Chapitre 12 Le principe d indépendance des exercices. La régularisation des charges et produits, la variation des stocks.

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1 Introduction Chapitre 12 Le principe d indépendance des exercices. La régularisation des charges et produits, la variation des stocks. La mise en situation se décompose ainsi : Principe d indépendance des exercices Les régularisations de charges et produits o Charges et produits constatés d avance o Charges et produits à recevoir Les variations de stocks Remarques : Pour respecter le traitement des opérations d'inventaire par grands principes comptables. Nous étudions d'abord le principe d'indépendance des exercices afin analyser notamment la variation des stocks. Les chapitres suivants traitent du principe de prudence avec les amortissements et les dépréciations (dépréciations des stocks). L accent doit être mis sur le principe comptable d indépendance des exercices et des régularisations qu il impose. Les élèves doivent également voir les incidences sur le compte de résultat, le bilan et la trésorerie. Mise en situation Doc. 1 Abonnement à une revue Il s agit d une facture de charge d abonnement. La période est de 12 mois (du 01/11/N au 31/10/N+1). Exercice N = 600/12 x 2 = 100 Exercice N+1 = 600/12 x 10 = inventaire décaissement Charge N Charge N+1

2 5. Le principe d indépendance des exercices permet de faire supporter a un exercice les charges et les produits concernant uniquement cet exercice. Doc. 2 Les charges inventaire décaissement Assurance 1/10/N 30/9/N+1 Exercice N Exercice N+1 La charge de l exercice N+1 comptabilisée en N est une charge comptabilisée d avance. 4. Prime d assurance supportée en N => 1 200/12 x 3 = 300 Prime d assurance supportée en N+1 => 1 200/12/10= Exemples de charges constatées d avance : Fournitures restant en stock au : elles seront consommées en N+ Loyer Téléphone EDF Etc. Doc. 3 Les produits 1/12/N 2 mois Loyer d avance Les exercices concernés par ce produit sont N et N+1 Le produit perçu en N pour l exercice N+1 est un produit constaté d avance. 4. Montant du loyer : sur exercice N => 2 400/3x1 = 800,00 sur exercice N+1 => 2 400/3x2 = 1 600,00 5. Pour respecter le principe d indépendance le comptable doit rectifier le compte de loyer au pour que celui-ci corresponde au produit réellement imputable à l'exercice N. 2 Chapitre 12

3 Doc. 3 suite La comptabilisation de la charge Au 616 prime d assurance 1/10/N 1200,00 900,00 300,00 Solde débiteur Au 1/1/N prime d assurance 1/1/N+1 900,00 900,00 Solde débiteur solde compte 486 au 1/1N Charges constatées d avance 900,00 900,00 1/1/N+1 Compte soldé Incidence sur le résultat au => diminution des charges => augmentation du résultat. Incidence sur le résultat au +1 => augmentation des charges => diminution du résultat. Doc. 4 Les charges 28/11/N Janvier marchandises reçues Facture La charge concerne l exercice N, les marchandises ont été réceptionnées en novembre. Par contre la charge ne sera comptabilisée qu en janvier lors de la réception de la facture. La charge concerne l exercice N et doit être supportée par l exercice N. Le principe d indépendance des exercices est utilisé. Doc. 5 Les produits L entreprise a livré des marchandises en N, mais la facture ne sera établie qu en N+ L entreprise a donc un produit à recevoir 3

4 Le produit concerne l exercice N, il sera enregistré en N+1, il s agit d un produit à recevoir. Le compte vente doit être régularisé. Doc. 5 suite La comptabilisation Comptes au 607 achats de marchandises 408 Fournisseurs factures non parvenues 1000, ,00 Comptes au 01/01/N achats de marchandises 408 Fournisseurs factures non parvenues 1/1/N , ,00 1/1/N+1 1/1/N , ,00 Comptes au 707 ventes de marchandises 4181 Client factures à établir 2500, ,00 Comptes au 01/01/N ventes de marchandises 4181 Client factures à établir 1/1/N , ,00 1/1/N , ,00 1/1/N+1 Compte de résultat au 31/12N Charges Produits Achat 1 000,00 Ventes 2 500,00 Les charges augmentent de Les produits augmentent de Compte de résultat au 1/1/N Charges Produits Achat 0 Ventes 0 Aucune influence 4 Chapitre 12

5 Doc. 6 Etat des stocks Variation des stocks Stock de chêne = SI-SF => = Stock de merisier = SI-SF => = Stock de produits finis = SF-SI => = Exemple, pour les matières premières : (SI) > (SF)=> Déstockage : l entreprise a plus consommé de matières premières qu elle n en a acheté. (SI) < (SF) => Stockage : l entreprise a plus acheté qu elle n a consommé de matières premières. Stock initial Stock final Variation des stocks Stock de chêne , , ,00 Stockage Stock de , , ,00 Déstockage merisier Stock produits finis , , ,00 Stockage 6031 Variation des stocks de matières premières , Stocks de matières premières ,00 Solde des stocks initiaux de chêne et merisier 311 Stocks de matières premières , Variation des stocks de ,00 Constatation du stock final de chêne et merisier 713 Variation des stocks de produits finis , Stocks de produits finis ,00 Solde du stock initial 355 Stocks de produits finis , Variation des stocks de ,00 Constatation du stock final 5

6 4. Extrait de Bilan au 1/1/N* Actif Brut Amortissements Net et dépréciations Actif circulant Stock de matières première Stocks de produits finis Sous-total *Non demandé aux élèves mais cela peut être intéressant de montrer la position des stocks au cours d un même exercice comptable. Extrait de Bilan au Actif Brut Amortissements Net et dépréciations Actif circulant Stock de matières première Stocks de produits finis Sous-total Extrait de Bilan au 01/01/N+1 Actif Brut Amortissements Net et dépréciations Actif circulant Stock de matières première Stocks de produits finis Sous-total Le compte de résultat est impacté par les variations de stocks par le biais des comptes de variation de stocks. La variation relative aux achats (marchandises ou matières premières) La variation est liée à l activité de l entreprise et influe sur les coûts, elle doit être intégrée au compte de résultat en plus ou en moins (charges). La variation relative aux produits fabriqués La production stockée est liée à l activité de l entreprise et influe sur les produits fabriqués, elle doit être intégrée dans le compte de résultat en plus ou en moins (produits). 6 Chapitre 12

7 Exercices Ex. 1 La régularisation des charges et produits Opérations du charges produits A payer Comptabilisée d avance A recevoir Perçu d avance Payé le 15/11 La quittance X d assurance annuelle Nous attendons la facture d avoir du X fournisseur pour la ristourne annuelle Nous avons reçu les marchandises X mais nous attendons la facture Nous avons envoyé la facture au X client mais les marchandises seront expédiées le 5/1 Une remise trimestrielle est attendue X du fournisseur Un emprunt a été contracté le 1/8/N X Les intérêts payables annuellement seront payés le 1/8/N+1 l entreprise a perçu un semestre de loyer d avance le 1/11/N pour le local loué à M Simon. X Consommé pour 860 HT (TVA 19.6%) de gaz. La facture ne sera établie par GDF que le 15/2/N+1 X Ex. 2 Régularisations de fin d exercice Le principe comptable mis en valeur lors des régularisations de charges et produits est le principe d indépendance des exercices. 486 Charges constatées d avance 540, fournitures administratives 540,00 Fournitures non consommées 486 Charges constatées d avance 1 500, Primes d assurance 1 500,00 Prime d assurance 4500/12* RRR à obtenir et autres avoirs non parvenus 861, RRR obtenus 720, Taxe sur CA factures non parvenues 141,12 Avoir pas encore reçu 6061 Achats non stockés de matières et fournitures 710, Taxe sur CA factures non parvenues 139, Fournisseurs factures non parvenues 849,16 facture pas encore reçue 7

8 Ex. 3 Evaluation du stock final, enregistrement des variations. Valeur du stock théorique au 31/12 FICHE DE STOCK Matière première B E N T R E E S S O R T I E S Date Libellé Quantité P.U. Montant Date Libellé Quantité P.U. Montant 01-jan Stock initial 1 500,00 2, ,00 18-août Sorties 1 700,00 2, ,00 05-mars Achat 2 250,00 2, ,50 26-déc Sorties 1 100,00 2, ,00 27-sept Achat 800,00 2, ,00 Manquant 430,00 2,21 950,30 31-déc Stock final 1 720,00 2, , ,00 2, , ,00 *10 939,50 * on ne tient pas compte des différences d'arrondi. 603 Variation des stocks de matières premières 3 150, Matières premières 3 150,00 Solde des stocks initiaux 311 Stock de matières 3 801,20 premières 6031 Variation du stock de matières premières 3 801,20 Constatation du stock final (1720x2,21) Ex. 4 les incidences sur la trésorerie, le bilan et le résultat Trésorerie Résultat Actif circulant Passif exigible 6061 Fournitures non stockables TVA sur facture non parvenue 117, Fournisseur facture non 717,60 -+ parvenue Facture EDF non parvenue 486 Charge constatée d avance 3500, Prime d assurance 3500, mois d assurance 661 Charges d intérêt 600, Intérêts courus 600,00 + Intérêts sur l exercice n 512 Banque 250, client 250,00 - Acompte reçu du client Bire 8 Chapitre 12

9 603 Variation stocks de matières 840,00 - premières 311 Stock de matière première 840,00 - Annulation du stock initial 401 Fournisseur 541, CCP 541,00 - Chèque N Ex. 5 Les régularisations des charges et des produits. Les variations de stocks. 486 Charges constatées d avance 537, Fournitures administratives 537,00 Fournitures non consommées 607 Achats de marchandises 4650, TVA sur factures non parvenues 911, Fournisseurs, factures non parvenues Facture non encore reçue 5 561, RRR à obtenir et autres avoirs non parvenus 9052, RRR obtenus 7 569, Taxe sur CA factures non parvenues 1 483,52 Avoir pas encore reçu ( x 3%) 6611 Intérêts des emprunts 2128, Intérêts courus 2128, x 5,7% x 8/ Clients Produits non encore facturés 3061, Ventes de marchandises 2 560, Taxes sur chiffres d affaires sur factures à établir 501,76 facture à établir Le principe comptable utilisé est celui de l indépendance des exercices Si nous prenons l écriture de l intérêt des emprunts, ceux-ci doivent être découpés une partie sur l exercice N et l autre sur l exercice N+ 9

10 Ex. 6 Application informatique Voir fichier simond.ahc (format ciel 2005) ou le bordereau d'écritures page suivante. Pour restaurer les fichiers de la société 1 e créer la société en mode rapide 2 e choisir le menu utilitaire et choisir restauration 3 e indiquer le chemin et cliquer sur OK 4 e Ne pas restaurer les coordonnées de la société (elles ont déjà été saisies lors de la création de la société.) Attention, la boîte de dialogue indique par défaut nom du fichier wk*.ahc, il faut modifier et indiquer comme suit : *.ahc 6. Solde du compte 6064 = SD 2 940,00 7. Solde du compte 371 = SD 1 980,00 correspond au SF 10 Chapitre 12

11 CAPITAL BALANCE AVANT INVENTAIRE C RESERVES BALANCE AVANT INVENTAIRE C AUTRES EMPR. ET DETTES ASSIMILEES BALANCE AVANT INVENTAIRE C FONDS COMMERCIAL BALANCE AVANT INVENTAIRE D AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES BALANCE AVANT INVENTAIRE D TITRES DE PARTICIPATION BALANCE AVANT INVENTAIRE D AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES BALANCE AVANT INVENTAIRE C MATIERE (OU GROUPE) A BALANCE AVANT INVENTAIRE D MARCHANDISE (OU GROUPE) A BALANCE AVANT INVENTAIRE D FOURNISSEURS DIVERS BALANCE AVANT INVENTAIRE C CLIENTS DIVERS BALANCE AVANT INVENTAIRE D SECURITE SOCIALE BALANCE AVANT INVENTAIRE C TVA A DECAISSER BALANCE AVANT INVENTAIRE C BANQUE BALANCE AVANT INVENTAIRE D CAISSE SIEGE SOCIAL BALANCE AVANT INVENTAIRE D FOURNITURES ADMINISTRATIVES BALANCE AVANT INVENTAIRE D ACHATS DE MARCHANDISES BALANCE AVANT INVENTAIRE D ENTRETIEN ET REPARATIONS BALANCE AVANT INVENTAIRE D HONORAIRES BALANCE AVANT INVENTAIRE D IMPOTS TAXES & VERS. SUR REMUNER. BALANCE AVANT INVENTAIRE D REMUNERATIONS DU PERSONNEL BALANCE AVANT INVENTAIRE D CHARGES DE SECUR. SOC. ET PREVOY. BALANCE AVANT INVENTAIRE D CHARGES D'INTERETS BALANCE AVANT INVENTAIRE D CHARGES FINANCIERES BALANCE AVANT INVENTAIRE D DOTATIONS AUX AMORT. & AUX PROVIS. BALANCE AVANT INVENTAIRE D VENTES DE PRODUITS FINIS BALANCE AVANT INVENTAIRE C VENTES DE MARCHANDISES BALANCE AVANT INVENTAIRE C PRODUITS FINANCIERS BALANCE AVANT INVENTAIRE C PRODUITS EXCEPTIONNELS BALANCE AVANT INVENTAIRE C EMPRUNTS AUPRES ETABLIS. DE CREDIT BALANCE AVANT INVENTAIRE C CONSTRUCTIONS BALANCE AVANT INVENTAIRE D CHARGES CONSTATEES D'AVANCE FOURNITURES NON CONSOMM E D FOURNITURES ADMINISTRATIVES FOURNITURES NON CONSOMM E C VARIAT. STOCKS MAT. PREM. ET FOURN ANNULATION DU SI D VARIATION STOCKS DE MARCHANDISES ANNULATION DU SI D MARCHANDISE (OU GROUPE) A ANNULATION DU SI C MATIERE (OU GROUPE) A ANNULATION DU SI C

12 MARCHANDISE (OU GROUPE) A CONSTATATION DU SF D MATIERE (OU GROUPE) A CONSTATATION DU SF D VARIATION STOCKS DE MARCHANDISES CONSTATATION DU SF C VARIAT. STOCKS MAT. PREM. ET FOURN CONSTATATION DU SF C CLIENTS FACTURES A ETABLIR FACTURE NON ENCORE ETABL D VENTES DE PRODUITS FINIS FACTURE NON ENCORE ETABL C TAXES SUR CA A REGULAR. OU EN ATT. FACTURE NON ENCORE ETABL C RABAIS REMISES RISTOUR. A OBTENIR AVOIR ATTENDU DU FOURNIS5 174,38 D RABAIS REMISES RIST. SUR ACHATS AVOIR ATTENDU DU FOURNIS C TVA EN ATTENTE DEDUCTIBLE 19.6% AVOIR ATTENDU DU FOURNIS C CHARGES D'INTERETS EMPRUNTS X 9/ D INTERETS COURUS EMPRUNTS X 9/ C CHARGES D'INTERETS EMPRUNT 4050 X 4/ D INTERETS COURUS EMPRUNT 4050 X 4/ C 12 Chapitre 12

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