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1 MAIRIE DE MICHERY DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Procès verbal Mairie de Michery 14/11/2008

2 SOMMAIRE 1. TRAVAUX SALLE DES FÊTES 2. DÉCISIONS MODIFICATIVES SUR LES BUDGETS DE L ÉCOLE ET PRINCIPAL 3. POMPIERS 4. PETITS GASTRONOMES 5. CHANGEMENT DE DÉNOMINATION DE RUE À CHALOPIN 6. BAUX AGRICOLES 7. FRAIS DE SCOLARITÉ 8. CONVENTION PISCINE 9. TRANSPORT PISCINE 10. MACHINE À AFFRANCHIR SECAP 11. COMMUNIQUE DE MONSIEUR LE MAIRE 12. QUESTIONS DIVERSES

3 L AN DEUX MIL HUIT, LE QUATORZE NOVEMBRE A 20H30 LE CONSEIL MUNICIPAL REGULIEREMENT CONVOQUE S EST REUNI SOUS LA PRESIDENCE DE FRANCIS GARNIER, MAIRE. PRESENTS : MM. Francis GARNIER, Michel LACOSTE, Anne-Marie MALLERON, Marcel MAZALEYRAT, Maryvonne OBERSON, Véronique RAYET, Gisèle DAUTEL, Patrice PILON, Isabelle ROGIER Absents Excusés : Christian MESSAGE qui a donné pouvoir à Madame Maryvonne OBERSON et Jacques PISCAGLIA qui a donné pouvoir à Monsieur Michel LACOSTE Secrétaire de séance : Marie-Claire DUFAUD-MEYER ADOPTION DU PROCES VERBAL DU 2 OCTOBRE 2008, signé par tous les membres présents. TRAVAUX SALLE DES FETES : Analyse des devis par la Commission d Appel d Offres : 1. Matériel de cuisine : 1.1. HENRIOT : HT 1.2. CHRIS : HT 1.3. TECHNIFROID : HT TECHNIFROID retenu 2. Maçonnerie + Carrelage : 2.1. DENISOT : HT 2.2. AUROUX BUCKENS : HT 2.3. BATISSE D ANTAN : HT BATISSE D ANTAN retenu. Les sanitaires ne sont pas concernés dans ce devis, prévision de travaux pour remise aux normes (handicapés). Le poste peinture est donc en attente. 3. Plomberie : 3.1. NADALON : La modification des bouches de sortie de chauffage est un complément logique du changement de la chaudière opéré fin 2007 par cette entreprise. Il reste à voir la transformation de la chaudière fuel en chaudière à gaz. 4. Faux plafond : 4.1. BC MENUISERIES : HT 4.2. IPC : HT ou HT sans isolation 4.3. APCI (a décliné) IPC retenu. 5. Porte d entrée (barre anti panique 3 points et crémone pompier) : 5.1 BC MENUISERIE: 5216 HT 5.2 BLONDEL: 3280 HT BLONDEL retenu. 6. Electricité : 6.1 FRED ELEC : 4652 HT (avec changement de câblerie, étanchéité cuisine de qualité supérieure et nombreux pavés lumineux). 6.2 SPIE : 3600 HT (sans changement de câblerie, moins de pavés lumineux, ensemble moins qualitatif). Compte tenu de l aspect qualitatif et de la proximité, le CM choisi FRED ELEC (Philippe DELETTRE émet une réserve sur le changement de câblerie) le CM confirme son accord pour FRED ELEC avec une option, celle de la câblerie, qui ne devra peut-être pas nécessiter un changement. DECISIONS MODIFICATIVES SUR BUDGET ECOLE ET PRINCIPAL Budget école : 1 Virement à la section d investissement Combustibles Personnel titulaire Virement de la section de fonctionnement

4 2 Fournitures scolaires Personnel titulaire Cotisation pour assurance Redevances et droits des services Budget principal : 1 Virement à la section d investissement Intérêts réglés Emprunts en Euros Virement à la section de fonctionnement Produits cessions immobilières Divers Fêtes et Cérémonies Frais d affranchissement A caractère administratif Immobilisations corporelles Installations générales Autres installations Virement à la section de fonctionnement POMPIERS : Dorénavant toute intervention sur nids d insectes par les pompiers de Michery sera facturée 30. LES PETITS GASTRONOMES : Sujet déjà soumis au CM le 12 Septembre 2008 mais à la demande de la Sous-préfecture il doit être révisé avec la mention du nombre des repas / an soit 9100 et du montant maximum susceptible d être facturé soit TTC. CHANGEMENT DE DENOMINATION DE RUE A CHALOPIN : Un referendum a été lancé à Chalopin pour changer le nom de la «Grande rue». Deux propositions ont été faites : rue de la mare et rue des frères LEMOT. Le CM opte pour rue de frères LEMOT, mais une autorisation doit être demandée aux héritiers. BAUX AGRICOLES : Sujets déjà traités au dernier CM et à la demande de la Sous- Préfecture, modification en terme de loyers pour les baux de Mrs CONDAMINET et MICHAUT et Madame CERNEAU. On y rajoute 5 autres baux qui arrivent également à échéance, Mrs CONDAMINET, DELETTRE, THIBAULT (Franck et Marc) et Mme BAILLAT. FRAIS DE SCOLARITE : Signature de la convention entre les Mairies de Pont sur Yonne et Montbard pour la scolarisation de 3 enfants. Le coût demandé par la Commune de Pont s élève à par enfants et par an (2) et celui de la Commune de Montbard est de 785,96 pour un enfant de classe maternelle. Le coût exact sera inférieur et connu en juin En ce qui concerne MICHERY, les frais de scolarité restent inchangés pour les enfants extérieurs à la Commune (85 ). CONVENTION PISCINE : Une convention d utilisation du bassin d apprentissage à Pont sur Yonne pour les enfants de l école Maternelle doit être signée pour l année pour un montant de /enfant et par séance. Il en est de même pour une convention d utilisation du bassin de Serbonnes pour les enfants de l école Primaire pour l année pour un montant de 1 /enfant et par séance.

5 TRANPORT PISCINE : Deux devis : CARS SENONAIS 75 pour Pont sur Yonne et 76 pour Serbonnes CARS MOREAU 125 pour Pont et 100 pour Serbonnes CARS SENONAIS retenu pour l année MACHINE A AFFRANCHIR SECAP : Location et entretien d une machine à affranchir, contrat pour un coût de HT par mois. Deux avantages : tarification à 0.50 avec la rapidité d un courrier affranchit à 0.55, fin d une procédure d achat trop lourde. COMMUNICATION DU MAIRE : Monsieur le Maire informe le CM que GDF a étudié la possibilité d extension du réseau de gaz sur SIXTE mais cette dérivation serait trop onéreuse et non rentable (courrier du 23/10/2008). Cette année il n y aura pas d animation pour les fêtes de fin d année. Marcel MAZALEYRAT donne un sapin pour Chalopin. TITANOBEL (ex CIRIA) : la demande de remise en cause de l arrêté préfectoral concernant la spoliation de certains administrés de Michery n a pas reçue réponse favorable de la Préfecture. Visite des architectes des Bâtiments de France concernant des travaux à l Eglise que la Commune ne peut pas prendre en charge et pour lesquels elle doit demander des subventions. QESTIONS DIVERSES : Madame OBERSON souhaite que lors de la cession d une maison, (vente et location) la Commune puisse aller relever le compteur d eau pour éviter tout litige. Madame RAYET nous informe que les impayés de la cantine/garderie de l année dernière sont récupérés et en ce qui concerne le mois de Septembre tout est payé. Monsieur MAZALEYRAT informe que les factures des baux sont faites et seront envoyées en perception début semaine prochaine, pour un montant d environ pour l année Monsieur DELETTRE Philippe propose la coordination des travaux de la salle des fêtes (Mars 2009) avec P. Pilon. Monsieur PILON informe qu il a racheté de la vaisselle pour la salle des fêtes pour un coût de 740 pour environ 150 personnes. Madame DAUTEL soulève le problème de l absence de trottoirs à Sixte, Monsieur le Maire répond que ces travaux ne sont pas réalisables actuellement car le coût est trop élevé et que de toute façon toute la voirie du village et de ses hameaux est en mauvais état. Plus rien n étant à l ordre du jour, la séance est levée à 22H30. Prochain conseil Municipal prévu en décembre. F. GARNIER M. LACOSTE AM. MALLERON M. MAZALEYRAT M. OBERSON V. RAYET P. PILON G. DAUTEL I. ROGIER M. DA COSTA P. DELETTRE MC. DUFAUD-MEYER C. MESSAGE a donné pouvoir à Madame OBERSON Maryvonne J. PISCAGLIA a donné pouvoir à Monsieur LACOSTE Michel

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