ETUDES DU MHUAE Conseil National de l Habitat

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1 Royaume du Maroc Ministère de l Habitat de l Urbanisme et de l Aménagement de l Espace ETUDES DU MHUAE Conseil National de l Habitat 1

2 ETUDES DU MHUAE AMENAGEMENT, DEVELOPPEMENT TERRITORIAL, HABITAT ET URBANISME Octobre Secrétariat Général du Conseil National de l Habitat Ministère de l Habitat, de l Urbanisme et de l Aménagement de l Espace Secteur 16, rue Joumayz, Hay Ryad - Rabat Tél : Fax : cnh@mhu.gov.ma 2

3 INTRODUCTION Le MHUAE lance chaque année de nombreuses études, investissant des centres d intérêt et de compétences variés, certaines études étant à caractère stratégique et de première importance, d autres, répondant à des besoins spécifiques ou particuliers, etc. Le constat relevé a montré que les études lancées par les différents services connaissaient parfois des chevauchements, des dédoublements ou alors des fins non-conformes aux objectifs voulu par l administration, malgré l effort engagé pour assurer une coordination efficiente. A ce titre et dans l objectif de pallier à ce genre de carences, le service central a engagé un processus correcteur à travers la mise en place d une base de données et l édition d un recueil annuel des études achevées ou lancées par l ensemble des entités du Ministère aux niveaux central et régional (Directions centrales, Inspections Régionales, Agences Urbaines, Holding d Aménagement Al Omrane) La collecte des données relatives aux études permet depuis quelques années de constituer un support de travail sous la forme d un tableau de bord regroupant les données relatives aux études, organisées sous différentes formes (intitulé, thématiques ). Le résultat en est que le lancement de certaines études a été revu en fonction des engagements mutuels des directions et services permettant à l administration de faire des économies de temps et de matériaux et de gagner en pertinence et efficience. Les recueils élaborés permettent de prendre connaissance des intitulés des études et des objectifs qui en sont attendus et partant d éviter les chevauchements et les interpénétrations de tâches qui pourraient survenir lors de la programmation des différents contrats programmes. 3

4 Les objectifs qui en sont attendus peuvent être résumés tel que suit : - Tirer les enseignements des opérations menées par le passé; - Dégager les difficultés rencontrées et les raisons qui ont entravé l'aboutissement de certaines études; - S'assurer que les études à lancer s'insèrent dans la stratégie actuelle et répondent aux préoccupations du Département; - Evaluer le degré de coordination des différentes études ; - Identifier les chevauchements et les dysfonctionnements éventuels des études élaborées par les différentes structures du Ministère; - Prendre connaissance des thèmes les plus abordés; - Mesurer l'impact des études sur le terrain; - Orienter les études en cours ou en lancement. Le recueil élaboré, suite à la collecte des données au cours des années 2007 et 2008, comporte un classement par région, par thème, par entité ainsi que par objet et objectifs de chaque étude réalisée. Au niveau central, 15 études sont recensées au cours de l année 2007 et 41en 2008 dont 9 peuvent être considérées comme stratégiques. Au niveau régional, 105 études ont été listées durant l année 2007, et 177 au cours de l année

5 I-INTERPRETATION DES RESULTATS Un travail de regroupement par thème a été effectué pour cerner les différents axes abordés par les entités du Ministère, ce qui a permis de dégager les 16 thèmes suivants : Aménagement du territoire Architecture Communication et information Coopération et Participation Développement rural Etude foncière Etudes générales Immobilier Management et qualité Mise à niveau de la ville Patrimoine Photogrammétrie Projet urbain Requalification, Restructuration et réhabilitation Urbanisme Veille sur le secteur 5

6 1- Au niveau central Proportion des études Lancées et achevées en 2007 Proportion des études Lancées et achevées en 2008 Achévée 33% Lancée 67% Lancée 54% Achevées 46% Etudes par thème année 2007 Architecture 7% 27% 7% 13% 7% 7% 7% 13% 13% Communication et information Etudes générales Immobilier Mise à niveau de la ville Partimoine Rqualification et réhabilitation Urbanisme Durant l année 2007, on enregistre la réalisation de 14 études dont 9 lancements et 5 achèvements. 27 % de ces études sont relatives à la veille sur le secteur sous forme de systèmes de suivi ou de guides et tableaux de bord. Veille du secteur 6

7 Etudes par thème année % 24% 8% 11% 11% 11% 22% 3% Aménagement du territoire Communication et information Etudes foncière Etudes générales Immobilier Mangement de qualité Urbanisme Veille du secteur Concernant l année 2008, 37 études ont été recensées dont 22 lancements et 16 achèvements. La classification des ces études et la proportionnalité des thématiques abordées démontrent la prédominance des outils de veille sur le secteur avec un taux de 24% suivi par des études générales avec un taux de 22%. 7

8 2- Au niveau régional 2.1- Etudes achevées ou lancées : Les études achevées durant l année 2007 constituent 32% et ont diminuées à 20% au cours de l année Cependant les études lancées ont marqué une certaine évolution par rapport à l année précédente, elles ont passé de 68% à 80%. Année 2007 Année 2008 Etudes achevées 32% Etudes achevées 20% Etudes lancées 68% Etudes lancées 80% 2.2- Par Thème : Les études sur le thème «Urbanisme» sont les plus représentées lors des deux années consécutives, suivies par le thème «Mise à niveau de la ville» pour l année 2007 et par le thème «Veille sur le secteur» au cours de l année

9 Etudes par thème Année 2007 Aménagement du territoire Architecture 11% 3% 8% 4%1% 3% 2% Développement rural Etudes générales Immobilier Management et qualité Mise à niveau de la ville 37% 16% Photogrammétrie Projet urbain 9% 1% 6% Requalification, Restructuration et réhabilitation Urbanisme Veille du secteur Etudes par thème Année 2008 Aménagement du territoire Architecture Communication et information Développement rural 12% 2% 7% 1% 7% 1%5% Environnement Etude foncière Immobilier 1% Management et qualité 37% 6% 8% 2% 10% Mise à niveau de la ville Patrimoine Photogrammétrie Requalification, Restructuration et réhabilitation Urbanisme 9

10 2.3- Par Région : L analyse des études lancées et achevées par région fait ressortir la prédominance de la région Souss-Massa-Draa lors des deux années consécutives (24 en 2007 et 38 en 2008). La région Marrakech-Tensift-Al Haouz vient en deuxième position en 2007 avec 16 études et en troisième position en 2008 avec 18 études. L oriental occupe la deuxième position au cours de l année 2008 avec 20 études. Etudes par région Année 2007 Etudes par région Année 2008 Taza-Al Hoceima-Taounate Tanger Tétouan Tadla-Azilal Sous-Massa-Draa Rabat-Salé-Zemmou-Zaer Oued-Eddahab-Laguira Oriental Taza-Al Hoceima-Taounate Tanger Tétouan T adla-a zilal So us-m assa-d raa R abat-salé-z emmo ur-z aer Oued-Eddahab-Laguira Oriental M eknès-tafilalet Meknès-Tafilalet Marrakech-Tensift-Al Haouz Laâyoune-Boujdoura-Sakia Lhamra Grand Casablanca Gharb-Chrarda-Beni Hssen Fès-Boulemane Doukkala-Abda M arrakech- T ensift- A l H ao uz Laâyoune- Boujdour- Sakia El Hamra Guelmim-Es Smara Gharb- Chrarda-Beni Hssen F ès- B o ulemane D o ukkala-a bda C hao uia- Ouardigha Chaouia-Ouardigha 2 10

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12 1. Etudes lancées en 2007 ENTITE THEME INTITULE DE L ETUDE LANCEMENT ACHEVEMENT OBJET ET OBJECTIFS DPI Veille sur le secteur Etude relative à la mise à jour des données du système de suivi des matériaux de construction pour les années 2005, 2006, et Actualisation des données du système de suivi des prix des matériaux de construction pour les années 2005, 2006 et 2007 ; - Analyse du secteur des matériaux de construction dans sa globalité et par produit; - Identification des problèmes et des goulots d étranglement du secteur ; - Evaluation de l'impact des prix des matériaux de construction sur les coûts de la construction ; DRHM GAJ Communication et information Schéma Directeur des Systèmes d Information Evaluation des besoins à court, moyen et long terme en matériaux de construction. - Se doter d un outil stratégique de pilotage du système d information ; - Alléger les tâches administratives et valoriser les actions à forte valeur ajoutée ; - Améliorer la productivité du système d information et assurer son intégration et son ouverture aux nouveautés technologies ; - Définir les orientations et enjeux de l évolution du système d information en tenant compte des axes stratégiques de développement du ministère ; - Elaborer un bilan critique du système d information actuel afin de ressortir les points forts à reconduire et les insuffisances à 12

13 DTH Mise à niveau de la ville Veille sur le secteur Les innovations et nouvelles techniques de construction dans les villes nouvelles au Maroc Etude relative à la révision du règlement parasismique RPS 2000 et son intégration dans un logiciel d analyse, de calcul et de conception des structures combler ; - Réaliser une synthèse des besoins des utilisateurs classés par domaine fonctionnel et par priorité. - Identification et proposition de nouvelles techniques de construction susceptibles d'être intégrées au niveau national ; - Estimation du coût de l intégration de ces nouvelles techniques et son incidence sur le produit final ; - Réponse aux nouvelles exigences en matière de développement durable par l intégration d autres composantes (les énergies renouvelables, la préservation de l environnement ) ; - Renforcement de la visibilité des décideurs en matière d innovation et des techniques de construction. - Catalogue de répartition des communes dans les différentes zones sismiques; - Deux cartes sismiques (accélération et vitesse du séisme) ; -Nouvelle classification des constructions selon leur importance ; -Utilisation du paramètre vitesse du séisme pour l évaluation de l effort sismique ; - Nouvelle classification des sites ; - Introduction de commentaires pour mieux expliquer les dispositions du RPS 2000 ; - Elaboration d un Logiciel intégrant les dispositions du RPS 2000 (version 2008). 13

14 Veille sur le secteur Elaboration d un guide pour la construction parasismique en terre Elaboration d un guide des méthodes de renforcement et de réparation des constructions en terre ; - Etude expérimentale du comportement sismique des constructions des terres. DA Architecture Etude relative à l'évaluation des structures exerçant à titre privé intervenant dans le domaine des études architecturales Recensement des structures exerçant à titre privé intervenant dans le domaine des études architecturales -Etablissement de recommandations susceptibles de contribuer à l amélioration de leur organisation et par la même de leur production. Patrimoine Etude sur le patrimoine architecturale datant de la période entre de la ville de Rabat Identifier toutes les mesures qui peuvent être engagées dans la perspective de préservation du patrimoine architecturale ; -Mettre en place une méthodologie de travaille commune qui implique les Agences Urbaines afin de dégager une stratégie de sauvegarde nationale à même de préserver tout les aspects et les manifestations relevant du patrimoine architecturale et urbanistique datant du début du XXème Siècle Patrimoine Etude sur le patrimoine architecturale datant de la période entre de la ville de CASA Préserver les œuvres architecturales et urbanistiques relevant de la période du protectorat, datant du début du 20ème siècle, et répondant aux règles et lois de l urbanisme les plus modernes. - Identifier toutes les mesures qui peuvent être engagées dans la perspective de préservation ; 14

15 Requalification Restructuration et réhabilitation Etude relative aux intentions de vérification dans Qsour et Qasbas du Maroc Mettre en place une méthodologie de travaille commune qui implique les Agences Urbaines afin de dégager une stratégie de sauvegarde nationale à même de préservé tout les aspects et les manifestations relevant du patrimoine architecturale et urbanistique datant du début du XXème Siècle -Elaboration d un programme d action pour la réhabilitation active de quatre qsour des quatre régions concernées (Figuig, Tafilalt, Ouarzazate et Tata-Guelmim-Assa Zag), - Réalisation d un plan d action pour : - La restauration physique des qsour ; - L injection d équipements socioculturels et économiques ; - La création d activités génératrices de revenus pour la redynamisation du qsar et sa région ; - Le maintient des populations sur place ; - La création d un effet d entraînement sur la région. 15

16 2. Etudes Achevées en 2007 ENTITE THEME INTITULE DE L ETUDE LANCEMENT ACHEVEMENT OBJET ET OBJECTIFS DAJ DPI Urbanisme Remembrement urbain 2007 Immobilier Etude sur l évaluation du programme de logements et des programmes conventionnés dans le cadre de l Article 19 de la loi de finance N pour l année Contourner le phénomène de rétention des terrains urbains et atomisation de propriété foncière ; - Garantir une répartition des charges d équipement d infrastructure entre les différents propriétaires des terrains et répondre aux principes d équité foncière ; - Mettre en œuvre les documents d urbanisme, réaliser les équipements publics, libérer des entreprises de la voirie et des emplacements réservés aux différents espaces ; -Eviter, dans la mesure du possible, de recourir à prérogative de la puissance publique telle que l expropriation pour cause d utilité publique ou mobilisation des fonds publics - Analyse du bilan des réalisations du programme de logements et de ses retombes sur l économie nationale et sur l aspect professionnel du secteur ; - Quantification des avantages financiers et fiscaux accordés par l Etat dans le cadre dudit programme ; - Etablissement d un diagnostic général et évaluation socio-économique du dispositif de l article 19 de la loi de finances ; - Elaboration d un système de suivi des projets conventionnés dans le cadre de ce dernier 16

17 dispositif ; - Proposition des mesures d accompagnement à même d assurer la réussite de ce code incitatif de la promotion immobilière. DTH DHSAF Immobilier Elaboration d un tableau de bord sur le secteur immobilier Etudes générales Etudes générales Une nouvelle technologie pour le bâtiment : Utilisation des procédés industriels pour l optimisation du coût de construction des logements sociaux Etude sur la conception des outils de formation et d accompagnement du crédit logement destiné aux populations à revenus irréguliers et/ou modestes Produire régulièrement un bilan sur le secteur immobilier ; - Mettre en évidence quelques indicateurs clés : réalisation investissement ; - Suivre l évolution des indicateurs significatifs du secteur ; - Suivre les évolutions caractéristiques des secteurs formel et informel - Maîtriser et optimiser le coût de la construction des logements sociaux par l utilisation des procédés appropriés. - Mieux réussir le relogement des bidonvillois à travers l accès au crédit bancaire, dans le cadre du programme SVB ; - Combler le manque d information des ménages ciblés pour surmonter les difficultés à approcher les banques et vaincre les réticences psychologiques relevés dans ce domaine ; Familiariser les ménages ciblés avec les procédures bancaires relatives à la préparation des dossiers de demandes de crédit, ainsi que l évaluation de leur capacité d endettement 17

18 et de remboursement ; - Concevoir des outils pratiques à l attention des accompagnateurs sociaux (ACL) en vue de leur permettre d approcher la population ciblée, de l informer et d assister les ménages dans les meilleures conditions ; - Mettre au point des techniques de communication appropriés ; -Elaborer des exercices d application et de jeux de rôles appropriés. 18

19 3. Etudes lancées en 2008 ENTITE THEME INTITULE DE L ETUDE LANCEMENT ACHEVEMENT OBJET ET OBJECTIFS DAJ Veille sur le secteur Elaboration d un guide de procédure relative à l urbanisme et à l habitat, destiné aux gestionnaires locaux Mettre à la disposition des gestionnaires locaux un outil pratique et d orientation rendant accessibles et assimilables les différentes procédures, formelles et non formelles, applicables en matière d urbanisme et d habitat ; - Accompagner l évolution qu ont connue les attributions des conseils communaux et celles de leurs présidents en matière d urbanisme, d habitat et d aménagement du territoire, notamment après l entrée en vigueur de la loi n portant charte communale. RHMGAJ Communication et information Elaboration d une stratégie de communication du MHUAE Préparation d un Plan d Action de Communication en vue de bâtir un système de communication interne et institutionnelle. Une communication performante faisant appel à des outils appropriés et des messages ciblés. DPI Veille du secteur Elaboration des normes des différents types de logement au Maroc Mise à disposition des intervenants d un outil de travail et d un référentiel normatif en matière de classification et catégorisation des différents types de logements et standings au Maroc 19

20 Immobilier Etude sur la hausse des prix et de la pratique du noir dans le secteur immobilier Déterminer et analyser les différentes composantes sources de la flambée des prix et la pratique du noir dans le secteur immobilier ; - Eclairer les décideurs sur les variables déterminantes à l origine de ces deux phénomènes ; - Proposer des mesures pour endiguer ces deux phénomènes. Immobilier Veille sur le secteur Elaboration de la balance économique liant le secteur de l habitat et de la promotion immobilière à l économie nationale Etude relative à la mise en place d un indice du coût de la construction Actualisation de la version 2006 de la balance économique liant le secteur de l habitat et de la promotion immobilière à l économie nationale pour l année Mise ne place d un système de suivi des coûts de constructions et l élaboration des indices des coûts de construction au niveau national et régional. DU Urbanisme Guide d aménagement et d exploitation de l espace public pour une meilleure gestion des déplacements urbains Observation et inventaire des principaux dysfonctionnements constatés à l échelle de la ville concernant l aménagement, le dimensionnement et l exploitation de réseaux de voirie ; - Proposition de solutions sous forme de «catalogue d aménagement type» sur la base des besoins prioritaires identifiés dans le 20

21 diagnostic ; -Illustration des préconisations et la présentation de méthodes dans un guide technique, susceptibles d être appliqués dans des situations similaires observées à l échelle des différents espaces urbains. - Elaboration d un catalogue thématique sur le dimensionnement, l exploitation et l organisation des réseaux des voiries et des servitudes de passage qui servirait de base aux professionnels et services en charge de la gestion des déplacements et de l exploitation de la voirie. DHSAF Veille sur le secteur Etudes générales Elaboration d un guide de construction spécifique aux zones d activités Etude relative à l'évaluation de la dynamique économique et sociale et phénomène de glissement dans les opérations des bidonvilles Améliorer la qualité et la sécurité dans les zones d activités actuelles et futures, ce qui impliquerait la maîtrise en amont du système de planification de ces zones Procéder à une évaluation détaillée de l'impact économique, social et spatial des opérations de résorption des bidonvilles et par mode d intervention initié au profit des populations concernées, et ce depuis 1998 à fin 2007; - Connaître et maîtriser les mécanismes du glissement dans les opérations de résorption des bidonvilles ; -Analyser les mécanismes de fonctionnement du processus de glissement dans les opérations de résorption des bidonvilles tout en prêtant attention à l'analyse de l'efficacité des outils et des mesures prises, jusqu' à présent, par les 21

22 pouvoirs publics pour empêcher ce phénomène dans les opérations futures de résorption des bidonvilles; -Analyser l'impact du phénomène de glissement sur le marché de l'immobilier en général; -Suivre en permanence ce phénomène et détecter des éventuels glissements dans les opérations en cours de réalisation dans les différents espaces urbains ; -Produire des indicateurs de suivi de ce phénomène; -Proposer des mesures à même de réduire le taux de glissement dans les opérations de résorption des bidonvilles et de l amener à des niveaux tolérables -Définir les fonctions métropolitaines à développer ; DAT Aménagement du territoire Etude du Schéma d Organisation Fonctionnelle et d Aménagement de l Aire Métropolitaine d Agadir Promouvoir l'évolution des aires urbaines en une aire de solidarité ; -Mettre à la disposition des décideurs un cadre cohérent de référence à l action publique et privée dans la zone étudiée ; -Proposer des actions structurantes d aménagement et de développement ; -Fournir également un cadre de référence financier, et proposer un dispositif institutionnel approprié. 22

23 -Elaborer un diagnostic stratégique territorial ; -Elaborer une vision prospective et un projet de développement régional ; Aménagement du territoire SRAT de la Région du Souss-Massa- Drâa Formaliser une charte de développement régional ; - Identifier des actions structurantes de développement ; - Définir les modalités opérationnelles de mise en œuvre ; - Identifier des territoires de projets ; -Mettre en œuvre une démarche contractuelle. HDO Veille sur le secteur Etudes générales Etude relative à la normalisation des chantiers du groupe Al Omrane Missions d évaluation de l accompagnemen t social des opérations de résorption des bidonvilles (dans le cadre de «Cities Alliance» en collaboration avec le MHUAE

24 Etudes générales Enquête sociale des villes de Kénitra et Agadir (dans le cadre de «Cities Alliance» en collaboration avec le MHUAE 2008 Veille du Secteur Evaluation critique du partenariat public privé 2008 Immobilier Le secteur immobilier dans le grand Casablanca : Etat des lieux et perspectives 2008 Etudes générales Résorption et prévention des bidonvilles dans le grand Casablanca : Etat des lieux 2007 et perspectives

25 Urbanisme Mangement et qualité Urbanisation Opérationnelle Progressive du plateau d Akrach à Rabat Etude risque management Communication et information Glossaire Al Omrane «définition de 500 mots usités au sein du groupe Al Omrane»

26 4. Etudes Achevées en 2008 ENTITE THEME INTITULE DE L ETUDE LANCEMENT ACHEVEMENT OBJET ET OBJECTIFS DAJ Veille sur le secteur Elaboration d un guide de procédure relative à l urbanisme et à l habitat, destiné aux gestionnaires locaux Mettre à la disposition des gestionnaires locaux un outil pratique et d orientation rendant accessibles et assimilables les différentes procédures, formelles et non formelles, applicables en matière d urbanisme et d habitat ; - Accompagner l évolution qu ont connue les attributions des conseils communaux et celles de leurs présidents en matière d urbanisme, d habitat et d aménagement du territoire, notamment après l entrée en vigueur de la loi n portant charte communale. DPI Etudes générales Etude sur la mise en place d une stratégie pour l accession des salariés au logement Analyse diagnostic des moyens et possibilités d accès des salariés au logement social : analyse quantitative et qualitative de la population cible (salariés du secteur public et privé) ; -Définition d une stratégie et un plan d action à même de faciliter l accès des salariés au logement social sur la base des résultats de l analyse du diagnostic 26

27 DRHMG AJ Mangement et qualité Communication et information Référentiel des emplois et des compétences 2008 Schéma Directeur des Systèmes d Information Mettre en place une gestion axée sur la compétence et les résultats ; - Faciliter la réflexion sur les profils des agents à recruter et la gestion des carrières ; - Assurer le suivi continuel des compétences et des performances des employés ; - Assurer l adéquation poste/profil ; structurer les dispositifs de qualification ; - Adapter la formation continue aux besoins réels ; - Identifier le potentiel des ressources humaines disponibles et définir les orientations et objectifs pour les années à venir ; - Eviter le développement des compétences non nécessaires et maximiser les performances en suivant les besoins précis du fonctionnaire. - Se doter d un outil stratégique de pilotage du système d information ; - Alléger les tâches administratives et valoriser les actions à forte valeur ajoutée ; - Améliorer la productivité du système d information et assurer son intégration et son ouverture aux nouveautés technologies ; - Définir les orientations et enjeux de l évolution du système d information en tenant compte des axes stratégiques de développement du ministère ; - Elaborer un bilan critique du système d information actuel afin de ressortir les points forts à reconduire et les insuffisances à combler ; - Réaliser une synthèse des besoins des 27

28 utilisateurs classés par domaine fonctionnel et par priorité. - Cerner la problématique foncière au niveau de ces provinces quant aux obstacles, contraintes et dysfonctionnements qu elle présente ; -Faire un état des lieux sur l urbanisation dans ces provinces, en repérant l ensemble des mécanismes fonciers agissant sur la planification, l aménagement et la gestion urbaine ; DU Etude foncière Analyse de la problématique foncière sous le régime du Dahir Kalifien de 1914 et son impact sur le développement urbain dans les provinces du nord Etudier l évolution historico juridique de l application du régime du Dahir Khalifien de 1914, en identifiant les articulations entre les dispositions de ce régime et les règles énoncées par la législation en matière d urbanisme ainsi que les points de divergence et de blocage entre les deux ; -Analyser l incidence et l impact de ce régime sur l organisation et le développement urbain de l ensemble des villes et agglomérations relevant des provinces du nord ; - Proposer des solutions et démarches concrètes pour : - contourner les obstacles et les difficultés soulevées par ce régime (juridiques, urbanistiques, foncières, techniques, ) ; - adapter cette législation aux besoins de 28

29 l aménagement et de la planification urbaine ; - lever les multiples contraints qui pèsent sur l offre et la mobilisation des terrains. Urbanisme Evaluation de la mise en œuvre des documents d urbanisme de la région de Rabat-Salé- Zemmour-Zaër Tester l efficacité des différents documents d urbanisme qui couvrent un certain nombre de localités de la région ; -Evaluer leur impact sur son développement et dégager des enseignements susceptibles d améliorer la planification urbaine dans nos agglomérations tant urbaines que rurales. DAT Aménagement du territoire Aménagement du territoire Etude sur les projets de territoire Etude sur la faisabilité de mise en place de plates formes logistiques multimodales de fret Implication effective des acteurs dans le processus d aménagement et de développement de leurs territoires selon une démarche ascendante ; - Renforcement des capacités des acteurs locaux afin de construire ensemble une vision de l avenir de leur région. -Intégration et organisation du système de transport au niveau national et la structuration des métropoles ; -Articulation des modes de transport aux zones d activités économiques ; -Amélioration de la mobilité, de la circulation des marchandises et du cadre de vie dans les grandes villes ; -Optimisation et mutualisation des coûts du transport et de stockage ; -Professionnalisation des métiers des services de toute la chaîne du transport et de logistique ; 29

30 - Amélioration et diversification des services connexes et promotion de l emploi. HDO Veille sur le secteur Etudes générales Etudes générales Etude relative à la normalisation des chantiers du groupe Al Omrane Missions d évaluation de l accompagnement social des opérations de résorption des bidonvilles (dans le cadre de «Cities Alliance» en collaboration avec le MHUAE Enquête sociale des villes de Kénitra et Agadir (dans le cadre de «Cities Alliance» en collaboration avec le MHUAE Veille du Secteur Immobilier Evaluation critique du partenariat public privé Le secteur immobilier dans le grand Casablanca : Etat des lieux et perspectives

31 Etudes générales Résorption et prévention des bidonvilles dans le grand Casablanca : Etat des lieux 2007 et perspectives 2008 Urbanisme Mangement et qualité Communication et information Urbanisation 2008 Opérationnelle Progressive du plateau de Akrach à Rabat Etude risque management 2008 Glossaire Al Omrane «2008 définition de 500 mots usités au sein du groupe Al Omrane 31

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34 Année 2007 Etudes achevées Entité Thème Intitulé de l étude Lancement Achèvement Objet et objectifs Intégrer l ensemble Etude technique pour février 2007 Juillet 2007 des actions de l accompagnement de la mise à niveau de la ville sous candidature de Tanger pour plusieurs axes : l exposition internationale en environnement, 2012 circulation et Agence Urbaine de Tanger Mise à niveau de la ville (promotion) mobilité, patrimoine, infrastructure, intégration urbaine Etudes lancées Entité Thème Intitulé de l étude Lancement Achèvement Objet et objectifs Agence Urbaine de Tétouan Urbanisme Etude de mise en cohérence du plan d aménagement de sidi Mandri Etude sur le plan d aménagement du Martil-Azla 29/06/ / /10/ /07/2008 Assurer une vision globale et harmonieuse de l agglomération urbaine par la mise en cohérence du PA Maîtriser et harmoniser l urbanisation au niveau de cet espace 34

35 Etude sur le parc logement au niveau des villes de Tanger et Tétouan. Juillet Connaître les caractéristiques du parc logement des deux villes de la région. Inspection régionale Veille sur secteur Etude sur le système de suivi des loyers dans la ville de Tanger pour l année Octobre Actualiser les données sur le loyer pour l année Répertoire des intervenants dans le secteur de la promotion immobilière. Novembre Répertorier les principaux acteurs de la promotion immobilière. Agence Urbaine de Tanger Urbanisme Schéma Directeur du Commerce de Tanger Janvier 2007 Proposer un canevas de gestion au profit des collectivités locales dans le secteur du commerce de proximité et des grandes surfaces. Délégation Provinciale de Tétouan Veille sur le secteur Etudes topographiques pour l identification des terrains publics susceptibles de recevoir des projets d habitat social. 04 / 12 / /--/-- *L étude a été lancée conjointement par l AUT et la Direction de l Urbanisme - Etablir une enquête foncière des terrains publics immatriculé ou en cours d immatriculation dans la province de Tétouan. 35

36 Année 2008 Etudes achevées Entité Thème Intitulé de l étude Lancement Achèvement Objet et objectifs Inspection Régionale Agence Urbaine de Tétouan Veille sur le secteur Mise à niveau de la ville Parc logement au niveau des villes de Tanger et Tétouan Juillet Système de suivi des loyers dans la ville de Tanger pour l année 2007 Répertoire des intervenants dans le secteur de la promotion immobilière Etude du Plan Stratégique de revalorisation de l Ensanche Octobre Novembre 2007 Février Décembre 2008 Connaître les caractéristiques du parc logement des deux villes de la région Actualiser les données sur le loyer pour l année 2007 Répertorier les principaux acteurs de la promotion immobilière. - Identification et élaboration des actions et projets dans un cadre de concertation. - créer une image attractive de la ville dans le cadre de la promotion et la compétitive à l échelle nationale et internationale - reconquérir l espace, l harmoniser avec son environnement. 36

37 Etudes lancées Entité Thème Intitulé de l étude Lancement Achèvement Objet et objectifs Actualisation des prix des loyers dans la ville de Tanger pour l année Novembre2008 Juillet 2009 Actualiser les données sur le loyer pour l année Inspection Régionale Agence Urbaine de Tetouan Veille sur le secteur Immobilier Mise à niveau de la ville Actualisation des prix des matériaux de construction dans la ville de Tanger pour l année Perspectives du secteur de l immobilier résidentiel à l horizon Ordonnancement de l axe urbain Lalla Nezha à M diq Ordonnancement de l axe urbain Fnideq Novembre 2008 Juillet 2009 Octobre 2008 Février 2009 Décembre Décembre Actualiser les données des prix des matériaux de construction dans la ville pour l année Elaborer une vision prospective du secteur au niveau de la Région Tanger-Tétouan à l Horizon Pallier aux différentes hétérogénéités et ruptures caractérisant cet axe. - Améliorer la qualité architecturale et urbanistique le long de cet axe urbain structurant - Renforcer l image de l axe de transition vers Tétouan et Fnideq Etude sectorielle de l axe Tétouan - Mallalienne Décembre Le rehaussement de la qualité urbanistique, architecturale et paysagère par l aménagement des abords de la voie. 37

38 Agence Urbaine de Tanger Réhabilitation et requalification Mise à niveau de la ville Réhabilitation de la Kasbat Décembre 08 Schéma Directeur d Agglomération du Grand Tanger Etude en cours Début 2008 Fin La lutte contre l habitat non réglementaire - l amélioration de la mobilité et de la fluidité urbaine - La préservation des potentialités naturelles, paysagères et environnementales - Mise en valeur du site de la Kasabah - Propositions d aménagement et de réhabilitation du site, et établissement montage financier Mettre en cohérence l urbanisation et le développement important que connait la ville de Tanger et sa zone périphérique 38

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40 Année 2007 Etudes achevées Entité Thème Intitulé de l étude Lancement Achèvement Objet et objectifs Programme de mise à niveau urbaine de ville de kénitra Programme de mise à niveau urbaine de ville de Sidi Slimane Agence Urbaine de Kenitra Sidi Kacem Mise à niveau de la ville Programme de mise à niveau urbaine de ville de Souk Larbaa Programme de mise à niveau urbaine de ville de Sidi Yahia Programme de mise à niveau urbaine de ville de Méhdia Programme de mise à niveau urbaine de ville de Moulay Bouselham Développement rural Projet de développement des Communes rurales de la province de kénitra (25 CR) Urbanisme Suivi de l étude pour la création d une ville nouvelle sur le littoral de la Région du Gharb Chrarda Bni Hssen, initiée par le CNH-MHU Examiner l opportunité de créer une vile nouvelle sur le littoral de la région. Inspection régionale Veille sur secteur Monographie Régionale Janvier 2007 Septembre 2007 Donner un aperçu général sur les différents aspects du 40

41 Etude sur le suivi des Transactions Foncières et Immobilières dans la ville de Kénitra pour les années 2005, 2006 et 2007 Etude sur la mise à jour des données sur le Loyer dans la ville de Kénitra pour l année 2007 Jan 2007 Octobre 2007 Jan 2007 Novembre 2007 secteur au niveau régional Actualiser les données sur les ventes de constructions et terrains dans la ville de Kénitra pour les années 2005, 2006 et 2007 Actualiser les données sur le Loyer dans la ville de Kénitra pour l année 2007 Année 2008 Etudes lancées Entité Thème Intitulé de l étude Lancement Achèvement Objet et objectifs Agence Urbaine Kénitra-Sidi Kacem Inspection Régionale Urbanisme Architecture Veille sur le secteur Immobilier PA du centre de la CR de Nouriate PA du centre de la CR de Sidi El Kamel PA du centre de la CR de Zeggota Charte architecturale, urbanistique et paysagère de la ville d Ouazzane Parc logement au niveau des villes de Kénitra et Sidi Kacem Perspectives du secteur de l immobilier résidentiel à l horizon Janvier Octobre 2008 Juillet 2009 Doter les aires d étude en documents d urbanisme -Doter les différents acteurs de la gestion de la ville d un document de référence pour la production urbanistique et architectural. Connaître les caractéristiques du parc logement des deux villes de la région Elaborer une vision prospective du secteur au niveau de la Région du Gharb Chrarda Beni Hssen à l Horizon

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43 Année 2007 Etudes achevées Entité Thème Intitulé de l étude Lancement Achèvement Objet et objectifs Etude d aménagement de la Agence Urbaine d Al Hoceima Urbanisme place «3 Mars» dans la ville d Al Hoceima. Etude d aménagement de la corniche Sabadia (2ème phase). dans la ville d Al Hoceima. Esquisse d aménagement de la place «Lalla Aicha» dans la C.U de Targuist Avril Mai Août 2007 Éradiquer les points de nuisances ; Valoriser et protéger l environnement ; Embellir la ville et créer des zones de promenade ; Rendre la ville attrayante. Permettre une nouvelle ouverture de la ville sur la mer ; Rehausser l esthétique du paysage urbain ; Promouvoir l aspect touristique ; Créer de nouveaux espaces de recréation et loisirs. Déterminer le rôle, la fonction et les rapports de la place, en relation avec les entités urbaines limitrophes ; 43

44 Etudes lancées Entité Thème Intitulé de l étude Lancement Achèvement Objet et objectifs - Identifier les potentialités et les contraintes et la définition des objectifs à atteindre suivant des scénarios de mise en œuvre ; Agence Urbaine de Taza Urbanisme Etude de l aménagement urbanistique et architectural de la traversée de la ville de Guercif 25/06/2007 Avril Déterminer le rôle, la fonction et les rapports du boulevard, en relation avec les entités urbaines limitrophes ; - Définir les actions prioritaires à mener pour le volet infrastructure ; - Définir un programme des projets susceptibles d insuffler la dynamique, les opérations intégrées et propositions de scénarios éventuels (en fonction de la disponibilité foncière et de l occupation du sol) ; - Classer les priorités en terme d équipement et d aménagement, capables de mener à terme le projet dans une suite logique, sans chevauchements entre différentes actions ; - Proposer des dispositions inhérentes à l utilisation de l emprise, à la construction et au traitement des façades ; - Définir les activités et les services 44

45 Projet urbain Schéma directeur d aménagement urbain de la ville de Taza 09/01/ mois 6 j Projet de ville de Kariat Ba Mohamed 09/01/ mois Projet de ville de Taza 31/03/ Projet de la ville de Ghafsai 18/07/ mois à promouvoir ou à interdire le long de l axe ; - Traiter le mobilier urbain ; - Traiter et établir une étude sur l éclairage public - Asseoir une stratégie de mise à niveau des potentialités d expansion socio-économique de la ville - Dynamiser le secteur économique; - Identifier les sites à intérêt touristique et établir une approche de revalorisation; - Intégrer la population dans toutes les stratégies et propositions ; - Identifier et recenser les contraintes qui grèvent le développement économique et social de l aire de l étude; - Répondre aux besoins de logement et améliorer les conditions d habitats. - Mettre à niveau urbain globale de la ville et de son cadre urbain ; - Donner à la ville un aspect attractif et agréable ; - Améliorer et marquer les accès 45

46 Projet de ville de Taounate Projet de la ville de Guercif 09/01/ mois 10/07/ mois de la ville ; - Créer des pôles d attraction de la ville tenant compte des modalités de l usage de l espace urbain dans la ville ; - Identifier les sites naturels, les monuments historiques à sauvegarder ou à revaloriser ainsi que les repères urbains à créer ; - Assurer un équilibre urbain par une répartition judicieuse des équipements socio-éducatifs, culturels et de loisirs nécessaires au bien être des habitants ; - Intégrer les zones d habitat périphériques et sous-équipées, ainsi que les noyaux d urbanisation clandestins dans le tissu urbain ; - Identifier des projets capables de créer une dynamique de développement socioéconomique de la ville ; - Rehausser la qualité du paysage urbain, du bâti et surtout des espaces collectifs ; - Favoriser une meilleure utilisation des lieux des infrastructures et des services pour une intégration sociale, culturelle et économique des 46

47 populations ; - Accroître la fluidité dans la trame urbaine; - Mettre en place un système de contractualisation et de gestion par objectif et par projet dans le cadre d une vision globale de développement de la ville, afin de garantir la mise en œuvre des différentes actions. Agence Urbaine d Al Hoceima Projet urbain Projet de ville de Targuist. Mai (en cours de validation finale avec la wilaya et la commune) Aider le conseil communal à rationaliser ces interventions en matière de développement urbain ; Rendre la ville plus accueillante par l aménagement soigné des accès et entrées principales; - Améliorer la vie urbaine par l aménagement des espaces publics de circulation, de stationnement et de loisirs; 47

48 Etude du Schéma Régional d Aménagement du Territoire de la Région de Taza-Al Hoceima -Taounate (SRAT) /--/-- Etablir un diagnostic régional ; Identifier les projets de territoire; Créer un cadre de partenariat dynamique autour des territoires de projets à définir par le SRAT; Elaborer la version finale du document SRAT. Inspection Régionale Aménagement du territoire Etude sur la stratégie de développement et de promotion des petites villes /--/--/ Renforcer les fonctions de centralité des petites villes, dans une logique de bassin de vie économique ; Améliorer qualitativement leur offre de services sur l ensemble des territoires qu elles structurent (bassin d emploi ou bassin de vie économique) ; Identifier et gérer les enjeux du développement économique, qu il relève de l économie productive classique ou de l économie de services dans les territoires à dominante rurale et de l économie résidentielle pour les villes satellites. 48

49 Année 2008 Etudes achevées Entité Thème Intitulé de l étude Lancement Achèvement Objet et objectifs Agence Urbaine d Al Hoceima Inspection Régionale Urbanisme Veille sur le secteur Etude relative à la carte d aptitude à l urbanisation pour la province d Al Hoceima. Monographie Régionale sur le secteur de l'habitat et de l'urbanisme 26 Juin Août 2008 (sans tenir compte des délais d instruction des rendus). 11/ /07/ Prévenir les risques majeurs (séisme, Inondations, glissement de terrain); - Mise en œuvre d un zonage réglementaire des risques ainsi que l élaboration d une notice explicative de synthèse (Règlement) régissant la constructibilité et pouvant définir, le cas échéant, des prescriptions et des mesures de prévention adaptées au risque sur l ensemble du territoire de la Province d Al Hoceima, concernant les aléas : sismique, inondations et les mouvements de terrain). - Mise au point d un outil d orientation scientifique de la planification et de gestion urbaine. Donner un aperçu général sur les différents aspects du secteur au niveau régional. 49

50 Etudes lancées Entité Thème Intitulé de l étude Lancement Achèvement Objet et objectifs Agence Urbaine de Taza Mise à niveau de la ville Etude de l aménagement urbanistique et architectural de la traversée de la ville de Taza Etude d aménagement urbanistique et architectural de la traversée de la ville de Taounate Identifier les potentialités et les contraintes et la définition des objectifs à atteindre suivant des scénarios de mise en œuvre ; -Déterminer le rôle, la fonction et les rapports du boulevard, en relation avec les entités urbaines limitrophes ; -Définir les actions prioritaires à mener pour le volet infrastructures ; -Définir un programme des projets susceptibles d insuffler la dynamique, des opérations intégrées et proposition des scénarios éventuels (en fonctions de la disponibilité foncière et de l occupation du sol) ; -Classifier les priorités en termes d équipement et d aménagement, capables de mener à terme le projet dans une suite logique sans chevauchements entre différentes actions ; -Proposer des dispositions inhérentes à l utilisation de l emprise à la construction et au traitement des façades ; -Définir des activités et des services à promouvoir ou à interdire le long de l axe ; -Traiter le mobilier urbain ; -Traiter et étudier l éclairage public 50

51 Agence Urbaine d Al Hoceima Urbanisme Etude de diagnostic pour la maîtrise de l urbanisation le long de la rocade méditerranéenne concernant le territoire de toutes les communes rurales traversées par cette infrastructure structurante : C.R. Ait youssef Ouali ; C.R. Izemmouren ; C.R. Ait Kamra ; C.R. Rouadi ; C.R. Snada ; C.R. Béni Boufrah ; C.R. Béni Guemil Messtassa. 22 février décembre 2009 (sans tenir compte des délais d instruction des rendus). - Définir les mesures d urgence à prendre au niveau de l autorité provinciale, pour maîtriser l urbanisation le long de la rocade et proposer la nature du document d urbanisme approprié à réaliser ; Inspection Régionale Développement rural Aménagement du territoire Etude d identification et d hiérarchisation des centres ruraux dans la province d Al Hoceima. Schéma Régional d Aménagent du Territoire Région de Taza-Al Hoceima- Taounate 24 septembre août 2009 (sans tenir compte des délais d instruction des rendus) Identification, et classification des centres ruraux. - Elaboration d une stratégie de développement des centres ruraux. - Elaborer un document d aménagement du territoire régional ayant une visibilité de 20 à 25 ans, et à décliner une stratégie concertée de développement avec les acteurs locaux. - Etablir un diagnostic territorial, concerté par l ensemble des acteurs locaux, en vue de construire une vision commune des problématiques stratégiques de développement de la région 51

52 Veille sur le secteur Actualisation des prix des matériaux de construction dans la ville d'al Hoceima pour l année /12/ /04/2009 concernée ; - Identifier les espaces projet, et les activités motrices afférentes, d une manière collective dans le cadre d ateliers ; - Proposer les axes stratégiques de développement pour les espaces projet identifiés ainsi qu une programmation réaliste et intégrée des actions concrètes à réaliser pour l ensemble des espaces projet identifiés. -proposer le contenu d une charte régionale comprenant les principes directeurs, les enjeux de développements et les priorités, les projets structurants du SRAT, et enfin le montage institutionnel et financier pour le pilotage et le suivi de mise en œuvre du SRAT. Actualiser les données des prix des matériaux de construction. 52

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54 Année 2007 Etudes lancées Entité Thème Intitulé de l étude Lancement Achèvement Objet et objectifs Lot 1 : Etablissement des documents d urbanisme et d une vision spatiale stratégique de la zone comprenant les communes suivantes : Trougout, Ouled Amghar, Boudinar, Bni Marghanine,Tazaghine,Dar Kebddani et Amjaoue 24/09/2007 Juin Maîtriser l urbanisation du long de la rocade méditerranéenne sur le territoire de la province de Nador Agence Urbaine de Nador Urbanisme Lot 2 : Etablissement des documents d urbanisme et d une vision spatiale stratégique de la zone comprenant les communes suivantes : Beni Sidel Jbel, Bni Sidel Louta, Bni Bouafrour et Bouareg Lot 3 : Etablissement des documents d urbanisme et d une vision spatiale stratégique de la zone comprenant les communes suivantes : Karia Arekmane, El Barkaniène et Ras Elma 24/09/2007 Juin /09/2007 Juin Maîtriser l urbanisation du long de la rocade méditerranéenne sur le territoire de la province de Nador - Maîtriser l urbanisation du long de la rocade méditerranéenne sur le territoire de la province de Nador Lot 4 : Etablissement des documents d urbanisme et d une vision spatiale stratégique de la zone comprenant les communes suivantes : Ferkhana, Bni Chiker et Iaazanen 02/08/2007 Mai Maîtriser l urbanisation du long de la rocade méditerranéenne sur le territoire de la province de Nador 54

55 Année 2008 Etudes achevées Entité Thème Intitulé de l étude Lancement Achèvement Objet et objectifs Architecture Aménagement de l école coranique à Ain Sfa, /12/2008 Requalifier l espace Elaboration d un rapport de Information et Partager les données avec d autres communication dans la /12/2008 communication intervenants Préfecture d Oujda-Angad, Agence Urbaine d Oujda Urbanisme Plan d aménagement de Fezouane Province de Berkane Plan d aménagement sectoriel de Sedret Bouamoud Plan d aménagement de Rislane Province de Berkane Réalisation et approbation de 27 Plans de redressement pour les quartiers sous équipés /01/ /09/ /09/ / /12/2008 Définir un cadre de référence pour le développement du nouveau centre Définir un cadre de référence pour le développement du secteur Définir un cadre de référence pour le développement du nouveau centre -Intégrer ces quartiers dans le tissu urbain ; - Régulariser la situation de ces quartiers sur le plan réglementaire et juridique 55

56 Etudes lancées Entité Thème Intitulé de l étude Lancement Achèvement Objet et objectifs Etablir un diagnostic approfondi de l aire d étude (Analyses thématiques, mise en évidence des mutations spatiales et sociale, des potentialités et des dysfonctionnements ) ; Définir les principes directeurs d orientation, d aménagement, d organisation et de protection de la zone d étude ; Agence Etude de mise à niveau de la Identifier des vocations Mise à niveau de Urbaine de ville moyenne de Zaïo- 14/11/ /05/2009 préférentielles de chaque site, des la ville Nador province de Nador priorités et options de planification ; Mettre l accent sur les solutions préconisées en matière d habitat, d emploi, de transport ; Proposer des scénarios axés sur différentes approches d organisation de l espace tant tendancielles, volontaristes qu optimales sur un horizon de 10 ans. Développement rural Etude d identification, d hiérarchisation des centres ruraux dans la province de Nador 14/11/ /11/2009 -Définir la stratégie globale et les orientations de développement des centres émergents ; -Développer des centres pilotes et prioritaires dans la province. 56