Bilan - Annexes. Compte de Résultat 2016 GRAINES DE SOLEIL
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- Rose Girard
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1 Association METTRAY Période du 1 er janvier 2016 au 31 décembre 2016 Bilan Annexes Compte de Résultat 2016 Adresse 3 place de l'eglise SIRET METTRAY Association Graines de Soleil Compte de résultat et Bilan
2 Règles et méthodes comptables Désignation de l association : Crèche Affectation du résultat 2015 : L association lors de son assemblée générale du 18 mars 2016 a affecté le résultat de l exercice 2015 de au fond associatif, portant la réserve à Annexe au bilan avant répartition de l exercice clos le 31/12/2016, dont le total est de Et au compte de résultat de l exercice, présenté sous forme de liste, Dégageant un déficit de Euros. des produits d exploitation : des charges d exploitation : Résultat d exploitation : 6451 Produits financier : 237 Résultat courant : 6215 Produits exceptionnels : 572 L exercice à une durée de 12 mois, recouvrant la période du 1 er janvier 2016 au 31 décembre Les notes ou tableaux, ciaprès, font partie intégrante des comptes annuels. Règles générales Les comptes annuels de l exercice au 31 décembre 2016 ont été établis et présentés conformément aux dispositions du règlement 9901 du CRC relatif aux modalités d établissement des comptes annuels des associations. Les conventions comptables ont été appliquées dans le respect du principe de prudence, conformément aux hypothèses de bases : continuité de l exploitation permanence des méthodes comptables d un exercice à l autre indépendance des exercices Et conformément aux règles générales d établissement et de présentation des comptes annuels. Association Graines de Soleil Compte de résultat et Bilan
3 Seules sont exprimées les informations significatives. Immobilisation corporelles et incorporelles Le coût d immobilisation est constitué du prix d achat, y compris la TVA, une fois les rabais ou remises déduites. Les amortissements pour dépréciation sont calculés suivant le mode linéaire en fonction de la durée de vie prévue : Matériel de bureau : 5 à 10 ans. Matériel informatique : 3 ans Mobilier : 10 ans Subvention d investissements Elles sont rapportées au résultat en fonction du rythme des amortissements de chaque bien concerné. La quotepart rapportée au résultat au 31 décembre 2016 s élève à 572. Créances et dettes Les créances sont valorisées en valeur nominale. Disponibilités Les liquidités en banque ou en caisse ont été évaluées pour leur valeur nominale. Engagement retraite Il n a pas été signé d accord particulier. Suite à l augmentation importante de la masse salariale et afin de donner une meilleure information financière une provision pour la totalité de l engagement de retraite a été comptabilisé et ce pour la première fois. La provision a été calculée avec une hypothèse de départ à la retraite à 63 ans, avec un taux de progression salariale de 1% par an, rotation lente et taux d actualisation de 1.50 %. L engagement financier de l entreprise en matière d indemnités de fin de carrière calculé au 31 décembre 2016 s élève à Association Graines de Soleil Compte de résultat et Bilan
4 BILAN ACTIF Immobilisations incorporelles Brut Amortissements Dépréciations cumulés Net au 31/12/2016 Net au 31/12/2015 Immobilisations corporelles Installation Agencement 5 957, Informatique lecteur de badge 2 928, Equipement matériel Electroménager Immobilisations Financières Titres ACTIF IMMOBILISE Créances Usagers et comptes rattachés (familles) Créances diverses Créances sociales Créances impôts Taxe sur Salaires Disponibilités Chèques à encaisser CESUS 505 Compte bancaire courant Compte bancaire Compte Livret de placement Compte Livret de placement Caisse ACTIF CIRCULANT Charges constatés d'avance COMPTES DE REGULARISATION TOTAL DE L'ACTIF Association Graines de Soleil Compte de résultat et Bilan
5 BILAN Net au 31/12/2016 Net au 31/12/2015 PASSIF Fonds associatifs sans droit de reprise Ecarts de réévaluation Réserves indisponibles Réserves statutaires ou contractuelles Réserves réglementées Autres réserves Reports à nouveau RESULTAT DE L'EXERCICE Subventions d'investissement Provisions réglementées FONDS PROPRES Apports Legs et donations Subventions affectées Fonds associatifs avec Droits de reprise Résultat sous contrôle Droit des propriétaires AUTRES FONDS ASSOCIATIFS Provisions pour risques Provisions pour charges PROVISISONS POUR RISQUES ET CHARGES Fonds dédiés sur subventions Fonds dédiés sur autres ressources FONDS DEDIES Emprunts obligataires convertibles Emprunts Découverts et concours bancaires Emprunts et dettes auprès des établissements de crédits Emprunts et dettes financières diverses Avances et acomptes reçus sur commandes en cours Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes Instruments de trésorerie Produits constatés d'avance DETTES Ecarts de converstion Passif ECARTS DE CONVERSION TOTAL DU PASSIF Association Graines de Soleil Compte de résultat et Bilan
6 COMPTE DE RESULTAT du 01/01/2016 au 31/12/2016 % 01/01/2015 au 31/12/2015 % Variation absolue (montant) Var abs (%) Ventes de marchandises % % % Production vendue 0% 0% Production stockée 0% 0% Production immobilisée 0% 0% Subventions d'exploitation % % Reprises et transfert de charge % % Cotisations % % 50 Autres produits 715 0% % 557 Produits d'exploitation ,64% Achats de marchandises % % 303 Variation de stock de marchandises 0% 0% Achats de matières premières 0% 0% Autres achats non stockés et charges ext % % Impôts et taxes % % 655 Salaires et traitements % % Charges sociales % % Amortissements et provisions % 909 0% Autres charges 115 0% 1 0% 113 Charges d'exploitation ,97% RESULTAT D'EXPLOITATION % Opérations faites en commun Produits financiers Charges financières Résultat Financier RESULTAT COURANT % Produits exceptionnels Charges exceptionnelles Résultat Exceptionnel % Impôts sur les bénéfices Report des ressources non utilisées Engagement à réaliser EXCEDENT OU DEFICIT % Association Graines de Soleil Compte de résultat et Bilan
7 Notes sur bilan Actif immobilisé Tableau des Immobilisations Au début de l'exercice Augmentations Diminutions A la fin de l'exercice Frais d'établissement et de développement Autres postes d'immobilisations incorporelles Immobilsations incorporelles Terrains Construction sur sol propre Construction sur sol d'autrui Installation générales, agencements et aménagements des constructions Installation technique, matériel et outillage industriels Installations générales, agencements aménagements divers Matériel de transport Matériel de bureau et informatique, mobilier Emballages récupérables et divers Immobilisations corporelles en cours Avances et acomptes Immobilisations corporelles Participations évaluées par mise en équivalence Autres participations autres titres immobilisés Prêts et autres immobilisations financières Immobilisations financières ACTIF IMMOBILISE Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immobilisations financières Ventillation des augmentations Virements de poste à poste Virements de l'actif circulant Acquisitions Apports Créations Réévaluations Augmentations de l'exercice Ventillation des diminutions Virements de poste à poste Virements de l'actif circulant Cessions Scissions Mises hors service Diminution de l'exercice Association Graines de Soleil Compte de résultat et Bilan
8 Notes sur bilan Amortissements des immobilisations Au début de l'exercice Augmentations Diminutions A la fin de l'exercice Frais d'établissement et de développement Autres postes d'immobilisations incorporelles Immobilsations incorporelles Terrains Construction sur sol propre Construction sur sol d'autrui Installation générales, agencements et aménagements des constructions 2 531,3 509,9 655, ,3 Installation technique, matériel et outillage industriels Installations générales, agencements aménagements divers Matériel de transport Matériel de bureau et informatique, mobilier 1 983,6 944, ,5 Emballages récupérables et divers Immobilisations corporelles 4 514, ,7 655, ,8 ACTIF IMMOBILISE 4 514, ,7 655, ,8 Association Graines de Soleil Compte de résultat et Bilan
9 Notes sur bilan Actif circulant Etat des créances Montant brut Échéances à moins d'un an Échéances à plus d'un an Créances de l'actif immobilisé : Créances rattachées à des participations Prêts Autres Créances de l'actif circulant : Créances Clients et Comptes rattachés Autres Charges constatées d'avance Créances sociales salariée Impôts trop versé taxe sur les salaires Prêts accordés en cours d'exercice Prêts récupérés en cours d'exercice Produits à recevoir Montant Participation des familles 4 707,10 Familles clients douteux Familles réguliers décembre non facturés Prestation Conseil Général Prestation Conseil Général Enfant en difficulté Prestation Sncf Prestation MSA 3 120, ,36 Prestation CAF Solde Remboursement OPCA UNIFORMATION Formations Prof ,56 977,00 ASP 84,31 Subvention Equipement CAF 262,00 Créances salariés Aide contrat aidé 470,95 IJSS et IJP 542, Association Graines de Soleil Compte de résultat et Bilan
10 Notes sur bilan Fonds propres Tableau de variation des fonds associatifs Patrimoine intégré Fonds statutaires Apports sans droit de reprise Legs et donations Subventions affectées Autres fonds Début Exercice Augmentation Diminution Fin Exercice fonds sans droit rerise Apports avec droit de reprise Legs et donations assortis d'une condition Subventions affectées fonds avec droit reprise Ecarts de réévaluation Réserves statutaires ou contractuelles Réserves réglementées Autres réserves Report à Nouveau Résultat de l'exercice Résultat sous contrôle des tiers financeurs Subventions d'investissement Provisions réglementées Droits des propriétaires (Commodat) Autres fonds associatifs fonds associatifs Association Graines de Soleil Compte de résultat et Bilan
11 Notes sur bilan Dettes Etat des dettes Montant brut Échéances à moins d'un an Emprunts obligatoires convertibles Autres emprunts obligataires Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit dont : à 2 ans au maximum à l'origine à plus de 2 ans à l'origine Emprunts et dettes financières divers Dettes Fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales Dettes sur immobilisation et comptes ratachés Autres dettes Produits constatés d'avance Échéances à plus d'un an Échéances à plus de 5 ans Emprunts souscrits en cours d'exercice Emprunts remboursés sur l'exercice Charges à payer Montant Fournisseurs commissariat aux comptes Dettes fournisseurs Fournisseurs factures non parvenues (hors CAC) Salarié 676 Dettes provis. Pr congés à payer et charges sociales Indemnités de sécurité sociale Impôts OPCA Formation continue Impôts Taxe sur salaires Charges sociales URSSAF RETRAITE et PREVOYANCE Charges sociales sur rappel de salaire Autres dettes Avance familles Association Graines de Soleil Compte de résultat et Bilan
12 Notes sur bilan Comptes sur régularisation Charges constatées d'avance Charges constatées d'avance Charges d'exploitation Charges Financières Charges Exceptionnelles Produits constatés d'avance Produits constatés d'avance Produits d'exploitation Produits Financiers Produits Exceptionnels Association Graines de Soleil Compte de résultat et Bilan
13 Notes sur bilan Comptes spéciaux Charges supplétives Charges supplétives Entretien Loyer Assurance Eau gaz Chauffage Charges d'exploitation Charges Financières Charges Exceptionnelles Produits supplétifs Produits supplétifs Entretien Loyer Assurance Eau gaz Chauffage Produits d'exploitation Produits Financiers Produits Exceptionnels Association Graines de Soleil Compte de résultat et Bilan
14 COMPTE D'EMPLOI ANNUEL DES RESSOURCES 2016 ASSOCIATION DETAIL DES CHARGES DETAILS DES PRODUITS TOTAL DES ACHATS , ,35 TOTAL REMUNERATION DES SERVICES , ,74 Electricité Prestation de service CAF , ,51 Fournitures d'activité 1 220,91 779,85 Prestation de service CAF Enf Hand Pharmacie 154,24 205,07 Prestation du Conseil Général , ,63 Fournitures des couches 1 219, ,65 Prestation SNCF Produits d'entretien 1 533, ,47 Prestation de la MSA 2 804, ,81 Petit Equipement 1 164, ,00 Participation des familles , ,79 Petit Matériel Fournitures administratives 811,52 497,20 Repas , ,35 Alimentation 513,93 269,76 TOTAL SERVICES EXTERIEURS , ,56 Sous traitance gestion , ,00 Documentation 140,00 126,00 Maintenance 722,45 700,56 Assurance 660,00 660,00 TOTAL AUTRES SERVICES EXTERIEURS 9 933, ,44 Personnel extérieur 1 532, ,53 Honoraires 3 550, ,00 Frais de réception représentation 96,61 104,12 Voyage et déplacement 40,50 Affranchissement 143,22 161,43 Téléphone 753,08 816,31 Services bancaires et assimilés 230,79 160,05 Cotisation fédération 1 462, ,00 Formation du personnel 2 125, ,00 Service extérieur divers TOTAL IMPOTS ET TAXE 4 515, ,00 Taxe sur les salaires Cotisation OPCA uniformation 4 515, ,00 TOTAL CHARGES DE PERSONNEL , ,51 TOTAL DES SUBVENTIONS , ,37 Rémunération du personnel , ,11 Subvention contrat aidé Etat ASP , ,37 Provisions congés payés 1 000,00 362,00 Indemnité et avantages divers 676,00 Subvention collectivité Mairie de Mettray , ,00 Œuvres sociales 1 105,95 900,00 Charges sociales , ,00 Subvention exceptionnelle spectable Medecine du travail 1 576, ,40 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 114,53 1,42 TOTAL AUTRES PRODUITS GESTION COURANTE 1 739, ,97 Cotisation 1 025, ,00 Produits divers 714, ,97 CHARGES FINANCIERES PRODUITS FINANCIERS 236,63 297,54 CHARGES EXCEPTIONNELLES 941,58 PRODUITS EXCEPTIONNELS 572,00 369,33 Quote part subvention Equipement 572,00 280,83 Autres produits exceptionnels opération de gestion 88,50 DOTATION AMORTISSEMENT ET PROVISIONS ,85 908,69 REPRISE SUR AMORTISSEMENT 2 662,66 TRANSFERT DE CHARGES 3 815, ,14 Excédent ,54 Déficit 5 642,99 TOTAL DES CHARGES , ,09 TOTAL DES PRODUITS , ,09 Association Graines de Soleil Compte de résultat et Bilan
BILAN ET COMPTE DE RESULTAT
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