Formulaire d adhésion pour Société
|
|
- Francine Archambault
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Formulaire d adhésion pour Société 1. Renseignements sur la société Nom de la société Adresse Site web Le réseau des chambres de commerce est un réseau à trois niveaux comprenant des chambres représentants les intérêts des entreprises au sein des municipalités, des provinces et territoires ainsi qu au niveau national, par l entremise de la Chambre de commerce du Canada. Si vous êtes membres de d autres types de chambres, nous serions intéressés de savoir lesquelles. Prière d indiquer : La société est présentement membre de la: chambre de commerce de la province de chambre de commerce locale de 2. Personne-contact Dr. M. Mme Mlle Nom Titre Adresse Courriel 3. Facturation Dr. M. Mme Mlle Nom Titre Adresse Courriel
2 4. Domaines d intérêt Classez les trois principaux et cochez tout autre domaine d intérêt Affaires autochtones et le Nord canadien Affaires internationales Canada-États-Unis Commerce intérieur Compétences et l immigration Environnement Infrastructures Innovation Petites et moyennes entreprises Politique de la concurrence Politique fiscale Propriété intellectuelle Régimes de retraite Relations de travail Responsabilité sociale des entreprises Ressources naturelles et énergie Science et technologie Tourisme Transports Autres domaines d intérêt : Principaux pays et régions où votre société exerce ses activités : Administrateurs de la société Indiquez le nom des deux administrateurs principaux avec qui communiquer Nom Titre Adresse Courriel Nom Titre Adresse Courriel 6. Investissement d adhésion Investissement annuel + taxes applicables (# d inscription de la TVH )= Total Nous facturer Chèque ci-joint Visa MasterCard American Express No de la carte Date d expiration Nom du titulaire de la carte Téléphone Signature autorisée Gestionnaire de la Chambre responsable du dossier
3 7. Secteur d activité Agriculture Arts, spectacles & loisirs Commerce de détail Commerce de gros Construction & ingénierie Extraction minière, de pétrole & de gaz Fabrication Finances & assurances Foresterie Haute technologie Hébergement Immobilier & développement Impression & production Importation et exportation Médias Métiers spécialisés Publicité, marketing & communications RH & services de paie Services d enseignement Services des aliments et boissons Services juridiques Services publics Soins de santé & services sociaux Transport & entreposage Autres services commerciaux 8. Comités et groupes de travail* Nous encourageons tous nos membres corporatifs à siéger sur nos comités ou groupes de travail. Votre participation nous permet d obtenir les changements voulus en votre nom. Veuillez ajouter le nom de la personne intéressée à siéger. Affaires internationales Droit des affaires Droit et de la politique de la concurrence Fiscalité Innovation Politique économique Propriété intellectuelle Politique territoriale PME Ressources humaines Ressources naturelles et environnement Transports et infrastructures Liaison avec Ottawa (niveau vice-président ou équivalent) * Selon disponibilité et secteur de compétence Veuillez me faire parvenir des renseignements additionnels
4 9. Veuillez me faire parvenir des renseignements additionnels : Arbitrage international Carnet et la certification de documents (voir ci-dessous) Coalition canadienne du secteur des services Conseil canadien de la propriété intellectuelle Conseil d administration La Chambre de commerce du Canada L adhésion à une chambre de commerce provinciale/territoriale L adhésion à une chambre de commerce locale Les comités de politiques Les événements Les occasions de partenariats et de commandites Les occasions de publicité Les tables rondes sur le leadership éclairé Publications de la CCI (voir ci-dessous) La Chambre de commerce du Canada utilisera les renseignements personnels fournis dans ce formulaire conformément à sa politique en matière de protection des renseignements personnels pour exécuter la transaction indiquée sur ce formulaire. Prière de consulter notre Politique en matière de protection des renseignements personnels, disponible en ligne à Chamber.ca, ou de communiquer avec notre responsable de la confidentialité à privacy@chamber.ca ou au (229). Merci de remplir et d envoyer ce formulaire au bureau approprié. Chamber.ca info@chamber.ca Ottawa rue Albert Ottawa, ON K1R 7X7 T : F : Toronto avenue University Toronto, ON M5J 2H7 T: F : Montréal , boul. De Maisonneuve Ouest Montréal, QC H3A 3L4 T : F : Calgary CP Calgary, AB T3K 5G9 T : F : Services commerciaux Nous offrons des produits et services essentiels qui favorisent un commerce loyal et des investissements honnêtes à l échelle internationale. Les membres de la Chambre de commerce du Canada peuvent bénéficier de tarifs préférentiels. Carnet ATA Essentiellement un passeport pour les marchandises, le Carnet ATA est un document douanier international qui simplifie l importation temporaire hors taxe de marchandises échangées internationalement. Notre service exclusif simplifie les procédures douanières, réduit les coûts de l entreprise et économise du temps et de la paperasserie. Les carnets ATA sont acceptés dans 75 pays et ce nombre augmentera. Certification des documents De nombreux pays exigent une confirmation de l origine des marchandises avant d autoriser leur entrée au pays. Nous venons en aide aux exportateurs canadiens en certifiant les certificats d origine et les documents connexes. TradeCert Canada Pour simplifier le processus de certification des documents, nous offrons TradeCert pour la certification électronique des certificats d origine et des documents connexes. Il suffit d avoir une connexion Internet et une imprimante couleur pour tirer parti de ce service. Publications de la Chambre de commerce internationale (CCI) Nous proposons des outils de référence uniques, exclusifs qui vous aideront à commercer à l étranger. Élaborées à l intention des entreprises, les publications de la CCI vous aideront à comprendre les termes compliqués, acronymes, procédures, règles et règlements associés aux transactions internationales d aujourd hui.
5 Droits d adhésion Étape 1: Valeur nette de l entreprise Minimum Maximum Droits annuels - étape 1 Jusqu à: $ 500,00 $ $ $ 1 300,00 $ $ $ 1 800,00 $ $ $ 3 300,00 $ $ $ 4 000,00 $ $ et plus 4 000,00 $ plus 5,00 $ par million de $ additionnels Étape 2: Revenu annuel total Minimum Maximum Droits annuels étape 2 Jusqu à: $ 300,00 $ $ $ 600,00 $ $ $ 1 000,00 $ $ $ 1 500,00 $ $ $ 2 500,00 $ $ $ 4 000,00 $ $ et plus 4 000,00 $ plus 2,00 $ par million de $ additionnels Droits d adhésion annuels Résultat de l étape 1 + Résultat de l étape 2 = TOTAL * plus taxes = DROITS TOTAUX TVH # / TVQ # Les taxes ne sont pas incluses dans le prix. Le taux d imposition sera fondé sur la province ou le territoire de résidence du membre. QC : 5 % TPS % TVQ NB, ON : 13 % TVH AB, C.B., MB, NU, SK, TNO, YK : 5 % TPS IPÉ : 14 % NÉ, TN : 15 % TVH Hors Canada : 15 % TVH
Évaluation Diplôme reconnu
Évaluation Diplôme reconnu 1 - Renseignements du postulant Appel : q M. q M me q Dr Adresse professionnelle : Adresse personnelle : Nom d organisation : Adresse municipale : Ville : Province : Code postal
Plus en détailFormulaire A Évaluation des diplômes et des compétences Demande d inscription
Formulaire A Évaluation des diplômes et des compétences Demande d inscription Pour usage interne seulement # de dossier: PIN: 141201 Veuillez choisir une option ( ): 1 Première demande Réouverture du dossier
Plus en détailDEMANDE D ADMISSIBILITÉ EN VERTU DE L ARRANGEMENT EN VUE DE LA RECONNAISSANCE MUTUELLE DES QUALIFICATIONS PROFESSIONNELLES -
5, Place Marie, bureau 800, Montréal (Québec) H3B 2G2 T. 514 288.3256 1 800 363.4688 Télec. 514 843.8375 www.cpaquebec.ca DOCUMENT A DEMANDE D ADMISSIBILITÉ EN VERTU DE L ARRANGEMENT EN VUE DE LA RECONNAISSANCE
Plus en détailPossibilités de Commandite des Tournois de Golf 2014
Possibilités de Commandite des Tournois de Golf 2014 Votre invitation à commanditer un Tournoi de golf de la CANASA 2014 Je suis heureuse de vous inviter à commanditer les tournois de golf de l Association
Plus en détailSociété par actions Instructions et renseignements additionnels
Registre d'entreprise 1301, avenue Premier Regina, Saskatchewan S4R 8H2 Société par actions Instructions et renseignements additionnels téléphone: 306.787.2962 Télécopieur: 306.787.8999 Courriel: corporateregistry@isc.ca
Plus en détailPROFITEZ DE L AVANTAGE CHA
DEMANDE Conseiller hypothécaire accrédité Candidat conseiller hypothécaire accrédité PROFITEZ DE L AVANTAGE CHA Professionnalisme Le seul titre national pour le secteur hypothécaire au Canada Notoriété
Plus en détailSERVICE NOTAX. Administrateurs/Dirigeants/Associés/Particulier (adresse personnelle et téléphone à domicile)
Tél. : 514 393-9900 1 800 668-0668 Téléc. : 514 393-4060 Envoyez votre formulaire complété à l adresse suivante : mdo.info@thomsonreuters.com Régulier SERVICE NOTAX Prioritaire Cochez quel(s) numéro(s)
Plus en détailDÉCLARATION D INTENTION
Association pour le Développement de la Recherche et de l Innovation du Québec Réseau Conseil en Technologie et en Innovation TROUSSE DU CONSEILLER PRIVÉ (version à jour au 19 janvier 2015) DÉCLARATION
Plus en détailProcédures d admission par équivalence
Procédures d admission par équivalence Conformément à ses règlements et aux exigences prescrites par le Code des professions du Québec, l Ordre des conseillers et conseillères d orientation du Québec (OCCOQ)
Plus en détailTable des matières. janvier 2008 2
Table des matières 1.0 Introduction... 3 Au sujet de la solution générique Saisie d une commande express Expédier au Canada... 3 Inscription à la solution générique Saisie d une commande express Expédier
Plus en détailPour un nouveau-né, veuillez remplir le Formulaire d inscription au régime d assurance-maladie pour nouveau-nés.
FORMULAIRE D INSCRIPTION AU RÉGIME D ASSURANCE-MALADIE DES TNO Pour un nouveau-né, veuillez remplir le Formulaire d inscription au régime d assurance-maladie pour nouveau-nés. Comment remplir ce formulaire
Plus en détailCaRMS en ligne Guide d aide pour les candidats Connexion à la plateforme CaRMS en ligne et remplir votre candidature
CaRMS en ligne Guide d aide pour les candidats Connexion à la plateforme CaRMS en ligne et remplir votre candidature Le 22 juillet 2015 Ce guide a été conçu afin de faciliter votre utilisation de la plateforme
Plus en détailCommuniqué fiscal NOUVELLE OPTION DE REPORTER LA RECEPTION DE LA PENSION DE LA SECURITE DE LA VIEILLESSE ENTRE 65 ET 70 ANS
Communiqué fiscal SECTION 1 IMPÔTS SUR LE REVENU NOUVELLE OPTION DE REPORTER LA RECEPTION DE LA PENSION DE LA SECURITE DE LA VIEILLESSE ENTRE 65 ET 70 ANS À compter du 1 er juillet 2013, le gouvernement
Plus en détailPublic Health Agency of Canada Agence de la santé publique du Canada
Public Health Agency of Canada Agence de la santé publique du Canada Notre rôle individuel et collectif face aux déterminants sociaux de la santé et de l équité en santé Séance d éducation 2 : Conseil
Plus en détailInternational Credential Assessment Service of Canada Service canadien d'évaluation de documents scolaires internationaux
Rév. 1101 International Credential Assessment Service of Canada Service canadien d'évaluation de documents scolaires internationaux Demande de mise à jour le rapport d'évaluation / ajouter des services
Plus en détailUNIVERSITÉ DE MONCTON PROGRAMME DE CARTE D ACHAT INFORMATION GÉNÉRALE
UNIVERSITÉ DE MONCTON PROGRAMME DE CARTE D ACHAT INFORMATION GÉNÉRALE Révision 2014-12-11 1.0 INTRODUCTION Dans le but d alléger le processus pour les achats de valeur modique, l Université de Moncton
Plus en détailAnnexe A Exigences par province ou territoire Agents et courtiers d assurances I.A.R.D.
Annexe A Exigences par province ou territoire Agents et courtiers d assurances I.A.R.D. Document à joindre à la demande : Les non-résidents doivent joindre une attestation de droit de pratique de la BC
Plus en détailAvis aux organisations participantes et aux membres
Avis aux organisations participantes et aux membres Le 30 octobre 2007 2007-037 MARCHÉS BOURSIERS TSX AVIS DE MODIFICATION DES DROITS DE NÉGOCIATION DES ACTIONS Veuillez prendre note des changements aux
Plus en détailNorme canadienne 31-102 Base de données nationale d'inscription
Norme canadienne 31-102 Base de données nationale d'inscription PARTIE 1 DÉFINITIONS ET INTERPRÉTATION 1.1 Définitions 1.2 Interprétation PARTIE 2 RENSEIGNEMENTS À PRÉSENTER EN FORMAT BDNI 2.1 Renseignements
Plus en détailGardez toujours le contrôle
Carte IRVING 24 Gardez toujours le contrôle Réseau de ravitaillement en carburant présent partout en Amérique du Nord. FuelGenius MC l outil de gestion en ligne conçu par Irving: rapide, sûr et flexible.
Plus en détailInscription à l examen d agrément général 2015
Inscription à l examen d agrément général 2015 Félicitations! Vous avez pris la décision de participer à l examen d agrément général qui se tiendra le samedi 17 octobre 2015 à l Université Laval, à Québec.
Plus en détailAvis aux organisations participantes et aux membres
Avis aux organisations participantes et aux membres Le 13 août 2007 2007-027 MARCHÉS BOURSIERS TSX AVIS DE MODIFICATION DES FRAIS DE NÉGOCIATION DES ACTIONS En prévision du lancement de TSX Quantum, la
Plus en détailProgramme canadien pour l épargne-études Rapport statistique annuel
Programme canadien pour l épargne-études Rapport statistique annuel Décembre 2008 TABLE DES MATIÈRES MESSAGE AUX INTERVENANTS... 3 PROGRAMME CANADIEN POUR L ÉPARGNE-ÉTUDES (PCEE)... 4 MÉTHODOLOGIE DU RAPPORT...
Plus en détailVoici les textes des fichiers associés au bulletin inf@ CA. Notez que vous retrouverez dans ces textes les nouvelles de toutes les régions.
Voici les textes des fichiers associés au bulletin inf@ CA de cette semaine. Notez que vous retrouverez dans ces textes les nouvelles de toutes les régions. Nouvelle Montréal, le 14 septembre 2004 Toujours
Plus en détailDATE : Le 10 juin 2014 N o 2014-18
DATE : Le 10 juin 2014 N o 2014-18 CATÉGORIE : DESTINATAI RES : OBJET : FISCALITÉ Agents généraux administrateurs, agents associés généraux, conseillers, agents généraux, conseillers autonomes et comptes
Plus en détailAvis de consultation de télécom CRTC 2014-604
Avis de consultation de télécom CRTC 2014-604 Version PDF Ottawa, le 20 novembre 2014 Numéro de dossier : 8690-C12-201411868 Instance de justification Date limite de dépôt des interventions : 8 janvier
Plus en détailUNIVERSITÉ D OTTAWA Ressources financières
UNIVERSITÉ D OTTAWA Ressources financières Guide sur l application des TAXES À LA CONSOMMATION (incluant la TVH pour la province de l Ontario en vigueur le 1 er juillet 2010) Mai 2010 Guide sur l application
Plus en détailFasken Martineau DuMoulin S.E.N.C.R.L., s.r.l.
Bulletin Fiscalité Mars 2009 Fasken Martineau DuMoulin S.E.N.C.R.L., s.r.l. Ontario : Élimination de la taxe de vente provinciale à compter du 1 er juillet 2010 et harmonisation avec la TPS fédérale Ottawa
Plus en détailComment créer la nouvelle taxe de 5% pour Assurance de Remplacement
DealerVu Comment créer la nouvelle taxe de 5% pour Assurance de Remplacement Table des matières Introduction... 2 La nouvelle taxe... 2 Contacter Support au Client du DealerVu... 9 Introduction Veuillez
Plus en détailNom légal et complet du réseau de transport, entreprise, organisation ou individu :
Demande d adhésion 1) INFORMATION GÉNÉRALE légal et complet du réseau de transport, entreprise, organisation ou individu : S'il vous plaît, indiquer si vous souhaitez que le nom de votre entreprise apparaisse
Plus en détailDEMANDE DE CHANGEMENT DE STATUT EN CARTE DE SEJOUR TEMPORAIRE «COMMERCANT, ARTISAN OU INDUSTRIEL»
PREFECTURE DE LA SOMME Direction des Titres et de la Citoyenneté Bureau de l Immigration, de l Intégration et de la Nationalité DEMANDE DE CHANGEMENT DE STATUT EN CARTE DE SEJOUR TEMPORAIRE «COMMERCANT,
Plus en détailDemande d admission Candidats étrangers
Demande d admission Candidats étrangers Ce document contient les instructions et le formulaire qui vous permettront de déposer une demande d admission à l UQAM. Vous y trouverez également, la liste des
Plus en détailFonds de capital-risque étranger ou de capital-investissement important Formulaire de demande pour investisseur admissible
393, avenue University, bureau 1701, 17 e étage, Toronto (Ontario) M5G 1E6 Fonds ontarien de développement des technologies émergentes Fonds de capital-risque étranger ou de capital-investissement important
Plus en détaildesjardinssecuritefinanciere.com
Assurance collective efficaces simples sécurisés desjardinssecuritefinanciere.com Votre régime entre vos mains Les services en ligne offerts par Desjardins Sécurité financière vous permettent de prendre
Plus en détailFORMULAIRE DE DEMANDE D INSCRIPTION À TITRE DE TRAVAILLEUSE OU TRAVAILLEUR SOCIAL
Formulaire de demande d inscription à titre de travailleuse ou travailleur social Certificat d inscription général de travailleuse ou travailleur social Combinaison de titres et d expérience pratique 250,
Plus en détailLe 8 mai 2015. Bonjour,
Le 8 mai 2015 Bonjour, En janvier, La Compagnie d Assurance-Vie Manufacturers (Manuvie) a annoncé la conclusion de l acquisition des activités canadiennes de la Standard Life. Je souhaite vous informer
Plus en détailNos régimes d épargne-retraite collectifs 5057-00F-AOÛT13. Des solutions simples pour vous faciliter la vie!
Nos régimes d épargne-retraite collectifs 5057-00F-AOÛT13 Des solutions simples pour vous faciliter la vie! Comment attirer et fidéliser un personnel qualifié dans un marché compétitif. Aux yeux des employés,
Plus en détailBienvenue au Canada. Bureau international des services fiscaux. Étudiants étrangers
Bienvenue au Canada Bureau international des services fiscaux Étudiants étrangers Objectif de la séance Vous renseigner sur la façon de remplir une déclaration de revenus à titre de nouvel arrivant au
Plus en détailTELUS Corporation. Programme de vente pour actionnaires détenant 99 actions ordinaires ou moins le 16 septembre 2015. Brochure d information
Programme de vente pour actionnaires détenant 99 actions ordinaires ou moins le 16 septembre 2015 Brochure d information Lisez attentivement toute l information fournie avant de décider de participer au
Plus en détailGuide du bénéficiaire GUIDE DE PRÉSENTATION DES DEMANDES DE RÈGLEMENT AU TITRE DE L ASSURANCE VIE COLLECTIVE
Guide du bénéficiaire GUIDE DE PRÉSENTATION DES DEMANDES DE RÈGLEMENT AU TITRE DE L ASSURANCE VIE COLLECTIVE Lorsque survient un décès dans la famille, le premier souci est souvent de trouver l argent
Plus en détailAsssurance du bâtiment en vertu de l assurance Trois-en-un MC
Proposition Asssurance du bâtiment en vertu de l assurance Trois-en-un MC Si vous avez besoin d aide pour remplir la présente, appelez le : CDSPI Services consultatifs Inc. 1 877 293-9455 (sans frais)
Plus en détailAdresse postale. Téléphone Courriel. Établissement d enseignement privé Personne-ressource Téléphone Télécopie Courriel
Private Training Schools Act DEMANDE D AUTORISATION POUR UN CHARGÉ D ENSEIGNEMENT Remarques : Si vous avez un curriculum vitae mis à jour, vous pouvez le joindre en complément ou en remplacement des tableaux
Plus en détailManuel du crédit rapide électronique Centres de recouvrements de sol Sears
Manuel du crédit rapide électronique Centres de recouvrements de sol Sears 2 Qu est-ce que le crédit rapide électronique? Le processus selon lequel les renseignements du client nécessaires à l ouverture
Plus en détailServices aux entreprises. Code de conduite et règlement des insatisfactions. C est votre satisfaction qui compte!
Services aux entreprises Code de conduite et règlement des insatisfactions C est votre satisfaction qui compte! 02 03 Vers l harmonisation des relations avec les entreprises Dans le but de développer et
Plus en détailTraitement des paiements par carte pour votre entreprise.
Traitement des paiements par carte pour votre entreprise. Solutions faciles, fiables et sécuritaires. Facile Nous simplifions les choses pour vous et vos clients. Fiable Nous sommes toujours là pour votre
Plus en détailDEMANDE D ADHÉSION AU PLAN DE GARANTIE DES BÂTIMENTS RÉSIDENTIELS NEUFS
7171, RUE JEAN-TALON EST, BUREAU 200 MONTRÉAL (QUÉBEC) H1M 3N2 TÉLÉPHONE : 514 657-2333 NUMÉRO SANS FRAIS : 1 855 657-2333 TÉLÉCOPIEUR : 514 657-2334 INFO@GARANTIEGCR.COM WWW.GARANTIEGCR.COM DEMANDE D
Plus en détailImmatriculation et assurances. Immatriculation et assurances
7 171 7 Le chapitre 7 contient des renseignements sur l immatriculation des véhicules et d autres renseignements utiles pour les propriétaires de véhicules. 172 Avant de conduire un véhicule sur le réseau
Plus en détailDemander un numéro d assurance sociale... C
Demander un numéro d assurance sociale... C Si vous êtes un citoyen canadien, un nouvel arrivant au pays ou un résident temporaire, vous avez besoin d un numéro d assurance sociale (NAS) pour travailler
Plus en détailDemande de permis Candidats du cheminement CPA, CA
5, Place Ville Marie, bureau 800, Montréal (Québec) H3B 2G2 T. 514 288.3256 1 800 363.4688 www.cpaquebec.ca Demande de permis Candidats du cheminement CPA, CA N.B. Il est inutile de présenter une demande
Plus en détailVISA AFFAIRES, VISA AFFAIRES PERFORMANCE ET VISA AFFAIRES BANQUE LAURENTIENNE CREVIER
VISA AFFAIRES, VISA AFFAIRES PERFORMANCE ET VISA AFFAIRES BANQUE LAURENTIENNE CREVIER ASSURANCE DÉGAGEMENT DE RESPONSABILITÉ DE L ENTREPRISE L assurance est fournie par la Royal & Sun Alliance du Canada,
Plus en détailServices bancaires aux entreprises. Guide-conseil des services bancaires aux entreprises
Services bancaires aux entreprises Guide-conseil des services bancaires aux entreprises Liste des frais et des taux d intérêt en vigueur le 1 er juin 2015 À la hauteur de vos besoins bancaires Choisissez
Plus en détailComment adresser une plainte
Comment adresser une plainte 2 Comment adresser une plainte Table des matières Votre opinion nous tient à cœur 3 Entités RBC 3 En cas de plainte ou de problème 4 n 1 re étape Commencer à la source du problème
Plus en détailStatistiques sur les armes à feu Tableaux mis à jour
A U S E R V I C E D E S C A N A D I E N S Statistiques sur les armes à feu Tableaux mis à jour Statistiques sur les armes à feu Tableaux mis à jour Kwing Hung, Ph. D. Conseiller en statistique et méthodologie
Plus en détailGuide de l importation et de l exportation 2011
Guide de l importation et de l exportation 2011 Ministry of Jobs, Tourism and Innovation Guide sur l importation et l exportation 2011 GUIDE DE L IMPORTATION ET DE L EXPORTATION COLOMBIE-BRITANNIQUE Import/Export
Plus en détailSiS Web 2 BILLETTERIE BOUTIQUE HÉBERGEMENT FIDÉLITÉ. Réservation et vente de billets et produits en ligne!
Réservation et vente de billets et produits en ligne! A vec l augmentation fulgurante des achats en ligne, il est désormais impératif d être accessible en tout temps afin d offrir vos produits, services
Plus en détailObligations à prime du Canada Titres avec certificat (formulaire CPB-12) Achats avec certificat Table des matières
Obligations à prime du Canada Titres avec certificat (formulaire CPB-12) Achats avec certificat Table des matières Généralités... 1 Conservation des documents... 1 Types de formulaires de souscription...
Plus en détailProposition Choix protection-santé
Proposition Choix protection-santé Écrire lisiblement en CARACTÈRES D IMPRIMERIE Réservé à la FSL : Numéro d identification Dans la présente proposition, le mot «vous» désigne, selon le contexte, la personne
Plus en détailDéclaration d opérations douteuses
Centre d analyse des opérations Financial Transactions and et déclarations financières du Canada Reports Analysis Centre of Canada Déclaration d opérations douteuses Si vous avez les moyens techniques
Plus en détailCARTES PRÉPAYÉES AU CANADA : IDENTIFICATION DES ENJEUX JURIDIQUES ET GESTION DU RISQUE. Institut Canadien 28 novembre 2012 Nicolas Faucher
CARTES PRÉPAYÉES AU CANADA : IDENTIFICATION DES ENJEUX JURIDIQUES ET GESTION DU RISQUE Institut Canadien 28 novembre 2012 Nicolas Faucher LA RÉGLEMENTATION APPLICABLE AUX CARTES PRÉPAYÉES 1. INTRODUCTION
Plus en détailDemande de la carte d identité Veuillez lire attentivement avant de soumettre votre demande
é Demande de la carte d identité Veuillez lire attentivement avant de soumettre votre demande OÙ SOUMETTRE VOTRE DEMANDE? Faire parvenir votre demande avec les documents requis (incluant photo et paiement)
Plus en détailPRÉSENTATION SOMMAIRE
PRÉSENTATION SOMMAIRE Conçu spécifiquement pour les Représentants indépendants. Recherche et développement par l équipe multidisciplinaire de G.N.S. SERVICE inc. Utilisation simple, rapide et performante!
Plus en détailPROPOSITION D ASSURANCE
Vous devez sauvegarder ce formulaire électronique dans votre ordinateur avant de le remplir. PROPOSITION D ASSURANCE Barreau de Montréal Police 32388 - Période du 1 er aout 2015 au 31 juillet 2016 RENSEIGNEMENTS
Plus en détailRégime d épargne collectif de 2001 1
SOMMAIRE DU PLAN Régime d épargne collectif de 2001 Type de plan : Plan de bourses d études collectif Gestionnaire de fonds d investissement : Consultants C.S.T. inc. Le 25 mai 2015 Ce sommaire contient
Plus en détailServices bancaires pour nouveaux arrivants Ce que vous devez savoir
03 Services bancaires pour nouveaux arrivants Ce que vous devez savoir Toutes les grandes banques offrent une multitude de renseignements et d outils, notamment des listes de vérification, de l information
Plus en détailCompte d investissement d entreprise
P r o g r a m m e d e p l a c e m e n t d e s d e n t i s t e s d u C a n a d a Compte d investissement d entreprise Un régime de placement non enregistré à utiliser pour les : Sociétés de personnes Corporations
Plus en détailDEMANDE D ÉVALUATION DES DIPLÔMES INTERNATIONAUX
WES_BrochureFrench.qxd:WES_brochure.qxd 12-11-27 10:01 AM Page 1 Des évaluations de diplôme crédibles Faire évaluer vos diplômes par WES peut vous donner l avantage sur les autres étudiants. Votre rapport
Plus en détailVoici les textes des fichiers associés au bulletin inf@ CA. Notez que vous retrouverez dans ces textes les nouvelles de toutes les régions.
Voici les textes des fichiers associés au bulletin inf@ CA de cette semaine. Notez que vous retrouverez dans ces textes les nouvelles de toutes les régions. Nouvelle Montréal, le 3 février 2004 Gala de
Plus en détailBOURSES D ÉTUDES ACCESSIBLES À LA COMMUNAUTÉ DES FC
BOURSES D ÉTUDES ACCESSIBLES À LA COMMUNAUTÉ DES FC Diverses bourses d études sont accessibles aux membres actifs et libérés des Forces canadiennes et à leur famille. Bien que toutes les bourses ci-après
Plus en détailFAQ LES ÉTUDIANTS INTERNATIONAUX ET L IMPÔT SERVICE DE SOUTIEN À LA DÉCLARATION DE REVENUS 2012
FAQ LES ÉTUDIANTS INTERNATIONAUX ET L IMPÔT SERVICE DE SOUTIEN À LA DÉCLARATION DE REVENUS 2012 Ce document ne contient que des informations générales sur les étudiants internationaux et l impôt. Pour
Plus en détailOffre bancaire pour les nouveaux arrivants. Bien arrivé, bien servi.
Offre bancaire pour les nouveaux arrivants Bien arrivé, bien servi. Banque Nationale vous souhaite la bienvenue! Pour une gestion simplifiée de vos finances, nous vous proposons une offre bancaire qui
Plus en détailWebinaire trimestriel ICCA/RBC: Tendances conjoncturelles - Options de financement de biens d'équipement
Webinaire trimestriel ICCA/RBC: Tendances conjoncturelles - Options de financement de biens d'équipement Sondage ICCA/RBC : Tendances conjoncturelles T1 2012 Aperçu des résultats économiques Le niveau
Plus en détailM. Mme Mlle Autre : Prénom : Nom : Chez : Rue : Code postal : Ville: Email : Nationalité :
Bulletin d adhésion www.scorestudies.com Veuillez compléter ce formulaire en LETTRES MAJUSCULES et cocher les cases qui conviennent. 1. Informations concernant le preneur d assurance Merci de compléter
Plus en détailLe domaine point-ca est le meilleur choix pour toute entreprise canadienne qui veut établir une présence en ligne
60 Secondes dans la vie de L ACEI, Rapport annuel 2008-2009 Le domaine point-ca est le meilleur choix pour toute entreprise canadienne qui veut établir une présence en ligne Plus de 1,2 millions de noms
Plus en détailMODULE DES ENCAISSEMENTS. Outil de comptabilisation et de transfert de revenus des établissements au Service des finances GUIDE TECHNIQUE
MODULE DES ENCAISSEMENTS Outil de comptabilisation et de transfert de revenus des établissements au Service des finances GUIDE TECHNIQUE Mai 2007 MODULE DES ENCAISSEMENTS TABLE DES MATIÈRES Présentation
Plus en détailEnquête sectorielle d Imagine Canada
Enquête sectorielle d Imagine Canada janvier 2011 Faits saillants de l Enquête sectorielle, Vol. 1, No. 3 Environ la moitié des organismes éprouvent de la difficulté à s acquitter de leur mission, et la
Plus en détailPROGRAMME DE FORMATION CONTINUE PROCÉDURE D ACCRÉDITATION
PROGRAMME DE FORMATION CONTINUE PROCÉDURE D ACCRÉDITATION 4, place du Commerce, bureau 420, Île des Sœurs (Verdun), Québec H3E 1J4 Téléphone : (514) 767 4040 ou 1 (800) 640 4050 Courriel : info@iqpf.org
Plus en détailData Centre Networks (DCN) - Industry Engagement Day
Data Centre Networks (DCN) - Industry Engagement Day This amendment is being raised to: 1) Amend the title, expanding the acronym; and 2) Replace the French version of the Notice, removing the Watermark.
Plus en détailla THAILANDE Visa Touriste et Affaire
Cher voyageur, Merci d avoir fait appel à Visa First pour obtenir votre visa. Voici votre Pack de demande de visa qui contient : Les informations sur les documents que vous devez fournir pour obtenir votre
Plus en détailProcédure administrative Vérification des factures et des remboursements
Procédure administrative Vérification des factures et des remboursements A) Introduction La présente procédure a pour but d'aider les facultés et services à s'acquitter de leurs responsabilités de vérification
Plus en détailRecommandations avant inscription à AC JumpStart
Recommandations avant inscription à AC JumpStart Qu est-ce qu AC JumpStart? AC JumpStart est un programme innovateur d incubation et d encadrement soutenant l implantation d entreprises en démarrage à
Plus en détailPROVOQUEZ DES ÉTINCELLES AIDEZ LES FILLES À ÊTRE AUDACIEUSES, FORTES, BRILLANTES ET LIBRES.
PROVOQUEZ DES ÉTINCELLES AIDEZ LES FILLES À ÊTRE AUDACIEUSES, FORTES, BRILLANTES ET LIBRES. La Fondation filles d action est un organisme sans but lucratif qui appuie les démarches des filles et des jeunes
Plus en détailDEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CONJOINT
DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CONJOINT 1 AVANT DE COMMENCER Informations et conseils importants à propos de la présente demande : 1. La présente demande ne vise que les résidants de la Colombie-Britannique,
Plus en détailGuide des solutions bancaires personnelles. En vigueur à compter du 12 janvier 2015
Tarification Guide des solutions bancaires personnelles En vigueur à compter du 12 janvier 2015 Solutions bancaires offertes par la Banque Nationale exclusivement aux membres de l Association médicale
Plus en détailTOUT CE QU IL FAUT SAVOIR POUR ENREGISTRER UN NOM COMMERCIAL
Tout ce qu'il faut savoir pour enregistrer un nom commercial Dois-je enregistrer le nom de mon entreprise? Dois-je enregistrer un nom commercial ou constituer mon entreprise en société? Comment puis-je
Plus en détailCourtage immobilier résidentiel - EEC.1Y
Attestation d études collégiales Courtage immobilier résidentiel - EEC.1Y Le programme d attestation d études collégiales (AEC) Courtage immobilier résidentiel est d une durée de 570 heures L'objectif
Plus en détailTest d évaluation en éducation générale
Test d évaluation en éducation générale GED : un service d évaluation permettant aux adultes d obtenir l équivalent d un diplôme d études secondaires INDEPENDE NT LE ARNI NG CE NTRE CENTRE D ÉTUDES INDÉPENDANTES
Plus en détailLe compte bancaire qui vous convient Ce que vous devez savoir
01 Le compte bancaire qui vous convient Ce que vous devez savoir Vous disposez d un vaste choix : il existe plus de cent forfaits bancaires offerts par plus de vingt banques au Canada. Vous pouvez comparer
Plus en détailOptimiser la gestion de votre hôtel.
Optimiser la gestion de votre hôtel. Optez pour les meilleurs outils marketing et statistiques du marché! Gérez tous les aspects relatifs à votre hôtel à UN seul endroit : PMS, POS, engin de réservation,
Plus en détailTaxes indirectes. Concepts de base. Premières Nations du Québec
Taxes indirectes Concepts de base Premières Nations du Québec Conférence sur la fiscalité autochtone 4 septembre 2013 Mise en garde Ce document a été conçu uniquement à des fins de formation et ne doit,
Plus en détailGuide de la demande d autorisation pour administrer un régime volontaire d épargneretraite
Guide de la demande d autorisation pour administrer un régime volontaire d épargneretraite Mars 2015 TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION... 3 À QUI S ADRESSE CE GUIDE?... 3 AVANT DE DÉBUTER... 4 SERVICE DE
Plus en détail7 e Camp de leadership sur la coopération Caisses populaires acadiennes. Information et fiche d inscription
DESTINATAIRE : PROVENANCE : Directions générales des écoles secondaires francophones du N.-B. Moniteurs à la vie étudiante des écoles secondaires francophones du N.-B. Conseils étudiant des écoles secondaires
Plus en détailDURÉE DE CONSERVATION DES DOCUMENTS EN DROIT LUXEMBOURGEOIS DESTINE AUX ENTREPRISES COMMERCIALES
In colaboration with DES DOCUMENTS EN DROIT LUXEMBOURGEOIS DESTINE AUX ENTREPRISES COMMERCIALES Vous trouverez ci-dessous un guide consacré aux durées de conservation des documents en vertu du droit luxembourgeois
Plus en détailAvis 45-314 du personnel des ACVM Liste récapitulative des projets actuels des ACVM relatifs au marché dispensé
Avis 45-314 du personnel des ACVM Liste récapitulative des projets actuels des ACVM relatifs au marché dispensé Le 2014 Introduction La modernisation du régime réglementaire applicable au marché dispensé
Plus en détailFormulaire de demande de bourse Coopérative de travail Concours Entrepreneurs en action! Édition 2006
Formulaire de demande de bourse Coopérative de travail Concours Entrepreneurs en action! Édition 2006 Nombre de promoteurs : Identification du principal promoteur M. Mme Nom : Prénom : Nature du projet
Plus en détail4. LISTE DES PERSONNES VIVANTS À LA MÊME ADRESSE (ADULTES ET ENFANTS)
(Réservé à l administration) No du dossier : Montant accordé : $ DEMANDE D AIDE FINANCIÈRE pour l année scolaire 2015-2016 1. IDENTIFICATION DE L ÉLÈVE Document confidentiel Nom de l élève : Adresse :
Plus en détailComment adresser une plainte
Comment adresser une plainte 2 Comment adresser une plainte Comment adresser une plainte 3 Votre opinion nous tient à cœur Nous pouvons tous tirer profit d une communication ouverte. Que ce soit pour répondre
Plus en détailAssociation des denturologistes du Québec 8150, boul. Métropolitain Est, bureau 230 Anjou, QC H1K 1A1
Objet : Contrat d abonnement à DACnet MC Merci de l intérêt que vous portez à DACnet MC. Vous trouverez ci-joint le contrat d abonnement à DACnet MC que vous avez demandé. Ce contrat décrit en détail les
Plus en détailOUVRIR UN COMPTE PERSONNEL
OUVRIR UN COMPTE PERSONNEL Renseignements et documents exigés Novembre 2008 Ouvrir un compte personnel TABLE DES MATIÈRES I. À PROPOS DE L OCRCVM 1 II. OUVERTURE D UN COMPTE 1 III. DEMANDE D OUVERTURE
Plus en détailgéré par CI Investments Inc. émis par la Sun Life du Canada, compagnie d assurance-vie
Sun Life du Canada, compagnie d assurance-vie Demande d ouverture/formulaire de signature pour les demandes électroniques d un compte d épargne libre d impôt - janvier 2015 (à l usage des conseillers Financière
Plus en détailPROPOSITION D ASSURANCE
Vous devez sauvegarder le document sur votre ordinateur avant de compléter le formulaire électronique. PROPOSITION D ASSURANCE Association québécoise des informaticiennes et informaticiens indépendants
Plus en détail