LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2O14 (Article 133 du Code des Marchés Publics)

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2O14 (Article 133 du Code des Marchés Publics)"

Transcription

1 LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2O14 (Article 133 du Code des Marchés Publics)

2 MARCHE DE TRAVAUX de HT à HT Construction local pour une unité de matières de HBM Construction janvier 2014 curage Extension de la base de chars à voile Relance du lot n 8 : électricité SARL EUROTELEC février 2014 Réfection des joints de carrelages et faïences du complexe ICEO Carrelages et Revêtements du Calaisis mars 2014 Fourniture et la pose de menuiseries sur divers équipements Lot n 1 : remplacement de menuiseries intérieures et extérieures alu et métalliques à la piscine Ranson et Icéo S.A.S. Dufeutrelle Lot n 2 : remplacement de portes métalliques sur l accueil de gens du voyage S.A.S. Dufeutrelle juin 2014 Lot n 3 : remplacement de l ensemble des menuiseries extérieures de deux logements, rue S.A.S. Dufeutrelle Daurat à Marck Rénovation de la façade sud de l école de musique de Blériot-Plage Lot n 1 : isolation thermique par l extérieur SARL AREA Cote d Opale Lot n 2 : menuiserie extérieure SAS Dufeutrelle juillet 2014 Réhabilitation du rez de chaussée de l ancien bâtiment du CRD Nicoletta Series juillet 2014 Réfection des joints de carrelages et faïences du complexe ICEO Carrelages et Revêtements du Calaisis aout 2014

3 Tirage de fibre optique dans les infrastructures existantes de Cap Calaisis Generic Réseaux octobre 2014 MARCHE DE TRAVAUX de à MARCHE DE TRAVAUX supérieur à Raccordement aux réseaux d assainissement 2014/2015 Travaux d infrastructures sur le réseau de fibre optique SOGEA Nord Hydraulique juillet 2014 GENERIC Réseau SAS octobre 2014

4 MARCHE DE FOURNITURES de à Réalisation d une vidéo sur la politique de la ville SARL TAPPROD février 2014 Fourniture et mise en œuvre d un logiciel de G.M.A.O. I.T.M février 2014 Acquisition d un engin agricole neuf et d un tracteur industriel de matériel pour l aéroport de Loxagri Motoculture février 2014 Calais-Dunkerque Offre de repas sportifs adultes à la base de voile Tom Souville Gout des mets restauration juillet 2014 Fourniture de réactifs et consommables pour le laboratoire Lot n 1 : fourniture de réactifs et consommables Dislab pour la photométrie Lot n 2 : fourniture de réactifs et consommables Dislab octobre 2014 pour le laboratoire Fourniture et pose de sanitaires mobiles à grande capacité de stokage ITS Groupe Maillard Industrie octobre 2014

5 MARCHE DE FOURNITURES de à Fourniture de mobiliers et d équipements divers pour la nouvelle école d arts du Calaisis Lot n 1 : mobilier de bureaux et d enseignements SARL Nelle AVN Daulmerie Lot n 2 : électroménager Temp O Lot n 3 : équipement audio-vidéo SARL Nelle AVN Daulmerie Lot n 4 : équipement de cuisson céramique Patrick Deseur, poterie du Vieux Bac Lot n 5 : presse à gravure ZAUGG Frères SA aout 2014 Fourniture de matériels informatiques PRODWARE septembre 2014 MARCHE DE FOURNITURES supérieur à Marché de vêtements de travail, de chaussures et d équipements de protection individuelle Lot n 1 : vêtements d images et de blouses. BIA Lot n 2 : costumes et uniformes. Pro Wear Lot n 3 : vêtements de pluie, de froid et de haute BIA visibilité. Lot n 4 : chaussures BIA Lot n 5 : vêtements des équipements sportifs Défi Sport Lot n 6 : vêtements pour les sapeurs pompiers BIA Lot n 7 : équipements de protection individuel BIA juin 2014

6 MARCHE DE SERVICES de à Encadrement et organisation de l activité voile scolaire primaire à la base Tom Souville année 2014 Mission de maitrise d œuvre pour l étude, l élaboration et le suivi de la réalisation des travaux d extension de la station d épuration de Sangatte Entretien des zones d activités : balayage mécanique des voiries communautaires Entretien des espaces verts de la Communauté d Agglomération Cap Calaisis zone du colombiervirval Yacht Club du Calaisis mars 2014 SAS Amodiag Environnement décembre 2014 SANEF Services aout 2014 SARL SEVE aout 2014

7 MARCHE DE SERVICES de à Maintenance des portes, portails et portes sectionnelles automatiques SAS Dufeutrelle février 2014 Reprise d un plan d activité téléphonique et informatique Lot n 1 : mise en place d un plan de reprise d activité téléphonique INEO COM NORD SA février 2014 Lot n 2 : mise en place d un plan de reprise d activité informatique Proware Marché d étude au sens de la loi MOP et mission d assistance à maitrise d ouvrage pour la Cabinet d Etude Marc Merlin mars 2014 réalisation d un crématorium intercommunal Entretien des zones d activités : ramassage des déchets et opérations de propretés urbaines SARL Cap Energie aout 2014 Gestion du service intercommunal de fourrière LPA Nord de la France décembre 2014 des animaux errants Analyses chimiques, bactériologiques et RSDE Lot n 1 : analyses physico-chimique Eurofins IPL Nord Lot n 2 : analyses bactériologiques Eurofins IPL Nord octobre 2014 Lot n 3 : campagne de mesure de RSDE SOCOR SA Gestion de l entretien et maintenance du réseau de fibre optique Sogetel décembre 2014

8 MARCHE DE SERVICES supérieur à Entretien des espaces verts Lot n 1 : piscine patinoire ICEO / hôtel communautaire SAEE Flandres Lot n 2 : base de chars à voile des Hemmes de SARL Cap Energie Marck Lot n 3 : base de voile Tom Souville de Sangatte SARL Cap Energie Lot n 4 : parc d activité Transmarck SARL Cap Energie Lot n 5 : parc d activité Marcel Doret et ZI des SARL Cap Energie Dunes Lot n 6 : parc d activité du Virval SAEE Flandres Lot n 7 : les ouvrages dd assainissement répartis SARL Cap Energie sur l ensemble du territoire de l agglomération Lot n 8 : entretien des espaces verts colombier Infructueux virval Exploitation des installations de chauffage des bâtiments de la Communauté d Agglomération du Calaisis Lot n 1 : l hôtel communautaire Dalkia Lot n 2 : le conservatoire de musique et de danse Dalkia Lot n 3 : la base de voile Tom Souville Cofély Service Lot n 4 : l aéroport de Calais Dunkerque Cofély Service Lot n 5 : le refuge fourrière des animaux Dalkia Lot n 6 : la station d épuration Jacques Monod Société IDEX Energie Lot n 7 : la base de char à voile Cofely Service Lot n 8 : l école d art (ancien bâtiment) Dalkia Lot n 9 : l école d art (nouveau bâtiment) Société IDEX Energie juin octobre 2014

9 Valorisation agricole des boues Terralys SA, centre nord décembre 2014 Marché de transport de personnes 2015 Lot n 1 : transport des scolaires des écoles publiques maternelles et élémentaires des communes de Cap Calaisis vers la piscine Ranson et le complexe ICEO Lot n 2 : transport divers dans le cadre du jardin des arts Lot n 3 : transport des scolaires des écoles publiques maternelles et élémentaires des communes de Cap Calaisis vers le C.R.D. de musique et l école d art de Calais Lot n 4 : transport des scolaires des écoles publiques maternelles et élémentaires des communes de Cap Calaisis vers la base de char à voile des Hemmes de Marck 12 décembre 2014 Lot n 5 : transport des scolaires des écoles publiques maternelles et élémentaires des communes de Cap Calaisis vers la base de voile Tom Souville Lot n 6 : transport divers dans le cadre des actions de prévention du C.I.S.P.D. Lot n 7 : transport occasionnel de personnes lié aux diverses animations et manifestations culturelles, sportives, économiques, de loisirs ou politiques SARL Autocars Guy Portal

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2O13 (Article 133 du Code des Marchés Publics)

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2O13 (Article 133 du Code des Marchés Publics) LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2O13 (Article 133 du Code des Marchés Publics) Remarques : Date du marché : Il s agit de la date de signature de l acte d engagement par le Représentant du Pouvoir Adjudicateur,

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 12T02-01 Travaux d extension d un parc de stationnement impasse de Coulanges, rue de Paris

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS ET NOTIFIES MAIRIE DE BEDARIEUX

LISTE DES CONTRATS CONCLUS ET NOTIFIES MAIRIE DE BEDARIEUX Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Pour des Travaux Pour la tranche égale à 0 HT 1206T/4 CONSTRUCTION DE LOCAUX SANITAIRES - AMENAGEMENT D UNE PLANFOND DOUBLAGE CLOISONS 1206T/5 CONSTRUCTION DE LOCAUX SANITAIRES

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 (à partir de 20 000 HT)

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 (à partir de 20 000 HT) LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 (à partir de 20 000 HT) DATE OBJET ATTRIBUTAIRE CODE POSTAL TRAVAUX Montant du marché compris entre 20 000 euros HT et 89 999HT 10/06/2013 Travaux d'enfouissement des

Plus en détail

TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS

TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS Entre le : 0/0/ et // S/ S/ 8/0/08 ASSURANCE - RISQUES STATUTAIRES SOFCAP-SOFAXIS- CNP 0S/ 0S/ 8/0/08 PRESTATION DE MAINTENANCE ET DE DEPANNAGE DES ASCENSEURS ET DE L ELEVATEUR ELECTRIQUE VERTICAL 0S/

Plus en détail

Programme des épreuves des concours externes de recrutement des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation

Programme des épreuves des concours externes de recrutement des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation G1 Recrutements des assistants de recherche et de formation...2 G1.1 Assistant gestion de données patrimoniales...2 G1.2 Assistant technique en génie climatique...2 G1.3 Assistant technique en électricité...2

Plus en détail

03 Décembre 2012. Convention de transfert de maîtrise d ouvrage pour la création de sanitaires publics sur la commune de Giverny

03 Décembre 2012. Convention de transfert de maîtrise d ouvrage pour la création de sanitaires publics sur la commune de Giverny BUREAU COMMUNAUTAIRE 03 Décembre 2012 COMPTE RENDU DE REUNION Membres présents Gérard VOLPATTI, Pascal LEHONGRE, Yves ROCHETTE, André TURC, Jean-Jacques CHOLET, Cécile CARON, Moïse LEVASSEUR, Jean-Yves

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Lot 12: Equipements sportifs Lot 13: Revêtements de sol sportif Pose d un bardage

Plus en détail

Liste des marchés conclus en 2014 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du Code des marchés publics) FOURNITURES

Liste des marchés conclus en 2014 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du Code des marchés publics) FOURNITURES Liste des marchés conclus en 2014 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du Code des marchés publics) FOURNITURES FOURNITURES (20 000 HT à 89 999,99 HT) Objet Date Nom attributaire

Plus en détail

PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS

PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Fournitures PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Tranche de 4 000 HT à 19 999 HT 08.04 Fourniture de cartes essence 08.33 Acquisition du véhicule de fonction

Plus en détail

ETAT DES MARCHES COMMUNAUTE URBAINE D'ALENÇON CONCLUS EN 2009

ETAT DES MARCHES COMMUNAUTE URBAINE D'ALENÇON CONCLUS EN 2009 ETAT DES MARCHES COMMUNAUTE URBAINE D'ALENÇON CONCLUS EN 2009 OBJET TITULAIRE CODE POSTAL DATE de 4 000 H.T. à 19 999 H.T. Fournitures Lot 1 : tondeuse autoportée CALVET Motoculture 61250 22/04/2009 Lot

Plus en détail

Communauté de Communes du Val-de-Drôme

Communauté de Communes du Val-de-Drôme Communauté de Communes du Val-de-Drôme LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 en application de l'arrêté du 04 Août 2011 (article 133 du code des s publics 2006) MARCHES DE FOURNITURES MARCHES DE 20 000 à 89

Plus en détail

Article 133 : VILLE DE FEURS - ANNEE 2011

Article 133 : VILLE DE FEURS - ANNEE 2011 Article 133 : VILLE DE FEURS - ANNEE 2011 Article 133 : liste des s conclus en 2011 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 20

Plus en détail

Article 133 : VILLE DE NOYON 60400

Article 133 : VILLE DE NOYON 60400 Article 133 : VILLE DE NOYON 60400 Article 133 : liste des marchés conclus en 2010 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 10 mars 2009 (article 133 du code des marchés publics)

Plus en détail

Surface habitable : 240 M² Bar : Oui Hammam : Oui Surface du terrain : / ADSL : Oui Terrasse : Oui

Surface habitable : 240 M² Bar : Oui Hammam : Oui Surface du terrain : / ADSL : Oui Terrasse : Oui Visite du bien : 589827 Localisation : L Alpe D Huez Ville proche : Bourg D Oisans Autoroute : 58 Km Aéroport : Grenoble/Lyon Welcome in French Alps, un emplacement exceptionnel pour votre activité professionnelle

Plus en détail

Localisation générale : Parc d activité Loirécopark Desserte routière Desserte ferroviaire Aéroports

Localisation générale : Parc d activité Loirécopark Desserte routière Desserte ferroviaire Aéroports ATELIERS RELAIS Localisation générale : Parc d activité Loirécopark Commune d implantation : VAAS Villes les plus proches du site et populations respectives : - Château du Loir : 6 000 hab ; - Le Mans

Plus en détail

Communauté de Communes de l'arpajonnais

Communauté de Communes de l'arpajonnais Communauté de Communes de l'arpajonnais Parution de la liste des marchés conclus en 2012 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des

Plus en détail

Fonctionnement des services Alimentation, restauration et réception (prestations de services et fournitures)

Fonctionnement des services Alimentation, restauration et réception (prestations de services et fournitures) Développer les rencontres fournisseurs - acheteurs en amont des marchés, pour être à l écoute du marché fournisseur, de ses innovations et mieux expliquer nos besoins Saisir les possibilités d action en

Plus en détail

BUREAUTIQUE SOLUTIONS D IMPRESSION BSI SAS SPORTINGSOLS. Groupement ATELIER DU TRAIT (Mandataire) / Bureau PASTIER / COORPIBAT / ACE / DL STRUCTURE

BUREAUTIQUE SOLUTIONS D IMPRESSION BSI SAS SPORTINGSOLS. Groupement ATELIER DU TRAIT (Mandataire) / Bureau PASTIER / COORPIBAT / ACE / DL STRUCTURE Marché de maintenance des matériels de bureau type photocopieur BUREAUTIQUE SOLUTIONS D IMPRESSION BSI 16340 27/06/13 6 000,00 Contrat de maintenance et d'assistance à l'utilisation du système informatique

Plus en détail

Ville de Fort de France

Ville de Fort de France Ville de Fort de France MARCHES DE FOURNITURES MARCHES DE 20 000 à 49 999 EUROS HT Fourniture et pose d'une ventilation du local peinture-vernissage 11/12/2009 CLIM'PRESTIGE Fourniture de denrées alimentaires

Plus en détail

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2014 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2014 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification Objet du Recensement des s publics VILLE D'ALES 2014 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics De 1 à 14.999,99 H.T. Date de Nom de l'attributaire du Code postal Montant H.T. ( ) Travaux salle

Plus en détail

ENQUÊTE PLANNING - OPC

ENQUÊTE PLANNING - OPC LOT N : 01 VRD ESPACES VERTS GROS ŒUVRE TRAITEMENTS DES FACADES EN JOURS QUELLE TÂCHE Installation de chantier Décapage, Acces provisoire, Plateforme Voiries et Réseaux Divers Terrassements Réseau EP Réseaux

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 (art. 133 du Code des Marchés Publics)

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 (art. 133 du Code des Marchés Publics) LISTE DES S CONCLUS EN 2011 (art. 133 du Code des Marchés Publics) S DE TRAVAUX S DE 90 000 à 4 844 999.99 EUROS H.T. Construction d'une déchèterie et d'un bâtiement administratif et technique : LOT 1

Plus en détail

Article 133 : Commune de Chevilly-Larue

Article 133 : Commune de Chevilly-Larue Article : Commune de Chevilly-Larue Article : liste des marchés conclus en 0 en application de l'arrêté du 6 décembre 007 modifié par Arrêté du juillet 0 (article du code des marchés publics) MARCHES DE

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS SAINT-LO AGGLO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS SAINT-LO AGGLO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS SAINT-LO AGGLO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux Marchés publics de travaux d un montant hors taxe

Plus en détail

Liste des marchés conclus au titre de l'année 2014 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du Code des Marché Publics)

Liste des marchés conclus au titre de l'année 2014 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du Code des Marché Publics) Liste des s conclus au titre de l'année 2014 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du Code des Marché Publics) S'agissant des s allotis, leur valeur globale a été prise en compte afin

Plus en détail

-------------------------------------

------------------------------------- ------------------------------------- LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2009 Arrêté du 26 décembre 2007 pris en application de l article 133 du code des s publics Version consolidée au 01 janvier 2010

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS ET NOTIFIES MAIRIE DE BEDARIEUX

LISTE DES CONTRATS CONCLUS ET NOTIFIES MAIRIE DE BEDARIEUX Entre le : 01/01/11 et 31/12/11 Pour des Travaux 1014TAEEU EXTENSION DU RESEAU D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT CHEMIN DE DIO. RACCORDEMENT DU FORAGE DU COMPLEXE SPORTIF (marché complémentaire) 1007TAE

Plus en détail

LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2011 (article 133 du Code des marchés publics) TRAVAUX

LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2011 (article 133 du Code des marchés publics) TRAVAUX CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE REGION DES ILES DE GUADELOUPE LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2011 (article 133 du Code des marchés publics) TRAVAUX MARCHES DE TRAVAUX DE 20 000 A 89 999 EUROS

Plus en détail

COMMUNE DE MODANE MARCHES DE TRAVAUX

COMMUNE DE MODANE MARCHES DE TRAVAUX COMMUNE DE MODANE S DE TRAVAUX S DE 15 000 à 89 999,99 EUROS HT Article 133 : liste des s conclus en 2012 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133

Plus en détail

Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article 133 du Code des marchés publics)

Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article 133 du Code des marchés publics) Madame le Maire présente pour information au Conseil Municipal la liste des marchés publics passés en 2013. Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS (ART. 133)

LISTE DES MARCHES CONCLUS (ART. 133) Entre le : 01/01/07 et 31/12/07 2007-048 Construction d un bâtiment industriel de 2875 m² à Torcé Plâtrerie Cloisons sèches 2007-028 Construction d un atelier relais à Torcé Faux plafonds Pour la tranche

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE (Arrêté ministériel du 21 juillet 2011 en application de l'article 133 du CMP) De 20 000 HT à 89 999,99 HT

Plus en détail

L EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS

L EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS Réseau des Acteurs de Prévention 2014 L EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS «Le Document Unique» Annexe 2 Liste des filières/services Service Prévention des Risques Professionnels 183, Chemin du Mas

Plus en détail

MARCHES DE TRAVAUX DE 20 000,00 A 49 999,99 H.T

MARCHES DE TRAVAUX DE 20 000,00 A 49 999,99 H.T MARCHES DE TRAVAUX DE 20 000,00 A 49 999,99 H.T 1 Travaux de rénovation de chaufferies Lot 8 : Rénovation de la chaufferie Centre Administratif Croix rouge SERMATECH 06600 ANTIBES 20 039,60 17-avr.-10

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux 254 296 253 255 Revêtements durs et faïence Carrelage - Faïence Menuiseries intérieures Peinture/Revêtements sols souples 301 247 295 256 251 283 Charpente

Plus en détail

MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS

MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE POLE AFFAIRES JURIDIQUES TEL 02 38 79 33 81 / 02 38 79 33 95 MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A

Plus en détail

MARCHES DE 20 000 à 89 999,99 EUROS HT

MARCHES DE 20 000 à 89 999,99 EUROS HT Article 133 : liste des s conclus en 2011 en application de l'arrêté du 21 Juillet 2011 (article 133 du code des s publics) MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 20 000 à 89 999,99 EUROS HT Lot 1 : Gros-œuvre

Plus en détail

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013 DATE 4727 Réhabilitation des locaux de la maison des services publics Saint Jean - lot 08 : Façades bardages / Menuiseries extérieure / serrurerie FOLGHERA BELAY 72 590,85 15/11/13 4765 Achat d'un polybenne

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre 20.000

Plus en détail

MARCHES DE 90 000 HT à 4 999 999,99 EUROS HT MARCHES DE TRAVAUX

MARCHES DE 90 000 HT à 4 999 999,99 EUROS HT MARCHES DE TRAVAUX Ville de COUERON LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 15 000 à 89 999,99 EUROS HT MARCHES DE

Plus en détail

CASTELNAUDARY SAINT EXUPERY

CASTELNAUDARY SAINT EXUPERY SAINT EXUPERY LES PORTES DU SOLEIL 29 logements collectifs à l origine Mise en location en 1984 ARCHITECTE Cabinet MERCIER SALVAGNAC - Pour un montant de 1 135 000 33 logements après réhabilitation 4 T1

Plus en détail

RECENSEMENT DES BESOINS PREVISIONNELS EN EXAMENS PROFESSIONNELS ANNEES 2016-2017

RECENSEMENT DES BESOINS PREVISIONNELS EN EXAMENS PROFESSIONNELS ANNEES 2016-2017 CENTRE DEPARTEMENTAL DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA CORSE DU SUD 18 cours Napoléon -BP 60321 20178 AJACCIO Cedex 1 : 04.95.51.07.26 : 04.95.21.60.75 RECENSEMENT DES BESOINS PREVISIONNELS

Plus en détail

Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix

Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix Liste des marchés conclu en 2010 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié

Plus en détail

MARCHES DE TRAVAUX. MARCHES DE 4 000 à 19 999 EUROS HT

MARCHES DE TRAVAUX. MARCHES DE 4 000 à 19 999 EUROS HT Article 133 : liste des marchés conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des marchés publics) Publication de cette liste

Plus en détail

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PAYS DE FLERS

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PAYS DE FLERS COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PAYS DE MARCHES CONCLUS EN 2014 (POUVOIR ADJUDICATEUR) MARCHES DE TRAVAUX TRANCHE 20 000 89 999,99 H.T. 31.03.14 Remplacement des climatiseurs à la Médiathèque de Flers 17.04.14

Plus en détail

COLLECTIVITE : COMMUNE DE DONZERE. LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2013 (art.133 CMP et en application de l'arrêté du 21 juillet 2011)

COLLECTIVITE : COMMUNE DE DONZERE. LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2013 (art.133 CMP et en application de l'arrêté du 21 juillet 2011) COLLECTIVITE : COMMUNE DE DONZERE LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2013 (art.133 CMP et en application de l'arrêté du 21 juillet 2011) Date d attribution Objet Désignation Attributaire Montant HT

Plus en détail

Marchés notifiés depuis le compte rendu au Conseil Municipal du 27 mai 2013

Marchés notifiés depuis le compte rendu au Conseil Municipal du 27 mai 2013 N de marché procédure Forme du marché objet n lot intitulé des lots Titulaire Montant notifié 13-080 AO simple Aménagement des quais bas rive gauche - Phase 1 1 Voirie / assainissement / mobilier urbain

Plus en détail

Liste des marchés conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013. Marchés de TRAVAUX conclus en tant que pouvoir adjudicateur

Liste des marchés conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013. Marchés de TRAVAUX conclus en tant que pouvoir adjudicateur Liste des s conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013 établie dans les conditions définies par l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code des s publics et relatif à

Plus en détail

MARCHES DE TRAVAUX. Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 H.T. et inférieure à 90 000 H.T. Attributaire N Contrat Objet Code postal du marché

MARCHES DE TRAVAUX. Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 H.T. et inférieure à 90 000 H.T. Attributaire N Contrat Objet Code postal du marché MARCHES DE TRAVAUX Pour la tranche supérieure ou égale à 0 000 H.T. et inférieure à 90 000 H.T. 1414TX FOURNITURE ET POSE DE SOCIETE BOISSON VANNES MARTELIERES 4/03/014 34130 MUDAISON 1914TX 114TX 14TX

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 2012-24T01 AMENAGEMENTS PAYSAGERS Plantation aire de loisirs DELAUNE 2012-24T05 AMENAGEMENTS PAYSAGERS Plantations d arbres Ecole Brosselette 2012-24T03 AMENAGEMENTS PAYSAGERS

Plus en détail

VILLE DE RUPT SUR MOSELLE ETAT RECAPITULATIF DES MARCHES PUBLICS ATTRIBUES EN 2012. Entreprise retenue

VILLE DE RUPT SUR MOSELLE ETAT RECAPITULATIF DES MARCHES PUBLICS ATTRIBUES EN 2012. Entreprise retenue VILLE DE RUPT SUR MOSELLE ETAT RECAPITULATIF DES MARCHES PUBLICS ATTRIBUES EN 2012 Nature des s MARCHES DE TRAVAUX TRANCHE de 20 000 à 89 999,99 HT Programme d'entretien de voirie MAPA Lot 1 - Monocouche

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics 940 CARBURANTS PRIS EN STATION SERVICE - VILLE 30/12/2014 SUPER U

Plus en détail

ARTICLE 133 CMP : CIAS «CARCASSONNE AGGLO SOLIDARITE»

ARTICLE 133 CMP : CIAS «CARCASSONNE AGGLO SOLIDARITE» ARTICLE 133 CMP : CIAS «CARCASSONNE AGGLO SOLIDARITE» LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 Publication de cte liste sur http://www.carcassonne-agglo.fr/ MARCHES DE FOURNITURES Marchés de 20 000.00 à 89 999.99

Plus en détail

Département des Hauts-de-Seine LISTE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2014 DE PLUS DE 15 000 H.T.

Département des Hauts-de-Seine LISTE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2014 DE PLUS DE 15 000 H.T. Département des Hauts-de-Seine LISTE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2014 DE PLUS DE 15 000 H.T. Référence MARCHES DE SERVICES Montant compris entre 15 000,00 HT et 89 999,99 HT Objet/Lot Date de notification

Plus en détail

Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT

Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT PA201125 Travaux de clôtures autour du stade Henri Guérin et des gymnases Tony Parker

Plus en détail

MARCHES DE TRAVAUX. intitulé du marché n lot désignation lot non titulaire code postal date notification montant initial HT

MARCHES DE TRAVAUX. intitulé du marché n lot désignation lot non titulaire code postal date notification montant initial HT prix de 4 000 HT à 19 999,99 HT MARCHES DE TRAVAUX Aménagement de la place et du parc de stationnement Plantation d'arbres hautes tiges VERT LIMOUSIN 95250 23/12/2008 8 421,00 1 Logement 113 bd carnot

Plus en détail

MARCHES 2005. Arrêté 7-01-2004 Article 138 C.M.P.

MARCHES 2005. Arrêté 7-01-2004 Article 138 C.M.P. FOURNITURES Montant HT 05-05 SAMBA 38240 Matériel archivage 19/01/2005 74.790,00 05-36 UVK-LAB 78196 Analyseur Acides Aminés 16/06/2005 70.000,00 05-66 GETINGE 91492 Stérilisateur à vapeur 15/07/2005 53.710,00

Plus en détail

COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU BUREAU DE COMMUNAUTE DU MERCREDI 3 FEVRIER 2010

COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU BUREAU DE COMMUNAUTE DU MERCREDI 3 FEVRIER 2010 COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU BUREAU DE COMMUNAUTE DU MERCREDI 3 FEVRIER 2010 L an deux mille dix, le mercredi 3 février à 8 heures, les membres composant le bureau de la communauté d'agglomération

Plus en détail

Date du marché. Aménagement d'un square à Joliot Curie - lot maçonnerie 26/08/2010 SFEV 91150 ETAMPES INDICATIONS OBLIGATOIRES.

Date du marché. Aménagement d'un square à Joliot Curie - lot maçonnerie 26/08/2010 SFEV 91150 ETAMPES INDICATIONS OBLIGATOIRES. liste des s conclus en 2010 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 10 mars 2009 (article 133 du code des s publics) Au cours du premier trimestre de chaque année, le pouvoir

Plus en détail

4.6 C.C.T.P. GROUPE SCOLAIRE LES GENETS RENOVATION DES SANITAIRES INTERIEURS. Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 6 : NETTOYAGE

4.6 C.C.T.P. GROUPE SCOLAIRE LES GENETS RENOVATION DES SANITAIRES INTERIEURS. Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 6 : NETTOYAGE MAITRE D OUVRAGE / MAITRE D OEUVRE : VILLE DE NICE DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES, DE L AMENAGEMENT, DES TRAVAUX, ET DU DEVELLOPEMENT DURABLE DIRECTION DES BATIMENTS COMMUNAUX SERVICE MAINTENANCE

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE CHASNÉ SUR ILLET Séance du 15 octobre 2009

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE CHASNÉ SUR ILLET Séance du 15 octobre 2009 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE CHASNÉ SUR ILLET Séance du 15 octobre 2009 Nombre de Conseillers : En exercice : 15 Présents : 12 Votants : 14 L an deux mil

Plus en détail

DPGF lot 1 DOUBLAGE/CLOISONS/FX PLAFONDS Décomposition du Prix Global et Forfaitaire

DPGF lot 1 DOUBLAGE/CLOISONS/FX PLAFONDS Décomposition du Prix Global et Forfaitaire VILLE D HOUDAIN Réhabilitation thermique des écoles Jules Elby et Léon Blum Aménagement de l accès Ecole Elby PRO - DCE OCTOBRE 213 DPGF lot 1 DOUBLAGE/CLOISONS/FX PLAFONDS Décomposition du Prix Global

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012 LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012 Article 133 du Code des marchés publics Arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du Code des marchés publics et relatif à la liste des marchés conclus

Plus en détail

CHALONS-EN-CHAMPAGNE --- 2004-147 SEANCE PUBLIQUE DU 25 NOVEMBRE 2004 12/ REALISATION DE LA PATINOIRE COMMUNAUTAIRE

CHALONS-EN-CHAMPAGNE --- 2004-147 SEANCE PUBLIQUE DU 25 NOVEMBRE 2004 12/ REALISATION DE LA PATINOIRE COMMUNAUTAIRE CULTURE-ENSEIGNEMENT SUPERIEUR TOURISME-SPORTS ET LOISIRS CONSEIL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE --- 2004-147 SEANCE PUBLIQUE DU 25 NOVEMBRE 2004 12/ REALISATION DE LA PATINOIRE

Plus en détail

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification Objet du Recensement des s publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics De 1 à 14.999,99 H.T. Code postal Montant H.T. ( ) Travaux en urgence fuite en caniveau école Paul

Plus en détail

Impôts 2015. TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans. particuliers. professionnels du bâtiment

Impôts 2015. TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans. particuliers. professionnels du bâtiment Impôts 2015 TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans particuliers professionnels du bâtiment travaux relevant des taux réduits attestation Les principaux taux de TVA depuis le 1er

Plus en détail

ORAC. Opération initiée, financée et pilotée par : En partenariat avec. Cofinancée par : Avec le concours technique de :

ORAC. Opération initiée, financée et pilotée par : En partenariat avec. Cofinancée par : Avec le concours technique de : Opération de Restructuration de l'artisanat et du Commerce du Pays du Bocage Vendéen ORAC - Aides individuelles - Opération initiée, financée et pilotée par : En partenariat avec Cofinancée par : Avec

Plus en détail

Travaux dans les écoles - 2015

Travaux dans les écoles - 2015 Travaux dans les écoles - 2015 2 Ville de Dieppe / Services techniques / Direction du Bâti et Moyens généraux École primaire Richard-Simon Coût global : 38 151 TTC Ville : 100 % Service patrimoine bâti

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CCI 71 PASSES EN 2011 APPELS D OFFRES

LISTE DES MARCHES CCI 71 PASSES EN 2011 APPELS D OFFRES LISTE DES MARCHES CCI 71 PASSES EN 2011 APPELS D OFFRES FOURNITURES Intitulé du marché Entreprise retenue Adresse Montant Type marché Acquisition d une locomotive au Port de Mâcon Entreprise SIFEL 02650

Plus en détail

Une superbe villa écologique basse consommation à 15 Min de Grenoble!

Une superbe villa écologique basse consommation à 15 Min de Grenoble! Visite du bien : 38126 Localisation : Saint-Nizier-du-Moucherotte Ville proche : Grenoble Autoroute : 14 Km Aéroport : 58 Km Une superbe villa écologique basse consommation à 15 Min de Grenoble! Parc naturel

Plus en détail

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Mars 2014

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Mars 2014 4850 Audit fonctionnel et organisationnel des clubs sportifs de haut niveau sur Villeurbanne AB SPORT CONSULTING 30 300,00 17/03/14 4884 Acquisition, montage et installation de mobiliers de bureaux et

Plus en détail

AVIS DE PRE-INFORMATION

AVIS DE PRE-INFORMATION AVIS DE PRE-INFORMATION SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR 1.1 : Nom, adresses et point(s) de contact Nom officiel : UNION IMMOBILIERE DES ORGANISMES DE S2CURITE SOCIAL 68 Adresse : 26 avenue Robert Schuman

Plus en détail

RECENSEMENT DES MARCHES - ANNEE 2009

RECENSEMENT DES MARCHES - ANNEE 2009 RECENSEMENT DES MARCHES - ANNEE 2009 Ville de DENAIN rue de Villars - BP 50213 59723 DENAIN CEDEX MARCHES DE TRAVAUX de 4.000 H.T. à 19.999 H.T Marché complémentaire au marché 31/08 Travaux de rénovation

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2015 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2015 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2015 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE (Arrêté ministériel du 21 juillet 2011 en application de l'article 133 du CMP) De 20 000 HT à 89 999,99 HT

Plus en détail

CONTRATS DE PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE : Quelques exemples

CONTRATS DE PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE : Quelques exemples CONTRATS DE PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE : Quelques exemples 03 avril 2013 Exemples en tertiaire Département de la Manche (50) - 32,2 % Durée : 15 ans 20 Collèges 3 Musées La Maison du Département 10 collèges

Plus en détail

Une villa contemporaine au calme avec piscine couverte! Prix de vente : 440 000 Euros

Une villa contemporaine au calme avec piscine couverte! Prix de vente : 440 000 Euros Visite du bien : 93876 Localisation : Varces Ville proche : Grenoble Autoroute : Km Aéroport : 56 Km Une villa contemporaine au calme avec piscine couverte! Située dans une impasse à 5 Min à pied du centre

Plus en détail

Mairie de MACON Liste des marchés publics conclus en 2014 Article 133 du Code des Marchés Publics MARCHES DE SERVICES

Mairie de MACON Liste des marchés publics conclus en 2014 Article 133 du Code des Marchés Publics MARCHES DE SERVICES Mairie de MACON Liste des marchés publics conclus en 2014 Article 133 du Code des Marchés Publics MARCHES DE SERVICES N de Objet Date Nom de l'attributaire Code postal marché Marchés dont le montant est

Plus en détail

Article 133 : Commune de FRANCHEVILLE

Article 133 : Commune de FRANCHEVILLE Article 133 : Commune de FRANCHEVILLE Article 133 : liste des s conclu en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 10 mars 2009 (article 133 du code des s publics) Publication

Plus en détail

MARCHES VILLE NOTIFIES EN 2012 1/5

MARCHES VILLE NOTIFIES EN 2012 1/5 à partir de 20 000 HT et inférieurs à 90 000 HT 1 78990 AM2 EVENTS Déménagement et remise en état du parc de la préfourrière de Bercy Travaux I51233 20 500,00 31-oct.-12 2 77340 AMENAGEMENT RENOVATION

Plus en détail

Visite de rentrée dans les collèges : Le point sur les cinq grands chantiers engagés en 2010

Visite de rentrée dans les collèges : Le point sur les cinq grands chantiers engagés en 2010 Le 26 août 2011 France-Laure Sulon Directrice de la Communication Tél. 02 33 81 60 00 Poste 1220 sulon.france-laure@cg61.fr Irène Martin-Houlgatte Chargée de communication Poste 1226 martin-houlgatte.irene@cg61.fr

Plus en détail

MARCHE DE TRAVAUX. Ville de Bellerive sur Allier / Marchés publics. Liste des marchés conclus en 2011

MARCHE DE TRAVAUX. Ville de Bellerive sur Allier / Marchés publics. Liste des marchés conclus en 2011 MARCHE DE TRAVAUX Tranche Objet Date Attributaire Code postal 20 000 89 999,99 Travaux de réfection bâtiments scolaires Lot n 1 : plâtrerie, peinture Travaux de réfection bâtiments scolaires Lot n 2 :

Plus en détail

NOREADE MARCHE DE SERVICES. MARCHES DE 50 000 H.T. à 89 999,99 H.T. Attributaire. marché

NOREADE MARCHE DE SERVICES. MARCHES DE 50 000 H.T. à 89 999,99 H.T. Attributaire. marché NOREADE MARCHE DE SERVICES MARCHES DE 50 000 H.T. à 89 999,99 H.T. Objet Prestations de Services d Assurances Lot 1 : Assurance Responsabilité civile Atteinte à l environnement Remplacement des menuiseries

Plus en détail

HALLE DES SPORTS SERRURERIE. EXTENSION DU COMPLEXE SPORTIF DE KERCOCO à GUIPAVAS. Maître d ouvrage MAIRIE DE GUIPAVAS PLACE ST ELOI 29490 GUIPAVAS

HALLE DES SPORTS SERRURERIE. EXTENSION DU COMPLEXE SPORTIF DE KERCOCO à GUIPAVAS. Maître d ouvrage MAIRIE DE GUIPAVAS PLACE ST ELOI 29490 GUIPAVAS HALLE DES SPORTS EXTENSION DU COMPLEXE SPORTIF DE KERCOCO à GUIPAVAS Maître d ouvrage MAIRIE DE GUIPAVAS PLACE ST ELOI 29490 GUIPAVAS LOT N 07 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES SERRURERIE 1 VRD

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL Séance du 28 janvier 2010

CONSEIL MUNICIPAL Séance du 28 janvier 2010 CONSEIL MUNICIPAL Séance du 28 janvier 2010 COMPTE RENDU PRESSE Nouvelle compétence communautaire : réalisation du plan de mise en accessibilité voirie et aménagement des espaces publics Le Maire expose

Plus en détail

MARCHES DE TRAVAUX. Date du marché. Attributaires. Construction de Pôle Petite Enfance à PVP 8/02/12 FROID 77 SAS 77240 Lot 10

MARCHES DE TRAVAUX. Date du marché. Attributaires. Construction de Pôle Petite Enfance à PVP 8/02/12 FROID 77 SAS 77240 Lot 10 Article 133 : liste des s conclus en 2012 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) Publication de cette liste sur http://www.e-marchespublics.com

Plus en détail

CONSEIL COMMUNAUTAIRE N 83 SEANCE DU 18 DECEMBRE 2014 COMPTE-RENDU SOMMAIRE

CONSEIL COMMUNAUTAIRE N 83 SEANCE DU 18 DECEMBRE 2014 COMPTE-RENDU SOMMAIRE CONSEIL COMMUNAUTAIRE N 83 SEANCE DU 18 DECEMBRE 2014 COMPTE-RENDU SOMMAIRE L'an deux Mil quatorze, le jeudi 18 décembre, le Conseil Communautaire de la Communauté d Agglomération du Calaisis s'est réuni

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 12ATX120 12ATX123 Zinguerie Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT FERBLANTERIE-CUIVRERIE PETITJEAN CHRISTOPHE S.A.R.L. 74200

Plus en détail

postal 2011100020 T ROUX 74308 85 138,45 14/06/2011 6 20 000 à 89 999 Lot Couverture Tuiles

postal 2011100020 T ROUX 74308 85 138,45 14/06/2011 6 20 000 à 89 999 Lot Couverture Tuiles N du Marché Type de Code Date de Durée (en Objet du marché Attributaire du marché Montant HT prestation postal notification mois) utilisée Tranche de marché (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) 11-519

Plus en détail

Observatoire de la MEF

Observatoire de la MEF 2013 Observatoire de la MEF Cité des métiers du Grand Beauvaisis 36, Avenue Salvador Allende Village Mykonos Bâtiment G 60000 Beauvais 03 60 56 60 60 www.mef-beauvaisis.fr SOMMAIRE 1/Définition du secteur

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 14T04-03 Restauration de l église Saint-Pierre - Saint Paul - Réorganisation des espaces

Plus en détail

MISE EN ŒUVRE DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS ANNEE 2014

MISE EN ŒUVRE DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS ANNEE 2014 MISE EN ŒUVRE DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES S PUBLICS ANNEE 2014 S DE TRAVAUX 1/ de 20 000,00 à 89 999,99 HT Réalisation de dalle en béton en vue de l installation d abris de jardins en kit pour les jardins

Plus en détail

Marchés de travaux. > Tranche 20 000 à 89 999,99 HT. Date Objet du marché Nom et adresse du titulaire Observations Montant HT

Marchés de travaux. > Tranche 20 000 à 89 999,99 HT. Date Objet du marché Nom et adresse du titulaire Observations Montant HT Marchés conclus en Article 133 du Code des Marchés Publics, conformément à l arrêté du 8 décembre 2006 paru au Journal Officiel du 17 décembre 2006 Marchés de travaux Lot n 7 Charpente/couverture/zinguerie

Plus en détail

COMMUNAUTE DE COMMUNES BUGEAT SORNAC MILLEVACHES AU COEUR

COMMUNAUTE DE COMMUNES BUGEAT SORNAC MILLEVACHES AU COEUR COMMUNAUTE DE COMMUNES BUGEAT SORNAC MILLEVACHES AU COEUR REAMENAGEMENT DE L'ANCIENNE MAIRIE DE SORNAC EN ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT PROGRAMME DE L'OPERATION OPERATION La Communauté de Communes

Plus en détail

Article 133 : Communauté d'agglomération Val-et-Forêt MARCHES DE TRAVAUX. MARCHES DE 15 000 à 89 999,99 EUROS HT. Code postal attributaire

Article 133 : Communauté d'agglomération Val-et-Forêt MARCHES DE TRAVAUX. MARCHES DE 15 000 à 89 999,99 EUROS HT. Code postal attributaire Article 133 : Communauté d'agglomération Val-et-Forêt Article 133 : liste des marchés conclus en 2014 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 Pour des Travaux 13060G 14027A 14026D ECOLE ELEMENTAIRE JOLIOT CURIE Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT AMELIORATION THERMIQUE ET MISE

Plus en détail

LISTE MARCHES TRAVAUX 2014 (Art 133 du CMP)

LISTE MARCHES TRAVAUX 2014 (Art 133 du CMP) N OBJET DATE ATTRIBUTAIRE 90 000,00 à 5 185 999,99 5 186 000,00 et plus Réhabilitation de l'étanchéité intérieure des bâches de la station de surpression du Calvaire sur la commune de Grand-Quevilly 02/01/2014

Plus en détail

LES METIERS DE L EQUIPEMENT DU BATIMENT

LES METIERS DE L EQUIPEMENT DU BATIMENT LES METIERS DE L EQUIPEMENT DU BATIMENT INSTALLATEUR SANITAIRE INSTALLATEUR THERMIQUE Elèves de 3 ème, 3 ème SEGPA, 3 ème Prépa-pro, 3 ème Dispositif alternance Aptitudes manuelles Adaptabilité aux différentes

Plus en détail

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini Collectivité: VILLE DE VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2009 (art. 133) Date impression: 28/11/2015 à 10 h 34 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire

Plus en détail

Vélodrome : le chantier avance

Vélodrome : le chantier avance Dossier de presse Dimanche 6 septembre 2015 Vélodrome : le chantier avance CONTACT COMMUNAUTE D AGGLOMERATION LIMOGES METROPOLE Hélène VALLEIX - Service presse 64 avenue Georges Dumas - CS 10 001 87031

Plus en détail