DISPOSITIONS FINANCIERES

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1 DISPOSITIONS FINANCIERES Nouvelle offre de licence fédérale TECHNICIEN, OFFICIEL, DIRIGEANT JOUEUR SENIOR - U20 - U17 dont 0,40 réservé à la zone JOUEUR U15 - U13 COTISATIONS LICENCES (hors assurance) Du 01/07 au 31/03 100% Du 01/04 au 30/06 FFBB-LR-CD Du 01/07 au 31/03 100% Du 01/04 au 30/06 FFBB-LR-CD 12,05 12,05 0,0 % 21,60 21,60 0,0 % 13,65 13,65 0,0 % CLUB JOUEUR U11 - BABY 10,70 10,70 0,0 % BASKET LOISIR JOUEUR 17,05 17,05 0,0 % LICENCE AS (Autorisation Secondaire) Haut Niveau LICENCE AS Autres Niveaux (double licence) GRATUIT GRATUIT réservée à la catégorie «Juniors» LICENCE AS CTC - JOUEURS 15,00 LICENCE AS - Technicien, Dirigeant, Officiel, 10,00 Joueurs moins de 15 ans MONTANT DE L ASSURANCE 3,30 3,70 12,1 % (Saisons 2009/10 à 2012/13) 8 9,50 18,8 % 0,00 0,50 Part LR - CD CONTACT MICRO U6 GRATUIT GRATUIT 6,00 (*) CONTACT BASKET U CONTACT BASKET AVENIR U18 GRATUIT GRATUIT GRATUIT CONTACT PASSION 2 2 GRATUIT HORS CONTACT BASKET 3x GRATUIT CLUB Saison complète CONTACT BASKET 3x3-33 E 6 6 GRATUIT Saison estivale CONTACT BASKET 3x3-33 T 3 3 GRATUIT Tournoi ASSURANCE (Saisons 2012/13) Contact GRATUIT ASSURANCE (Saisons 2012/13) Contact 33E 1,50 1,50 GRATUIT ASSURANCE (Saisons 2012/13) Contact 33 T 0,75 0,75 GRATUIT (*) Part prélevée par la structure fédérale organisatrice (CD ou LR) 232 Saison

2 COTISATIONS LICENCES (hors assurance) 2009/ / /12 Ancienne offre de licence fédérale LICENCE DIRIGEANT 9,35 9,45 11,45 SENIOR - U20 - U17 dont 0,40 réservé à la zone 18,70 19,00 21,00 U13 - U15 10,90 11,05 13,05 U11 - U9 - U7 8,00 8,10 10,10 LICENCE DETENTE 14,20 14,35 16,35 LICENCE AS Haut Niveau (double licence) 26,00 28,00 réservée à la catégorie «Espoirs» LICENCE AS Autres Niveaux (double licence) réservée à la catégorie «Espoirs» 19,00 21,00 Montant de l assurance (Saisons 2009/10 à 2012/13) Option A Option B Option C : 0ption B + I.J Option A 3,30 Option B avec I.J 8,00 3,30 3,30 8,00 8,00 AFFILIATIONS AFFILIATION NOUVELLES ASSOCIATIONS (=nouveau N d affiliation) : l affiliation est gratuite (hors le montant d un ou deux abonnements à la revue selon que l association compte + ou - 50 licenciés). UNION d ASSOCIATIONS : l affiliation est gratuite (hors le montant d un abonnement à la revue : 74,2 ). RÉAFFILIATION ASSOCIATIONS DE MOINS DE 50 LICENCIES (statistiques officielles saison précédente) 134,50 137,10 141,00 143,20 1 abonnement à la revue 69,70 71,10 73,00 74,20 Affiliation part FFBB 32,40 33,00 34,00 34,50 Affiliation part 16,20 16,50 17,00 17,25 Affiliation part 16,20 16,50 17,00 17,25 ASSOCIATIONS DE 50 LICENCIES ET PLUS (statistiques officielles saison précédente) 204,20 208,20 214,00 217,40 2 abonnements à la revue 139,40 142,20 146,00 148,40 Affiliation part FFBB 32,40 33,00 34,00 34,50 Affiliation part 16,20 16,50 17,00 17,25 Affiliation part 16,20 16,50 17,00 17,25 PROA, PROB, NM1 (Joueur, non joueur) DROIT FINANCIER COMPLEMENTAIRES LICENCES Hors Vert, Orange Rouge Vert, Orange Rouge Vert, Orange Rouge EEE NM2 - NM3 (Joueur, non joueur) LFB (Joueuse, non joueuse) LF2 (joueuse, non joueuse) NF1 (Joueuse, non joueuse) NF2 - NF3 (Joueuse, non joueuse) Championnat Régional M qualifi catif au championnat de France (Joueur, non joueur) & Espoirs Championnat Régional F qualifi catif au championnat de France (Joueuse, non joueuse) & Espoirs CORPO (coupes et championnat) Championnat Régional Seniors M.& F. (non qualifi catif au championnat de France) Championnat Seniors M & F Championnats Jeunes N.B : Le montant du DROIT s entends hors licence et hors assurance.

3 DROITS D ENGAGEMENT Dont Coupe de France saison 2013/14 Dont Abonnement Revue 2013/14 net NM , ,60 NM , ,60 NM ,40 571,60 LFB , ,60 LF ,40 821,60 NF ,40 611,60 NF ,40 441,60 NF ,40 416,60 CHAMPIONNAT U20 (M&F) CHAMPIONNAT U17 (M&F) - U18 (M) CHAMPIONNAT U15 (M&F) COUPE DE FRANCE (Cadets & Cadettes) COUPE DE FRANCE SENIORS (M&F) COUPE CORPO ,50 104,00 74,20 29,80 2 dont 2 abonnements à la revue Basketball soit 74,2 x 2 = 148,40 1 dont 1 abonnement à la revue Basketball soit 74,20 FORFAITS FÉDÉRAUX LF2 648, Arbitrage NM FFBB 85, ,40 101,40 Arbitrage , ,80 33,30 FFBB 207, ,30 31, ,80 33,30 85,85 87, ,35 NF ,50 142,50 85,85 87, ,35 FFBB , ,50 29,25 29,70 NM , ,50 29,25 29,70 Arbitrage NF2 119, FFBB 125, ,60 141,20 FFBB 68, ,70 78,80 37,40 38,25 39,20 39,90 25, ,85 27,10 37,40 38,25 39,20 39,90 25, ,85 27,10 NM ,70 112,40 NF3 88,50 90,50 92,70 97,10 FFBB 61,10 62, ,10 FFBB 51,60 52,80 54,10 57,90 19,45 19,85 20,35 20,65 18,45 18,85 19,30 19,60 ABONNEMENT MAGAZINE BASKETBALL FRANCE et COM - POM - DOM 69,70 71,10 73,00 74,20 ETRANGER 78,00 80,00 82,00 83,50 19,45 19,85 20,35 20,65 18,45 18,85 19,30 19,60 RISTOURNES PRO A ET PRO B LFB ,50 Arbitrage , ,50 FFBB 119, ,40 35, , , ,50 35, ,55

4 Paiement globalisé des engagements, contribution formation et des forfaits fédéraux Saison 2013/14 Forfaits fédéraux Paiement Droits Forfait fédéral/ match Nombre de matchs à domicile (saison régulière) Total annuel forfaits fédéraux Contribution formation Total annuel + forfaits fédéraux A l engagement 20% Au 1 er décembre 40% Au 10 mars 40% NM , , ,40 NM , , ,20 NM , , ,40 423,28 846,56 846,56 LFB , , , , , ,40 LF , , ,20 NF , , ,50 639, NF , , ,20 NF , , ,10 385,62 771,24 771,24 Important : Les forfaits fédéraux des phases fi nales seront facturés, en sus, aux associations sportives recevantes. MUTATIONS ET LICENCES «T» JOUEURS SENIORS : U16 à U ,00 28,00 31,50 TECHNICIENS - OFFICIELS 15,50 16,00 17,50 19,50 DIRIGEANTS JOUEURS : U14 à U ,50 14,00 16,00 AUTRES CATEGORIES REDEVANCES COUPES D EUROPE EUROLIGUE MASCULINE (ULEB) EUROCUP MASCULINE (ULEB) FIBA EUROPE EUROCHALLENGE FIBA EUROPE EUROLEAGUE FEMININE FIBA EUROPE EUROCUP FEMININE CONTRIBUTION FORMATION LFB LF NF NF NF Total Saison

5 TARIFS DIVERS Chambre Repas Remboursement Indemnité Kilométrique 0,36 0,36 0,36 0,36 Réclamation Match en semaine non prévu au calendrier (NM1) Match en semaine non prévu au calendrier (LFB) Changement d horaire Championnat Seniors (gratuit jusqu au début du championnat) Changement d horaire Championnat Jeunes (gratuit jusqu au début du championnat) Changement d horaire Coupe de France Licence manquante Seniors Licence manquante Jeunes Envoi tardif feuille de marque ou Emarque ou feuille de marque non identifiable Perte des données de l Emarque en raison du défaut de sauvegarde Non-enregistrement sur internet, ou des résultats (dans l heure qui suit la rencontre) Forfait simple Championnat de France Jeunes (+ forfait fédéral) Championnat de France Seniors Forfait Coupe de France M et F Forfait Général Championnat de France Jeunes Equipe départementale et régionale NM3, NM2, NM1, NF3, NF2, NF1, LF PRO B, PRO A, LFB Idem forfait Idem forfait Idem forfait Idem forfait championnat championnat championnat championnat Jeunes NM3, NF2, NF NM2 et NF NM1, LFB et LF Pénalité financière pour règlement tardif des échéances du forfait fédéral (par semaine de retard) en NM1, NM2, LFB,LF2 & NF1 Pénalité financière pour règlement tardif du forfait fédéral (par semaine de retard) en NM3, NF2 et NF3 Pénalité financière pour non-transmission de la liste des «brûlés»/rencontre Pénalité financière pour envoi tardif des statistiques Pénalité financière pour non respect des standards de qualité minimum de la vidéo (audio, format et résolution, etc...) Non respect de la présence du fichier vidéo dans les 36h suivant la rencontre LFB/NM1 150 LF2 75 LFB/NM1 300 LF2 150 Absence du fichier vidéo à partir de 48h après la rencontre LFB/NM1 750 LF2 500 Demande de nouvelle nationalité de Basketball (Règlement FIBA) Cautionnement d appel disciplinaire (Article 637 R.G.) Droit d appel d une décision administrative (Article 915 R.G.) Appel abusif Pénalité financière pour non Pro A conformité avec le statut de Pro B l entraîneur avant le début du championnat LFB Pénalité financière (par rencontre) pour non conformité avec le VOIR VOIR VOIR Pro A Pro B 750 Statut de l entraîneur pendant le championnat LFB 750 STATUT STATUT STATUT Pénalité financière (par entraîneur) Pro A DE L DE L DE L pour absence au stage de Pro B 750 recyclage LFB ENTRAINEUR ENTRAINEUR ENTRAINEUR Pénalité financière pour absence 1 ère notifi cation 30 de qualification validée (fi chier national ou carte d entraîneurcontre) Notifi cations suivantes (par ren- 30 Ouverture de dossier disciplinaire Communication d un dossier disciplinaire