PROSPECTUS SIMPLIFIE DECEMBRE 2010 INFORMATIONS GENERALES. 16, boulevard des Italiens, F Paris France
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- Claire Labelle
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1 PARWORLD TRACK EUROPE SMALL CAP Compartiment de PARWORLD, société luxembourgeoise d investissement à capital variable (ci-après la «SICAV») Constituée le 11 août 2000 PROSPECTUS SIMPLIFIE DECEMBRE 2010 Ce prospectus simplifié contient les informations générales relatives au compartiment et à la SICAV. Pour toute information complémentaire, vous pouvez vous procurer à tout moment et sans frais le prospectus complet de PARWORLD ainsi que les rapports annuel et semestriel auprès de BNP Paribas Investment Partners Luxembourg, 33, rue de Gasperich L-5826 Howald- Hesperange ou directement sur le site Internet INFORMATIONS GENERALES Forme Juridique : Exercice social : Promoteur : Société de Gestion : Gérant : Banque Dépositaire : Auditeur : Autorité de Contrôle : Compartiment de PARWORLD, SICAV à compartiments multiples soumise à la partie I de la loi luxembourgeoise du 20 décembre 2002 relative aux organismes de placement collectif. La SICAV a été constituée pour une durée illimitée. Du 1er octobre au dernier jour du mois de septembre de chaque année. BNP Paribas S.A. 16, boulevard des Italiens, F Paris France BNP Paribas Investment Partners Luxembourg 33, rue de Gasperich L-5826 Howald-Hesperange Grand-Duché de Luxembourg BNP Paribas Asset Management 1, boulevard Haussmann, F Paris France BNP Paribas Securities Services, Succursale de Luxembourg 33, rue de Gasperich, L-5826 Howald-Hesperange Grand-Duché de Luxembourg PricewaterhouseCoopers 400, route d Esch, L-1014 Luxembourg Grand-Duché de Luxembourg Commission de Surveillance du Secteur Financier (
2 Objectif et Politique d Investissement INFORMATIONS RELATIVES AUX PLACEMENTS Le compartiment «PARWORLD Track Europe Small Cap» (libellé en EUR) a pour objectif de répliquer la performance de l indice MSCI Europe Small Caps (NTR)*, quelque soit son évolution, et de maintenir l écart de suivi entre l évolution de la valeur liquidative du compartiment et celle de l indice à un niveau inférieur à 1%. A cet égard, le gestionnaire du portefeuille du compartiment pourra utiliser deux méthodes de réplication de l'indice, à savoir tantôt l'une de celles exposées ci-dessous, tantôt l autre, en vue d une gestion optimale du compartiment. Réplication parfaite Le compartiment obtiendra une exposition aux actions européennes de petite capitalisation en investissant au moins 90% de ses actifs dans : - des actions émises par des sociétés incluses dans l indice, et/ou - des titres assimilables aux actions, dont les sous-jacents sont émis par des sociétés incluses dans l indice. La partie restante des actifs pourra être investie en actions et titres assimilables aux actions autres que ceux prévus dans la politique principale, en instruments du marché monétaire ou liquidités. Réplication synthétique L exposition aux actions européennes de petite capitalisation pourra être obtenue de deux manières : - Le compartiment investira au moins 90% de ses actifs en titres de créance à taux fixe ou variable (obligations ou instruments du marché monétaire), en liquidités ou dépôts à court terme. Afin d obtenir l exposition à l indice, le compartiment aura recours à des instruments dérivés sur indice, tels que swaps (index swap par exemple), options, futures, contrats à terme liés à l indice précité, sur un marché réglementé ou de gré à gré. En particulier, le compartiment pourra conclure des contrats d index swap, échangeant un taux d intérêt variable contre la performance de l indice. Dans tous les cas, l utilisation des instruments dérivés ne devrait pas générer d effet de levier dans la mesure où l engagement maximum résultant de ces instruments et contrats ne dépassera à aucun moment la valeur de une fois la valeur nette d inventaire du compartiment. - Le compartiment investira dans des valeurs mobilières liées à l indice précité, telles que des certificats. En cas de liquidation ou fusion du compartiment, il pourra être dérogé aux dispositions d investissement telles que décrites ci-dessus dans les deux mois précédant cette liquidation ou fusion. *L'indicateur de référence est l'indice MSCI Europe Small Caps (NTR), publié en euro par la société MSCI Barra. L'indice est composé de 1077 titres. La composition de l'indice est revue trimestriellement à fin février, fin mai, fin août et fin novembre. La valorisation de l'indice est faite quotidiennement. Cet indice a pour sous-jacent majoritaire des actions petites capitalisations de la zone Europe. L indice reflète la performance Net Total Return. Devise de Référence Le compartiment est libellé en EUR. Profil de Risque Les investisseurs potentiels sont priés de lire attentivement le prospectus dans son intégralité avant de procéder à un quelconque placement. Aucune garantie ne peut être apportée quant à la réalisation des objectifs d investissement des compartiments de la Société et la performance obtenue par le passé ne constitue pas une garantie quant à la performance future. Tout investissement peut également être affecté par des modifications quelconques relatives aux règles en matière de contrôle des taux de change, de fiscalité ou de retenue à la source ou encore en termes de politiques économiques et monétaires
3 Enfin, l investisseur est averti que la performance des compartiments peut ne pas être conforme à leur objectif et que son capital investi (déduction faite des commissions de souscription) peut ne pas lui être totalement restitué. Les risques applicables spécifiquement au compartiment sont décrits ci-après. Risque lié aux marchés actions : Les risques associés aux placements en actions (et instruments apparentés) englobent des fluctuations significatives des cours, des informations négatives relatives à l émetteur ou au marché et le caractère subordonné des actions par rapport aux obligations émises par la même société. Les fluctuations sont par ailleurs souvent amplifiées à court terme. Le risque qu une ou plusieurs sociétés enregistrent un recul ou ne progressent pas peut avoir un impact négatif sur la performance de l ensemble du portefeuille à un moment donné. Il n y a pas de garantie que les investisseurs verront la valeur s apprécier. La valeur des investissements et les revenus qu ils génèrent peuvent tout aussi bien diminuer qu augmenter et il se peut que les investisseurs ne récupèrent pas leur mise initiale. Il n y a aucune assurance que l objectif d investissement sera effectivement atteint. Certains compartiments peuvent investir en sociétés faisant l objet d une introduction en bourse (Initial Public Offering). Le risque dans ce cas est que le cours de l action qui vient d être introduite en bourse fasse preuve d une grande volatilité à la suite de facteurs tels que l absence d un marché public antérieur, des transactions non saisonnières, le nombre limité de titres négociables et le manque d informations sur l émetteur. Un compartiment peut détenir de tels titres pendant très peu de temps, ce qui est de nature à augmenter les frais. Les compartiments investissant en valeurs de croissance peuvent être plus volatils que le marché dans son ensemble et peuvent réagir différemment aux développements économiques, politiques, du marché et spécifiques à l émetteur. Les valeurs de croissance affichent traditionnellement une volatilité supérieure à celle des autres valeurs, surtout sur des périodes très courtes. De telles valeurs peuvent en outre être plus chères, par rapport à leur bénéfice, que le marché en général. Par conséquent, les valeurs de croissance peuvent réagir plus violemment à des variations de leur croissance bénéficiaire. Certains compartiments peuvent baser leur objectif sur une amplification des mouvements boursiers, ce qui entraîne une volatilité supérieure à la moyenne. Le gestionnaire peut temporairement adopter une attitude plus défensive lorsqu il estime que la bourse ou l économie des pays dans lesquels le compartiment investit connaît une volatilité excessive, un déclin général persistant ou d autres conditions néfastes. Dans de telles circonstances, le compartiment peut se révéler incapable de poursuivre son objectif d investissement. Risque de contrepartie : Ce risque est lié à la qualité de la contrepartie avec laquelle la société de gestion négocie notamment soit le règlement/livraison d instruments financiers, soit la conclusion de contrats sur instruments financiers à terme. Ce risque est lié à la capacité de la contrepartie à respecter ses engagements (par exemple : paiement, livraison, remboursement). Risque de liquidité : Il y a un risque que des investissements faits dans les compartiments deviennent illiquides en raison d un marché trop restreint (souvent reflété par un spread bid-ask très large ou bien de grands mouvements de prix) ; ou si leur «notation» se déprécie, ou bien si la situation économique se détériore ; par conséquent ces investissements pourraient ne pas être vendus ou achetés assez rapidement pour empêcher ou réduire au minimum une perte dans les compartiments. Risques liés aux instruments dérivés : En vue de couvrir (stratégie d utilisation de dérivés à des fins de couverture (hedging)) et/ou bien d'optimiser le rendement de son portefeuille (stratégie d utilisation de dérivés à des fins d investissement (trading)), le compartiment est autorisé à avoir recours aux techniques et instruments dérivés dans les conditions décrites dans les Annexes I et II - 3 -
4 du prospectus (notamment les warrants sur valeurs mobilières, les contrats d échange de valeurs mobilières, de taux, de devises, d inflation, de volatilité et autres instruments financiers dérivés, les contracts for difference (CFD), les credit default swaps (CDS), les Euro Medium Term Note (EMTN), les contrats à terme, les options sur valeurs mobilières, sur taux, sur CDS, ou sur contrats à terme, etc.). L attention des investisseurs est attirée sur le fait que l'utilisation de dérivés à des fins d'investissement (trading) est assortie d un effet de levier. Par ce biais, la volatilité du rendement des compartiments est accrue. Risques liés aux marchés émergents et petites capitalisations boursières : Les compartiments investissant dans les marchés émergents, les petites capitalisations boursières ou des secteurs spécialisés ou restreints sont susceptibles d afficher une volatilité supérieure à la moyenne en raison d un haut degré de concentration, d incertitudes accrues résultant de la moindre quantité d informations disponibles, de la moindre liquidité ou d une plus grande sensibilité aux modifications des conditions de marché (conditions sociales, politiques et économiques). Par ailleurs, certains marchés émergents offrent moins de sécurité que la plupart des marchés internationaux développés. Pour cette raison, les prestations relatives aux transactions dans le portefeuille, à la liquidation et à la conservation effectuées pour compte des fonds investis sur les marchés émergents pourraient être plus risquées. La Société et les investisseurs acceptent de supporter ces risques. En ce qui concerne les investissements sur le marché russe, ils sont effectués sur le «Russian Trading System Stock Exchange» ou «RTS Stock Exchange» qui rassemble un grand nombre d'émetteurs russes et permet une couverture quasi-exhaustive de l'univers des actions russes. Le choix du RTS Stock Exchange permet de bénéficier de la liquidité du marché russe sans avoir à traiter en devise locale vu que le RTS Stock Exchange permet de traiter tous les émetteurs directement en USD. Les sociétés de plus petite taille peuvent s avérer incapables de générer de nouveaux fonds pour assurer leur croissance et leur développement, peuvent manquer de vision en matière de gestion ou peuvent développer des produits pour de nouveaux marchés incertains. Certains de ces marchés ne sont pas considérés à l heure actuelle comme des marchés réglementés ; les investissements directs sur ces marchés (à l exception des ADR et GDR), cumulés aux investissements en titres non cotés, sont limités à 10% de l actif net. Risque lié à l inflation : Il arrive que les rendements des investissements à court terme n évoluent pas au même rythme que l inflation, entraînant ainsi une réduction du pouvoir d achat des investisseurs. Risques fiscaux : La valeur d un investissement peut être affectée par l application des lois fiscales des différents pays, y compris les retenues à la source, les changements de gouvernement ou de politique économique ou monétaire dans les pays concernés. En conséquence, aucune garantie ne peut être donnée que les objectifs financiers seront effectivement atteints. Profil des Investisseurs Le compartiment s adresse à la fois à des clients particuliers et institutionnels, ces derniers bénéficiant d une catégorie d actions spécifique dès lors que leurs investissements dépassent un certain seuil
5 INFORMATIONS COMMERCIALES Catégories d actions Catégorie Politique de Distribution Personnes autorisées à souscrire Classic (1) Capitalisation Tous souscripteurs Privilege (1) Capitalisation Tous souscripteurs I (1) Capitalisation Personnes morales souscrivant pour leur propre compte (ou pour le compte de personnes physiques dans un régime d épargne collectif ou un régime assimilable) ainsi que des OPC I Plus (1) Capitalisation/Distribution -d une part clients institutionnels et OPC spécialement agréés par Parworld, et -d autre part Gérants, sociétés qui leur sont affiliées ainsi que gestionnaires de portefeuille souscrivant uniquement dans le cadre de la gestion de portefeuille individualisée sous mandat pour leurs clients institutionnels. Ces entités et leurs clients institutionnels doivent être spécialement agréés par Parworld X Capitalisation Les gérants, les sociétés qui leur sont affiliées ainsi que les gestionnaires de portefeuille souscrivant uniquement dans le cadre de la gestion de portefeuille individualisée sous mandat pour leurs clients institutionnels. Clients institutionnels et OPC. Tous agréés par PARWORLD (1)Les catégories «Classic», «Privilege», et «I», ainsi que la classe d actions «I Plus» (distribution) seront activées ultérieurement. Souscriptions et détentions minimales Catégorie Minimum de Souscription Initiale et de Détention Minimum de Souscription ultérieure Classic et X Aucun Aucun Privilege EUR 1 million par compartiment (1) Aucun (2) I et I Plus EUR 3 millions par compartiment ou EUR 10 millions pour l ensemble de la SICAV. Aucun pour les OPC (1) Aucun (2) (1) Pour l appréciation des minima de souscription d actions, il est fait masse des souscriptions en provenance d entités qui en font la demande et dont la dénomination traduit l appartenance à un même groupe ou qui ont un organe central de prise de décision. (2) Sous réserve du respect du seuil minimum de détention. Droits, frais et commissions a) Droits et commissions relatifs aux souscriptions, aux rachats et aux conversions DROITS ACQUIS AU FONDS Classic Privilege I X et I Plus Droit d'entrée (1) Néant Néant Néant Néant Droit de sortie (1) (2) (5) Néant Néant Néant Néant Sauf si rachat/conversion > 10% des actifs du compartiment concerné un jour donné Max. 1% Max. 1% Max. 1% Max. 1% - 5 -
6 COMMISSIONS ACQUISES AU DISTRIBUTEUR Classic Privilege I X et I Plus Commission de souscription Max. 5% Max. 5% Max. 5% Max. 5% Commission de sortie Néant Néant Néant Néant Commission annuelle de distribution (4) Néant Néant Néant Néant Commission de Conversion (5) - au sein d'un même compartiment entre catégories ou classes d actions Néant Néant Néant Néant - entre compartiments, au sein d'une même catégorie ou entre les catégories autorisées (en sus des éventuels droits d'entrée et/ou de sortie) Max. 2% (3) Max. 2% (3) Max. 2% (3) Max. 2% (3) (1) Les droits d entrée et de sortie sont destinés à couvrir forfaitairement les frais d investissement et de désinvestissement à charge du compartiment concerné occasionnés par les demandes de souscriptions et de rachats. (2) Ce droit de sortie s applique également et dans les mêmes conditions aux conversions qui s analysent comme une opération simultanée de rachat et de souscription d actions. (3) Ou la différence entre la commission de souscription maximum et le taux pris sur la souscription initiale. (4) Le terme «distribution» comprend aussi bien la distribution directe qu indirecte, y compris la vente à travers des contrats d assurance. (5) Une conversion d action(s) de et vers un compartiment «Garanti», et de et vers les compartiments «PARWORLD BRIC 80 Floor 2012» et «PARWORLD Global Sustainable Development 80» n est pas possible. b) Frais et commissions annuels; Total Expense Ratio (TER) (1) Ces frais et commissions sont rapportés à la moyenne des actifs nets d un exercice annuel et sont exprimés en pourcentage. Catégorie Commission de Gestion Maximum (2) Autres Frais Maximum (3) Total Expense Ratio de l exercice Classic 1,00% 0,35% Néant (4) Privilege 0,70% 0,35% Néant (4) I 0,50% 0,35% Néant (4) I Plus 0,20% 0,15% Néant (5) X Néant 0,08% Néant (5) (1) Le TER correspond à la somme de la Commission de Gestion et des Autres Frais de l exercice rapporté à la moyenne des actifs nets de la catégorie. (2) Elle est calculée sur la moyenne des actifs nets du mois écoulé de chaque catégorie d actions. La rémunération du gérant est incluse dans cette commission. (3) prélevés mensuellement sur la moyenne des actifs nets de la catégorie d actions concernée, ils servent à couvrir de manière générale les dépenses de dépôt des actifs (rémunération de la banque dépositaire), d administration quotidienne (calcul de VNI, tenue de registre, domicile, ) («Autres Frais»), à l exception des frais de courtages, des commissions de transactions sans rapport avec le dépôt, des intérêts et frais bancaires, des dépenses extraordinaires, de la taxe d abonnement en vigueur au Luxembourg et de tous autres impôts qui pourraient être mis à charge de la Société. (4) Le TER est renseigné uniquement pour les catégories qui comptent au moins un exercice complet. Or, cette catégorie n a pas encore été activée. Par conséquent, aucun TER ne peut encore être renseigné. (5) Le TER est renseigné uniquement pour les catégories qui comptent au moins un exercice complet. Or, cette catégorie n a été activée que le 1 er décembre Par conséquent, aucun TER ne peut encore être renseigné
7 Les actions des classes «X» (capitalisation) et «I Plus» (capitalisation) du compartiment «PARWORLD Track Europe Small Cap» pourront être souscrites pour la première fois le 30 novembre 2010 (avant 15 heures, heure de Luxembourg) au prix initial de EUR 100, - par action pour la classe «X» (capitalisation) et de EUR ,- par action pour la classe «I Plus» (capitalisation). Le paiement des actions souscrites durant ce jour devra être effectué valeur 6 décembre La première valeur nette d'inventaire sera datée du 1 er décembre 2010 mais calculée le 2 décembre Valeur Nette d Inventaire; Modalités de souscriptions, rachats et conversions A chaque jour de la semaine qui est un jour ouvré bancaire à Luxembourg (le «Jour d Evaluation») correspond une valeur nette d inventaire (VNI) qui est datée de ce jour, mais qui est calculée et communiquée le jour ouvré bancaire suivant le Jour d Evaluation (le «Jour de Calcul»). Les actions de «PARWORLD Track Europe Small Cap» peuvent être souscrites et rachetées à la Valeur Nette d Inventaire du Jour d Evaluation applicable. La Valeur Nette d Inventaire applicable aux souscriptions peut être augmentée d un éventuel droit d entrée et/ou d une éventuelle commission de souscription ou de distribution. La Valeur Nette d Inventaire applicable aux rachats peut être réduite d une commission de sortie au profit du Distributeur et/ou d un droit de sortie au profit de la Société. Centralisation des ordres Jour d'evaluation Jour de Calcul et de communication de la VNI J (*) à 15 heures (heure de J J + 1 Luxembourg) (1) c.-à-d. le premier jour ouvré bancaire à Luxembourg suivant J (*) J = Jour d Evaluation Date de paiement Dans les trois jours ouvrés bancaires après le Jour de Calcul (1) Pour les conversions de et vers les compartiments «PARWORLD Dynallocation», «PARWORLD Emerging Markets Infrastructure», «PARWORLD Emerging Markets Natural Resources», «PARWORLD Euro Negative Duration», «PARWORLD Indian Infrastructure», «PARWORLD New Markets Resources», «PARWORLD ETF Flexible Allocation», «PARWORLD Quam 12», «PARWORLD Quam 10» «PARWORLD Quam 15», «PARWORLD STEP 90 Commodities (EUR)», «PARWORLD STEP 90 US», «PARWORLD Track Emerging Markets», «PARWORLD Track Emerging Markets Bond», «PARWORLD Track Global Government Bond ex EMU», «PARWORLD Track Hong Kong», «PARWORLD Track World», «PARWORLD Track Japan», «PARWORLD Track Pacific ex Japan», et «PARWORLD Track KOKUSAI (World ex- Japan)», la centralisation des ordres a lieu en J-1 (c.-à-d. le Jour d Evaluation précédant J) à 15 heures (heure de Luxembourg). Par ailleurs, la valeur nette d inventaire du compartiment est établie chaque jour, à l'exception des jours de non publication de l'indice (qui est indiqué dans la politique d investissement) ou des jours de bourse non ouvrés, ou dont la clôture est anticipée, sur un des marchés fournissant la cotation de composants de l'indice dont la pondération représente une part significative de l'indice (supérieure à 10%). Toutes les valeurs nettes d inventaire sont disponibles au siège social de la SICAV ainsi qu auprès de la Société de Gestion, dans les banques assurant le service financier et sur le site Internet Les conditions relatives aux souscriptions et aux rachats s appliquent également aux conversions d actions. Une conversion d actions s analyse comme une opération simultanée de rachat et de souscription d actions. Les conversions d actions ne sont possibles que si les restrictions applicables à la nouvelle catégorie/classe souscrite (minima d investissement, investisseurs éligibles,...) sont respectées. Les catégories et classes d actions pouvant être souscrites à travers un plan d épargne individuel sont déterminées le cas échéant dans les prospectus et/ou les addenda au prospectus et/ou les bulletins de souscription applicables dans les pays dans lesquels la commercialisation est autorisée. Les frais et commissions prélevés dans le cadre d un plan d épargne - 7 -
8 individuel ne peuvent en aucun cas être imputés pour plus d un tiers à la somme versée pendant la première année de ce plan d épargne individuel. Régime Fiscal En l état actuel des réglementations, PARWORLD ne supporte, à son niveau, aucun impôt autre que la taxe annuelle d abonnement (0,05% p.a. sur la moyenne de l actif net, calculée et payable trimestriellement, à l exception des catégories «I», «I Plus» «X» et des catégories offertes uniquement aux institutionnels et OPC, pour lesquelles le taux est de 0,01%) et des retenues à la source sur ses revenus de source étrangère. Depuis le 1er juillet 2005, en accord avec la loi luxembourgeoise du 21 juin 2005 transposant en droit luxembourgeois la directive 2003/48/CE du 3 juin 2003 sur la fiscalité de revenus de l épargne sous forme de paiements d intérêts, une retenue à la source s applique sur le versement de revenus de l épargne sous forme de paiement d intérêt par un agent payeur au Luxembourg en faveur de bénéficiaires effectifs, personnes physiques qui sont des résidents fiscaux d un autre Etat membre de l Union Européenne. Au Luxembourg, de tels revenus sont sujets à une retenue à la source au taux de 20 % jusqu au 30 juin 2011 et 35% à partir du 1er juillet Les souscripteurs doivent procéder eux-mêmes aux déclarations auxquelles ils sont éventuellement soumis dans leur pays de résidence fiscale. Informations Supplémentaires Pour tout complément d information, veuillez vous adresser à BNP Paribas Investment Partners Luxembourg, 33, rue de Gasperich L-5826 Howald-Hesperange. PERFORMANCES DU COMPARTIMENT Les performances sont calculées en année civile entière. Or, le compartiment n a été lancé que le 1 er décembre Par conséquent, aucune performance n est encore renseignée
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