ESPRIT COLLECTIF MODULAIRE

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1 ESPRIT COLLECTIF MODULAIRE La complémentaire santé des TPE/PME UNE SOLUTION SOUPLE 2 modules : Soins courants/hospitalisation et Optique/Dentaire, 5 niveaux de couverture, et 19 combinaisons possibles. DES POSSIBILITÉS DE RENFORT 1 re option «Je veux privilégier un meilleur remboursement sur les soins optiques et dentaires» Je choisis en premier mon niveau de garanties sur le module «Soins courants/ Hospitalisation». Exemple : niveau 2 2 e option «Je souhaite renforcer les garanties en soins courants et hospitalisation» Je choisis en premier mon niveau de garanties sur le module «Optique/ Dentaire». Exemple : niveau 3 SOINS COURANTS MÉDICAMENTS HOSPITALISATION MÉDICALE OU CHIRURGICALE (Y COMPRIS MATERNITÉ) DENTAIRE OPTIQUE Je peux renforcer mon niveau de garanties sur le module «Optique/Dentaire» jusqu à 2 niveaux au-dessus*. Dans notre exemple : niveau 3 ou 4 DENTAIRE OPTIQUE Je peux renforcer mon niveau de garanties sur le module «Soins courants/ Hospitalisation» jusqu à 2 niveaux au-dessus*. Dans notre exemple : niveau 4 ou 5 SOINS COURANTS MÉDICAMENTS HOSPITALISATION MÉDICALE OU CHIRURGICALE (Y COMPRIS MATERNITÉ) * à noter que le niveau 5 ne pourra être renforcé que d un niveau, et le niveau 6 ne peut être renforcé

2 TABLEAU DES GARANTIES } Les prestations exprimées en Base de Remboursement de la Sécurité sociale comprennent celles éventuellement servies par le régime obligatoire d assurance maladie et sont versées s frais réellement engagés. } Lorsque les prestations sont exprimées en euros ou en % du pmss, elles s additionnent à celles du régime obligatoire. } Les prestations relatives à chaque option facultative intègrent celles versées au titre de la formule de base obligatoire. SOINS COURANTS MÉDICAMENTS Consultations médicales et visites médicales du généraliste et du spécialiste : Médecin adhérant à un dispositif de pratique tarifaire maîtrisée* : 150 % BR 200 % BR 300 % BR 400 % BR 500 % BR Médecin n adhérant pas à un dispositif de pratique tarifaire maîtrisée* : 130 % BR 180 % BR 200 % BR 200 % BR 200 % BR Actes techniques médicaux : Médecin adhérant à un dispositif de pratique tarifaire maîtrisée* : 150 % BR 200 % BR 300 % BR 400 % BR 500 % BR Médecin n adhérant pas à un dispositif de pratique tarifaire maîtrisée* : 130 % BR 180 % BR 200 % BR 200 % BR 200 % BR Frais d analyses médicales, d examens de laboratoire et de biologie médicale 100 % BR 100 % BR 100 % BR 100 % BR 100 % BR Actes d auxiliaires médicaux 140 % BR 190 % BR 290 % BR 390 % BR 490 % BR Actes d imagerie médicale : Médecin adhérant à un dispositif de pratique tarifaire maîtrisée* : 150 % BR 200 % BR 300 % BR 400 % BR 500 % BR Médecin n adhérant pas à un dispositif de pratique tarifaire maîtrisée* : 130 % BR 180 % BR 200 % BR 200 % BR 200 % BR Franchise pour actes techniques * Dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée : OPTAM (option pratique tarifaire maîtrisée) ou OPTAM-CO (option pratique tarifaire maîtrisée chirurgie et obstétrique).

3 Prothèses médicales non dentaires prises en charge par le RO : Appareil auditif Appareil orthopédique 145 % BR 195 % BR 295 % BR 395 % BR 495 % BR Fournitures et appareillages médicaux non dentaires Prothèses capillaires et mammaires prises en charge ou non par le RO (par année civile et par bénéficiaire) 100 % BR 3,50 % PMSS 7 % PMSS 10,50 % PMSS 14 % PMSS Médecines douces : ostéopathie chiropractie diététique acupuncture ( 3 séances par année civile et par bénéficiaire toutes spécialités confondues) 1,50 % PMSS par séance 2 % PMSS par séance 2,50 % PMSS par séance 3 % PMSS par séance Frais pharmaceutiques, prescrits médicalement, pris en charge par le RO : à service médical rendu SMR faible à service médical rendu SMR modéré 100 % BR 100 % BR 100 % BR 100 % BR 100 % BR à service médical rendu SMR majeur ou important 100 % BR Vaccin antigrippal, prescrit médicalement, non pris en charge par le RO 100 % FR 100 % FR 100 % FR 100 % FR 100 % FR Sevrage tabagique : substituts nicotiniques pris en charge par le RO (par année civile et par bénéficiaire) Autres médicaments et vaccins, prescrits médicalement, non pris en charge par le RO (par année civile et par bé né fi ciaire) Cures thermales prises en charge par le RO : Forfait de surveillance médicale Forfait thermal : 100 % BR 100 % BR 100 % BR 100 % BR 100 % BR Frais de transport et d hébergement (par année civile et par bénéficiaire) : 3 % PMSS 6 % PMSS 8 % PMSS 10 % PMSS 15 % PMSS Maternité : Fécondation In Vitro (par année civile et par bénéficiaire) 4 % PMSS 6 % PMSS 8 % PMSS 10 % PMSS Pilule contraceptive non prise en charge par le RO (par année civile et par bénéficiaire)

4 DENTAIRE Actes dentaires pris en charge par le RO (hors inlays onlays) 100 % BR 100 % BR 100 % BR 100 % BR 100 % BR Inlays onlays pris en charge par le RO 140 % BR 190 % BR 220 % BR 240 % BR 270 % BR Prothèses dentaires prises en charge par le RO (dont couronne sur implant) 220 % BR 270 % BR 350 % BR 420 % BR 500 % BR Prothèses dentaires non prises en charge par le RO ( 3 prothèses par année civile et par bénéficiaire) Traitement orthodontique pris en charge par le RO 220 % ou 250 % BR 270 % ou 300 % BR 320 % ou 350 % BR 370 % ou 400 % BR 420 % ou 450 % BR Traitement orthodontique non pris en charge par le RO. La base de remboursement est reconstituée sur la base de ORT 180 (par année civile et par bénéficiaire) 100 % BRR 150 % BRR 200 % BRR 250 % BRR Parodontologie non prise en charge par le RO (par année civile et par bénéficiaire) 5 % PMSS 10 % PMSS 15 % PMSS 20 % PMSS Implantologie non prise en charge par le RO hors couronne sur implant ( 3 implants par année civile et par bénéficiaire) 10 % PMSS 15 % PMSS 20 % PMSS 25 % PMSS

5 OPTIQUE Le remboursement de tout équipement pris en charge par le RO (1 monture + 2 verres) s effectue : dans le respect des planchers et des plafonds relatifs au caractère «responsable» du contrat ; dans la limite d un équipement (1 monture + 2 verres) corrigeant un déficit de vision ou une combinaison de déficits TOUTES LES DEUX ANNÉES DITES «GLISSANTES» POUR UN BÉNÉFICIAIRE DE 18 ANS OU PLUS décomptées à partir de la date d acquisition dudit équipement. En cas d évolution du défaut visuel ou pour un bénéficiaire âgé de moins de 18 ans, cette limitation est ramenée à une année. Bénéficiaire de 18 ans ou plus : Monture Par verre simple Par verre complexe Par verre hypercomplexe Bénéficiaire de moins de 18 ans : Monture Par verre simple Par verre complexe Par verre hypercomplexe Lentilles correctrices prises en charge ou non par le RO, y compris les lentilles correctrices jetables (par année civile et par bénéficiaire). En tout état de cause, les lentilles correctrices prises en charge par le RO sont remboursées par La Mutuelle Générale au moins à hauteur de 100 % du ticket modérateur. 2 % PMSS 4 % PMSS 6 % PMSS 8 % PMSS 10 % PMSS Chirurgie réfractive ( 2 interventions par année civile et par bénéficiaire) 9 % PMSS 12 % PMSS 15 % PMSS 18 % PMSS

6 HOSPITALISATION MÉDICALE OU CHIRURGICALE (Y COMPRIS MATERNITÉ) Frais de séjour Frais de salle d opération : En secteur conventionné : 100 % BR 100 % BR 100 % BR 100 % BR 100 % BR En secteur non conventionné : 100 % BR 200 % BR 300 % BR 400 % BR 500 % BR Honoraires Actes de chirurgie, d anesthésie et de réanimation : En secteur conventionné : Médecin adhérant à un dispositif de pratique tarifaire maîtrisée* : 280 % BR 380 % BR 480 % BR 580 % BR 680 % BR Médecin n adhérant pas à un dispositif de pratique tarifaire maîtrisée* : 200 % BR 200 % BR 200 % BR 200 % BR 200 % BR En secteur non conventionné : 100 % BR Forfait journalier hospitalier (sans limitation de durée) 100 % FR 100 % FR 100 % FR 100 % FR 100 % FR Chambre particulière. Dans la limite de 6 mois par hos pi ta li sa tion et de 60 jours continus par année civile et par bénéficiaire en cas d hospitalisation en service psychiatrique ou maison de repos 1 % PMSS 2 % PMSS 2,50 % PMSS 4 % PMSS 5 % PMSS Lit d accompagnant (bénéficiaire de moins de 16 ans ou de 60 ans ou plus) 1,50 % PMSS 2 % PMSS 2,50 % PMSS 3 % PMSS Franchise pour actes techniques Frais de transport, prescrits médicalement, pris en charge par le RO 100 % BR 100 % BR 100 % BR 100 % BR 100 % BR Maternité/Adoption d un enfant âgé de moins de 12 ans : indemnité forfaitaire 6 % PMSS 9 % PMSS 12 % PMSS 15 % PMSS ACTES DE PRÉVENTION Tous les actes de prévention pris en charge par le Régime obligatoire sont remboursés à hauteur de 100 % BR. * Dispositifs de pratique tarifaire maîtrisée : OPTAM (option pratique tarifaire maîtrisée) ou OPTAM-CO (option pratique tarifaire maîtrisée chirurgie et obstétrique).