La redevance incitative dans le Kochersberg

Transcription

1 Communauté de Communes du Kochersberg et de l Ackerland Guide pratique La redevance incitative dans le Kochersberg Je trie mes ordures, Je maîtrise ma facture!

2 Guide pratique de la redevance incitative dans le Kochersberg Réalisation : Communauté de Communes du Kochersberg et de l Ackerland - Imprimé sur papier 100 % recyclé Ne pas jeter sur la voie publique. Lorsque vous n en aurez plus l usage, merci de jeter ce document dans le conteneur réservé au tri sélectif (papiers, cartons, bouteilles en plastique et emballages métalliques). 2 Je trie mes ordures,

3 Éditorial Répondre aux enjeux environnementaux, diminuer la production de déchets et essayer de maîtriser l augmentation des coûts liés à leur élimination : tel est notre objectif en adoptant la redevance incitative au tri et à la réduction des ordures ménagères. Désormais, vous payez en fonction du poids de vos déchets et du nombre de fois où votre poubelle est vidée. Conçu par la communauté de communes, ce guide a pour vocation de vous expliquer en détail le service proposé concernant les ordures ménagères dans le Kochersberg. Il vous rappellera les solutions mises en place sur le territoire pour vous aider à mieux trier, l intérêt du compost ou encore les bénéfices apportés par les écogestes. Nous espérons que vous en ferez bon usage et que vous y trouverez les réponses à l ensemble de vos interrogations. Contexte Pourquoi adopter la redevance incitative? La redevance incitative, c est quoi? Principe de facturation Mémo-tri Modalités du service Déchetteries Compost Eco-gestes Si ce n était le cas, sachez que la communauté de communes est à votre entière disposition pour toute information complémentaire Le Président, J. VOGEL Je maîtrise ma facture! 3

4 Contexte Les déchets dans le Kochersberg La production de déchets a augmenté de 47 % en 8 ans dans le Kochersberg : 2001 : 422 kg/hab./an 2009 : 622 kg/hab./an Au niveau national, les français ont doublé leur production de déchets en 40 ans pour arriver à près de 600 kg/hab./an en kg : poubelle collectée en porte-àporte incinérés 78 kg : points d apport volontaire (verre, papiers, cartons, bouteilles en plastique) recyclés 296 kg : déchetteries recyclés 40 % des déchets présents dans les poubelles du Kochersberg pourraient être recyclés ou compostés Nous trions déjà bien, mais nous pouvons encore nous améliorer! Préserver Trier Recycler Évolution du coût de la gestion des déchets dans le Kochersberg 1994 : : Soit une évolution de plus de 100 % en 15 ans Si nous ne faisons rien, ce coût augmentera encore dans l avenir. 4 Je trie mes ordures,

5 Pourquoi adopter la redevance incitative? Les objectifs environnementaux Préserver l environnement Répondre aux exigences du Grenelle de l environnement qui impose une tarification incitative d ici 2014 Favoriser le recyclage des déchets Diminuer la quantité de déchets incinérés et leur déjection dans l atmosphère Les objectifs financiers Maîtriser l évolution des coûts d incinération qui vont très fortement augmenter dans les années à venir Concevoir un système plus équitable Profiter des aides réservées aux collectivités qui anticipent l arrivée de la redevance incitative Rappel : l objectif de la redevance incitative n est pas de diminuer le montant de la facture, mais d éviter qu il augmente de manière disproportionnée quand les coûts d élimination augmenteront. Je maîtrise ma facture! 5

6 La redevance incitative, c est quoi? Définition La redevance incitative prend en compte dans le calcul du montant de la redevance d enlèvement des ordures ménagères la quantité de déchets que vous jetez dans votre poubelle collectée en porte-à-porte. Comment ça fonctionne? 10/02/2012 Poubelle n Poids : 10 kg 1 Identification de la poubelle grâce à la puce électronique La poubelle est vidée et pesée. La date, le numéro de poubelle et le poids des déchets sont enregistrées informatiquement 2 Redevance d enlèvement des ordures ménagères 4 Emission d une facture détaillée tous les semestre Réception des données = calcul de la redevance 3 6 Je trie mes ordures,

7 Dispositif retenu Le dispositif en application dans le Kochersberg est celui de la levée + pesée : Abonnement au service + Levée + Pesée = Montant de la redevance Frais fixes tenant compte du nombre d habitants dans votre foyer Nombre de fois où votre poubelle est vidée par le camion-poubelle Poids de vos déchets (en kg) Votre facture varie donc en fonction du poids de votre poubelle (pesée) et du nombre de fois où elle est vidée (levée). Ce dispositif a été retenu car il semble être le plus adapté à notre territoire. Spécificité du Kochersberg, l abonnement prend en compte le nombre d habitants afin de ne pas pénaliser les petits foyers. Je maîtrise ma facture! 7

8 Principe de facturation Que comprend la redevance? Abonnement au service (tenant compte du nombre de personnes par foyer) L abonnement comprend : - La collecte hebdomadaire des déchets en porte-à-porte - 16 vidages de la poubelle inclus dans l année - La gestion des points d apport volontaire (PAV) - La gestion des déchetteries - Le traitement des déchets valorisation des déchets recyclables et incinération des déchets non-recyclables - L entretien du parc de poubelles - Les frais de personnel et fournitures Nombre de levées (dont 16 vidages compris dans l abonnement) Poids au kg (dès la première levée) Une meilleure maîtrise de votre facture Facture semestrielle Facturation directement adressée à l occupant du logement, qu il soit propriétaire ou locataire Redevance d enlèvement des ordures ménagères Si vous déménagez ou si votre situation change, votre facture le prend en compte d une semaine à l autre (prorata temporis hebdomadaire) 8 Je trie mes ordures,

9 Tarifs semestriels pour les particuliers Tarification semestrielle pour les particuliers Abonnement au service Par foyer 30,00 Par habitant 17,50 LEVÉE Nombre de fois où la poubelle est vidée PESÉE Poids de vos déchets Coût d une levée (les 8 premières levées ne sont pas comptabilisées*) Coût au kg (dès la première levée) 1,50 0,15 * soit 16 levées offertes dans l année calculées au proprata temporis de l utilisation du service et non cumulables d un semestre sur l autre Logements collectifs Pour les logements collectifs où chaque foyer dispose de sa propre poubelle : la facturation s opère de la même manière que pour les logements individuels Pour les logements collectifs équipés de conteneurs de 770 litres, c est le syndicat de co-propriété qui se charge de répartir la facture entre les habitants Je maîtrise ma facture! 9

10 Principe de facturation Cas particuliers Les enfants en garde alternée comptent pour 1/2 part Les enfants scolarisés en tant qu interne ne sont pas comptabilisés sur la facture Les nouveau-nés ne sont pas comptabilisés l année civile de leur naissance Pour les familles nombreuses, le nombre d habitants est plafonné à 5 personnes En cas d absence prolongée de minimum 3 mois consécutifs, il est possible de suspendre votre abonnement au service sous réserve de justificatif (dans la limite de 6 mois d absence) En cas de déménagement, pensez à contacter les services de la communauté de communes pour signaler votre départ. Cette démarche permet de solder votre compte et de désactiver la poubelle qui ne sera plus vidée. En cas d oubli, vous continuerez à être facturé, même si ce n est plus vous qui utilisez la poubelle Pose d un verrou Il est possible de faire poser un verrou sur votre poubelle moyennant un coût de pose de 30. Pour cela, contactez les services de la communauté de communes. 10 Je trie mes ordures,

11 Tarifs pour les professionnels et associations Pour les professionnels et associations, l abonnement au service dépend du nombre et de la taille des poubelles choisies : Tarification semestrielle pour les professionnels et les associations Abonnement au service part par poubelle de 120 litres 40 part par poubelle de 180 litres 70 part par poubelle de 240 litres 100 part par poubelle de 770 litres 300 LEVÉE Nombre de fois où la poubelle est vidée PESÉE Poids de vos déchets Coût d une levée (les 8 premières levées de chaque poubelle ne sont pas comptabilisées*) Coût au kg (dès la première levée) 1,50 0,15 * soit 16 levées offertes dans l année calculées au proprata temporis de l utilisation du service et non cumulables d un semestre sur l autre Les professionnels redevables peuvent accéder gratuitement aux deux déchetteries du territoire (dans la limite de 2m 3 de dépôt par semaine) Casse, perte ou vol En cas de perte ou vol, c est à l usager d assurer le remplacement de la poubelle ou du badge. Pour les poubelles équipée de verrou, en cas de casse ou de perte de l une des deux clés, le verrou sera facturé Je maîtrise ma facture! 11

12 Mémo-tri Où déposer les déchets? Sans capsule, bouchon ou couvercle Verre PAPIERS CARTONS BOUTEILLES PLASTIQUE Tri séle Bocaux et pots en verre Bouteilles en verre Emballages métalliques Emballag Tous les autres déchets en verre (vaisselle y compris les verres, vitres, miroirs, ampoules, pyrex, poterie, faïence, etc.) ne sont pas acceptés Papier Bouteille en pl Ne pas rincer les emballages : bien les vider suffit Déposer en vrac et pas dans un sac Retirer les films plastiques Seules les bouteilles en plastique recyclées : les autres déchets e ne se recyclent pas (barquette en plastique ou en polystyrè boîte à oeuf en plastique, pot de yaou emballages divers en plastique, papier fil Je trie mes ordures, Je maîtrise ma facture! Pour vos é et déchets ve compost! 12 Je trie mes ordures,

13 ctif Déchetteries Huile et huile de vidange Batterie Encombrant Métaux et ferraille Electroménager es en carton Produit Bois toxique Piles Gravats Peinture et solvant + verre et tri sélectif Déchets verts s et flacons astique Ne sont pas acceptés : Les déchets ménagers, les pneus, les médicaments, le matériel médical, les produits explosifs, etc. (point de vente ou filière spécifique) peuvent être n plastique Ordures ménagères ne, blisters, sacs, rt ou de crème, m plastique, etc.) pluchures rts, pensez au Restes de repas, tous les plastiques autres que les bouteilles (pots de yaourts, barquettes, sacs, emballages divers, etc.), polystyrène, couches, mégots, papier calque/photo/cadeau/aluminium, litières, verre cassé, bouchons en Je maîtrise liège, cotons, ma etc. facture! (voir page 20) 13

14 Modalités du service Mise à disposition des poubelles L abonnement au service inclut la mise à disposition des poubelles munies d une puce électronique Vous en assurez la garde, l entretien et le nettoyage La communauté de communes est propriétaire des poubelles et en assure Important! votre poubelle doit impérativement être équipée d une puce électronique pour être vidée par le camion poubelle. Dans le cas contraire, elle ne sera pas vidée lors de la collecte hebdomadaire. la maintenance si besoin (remplacement du couvercle, des roues, etc.) Les nouvelles poubelles (à couvercle bordeaux) sont toutes normalisées et équipées d une puce électronique Dotation des poubelles Nombre de personnes par foyer Dotation des poubelles 1 ou 2 pers. 120 litres 3 pers. ou litres 14 Je trie mes ordures,

15 Points de regroupement Tous les usagers concernés par les points de regroupement sont équipés gratuitement d une poubelle munie d un verrou Ces usagers sont ceux devant chez qui le camion de ramassage ne peut pas passer (impasses) et qui sont donc contraints d amener leur poubelle en bout de rue pour qu elle soit vidée. Logements collectifs Si la place le permet : Tous les foyers sont équipés d une poubelle individuelle équipée d un verrou Si la place ne le permet pas : Le logement est équipé de poubelles collectives de 770 litres Je maîtrise ma facture! 15

16 Modalités du service Déménagement / emménagement / changement de situation En cas de déménagement : Contactez la communauté de communes pour solder votre compte et rapporter votre badge d accès en déchetterie En cas d oubli, vous continuerez à être facturé (même si ce n est plus vous qui utilisez la poubelle) et une contribution de 30 sera demandée en cas de non retour du badge Vous devez impérativement laisser votre poubelle préalablement nettoyée dans votre ancien logement, même en cas de déménagement dans un autre village de la communauté de communes. Si votre poubelle est munie d un verrou, vous devez remettre les 2 clés au nouvel occupant ou au propriétaire, sinon le verrou vous sera facturé (30 ) En cas d emménagement : Déclarer votre arrivée à la communauté de communes pour bénéficier du service de ramassage des déchets Pensez à relever le numéro de la poubelle présente dans votre nouveau logement En cas de changement de situation : Avertissez de tout changement de situation (naissance, décès, départ d une personne du foyer, etc.) de façon à ajuster l abonnement de votre redevance et la taille de votre poubelle si vous changez de catégorie 16 Je trie mes ordures,

17 Quand sortir la poubelle? Vous pouvez la sortir toutes les semaines MAIS Attendez qu elle soit pleine! Pour maîtriser votre facture et réduire le nombre de levées, ne sortez pas systématiquement votre poubelle Privilégiez le plus possible le compostage et le tri de vos déchets (points d apport volontaire et déchetteries) pour réduire la quantité de déchets et le poids de votre poubelle Astuce : chaque poubelle a son propre code, mais pensez à personnaliser la vôtre pour la reconnaître plus facilement! Je maîtrise ma facture! 17

18 Déchetteries Situation La communauté de communes dispose de 32 points d apport volontaire d un point vert (à Willgottheim) et de deux déchetteries : une à Dossenheim-Kochersberg (D79) et une à Pfulgriesheim (D666) Badge d accès obligatoire pour entrer dans les deux déchetteries com com Woellenheim Rohr Gougenheim Kienheim Durningen Quatzenheim Wiwersheim Hurtigheim Furdenheim Ittenheim Handschuheim Gimbrett Rumersheim Reitwiller Offenheim Stutzheim Berstett Fessenheimle-Bas Avenheim Willgottheim Truchtersheim Neugartheim Kleinfrankenheim Pfettisheim Wintzenheim- Schnersheim Kochersberg Ittlenheim Behlenheim Pfulgriesheim Kuttolsheim Dossenheim- Kochersberg Griesheim-sur-Souffel Dingsheim Horaires des déchetteries Eté* Hiver* Jours Dossenheim- Dossenheim- Pfulgriesheim Kochersberg Kochersberg Pfulgriesheim Lundi 14h - 18h fermé 14h - 17h fermé Mardi fermé 14h - 18h fermé 14h - 17h Mercredi 9h - 12h 14h - 18h 14h - 18h 14h - 17h 14h - 17h Jeudi fermé 14h - 18h fermé 14h - 17h Vendredi 9h - 12h 14h - 18h 14h - 18h 14h - 17h fermé Samedi 9h - 18h 9h - 18h 9h - 17h 9h - 17h *Horaires d été : du 1 er avril au 31 oct. /horaires d hiver : du 1 er nov. au 31 mars 18 Je trie mes ordures,

19 Rappel des consignes Les ordures ménagères, dont les emballages en plastique, ne sont pas acceptés en déchetterie La benne «encombrants» n est pas une benne «toutvenants» : elle n accepte que les objets trop volumineux pour entrer dans la poubelle qui ne contiennent pas de fer Les déchets en plastique, à l exception des bouteilles et des flacons, sont strictement interdits dans les conteneurs de tri sélectif Pré-triez vos déchets et préparez votre badge d accès avant d entrer dans la déchetterie pour faciliter votre accueil Respectez l agent d accueil qui a toute autorité dans l enceinte de la déchetterie et qui pourra vous aider à respecter des consignes de tri Vous avez des questions? Nous y répondons! Un n vert : (gratuit depuis un poste fixe) Une adresse nosdechets@kochersberg.fr Un site internet : Je maîtrise ma facture! 19

20 Compost Le compost, c est quoi? Le compost est une décomposition de déchets organiques qui permet d obtenir un excellent engrais pour le jardin. Il participe à l équilibre de l environnement en nourrissant la terre et évite l emploi de produits chimiques. Que peut-on composter? Épluchures et restes de repas Restes de fruits et de légumes Coquilles d oeufs Marc de café et thé avec filtre Feuilles mortes, plantes vertes et fleurs fanées Tontes de pelouse, brindilles hachées, paille et foin Fumier (hors chats et chiens) Ce qu il faut éviter : Os, graisses, restes de viande et de poisson Produits laitiers Plantes malades et feuilles de noyers Excréments d animaux domestiques (chiens ou chats) Cendre de bois froide, sciure, copeaux Laine, poils d animaux et cheveux 20 Je trie mes ordures,

21 Comment composter? Placez votre compost dans un lieu ombragé à l abri du vent et à distance suffisante de vos voisins Veillez à installer votre composteur en contact direct avec la terre Alternez 2/3 de vert en couches de 15 cm et 1/3 de brun en couches de 10 cm Le vert = matière azote : épluchures, restes de repas, fleurs, gazon, mauvaises herbes, marc de café/thé, etc. Le brun = carbone : feuilles mortes, branchages, sciure, copeaux, paille, herbe sèche, fumier, papiers absorbants, etc. Aérez régulièrement votre compost Veillez à ce qu il reste humide : ni trempé, ni trop sec Utilisez votre compost à maturité afin de profiter de ses éléments nutritifs Un guide complet sur le compost est disponible à l accueil de la communauté de communes et sur Je maîtrise ma facture! 21

22 Eco-gestes ( Je limite les emballages Évitez les emballages individuels et privilégiez les éco-recharges, les produits à la coupe ou en vrac. En plus d être moins volumineux, ces produits sont souvent plus économiques! Je limite mes impressions Privilégiez l envoi par et n imprimez que ce qui est nécessaire en recto-verso (ou utilisez le verso comme brouillon). Je fais du compost En compostant, on peut réduire ses déchets de 40 kg par personne et par an. De plus vous bénéficiez d un excellent engrais pour vos plantes ou votre potager! Je mets un stop-pub sur ma boîte aux lettres J utilise des cabas plutôt que des sacs en plastique Je fais réparer mes appareils et je loue des outils Réparer évite d acheter et économise les matières premières. Les sites dédiés à la location de biens vous évitent également d acheter des outils neufs. Vous pouvez aussi vous arranger entre amis/voisins pour vous échanger des outils. Je choisis de la vaisselle réutilisable Le plus possible, évitez les assiettes et couverts en plastique à usage unique et privilégiez la vaisselle réutilisable. 22 Je trie mes ordures,

23 Je donne/revends au lieu de jeter Des associations collectent les vêtements, les livres, les jouets ou encore le mobilier pour les redistribuer à ceux qui en ont besoin. Les videgreniers, les brocantes ou les dépôts-ventes permettent de revendre vos anciens biens. J utilise des couches lavables Écologiques et économiques, les couches lavables ont beaucoup évolué et sont devenues beaucoup moins contraignantes qu auparavant. Fiables, elles sont de plus en plus utilisées et permettent de libérer du poids dans la poubelle. J utilise des piles rechargeables Les piles rechargeables évitent de consommer des ressources naturelles et font faire des économies. N oubliez pas de déposer vos piles usagées dans les conteneurs prévus à cet effet pour permettre le recyclage des métaux lourds. Quand vous faites vos courses : Faites une liste de courses en amont pour déterminer ce dont vous avez vraiment besoin Soyez attentif aux dates de péremption Terminez par les aliments frais et les denrées fragiles pour éviter de les abîmer Chez vous : Une règle d or : 1 er aliment entré = 1 er aliment sorti Respectez les modes de conservation indiqués sur les emballages Je maîtrise ma facture! 23

24 Une question? (appel gratuit depuis un poste fixe) Jours de collecte par village : Lundi Mardi Berstett, Dingsheim, Gimbrett, Griesheim/Souffel, Kleinfrankenheim, Pfettisheim, Pfulgriesheim, Rumersheim Avenheim, Dossenheim-Kochersberg, Fessenheim-le-Bas, Kuttolsheim, Neugartheim-Ittlenheim, Schnersheim, Stutzheim-Offenheim, Wintzenheim-Kochersberg, Willgottheim-Woellenheim Jeudi Behlenheim, Durningen, Kienheim, Gougenheim, Rohr, Wiwersheim Vendredi Reitwiller, Truchtersheim Communauté de Communes du Kochersberg et de l Ackerland Le Trèfle - Maison des services du Kochersberg 32 rue des Romains TRUCHTERSHEIM lundi - mercredi - vendredi : 9h - 12h & 14h - 17h mardi : 9h - 12h & 14h - 19h jeudi : 13h - 17h Samedi : 8h30-11h30 Toute l information sur