal la liste des marchés publics passés en 2013. Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012 23/02/2012 Achat de Plantes Unique ROGEAU SERRES 62150 27/02/2012 Achat Produits Phytosanitaires-Horticole-Graines et Semis Produits Phytosanitaires LHERMITTE 62370 27/02/2012
CONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO
CONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO 1 ) PRESENTATION DE LA SOCIETE ET DU SERVICE SOUSCRIT Linkeo est une agence indépendante de communication globale, plus
Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix
Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix Liste des marchés conclu en 2010 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Lot 12: Equipements sportifs Lot 13: Revêtements de sol sportif Pose d un bardage
ASSURE 1- NATURE DE L ENTREPRISE : EURL SARL SA ETS ENTREPRISE MR AUTRE NOM DE L ENTREPRISE : NOM ET PRENOM DU GERANT :
Proposition d Assurance Responsabilité Civile et décennale des Entreprises de Construction A retourner par Fax au 04 37 24 52 79 ou par mail à narjisse.boughanemi@entrepreneursdelacite.org Tél : 04 37
Questionnaire. Date d effet souhaitée : Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél.
Questionnaire Questionnaire RC & DECENNALE Merci de bien vouloir nous retourner le questionnaire dûment complété et signé par: mail : contact@assurei.fr fax : 05.35.54.12.03 ou par courrier. Date d effet
MARCHES 2005. Arrêté 7-01-2004 Article 138 C.M.P.
FOURNITURES Montant HT 05-05 SAMBA 38240 Matériel archivage 19/01/2005 74.790,00 05-36 UVK-LAB 78196 Analyseur Acides Aminés 16/06/2005 70.000,00 05-66 GETINGE 91492 Stérilisateur à vapeur 15/07/2005 53.710,00
ARSEAA LES MARRONNIERS
REHABILITATION D UN ETABLISSEMENT POUR ADULTES HANDICAPES : ARSEAA LES MARRONNIERS 122 place Sainte Foy 31620 CEPET TOUS CORPS D ETAT EN SITE OCCUPE ANNEES 2011-2013 MAITRE D OUVRAGE : PATRIMOINE MAITRE
TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS
Entre le : 0/0/ et // S/ S/ 8/0/08 ASSURANCE - RISQUES STATUTAIRES SOFCAP-SOFAXIS- CNP 0S/ 0S/ 8/0/08 PRESTATION DE MAINTENANCE ET DE DEPANNAGE DES ASCENSEURS ET DE L ELEVATEUR ELECTRIQUE VERTICAL 0S/
CREATION D UN GROUPE SCOLAIRE
S.I.C.A. HABITAT RURAL DE LA SAVOIE 40, rue du Terraillet 73190 SAINT BALDOPH Tél. 04 79 33 06 94 Fax 04 79 85 69 92 E-mail : info@sica-hr.com Dossier 1918-2011 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE ST OFFENGE CREATION
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Mise en peinture mobilier urbain URBAN ENVIRONNEMENT SAS 94800 VILLEJUIF 12/06/12 Travaux Plomberie Extension Presbytère Lot 6 appareil élévateur Restructuration intérieure
05/11/2009 Proc.Adapt. Fourniture de fioul Lot 1: Fourniture de fioul LA MURE BIANCO 69626
Collectivité: CH DE SAINT LAURENT DU PONT LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2009 (art. 133) Date impression: 28/08/2015 à 21 h 56 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant
LISTE DES MARCHES CONCLUS
Entre le : 01/01/10 et 31/12/10 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 50 000 HT 2010-021 CONSTRUCTION DE 63 LOGEMENTS LOCATIFS POUR LES GENDARMES SERRURERIE DU FAUBOURG
Normes de subventionnement pour travaux de conservation et restauration des bâtiments mis sous protection
Normes de subventionnement pour travaux de conservation et restauration des bâtiments mis sous protection CFC GENRE DE TRAVAIL SUVBENTIONNALBE 0 TERRAIN 04 Financement avant le début des travaux 05 Conduites
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux 254 296 253 255 Revêtements durs et faïence Carrelage - Faïence Menuiseries intérieures Peinture/Revêtements sols souples 301 247 295 256 251 283 Charpente
MARCHES DE SERVICE DE 4 000 HT à 19 999,99 HT Objet du marché Lot Désignation des lots Titulaire Code postal + ville
MARCHES CONCLUS EN 2010 MARCHES DE SERVICE Objet du marché Lot Désignation des lots Titulaire Code postal + ville Maintenance groupe électrogènes ENERGELEC 13400 AUBAGNE CSPS et contrôle technique pour
Article 133 du Code des Marchés Publics arrêté du 26 décembre 2007 publié au J.O. du 29/12/07 SERVICE DES MARCHES. Fournitures et services courants
ETABLISSEMENT : CROUS d Aix Marseille LISTE DES MARCHÉS PUBLICS CONCLUS EN 2013 Article 133 du Code des Marchés Publics arrêté du 26 décembre 2007 publié au J.O. du 29/12/07 SERVICE DES MARCHES Fournitures
QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE CONTRACTANTS GENERAUX
QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE CONTRACTANTS GENERAUX 1 RENSEIGNEMENTS GENERAUX Merci de compléter ce document en lettres capitales Date d effet souhaitée : /
AMÉNAGEMENT DE BUREAUXCLÉ EN MAIN Une nouvelle implantation: Instrument de management Accélérateur de changement
AMÉNAGEMENT DE BUREAUXCLÉ EN MAIN Une nouvelle implantation: Instrument de management Accélérateur de changement UNE RÉPONSE GLOBALE AUX PRO BLÉMATIQ UES D IMPLAN TATIO N TERTIAIRE. MÉTHODE : Conception
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013
LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 MARCHES COMPRIS ENTRE 15 000 HT ET 89 999.99 HT FOURNITURES 04/03/2013 Location - Maintenance 10 copieurs pour les écoles Unique KONICA MINOLTA 59650 04/03/2013 Achat
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Impôts 2015 TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans particuliers professionnels du bâtiment travaux relevant des taux réduits attestation Les principaux taux de TVA depuis le 1er
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 SIEM 03 ETANCHEITE Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 14110005 Construction de 2 bâtiments de 8 et 6 logements en accession
DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE DECENNALE ET R.C. PROFESSIONNELLE ENTREPRISE DU BATIMENT IDENTITE DU PROPOSANT
: 04.93.80.71.98 DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE DECENNALE ET R.C. PROFESSIONNELLE ENTREPRISE DU BATIMENT IDENTITE DU PROPOSANT S.A.R.L. [ ] Ent individuelle [ ] Société Anonyme [ ] Nom ou dénomination
LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)
Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2014 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)
Questionnaire auto-entrepreneur Assuré
1. Nom de à assurer : Questionnaire auto-entrepreneur Assuré Nom, prénom du gérant : 2. Adresse de : Voie : Code Postal : Commune : Tél. : Fax : E-mail : 3. Date de création : 4. Numéro de SIREN : ou création
Le compte rendu de la séance du 27 août 2009 est adopté. 4 abstentions : MASSEY ROUBAUD G. TRALONGO - GAGNIARD
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2009 Etaient présents : Mmes/M. ORLANDO FOUILLER GROSJEAN DEBUE PALMA - RICHARD BERAUDO ALLEMAND CARLIER (à partir du point n 2) - CATEL DUVERGER - KEDROFF
Article 133 : MAIRIE DU BOULOU
Article 133 : MAIRIE DU BOULOU Article 133 : Liste des Marchés conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par l'arrêté du 10 mars 2009 MARCHES DE TRAVAUX T R A N C H E D E 1
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