DEPENSES D'EXPLOITATION - CLASSE 6 CHAPITRE CHARGES A CARACTERE GENERAL
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- Émilie Leroux
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1 Communauté de Communes du Pays de Richelieu Résultats /09/2009 DEPENSES D'EXPLOITATION - CLASSE 6 CHAPITRE CHARGES A CARACTERE GENERAL Compte 60 - Achat Eau et assainissmt 1 200, , , , : surconsommation Agir pour l'emploi CLSH gel 1200 et conso Electricité 6 000, , , , : ZA Jaulnay + CLSH Conv cult Combustibles 3 500, , , ,00 Gaz AGIR Carburant 500,00 500,00 509,42 950,00 CLSH Alimentation 7 000,00 CLSH été Petit équipement 1 000, ,00 75, ,00 Petit matériel divers + pièges ragondins. CLSH Vêtements de travail 500,00 500,00 500,00 Piégeurs 6064 F/tures administrat 2 000, , , ,00 CLSH Autres mat et fournitures 300,00 300,00 75, ,00 CLSH : 1000 c/ 60 Sous-total , , , ,00 Compte 61 - Services extérieurs contrat de surveillance alarme (Agir CLSH 1300 ) + CLSH été prestations Agir pour Vœux + Familles Rurales conv cult Prestations de service , , , , Locations immo 8 800, , , , : Bureaux CC (en : avec centre médico-social) 6135 Locations mobilières 2 800, , , ,00 Boîte postale + location copieur + machine à affranchir + conv cult Charges locatives 2 300, , , ,00 Charges locatives bureaux CCPR Entretien terrains , , , , : Terrain nomades + ZI et ZA + ext CLSH Entretien bâtiment 5 000, ,00 957, , : réparations (1200) et nettoyage CLSH (4500) + gendarmerie Voies et réseaux , : prog entretien Veude Mâble ZI Entretien véhicule 500,00 500,00 217, , : avec minibus CLSH Entretien autres 1 000, , ,55 Réparations chapiteaux : : réparation podium nettoy Chapit 8 930,00 + CLSH Maintenance 3 800, , ,57 parc informatique de la CC + logiciels Segilog +photocopieur + contrôle chapiteaux ,00 Défibrillateurs Primes assurances , , , , atelier de stockage + CLSH été Etude et recherche , ,00 280, : solde PIG PIG ,00 : étude Taxe Professionnelle Unique 6182 Documentation 1 000, ,00 765, ,00 Avec abonnements Gazette, Moniteur, NR + CLSH été Organisme format 500,00 500,00 487,86 500,00 Exemple : formations Mairies Conseil ou la Maison des Maires 6188 Autres frais divers 500,00 500,00 98,74 500,00 c/ 61 Sous-total , , , ,00 2/14
2 Communauté de Communes du Pays de Richelieu Résultats /09/ Indemnités cptable 610,00 610, ,93 720, Honoraires 500,00 500,00 0,00 700,00 Par exemple : Bornages ZI et ZA + CLSH (muret) 6228 Divers 200,00 200,00 200, Annonces 4 000, , , ,00 Guide NR été + annonces légales marchés publics 6232 Fêtes, cérémonies , , , ,00 Convention culturelle (maîtrise ouvrage CCPR) 6236 Imprimés 7 500, , , : avec brochures et journal 10 ans CCPR brochure CLSH Dépliant ,00 tourisme dépliant ZA charte graphique conv cult Publicité - divers 2 000, ,00 257, , : Hébgmt site internet + médailles CC + prodts publi conv cult Transport collectif , , , ,00 TS et conv cult CLSH été Déplacements 500,00 500,00 433, , : avec déplacements étude piscine pour employé + CLSH Réceptions 4 000, , , , : avec vœux et 10 ans de la CC 6261 Frais affranchissmt 4 500, , , ,00 Frais affranchissement + loc affranch + envois post contact + CLSH Télécommunicat 3 500, , , ,00 Télécom + internet + centre médico-social + CLSH Frais bancaires 200,00 200,00 183,00 200, Concours divers , , , ,00 cotis asso des maires FDGDON En 2009 : subv à l'ot inscrite au Remboursmt frais 6288 Autres services extérieurs 500,00 500,00 500,00 c/ 62 Sous-total , , , ,00 Compte 62 - Autre services extérieures Compte 63- Impôts - Taxes et autres versements Taxes foncières 7 000, , , , Taxes sur véhicules 165, Autres droits 500,00 500,00 492,00 500,00 : T.L.E. atelier-relais 637 Autres impôts 100,00 100,00 14, ,00 Taxe de remembrement c/ 63 Sous-total 7 600, , , ,00 CHAPITRE , , , ,00 3/14
3 Communauté de Communes du Pays de Richelieu Résultats /09/2009 CHAPITRE CHARGES DE PERSONNEL ET ASSIMILE Compte Autres perso ext 5 000, , , ,00 Rembt surveill TS Champigny sur Veude 6332 Cotisations FNAL 95,00 95,00 90,77 107, Cotis CGFPT et CNFPT 2 100, , , ,00 CLSH Autres impôts, taxes 300,00 300,00 272,13 320,00 CLSH : Rému. personnel tit , , , , Supplément familial 4 400, , , , Régime indemnitaire , , , , Rému. Personnel non tit , , , ,00 5 postes Auxiliaires transports scolaires + 1 mi-temps mai /juin prépa CLSH URSSAF , , , ,00 CLSH Caisses retraite , , , ,00 CLSH ASSEDIC 2 100, , , ,00 CLSH Assurance du pers 4 800, , , Versement au FNC 6458 Autres organismes 600,00 600,00 582, ,00 CNAS. En 2009 : avec accompagnatrices de transports scolaires et reliquat 6475 Médecine travail 850,00 850,00 932,88 910, Autres charges sociales FCCPH 290,00 290,00 286,16 304, Autres charges TOTAL CHAPITRE , , , ,00 TABLEAU DES EFFECTIFS Nombre Personnel permanent : Fonction Catégorie Temps 1 Titulaire Direction Attaché territ. complet 1 Titulaire Secrét. Compta Agent adm. Qualifié complet 1 Titulaire Secrét. Compta Agent adm. Qualifié complet 1 Contractuel Chargé de mission Contrat complet 5 Personnel non permanent Accompagnatrices Non titulaire non complets. Equivalents un 39h/semaine 4/14
4 Communauté de Communes du Pays de Richelieu Résultats /09/2009 CHAPITRE 65 - AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 652 Budgets annexes 6531 Indemnités élus , , , , Cotis retraites élu 1 450, , , , Formations élus 300,00 300,00 300, Frais mission élus 100,00 100,00 37,01 250, : avec déplacements étude piscine et voie ferrée 654 Pertes créances irrécouv 42,00 100, Contrib org regrpt , , , ,00 : cotisations SIVOM TSO + SMPC (1 par habitant en 2009) 6558 Autres contrib obligatoires , , ,43 Fonds de garantie pour les opérations de crédit bail reversement TP : R: ; C: ; B:4 600 ; J:537, ,00 + fonds avance sivom tso Subv équip privés 2006 : transfert en INV cpte 2042 (termites + conventiont OPAH) Subv fonct communes Subv groupmtv collect Subv autres orgas 6574 Subventions , , ,59 : termites : Reste à verser logts conv part Région ,00 + subv associations Office de tourisme Concours au Dépt Concours collectivtés 658 Charges diverses , , , : rembt pass caf Région conv cult asso solde 2007 : 2683,5 + : : , c/ , , , ,00 5/14
5 Communauté de Communes du Pays de Richelieu Résultats /09/2009 CHAPITRE 66 - CHARGES FINANCIERES 6611 int. des emprunts , , , , : avec ZA Jaulnay - Etat de la dette par nature jointe en annexe Int Courus Non Echus -686,46-686,46-686,46-106, int. des cptes 300,00 300,00 Frais financiers relatifs aux lignes de trésorerie 668 Autres charges fi. c/ 66 Sous-total , , , ,21 CHAPITRE 67 - CHARGES EXCEPTIONNELLES 6711 Intérêts moratoires 6718 Autres charges except Régularisation URSSAF 673 Titres annulés 300,00 300,00 30,60 300,00 Exercices antérieurs 6741 Subv except 678 Charges exceptio 500,00 500,00 par ex pertes de récolte pour terrains ZI (prévi Jaulnay en ) c/ 67 Sous-total 800,00 800,00 30,60 300,00 CHAPITRE 68 - DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS 6875 Provisions pour risques , , , , : remboursement TVA sur études Pôle c/ 68 Sous-total , , , , Immobilisations cédées Crédits à inscrire au 024 (sortie actifs fin de crédit-bail) 676 Différence sur réalisation 678 (040) Autres charges Renégociation prêts 2006 à la CE 6811 DAP des immo , , , , : études, matériel, subventions logts conventionnés 6812 DAP ch. à répartir 1 400, , , ,00 :assurances dom ouvr 6862 DAP charges fi. 860,00 860,00 859,41 0,00 Réétalement dette C/042 Sous-total , , , ,00 6/14
6 Communauté de Communes du Pays de Richelieu Résultats /09/2009 TOTAL SECTION DE FONCTIONNEMENT EN DEPENSES 60 à 68 Dépenses de la classe , , , ,21 SATORI 22 Dépenses imprévues , , ,00 Opérations d'ordre , , , ,00 TOTAL , , , ,21 7/14
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