Clotures et Portails du Douaisis Sté BTGM Sté MG2E SNBM groupée avec PINSON Sté EIFFAGE TP 62670

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Clotures et Portails du Douaisis 59128. Sté BTGM 62300. Sté MG2E 62300. SNBM 62300 groupée avec PINSON 95580. Sté EIFFAGE TP 62670"

Transcription

1 I TRAVAUX Entre et ,00 N march é Objet du Attributaire du Montant du Durée du Date du 11/03 Fourniture et pose de clotures sur le territoire communal Clotures et Portails du Douaisis /an ans 25/01/ /13 Réfection des bétons de façades des bâtiments communaux Sté BTGM /an ans 27/04/ /24 Travaux rénovation du boulodrome lot 3 électricité Sté MG2E ,00 11/2 Travaux rénovation salle Lanvin lot 2 VRD espaces verts SNBM 2300 groupée avec PINSON ,10 11/28 Cité de la Centrale - 9ème opération lot 1 de voirie, d'assainissement et d'espaces verts Sté EIFFAGE TP ,44 4 mois 29/0/2011 Réalisation d'un piétonnier et d'une piste cyclable sur le secteur du château d'eau au nord du quartier de la République 11/40 Lot 1 de voirie et d'assainissement Sté EIFFAGE TP ,18 11/41 lot 2 réseaux divers et éclairage public Sté SANTERNE/CITEOS ,48 11/42 lot 3 Travaux d'aménagement paysager et de mobilier urbain Sté BONNET ,5 11/44 Travaux de mise en conformité des aires de jeux sur le territoire communal Sté LEMOINE ESPACES VERTS ,00 8 mois 18/10/ /51 Travaux de mise en conformité électrique aux écoles ARAGON/TRIOLET SOLEG ,91 7 semaines 23/12/ /52 Remplacement menuiseries extérieures aux écoles PRIN/COTTON Sté LAMPIN ,00 7 semaines 23/12/2011

2 Entre et ,00 11/22 Travaux de rénovation du boulodrome lot 1 couverture Sté HERMANT ,00 11/23 Travaux de rénovation du boulodrome lot 2 gros œuvre étendu Sté RAMERY ,85 3 mois 22/0/ /25 Travaux rénovation salle LANVIN lot 1 gros œuvre étendu Sté ANZALONE ,82 11/43 Travaux de remplacement de la toiture de l'hôtel de Ville Sté GENTY , de Néant

3 II FOURNITURES Entre et ,00 11/17 1 équipement cartables NOUVELLE LIBRAIRIE UNIVERSITAIRE Enntre 000 et an 20/05/ /17 2 achat de fournitures scolaires NOUVELLE LIBRAIRIE UNIVERSITAIRE Enntre et an 20/05/ /18 3 achat de manuels scolaires Librairie RESONANCES 2210 Entre an 19/05/ /19 4 achat de matériel didactique Librairie DEBIENNE Entre an 19/05/ /35 Achat de carburants TOTAL France , an 21/07/ /37 Achat de 3 véhicules neufs SAS DERACHE DUCARIN ,80 5 mois 03/09/ /38 Fourniture et/ou pose de panneaux de signalisation SIGNAUX GIROD par an ans 07/09/ /39 Achat de produits d'entretien lot 2 Produits et accessoires de nettoyage 2G2M 2580 Entre /an ans 19/09/ /50 Achat d'un camion plateau pour le service des fêtes Sté LELEU ARTOIS ,88 5 mois 28/11/2011 Entre et ,00 11/31 Achat de matériaux de rénovation Sté BOYENVAL VAN PEER maxi par an an 07/07/ de Néant

4 III SERVICES Entre et ,00 11/01 Séjours hiver 2011 lot 1 service enfance ,00 8 mois 0/01/ /0 Transports communaux lot 2 / transports communaux divers Sté BENOIT ,00 1 an 28/02/ /08 Vérification des équipements techniques SOCOTEC 2000 entre et /an ans 07/04/ /11 Maîtrise d'œuvre réfection du boulodrome Charles Vaast à AVION ,00 durée 20/04/ /12 Maîtrise d'œuvre réfection gymnase Lanvin ,00 durée 21/04/ /14 Maîtrise d'œuvre pour la création accès piétonnier au nord quartier République Cabinet KVDS ,00 durée des 2/04/ /21 Missions SPS de catégorie 2 et 3 pour les chantiers de bâtiment et de genie civil Bureau VERITAS ,00 maximum 1 an 27/0/ /27 Mission de maîtrise d'œuvre pour les de rénovation de la rue Letombe ,00 durée des 1/0/ /4 Maintenance annuelle des équipements d'éclairage des stades sportifs avionnais Sté COEXIA ELECTRIC ,00 maxi/an ans 18/10/ /53 séjours hiver 2012 lot 1 séjour pour service enfance ,00 8 mois 28/12/2011

5 Entre et ,00 11/0 Transports communaux lot 1 transport des enfants Sté BENOIT ,00 1 an 28/02/ /07 Organisation de séjours en centres de vacances en juillet août lots 93 30,00 8 mois 29/03/ de /04 Maîtrise d'œuvre pour réalisation d'un équipement scolaire, périscolaire et centres de loisirs à la cité des cheminots GUEDES MONAI ARCHITECTURE groupé avec BERIM et BIO TOP CONSEIL ,40 environ 3 mois 27/01/2011

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini Collectivité: VILLE DE SARREGUEMINES LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2011 (art. 133) Date impression: 05/09/2015 à 09 h 16 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros

Plus en détail

Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article 133 du Code des marchés publics)

Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article 133 du Code des marchés publics) Madame le Maire présente pour information au Conseil Municipal la liste des marchés publics passés en 2013. Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article

Plus en détail

Agglomération Montargoise Et rives du loing - 1 rue du Fg de la Chaussée - BP 317-45203 MONTARGIS cedex

Agglomération Montargoise Et rives du loing - 1 rue du Fg de la Chaussée - BP 317-45203 MONTARGIS cedex Agglomération Montargoise Et rives du loing - 1 rue du Fg de la Chaussée - BP 317-45203 MONTARGIS cedex LISTE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2009 supérieurs à 20 000 HT Marchés de TRAVAUX de 20 000 HT à 49 999

Plus en détail

OBJET DU MARCHE DATE DE NOTIFICATION ATTRIBUTAIRE CODE POSTAL. MARCHES NOTIFIES EN 2013 TRAVAUX 15 000 euros HT - 89 999 euros HT VILLE DE NICE

OBJET DU MARCHE DATE DE NOTIFICATION ATTRIBUTAIRE CODE POSTAL. MARCHES NOTIFIES EN 2013 TRAVAUX 15 000 euros HT - 89 999 euros HT VILLE DE NICE MARCHES NOTIFIES EN 2013 TRAVAUX 15 000 euros HT - 89 999 euros HT VILLE DE NICE Centre multi accueil de la petite enfance St Jean d'angely - travaux d'aménagement Lot 3 17/09/2013 BLANC ELECTRICITE 06830

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre 20.000

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 MARCHES COMPRIS ENTRE 4 000 HT ET 19 999.99 HT 15/012009 Achat de Tronçonneuses Unique CARDON 62232 24/02/2009 Achat de Mobilier de Bureau Service Urbanisme Unique WILLECOCQ

Plus en détail

Article 133 : MAIRIE DU BOULOU

Article 133 : MAIRIE DU BOULOU Article 133 : MAIRIE DU BOULOU Article 133 : Liste des Marchés conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par l'arrêté du 10 mars 2009 MARCHES DE TRAVAUX T R A N C H E D E 1

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics)

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics) LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics) OBJET OU ACCORD- Fourniture de carburant pour les besoins du parc automobile mini : 20 000 HT maxi :

Plus en détail

MARCHES DE TRAVAUX 30/03/2011 31/05/2011 19/12/2011 18/03/2011

MARCHES DE TRAVAUX 30/03/2011 31/05/2011 19/12/2011 18/03/2011 VILLE DE SAINT-BRICE-SOUS-FORET Liste des marchés conclus en 2011 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (Article 133 du code des marchés publics) MARCHES DE TRAVAUX Petits travaux de réparation

Plus en détail

Article 133 : VILLE DE FEURS - ANNEE 2011

Article 133 : VILLE DE FEURS - ANNEE 2011 Article 133 : VILLE DE FEURS - ANNEE 2011 Article 133 : liste des s conclus en 2011 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 20

Plus en détail

VILLE DE FORBACH - 57600

VILLE DE FORBACH - 57600 DIRECTION ADMINISTRATIVE 2 ----- Service des Marchés Publics VILLE DE FORBACH - 57600 RECAPITULATIF DES MARCHES PUBLICS PASSES EN 2013 Conformément à l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de

Plus en détail

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 6.2011 Nous certifions que les actes portés sur la liste ci-après, comportant 3 pages, figurent dans le recueil n 6 de l année 2011, mis à disposition le Pour le Maire,

Plus en détail

P R É F E T D É L É G U É D E S A I N T - B A R T H É L E M Y E T D E S A I N T - M A R T I N **********

P R É F E T D É L É G U É D E S A I N T - B A R T H É L E M Y E T D E S A I N T - M A R T I N ********** P R É F E T D É L É G U É D E S A I N T - B A R T H É L E M Y E T D E S A I N T - M A R T I N APPEL D OFFRES OUVERT Marché à procédure adaptée Art. 28 du CMP Marché N : PREF 2012 01 Marché de travaux ACTE

Plus en détail

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 1.2011 Nous certifions que les actes portés sur la liste ci-après, comportant 3 pages, figurent dans le recueil n 1 de l année 2011, mis à disposition le Pour le Maire,

Plus en détail

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Juillet 2013

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Juillet 2013 4574 Maîtrise d'œuvre pour l'amélioration thermique du groupe scolaire saint-exupéry l'atelier 127/SAS BETREC IG Tranche ferme :167 880 Tranche conditionnelle : 6 720 05/07/13 4581 Acquisition de fournitures

Plus en détail

D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE. e n m a t i è r e s p o r t i v e. Les équipements sportifs

D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE. e n m a t i è r e s p o r t i v e. Les équipements sportifs D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE e n m a t i è r e s p o r t i v e Les équipements sportifs JANVIER 2010 Janvier 2010 2/10 LES EQUIPEMENTS SPORTIFS STRUCTURANTS Les équipements

Plus en détail

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini. Lot 1: Fourniture d'imprimés administratifs

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini. Lot 1: Fourniture d'imprimés administratifs Collectivité: MAIRIE DE YUTZ LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2009 (art. 133) Date impression: 10/10/2015 à 09 h 27 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC

Plus en détail

Marchés de travaux entre 4000 et 19 999 HT

Marchés de travaux entre 4000 et 19 999 HT Marchés de travaux entre 4000 et 19 999 HT Branchement d'assainissement RAY JEAN LUC 88050 10/02/2010 Travaux de génie civil pour la réalisation de travaux hors entreprise chantier RAY JEAN LUC 88050 08/02/2010

Plus en détail

MARCHES DE TRAVAUX. intitulé du marché n lot désignation lot non titulaire code postal date notification montant initial HT

MARCHES DE TRAVAUX. intitulé du marché n lot désignation lot non titulaire code postal date notification montant initial HT prix de 4 000 HT à 19 999,99 HT MARCHES DE TRAVAUX Aménagement de la place et du parc de stationnement Plantation d'arbres hautes tiges VERT LIMOUSIN 95250 23/12/2008 8 421,00 1 Logement 113 bd carnot

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2008

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2008 LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2008 MARCHES COMPRIS ENTRE 4 000 HT ET 19 999.99 HT 30/01/2008 Fourniture de Documents Imprimés et Multimédias Livres Jeunesse MARAIS DU LIVRE 59190 30/01/2008 Fourniture de

Plus en détail

MARCHE DE TRAVAUX. Ville de Bellerive sur Allier / Marchés publics. Liste des marchés conclus en 2011

MARCHE DE TRAVAUX. Ville de Bellerive sur Allier / Marchés publics. Liste des marchés conclus en 2011 MARCHE DE TRAVAUX Tranche Objet Date Attributaire Code postal 20 000 89 999,99 Travaux de réfection bâtiments scolaires Lot n 1 : plâtrerie, peinture Travaux de réfection bâtiments scolaires Lot n 2 :

Plus en détail

Marchés de travaux conclus en 2014 pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT

Marchés de travaux conclus en 2014 pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Marchés de travaux conclus en 2014 pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT 14BATT03 14ENVT06 Désamiantage de la salle Fernand Léger Travaux de réhabilitation d'allées au

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics 940 CARBURANTS PRIS EN STATION SERVICE - VILLE 30/12/2014 SUPER U

Plus en détail

Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix

Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix Liste des marchés conclu en 2010 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 En application de l'article 133 du Code des marchés publics

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 En application de l'article 133 du Code des marchés publics LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 En application de l'article 133 du Code des marchés publics MARCHES DE TRAVAUX Tranches HT Objet Date du marché Nom de l'attributaire Code postal 4 000,00 à 19 999,99

Plus en détail

Article 133 : liste des marchés conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 (article 133 du code des marchés publics 2006)

Article 133 : liste des marchés conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 (article 133 du code des marchés publics 2006) DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS VILLE DE NOISY-LE-GRAND Article 133 : liste des marchés conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 (article 133 du code des marchés publics 2006)

Plus en détail

VILLE DE RUPT SUR MOSELLE ETAT RECAPITULATIF DES MARCHES PUBLICS ATTRIBUES EN 2012. Entreprise retenue

VILLE DE RUPT SUR MOSELLE ETAT RECAPITULATIF DES MARCHES PUBLICS ATTRIBUES EN 2012. Entreprise retenue VILLE DE RUPT SUR MOSELLE ETAT RECAPITULATIF DES MARCHES PUBLICS ATTRIBUES EN 2012 Nature des s MARCHES DE TRAVAUX TRANCHE de 20 000 à 89 999,99 HT Programme d'entretien de voirie MAPA Lot 1 - Monocouche

Plus en détail

Architecte DPLG Ingénierie H.Q.E. 3 Entreprises

Architecte DPLG Ingénierie H.Q.E. 3 Entreprises Architecte DPLG Ingénierie H.Q.E BP 60393 59337 Tourcoing Cedex Tél. 03 20 28 93 93 Fax 03 20 28 93 94 pc@pierrecoppe.fr www.impact-qe.com 3 EcoCentre La Tuilerie à Grisolles (02) Maîtrise d ouvrage :

Plus en détail

Liste des marchés conclus (article 133 du Code des marchés publics) Année 2013

Liste des marchés conclus (article 133 du Code des marchés publics) Année 2013 Nature des prestations : Travaux Année 2013 Marché(s) dont le montant est compris entre 20 000 et 89 999,99 H.T. : Numéro du Marché Objet du Marché Date de 2012-185 FAYL BILLOT/Travaux d'extension et d'humanisation

Plus en détail

Bâtiments Sports et Loisirs

Bâtiments Sports et Loisirs Bâtiments Sports et Loisirs Une construction d avenir pour le Sport et les Loisirs Depuis près de 50 ans, la société Losberger France (anciennement Walter), concepteur et fabricant français, est un acteur

Plus en détail

Communauté de Communes du Val-de-Drôme

Communauté de Communes du Val-de-Drôme Communauté de Communes du Val-de-Drôme LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 en application de l'arrêté du 04 Août 2011 (article 133 du code des s publics 2006) MARCHES DE FOURNITURES MARCHES DE 20 000 à 89

Plus en détail

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013 DATE 4727 Réhabilitation des locaux de la maison des services publics Saint Jean - lot 08 : Façades bardages / Menuiseries extérieure / serrurerie FOLGHERA BELAY 72 590,85 15/11/13 4765 Achat d'un polybenne

Plus en détail

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - AOUT 2015

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - AOUT 2015 5280 Acquisition de logiciels de bases et prestations associées (logiciels bureautiques, réseaux, systèmes et sécurité) SCC Sans montant minimum Sans montant maximum 27/07/15 5294 5298 5322 5324 5325 Diagnostics

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE (Arrêté ministériel du 21 juillet 2011 en application de l'article 133 du CMP) De 20 000 HT à 89 999,99 HT

Plus en détail

MARCHES DE TRAVAUX. Date du marché. Attributaires. Construction de Pôle Petite Enfance à PVP 8/02/12 FROID 77 SAS 77240 Lot 10

MARCHES DE TRAVAUX. Date du marché. Attributaires. Construction de Pôle Petite Enfance à PVP 8/02/12 FROID 77 SAS 77240 Lot 10 Article 133 : liste des s conclus en 2012 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) Publication de cette liste sur http://www.e-marchespublics.com

Plus en détail

LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2011 (article 133 du Code des marchés publics) TRAVAUX

LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2011 (article 133 du Code des marchés publics) TRAVAUX CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE REGION DES ILES DE GUADELOUPE LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2011 (article 133 du Code des marchés publics) TRAVAUX MARCHES DE TRAVAUX DE 20 000 A 89 999 EUROS

Plus en détail

Article 133 : MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE (78)

Article 133 : MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE (78) Article 133 : MAIRIE DE SAINT CYR L'ECOLE (78) Article 133 : liste des marchés conclus en 2014 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code

Plus en détail

Proposition temporaire d aménagement des locaux scolaires et périscolaires pour la rentrée 2011/12 :

Proposition temporaire d aménagement des locaux scolaires et périscolaires pour la rentrée 2011/12 : Proposition temporaire d aménagement des locaux scolaires et périscolaires pour la rentrée 2011/12 : 1. Petit rappel de la Problématique rencontrée : Fonctionnement d une classe à 19 élèves au 1er étage

Plus en détail

SERVICE De 20 000 HT à 89 999 HT Etude de programmation relative au projet d'implantation du théâtre quartier d'ivry CDN à la manufacture

SERVICE De 20 000 HT à 89 999 HT Etude de programmation relative au projet d'implantation du théâtre quartier d'ivry CDN à la manufacture SERVICE De 20 000 HT à 89 999 HT Etude de programmation relative au projet d'implantation du théâtre quartier d'ivry CDN à la manufacture 3/1 Aubry-Guiguet 75011 Mission de contrôle technique dans l'opération

Plus en détail

Liste des marchés conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013. Marchés de TRAVAUX conclus en tant que pouvoir adjudicateur

Liste des marchés conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013. Marchés de TRAVAUX conclus en tant que pouvoir adjudicateur Liste des s conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013 établie dans les conditions définies par l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code des s publics et relatif à

Plus en détail

APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT

APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE NOZAY ET LA SELA POUR LA GESTION DE LA COPROPRIETE DU BATIMENT SITUE TERRASSES DE LA CHESNAIE 44170 NOZAY 1 /7 ENTRE LES SOUSSIGNEES : La Communauté

Plus en détail

MAIRIE DE SAINT RAPHAEL PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2012

MAIRIE DE SAINT RAPHAEL PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2012 MAIRIE DE SAINT RAPHAEL PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2012 Article 133 du Code des Marchés Publics MARCHES DE FOURNITURES Marchés compris entre 20.000,00 HT et 89.999,99 HT Fourniture et installation

Plus en détail

VILLE DE CHALON-SUR-SAONE LISTE ANNUELLE DES MARCHES NOTIFIES EN 2014 (Marchés de Travaux) TRANCHE DE 20 000 HT A 89 999,99 HT

VILLE DE CHALON-SUR-SAONE LISTE ANNUELLE DES MARCHES NOTIFIES EN 2014 (Marchés de Travaux) TRANCHE DE 20 000 HT A 89 999,99 HT (Marchés de Travaux) Réfection de la passerelle de la Fosse aux lions (MOE : GEBOA) offre de base : 48 000,00 HT PSE 3 : 6 150,00 HT PSE 4 : 3 229,00 HT TEGC 71210 MONTCHANIN 57 379,00 02/07/2014 2,5 Rénovation

Plus en détail

LISTE MARCHES TRAVAUX 2014 (Art 133 du CMP)

LISTE MARCHES TRAVAUX 2014 (Art 133 du CMP) N OBJET DATE ATTRIBUTAIRE 90 000,00 à 5 185 999,99 5 186 000,00 et plus Réhabilitation de l'étanchéité intérieure des bâches de la station de surpression du Calvaire sur la commune de Grand-Quevilly 02/01/2014

Plus en détail

Rapport annuel des marchés conclus en 2013 Article 133 du Code des Marchés Publics. Marchés de travaux

Rapport annuel des marchés conclus en 2013 Article 133 du Code des Marchés Publics. Marchés de travaux Marchés de travaux DIC SAS Travaux de construction vestaire rugby Cloisons, doublages, peinture 13-06-06 155 rue de la Grenne 18/03/2013 38 780 SEPTEME VTS PLOMBERIE Travaux de construction vestaire rugby

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Lot 12: Equipements sportifs Lot 13: Revêtements de sol sportif Pose d un bardage

Plus en détail

Pose de Mobilier Urbain

Pose de Mobilier Urbain Pose de Mobilier Urbain PRÉSENTATION DE L ENTREPRISE LES AVANTAGES DU CAROTTAGE MDC CAROTTAGE est votre spécialiste du carottage, sciage et pose de mobilier urbain. Notre société compte au sein de ses

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 Pour des Travaux 14043003 Création d un Ascenseur - Résidence BEL HORIZON, 20 rue Franklin 42000 SAINT ETIENNE PLATRERIE PEINTURE 14051000 Remplacement de boîtes aux lettres

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 13.29.05 TRAVAUX DE CREATION DE TROIS LOGEMENTS A L ECOLE VALLOU Serrurerie 13.29.06 TRAVAUX

Plus en détail

Commission Communale d Accessibilité du 20 mai 2015 de Comines-France

Commission Communale d Accessibilité du 20 mai 2015 de Comines-France Stratégie patrimoniale municipale pour la mise en accessibilité des Etablissements Recevant du Public (ERP) & des Installations Ouvertes au Public (IOP). Commission Communale d Accessibilité du 20 mai

Plus en détail

Marchés de travaux. > Tranche 20 000 à 89 999,99 HT. Date Objet du marché Nom et adresse du titulaire Observations Montant HT

Marchés de travaux. > Tranche 20 000 à 89 999,99 HT. Date Objet du marché Nom et adresse du titulaire Observations Montant HT Marchés conclus en Article 133 du Code des Marchés Publics, conformément à l arrêté du 8 décembre 2006 paru au Journal Officiel du 17 décembre 2006 Marchés de travaux Lot n 7 Charpente/couverture/zinguerie

Plus en détail

HABITER LE BOIS D ATON

HABITER LE BOIS D ATON COMMUNE DE COURDIMANCHE (95) HABITER LE BOIS D ATON CREATION D UN ECOQUARTIER PRESENTATION DU 1 MARS 2013 SOMMAIRE PLAN GENERALE D AMENAGEMENT VOLUMETRIE GENERALE MIXITE DES TYPOLOGIES Individuels Maison

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 EN H.T. Article 133 du Code des marchés Publics - Arrêté du 21 juillet 2011 MARCHES DE TRAVAUX

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 EN H.T. Article 133 du Code des marchés Publics - Arrêté du 21 juillet 2011 MARCHES DE TRAVAUX VILLE DE MONTBELIARD Service Administration Générale LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 EN H.T. Article 133 du Code des marchés Publics - Arrêté du 21 juillet 2011 MARCHES DE TRAVAUX marché ou date 2014-040

Plus en détail

Liste des marchés conclus au titre de l'année 2014 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du Code des Marché Publics)

Liste des marchés conclus au titre de l'année 2014 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du Code des Marché Publics) Liste des s conclus au titre de l'année 2014 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du Code des Marché Publics) S'agissant des s allotis, leur valeur globale a été prise en compte afin

Plus en détail

Questionnaire. Date d effet souhaitée : Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél.

Questionnaire. Date d effet souhaitée : Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél. Questionnaire Questionnaire RC & DECENNALE Merci de bien vouloir nous retourner le questionnaire dûment complété et signé par: mail : contact@assurei.fr fax : 05.35.54.12.03 ou par courrier. Date d effet

Plus en détail

Nom et adresse de l organisme acheteur : VILLE DE SAINT ANDRE DE CUBZAC 8 Place Raoul Larche, BP 97, 33 240 Saint André de Cubzac

Nom et adresse de l organisme acheteur : VILLE DE SAINT ANDRE DE CUBZAC 8 Place Raoul Larche, BP 97, 33 240 Saint André de Cubzac Nom et adresse de l organisme acheteur : VILLE DE SAINT ANDRE DE CUBZAC 8 Place Raoul Larche, BP 97, 33 240 Saint André de Cubzac LISTE DES MARCHÉS D UN MONTANT SUPÉRIEUR À 15 000 HT CONCLUS EN 2014 Conformément

Plus en détail

MARCHES DE 90 000 HT à 4 999 999,99 EUROS HT MARCHES DE TRAVAUX

MARCHES DE 90 000 HT à 4 999 999,99 EUROS HT MARCHES DE TRAVAUX Ville de COUERON LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 15 000 à 89 999,99 EUROS HT MARCHES DE

Plus en détail

Actualisation de la formation spécifique de coordonnateur SPS suivant l arrêté du 26 décembre 2012

Actualisation de la formation spécifique de coordonnateur SPS suivant l arrêté du 26 décembre 2012 Actualisation de la formation spécifique de coordonnateur SPS suivant l arrêté du 26 décembre 2012 Tout coordonnateur SPS titulaire d une attestation de formation initiale. La réglementation : - les nouveaux

Plus en détail

Inventaire des bâtiments communaux. Commune de CREYS-MEPIEU

Inventaire des bâtiments communaux. Commune de CREYS-MEPIEU Inventaire des bâtiments communaux Commune de CREYS-MEPIEU Plan des parcelles communales 1 petit patrimoine (fours, lavoirs ) 2 logement 3 bâtiments industriels (ZA) 4 bâtiments scolaires/petite enfance/mairie

Plus en détail

MARCHES PUBLICS PASSES EN PROCEDURE ADAPTEE PASSES EN 2006

MARCHES PUBLICS PASSES EN PROCEDURE ADAPTEE PASSES EN 2006 Désignation des marchés Désignation des attributaires Caractéristiques du marché Mo Objet du marché Nom de l'entreprise Ville N Date marché unique Achat des plantes, fleurs, bulbes pour les besoins de

Plus en détail

Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT

Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT PA201125 Travaux de clôtures autour du stade Henri Guérin et des gymnases Tony Parker

Plus en détail

Questionnaire à destination des professionnels de l urbanisme, mandataires et organisations

Questionnaire à destination des professionnels de l urbanisme, mandataires et organisations Questionnaire à destination des professionnels de l urbanisme, mandataires et organisations DÉFIS Climat 1. Pensez-vous que ce soit utile de réduire nos déplacements afin de lutter contre les changements

Plus en détail

OUVERTURE ET FERMETURE DES PORTES D ACCES DU PARC DES VOYETTES A CYSOING

OUVERTURE ET FERMETURE DES PORTES D ACCES DU PARC DES VOYETTES A CYSOING Ville de Cysoing Hôtel de Ville 2, place de la République BP 67 59830 CYSOING Tél : 03.20.79.44.70. Fax : 03.20.79.57.59. N Cys OUVERTURE ET FERMETURE DES PORTES D ACCES DU PARC DES VOYETTES A CYSOING

Plus en détail

LE MONET SAINT DENIS / 93

LE MONET SAINT DENIS / 93 LE MONET SAINT DENIS / 93 DOSSIER DE PRESSE SOMMAIRE JUIN 2015 LIVRAISON DE L IMMEUBLE DE BUREAUX LE MONET... 2 LE MONET DES BUREAUX à HAUTE VALEUR AJOUTéE ENVIRONNEMENTALE DANS UN NOUVEAU BASSIN DE VIE...

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 313 347 311 316 312 348 CARRELAGE-FAIENCE Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT AIRES DE JEUX : REMPLACEMENT DE JEUX (ECOLE

Plus en détail

MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS

MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE POLE AFFAIRES JURIDIQUES TEL 02 38 79 33 81 / 02 38 79 33 95 MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A

Plus en détail

ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE...

ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE... Académie :. Etablissement : ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE... Conformément à l'article 27 du code des marchés publics, ces marchés sont classés par catégories homogènes ou

Plus en détail

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL LE SEC LUNDI 14 MAI 2007

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL LE SEC LUNDI 14 MAI 2007 Département de la Seine Saint-Denis REPUBLIQUE FRANCAISE Liberté - Egalité - Fraternité SEC VILLE DE NOISY LE ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL LE SEC LUNDI 14 MAI 2007 A 18 H 30 Date de transmission

Plus en détail

Date du marché. Aménagement d'un square à Joliot Curie - lot maçonnerie 26/08/2010 SFEV 91150 ETAMPES INDICATIONS OBLIGATOIRES.

Date du marché. Aménagement d'un square à Joliot Curie - lot maçonnerie 26/08/2010 SFEV 91150 ETAMPES INDICATIONS OBLIGATOIRES. liste des s conclus en 2010 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 10 mars 2009 (article 133 du code des s publics) Au cours du premier trimestre de chaque année, le pouvoir

Plus en détail

COMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28

COMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28 COMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28 Du Code des Marchés Publics CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P FOURNITURE

Plus en détail

LISTE MARCHES TRAVAUX 2012 (Art 133 du CMP)

LISTE MARCHES TRAVAUX 2012 (Art 133 du CMP) N OBJET DATE ATTRIBUTAIRE 20 000,00 à 89 999,99 90 000,00 à 4 999 999,99 5 000 000,00 et plus Travaux d'interconnexion entre les réseaux d'eau potable de St Jacques sur Darnétal et Roncherolles sur le

Plus en détail

VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT

VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée Place René LESCOT CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE...3

Plus en détail

conseil municipal L équipement des écoles en numérique va se poursuivre pendant tout le mandat.

conseil municipal L équipement des écoles en numérique va se poursuivre pendant tout le mandat. conseil municipal L équipement des écoles en numérique va se poursuivre pendant tout le mandat. Les enfants des écoles vont régulièrement rencontrer les résidents des logements-foyers. PoitiersMag page

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 VILLE DE LILLERS LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 62190 LILLERS MARCHES COMPRIS ENTRE 4 000 HT ET 19 999.99 HT 30/01/2007 Fourniture de Documents Imprimés et Multimédias Livres Adultes BEL 62400 30/01/2007

Plus en détail

confiez-nous vos projets

confiez-nous vos projets Groupe confiez-nous vos projets CONTRUCTION NEUVE / GROS ŒUVRE / TCE BéTON ARMé / GéNIE CIVIL / réhabilitation Spécialisée dans la Construction et la Réhabilitation en Gros Oeuvre et Tous Corps d état,

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 4014005 REFECTION DE LA TOITURE TERRASSE TEC ETANCHEITE 14650 CARPIQUET 16 870,00 30/10/14

Plus en détail

Questionnaire auto-entrepreneur Assuré

Questionnaire auto-entrepreneur Assuré 1. Nom de à assurer : Questionnaire auto-entrepreneur Assuré Nom, prénom du gérant : 2. Adresse de : Voie : Code Postal : Commune : Tél. : Fax : E-mail : 3. Date de création : 4. Numéro de SIREN : ou création

Plus en détail

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE Raison sociale : Représentant légal : Adresse : Code postal : Commune : Téléphone : Fax : Email : @ Site Web : www. Code NAF : N Siret : Date de

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 MARCHES COMPRIS ENTRE 15 000 HT ET 89 999.99 HT FOURNITURES 04/03/2013 Location - Maintenance 10 copieurs pour les écoles Unique KONICA MINOLTA 59650 04/03/2013 Achat

Plus en détail

DPGF lot 1 DOUBLAGE/CLOISONS/FX PLAFONDS Décomposition du Prix Global et Forfaitaire

DPGF lot 1 DOUBLAGE/CLOISONS/FX PLAFONDS Décomposition du Prix Global et Forfaitaire VILLE D HOUDAIN Réhabilitation thermique des écoles Jules Elby et Léon Blum Aménagement de l accès Ecole Elby PRO - DCE OCTOBRE 213 DPGF lot 1 DOUBLAGE/CLOISONS/FX PLAFONDS Décomposition du Prix Global

Plus en détail

FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE DEUX SITES DE FILTRAGE D ACCES PAR BORNES ESCAMOTABLES 25/01/2013 CITINNOV (13160)

FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE DEUX SITES DE FILTRAGE D ACCES PAR BORNES ESCAMOTABLES 25/01/2013 CITINNOV (13160) Catégorie : TRAVAUX Listes des marchés conclus par Ville de Nîmes pour la période du 01/01/2013 au 31/12/2013 Caté TRAVAUX : Marchés de 20 000,00 HT à 89 999,99 HT Catégorie : TRAVAUX Marchés de 20 000,00

Plus en détail

DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS VILLE DE NOISY-LE-GRAND

DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS VILLE DE NOISY-LE-GRAND MARCHES DE TRAVAUX DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS VILLE DE NOISY-LE-GRAND Article 133 : liste des marchés conclus en 2008 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 (article 133 du code des marchés

Plus en détail

LES TRAVAUX SUR LE PATRIMOINE BÂTI

LES TRAVAUX SUR LE PATRIMOINE BÂTI LES TRAVAUX SUR LE PATRIMOINE BÂTI À VERSAILLES Versailles a su conserver son remarquable patrimoine architectural. Chacun de nous l apprécie, le respecte et le valorise afin que notre ville conserve l

Plus en détail

Impôts 2015. TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans. particuliers. professionnels du bâtiment

Impôts 2015. TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans. particuliers. professionnels du bâtiment Impôts 2015 TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans particuliers professionnels du bâtiment travaux relevant des taux réduits attestation Les principaux taux de TVA depuis le 1er

Plus en détail

SERVICE INFORMATIQUE MUTUALISÉ COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DES ACHARDS

SERVICE INFORMATIQUE MUTUALISÉ COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DES ACHARDS SERVICE INFORMATIQUE MUTUALISÉ COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DES ACHARDS HISTORIQUE 2008 : Sécurité informatique (antivirus et sauvegarde) 2009 : Définition d un projet informatique intercommunal (AMO

Plus en détail

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 10 FEVRIER 2012

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 10 FEVRIER 2012 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 10 FEVRIER 2012 Pour 2012, 4 axes majeurs Pour soutenir la consommation des ménages, Ne pas augmenter les impôts locaux. Pour soutenir I activité économique, Investir

Plus en détail

MARCHES DE TRAVAUX. Forme du marché. Marchés de travaux de 20 000 HT à 89 999,99 HT. Marché ordinaire 4/01/2011 OS : 17/01/2011.

MARCHES DE TRAVAUX. Forme du marché. Marchés de travaux de 20 000 HT à 89 999,99 HT. Marché ordinaire 4/01/2011 OS : 17/01/2011. Direction des s MARCHES DE TRAVAUX du Date de début Date de Fin Durée maximum prix s de travaux de 20 000 HT à 89 999,99 HT SETE 78 143 010-041 Travaux de création de deux rampes au 1-3 rue, Richard Wagner

Plus en détail

MARCHES DE TRAVAUX CONCLUS PAR LA VILLE DE VILLEPINTE EN 2013

MARCHES DE TRAVAUX CONCLUS PAR LA VILLE DE VILLEPINTE EN 2013 MARCHES DE TRAVAUX CONCLUS PAR LA VILLE DE VILLEPINTE EN 2013 Réalisation d'un columbarium 12/03/2013 ACR SERVICES 01230 Désamiantage des Tennis du Manège 13/06/2013 AG DEVELOPMENT 84602 Retrait de canalisations

Plus en détail

X k RAPPORT DE PRESENTATION DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 24JANVIER2015. Ordre du jour. Installation d un nouveau conseiller municipal

X k RAPPORT DE PRESENTATION DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 24JANVIER2015. Ordre du jour. Installation d un nouveau conseiller municipal X k v.ville-chamblyfr RAPPORT DE PRESENTATION DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU SAMEDI 24JANVIER2015 Ordre du jour : Installation d un nouveau conseiller municipal + Compte rendu des décisions prises

Plus en détail

MARCHÉS DE FOURNITURES. Tranche inférieure à 19 999, 99 EUROS HT

MARCHÉS DE FOURNITURES. Tranche inférieure à 19 999, 99 EUROS HT MARCHÉS DE FOURNITURES Objet du marché Date de notification Nom de l'attributaire Code Postal de l'attributaire Montant du marché HT Acquisition d'un photocopieur/imprimante pour le Département des Études

Plus en détail

RAPPORT DE L ARCHITECTE

RAPPORT DE L ARCHITECTE REPUBLIQUE TUNISIENNE GOUVERNORAT DE NABEUL COMMUNE DE HAMMAMET ETAT DES LIEUX DU LOTISSEMENT «DIAR HAMMAMET» PROMOTEUR : SYNDIC CITE «DIAR HAMMAMET» RAPPORT DE L ARCHITECTE MARS 2012 1/14 SOMMAIRE PRESENTATION

Plus en détail

Liste des marchés supérieurs à 15 000 euros HT conclus en 2012 par la C.A.D. conformément à l'article 133 du code des marchés publics

Liste des marchés supérieurs à 15 000 euros HT conclus en 2012 par la C.A.D. conformément à l'article 133 du code des marchés publics Liste des marchés supérieurs à 15 000 euros HT conclus en 2012 par la C.A.D. conformément à l'article 133 du code des marchés publics Objet date attributaire code postal Montant durée en année N marché

Plus en détail

La ventilation de la salle de gymnastique et des locaux vestiaires et sanitaires sera également assainie.

La ventilation de la salle de gymnastique et des locaux vestiaires et sanitaires sera également assainie. 2 plans d exécution a été adjugée au bureau LZ&A Architectes SA. Ce dernier a établi un devis général, effectué un relevé précis et préparé les plans pour les appels d offres. La mise à l enquête pour

Plus en détail

BUREAU D INGENIERIE 48, rue Boissonade 75014 PARIS T. 33(0)1 70 64 22 32 Email : afillault@betbigs.com www.bigs-ingenierie.com

BUREAU D INGENIERIE 48, rue Boissonade 75014 PARIS T. 33(0)1 70 64 22 32 Email : afillault@betbigs.com www.bigs-ingenierie.com Tertiaire Plateforme logistique Enseignement Logement CABINET MEDICAL SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (91) Maître d Ouvrage : SCI des prés hauts de Saint-Germain Maître d Œuvre : Berthier Architectes Contexte

Plus en détail

RAPPORT ACCOMPAGNANT LE BUDGET COMMUNAL 2009 PRESENTE EN VERTU DE L ARTICLE 96 DE LA NOUVELLE LOI COMMUNALE

RAPPORT ACCOMPAGNANT LE BUDGET COMMUNAL 2009 PRESENTE EN VERTU DE L ARTICLE 96 DE LA NOUVELLE LOI COMMUNALE budget\rapport budget 2009 compilé.doc 1 RAPPORT ACCOMPAGNANT LE BUDGET COMMUNAL 2009 PRESENTE EN VERTU DE L ARTICLE 96 DE LA NOUVELLE LOI COMMUNALE Situation de l Administration et des Affaires de la

Plus en détail

HALLE DES SPORTS SERRURERIE. EXTENSION DU COMPLEXE SPORTIF DE KERCOCO à GUIPAVAS. Maître d ouvrage MAIRIE DE GUIPAVAS PLACE ST ELOI 29490 GUIPAVAS

HALLE DES SPORTS SERRURERIE. EXTENSION DU COMPLEXE SPORTIF DE KERCOCO à GUIPAVAS. Maître d ouvrage MAIRIE DE GUIPAVAS PLACE ST ELOI 29490 GUIPAVAS HALLE DES SPORTS EXTENSION DU COMPLEXE SPORTIF DE KERCOCO à GUIPAVAS Maître d ouvrage MAIRIE DE GUIPAVAS PLACE ST ELOI 29490 GUIPAVAS LOT N 07 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES SERRURERIE 1 VRD

Plus en détail

GITE D'ETAPE "chez Mimile"

GITE D'ETAPE chez Mimile GITE D'ETAPE "chez Mimile" Notre gîte d'étape est en train de voir le jour, après des mois et des années d'études et de recherche de fonds pour sa réalisation. Merci au Conseil Général, à la Région, au

Plus en détail

Rapport pour la commission permanente du conseil régional. Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france

Rapport pour la commission permanente du conseil régional. Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france CP 13-294 Rapport pour la commission permanente du conseil régional AVRIL 2013 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france HABILITATION DU PRESIDENT

Plus en détail

ASSURE 1- NATURE DE L ENTREPRISE : EURL SARL SA ETS ENTREPRISE MR AUTRE NOM DE L ENTREPRISE : NOM ET PRENOM DU GERANT :

ASSURE 1- NATURE DE L ENTREPRISE : EURL SARL SA ETS ENTREPRISE MR AUTRE NOM DE L ENTREPRISE : NOM ET PRENOM DU GERANT : Proposition d Assurance Responsabilité Civile et décennale des Entreprises de Construction A retourner par Fax au 04 37 24 52 79 ou par mail à narjisse.boughanemi@entrepreneursdelacite.org Tél : 04 37

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Consult 11/35 REFECTION DE LA TOITURE DES ECURIES DE CASTILLON Pour des Travaux DI MARIA BATIMENT Consult 11/33 REMPLACEMENT DE LA CLOTURE EST DE L'ECOLE PRIMAIRE JEAN JAURES

Plus en détail