OBJECTIFS DE REACH. Un niveau élevé de protection de la santé et de l environnement. Une amélioration de la compétitivité et de l innovation
|
|
- Florence Dupuis
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 OBJECTIFS DE REACH Un niveau élevé de protection de la santé et de l environnement Une amélioration de la compétitivité et de l innovation Une interdiction de fabrication et de vente via l article réglementaire : «Pas de données, pas de marché» pour l ensemble des substances chimiques de base et transformées
2 Obligations pour la production et l importation au sens européen communautaire R = Enregistrement substance > 1 t/an E = Evaluation de chaque substance A = Autorisation ( interdiction sauf utilisation autorisée) CH = Substance, substance dans les mélanges, substance dans les articles
3 Conséquences pour la production et l importation au sens européen communautaire Fabricants et importateurs au sens européen communautaire deviennent responsables de la fourniture des data REACH et de l'évaluation des risques pour les usages identifiés Nouvelle logique juridique du renversement de la charge de la preuve pour les entreprises No data no market
4 Etat des lieux de REACH substances préenregistrées en 2008 par plus de 2 millions d entreprises Seulement substances enregistrées au alors que les substances de plus petit tonnage restent à enregistrer en 2018, deadline final! Nouvelle donne attendue: quelles substances parmi les traditionnelles seront fabriquées et commercialisées pour continuer à fabriquer les millions et millions de produits industriels, professionnels et grand public qui nous entourent?
5 Etat des lieux de REACH Coût d enregistrement d une substance variant de euros à plus d 1 million d euros Enregistrement partagé possible entre fabricants et importateurs mais coût reste élevé Complexité administrative pour les rapports de sécurité chimique (CSR) Fiches de Données et de Sécurité Etendues obligatoires et très contrôlées
6 Champ d application de REACH REACH s'applique à toutes les substances chimiques: celles qui sont employées dans les processus industriels, mais également celles qui le sont dans notre vie de tous les jours, par exemple dans les produits de nettoyage, les peintures et des articles tels que les vêtements, les meubles et les appareils électriques. Ce règlement a donc un impact sur la plupart des entreprises de l'ue. Ce règlement a donc un impact sur la plupart des entreprises qui veulent vendre dans les pays de l'ue.
7 REACH = Maitrise de la Sécurité Chimique via l Evaluation substance/dossier Dossier Technique à constituer pour les propriétés intrinsèques de chaque substance Rapport sur la Sécurité Chimique pour les substances de plus de 10T/an comportant une évaluation de la sécurité chimique, une évaluation des dangers et une évaluation de l'exposition Caractérisation du risque pour l'ensemble des usages identifiés (Risque = danger X exposition)
8 REACH = suppression totale de substances et suppression partielle d utilisations de substances Numéro d enregistrement de substance délivré par l ECHA obligatoire sur la FDSe Utilisation identifiée autorisée précisée obligatoirement sur la FDSe Substance et mélange (encre, peinture etc ) Création REACH de substances condamnées : les Substances of Very High Concern (exemple Rolls Royce cas rarissime d utilisation autorisée)
9 Bilan intermédiaire REACH Grands groupes chimiques internationaux enregistrent les gros tonnages Les petits volumes de substances de chimie de spécialités seront affectés selon leur rentabilité La régulation des marchés est excellente! REACH fonctionne bien! Les petits tonnages peu dangereux sont moins coûteux à l enregistrement Les substances d origine naturelle non dangereuses peuvent être exemptées d enregistrement!
10 La chimie de substitution est en route: exemple du PCE Solvant incontournable et unique utilisé depuis des décennies dans les pressings industriels et grand public PCE suspecté cancérigène Arcane Industries, Ader Méditerranée et Ecole Centrale Marseille collaborent ensemble à la substitution du PCE dans les pressings Arcane Industries vend ses premières machines avec solvants classés non dangereux début 2015!
11 ESSAIS ATELIER PILOTE ECM
12 Machine Pressing sans PCE
13 REACH : entre menaces et opportunités Enregistrements chers, nombre de substances en forte diminution, idem pour utilisations Complexité forte pour les européens et bien davantage pour les méditerranéens du sud! Contrôles croissants avec interdictions de vente Et si on augmentait les niches commerciales des produits «verts»!
14 Soit une peinture fabriquée dans la méditerranée du sud Substances composant une peinture 100 T % t/an Enregistrement par l'importateur solvant Oui si substance non enregistrée par? polymère non exemption provisoire pigment classique charge classique Oui si substance non enregistrée par? Oui si substance non enregistrée par? Plastifiant classique 2 2 Oui si substance pas enregistrée par? siccatifs 3 3 Oui si substance pas enregistrée par? Mélange non
15 Soit une deuxième peinture fabriquée dans la méditerranée du sud Substances composant une peinture 100 T % t/an Enregistrement par l'importateur eau Non polymère non exemption provisoire pigment naturel Non charge naturelle Non Épaississant naturel 5 5 Non Mélange non
16 Selon la stratégie. Coût à l importation de la peinture 1 variant de 0 à 5 enregistrements selon l appui de fabricants européens de substances, donc de 0 à quelques millions Coût à l importation de la peinture 2 de 0 au plan réglementaire Etablissement de la FDSe plus facile Et si c était la logique de REACH de «privilégier» pour les substances et les mélanges les substances naturelles non dangereuses...
17 Substance naturelle hors champ d enregistrement La substance doit être d origine naturelle! La substance doit être extraite sans agent chimique L analyse chimique après extraction doit être identique La substance ne doit pas être classée dangereuse selon CLP
18 Cas des articles sans relargage de substance Même si une substance très dangereuse est incluse dans un article et qu elle n est pas relarguée en usage normal : pas d enregistrement pour les pays du sud de la méditerranée Ce même article devient quasi impossible à fabriquer dans les pays de la CEE car il est nécessaire de manipuler cette substance dangereuse en usine avant inclusion! Si la substance est particulièrement dangereuse (CMR, perturbateur endocrinien, etc ), notification à l ECHA et étiquetage avec avertissement de danger sur l article
19 Conclusions REACH «avantage» la grande industrie chimique pour les grands volumes de substances malgré des coûts exorbitants REACH redistribue les cartes pour les entreprises réalisant des mélanges et le sud de la méditerranée peut à travers son formidable historique et savoir faire dans les produits naturels utiliser REACH comme un levier économique REACH «avantage» le sud de la méditerranée pour les fabricants d articles ne relargant pas de substances dans la limite de la notification REACH favorise clairement tous les acteurs de chimie soucieux du respect de l homme et de l environnement (exemple du remplacement du PCE)
20 ADER Méditerranée 50 ans de contrats de recherche Merci de votre attention Seules les réponses peuvent être indiscrètes, jamais les questions Des questions? 20
Formation à l outil REACH EXCEL TOOL
Formation à l outil REACH EXCEL TOOL 3 Octobre 2013 Virginie PIATON Laurène CHOCHOIS Helpdesk REACH & CLP Luxembourg www.reach.lu - www.clp.lu Helpdesk REACH & CLP Luxembourg Service d assistance technique
Plus en détailLa réglementation Mardi de la DGPR. sur les produits biocides 05/04/2011
La réglementation r Mardi de la DGPR 05/04/2011 sur les produits biocides Direction générale de la prévention des risques Service de la prévention des nuisances et de la qualité de l environnement Département
Plus en détailIntroduction : Informations clés et activités du Helpdesk REACH et CLP Luxembourg
Helpdesk REACH & CLP Luxembourg Café REACH&CLP - 6 octobre 2011 1 2 3 Introduction : Informations clés et activités du Helpdesk REACH et CLP Luxembourg Helpdesk REACH&CLP Luxembourg Chambre de Commerce
Plus en détailREACH : Actualités et Perspectives
: Actualités et Perspectives Sylvie Drugeon DGPR,SPNQE 5 avril 2011 Ministère de l'écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement www.developpement-durable.gouv.fr = Règlement n 1907/2006
Plus en détailINTRODUCTION : INFORMATIONS CLÉS ET ACTIVITÉS DU HELPDESK REACH&CLP LUXEMBOURG. 31 mars 2015 Laurène Chochois Helpdesk REACH&CLP Luxembourg
INTRODUCTION : INFORMATIONS CLÉS ET ACTIVITÉS DU HELPDESK REACH&CLP LUXEMBOURG 31 mars 2015 Laurène Chochois Helpdesk REACH&CLP Luxembourg LIST INTRODUCTION AUX RÈGLEMENTS REACH ET CLP INTRODUCTION Règlements
Plus en détailFICHE PRATIQUE. CLP : Classification, étiquetage et emballage des produits chimiques. Contexte : classifier et identifier les substances chimiques
FICHE PRATIQUE CLP : Classification, étiquetage et emballage des produits chimiques Contexte : classifier et identifier les substances chimiques «En vue de faciliter les échanges internationaux tout en
Plus en détailCLP : Obligations, impacts et opportunités pour les entreprises
CLP : Obligations, impacts et opportunités pour les entreprises Forum de la Sécurité et Santé au Travail Luxexpo, 27 mars 2014 Laurène CHOCHOIS Helpdesk REACH & CLP Luxembourg www.reach.lu - www.clp.lu
Plus en détailBENCIB Aymeric CHEVRON Cécile CRETIN Ninon GOCKER Aurélie
BENCIB Aymeric CHEVRON Cécile CRETIN Ninon GOCKER Aurélie 1 PLAN o Introduction o REACH : Qu est ce que c est o REACH : La mise en place o Conséquences sur l industrie o Outils de soutien aux entreprises
Plus en détailEcoMundo. 21 octobre 2014 UPMC
EcoMundo 21 octobre 2014 UPMC La triple expertise EcoMundo Projets EDIT ECODIS Création EcoMundo Expertises Réglementaire & Tox-Écotox Expertise Informatique Expertise Éco-conception EcoMundo au service
Plus en détailACTIONS DES PRÉVENTEURS DE L ASSURANCE MALADIE RISQUES PROFESSIONNELS. Point d étape et perspectives
Colloque ACTIONS DES PRÉVENTEURS DE L ASSURANCE MALADIE RISQUES PROFESSIONNELS Point d étape et perspectives cancers professionnels INRS 27 et 28 novembre 2014 Michel Haberer Carsat Alsace Moselle 1 >
Plus en détailEnterprise Europe Network, CCI de Lyon Contact : Catherine Jamon-Servel Tél : 04 72 40 57 46 Mail : jamon@lyon.cci.fr www.lyon.cci.
FICHE PRATIQUE LES PRODUITS BIOCIDES Enterprise Europe Network, CCI de Lyon Contact : Catherine Jamon-Servel Tél : 04 72 40 57 46 Mail : jamon@lyon.cci.fr www.lyon.cci.fr/een La Chambre de commerce et
Plus en détailMaîtrisez les risques chimiques dans votre entreprise
Maîtrisez les risques chimiques dans votre entreprise REACH votre atout compétitivitésécurité Ministère de l'écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement Ministère de l Écologie, du
Plus en détailétiquetage des produits chimiques
Le nouveau règlementr GHS / CLP pour l él étiquetage des produits chimiques Carlo Erba RéactifsR actifs-sds Brigitte Coulange Les systèmes de classification existants au niveau mondial LE TOLUENE Au Canada,
Plus en détailPrincipes et objectifs du CLP classification, étiquetage et emballage des substances et mélanges chimiques
Principes et objectifs du CLP classification, étiquetage et emballage des substances et mélanges chimiques Forum Sécurité et Santé au Travail 30 mars 2011 Virginie PIATON Helpdesk REACH & CLP Luxembourg
Plus en détailRISQUES CHIMIQUES Niveau 2 Agrément UIC n 01/95
RISQUES CHIMIQUES Niveau 2 Agrément UIC n 01/95 PUBLIC CONCERNE Responsables, cadres technico-commerciaux, chefs de chantier «preneurs de permis» et chefs d équipe des entreprises ayant à intervenir dans
Plus en détailFlorent Vaubourdolle Vendredi 27 mai 2011
STOCKAGE TRAÇABILITÉ PARTAGE ASPECTS JURIDIQUES Florent Vaubourdolle Vendredi 27 mai 2011 STOCKAGE TRAÇABILITÉ PARTAGE ASPECTS JURIDIQUES 1/ Quelles données? 2/ Problématiques juridiques vues par / pour
Plus en détailCLP le nouveau système pour la classification, l étiquetage et l emballage des substances et mélanges chimiques
CLP le nouveau système pour la classification, l étiquetage et l emballage des substances et mélanges chimiques Chambre des Métiers, 10 mai 2010 Caroline FEDRIGO Virginie PIATON Helpdesk REACH & CLP Luxembourg
Plus en détailLe règlement 1907/2006 REACh
Le règlement 1907/2006 REACh Bénédicte La Rocca Matthieu Lassus Tunis, 22-25 juin 2009 1/ 30 Enregistrement obligations générales des UA titre V Appliquer les RMM (FDS) pour la S classées dangereuses Vérification
Plus en détailCycle «Betriber an Ëmwelt»
Cycle «Betriber an Ëmwelt» «Réduction des déchets par l utilisation de concepts vecteurs d innovation» Centre de Ressources des Technologies pour l Environnement (CRTE) Aya Takagi, Mélanie Guiton, Alex
Plus en détailEVALUATION DU RISQUE CHIMIQUE
EVALUATION DU RISQUE CHIMIQUE Cette évaluation doit être systématique, quelle que soit l activité de l entreprise, même s il n y a pas d exposition a priori du fait des activités de travail. L'objectif
Plus en détailExplicatif acheteurs professionnels
Explicatif acheteurs professionnels DEFINITIONS Les cartouches compatibles et recyclées sont une alternative aux produits d origine. Elles ne sont pas développées par les fabricants d'imprimantes. Le
Plus en détailLa fiche de données de sécurité
La fiche de données de sécurité ED 954 AIDE-MÉMOIRE TECHNIQUE Erratum Texte explicatif : Le tableau 3, contrairement à ce qui est indiqué en page 19 de l'aide-mémoire technique ED 954, ne correspond pas
Plus en détailLes articles traités : les nouvelles exigences du règlement n 528/2012
Journée réglementation biocides FCBA 08/04/2014 Les articles traités : les nouvelles exigences du règlement n 528/2012 Direction générale de la prévention des risques Service de la prévention des nuisances
Plus en détailCONCLUSION. 31 mars 2015 Laurène Chochois Helpdesk REACH&CLP Luxembourg
CONCLUSION 31 mars 2015 Laurène Chochois Helpdesk REACH&CLP Luxembourg REACH ET CLP Informations complémentaires (1/5) European chemicals agency : http://echa.europa.eu/ Guide d application : http://guidance.echa.europa.eu/
Plus en détailPOITIERS le 28 Mars 2013. Règlement Produit Construction Le rôle des différents acteurs. Pascal BAR
POITIERS le 28 Mars 2013 Règlement Produit Construction Le rôle des différents acteurs Pascal BAR 1 Obligations pour les fabricants 1. Détermination du «produit-type» Déclarer l usage attendu du produit
Plus en détailJournée Environnement Industrie
Journée Environnement Industrie Plan de l intervention Partie 1 : Bilan à mars 2011 des aides pour la «surveillance initiale» Partie 2 : Les aides post «surveillance initiale» 1 Bilan mars 2011 des aides
Plus en détailProcédure d autorisation : premières expériences et recommandations pour les entreprises 4 décembre 2012 Luxembourg. Dr.
Procédure d autorisation : premières expériences et recommandations pour les entreprises 4 décembre 2012 Luxembourg Dr. Erwin Annys Les demandes d autorisation Qui peut soumettre une demande? Fabricant
Plus en détailENGAGEMENTS ISO 14001 ET GESTION DES DECHETS. L exemple de l agence 13/84. Service Hygiène et Sécurité Agence 13/84
ENGAGEMENTS ISO 14001 ET GESTION DES DECHETS L exemple de l agence 13/84 Service Hygiène et Sécurité Agence 13/84 Présentation Rappel de l engagement ISO 14001 de l ONF Quelques généralités sur la gestion
Plus en détail1COMPRENDRE LE REGLEMENT REACH
1COMPRENDRE LE REGLEMENT REACH 1.0. Une nouvelle réglementation sur les substances chimiques 1.1. Quels sont les produits concernés dans mon entreprise? 1.2. Quel est le rôle de mon entreprise dans le
Plus en détailPROGRAMME DE FORMATION
PROGRAMME DE FORMATION 3 journées de 7 heures : 21 heures de formation qui peuvent se dérouler : Soit sur 2 journées consécutives et une journée à une semaine d'intervalle pour un travail inter-session
Plus en détailLe Règlement «Biocides» UE 528/2012
Le Règlement «Biocides» UE 528/2012 23 juin 2015 Romy COLLET Anses Unité coordination biocides, DPR Règlement (UE) 528/2012 du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition et l utilisation des produits
Plus en détailMai Thanh LE - Pôle Hygiène
Sodexo Le Better Tomorrow Plan Nos actions de progrès en bio nettoyage Mai Thanh LE - Pôle Hygiène Présentation de l entreprise Sodexo Depuis la création de l entreprise en 1966, Sodexo est le partenaire
Plus en détailLes Autorisations de Mise sur le Marché (AMM) délivrées au titre du Règlement (UE) n 528/2012 (dit BPR)
Les mardis de la DGPR 17/09/2013 Les Autorisations de Mise sur le Marché (AMM) délivrées au titre du Règlement (UE) n 528/2012 (dit BPR) Direction générale de la prévention des risques Service de la prévention
Plus en détailGuide pour les Fournisseurs d'articles
Guide pour les Fournisseurs d'articles LES OBLIGATIONS SELON REACH D'INFORMATION SUR LES SUBSTANCES DE LA LISTE CANDIDATE Ce guide a pour but d'aider les fournisseurs d'articles, c'est-à-dire les producteurs,
Plus en détailFiche de données de sécurité selon 1907/2006/CE, Article 31
Page : 1/5 SECTION 1: Identification de la substance/du mélange et de la société/l'entreprise 1.1 Identificateur de produit 1.2 Utilisations identifiées pertinentes de la substance ou du mélange et utilisations
Plus en détailCommunication dans la chaîne d approvisionnement Messages relatifs aux fiches de données de sécurité étendues de substances
Communication dans la chaîne d approvisionnement Messages relatifs aux fiches de données de sécurité étendues de substances Traduction libre UIC des questions 9 et 10 du document «Messages to communicate
Plus en détailappliquée aux emballages alimentaires
La méthode HACCP La méthode HACCP appliquée aux emballages alimentaires 1- La réglementation des matériaux au contact des aliments Quels contaminants issus des emballages dans les aliments? Des contaminants
Plus en détailSolvants au Travail. Guide pour travailler en sécurité avec les solvants.
Solvants au Travail Guide pour travailler en sécurité avec les solvants. Qu est-ce qu un solvant? De nombreux produits chimiques utilisés pour dissoudre ou diluer d autres produits ou matériaux sont appelés
Plus en détailLES DOUCHES ET LES BASSINS OCULAIRES D URGENCE
LES DOUCHES ET LES BASSINS OCULAIRES D URGENCE LES DOUCHES ET LES BASSINS OCULAIRES D URGENCE Tous les jours, des milliers de Néo-Brunswickois travaillent près de produits chimiques dangereux. Même si
Plus en détailContrat d interface pour l enregistrement et la gestion des noms de domaine qui dépendent du domaine ".ch" et ".li" conclu entre
Contrat d interface pour l enregistrement et la gestion des noms de domaine qui dépendent du domaine ".ch" et ".li" conclu entre SWITCH Werdstrasse 2 8021 Zurich Suisse ci-après registre et Partie2 Personne
Plus en détailBÂTONNETS PLANTES D'APPARTEMENT & ORCHIDÉES
1. Identification de la substance/du mélange et de la société/l entreprise 1.1. Identificateur de produit Nom commercial : 1.2. Utilisations identifiées pertinentes de la substance ou du mélange et utilisations
Plus en détailL humain au cœur de l entreprise. De l identification à la gestion des Risques Professionnels
L humain au cœur de l entreprise De l identification à la gestion des Risques Professionnels Petit déjeuner Conférence du 17 Mars 2009 Sommaire 1. IDER : Identification des Dangers et Évaluation des Risques
Plus en détailGestion des déchets dangereux dans les entreprises
Actualités Gestion des déchets dangereux dans les entreprises Avril 2012 - Fiche n 1 Rédigée par Margot Liatard CCIR Champagne-Ardenne Qu est ce qu un déchet dangereux? Les déchets dangereux sont des déchets
Plus en détailLa virtualisation des serveurs ou «loin des yeux, loin de l esprit»...
Acceleris GmbH Webergutstr. 2 CH-3052 Zollikofen Téléphone: 031 911 33 22 info@acceleris.ch La virtualisation des serveurs ou «loin des yeux, loin de l esprit»... Des entreprises de toutes les branches
Plus en détailgarantie et entretien des meubles rembourrés
garantie et entretien des meubles rembourrés entretien des meubles rembourrés préserver l apparence des meubles rembourrés En raison de la chaleur, de l humidité du corps et de l usure physique que subissent
Plus en détailRISQUE CHIMIQUE - CMR
Mise à jour le 26/03/2012 AXE n : 1 AMELIORER LA CONNAISSANCE EN SANTE TRAVAIL OBJECTIF n : 2 DEVELOPPER LES OUTILS DE CONNAISSANCE ET DE SUIVI ACTION n : 5 Améliorer la connaissance sur les expositions,
Plus en détailLETTRE DE CONSULTATION
LETTRE DE CONSULTATION N 07_26 Le présent document est à retourner à l'adresse suivante : Agence française de sécurité sanitaire de l environnement et du travail 253 avenue du général Leclerc 94 701 Maisons-Alfort
Plus en détailREACH 2015. 9 e Rencontre Annuelle
2 journées 100% métier 3 autorités de référence 10 témoignages pratiques 9 e Rencontre Annuelle Les clés pour tenir le cap de la conformité et préparer 2018 : enregistrement, FDSe, dossiers d autorisation,
Plus en détailNotice d emploi. Module hydraulique hybride GENIA MODULE CRM BB MI
Notice d emploi Module hydraulique hybride GENIA MODULE CRM BB MI Table des matières LIRE ATTENTIVEMENT AVANT UTILISATION 1 Lisez-moi... 2 1.1 Bienvenue... 2 1.2 Enregistrement de votre garantie... 2
Plus en détailSECTION 1: Identification de la substance/du mélange et de la société/l entreprise
SECTION 1: Identification de la substance/du mélange et de la société/l entreprise Identificateur de produit Nom commercial Utilisations identifiées pertinentes de la substance ou du mélange et utilisations
Plus en détailFICHE DE DONNEES DE SECURITE. 1 Identification de la Substance / du Mélange et de la Société / l Entreprise
FICHE DE DONNEES DE SECURITE MAURAN SAS Modèle conforme au Règlement Européen n 453/2010 NOM PRODUIT : Indice et Date de mise à jour : Page : 1/7 1 Identification de la Substance / du Mélange et de la
Plus en détail5. Helpdesk national du SPF Economie
REACH en pratique Mardi 16 avril 2013 Daphné Hoyaux SOURCES 1. Règlements 2. ECHA Website 3. REACH-IT 4. Helpdesk de l Agence (ECHA) 5. Helpdesk national du SPF Economie 6. Fédérations 7. Autres 2 1 1.
Plus en détailMesure et détection de substances dangereuses : EX-OX-TOX (IS-013) Version CT-Q 2011-11-15
Mesure et détection de substances dangereuses : EX-OX-TOX (IS-03) Version CT-Q 0--5 Groupe cible Collaborateurs qui doivent effectuer des mesures EX-OX-TOX sur un terrain d exploitation, les interpréter
Plus en détailDocument unique d évaluation des risques professionnels
Document unique d évaluation des risques professionnels La loi n 91-1414 du 31 décembre 1991 (article L.230-2 du Code du travail), demande au chef d établissement de prendre toutes les mesures nécessaires
Plus en détailGuide de l Administrateur
Guide de l Administrateur 2014 Contenu Comment me connecter?... 3 Comment me déconnecter?... 3 Comment réinitialiser mon mot de passe?... 3 Comment modifier mon profil?... 3 Comment créer un produit?...
Plus en détailCours débutants Partie 1 : LES BASES DU FOREX
Définition du FOREX : FOREX est l abréviation de Foreign Exchange market et désigne le marché sur lequel sont échangées les devises l une contre l autre. C est un des marchés les plus liquides qui soient.
Plus en détailLa cyberdéfense : un point de vue suisse
La cyberdéfense : un point de vue suisse UNIDIR - Séminaire Cybersécurité et conflits 19.11.12, Palais des Nations Gérald Vernez Del CdA CYD NON CLASSIFIE Un gros potentiel de dommages Financiers Pertes
Plus en détailGROUPE DE CONTACT DES DIRECTEURS
GROUPE DE CONTACT DES DIRECTEURS PREMIÈRE ÉDITION (4 Juin 2014) LISTE DE CONTROLE POUR ENGAGER UN BON CONSULTANT I. Travaux préparatoires en interne II. Critères personnels concernant le consultant III.
Plus en détailDIRECTIVES POUR LES BONNES PRATIQUES DE GESTION RATIONNELLE DES PRODUITS CHIMIQUES EN MILIEU INDUSTRIEL
المملكة المغربية Royaume du Maroc Ministère Délégué auprès du Ministre de l Energie, des Mines, de l'eau et de l Environnement, chargé de l Environnement DIRECTIVES POUR LES BONNES PRATIQUES DE GESTION
Plus en détailAfssa Saisine n 2007-SA-0028
2 août 2007 AVIS LA DIRECTRICE LE DIRECTEUR GENERALE GÉNÉRAL de l Agence française de sécurité sanitaire des aliments relatif à l'évaluation des risques pour l'homme des constituants des produits de nettoyage
Plus en détailContrôle Non Destructif C.N.D.
Contrôle Non Destructif C.N.D. 16 Principales techniques Particules magnétiques Pénétrants 7% Autres 7% 6% Ultrasons 30% Objets divers Pétrochimique 15% 10% Aérospatial 25% Courants de Foucault 10% Autres
Plus en détailCOMMENTAiRES/ DECISIONS
Plate-forme d'échanges affichage environnemental des PGC Date : 2009-12-21 Assistante: Lydia GIPTEAU Ligne directe : + 33 (0)1 41 62 84 20 Lydia.gipteau@afnor.org GT Méthodologie Numéro du document: N
Plus en détailDémarche de traçabilité globale
Démarche de traçabilité globale Dr Chi-Dung TA* Responsable Qualité, Danone Vitapole chi-dung.ta@danone.com La traçabilité existe depuis un certain nombre d'années dans les entreprises à des niveaux plus
Plus en détailInfor HCM Anael Risques Professionnels. Infor HCM. Infor HCM Anael Risques Professionnels
Infor HCM Infor HCM Anael Risques Professionnels Contexte La législation concernant la prévention des risques professionnels s est largement développée ces dernières années. Les règles générales édictées
Plus en détail11.09.08 www.ueapme.com 1.
UNION EUROPEENNE DE L ARTISANAT ET DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES EUROPÄISCHE UNION DES HANDWERKS UND DER KLEIN- UND MITTELBETRIEBE EUROPEAN ASSOCIATON OF CRAFT, SMALL AND MEDIUM-SIZED ENTERPRISES
Plus en détailPOSITION DE DETIC CONCERNANT LA PROPOSITION DE LA COMMISSION ET LES AMENDEMENTS ADOPTES PAR LE CONSEIL ET LE PARLEMENT EUROPEEN EN PREMIERE LECTURE
REACH POSITION DE DETIC CONCERNANT LA PROPOSITION DE LA COMMISSION ET LES AMENDEMENTS ADOPTES PAR LE CONSEIL ET LE PARLEMENT EUROPEEN EN PREMIERE LECTURE Nous avons pris connaissance avec intérêt des améliorations
Plus en détailLe drone en forêt : Rêve ou réalité de performance?
Le drone en forêt : Rêve ou réalité de performance? Denis Cormier, ing.f., M.Sc. et Udaya Vepakomma, PhD Colloque 2015, Ass. forestière Vallée du St-Maurice 5 mai 2015, Golf Le Mémorial, Shawinigan Agenda
Plus en détailGroupement ICS eau et William Terry Conseil, représenté par:
Catalogue de Formations THERMALISME Accompagnement à la Certification Aquacert HACCP (Certification basée sur le Guide Bonnes Pratiques de la profession Conforme aux exigences règlementaires de janvier
Plus en détailCRMA Limousin > Nettoyage à sec : quelle réglementation? Nettoyage à sec : quelle réglementation?
CRMA Limousin > Nettoyage à sec : quelle réglementation? Nettoyage à sec : quelle réglementation? Sommaire page 2 > A { Qu est ce qu une Installation Classée pour la Protection de l Environnement (ICPE)?
Plus en détailLa gestion opérationnelle de la météosensibilité. La prévision météorologique et hydrologique au cœur de l Économie et de la Société
La gestion opérationnelle de la météosensibilité La prévision météorologique et hydrologique au cœur de l Économie et de la Société La société METNEXT METNEXT en bref Notre métier : L assistance aux entreprises
Plus en détailavis CCE 2013-1270 La mise sur le marché des substances manufacturées à l état nanoparticulaire
avis CCE 2013-1270 La mise sur le marché des substances manufacturées à l état nanoparticulaire CCE 2013-1270 DEF Avis concernant un projet d arrêté royal relatif à la mise sur le marché des substances
Plus en détailQualité Sécurité Environnement
Qualité Sécurité Environnement FORMATION AUDIT CONSEIL EXPERTISE >> Catalogue 2014 Nos innovations: e-learning, évaluation des compétences personnalisation Formation Hygiène Alimentaire ISO 9001 : 2008...
Plus en détailDepuis les années 1930, la production mondiale
PRÉVENTION Cancers et substances chimiques Depuis les années 1930, la production mondiale de produits chimiques a été multipliée par 400. Parmi les 100000 substances chimiques recensées dans l Union européenne
Plus en détailFiche documentaire FAIRE LES PRODUITS D USAGE DOMESTIQUE SANS DANGER POUR L AIR
Fiche documentaire FAIRE LES PRODUITS D USAGE DOMESTIQUE SANS DANGER POUR L AIR Les produits d usage domestique comprennent les produits de nettoyage (p. ex., les nettoie-vitres et les produits de nettoyage
Plus en détailPRODUITS MORTELS LES PESTICIDES DANS LE COTON
Pe s t i c i d e A c t i o n N e t w o r k U K PRODUITS MORTELS LES PESTICIDES DANS LE COTON Résumé exécutif et Recommendations 5 St Peter s St London N1 8JD Royaume Uni t: +44 (0)20 7359 0440 f: +44 (0)20
Plus en détailHelpdesk Biocides belge État des lieux. Kristof Claes Le 18 décembre 2013
Helpdesk Biocides belge État des lieux Kristof Claes Le 18 décembre 2013 Présentation FPS SPSCAE DG5 Environnement INSP FAPE Helpdesk Civils Gestion des risques Biocides Politique des produits Helpdesk
Plus en détailRéglementation européenne prise en application du Protocole de Montréal
Réglementation européenne prise en application du Protocole de Montréal Clarisse DURAND Chargée de mission Substances appauvrissant la couche d'ozone - Gaz à effet de serre fluorés Bureau des Substances
Plus en détailLa plateforme Cloud Supply Chain. Présentation de GT Nexus
La plateforme Cloud Supply Chain Présentation de GT Nexus Une idée simple mais très efficace Les entreprises gagnantes fonctionneront en réseau A l avenir, les entreprises les plus performantes n opèreront
Plus en détailPour l environnement. Strength. Performance. Passion.
Strength. Performance. Passion. Pour l environnement Réduire les émissions de CO 2 en optimisant les matériaux de construction et les méthodes de production Holcim (Suisse) SA Les fondements de notre avenir
Plus en détailALTERNATIVES AUX PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX ET CRÉATIONS D ENTREPRISES VERTES GUIDE DE FORMATION
ALTERNATIVES AUX PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX ET CRÉATIONS D ENTREPRISES VERTES GUIDE DE FORMATION 1 MODULE 1 : PROCESSUS DE SUBSTITUTION LE PROCESSUS DE SUBSTITUTION Introduction Le but de cette activité
Plus en détailRachat d actions : les raisons d un engouement
Rachat d actions : les raisons d un engouement Maher Abdia Chercheur au groupe ESC Troyes Sabri Boubaker Professeur associé au groupe ESC Troyes, chercheur à l Institut de recherche en gestion de l université
Plus en détailL'AMIANTE : RÉGLEMENTATION
L'AMIANTE : RÉGLEMENTATION Dernière révision du document : juillet 2012 L'amiante (asbeste) est à l origine une roche naturelle composée de minéraux fibreux. Pour ses nombreuses propriétés, dont la résistance
Plus en détailFICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ conformément au Règlement (CE) nº1907/2006 REACH Nom : KR-G KR-G
KR-G Page 1 de 5 1. IDENTIFICATION DE LA SUBSTANCE/PRÉPARATION ET DE LA SOCIÉTÉ/ENTREPRISE 1.1 Identificateur de produit : Nom du produit : KR-G 1.2 Utilisations identifiées pertinentes de la substance
Plus en détailMunicipalité de la paroisse de Saint-Lazare
Municipalité de la paroisse de Saint-Lazare PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-LAZARE M.R.C. DE VAUDREUIL-SOULANGES RÈGLEMENT NUMÉRO 627 RÈGLEMENT VISANT À INTERDIRE L UTILISATION
Plus en détailLe règlement REACH. Transparence des entreprises au sujet de leur mise en conformité
Le règlement REACH Transparence des entreprises au sujet de leur mise en conformité Impacts économiques, risques extra-financiers et opportunités pour les entreprises Résumé de l étude réalisée par EthiFinance,
Plus en détailMars 2010 NOTE DES AUTORITES FRANÇAISES
Mars 2010 NOTE DES AUTORITES FRANÇAISES OBJET : Réponse des autorités françaises à la consultation publique «Towards a strategic nanotechnology action plan (SNAP) 2010-2015» Les nanotechnologies sont un
Plus en détailEpreuve écrite d admissibilité du Mercredi 15 Janvier 2014 DOSSIER REPONSE
SUJET DE CONCOURS COMMUN AUX CENTRES DE GESTION : CONCOURS D ADJOINT TECHNIQUE DE 1ERE CLASSE SESSION 2014 SPECIALITE «ENVIRONNEMENT, HYGIENE» Epreuve écrite d admissibilité du Mercredi 15 Janvier 2014
Plus en détailSDESR, Aquapro Journée technique du 20 janvier 2010
SDESR, Aquapro Journée technique du 20 janvier 2010 1 DIRECTIVES SSIGE W3 ÉTABLISSEMENT D INSTALLATIONS D EAU DE BOISSON Jean-Jacques Hasler, Responsable du Contrôle des installations intérieures Eau et
Plus en détailGuide à l intention des services d incendie. Création et maintien d un plan de continuité des opérations (PCO)
Guide à l intention des services d incendie Création et maintien d un plan de continuité des opérations (PCO) Composantes de la planification de la continuité des opérations Index Introduction Pour commencer
Plus en détailFiche professeur. Rôle de la polarité du solvant : Dissolution de tâches sur un tissu
Fiche professeur TEME du programme : Comprendre ous-thème : Cohésion et transformations de la matière Rôle de la polarité du solvant : Dissolution de tâches sur un tissu Type d activité : Activité expérimentale
Plus en détailRAPPORT DE LA PRESIDENTE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE A L'ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ANNUELLE DU 15 JUIN
" PRECIA " Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance Au capital de 2 200 000 Siège social à VEYRAS - 07000 PRIVAS R.C.S. AUBENAS B. 386.620.165 (1966 B 16) RAPPORT DE LA PRESIDENTE DU CONSEIL
Plus en détailHUMI-BLOCK - TOUPRET
FICHE DE DONNEES DE SECURITE Révision antérieure : (Selon l annexe II du Règlement REACH de l UE 1907/2006) Mise à jour : 19 janvier 2010 Version : 1 HUMI-BLOCK - TOUPRET 1-IDENTIFICATION DU PRODUIT ET
Plus en détailManuel 6330084190. SAFE-O-TRONIC access Identification électronique et système de verrouillage par NIP Item No. 6330084190
SAFE-O-TRONIC access Identification électronique et système de verrouillage par NIP Item No. Manuel français SAFE-O-TRONIC access Serrure d armoire 1 Indications concernant ce manuel Document number: FR_042014
Plus en détailFiche de données de sécurité selon 1907/2006/CE, Article 31
Page : 1/5 1 Identification de la substance/du mélange et de la société/l'entreprise Identificateur de produit Utilisations identifiées pertinentes de la substance ou du mélange et utilisations déconseillées
Plus en détailMaîtrisez les risques environnementaux de votre entreprise
Artisans, Professionnels, PME, TPE, Collectivités vous êtes concernés! Maîtrisez les risques environnementaux de votre entreprise Fédération française des sociétés dʼassurances Dans le cadre de la gestion
Plus en détailGUIDE DE L AGENT ÉCORESPONSABLE. pour économiser les fournitures et les ressources
GUIDE DE L AGENT ÉCORESPONSABLE pour économiser les fournitures et les ressources En route vers une administration écoresponsable Aujourd hui notre planète est en danger : sa biodiversité est menacée.
Plus en détailEssais cliniques de médicaments : ce qui va changer. Dr Philippe VELLA Chef de l Unité Essais Cliniques
Essais cliniques de médicaments : ce qui va changer Dr Philippe VELLA Chef de l Unité Essais Cliniques Besançon 25 novembre 2004 Essais cliniques de médicaments : ce qui va changer Début de l essai Procédure
Plus en détailStratégies marketing. Augmenter sa créativité en période de changement. Journée d information sur les cultures ornementales en serre Novembre 2009
Stratégies marketing Augmenter sa créativité en période de changement Journée d information sur les cultures ornementales en serre Novembre 2009 La présentation Marketing en temps de crise Quelques principes
Plus en détailLA COMMUNICATION WEB & PAPIER : UNE COMBINAISON OPTIMISÉE
LA COMMUNICATION WEB & PAPIER : UNE COMBINAISON OPTIMISÉE À L ÉCOUTE DE NOS CLIENTS Le papier, c est fini. Maintenant, il faut passer sur Internet. Il y a trop de monde sur Internet, C est impossible de
Plus en détailLe 10 ème programme (2013-2018) de l Agence de l eau Seine-Normandie
Le 10 ème programme (2013-2018) de l Agence de l eau Seine-Normandie Les aides aux activités économiques Franck LEROY Responsable du Service Investissements Collectivités et Industrie Direction Seine Aval
Plus en détail