Conditions. nik GmbH. 1. Nos. explicite. 3. Bonifications. Le fournisseu. commerciales. écrit la dessus. Livraison. livraison. 2. Avis.

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1 Conditions générales vente Höcker PolytechnP nik GmbH I. Domaine d'application et conclusion du Contratt Nos Conditions Générales vente s appliquent exclusivement. Toutes autres conditions contraire ou différentee qui pourrait être stipulée par l acheteur sera réputée, si elle n a pas reçu notree acceptation écrite et explicite. Tous les accords entree nous et le fournisseur pourr l exécution du contrat doivent être consigné par écrit dans ce contrat. 3. Bonifications et inmnité pour visites, accomplissement s mans et projets etc seront seulement alloué, si ceci est accordé dans un cas spécial par écrit. r est obligé traiterr comme confintie l, toutes les informations commerciales non public et les techniques précisés qui lui sont connues la relation d affaires et ne pas less rendre accessible au tiers. Il doit obliger corrélativement ses sous-traitants. doit traiter confintiellementt la conclusion du contrat. Il ne lui permit d indiquer la relation r d affaires avec nous dans les matériaux publicitaires et les listess référencées, seulement sii on lui donne un accord écrit la ssus. II. Prix et conditions paiement Le prix indiqué dans le la comman et le prix fixe. A manque d accord écrit déviant, le prix la livraison inclus «franco domicile» ouu bien «libre l Livraison à l adresse» ou bien «service utilisation» compris emballage. Notre fournisseur reprend l emballage surr ses dépenses notre cour ou bien point livraison. Avis d'expéditions, bulletins d'expéditions, factures et toutes les correspondances doivent contenir notre numéro comman, numéro projet et donnée commission. 1

2 3. prix ne sont pas majorés laa taxe sur la valeur ajoute a légale. factures sont à nous délivréé en 3 exemplaires lors livraison la marchandise, pourtant séparé celle-ci. Ils sont à mentionnes dans la facture, le numéro comman et notre numéro d article, numéro projet et commission, section s fraiss et date comman. s factures non conformes déposées, seront seulement accepter comme reçu notre part au moment la rectification. C est le fournisseur qui q est responsable s résultats du non-respect s engagements précénts s. On paye - pourvu qu il n y à d autre accord écrit le prix d achat dans 14 jours, a compte la livraison et la réception la facture avec les précisions 2 ces conditions. La date e l effectuation du paiement et du chèque notre part est dans 14 jours et on est habiliter à déduire un escompte 3 %, sinon on paye net dans 30 jours après la réception la facture avec le contenu 2 ces conditions. Tous les frais mentionnés ci-ssuss ne commencent pas à couler avant livraison/ prestation ou o plutôt laa remise prêt à l'emploi. 6. Il nous appartient le droit compensation et rétention dans le cadre prévu par la loi. III. Délai livraison, livraison retardée et force majeure La livraison est à accomplir et à livrer par le fournisseu au délai et à l adresse donné notre part et à ses coûts. En prenant en considération notree organisation logistique, il nous réservéé fixer dans la comman la forme (masse et volume) s paquets et leur genre. est obligé noss informer immédiatement parr écrit et nous donner les précisions s causes et la durée retarmenr nt, quand s circonstancess se produisent ouu apparaissent pouvant conduire à s retarments. 2

3 3. Dans le cas d une livraison retardée, il nous est réservé les engagements la loi. Nous avons le droit après le déroulement inutilee d un délai convenable manr une inmnité a la place la prestationn et résilier le contrat. La force majeure et conflit social/ grevé exemptee le cocontractant s engagements s prestations dans la durée s troublés et l étendue leur effet. Le cocontractant est obligé dans un cadre acceptable, e nous donner immédiatement les informations nécessaires et d adapter bonne foi son engagement aux situations changées. Nous sommess libre s engagements réception et autorisé dans la mesure où il s agit d une contrat d achat, déclarer la résiliation du contrat, en tant qu à cause s retarments, la réception dans ce cas c n a aucun intérêt notre part. Autant que le fournisseur doit la fabrication d un œuvre, ne sommes dans ce cas après l article 249 d co civil, autorise à résilier le contrat. r a dans ce cas le droit d inmnisation proportionnelle jusqu à la résiliation. Tout droit d inmnisation se supprime si le retarment est cause ça part. Dans ce cas, on autorise à cote laa résiliation man une inmnisation dommages intervenu. Il nous est réservé retournerr la livraison antérieure au délai fixe, a la charge fournisseur. Si on ne retourne pas la livraison antérieure, la marchandise sera stockée chez nous à la charge et auu risque e fournisseur. 6. Avec la conclusion d une livraisonn partielle, la quantitéé restante est a délivré. IV. Transfert s risques et documents La livraison s effectue à l adressee remise qu on donne et sur le risque du fournisseur. r garanti que l emballage sauvegar la marchandise pendant le transport et jusqu à la livraison au pays stination fixe notre part. est obligé a mentionné le numéro d comman, numéro d article et le numéro du projet exact sur le document transit communautaire, récépissé livraison. S il s abstient à faire ceci, les retarments ne sont pas représentés notre part. 3

4 3. remis avec la livraison en double, en forme écritee et en langue alleman toutes les choses appartenant à la livraison,, documents, instructions, instructionss d'emplois, justificatifs et déclaration garantie. Il remit aussi en langue anglaise less documents, instructions, instructions, ainsi que les justificatifs conformité é et tous les justificatifs nécessaires pour le fonctionnement la chose. V. Garantie légale, élimination s défauts et garantie commerciale 1. remit la chose commandé notre part, exempté vices matériels et juridiques et au point transfert que nous n fixonss et à part ça dans notre cour. Il existe un vicee matériel, quand le montage accordé par le fournisseur ou ses agents d'exécution est effectué incorrectement et la notice montage est déficient, si ne serait-ce que la chose est monté sans faute. Il existee un vice matériel quand le fournisseur délivre une autre chose ou moindre quantité. garanti, que les objets et les chosess délivréess et toutes les prestations effectuées ça partt corresponnt respectivement au nouveau étatt technique, dispositions juridiques applicables, respectant les réglementations, directives s autorités, caisse professionnellee d'assurances sociales, association professionnelle, et aussi aux réglementations prévention s accints sécurité au travail et aux règlements générales la technique sécurité et e mécin travail. Il garantitt que la chose délivré sa part correspond aux dispositions s machines et la sécurité s appareils, non seulement à la loi alleman, mais aussi auxx directives et objectif l UE, en tant que ceux-ci ne sont pas inclus dans l exemptee vices matériels applique. Autant que la fabrication, la commercialisation ou la commercialisation la chose délivrées sont réalisés ou sont prêts à s analyses mise en danger et e risque et le fournisseur nous donnes ceux- existe ou sont réalisés telles analyses. Le fournisseur garantit en outre que ci a notre man. Il fait f remarque si éventuellemen dans quelle entendue la marchandise comman e notre part correspond techniquement (instructions préventives aux accints et connexions d électricités) aux exigences du pays stination fixe nous et sont utilisable là-bas. r doit nous communiques toutes les déviations ces règlements mentionnés et doit obtenir notre accord écrit. Si le fournisseur a s doutes notre façon d exécution, il doit le communiquer immédiatement parr écrit et certes au plus tard 5 jours après la man. 4

5 3. Dès que qu on s vices dans la livraison/ prestation après l'organisation s activités quotidiennes régulières, il faut les indiques immédiatement par écrit aux fournisseurs, au plus tard 14 jours après la livraison. dispositions s arts. 377 et 378 co commerce ne s appliquent à nous. L'exécution ultérieure peut être mandé à cause du délai d pendant la garantie commerciale s défauts allégués en livraison/ prestation, y compris la non- réalisation s données garanties. r doit effectuer immédiatement après l avis, gratuitement la réparation ou le changement s parties présentant s défauts et élimine les défauts et e fournir une nouvelle livraison sanss défaut et prend à sa charge toutes les autres dépensés a notre choix. droits légales étendu ne sont pas affectés et spécialement droit d annulation contrat (résiliation), amoindrissement, inmnisation et le remplacement d application inutile. droits d après les quelles le fournisseurr ou le tiers accepté le risque et la garantie du bon état la chosee ou la circonstancee et que laa chose gar pour une durée déterminé (garantie durabilité) le bon état. droits légaux nous appartiennent sans préjudice. 6. Si le Fournisseur ne remplit pas ses engagements garantie commerciale et légale dans un délai convenable fixé par nous, on peut prendree les mesures nécessaires sois même ou d un tiers sur la charge et le risque du fournisseur, sans porter préjudice à la garantiee commerciale et légale. Dans les cas d obligations urgentes spéciales ou unn risque enn retard, nous sommes autorisé á effectuer l élimination les défauts soi-même ou par un tiers sur la charge du fournisseur. Des petits faults dans l accomplissement d obligation réduction s méfaits - peuvent être éliminés soi-même et la mise enn œuvre sur la charge du fournisseur, sans que ceci ne touche à la garantie commerciale et légale. La même chose s'applique lorsqu'un risque exceptionnellement élevé s d dommages 7. nous délivre la livraison la chose qu il q doit livrer, neuve et sans étiquetage, donc généralement neutre. A notree souhait, le fournisseur doit faire sur l article commandé et après nos instructions un co-barres. Autocollants et plaquette indicatrice publicitaires sont permis quand ceux-ci sont acceptés explicitement. Ceci s applique aussi pour less autocollants publicitaires ou plaquette indicatrice publicitaires non apparents. N est pas inclus dans cette interdiction explicitement les règlementsr s nécessaires applicables aux instructions et panneaux instructeurs. 5

6 8. Pour nous la garantie et le remplacement à cause d un d défaut la chose fabriqué et vendu ou à cause la prise garantie pour p une chose fabriqué et vendu, la livraison à cet effet e la chose fault qui n est pass été respecter et causer par le fournisseur, c est le fournisseur qui nous remplace tous les dépenses résultant dans ce contexte. r prend sur notre man à sa charge toutes less dépenses s travaux prestationss garantie et remplacement et au lieu d intervention pour p la fabrication ou la livraison la machine ou l installation. S il ne répond pas à notre man dès la revendication dans un délai trois jours non fériés, on est autorisé ainsi prendre toutess les mesures nécessaires à la charge du fournisseur pour réparer le fault et l établir en son état garantie. VI. Délai la garantie commerciale et légale Le délai prescription pour la garantie commercialee et légalee comporte 36 mois, a compté puis le transfertt s risques au lieu d accueil et d utilisation fixe notre part. Tous les délaiss commencent 001 l année suivante la livraison. Il commence au plus tard puis la réception notre client. S il est conclu une réception écrite, le délai commence le 001 l année suivante la réception écrite. Pour la livraison s pièces détachées le délai laa garantie s éten trois t ans après la réception notre part. Il commence auu plus tardd avec la mise en service pièces détachées. 3. Le droit d accomplissement, d inmnisation et le remplacement l utilisation inutile se périment en trois t ans. La prescription ce délai commencee 001 l année suivante la date réclamation. La prescription s réclamations garantie commerciac ale et légale commence nouveau et certes au-là s règlements généraux l interruption (art. 203 et suivants du Co civil), dans la mesure où le fournisseur était obligé dans la garantie commerciale et pour les pièces détachés qui sont délivre sa part, ne doivent pas avoir seulement une valeur accessoire en relation par rapport à la valeur totale laa chose délivré sa part. Pour les travaux e la garantie commerciale, laa prescription commence nouveauu à la fin l année, au moment où le fournisseur effectue la garantie commercia ale ou il l accomplit, à condition que le fournisseur fût oblige à la prescription ou l accomplissement ett la valeur s présentationss garantie respectivement l accomplissement est par rapport 6

7 à la relation la valeur la totalité la chose à livre, n est pas seulement accessoire. S il y a contre nous une revendication d un droit d infraction s règlements sécurités officielles ou à causee la réglementation responsabilité du fait s produits intérieur ou extérieur pour la défectuosité nos produits et la défectuosité est originaire la livraison fournisseur, onn est autorisé ainsi d obtenir du fournisseur laa totalités s dommages-intérêts qui en résulte. Ces dommages inclus aussi les dépenses rappel précaution. fournit l objet e livraisonss marquées manière qu elles restent en permanence reconnaissable en tant que ses produits. Cependant Il n utilise aucun autocollants publicitaires ou plaques publicitaires. 6. r est oblige et doit avoir à la longue une assurance responsabilité s produits et e présenter sur notre man une police d'assurance. VII. Réserve propriété Dans la mesure où en man s pièces notre fournisseurf r, on conserve explicitement notre droit propriété. Transformation et réorganisationn part du fournisseur nous sont toujours réserve. Ainsi on à la réserve sur nos produits qu ils ne se travaillent t pas avec s autres objets qui ne nous appartiennentt pas. Si on conquit la copropriété sur s objets nouveaux avec relation valeur nos objets ( prix d'achat plus la taxe t à la valeur ajoutée) avec les autres objets à transformer dans le temps transformation. Si notre chose fourni est mélange avec s autres qui nous appartiennent pas, on acquit la copropriété laa nouvelle chose avec la relation la valeur la marchandise sous réservee (prix d achats plus la taxe sur la valeur ajoute) s autres objets mélanges dans le temps où on les a mélange. Si le mélange s effectue manièree qu il est considéré que la chose du fournisseur est principale, il s applique comme accordé que le fournisseur nous transmitt à proportion du temps la copropriété. Le L fournisseur conserve pour nous la propriété exclusive et la copropriété. outils fournit notre sont notre propriété. Lee fournisseur est obligé d utiliser les outils seulement pourr la fabrication s marchandis ses fournis par nous. r est obligé d assurer les outils dans d notree propriétéé en valeur à l'état neuf, contre less dédommages feu, d eau et vol. L assurance du fournisseur prend à notre place toutes les revendications d inmnisation. Nous acceptonss ainsi la cession. r est obligé d effectuer à sa charge et a temps toutes les travaux maintenance, d inspection et aussi ceux maintien et remise en bon état. Il doit indiquer les accints immédiatement. S'il s abstient a cela par défaut, les dommages et intérêts ne sont pas affectés. 7

8 Om peut manr la restitution s outils fournit notree part à tout moment. rr nous permit déjà dans le horaires d ouverture l entre dans ses locaux, afin récupérer les outils qui nous appartient. est oblige tenirr absolument secret toutes less applications, ssin, évaluation et autres documents et informations. tiers ont le droit seulement s ils révèlent notre permission expresse écrite. L obligation conservation secrett s applique aussi après le déroulemend nt. Il s éteint seulement quand les informations générales, les applications, ssins, évaluations et autres documents et listes incluss fabrication, sont généralement connu. Tant que selon les dispositions précéntes les droits sécurisation s prix d achats ne dépasse plus 10 % la marchandise réservé non pas encore paye par nous, nous sommes oblige à la man du fournisseur remettre s droits sécurisation d aprèss notre choix. VIII. Réservee propriété du fournisseurr Tant que le fournisseurr conservee la propriété la chose c a livre, jusqu à le paiement complet, on prend ceci en considération. Il est explicitement conclu que la retransmission la réserve propriété ou du compte courant n existe pas. La réserve s éteintt dans toute l étendue par lee paiementt l objet délivréé notre part. Nouss sommes autorisés d assembler l objet livraison en ensemble avec d autres objets et l associe à un autre objet. Dans tels cas le fournisseu n acquitt aucune copropriété é la chose transformé notre part. Dans la hauteur sa revendication contre nous, s applique notre revendication contre nos clients et cér par le fournisseur. Un droit recouvrement propre ne le reçoit pas cette façon. La revendication est seulement autorise, quand en rempli notre obligation paiement, malgré l avis paiement avec la fixationn d un délai convenable. IX. Droit protection r garantit que toutess les livraisons/ prestations sont libre droit protection d un tiers et spécialement par la livraison et utilisation l objet livre ne viole pas brevets, licences et autres droit protectionn s tiers. Le fournisseur nous libre et nos clients éventuellementt s revendications tiers violation s droits protections. Nous sommes autorisés d obtenir s fournisseurs et à sa charge les autorisations d utilisation s objets livres et s prestations l ayant-droit. 8

9 X. Dessins Tous les ssins qui sont cér notre part pour la fabrication la marchandise restent nos propriétés. Ceux-ci sont à endre incessammentt sur notre man. Si le fournisseur ne fait s copies seulement qu après notre accord écrit. Il doit détruire les copies sur notre man. Il nous appartient tous les revendications concernant le droit d'auteur ces ssins. Si le fournisseur fabrique sur nous ssins, le fournisseur utilise ainsi ces ssins seulement pourr l exécution nos commissions. Le délaissement a un tiers ou l utilisation pour un tiers est interdit, ceci Sans S préjudice sue la vérité, que tels ssins sont acquis dans la propriété du fournisseur. XI. Dispositions finales Si s parties ces conditions générales vente sont inefficace, l efficacité s autres dispositions reste intact. Tant que les dispositions sont inefficace, le contenu du contrat s ajuste auxx règlements légales n est pas autorisé sans commission a un tiers nôtre accord écrit donner la 3. n est pas autoriséé à cér ces revendicationss contre nous, sans nôtre accord écrit préalable, qui n est pas injustement refuse. Dans la mesure où on n est pas d accord expliciteme ent sur unee chose, le lieu l accomplissement l obligation livraison qui est souhaité notre part l adressee l envoi ou bien lieu d utilisation; c est Hilter pour toutes les autres obligations s ux parties. Le tribunal compètent c est Hilter. Complémentairement c est République fédérale d'allemagne qui s applique. le droit la 9