LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics"

Transcription

1 LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre et HT 12S Construction d'un local de stockage et de bâtiments modulaires Alella 23/11/2012 Constructions Martin (35640) 12S S S S S0028 Electricité Création d'un Espace Convivialité au Stade du Moulin Boisseau - Gros oeuvre Création d'un Espace Convivialité au Stade du Moulin Boisseau - Couverture bacs acier Création d'un Espace Convivialité au Stade du Moulin Boisseau - Electricité - Chauffage électrique Travaux de ravalement des façades à la salle EERSEL et à la PISCINE 23/11/2012 EG2A (44119) 06/11/2012 Erdre Paysage (44470) 06/11/2012 SLE - Ste Loisirs Equipements (44985) 06/11/2012 Forclum/Eiffage Energie Loire (44476) 16/07/2012 Epié (44986) 12S0024 Requalification du Square des Rencontres - Lot unique 11/06/2012 Atlantique Paysages (44850) 12S S Revêtement de sol - Faience dans les groupes scolaires A Frank et G Brassens - Lot unique Réfection partielle de l'élémentaire A. FRANK - Cloisons & menuiseries intérieures 08/06/2012 Habitat Sol Concept (44477) 22/05/2012 Quadrinov Agencement (44240) 12S Réfection partielle de l'élémentaire A. FRANK - Plafonds suspendus 22/05/2012 Quadrinov Agencement (44240) 12S S S S Réfection partielle de l'élémentaire A. FRANK-Peinture et revêtements muraux Réfection partielle de l'élémentaire A. FRANK-Plomberie, chauffage et ventilation Réfection partielle de l'élémentaire A. FRANK-Electricité, courants forts et faibles Réfection du groupe scolaire G. BRASSENS - Cloisons - Menuiseries intérieures 22/05/2012 Epié (44986) 22/05/2012 Access Energie (44800) 22/05/2012 Ollivier (44230) 18/05/2012 Quadrinov Agencement (44240) 12S Réfection du groupe scolaire G. BRASSENS - Plafonds suspendus 18/05/2012 Quadrinov Agencement (44240) 12S0007 Salle Beauregard : Déconstruction du bâtiment - Lot unique 12/04/2012 Demcoh (53950) 11S Reconstruction du Groupe Scolaire Louis Armand-Cloisons et panneaux frigorifiques pour cuisine 23/03/2012 CM Pack (35770) Liste annuelle des marchés conclus Page 2 / 6

2 11S Reconstruction du Groupe Scolaire Louis Armand-Ascenseur 23/03/2012 CFA Division de NSA (86281) 12S0008 Travaux de zinguerie - Salles Eersel et Alella-Lot unique 23/03/2012 Soprema (44476) 11S S S )-Revêtements de sols - Carrelage 2)-Peinture 2)-Couverture zinc 09/01/2012 Habitat Sol Concept (44477) 09/01/2012 Epié (44986) 09/01/2012 Ets Claude SAS (44151) Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre et HT 12S Gros-Oeuvre 23/11/2012 Donada (44700) 12S Construction d'un local de stockage et de bâtiments modulaires Alella 23/11/2012 Constructions Martin (35640) 12S S S S S S Terrassement - VRD - Espaces verts Bâtiments modulaires Création d'un Espace Convivialité au Stade du Moulin Boisseau - VRD - Terrassements - Espaces Verts Création d'un Espace Convivialité au Stade du Moulin Boisseau - Charpente bois Réfection du groupe scolaire G. BRASSENS-Peinture - Revêtements muraux Réfection du groupe scolaire G. BRASSENS - Electricité courants forts et faibles 23/11/2012 TP Bureau (44980) 23/11/2012 Module Création (22230) 06/11/2012 Erdre Paysage (44470) 06/11/2012 SLE - Ste Loisirs Equipements (44985) 18/05/2012 SARL Thierry Feliatre (44390) 18/05/2012 ETDE (44800) 11S Reconstruction du Groupe Scolaire Louis Armand-Cloisons sèches 23/03/2012 Artbat System (44360) 11S Reconstruction du Groupe Scolaire Louis Armand-Revêtement sols carrelés 23/03/2012 Maleinge Sas (49115) 11S Reconstruction du Groupe Scolaire Louis Armand-Chape mince 23/03/2012 Calandreau (85110) 11S )-Serrurerie 09/01/2012 Ouest Industries (44120) Liste annuelle des marchés conclus Page 3 / 6

3 Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre et HT 11S S S S S Reconstruction du Groupe Scolaire Louis Armand-Plantations - Mobilier - Clôtures bois Reconstruction du Groupe Scolaire Louis Armand-Charpente bois - Ventelles bois Reconstruction du Groupe Scolaire Louis Armand-Peinture - Revêtements muraux Reconstruction du Groupe Scolaire Louis Armand-Charpente - Ossature métallique Reconstruction du Groupe Scolaire Louis Armand-Isolation thermique par l'extérieur 23/03/2012 Arbora (49660) 23/03/2012 Agasse (44450) 23/03/2012 Epié (44986) 23/03/2012 Sas Arnaudeau CM (85303) 23/03/2012 Paul TURPEAU (44880) 11S Reconstruction du Groupe Scolaire Louis Armand-Plafonds suspendus 23/03/2012 Plafisol (44120) 11S S Reconstruction du Groupe Scolaire Louis Armand-Revêtements sols souples Reconstruction du Groupe Scolaire Louis Armand-Equipements de cuisine 23/03/2012 Atlantic Sols et Murs (44602) 23/03/2012 Equip Service (44119) 11S0085 Travaux de démolition groupe scolaire Louis Armand-Lot unique 26/01/2012 Séjourné (44260) 11S S )-Menuiseries intérieures 2)-Menuiseries extérieures 09/01/2012 Ridoret Menuiserie (44700) 09/01/2012 Leblanc Sas (53500) Liste annuelle des marchés conclus Page 4 / 6

4 Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre et HT 11S S S S S S S S S Reconstruction du Groupe Scolaire Louis Armand-VRD - Terrassements généraux Reconstruction du Groupe Scolaire Louis Armand-Etanchéité sur béton Reconstruction du Groupe Scolaire Louis Armand-Serrurerie - Métallerie Reconstruction du Groupe Scolaire Louis Armand-Couverture zinc - Translucide - Acier Reconstruction du Groupe Scolaire Louis Armand-Menuiseries extérieures aluminium ou alu-bois - Fermeture Reconstruction du Groupe Scolaire Louis Armand-Menuiseries intérieures bois Reconstruction du Groupe Scolaire Louis Armand-Plomberie - Chauffage - Traitement d'air Reconstruction du Groupe Scolaire Louis Armand-Courants forts et faibles 2)-Etanchéité - Bardage métallique 23/03/2012 TP Bureau (44980) 23/03/2012 Soprema (44476) 23/03/2012 Sarl Brault (49110) 23/03/2012 Ets Claude SAS (44151) 23/03/2012 Loiseau Menuiserie (85110) 23/03/2012 Comec (49280) 23/03/2012 Moreau Vallet SAS (44195) 23/03/2012 Forclum/Eiffage Energie Loire (44476) 09/01/2012 SNA Ouest (44803) Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre et HT 11S Reconstruction du Groupe Scolaire Louis Armand-Gros œuvre - Installation de chantier 23/03/2012 Jousselin (49420) Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre et HT Marchés publics de travaux d un montant hors taxe supérieur à HT Liste annuelle des marchés conclus Page 5 / 6

5 Marchés publics de fournitures d un montant hors taxe compris entre et HT 12S Acquisition de véhicules - Véhicules utilitaires légers 27/04/2012 Renault Retail Group Nantes (44801) 12S Acquisition de véhicules-véhicules particuliers 27/04/2012 Citroën (44800) Marchés publics de fournitures d un montant hors taxe compris entre et HT Marchés publics de fournitures d un montant hors taxe compris entre et HT Marchés publics de fournitures d un montant hors taxe supérieur à HT Liste annuelle des marchés conclus Page 6 / 6

6 Marchés publics de services d un montant hors taxe compris entre et HT 12S Dommages Ouvrages- Construction de l'esms 06/12/2012 Smacl (79031) 12S Dommages Ouvrages - Déconstruction et reconstruction du Groupe Scolaire Louis Armand 06/12/2012 SMABTP (44241) 12S0051 Maitrise d'oeuvre pour tribune Moulin Boisseau-Lot unique 06/12/2012 Logos Architecture (44119) 12S0019 Location Patinoire Synthétique - Décembre 2012-Lot unique 12/07/2012 EXtraice (41909) 12S0004 Maîtrise d'œuvre - local stockage Alella-Lot unique 17/04/2012 Averty Delestre (44250) Marchés publics de services d un montant hors taxe compris entre et HT Marchés publics de services d un montant hors taxe compris entre et HT Marchés publics de services d un montant hors taxe supérieur à HT Liste annuelle des marchés conclus Page 7 / 6

Ville de COUERON MARCHES DE TRAVAUX

Ville de COUERON MARCHES DE TRAVAUX Ville de COUERON LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 26 Décembre 2007 (article 133 du code des s publics 2006) MARCHES DE TRAVAUX MARCHES

Plus en détail

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Mars 2014

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Mars 2014 4850 Audit fonctionnel et organisationnel des clubs sportifs de haut niveau sur Villeurbanne AB SPORT CONSULTING 30 300,00 17/03/14 4884 Acquisition, montage et installation de mobiliers de bureaux et

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS (ART. 133)

LISTE DES MARCHES CONCLUS (ART. 133) Entre le : 01/01/07 et 31/12/07 2007-048 Construction d un bâtiment industriel de 2875 m² à Torcé Plâtrerie Cloisons sèches 2007-028 Construction d un atelier relais à Torcé Faux plafonds Pour la tranche

Plus en détail

PROPOSITION ARTISANS TPE - DOMTOM MAXIMUM 10 PERSONNES (Hormis apprentis)

PROPOSITION ARTISANS TPE - DOMTOM MAXIMUM 10 PERSONNES (Hormis apprentis) PROPOSITION ARTISANS TPE - DOMTOM MAXIMUM 10 PERSONNES (Hormis apprentis) ARTISANS DU BÂTIMENT TPE (Hors Administratifs, apprentis comptés pour moitié) PROPOSANT Nom, prénom, raison sociale Voie (n, type,

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics Maître d Ouvrage : CENTRE HOSPITALIER DE Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 2012-212 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE PIVOT A Nettoyage de mise en service 2012-211 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE

Plus en détail

SOFRECOM. Construction d'une antenne interconsulaire à Ploermel (56) BRETAGNE 20 L ARCHITECTURE DE VOTRE REGION EST UNE EDITION SOFRE & COM

SOFRECOM. Construction d'une antenne interconsulaire à Ploermel (56) BRETAGNE 20 L ARCHITECTURE DE VOTRE REGION EST UNE EDITION SOFRE & COM Construction d'une antenne interconsulaire à Ploermel (56) Maître d'ouvrage : S.C.I. COMETIAS. Maître d'œuvre : L'HYVER BRECHET LOHE & ASSOCIÉS ARCHITECTES DPLG. Coordinateur SPS, OPC : OUEST COORDINATION.

Plus en détail

Marchés compris entre 4 000 HT et 19 999 HT

Marchés compris entre 4 000 HT et 19 999 HT LISTE DES MARCHES DE TRAVAUX CONCLUS EN 2007 Marchés compris entre 4 000 HT et 19 999 HT M02070078 M05070041 M13070195 M14070196 M14070197 M16070024 M18070142 M23070092 M23070095 M46070036 MARCHE DE MAITRISE

Plus en détail

VILLE DE BREST : MARCHES CONCLUS EN 2009. Tranche de 20 000 à 49 999 HT

VILLE DE BREST : MARCHES CONCLUS EN 2009. Tranche de 20 000 à 49 999 HT VILLE DE BREST : S CONCLUS EN 2009 Tranche de 20 000 à 49 999 HT TRAVAUX Relogement de la crèche associative Frimousse ZAC Saint- Martin à BREST Lot 5 Electricité Relogement de la crèche associative Frimousse

Plus en détail

AVIS DE PRE-INFORMATION

AVIS DE PRE-INFORMATION AVIS DE PRE-INFORMATION SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR 1.1 : Nom, adresses et point(s) de contact Nom officiel : UNION IMMOBILIERE DES ORGANISMES DE S2CURITE SOCIAL 68 Adresse : 26 avenue Robert Schuman

Plus en détail

Construction de 4 logements individuels "La Niolerie 2" - Programme N 228 53950 LOUVERNE

Construction de 4 logements individuels La Niolerie 2 - Programme N 228 53950 LOUVERNE Construction de 4 logements individuels "La Niolerie 2" - Programme N 228 53950 LOUVERNE LOTS ENTREPRISES ADRESSES TELEPHONES FAX MONTANTS HT LOT N A.01 : VRD - ESPACE VERTS SALMON T.P. Les Landes 53210

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 4014005 REFECTION DE LA TOITURE TERRASSE TEC ETANCHEITE 14650 CARPIQUET 16 870,00 30/10/14

Plus en détail

Marchés de travaux entre 4000 et 19 999 HT

Marchés de travaux entre 4000 et 19 999 HT Marchés de travaux entre 4000 et 19 999 HT Branchement d'assainissement RAY JEAN LUC 88050 10/02/2010 Travaux de génie civil pour la réalisation de travaux hors entreprise chantier RAY JEAN LUC 88050 08/02/2010

Plus en détail

ENQUÊTE PLANNING - OPC

ENQUÊTE PLANNING - OPC LOT N : 01 VRD ESPACES VERTS GROS ŒUVRE TRAITEMENTS DES FACADES EN JOURS QUELLE TÂCHE Installation de chantier Décapage, Acces provisoire, Plateforme Voiries et Réseaux Divers Terrassements Réseau EP Réseaux

Plus en détail

ARTICLE 133 CMP : CIAS «CARCASSONNE AGGLO SOLIDARITE»

ARTICLE 133 CMP : CIAS «CARCASSONNE AGGLO SOLIDARITE» ARTICLE 133 CMP : CIAS «CARCASSONNE AGGLO SOLIDARITE» LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 Publication de cte liste sur http://www.carcassonne-agglo.fr/ MARCHES DE FOURNITURES Marchés de 20 000.00 à 89 999.99

Plus en détail

Economie d entreprise. 01 Corps d état et lots

Economie d entreprise. 01 Corps d état et lots 01-1 Corps d état et lots Notions abordées : Métier Corps de métier Corps d état Lot Gros Œuvre Second Œuvre Clos couvert CES Lots techniques TCE Affaire Marché Ouvrage Elément d ouvrage Article Planning

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS VILLE DE SAINT-LO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux Marchés publics de travaux d un montant hors taxe

Plus en détail

LISTE DES MARCHÉS CONCLUS EN 2014

LISTE DES MARCHÉS CONCLUS EN 2014 Entre le 01/01/2014 et le 31/12/2014 Pour des Travaux 2014-03 2014-06 Réalisation de divers travaux de voirie sur la base d un marché à bons de commande pour le compte de la Ville de Biganos Aménagement

Plus en détail

Article 133 : CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE L'AUDE

Article 133 : CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE L'AUDE Article 133 : CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DE L'AUDE Article 133 : liste des s conclus en 2014 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133

Plus en détail

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PAYS DE FLERS

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PAYS DE FLERS COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PAYS DE MARCHES CONCLUS EN 2014 (POUVOIR ADJUDICATEUR) MARCHES DE TRAVAUX TRANCHE 20 000 89 999,99 H.T. 31.03.14 Remplacement des climatiseurs à la Médiathèque de Flers 17.04.14

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 (art. 133 du Code des Marchés Publics)

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 (art. 133 du Code des Marchés Publics) LISTE DES S CONCLUS EN 2011 (art. 133 du Code des Marchés Publics) S DE TRAVAUX S DE 90 000 à 4 844 999.99 EUROS H.T. Construction d'une déchèterie et d'un bâtiement administratif et technique : LOT 1

Plus en détail

Démolition immeuble le Forum 1 rue Léonard de Vinci 22/07/14 317 984,20 T.T.T.V. 90130

Démolition immeuble le Forum 1 rue Léonard de Vinci 22/07/14 317 984,20 T.T.T.V. 90130 Liste des marchés notifiés au cours de l'année 2014 arreté du 21 juillet 2011 pris pour application de l'article 133 du Code des Marchés Publics MARCHES DE TRAVAUX Date de Montant Code Tranches Objet du

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS SAINT-LO AGGLO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS SAINT-LO AGGLO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS SAINT-LO AGGLO 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux Marchés publics de travaux d un montant hors taxe

Plus en détail

AVIS D INFORMATION LISTE DES DECISIONS DES MARCHES SIGNES DU MOIS DE FEVRIER 2015

AVIS D INFORMATION LISTE DES DECISIONS DES MARCHES SIGNES DU MOIS DE FEVRIER 2015 POUVOIR ADJUDICATEUR OFFICE PUBLIC DE L HABITAT VENDEE HABITAT Etablissement Public Industriel et Commercial Représenté par Madame Françoise DOTEAU en sa qualité de Directeur Général 28 rue Benjamin Franklin

Plus en détail

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - AOUT 2015

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - AOUT 2015 5280 Acquisition de logiciels de bases et prestations associées (logiciels bureautiques, réseaux, systèmes et sécurité) SCC Sans montant minimum Sans montant maximum 27/07/15 5294 5298 5322 5324 5325 Diagnostics

Plus en détail

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification Objet du Recensement des s publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics De 1 à 14.999,99 H.T. Code postal Montant H.T. ( ) Travaux en urgence fuite en caniveau école Paul

Plus en détail

MARCHES DE TRAVAUX DE 20 000,00 A 49 999,99 H.T

MARCHES DE TRAVAUX DE 20 000,00 A 49 999,99 H.T MARCHES DE TRAVAUX DE 20 000,00 A 49 999,99 H.T 1 Travaux de rénovation de chaufferies Lot 8 : Rénovation de la chaufferie Centre Administratif Croix rouge SERMATECH 06600 ANTIBES 20 039,60 17-avr.-10

Plus en détail

Questionnaire auto-entrepreneur Assuré

Questionnaire auto-entrepreneur Assuré 1. Nom de à assurer : Questionnaire auto-entrepreneur Assuré Nom, prénom du gérant : 2. Adresse de : Voie : Code Postal : Commune : Tél. : Fax : E-mail : 3. Date de création : 4. Numéro de SIREN : ou création

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 Pour des Travaux 14043003 Création d un Ascenseur - Résidence BEL HORIZON, 20 rue Franklin 42000 SAINT ETIENNE PLATRERIE PEINTURE 14051000 Remplacement de boîtes aux lettres

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS ET NOTIFIES MAIRIE DE BEDARIEUX

LISTE DES CONTRATS CONCLUS ET NOTIFIES MAIRIE DE BEDARIEUX Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Pour des Travaux Pour la tranche égale à 0 HT 1206T/4 CONSTRUCTION DE LOCAUX SANITAIRES - AMENAGEMENT D UNE PLANFOND DOUBLAGE CLOISONS 1206T/5 CONSTRUCTION DE LOCAUX SANITAIRES

Plus en détail

Mairie de MACON Liste des marchés publics conclus en 2014 Article 133 du Code des Marchés Publics MARCHES DE SERVICES

Mairie de MACON Liste des marchés publics conclus en 2014 Article 133 du Code des Marchés Publics MARCHES DE SERVICES Mairie de MACON Liste des marchés publics conclus en 2014 Article 133 du Code des Marchés Publics MARCHES DE SERVICES N de Objet Date Nom de l'attributaire Code postal marché Marchés dont le montant est

Plus en détail

Article 133 : liste des marchés conclus en 2013 en application de l arrêté du 21 juillet 2011 (Article 133 du code des marchés publics)

Article 133 : liste des marchés conclus en 2013 en application de l arrêté du 21 juillet 2011 (Article 133 du code des marchés publics) Article 133 : liste des s conclus en 2013 en application de l arrêté du 21 juillet 2011 (Article 133 du code des s publics) TRAVAUX Marchés compris entre 20 000 et 89 999 Année de Lot n 03 - Etanchéité

Plus en détail

ALLONNES. 18 logements locatifs individuels et intermédiaires Rue de la Bujerie. Architecte : SELARL Laze & Petolat

ALLONNES. 18 logements locatifs individuels et intermédiaires Rue de la Bujerie. Architecte : SELARL Laze & Petolat ALLONNES 18 logements locatifs individuels et intermédiaires Rue de la Bujerie Architecte : SELARL Laze & Petolat Pose de première pierre Lundi 19 octobre 2009 à 16 h 1 Sommaire Qui est Sarthe Habitat?

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 (à partir de 20 000 HT)

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 (à partir de 20 000 HT) LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 (à partir de 20 000 HT) DATE OBJET ATTRIBUTAIRE CODE POSTAL TRAVAUX Montant du marché compris entre 20 000 euros HT et 89 999HT 10/06/2013 Travaux d'enfouissement des

Plus en détail

05/11/2009 Proc.Adapt. Fourniture de fioul Lot 1: Fourniture de fioul LA MURE BIANCO 69626

05/11/2009 Proc.Adapt. Fourniture de fioul Lot 1: Fourniture de fioul LA MURE BIANCO 69626 Collectivité: CH DE SAINT LAURENT DU PONT LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2009 (art. 133) Date impression: 28/08/2015 à 21 h 56 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant

Plus en détail

Publication annuelle de la liste des marchés publics conclus en 2014

Publication annuelle de la liste des marchés publics conclus en 2014 Publication annuelle de la liste des s publics conclus en 2014 Conformément aux dispositions de l arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l article 133 du des Marchés Publics Nature Marchés de

Plus en détail

Marchés dont le prix est compris entre 4 000,00 et 49 999,99 HT. Date signature marché TYPE OBJET TITULAIRE

Marchés dont le prix est compris entre 4 000,00 et 49 999,99 HT. Date signature marché TYPE OBJET TITULAIRE Ville du CHATEAU D OLONNE Liste des s conclus du 1 er janvier au 31 décembre 2012 (Article 133 du Code des Marchés Publics et arrêté du 21 juillet 2011) Marchés dont le prix est compris entre 4 000,00

Plus en détail

ETAT RECAPITULATIF 2015 DES MARCHES ENGAGES PAR VGH MARCHES DE TRAVAUX 2015

ETAT RECAPITULATIF 2015 DES MARCHES ENGAGES PAR VGH MARCHES DE TRAVAUX 2015 ETAT RECAPITULATIF 2015 DES MARCHES ENGAGES PAR VGH MARCHES DE TRAVAUX 2015 05/15 06/15 07/15 08/15 09/15 10/15 11/15 12/15 13/15 14/15 15/15 16/15 17/15 18/15 19/15 20/15 21/15 24/15 25/15 26/15 27/15

Plus en détail

ASSURE 1- NATURE DE L ENTREPRISE : EURL SARL SA ETS ENTREPRISE MR AUTRE NOM DE L ENTREPRISE : NOM ET PRENOM DU GERANT :

ASSURE 1- NATURE DE L ENTREPRISE : EURL SARL SA ETS ENTREPRISE MR AUTRE NOM DE L ENTREPRISE : NOM ET PRENOM DU GERANT : Proposition d Assurance Responsabilité Civile et décennale des Entreprises de Construction A retourner par Fax au 04 37 24 52 79 ou par mail à narjisse.boughanemi@entrepreneursdelacite.org Tél : 04 37

Plus en détail

Liste des marchés publics conclus par la Communauté de Communes de l'agglomération de Longwy ANNEE 2008

Liste des marchés publics conclus par la Communauté de Communes de l'agglomération de Longwy ANNEE 2008 Liste des marchés publics conclus par la Communauté de Communes de l'agglomération de Longwy ANNEE 2008 1- Marchés de travaux - tranche de 4 000 à 19 999,99 HT 4 776, 00 12/12/08 C.I.M. 54 430 REHON LOT

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS ANNEE 2010

LISTE DES MARCHES CONCLUS ANNEE 2010 LISTE DES MARCHES CONCLUS ANNEE 2010 (Arrêté du 31 décembre 2009 pris en application de l article 133 du code des marchés publics et relatif à la liste des marchés conclus l année précédente par des personnes

Plus en détail

LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)

LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78) Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2014 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)

Plus en détail

Rapport pour la commission permanente du conseil régional OCTOBRE 2014

Rapport pour la commission permanente du conseil régional OCTOBRE 2014 Rapport pour la commission permanente du conseil régional OCTOBRE 2014 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france CPER 2007-2013 UNIVERSITE DE PARIS OUEST NANTERRE LA DEFENSE

Plus en détail

Questionnaire. Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél. : Fax : E- mail : N SIRET : Code NAF :

Questionnaire. Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél. : Fax : E- mail : N SIRET : Code NAF : Questionnaire RC & DECENNALE RC & Questionnaire DECENNALE de construction Entreprise de construction Entreprise de construction Questionnaire Entreprise RC & DECENNALE Questionnaire Date d effet souhaitée

Plus en détail

RC Décennale. Renseignements généraux

RC Décennale. Renseignements généraux RC Décennale Référence de votre cabinet Code ORIAS N : Cachet de votre cabinet : Date d effet souhaitée Date d échéance Nom de l entreprise à assurer Nom et prénom du gérant Adresse entreprise Renseignements

Plus en détail

Nom et adresse de l organisme acheteur : VILLE DE SAINT ANDRE DE CUBZAC 8 Place Raoul Larche, BP 97, 33 240 Saint André de Cubzac

Nom et adresse de l organisme acheteur : VILLE DE SAINT ANDRE DE CUBZAC 8 Place Raoul Larche, BP 97, 33 240 Saint André de Cubzac Nom et adresse de l organisme acheteur : VILLE DE SAINT ANDRE DE CUBZAC 8 Place Raoul Larche, BP 97, 33 240 Saint André de Cubzac LISTE DES MARCHÉS D UN MONTANT SUPÉRIEUR À 15 000 HT CONCLUS EN 2014 Conformément

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics 940 CARBURANTS PRIS EN STATION SERVICE - VILLE 30/12/2014 SUPER U

Plus en détail

Table des matières générale 1

Table des matières générale 1 Table des matières générale page 1 Table des matières générale 1 0 - Clauses communes Chap. 1 - Clauses générales pour opérations à lot unique 1/1 Définition de l opération Réglementations Lots 1/2 Spécifications

Plus en détail

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2009

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2009 COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 2009 L ordre du jour de la séance du Conseil Municipal du 14 AVRIL 2009 a été transmis aux conseillers municipaux le 25 mai 2009, publié et affiché

Plus en détail

LAURÉAT PROJET D ENSEMBLE

LAURÉAT PROJET D ENSEMBLE RÉSIDENCE DU PARC CHABAUD / AGEN LAURÉAT PROJET D ENSEMBLE Maîtrise d ouvrage : Agen Habitat Maîtrise d œuvre : SARL BRASSIÉ ARCHITECTES (architecte mandataire) / SARL François DE LA SERRE (architecte

Plus en détail

Objet / Opération Lot TITULAIRE Notification CP. De 15 000 à 19 999,99 HT

Objet / Opération Lot TITULAIRE Notification CP. De 15 000 à 19 999,99 HT Marchés publics de travaux passés par la ville de Hem en 2013 2013/006 Réhabilitation de la Cour Pipart Plâtrerie 2013/004 Réhabilitation de la Cour Pipart Démolition 2013/026 plomberie ENERGIE EN NORD

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Lot 12: Equipements sportifs Lot 13: Revêtements de sol sportif Pose d un bardage

Plus en détail

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 20 septembre 2012

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 20 septembre 2012 Affiché le 21/09/2012 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 20 septembre 2012 L an Deux Mille Douze, Le vingt septembre à dix-neuf heures trente, Le Conseil Municipal légalement convoqué le 13 septembre

Plus en détail

Questionnaire. Date d effet souhaitée : Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél.

Questionnaire. Date d effet souhaitée : Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél. Questionnaire Questionnaire RC & DECENNALE Merci de bien vouloir nous retourner le questionnaire dûment complété et signé par: mail : contact@assurei.fr fax : 05.35.54.12.03 ou par courrier. Date d effet

Plus en détail

Décomposition du Prix Global et Forfaitaire

Décomposition du Prix Global et Forfaitaire MAITRE D OUVRAGE VILLE DE PLESCOP Place de la Mairie 56890 PLESCOP Tél : 02 97 44 43 44 MAISON DE L'ENFANCE DE PLESCOP Décomposition du Prix Global et Forfaitaire 11 janvier 2014 MAITRISE D ŒUVRE Architecte

Plus en détail

Communauté de Communes Loches Développement

Communauté de Communes Loches Développement Communauté de Communes Loches Développement 12 avenue de la Liberté Liste annuelle des marchés publics conclus Article 133 du Code des Marchés Publics Année 2010 1/8 Marchés de travaux 4.000 à 19.999 Lot

Plus en détail

MISE EN ŒUVRE DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS ANNEE 2014

MISE EN ŒUVRE DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS ANNEE 2014 MISE EN ŒUVRE DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES S PUBLICS ANNEE 2014 S DE TRAVAUX 1/ de 20 000,00 à 89 999,99 HT Réalisation de dalle en béton en vue de l installation d abris de jardins en kit pour les jardins

Plus en détail

ASSURÉ. O Oui O Non Si réponse oui merci d indiquer le % Quelle part de votre chiffre d affaires, cette activité représente t-elle?

ASSURÉ. O Oui O Non Si réponse oui merci d indiquer le % Quelle part de votre chiffre d affaires, cette activité représente t-elle? Proposition d Assurance Responsabilité Civile et décennale des Entreprises de Construction A RENVOYER PAR FAX 03 62 024 924 ou PAR MAIL contact@assurances-batiment.com ASSURÉ 1 - NATURE DE L ENTREPRISE

Plus en détail

SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE (SIRESCO)

SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE (SIRESCO) SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE (SIRESCO) LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2010 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 (article 133 du code des marchés publics 2006) MARCHES

Plus en détail

Table des matières générale 1)

Table des matières générale 1) Table des matières générale page 1 Table des matières générale 1) Chap. 5 0 CLAUSES COMMUNES 1) Chap. 1 Clauses générales pour opérations tous corps d état 1/1 Spécifications et prescriptions particulières

Plus en détail

Questionnaire de souscription Responsabilité Civile Professionnelle - Décennale

Questionnaire de souscription Responsabilité Civile Professionnelle - Décennale Questionnaire de souscription Responsabilité Civile Professionnelle - Décennale Le Proposant Raison sociale : Statut juridique : Date de création : Adresse : Code postal : Ville : E-mail : Tél. : Fax :

Plus en détail

Questionnaire d étude pour les artisans et les entreprises du bâtiment

Questionnaire d étude pour les artisans et les entreprises du bâtiment Questionnaire d étude pour les artisans et les entreprises du bâtiment Ce formulaire de déclaration de risque concerne : les artisans et les entreprises du bâtiment L attention du demandeur est attirée

Plus en détail

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE et PROFESSIONNELLE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE et PROFESSIONNELLE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION SARL F L O V A L 32 Rue des Folles pensées 62380 BLEQUIN 09 71 30 95 50 03 21 93 11 97 Assurances@floval.eu www.floval.eu Siret 513 837 229 00022 Ape 6622 z QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CCI 71 PASSES EN 2011 APPELS D OFFRES

LISTE DES MARCHES CCI 71 PASSES EN 2011 APPELS D OFFRES LISTE DES MARCHES CCI 71 PASSES EN 2011 APPELS D OFFRES FOURNITURES Intitulé du marché Entreprise retenue Adresse Montant Type marché Acquisition d une locomotive au Port de Mâcon Entreprise SIFEL 02650

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION PRO le 21/10/2009

REGLEMENT DE CONSULTATION PRO le 21/10/2009 Maître de l'ouvrage Ville de Brienon sur Armançon Mairie 89210 Brienon sur Armançon Dossier n 06/10 Construction d une crèche, d un centre de loisirs et extension de l école élémentaire 22 boulevard Maréchal

Plus en détail

MAIRIE DE SAINT RAPHAEL PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2012

MAIRIE DE SAINT RAPHAEL PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2012 MAIRIE DE SAINT RAPHAEL PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2012 Article 133 du Code des Marchés Publics MARCHES DE FOURNITURES Marchés compris entre 20.000,00 HT et 89.999,99 HT Fourniture et installation

Plus en détail

LAURÉAT CONSTRUCTION PUBLIQUE NEUVE

LAURÉAT CONSTRUCTION PUBLIQUE NEUVE ÉCOLE ÉDOUARD LACOUR / AGEN LAURÉAT CONSTRUCTION PUBLIQUE NEUVE Maîtrise d ouvrage : Ville d Agen Maîtrise d œuvre : Atelier d architectes KOCKEN et DUVETTE - Anne COQUEL (architecte) - BET OTCE Entreprises

Plus en détail

PROPOSITION SOUSCRIPTEUR. Les montants contenus dans ce document doivent être exprimés en euros

PROPOSITION SOUSCRIPTEUR. Les montants contenus dans ce document doivent être exprimés en euros Generali Assurances, 7, boulevard Haussmann 75456 Paris Cedex 09 - Tél. 01 58 38 40 00 Generali Iard, Société Anonyme au capital de 59 493 775 euros Entreprise régie par le code des assurances 552 062

Plus en détail

Marchés publics de travaux passés par la ville de Hem en 2012

Marchés publics de travaux passés par la ville de Hem en 2012 Marchés publics de travaux passés par la ville de Hem en 2012 29-2012 2012 - lot 2 faux Plafond cloisons menuiseries 16/05/2012 DELEPIERRE 59780 32-2012 2012 - lot 5 Peinture 16/05/2012 SCHEPENS ET FILS

Plus en détail

L HABITAT. Technologie 5ème

L HABITAT. Technologie 5ème L HABITAT LES FONCTIONS CLORE: air, eau RESISTER: poids propre, charges d exploitation, charges climatiques (neige, vent) ISOLER: thermique, acoustique CHAUFFER l hiver RAFFRAICHIR l été PROCURER: hygiène,

Plus en détail

TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS

TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS Entre le : 0/0/ et // S/ S/ 8/0/08 ASSURANCE - RISQUES STATUTAIRES SOFCAP-SOFAXIS- CNP 0S/ 0S/ 8/0/08 PRESTATION DE MAINTENANCE ET DE DEPANNAGE DES ASCENSEURS ET DE L ELEVATEUR ELECTRIQUE VERTICAL 0S/

Plus en détail

COMMISSION PERMANENTE. Séance du 26 novembre 2007 TRAVAUX DE REHABILITATION DU BÂTIMENT DES AUGUSTINS DEVOLUTION DU MARCHE

COMMISSION PERMANENTE. Séance du 26 novembre 2007 TRAVAUX DE REHABILITATION DU BÂTIMENT DES AUGUSTINS DEVOLUTION DU MARCHE COMMISSION PERMANENTE Séance du 26 novembre 2007 CP 07/11-34 TRAVAUX DE REHABILITATION DU BÂTIMENT DES AUGUSTINS DEVOLUTION DU MARCHE Le marché a pour objet les travaux de réhabilitation du bâtiment des

Plus en détail

-EPA-SAINT-ETIENNE- SERVICES DE 20 000 HT à 90 000 HT. Montant du marché ou de l'accordcadre. Titulaire Code Postal Date de notification

-EPA-SAINT-ETIENNE- SERVICES DE 20 000 HT à 90 000 HT. Montant du marché ou de l'accordcadre. Titulaire Code Postal Date de notification MG-Transversal EPA Renouvellement du câblage informatique pour les locaux de l'epa (FOURNITURE ET POSE) 20 014,00 ACRT 69120 12/12/2014 RU-Amicale Laïque Chapelon Assurance Dommage Ouvrage - Constructeur

Plus en détail

HALLE DES SPORTS SERRURERIE. EXTENSION DU COMPLEXE SPORTIF DE KERCOCO à GUIPAVAS. Maître d ouvrage MAIRIE DE GUIPAVAS PLACE ST ELOI 29490 GUIPAVAS

HALLE DES SPORTS SERRURERIE. EXTENSION DU COMPLEXE SPORTIF DE KERCOCO à GUIPAVAS. Maître d ouvrage MAIRIE DE GUIPAVAS PLACE ST ELOI 29490 GUIPAVAS HALLE DES SPORTS EXTENSION DU COMPLEXE SPORTIF DE KERCOCO à GUIPAVAS Maître d ouvrage MAIRIE DE GUIPAVAS PLACE ST ELOI 29490 GUIPAVAS LOT N 07 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES SERRURERIE 1 VRD

Plus en détail

Article 133 : CCI BAYONNE PAYS BASQUE

Article 133 : CCI BAYONNE PAYS BASQUE Article 133 : CCI BAYONNE PAYS BASQUE Article 133 : Liste des s conclus en 2012 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics)

Plus en détail

AVIS ANNUEL RELATIF A LA LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2008

AVIS ANNUEL RELATIF A LA LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2008 AVIS ANNUEL RELATIF A LA LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2008 A. Marchés de Four nitures Objet du marché Date de notification Attributaire Code postal attributaire 1. Marchés de 4 000 à 19 999,99 HT Art.

Plus en détail

VISITE DU «Quartier BEAULIEU» CHATEAUROUX

VISITE DU «Quartier BEAULIEU» CHATEAUROUX 23 décembre 2013 VISITE DU «Quartier BEAULIEU» CHATEAUROUX En présence de Monsieur Jean-François MAYET, Maire de Châteauroux Monsieur Michel BRUN, Président de l OPAC 36 Madame Huguette LEGROS, Vice-Présidente

Plus en détail

Liste des marchés conclus en 2008 (Art. 133)

Liste des marchés conclus en 2008 (Art. 133) Liste des marchés conclus en 2008 (Art. 133) TRAVAUX Tranche de 4 000 et 19 999,99 HT 2702217 Inatallation de panneaux de basket CASAL SPORT 67120 7 128,22 07/01/2008 2705002 TRAVAUX DE SERRURERIE ATOUT

Plus en détail

Réseau SCEREN. Ce document a été numérisé par le CRDP de Bordeaux pour la. Base Nationale des Sujets d Examens de l enseignement professionnel.

Réseau SCEREN. Ce document a été numérisé par le CRDP de Bordeaux pour la. Base Nationale des Sujets d Examens de l enseignement professionnel. Ce document a été numérisé par le CRDP de Bordeaux pour la Base Nationale des Sujets d Examens de l enseignement professionnel. Campagne 2013 Ce fichier numérique ne peut être reproduit, représenté, adapté

Plus en détail

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Mai 2011

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Mai 2011 4028 4029 4032 Acquisition, mise en œuvre et maintenance d'un logiciel métier pour la gestion des subventions et des relations ville-associations études de programmation complémentaires en vue de l'aménagement

Plus en détail

ANNEXE. Table des activités

ANNEXE. Table des activités ANNEXE Table des activités NOMENCLATURE DES ASSUREURS POUR LES ACTIVITES BTP ACTIVITES DEFINITIONS Préparation et aménagement du site 1. Démolition Démolition d ouvrages par des moyens manuels ou mécaniques

Plus en détail

France-Paris: Travaux de construction 2015/S 184-333421. Avis de marché. Travaux

France-Paris: Travaux de construction 2015/S 184-333421. Avis de marché. Travaux 1/30 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:333421-2015:text:fr:html France-Paris: Travaux de construction 2015/S 184-333421 Avis de marché Travaux Directive 2004/18/CE Section

Plus en détail

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini Collectivité: VILLE DE VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2009 (art. 133) Date impression: 28/11/2015 à 10 h 34 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire

Plus en détail

MARCHES DE 90 000 HT à 4 999 999,99 EUROS HT MARCHES DE TRAVAUX

MARCHES DE 90 000 HT à 4 999 999,99 EUROS HT MARCHES DE TRAVAUX Ville de COUERON LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 15 000 à 89 999,99 EUROS HT MARCHES DE

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 90 000 et inférieure à 5 000 000 HT Travaux de peinture intérieure et de remplacement des sols dans les sites de l

Plus en détail

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE CONTRACTANTS GENERAUX

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE CONTRACTANTS GENERAUX QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE CONTRACTANTS GENERAUX 1 RENSEIGNEMENTS GENERAUX Merci de compléter ce document en lettres capitales Date d effet souhaitée : /

Plus en détail

Avis et communications

Avis et communications Avis et communications AVIS DIVERS MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT Avis relatif à divers indices et index : frais divers, transport routier, végétaux et

Plus en détail

MARCHES 2005. Arrêté 7-01-2004 Article 138 C.M.P.

MARCHES 2005. Arrêté 7-01-2004 Article 138 C.M.P. FOURNITURES Montant HT 05-05 SAMBA 38240 Matériel archivage 19/01/2005 74.790,00 05-36 UVK-LAB 78196 Analyseur Acides Aminés 16/06/2005 70.000,00 05-66 GETINGE 91492 Stérilisateur à vapeur 15/07/2005 53.710,00

Plus en détail

Textes généraux. Ministère de l économie, des finances et de l industrie

Textes généraux. Ministère de l économie, des finances et de l industrie J.O n 12 du 15 janvier 1998 page 623 texte n Textes généraux Ministère de l économie, des finances et de l industrie Décret no 98-28 du 8 janvier 1998 relatif à la composition du cahier des clauses techniques

Plus en détail

Communauté de Communes de l'arpajonnais

Communauté de Communes de l'arpajonnais Communauté de Communes de l'arpajonnais Parution de la liste des marchés conclus en 2012 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des

Plus en détail

VILLE DE RUPT SUR MOSELLE ETAT RECAPITULATIF DES MARCHES PUBLICS ATTRIBUES EN 2012. Entreprise retenue

VILLE DE RUPT SUR MOSELLE ETAT RECAPITULATIF DES MARCHES PUBLICS ATTRIBUES EN 2012. Entreprise retenue VILLE DE RUPT SUR MOSELLE ETAT RECAPITULATIF DES MARCHES PUBLICS ATTRIBUES EN 2012 Nature des s MARCHES DE TRAVAUX TRANCHE de 20 000 à 89 999,99 HT Programme d'entretien de voirie MAPA Lot 1 - Monocouche

Plus en détail

SEM DE LA VILLE DE CLUSES

SEM DE LA VILLE DE CLUSES Travaux de démolition de bâtiments en gare SNCF 25/02/2013 BENEDETTI 74190 Travaux de désamiantage d'un bâtiment situé rue Gallet Réfection étanchéité et peinture de coursives Lot 01 : étanchéité 13/03/2013

Plus en détail

Liste des marchés conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006)

Liste des marchés conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006) Liste des s conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006) MARCHES DE TRAVAUX totale du Marchés entre 4 000 euros HT et 19 999,99 euros HT 0264 Travaux électriques pour la remise en état d un plateau de bureaux

Plus en détail

ACTIVITES DEFINITIONS

ACTIVITES DEFINITIONS ACTIVITES DEFINITIONS Préparation et aménagement du site 1 Démolition Démolition d ouvrages par des moyens manuels ou mécaniques (hors explosifs). Cette activité comprend, pour les raccordements et la

Plus en détail

AVIS ANNUEL RELATIF A LA LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007

AVIS ANNUEL RELATIF A LA LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 AVIS ANNUEL RELATIF A LA LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 A. MARCHÉS DE FOURNITURES Code postal MAPA 07 00001 : fourniture de matériel électroménager et de mobilier 09 janvier CAMIF 13854 (chambre/restauration)

Plus en détail

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini. Lot 1: Fourniture d'imprimés administratifs

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini. Lot 1: Fourniture d'imprimés administratifs Collectivité: MAIRIE DE YUTZ LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2009 (art. 133) Date impression: 10/10/2015 à 09 h 27 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC

Plus en détail

TRAVAUX DE 90 000 HT A 149 999 HT

TRAVAUX DE 90 000 HT A 149 999 HT TRAVAUX N MARCHE TITULAIRE code postal OBJET DU MARCHE MONTANT en HT date de notification DE 90 000 HT A 149 999 HT 2004.229 BOUVET MAGNE PICARDIE 60002 Lycée et LP Paul Langevin à Beauvais Travaux de

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013. Article 133 du code des marchés publics Arrêté du 21 juillet 2011

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013. Article 133 du code des marchés publics Arrêté du 21 juillet 2011 LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 Article 133 du code des s publics Arrêté du 21 juillet 2011 POUVOIR ADJUDICATEUR : Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Meurthe-et-Moselle 2 allée

Plus en détail

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION

QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION Coordonnées du courtier 360 Courtage Nom :.. Adresse :.. CP :..Ville :.. N tel :... E-mail :.. N ORIAS :. QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION Date d

Plus en détail

Liste des marchés conclus (article 133 du Code des marchés publics) Année 2013

Liste des marchés conclus (article 133 du Code des marchés publics) Année 2013 Nature des prestations : Travaux Année 2013 Marché(s) dont le montant est compris entre 20 000 et 89 999,99 H.T. : Numéro du Marché Objet du Marché Date de 2012-185 FAYL BILLOT/Travaux d'extension et d'humanisation

Plus en détail