ORADÉA MULTISUPPORT CONTRAT D ASSURANCE VIE MULTISUPPORT, MULTIGESTIONNAIRE
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- Florence Lebrun
- il y a 8 ans
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1 CONTRAT D ASSURANCE VIE MULTISUPPORT, MULTIGESTIONNAIRE ORADÉA MULTISUPPORT Optimisez la gestion et la transmission de votre patrimoine dans le cadre privilégié de l assurance vie. SOCIETE ANONYME D ASSURANCE SUR LA VIE ET DE CAPITALISATION
2 ORADÉA MULTISUPPORT ORADÉA MULTISUPPORT vous offre un choix de plus de 300 supports en unités de compte représentatifs des différentes classes d actifs, zones géographiques, secteurs d activité et style de gestion. Pour optimiser la gestion de ces supports, vous disposez de 3 modes de gestion et de cinq services d accompagnement à l investissement accessibles en Gestion Libre.
3 VOTRE ASSURANCE VIE MULTISUPPORT, MULTIGESTIONNAIRE UN CONTRAT SOUPLE ET DISPONIBLE Dans le cadre de votre adhésion, vous pouvez à tout moment : effectuer des versements libres ou programmés (1) (que vous pouvez suspendre à tout moment et gratuitement), modifier et choisir le mode de gestion (1) (Gestions Libre, Offre de Mandat ou Gestion à Horizon de placement), obtenir des avances (1)(2) pour vos besoins de trésorerie dès la fin de la première année, disposer de tout ou partie de votre capital en procédant à des rachats (1)(2), en bénéficiant d une fiscalité des intérêts et plus-values dégressive en fonction de l antériorité du contrat (Cf. descriptif p.11), percevoir un revenu complémentaire à vie au travers d un large bouquet de rentes (3) au choix en fonction de votre situation et de vos besoins. UN OUTIL PERFORMANT DE PROTECTION ET DE TRANSMISSION DU CAPITAL Vous bénéficiez d un capital supplémentaire en cas de décès (dit garantie plancher). Avec cette garantie, vous protégez vos bénéficiaires contre les aléas des marchés financiers. En effet, ils recevront au minimum un capital correspondant aux versements effectués nets de frais (4). Ce capital supplémentaire est accordée jusqu à votre 70 e anniversaire et dans la double limite de 25 % du «capital minimum» et de EUR de versements (1). Vous désignez librement la ou les personnes qui percevront le capital en cas de décès. Vous organisez, avec votre Conseiller, la transmission de votre capital dans des conditions avantageuses grâce à l assurance vie. Vous accédez à des montages patrimoniaux spécifiques, adaptés à votre situation (démembrement de la clause bénéficiaire ). UN ACCÈS À TROIS MODES DE GESTION FINANCIÈRE La Gestion Libre : pour répartir librement votre capital entre les 300 supports en unités de compte (5) disponibles sur le contrat, avec un accès une gamme complète de services d accompagnement à l investissement. L'Offre de Mandat : pour répartir votre capital sur les conseils d'une société de gestion reconnue sur le marché. La Gestion à Horizon : pour optimiser la répartition de votre capital sur une durée déterminée en fonction de l horizon de réalisation de vos projets. LE CADRE FISCAL PRIVILÉGIÉ DE L ASSURANCE VIE une imposition limitée sur les intérêts et plus-values en cas de rachat au delà de 8 ans, des arbitrages en franchise d impôts, une fiscalité attractive lors de la transmission des capitaux en cas de décès. LE + D ORADÉA MULTISUPPORT Vous pouvez répartir librement votre capital entre la Gestion Libre et l'offre de Mandat (1). Vous pouvez transmettre un capital de votre vivant tout en fixant les conditions d utilisation de ce dernier avec notre offre Inter-Générations. (1) Modalités et conditions tarifaires détaillées dans la notice d information du contrat. (2) Sous réserve que le contrat ne fasse pas l objet d une acceptation du bénéfice ou d une mise en garantie. (3) Les caractéristiques et les modalités de mise en place de la rente sont décrites dans le règlement général des rentes. (4) En cas de rachat partiel, le capital minimum est réduit dans les mêmes proportions que le capital constitué. (5) Oradéa Vie ne s'engage que sur le nombre d'unités de compte, et non sur leur valeur. En effet cette dernière, qui reflète la valeur des actifs sous-jacents, est sujette à des fluctuations à la hausse ou à la baisse, dépendant en particulier de l évolution des marchés financiers. Ces fluctuations peuvent ainsi entrainer un risque de perte en capital, les performances passées ne préjugeant pas des performances futures.
4 ORADÉA MULTISUPPORT VOUS PROPOSE 3 MODES DE GESTION POUR RÉPONDRE À VOS ATTENTES.
5 1 LA GESTION LIBRE Vous accédez à une gamme complète de supports d investissement pour mettre en place votre stratégie patrimoniale. LE SUPPORT SÉCURITÉ EN EUROS Vous accédez au support Sécurité en euros, à la solidité et à la qualité reconnue, géré pour garantir sur le long terme une revalorisation régulière en toute sécurité Il vous assure : une garantie absolue : profitez d une garantie du capital investi sur le support en euros et disposez à tout moment de votre capital (1). une performance définitivement acquise : bénéficiez d un taux de rendement garanti (6) défini annuellement sur le support Sécurité en euros, complété éventuellement à la fin de l'année par une participation aux bénéfices. UNE GAMME DE PRÈS DE 300 SUPPORTS EN UNITÉS DE COMPTE (5) L offre financière d ORADÉA MULTISUPPORT est régulièrement enrichie et une cellule d expertise financière est consacrée à l étude et à la sélection des supports en unités de compte, pour vous faire bénéficier à tout moment du meilleur de la gestion mondiale. Au travers de cette offre, vous accédez à une large gamme de supports en unités de compte, sélectionnés sur des critères de qualité et de performances, qui vous donne accès à une véritable expertise pour investir sur différentes classes d actifs (actions, obligations, fonds garantis, immobilier, ), zones géographiques, secteurs d activité et styles de gestion. ORADEA VIE met à la disposition de votre conseiller en Gestion de Patrimoine ORADEA REFERENCE, une sélection de quarante supports en unités de compte remarquables pour la qualité et la régularité de leurs performances. La méthodologie sur laquelle repose la sélection se veut rigoureusement basée sur des critères objectifs de performances à court et moyen terme tout en assurant une représentativité des principales classes d actifs du marché français. LES + DE L OFFRE FINANCIÈRE une gamme de supports immobiliers (7), pour vous permettre de bénéficier des rendements potentiellement attractifs de cette classe d actifs. une gamme de 17 trackers (8) (ETF) représentatifs des principaux marchés internationaux pour vous permettre de diversifier votre investissement. Cette sélection de trackers (ETF) actions et obligations a pour objectif de vous faire bénéficier d opportunités sur des zones géographiques ou secteurs spécifiques. Elle est actualisée régulièrement pour optimiser son adéquation aux conditions de marché. Des partenaires prestigieux : (6) Le taux de rendement du support Sécurité en euros s entend net de frais de gestion et brut de prélèvements sociaux. (7) Supports dont les garanties sont exprimées en unités de compte représentatives de parts de SCI ou de SCPI. (8) Supports dont les garanties sont exprimées en unités de compte représentatives de parts ou d actions d ETF (trackers). -5 -
6 1 DANS LE CADRE DE LA GESTION LIBRE DÉCOUVREZ LES Des services (1) qui optimisent l efficacité et la sécurité de votre placement En complément du choix de vos supports d investissement, ces services contribuent à rendre votre placement plus efficace et plus sûr, en le personnalisant en fonction de vos objectifs et de votre situation. SÉCURISATION DES GAINS Pour préserver vos gains acquis sur les marchés financiers. Son principe : Pour chaque support en unités de compte (5) choisi, lorsque les gains constatés dépassent un seuil que vous avez fixé, ceux-ci sont automatiquement arbitrés vers le support Sécurité en euros sans risque de perte en capital. Ainsi, vous sécurisez régulièrement la performance de vos supports en unités de compte. Vous choisissez librement le ou les supports auxquels vous souhaitez associer ce service et fixez pour chacun le seuil de gain. LIMITATION DES PERTES Pour réagir en cas de baisse des marchés sur vos supports en unités de compte. Son principe : Pour chaque support en unités de compte (5) choisi, lorsque la baisse constatée dépasse le seuil que vous avez fixé, le montant restant sur le support est automatiquement arbitré vers un support Monétaire, de manière à vous laisser le temps de définir une nouvelle allocation avec l'aide de votre Conseiller. Support Sécurité en euros Les schémas présentés ci-dessus sont des exemples simplifiés et n ont pas de valeur contractuelle. COMBINAISON DE PROGRAMMES Limitation des pertes relative à la performance Combiner le service «sécurisation des gains» avec le service «limitation des pertes» permet de profiter de la hausse des marchés financiers en sécurisant vos plus-values dans le temps, tout en limitant les pertes éventuelles en cas de baisse brutale. Ainsi le service de limitation des pertes devient fonction de la performance du support en unités de compte. -6 -
7 SERVICES D ACCOMPAGNEMENT À L INVESTISSEMENT DYNAMISATION DU RENDEMENT Pour dynamiser votre épargne sans risque pour votre capital initial. Son principe : Ce service concerne le support Sécurité en euros. La totalité du rendement constaté au 31 décembre de chaque année sur ce support est arbitrée automatiquement le 1 er mars de l année suivante vers les supports en unités de compte de votre choix. Le rendement de votre support Sécurité en euros profitera ainsi progressivement de la performance des marchés financiers sur le long terme, sans risque pour votre capital initial. ALLOCATION CONSTANTE Pour maintenir dans le temps votre allocation d actifs personnalisée. Son principe : La répartition de votre capital entre vos supports est automatiquement et régulièrement rééquilibrée. Tous les trois mois, un arbitrage rééquilibre automatiquement votre capital, de manière à maintenir la répartition initiale que vous aviez définie avec l'aide de votre Conseiller. Vous pouvez modifier à tout moment cette répartition. Allocation Constante est exclusif de tout autre service et ne peut se cumuler avec l'offre de Mandat. INVESTISSEMENT PROGRESSIF Pour augmenter progressivement votre exposition aux marchés financiers. Son principe : Votre capital est initialement investi sur le support monétaire ou le support Sécurité en euros. Selon la fréquence choisie (mensuelle, bimensuelle, hebdomadaire), le capital investi sur ce support est arbitré en douze échéances vers l allocation de votre choix. Vous lissez ainsi l exposition de votre investissement sur les marchés financiers. -7 -
8 2 L OFFRE DE MANDAT PROFIL PATRIMONIAL FLEXIBLE C ORADÉA VIE vous propose un service sur-mesure de grande qualité : l'offre de Mandat, «Profil Patrimonial Flexible». L Offre de Mandat «Profil Patrimonial Flexible» consiste, pour Rothschild & Cie Gestion, à conseiller ORADÉA VIE sur les arbitrages à effectuer sur votre contrat. CONFIEZ VOTRE CAPITAL À DES EXPERTS LES OBJECTIFS DU PROFIL PATRIMONIAL FLEXIBLE Vous permettre de vous dégager de tout souci de gestion en confiant à des spécialistes le soin de conseiller ORADÉA VIE sur les arbitrages à effectuer entre les supports en unités de compte (5) de votre contrat. Répondre à votre préoccupation de valorisation du patrimoine : l objectif de gestion du «Profil Patrimonial Flexible» est de chercher à obtenir une performance régulière tout en veillant à préserver le patrimoine sur la durée d investissement recommandée. Optimiser le couple rendement/risque sur la durée de placement recommandée en anticipant les différentes configurations de marché. L orientation du «Profil Patrimonial Flexible», tel que décrit dans votre contrat est celle d une gestion flexible : - L exposition aux supports «actions» et/ou «diversifiés» est comprise entre 30% et 90%, - L exposition géographique est majoritairement la zone Europe, avec une possibilité de diversifier dans une certaine mesure les actifs vers d autres zones, et notamment émergentes afin d essayer de capter des opportunités sur ces marchés. - L exposition aux supports «obligations» et/ou «monétaires» est comprise entre 10% et 70%. - Rothschild & Cie Gestion peut conseiller jusqu à 50% de la grille dans les supports en unités de compte gérés par sa propre société de gestion. Ce «Profil Patrimonial Flexible» s adresse aux assurés à la recherche d une gestion flexible et dynamique ayant un horizon d investissement de 5 ans minimum, acceptant des fluctuations importantes sans garantie de capital. LES ATOUTS DU PROFIL PATRIMONIAL FLEXIBLE Recherche de performance : Rothschild & Cie Gestion, qui conseillera ORADÉA VIE pour ses arbitrages, est une des sociétés de référence de la gestion active. Elle a démontré sa capacité à délivrer des performances régulières sur la durée, devenant une société de gestion plébiscitée par les Clients et les Conseillers en Gestion de Patrimoine. Sélectivité : les supports choisis dans le cadre de l'offre de Mandat sont agréés par ORADÉA VIE, sur proposition de Rothschild & Cie Gestion, parmi ceux des sociétés de gestion les plus renommées de la place. Réactivité : une gestion optimisée, via des arbitrages effectués par ORADÉA VIE, sur les conseils de Rothschild & Cie Gestion en fonction des configurations du marché, sans obligation de conserver un profil de risque figé. Implication : une rémunération de Rothschild & Cie Gestion en partie basée sur la performance dégagée en fin d année, en fonction de la plus-value constatée en fin d année sur l'offre de Mandat pour chaque adhésion. Transparence : un rapport mensuel complet et clair, décrivant les orientations de l'offre de Mandat ainsi que la répartition appliquée, est disponible sur le site À chaque arbitrage réalisé, vous recevez également un avis d opération détaillé. Accessibilité : une adhésion possible dès EUR investis dans le cadre de l'offre de Mandat. Liberté : une répartition possible du capital entre la Gestion Libre et l'offre de Mandat. -8 -
9 ONSEILLÉ PAR ROTHSCHILD & CIE GESTION PERSONNALISEZ VOTRE ALLOCATION EN PANACHANT L OFFRE DE MANDAT ET LA GESTION LIBRE Pour profitez du meilleur des marchés financiers à moyen et long terme, composez vous-même votre solution d épargne en panachant l'offre de Mandat avec le support Sécurité en euros accessible au sein de la Gestion Libre : Vous déterminez avec votre Conseiller la part de votre placement à allouer sur l'offre de Mandat en fonction de votre situation et de votre profil d investisseur. Afin de vous accompagner dans la répartition de votre placement entre l'offre de Mandat et le support Sécurité en euros, ORADÉA VIE vous propose 3 allocations types permettant de répondre à vos différents besoins à moyen et long terme : ALLOCATION PRUDENTE Vous souhaitez investir une petite partie de votre capital sur les marchés financiers. Vous recherchez une performance mesurée et régulière avec un risque faible. ALLOCATION EQUILIBRÉE Vous souhaitez profiter en partie du potentiel de rendement des marchés financiers tout en acceptant une prise de risque modérée. ALLOCATION DYNAMIQUE Vous recherchez en priorité un potentiel de performance important de votre capital en contrepartie d un risque élevé. 30% 70% 50% 50% 80% 20% Profil Patrimonial Flexible Support Sécurité en euros LE + : Pour personnaliser encore davantage votre solution d investissement et optimiser votre exposition aux marchés financiers, vous pouvez également panacher le «Profil Patrimonial Flexible» à des supports en unités de compte (5) accessibles en Gestion Libre. Forte de ses 200 ans de présence au cœur des marchés financiers, Rothschild & Cie Gestion occupe une place de leader sur le marché de la gestion d actifs avec 20 milliards d euros d actifs sous gestion et des activités bancaires. Spécialiste de la multi gestion (3,3 milliards d euros d actifs sous gestions), la société de gestion Rothschild & Cie Gestion est organisée de manière à délivrer le meilleur conseil et le service le plus adaptés aux besoins du client. La société de gestion a pour objectif principal l excellence dans l ensemble des projets qu elle décide de mener. L approche de Rothschild & Cie Gestion est basée sur l analyse et la valorisation des différentes classes d actifs. Rothschild & Cie Gestion préfère les investissements où le potentiel de gain est supérieur au risque de perte. La philosophie de gestion de Rothschild & Cie Gestion peut être définie en 3 mots sur la base de l analyse fondamentale : - Conviction (prise de positions tranchées afin de saisir les opportunités de marché), - Contrariants (ne pas suivre automatiquement le consensus), - Convexité (amortir les phases de baisse des marchés et capter une partie de leur hausse). -9 -
10 3 LA GESTION À HORIZON UNE GESTION QUI OPTIMISE VOTRE CAPITAL SUR LA DURÉE. Vous choisissez votre horizon de placement en fonction de la date de réalisation de votre projet : départ à la retraite, études des enfants, concrétisation de votre projet, etc. Vous déterminez le montant des versements que vous souhaitez effectuer. Votre capital est alors réparti sur une grille d allocation qui vous est communiquée à l adhésion. UNE GESTION OPTIMISÉE Votre capital est réparti entre six supports suivant une allocation pré-établie qui tient compte de la durée restant à courir jusqu à la date de réalisation de votre projet. Plus cette durée est importante, plus votre capital est investi en supports «actions» pour profiter de leur espérance de rendement à long terme. À l inverse, plus l échéance se rapproche, plus votre épargne est orientée vers le support Sécurité en euros pour préserver votre capital. Les changements de répartition sont gratuits et effectués selon la grille détaillée dans la notice d'information du contrat ORADÉA MULTISUPPORT. Vous pouvez modifier l horizon de placement de votre capital quand vous le souhaitez. NOUVEAUTÉ : 4 OPTIONS DE SORTIE EN RENTE Vous choisissez, au moment de la retraite, la façon de percevoir vos revenus la plus adaptée à vos projets. Ainsi, vous avez la possibilité de percevoir, sous la forme d un revenu garanti à vie, tout ou partie de votre capital constitué en Gestion Libre, Offre de Mandat, ou encore Gestion à Horizon (notamment dans la perspective d un horizon Retraite). Pour cela, vous choisissez parmi les 4 options de sortie en rente (3) proposés, celle qui convient le mieux à votre situation personnelle : Vous souhaitez Percevoir un revenu régulier jusqu à la fin de votre vie Pouvoir faire face immédiatement aux éventuelles dépenses liées à votre nouveau mode de vie Prévoir d éventuelles dépenses pour améliorer votre confort de vie dans l avenir Assurer en cas de décès un revenu fixe à un proche pendant une durée connue par avance... La Solution Oradéa Multisupport La Rente Classique Vous optez pour des revenus périodiquement revalorisés jusqu à la fin de votre vie. La Rente Sérénité Vous privilégiez des revenus plus importants au moment du départ en retraite. La Rente Croissance Vos revenus sont majorés à 75 et 85 ans. La Rente avec Annuités Certaines Vos revenus garantis à vie sont complétés d une garantie complémentaire pour vos proches. ET POUR VOS PROCHES? En cas de décès, le montant de la rente sera reversé au bénéficiaire que vous aurez choisi jusqu à la fin de sa vie. Le choix de la réversion s effectue au moment de la mise en place de la rente et il influera sur le montant des revenus servis
11 AVEC ORADÉA MULTISUPPORT, VOUS BÉNÉFICIEZ DE LA FISCALITÉ AVANTAGEUSE PROPRE À L ASSURANCE VIE. EN CAS DE VIE UNE IMPOSITION RÉDUITE DES PRODUITS (INTÉRÊTS ET PLUS-VALUES) Lors d un rachat partiel ou total, vous ne serez imposable que sur les produits (intérêts et plus-values) qui composeront ce rachat. Vous pourrez alors, soit réintégrer ces produits au barème progressif de l impôt sur le revenu, soit opter pour le prélèvement forfaitaire libératoire (PLF) dont le taux est dégressif selon l antériorité de votre contrat. Les prélèvements sociaux représentent 12,1 % du montant des intérêts et plus-values imposables. Le tableau suivant vous présente la synthèse de la fiscalité et des prélèvements sociaux actuellement en vigueur. DURÉE ÉCOULÉE DEPUIS L OUVERTURE DU CONTRAT Avant 4 ans Entre 4 et 8 ans À partir de la 8 e année TAUX DU PRÉLÈVEMENT LIBÉRATOIRE APPLIQUÉ SUR LES PRODUITS 35 % 15 % 7,5 % après abattement annuel de : euros pour une personne seule ou euros pour un couple marié ou pacsé soumis à imposition commune (9) PRÉLÈVEMENTS SOCIAUX SUR LES PRODUITS 12,1 % 12,1 % 12,1 % A noter : dans le cadre du Projet de Financement de la Sécurité Sociale pour 2011, passage possible des prélèvements sociaux de 12,1% à 12,3%. DES ARBITRAGES EN FRANCHISE D IMPÔTS Les opérations d arbitrages entre les supports d investissement ne sont soumises à aucune fiscalité dans la mesure où le capital reste investi dans le contrat. Elles n entrent pas non plus en compte pour le calcul du seuil annuel de cession de valeurs mobilières. EN CAS DE DÉCÈS UNE FISCALITÉ PRIVILÉGIÉE POUR LA TRANSMISSION DE VOTRE CAPITAL Les capitaux décès générés au titre des primes versées avant le 70 e anniversaire de l assuré sont versés au(x) bénéficiaire(s) désigné(s) en exonération d impôts, pour la fraction n excédant pas euros pour un même bénéficiaire (9). L abattement de euros s entend par bénéficiaire pour l ensemble des contrats souscrits par un même assuré. Les primes versées après le 70 e anniversaire de l assuré sont, quant à elles, exonérées de droits de succession, jusqu à un montant global de euros (cet abattement s entend par assuré quel que soit le nombre et la nature des contrats). Au-delà de ce montant, elles sont soumises aux barèmes des droits de succession en fonction des liens de parenté. Les intérêts et produits générés par les primes versées après le 70 e anniversaire de l assuré sont totalement exonérés de droits de succession. Les intérêts et produits des contrats d assurance vie dénoués par le décès de l assuré sont soumis aux prélèvements sociaux lorsqu ils n ont pas été taxés du vivant de l assuré. (9) Au delà les sommes sont soumises à une taxe forfaitaire de 20 % sauf exonérations liées à la qualité du bénéficiaire (le conjoint ou le partenaire lié à l assuré décédé par un Pacte Civil de Solidarité PACS, ainsi que les frères et sœurs sous certaines conditions). La fiscalité décrite est celle en vigueur au 1er décembre 2010 et est susceptible d évolution. La compagnie d assurance n est pas engagée sur le niveau de fiscalité. Toute évolution de la fiscalité sera à la charge de l adhérent
12 Les principales caractéristiques du contrat MODES DE GESTION La Gestion Libre : votre capital est investi selon votre choix entre les différents supports accessibles. L Offre de Mandat : pour répartir votre capital sur les conseils d'une société de gestion reconnue sur le marché. La Gestion à Horizon : le capital est investi dans des supports proposés au contrat selon une répartition déterminée par ORADÉA VIE et évoluant chaque année en fonction de la durée restant à courir jusqu au terme prévu de l adhésion. Vous pouvez combiner la Gestion Libre et l'offre de Mandat. Adhésion possible par transfert de PEP, se reporter à la Notice d Information du contrat. VERSEMENTS Versement initial : euros minimum en Gestion Libre ou à Horizon, euros en Offre de Mandat, 75 euros par support en Gestion Libre. Versements programmés, minimum de versement en fonction de la périodicité choisie : 75 euros par mois, 250 euros par trimestre, 450 euros par semestre, 900 euros par an. Le minimum par support en unités de compte est de 75 euros. FRAIS SUR VERSEMENTS 5 % du montant de chaque versement. Sur le versement initial, prélèvement d un droit d entrée à l association Apogée, souscripteur du contrat (7 euros). RENDEMENTS Pour le support Sécurité en euros : un taux de rendement minimum est défini annuellement. Il pourra éventuellement être complété par une participation aux bénéfices en fin d année. Pour les autres supports, la valorisation du capital est liée à l évolution des marchés financiers. ARBITRAGES Montant minimum arbitré d un support vers un autre : 75 euros. Montant minimum à laisser sur un support en cas d arbitrage partiel : 75 euros. ORADÉA MULTISUPPORT Contrat d assurance collective sur la vie souscrit par APOGÉE auprès d ORADÉA VIE. Avec ORADÉA MULTISUPPORT vous êtes informé par : LES SERVICES D ACCOMPAGNEMENT ÀL INVESTISSEMENT Sécurisation des gains, limitation des pertes et dynamisation du rendement : montant minimum par support à la mise en place : euros. Allocation constante : montant minimum sur l adhésion à la mise en place : euros montant minimum arbitré : 200 euros fréquence d arbitrage : trimestrielle. Investissement progressif : montant minimum sur le support Monétaire ou Sécurité en euros à la mise en place : euros FRAIS D ARBITRAGES 1 % des sommes arbitrées. À ce taux s ajoute 0,50 % pour un arbitrage provenant d un support immobilier (hors SCPI). Pas de frais d arbitrages en Gestion à Horizon et en Offre de Mandat. FRAIS DE GESTION Montant : 0,991 % par an en Gestion Libre ou Gestion à Horizon, 1,40 % par an en Offre de Mandat, et annuellement, 10 % de la plus-value en Offre de Mandat. Mode de prélèvement : pour les supports en unités de compte : minoration du nombre d unités de compte chaque mois, pour le support Sécurité en euros : diminution chaque année de la participation aux bénéfices. DISPONIBILITÉ À tout moment et sous réserve de l accord d un éventuel bénéficiaire acceptant, le rachat total ou partiel du capital est possible sans aucune pénalité. Une avance est possible dès la fin de la première année d adhésion. GARANTIES En cas de décès : Vous bénéficiez d un capital supplémentaire en cas de décès (dit garantie plancher). Avec cette garantie, vous protégez vos bénéficiaires contre les aléas des marchés financiers. En effet, ils recevront au minimum un capital correspondant aux versements effectués nets de frais. En cas de rachat partiel, le «capital minimum» est réduit dans les mêmes proportions que le capital constitué. Ce capital supplémentaire est accordé jusqu à votre 70 e anniversaire et dans la double limite de 25 % du «capital minimum» et de euros de versements (1). Deux relevés quadrimestriels (mai, septembre) donnant la situation de votre contrat et le rappel du quadrimestre précédent ; Un relevé de situation annuel arrêté au 31 décembre de chaque année et envoyé au début de l année suivante. Vous trouverez les caractéristiques détaillées du contrat d assurance vie ORADÉA MULTISUPPORT dans la Notice d Information remise lors de votre adhésion. DOCUMENT PUBLICITAIRE SANS VALEUR CONTRACTUELLE. Siège social : 50, avenue du Général de Gaulle Paris La Défense Cedex Services de Gestion : 42, boulevard Alexandre Martin Orléans Cedex 1 Tél. : Fax : Entreprise régie par le Code des Assurances au capital de euros. RCS Nanterre B Autorité chargée du contrôle : Autorité de contrôle Prudentiel - 61, rue Taitbout Paris Cedex 09 - Décembre Dialogues - Crédits photos : Arnold Blaise
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