3- Fonctionnement de l outil Amadeo starter a. Veille réglementaire

Transcription

1 AMADEO STARTER REPONSES AUX QUESTIONS POSEES 1- Informations d ordre général Quel est le coût? Le coût de l outil Amadeo starter, incluant le module plan d actions et l espace document, est de 97 /mois HT. Peut-on se procurer les dossiers thématiques présentés sans être abonné à Amadeo? La mise à disposition des dossiers thématiques seuls n est pas prévue, mais cela peut faire l objet d une demande particulière. 2- Contenu de la veille réglementaire Bureau Veritas A quelle antériorité remonte la veille réglementaire que vous proposez? Notre veille comprend tous les textes HSE applicables aujourd hui en France, quel que soit sa date de parution. Le texte le plus ancien est de l année Y a-t-il possibilité d'être avertis par sujet : ISO 27001, ISO 14001, ISO 9001, RSE? La veille Amadeo Starter n intègre pas le suivi des normes. Cependant, un paramétrage adéquat peut permettre de suivre ces différents sujets, en choisissant les domaines, sous-domaines et thèmes concernés par ces sujets. Une veille sur EN ISO serait-elle envisageable? Cette norme sur la sécurité des machines n est pas accessible directement dans le périmètre de la veille réglementaire. Il est cependant possible, comme expliqué dans la réponse précédente, de sélectionner les domaines correspondants à la sécurité des machines, pour accéder à des textes faisant référence à cette norme (pour cet exemple, domaine sécurité liée aux équipements). L'évolution d'un texte comprend-il des annotations permettant de comprendre l'évolution? Comment s'affichent les modifications dans les textes? Chaque texte intègre un résumé expert Bureau Veritas. Lors de chaque modification d un texte, un nouveau commentaire est ajouté, précisant l objet de la modification et les éventuels impacts, tout en gardant le résumé expert initial. Les textes de la base sont consolidés, les modifications successives sont directement intégrées dans le texte en pièce jointe. Elles sont mises entre guillemets pour que le lecteur distingue bien le texte d origine et le texte modifié. BUREAU VERITAS 1/5

2 Le périmètre de la veille réglementaire intègre-t-il la réglementation concernant les dispositifs médicaux et dispositifs de diagnostic in vitro? Le périmètre de la veille intègre la réglementation sur les déchets d activités de soin à risques infectieux (DASRI), et certaines précisions sur les dispositifs médicaux, liées au rayonnement ionisant (contrôle des dispositifs médicaux). Les textes sur les diagnostics in vitro ne sont pas intégrés dans le périmètre de la veille réglementaire. Le périmètre de la veille réglementaire intègre-t-il la réglementation REACH? La réglementation REACH est intégrée dans le périmètre de la veille. La réglementation est intégrée dans les domaines : «Environnement > Produits chimiques» et «Sécurité au travail > Risques spécifiques > Risque chimique». La veille réglementaire Bureau Veritas intègre-t-elle une veille normative? Les normes ne sont pas suivies dans notre veille réglementaire. Cependant, il peut être mis à disposition la liste des normes parues mensuellement, sans avoir accès à celles-ci. Mettez-vous à disposition une veille réglementaire internationale (Europe et hors Europe)? L outil Amadeo starter propose aujourd hui une veille sur la réglementation française uniquement. Cependant, la version Amadeo expert intègre aujourd hui les réglementations italienne, marocaine et chinoise. Plusieurs autres réglementations internationales sont également en cours d intégration. L outil Amadeo starter permet-il un suivi de la réglementation locale, type arrêté préfectoraux? L outil ne permet pas d intégrer des textes spécifiques. Ce service est cependant disponible dans l outil Amadeo expert, qui intègre également une grille d évaluation de conformité exigence par exigence pour les textes spécifiques. 3- Fonctionnement de l outil Amadeo starter a. Veille réglementaire L'application est-elle dédiée à un ordinateur en particulier ou accessible depuis tout poste? L application Amadeo est une plateforme disponible en ligne, accessible depuis tout poste à partir des identifiants reçus par mail lors de la souscription. Chaque utilisateur reçoit ses propres identifiants. Pourrait-on n être averti que sur certains domaines de notre activité? L outil Amadeo starter a pour but de laisser à chaque utilisateur la possibilité de filtrer les domaines, sous-domaines et thèmes qui les concernent. Ce paramétrage est réalisé à partir de la fonctionnalité accès à la liste des domaines sélectionnables : disponible depuis la page d accueil, et donnant BUREAU VERITAS 2/5

3 Est-il possible configurer plusieurs accès au statut «administrateur»? Oui, plusieurs administrateurs peuvent être paramétrés. En cas de souscription en ligne via la page vous avez la possibilité de renseigner une liste de 10 accès, aux statuts «utilisateur» ou «administrateur» à votre convenance. Si vous souhaitez bénéficier d accès supplémentaires, cela peut faire l objet d une demande complémentaire. Peut-on gérer plusieurs établissements sous un même accès? L outil Amadeo starter ne permet pas une gestion multi-sites de la veille réglementaire. Cela est cependant possible dans la veille réglementaire personnalisée de l outil Amadeo expert, en définissant plusieurs critères d applicabilité selon les différents sites ou activités. Est-il possible d obtenir un soutien téléphonique en cas de question sur un texte en particulier? Les échanges avec un consultant Bureau Veritas ne sont pas prévus dans la version Amadeo starter. Cependant, la version Amadeo expert peut intégrer un forum d échanges questions/réponses entre les utilisateurs et un consultant Bureau Veritas. En cas de gestion multi-sites, est-il possible de "dupliquer" les actions créées? La version Amadeo starter ne permet pas une gestion multi-sites, pour la veille et pour le plan d actions. Cette gestion multi-sites est possible dans la version Amadeo expert. Est-il possible d enregistrer plusieurs filtres pour plusieurs sites? Les filtres sont définis par chaque utilisateur indépendamment. Le paramétrage peut donc être différent pour chaque responsable de site. b. Plan d actions Comment les échéances sont-elles gérées? Par exemple, la gestion de plusieurs échéances pour une même exigence? Il est possible, pour un même texte, de définir plusieurs actions. Chaque action peut alors avoir des échéances différentes. Dans la version Amadeo starter, une action est liée à un texte, en opposition avec la version Amadeo expert, ou une action est rattachée à une exigence particulière d un texte. Est-ce que la gestion du plan d'actions intègre la mesure de l'efficacité? Cette information n est aujourd hui pas disponible. Cependant, la mesure de l efficacité d une action fait l objet d une prochaine évolution technique de l outil, planifiée pour la fin de l année Comment est réalisée la veille réglementaire? En particulier quelles sont les étapes de définition des statuts d applicabilité et statuts de conformité? L ensemble des textes de la veille réglementaire sont intégrés par le centre de documentation Bureau Veritas, suite à la validation d un référent technique. Ces textes sont intégrés avec un statut d applicabilité défini par défaut : «applicable» ou «pour information». Chaque «administrateur» a alors la possibilité de modifier ce statut, et d attribuer un statut de conformité : «conforme», «non conforme» ou «à vérifier». BUREAU VERITAS 3/5

4 L outil de veille réglementaire Amadeo starter est-il compatible avec le module d évaluation des risques professionnels (gestion du document unique)? Oui, les deux modules sont compatibles. Peut-on paramétrer le classement ICPE de l'établissement? Oui, il est possible de définir les rubriques ICPE auxquelles est soumis l établissement. Ceci fait l objet d un sous domaine «Nomenclature installations classées» : Est-il possible d extraire la liste des exigences applicables et la liste des non-conformités? La liste des exigences applicables n est pas disponible dans la version Amadeo starter. Il est possible de définir un statut de conformité global au niveau du texte. La liste des textes statués «non conforme» peut alors être extraite. Il est cependant possible dans la version Amadeo expert d accéder à la liste des exigences applicables à partir d»un groupe de textes, d évaluer la conformité de chacune d elles et d extraire les exigences «non conforme». Est-il possible de gérer une réévaluation périodique des textes? La réévaluation périodique d un texte est possible via la création d une action liée à un texte, et définie en tant que périodique. Celle-ci sera alors recréée automatiquement dans le plan d action, à l issu de la période définie. Plusieurs périodes peuvent être définies dans le plan d actions : BUREAU VERITAS 4/5

5 4- Dossiers thématiques Est-il possible de mettre à disposition un dossier thématique RSE? Ce dossier thématique n est actuellement pas disponible. Cependant, il fait l objet de plusieurs demandes et sera intégré dans l espace document à la fin de l année Est-il possible de mettre à disposition un dossier thématique par norme? Il n est pas prévu aujourd hui l intégration d un dossier thématique par norme. Il est cependant possible d intégrer un suivi des publications des normes, sans donner accès à celles-ci. Les modifications apportées aux textes sont-elles affichées dans les dossiers thématiques? Les dossiers thématiques sont mis à jour périodiquement, mais n intègrent pas les modifications de textes dès leur parution. 5- Amadeo expert Quels sont les coûts d'abonnement pour la version Amadeo expert? L outil Amadeo expert peut faire l objet de plusieurs «combinaisons» de modules, dont dépendra le chiffrage proposé. La veille réglementaire est basée sur la définition de plusieurs critères d applicabilité pour chaque texte, qui peuvent être des sites ou des types d activité. Le chiffrage proposé pour la veille dépendra également de ce nombre de critères. Nous vous incitons à vous rapprocher de votre agence Bureau Veritas pour obtenir un devis détaillé, correspondant à votre besoin. Jusqu'à combien de sites peuvent être associés? Dans la version Amadeo expert, le nombre de sites n est pas limité. BUREAU VERITAS 5/5