CGB_ENTREPRISES_2006.qxd 21/07/06 16:54 Page 1 ENTREPRISES

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1 ENTREPRISES

2 Entreprises

3 Sommaire Sommaire Services au quotidien page 4 Tenue de compte Cartes Autres services Dates de valeurs Fonctionnement de compte page 6 Opérations au crédit du compte Opérations au débit du compte Accès et gestion des comptes page 8 Relevés de compte Crédit Agricole en ligne Télétransmission ou EDIWEB Services Internet sécurisés page 8 Opérations de financement page 9 Découvert en compte Financement à Court Terme Financement à Moyen et Long Terme Cautionnement bancaire Opérations sur titres page 10 Souscriptions de SICAV - FCP Droits de garde Services à l international page 11 Tenue de compte en devises Dates de valeurs Opérations d'exportation Opérations d'importation Commission de change Opérations de financement et de garanties à l exportation Opérations de financement et de garanties à l importation Produits et services divers Accès à Crédit Agricole en ligne page 14 Abréviations Billet à Ordre Relevé: BOR Crédit Après Encaissement: CAE Date d'echéance : E Date d'exécution : DE Echanges de Données Informatisées : EDI Jour Calendaire : JC Jour de retrait au guichet : J Jour Ouvré : JO Jour Ouvré de l'agence : JOA Lettre de Change Relevée : LCR Maximum : maxi Minimum : mini Sauf Bonne Fin: SBF Terminal de Paiement Electronique: TPE 3

4 Entreprises Services au quotidien Tenue de compte Commission de tenue de compte de base... 40,00 /trim. Commission de tenue de compte intermédiaire*... 77,00 /trim. Commission de tenue de compte particulière ,00 /trim. Commission de mouvements... 0,06 % à 0,2%** Attestation au commissaire aux comptes... 96,40 (ht) Echelle d'intérêts... 13,10 /trim. Relevé d'agios... 17,60 /trim. Fusion des nombres... 24,00 /trim. Centralisation de trésorerie... nous consulter * Dont relevé de quinzaine, échelle d'intérêts, relevé d'agios, attestation au commissaire aux comptes. ** Du montant total des opérations passées au débit du compte, certaines écritures sont exonérées. Cartes Cotisations cartes Eurocard Société / Visa Société (débit immédiat)... 42,75 /an BusinessCard (débit différé)... 52,20 /an BusinessCard Executive (débit différé) ,00 /an Retrait d'espèces à un Distributeur Automatique... 4 retraits gratuits et de Billets autre que Crédit Agricole et 1,10 à compter situé en France* du 5 ème retrait/mois civil Commande de carte urgente... 5,25 Envoi carte en recommandé... 6,00... Réédition de code confidentiel 6,20 Frais d'opposition sur carte bancaire par le porteur... 29,40 Frais d'opposition sur carte bancaire par la banque... 29,40 suite à une utilisation abusive Inscription Banque de France suite... 6,20 à une utilisation abusive de la carte * Hors BusinessCard Executive. Autres services Location d'un TPE fixe... nous consulter Location d'un TPE infra rouge... nous consulter Location d'un TPE portable radio... nous consulter Frais de recherche simple d'un document ou d'un relevé 1 ère page de la recherche... 9,66 (ht) page supplémentaire liée à la recherche... 1,59 (ht) Frais de recherche complexe... sur devis 4

5 Dates de valeurs Encaissements Versement d'espèces... JOA Remise de chèques... JC + 2 Remise carte bancaire... JC + 1 Remise Moneo... JC Remise de LCR BOR à l'encaissement... E (1) Remise de LCR BOR à l'escompte... JC (2) Virement reçu... Date de réception des fonds Remise d'avis de prélèvement simple... E (3) Remise d'avis de prélèvement accéléré... E (4) Décaissements Retrait d'espèces... J Chèque émis... J Chèque de banque... J LCR BOR domiciliée présentée à l'échéance... E LCR BOR domiciliée... Jour de présentation présentée au-delà de l'échéance Emission d'un virement en faveur... DE d'un compte Paiement d'un avis de prélèvement... JC (1) Avec un minimum de 7 JO entre la date de traitement et la date d'échéance. (2) Le décompte des agios se fait à partir de la date indiquée sur la remise, jusqu'au lendemain inclus de la date d'échéance. Si la date d'échéance tombe un jour non ouvré, elle est reportée au 1 er JO suivant. Un minimum de 12 JC est appliqué s'il y a moins de 12 JC entre la date de remise et la date d'échéance. (3) Minimum de 5 JO entre la date de traitement et la date d'échéance. (4) Minimum de 3 JO entre la date de traitement et la date d'échéance. 5

6 Entreprises Fonctionnement de compte Opérations au crédit du compte Versements et encaissements Versement d'espèces... Gratuit Dépôt jour et nuit... Gratuit Remise de chèques... Gratuit Remise de cartes... Nous consulter Remise de LCR/BOR à l'encaissement ou à l'escompte : Support papier... 1,20 /remise + 4,20 /LCR-BOR Support magnétique... 1,20 /remise + 0,58 /LCR-BOR Télétransmis ou EDIWEB... 0,53 /remise + 0,38 /LCR-BOR Minimum d'intérêts perçus... 5,60 par LCR/BOR à l'escompte Remise d'avis de prélèvement : Support papier simple... 2,00 /remise + 3,65 /avis Support magnétique : - Par avis simple... 2,00 /remise + 0,51 /avis - Par avis accéléré... 2,00 /remise + 0,65 /avis Support télétransmis ou EDIWEB : - Par avis simple... 0,33 /avis (remise gratuite) - Par avis accéléré... 0,40 /avis (remise gratuite) Remise de TIP : Support télétransmis... 0,22 /TIP Réception d'un virement... Gratuit Gestion des supports magnétiques... 5,00 /support Opérations diverses et incidents liés aux opérations de recouvrement de créances LCR/BOR : Envoi à l'acceptation... 14,40 Prorogation - modification... 14,40 Réclamation - annulation... 14,40 Retour impayé... 14,40 Prélèvement : Retour impayé... 11,50 Opérations au débit du compte Retraits et paiements Retrait d'espèces à votre agence... Gratuit sans émission de chèque Chèque émis... Gratuit Lettre-chèque... Sur devis Frais d'émission d'un chèque de banque... 13,97 LCR/BOR domiciliée... Gratuit Emission d'un virement : Support papier : - Virement interne... Gratuit - Virement externe ponctuel... 3,40 /virement 6

7 Opérations au débit du compte (suite) Retraits et paiements (suite) Support papier (suite) : - Frais de mise en place de virement... Gratuit permanent - Virement externe permanent... 1,41 /virement - Virement sur liste... 2,00 /remise + 1,24 /virement - Virement de trésorerie et/ou compensé... 12,10 /virement Support Crédit Agricole en ligne : - Virement unitaire... Gratuit - Virement par liste... Gratuit - Virement externe permanent... 0,82 /virement Support magnétique... 2,00 /remise + 0,42 /virement Support télétransmis ou EDIWEB : - Virement de trésorerie et/ou compensé... 5,05 /virement - Autre virement... 0,11 /virement Avis de prélèvement : Paiement d'un avis de prélèvement... Gratuit Frais de mise en place d'une... 7,85 autorisation de prélèvement Gestion des supports magnétiques... 5,00 /support Opérations diverses et incidents liés aux opérations de paiement Chèque : Frais d'envoi simple de chéquier... Gratuit Frais d'envoi recommandé de chéquier... 6,30 /chéquier Frais d'opposition sur chèque par l'émetteur... 13,06 Frais d'opposition sur chéquier par l'émetteur... 29,34 * Forfait de rejet de chèque... 30,00 sans provision < à 50 Forfait de rejet de chèque... 60,00 sans provision > à 50 Frais de lettre d'information préalable... 15,75 pour chèque sans provision Ouverture dossier interdit bancaire externe... 25,00 Chèque émis en violation... 15,00 d'une interdiction bancaire LCR/BOR : LCR/BOR tirée rejetée... 23,10 Prélèvement : Frais par prélèvement rejeté... 13,40 Frais d'opposition sur prélèvement... 12,10 Révocation d'une autorisation de prélèvement... 12,10 Autres : Frais par saisie attribution... 52,51 (ht) Frais par avis à tiers détenteur... 52,51 (ht) ou opposition administrative * Quelque soit le nombre de chèques restants. 7

8 Entreprises Accès et gestion des comptes Relevés de compte* Jusqu en mars 2007 Mensuel... Gratuit Quinzaine... 1,00 /mois Décadaire... 1,50 /mois Journalier... 10,50 /mois A partir de Mars 2007 (évolution de notre système informatique) Mensuel... Gratuit Autres périodicités... 0,50 /relevé * Envoi par courrier Crédit Agricole en ligne Abonnement aux services de banque à distance Service Essentiel Pro... 6,40 (ht)/mois Service Essentiel Affaires*... 6,80 (ht)/mois Frais d'utilisation des services de banque à distance Internet**... Gratuit Minitel***... 0,17 (ht)/connexion + 0,18 (ht)/mn * Disponible sur Internet uniquement. ** Hors frais d accès internet ou opérateur. *** Facturation par France Télécom : tarification en vigueur au Télétransmission ou EDIWEB Abonnement EDIWEB transfert (sens client - banque)... 17,95 (ht)/mois EDIWEB saisie et transfert (sens client - banque)... 21,35 (ht)/mois EDI ETEBAC 3 (sens client - banque)... 17,95 (ht)/mois EDI ETEBAC 3* (sens client - banque et banque - client) France... 45,45 (ht)/mois... France et International 58,50 (ht)/mois EDI ETEBAC 5... France et International 70,00 (ht)/mois * Avec relevé de compte, relevé de LCR à payer et impayée. Services Internet sécurisés E-transactions* Droit d entrée ,00 (ht) Abonnement... 16,00 (ht)/mois + 0,16 (ht)/transaction (hors commission bancaire) C.A. Certificat (logiciel, carte à puce et clé USB)**... nous consulter *Service de paiement en ligne par carte bancaire. ** Signature électronique du Crédit Agricole, prix défini en fonction du type de matériel. 8

9 Opérations de financement Découvert en compte Intérêts sur compte débiteur... Taux plafond prévu par l'article L313-3 du Code de la Consommation.* Commission du plus fort découvert... 0,07 % ** à 0,15 %** Commission de confirmation d OC... 0,6 % à 1,00 % Frais d'intervention sur compte en... 9,52 /jour situation irrégulière maximum mensuel : 171,36 * Ce taux plafond, actualisé chaque trimestre, est affiché dans chaque agence CA. ** Du plus fort découvert de chaque mois, prélèvement trimestriel plafonné à 50 % des intérêts débiteurs du trimestre. Financement à Court Terme Frais d'étude de dossier... 0,50 %* (mini : 85,00 ) Réexamen annuel des lignes... de 50,00 à 300,00 /an** de crédit Court Terme Commission d engagement... 0,50 % /an Cession Dailly : Remise de bordereau de cession de créance(s)... 7,20 /remise Notification de créance... 16,50 (ht)/créance Acceptation de créance... 16,50 (ht)/créance Créance impayée... 24,00 /créance * Du montant du financement accordé. ** En fonction du nombre de lignes CT accordées et de la complexité du dossier. Financement à Moyen et Long Terme Frais d'étude de dossier... 1,00 %* (mini : 170,00 ) Avis d'échéance (autre que mensuel)... 3,95 Modification d'un élément du prêt... 18,40 avec avenant simple (périodicité, échéance, DAV payeur) Modification d'un élément du prêt... 81,00 ** avec avenant complexe (garantie, durée, emprunteur, objet) Demande d'un tableau d'amortissement... 18,40 Attestation d'un prêt... 12,00 Décompte de prêt(s)... 11,50 + 2,00 par prêt suppl. Duplicata d'un contrat de prêt... 20,80 * Du montant du financement accordé. ** + 33 par prêt supplémentaire avec un maximum de

10 Entreprises Opérations de financement (suite) Financement à Moyen et Long Terme (suite) Mainlevée d hypothèque (partielle ou totale) ,00 ou de nantissement de fonds de commerce Mainlevée de garantie autre qu'hypothèque... 51,00 /garantie ou que nantissement de fonds de commerce Information annuelle des cautions... 32,50 /emprunteur Echéance d'un prêt en retard... 20,00 *** Délégation d assurance externe... 80,00 /assuré Frais de recherche sur prêt : Opération < 3 mois... 9,66 (ht) Opération > 3 mois... 37,62 (ht) *** maximum 40 par jour. Cautionnement bancaire Commission... 1,5 % du montant de l'engagement (mini : 16,60 ) Frais d acte : Standard... 27,00 Personnalisé ,00 Opérations sur titres Souscriptions de SICAV - FCP Forfait de souscription de SICAV - FCP... 25,50 (hors groupe CREDIT AGRICOLE)* * Hors droits d'entrée. Droits de garde* Forfait... 27,26 (ht) titres et 13,63 (ht) PEA Commission proportionnelle** ,206 % (ht)*** Frais de ligne sur titres français** ,42 (ht)/ligne Frais de ligne sur titres étrangers** ,51 (ht)/ligne Plafond de tarification ,80 (ht) * Facturation annuelle. ** Les valeurs Crédit Agricole sont exonérées de frais de ligne et de commission proportionnelle. *** De la valeur des titres au 31/12. 10

11 Services à l international Tenue de compte en devises Frais de tenue de compte... 19,90 /mois Commission de mouvements... 0,06 % à 0,20 %* Centralisation de trésorerie... nous consulter * Du montant total des opérations passées au débit du compte, certaines écritures sont exonérées. Dates de valeurs Encaissements Rapatriement... JR SAI* Remise de chèque... JR SAI* +6 JC Remise d'effet... JR SAI* Décaissements Transfert... JR SAI* Chèque émis... JR SAI* Effet domicilié... JR SAI* *JR SAI = Jour de Réception au Service des Affaires Internationales Opérations d'exportation Frais par virement occasionnel automatisable... Gratuit émis au sein de l espace économique européen : Rapatriement européen en euros < à provenant de l espace économique européen, avec IBAN et code SWIFT Option : Envoi avis d opéré... 2,80 Frais par virement occasionnel non automatisable... 10,40 émis au sein de l espace économique européen Rapatriement en euros hors espace... 10,65 économique européen et/ou en devises Option : Envoi par fax ou mail... 15,00 d'avis de réception de fonds (forfait mensuel) Encaissement de chèque SBF/CAE... 1 (mini : 16,40 ) Encaissement d'effet... 1 (mini : 16,15 ) Encaissement de remise documentaire... 2 (mini : 38,45 ) Avis de sort... 31,00 Acceptation... 31,00 Prorogation... 31,00 Réclamation... 31,00 Impayé ou paiement partiel... 31,00 Pour les opérations avec l'étranger s'ajoutent éventuellement les frais réclamés par les correspondants bancaires étrangers. 11

12 Entreprises Services à l international (suite) Opérations d'importation Frais par virement occasionnel automatisable... 3,21 émis au sein de l espace économique européen : Transfert européen en euros < à à destination de l espace économique européen, avec IBAN et code SWIFT Option : Envoi avis d opéré... 2,80 Frais de réparation pour instructions incomplètes... 4,00 (forfait) Frais par virement occasionnel non automatisable... 1,00 (mini : 13,30 ) émis au sein de l espace économique européen Transfert en euros hors espace économique... 1,00 (mini : 13,65 ) européen et/ou en devises Règlement par chèque... 1,00 (mini : 16,75 ) Règlement d'effet... 1,50 (mini : 17,20 ) Règlement de remise documentaire... 2,00 (mini : 28,15 ) Avis de sort... 31,00 Acceptation... 31,00 Prorogation... 31,00 Réclamation... 31,00 Impayé ou paiement partiel... 31,00 Pour les opérations avec l'étranger s'ajoutent éventuellement les frais réclamés par les correspondants bancaires étrangers. Commission de change Commission de change... 1,00 (mini : 14,50 ) La commission de change est prélevée sur toute opération en devises. Opérations de financement et de garanties à l exportation Crédit documentaire à l exportation Commission de notification... 1 (mini : 95,00 ) Commission de transmission... 55,00 Commission de modification... 89,00 Commission de levée de documents... 1,50 (mini : 126,00 ) Commission de mise en conformité... 74,00 Frais de gestion... 74,00 Commission de paiement différé... 1,25 /mois indivisible (mini : 2 mois et 115,00 ) Commission de confirmation... Nous consulter Frais de courrier selon dossier... Mini : 16,00 Frais de swift selon dossier... Mini : 16,50 Frais de banque étrangère... Nous consulter Réception garantie et/ou stand-by Notification... 37,75 Modification... 21,50 Mise en jeu... 2 (mini : 37,50 ) 12

13 Opérations de financement et de garanties à l importation Crédit documentaire à l importation Commission d ouverture... 2,50 /trim. (mini: 91,00 ) Commission d augmentation/prorogation... 2,50 /trim. (mini: 91,00 ) Commission de modification... 91,00 Commission de levée de documents... 1,25 (mini : 91,00 ) Commission de paiement différé... 1/12 par mois indivisible (mini : 2 mois et 91,00 ) Swift d ouverture... 37,75 Swift de modification... 12,25 Commission d irrégularité(s)... 91,00 à la charge du bénéficiaire Emission garantie et/ou stand-by Commission d engagement... 1,5 % (mini : 91,00 ) Frais d acte standard... 31,00 Frais d acte spécifique... 98,00 Frais d acte de modification... 31,00 Frais d acte de transmission... 16,50 Produits et services divers Frais de confirmation par swift... 16,50 (ht) Intervention à l'étranger... 15,75 (ht) Ouverture de compte à l'étranger ,00 Achat ou vente à terme... 54,00 Option/placement... 54,00 Renseignements commerciaux... Nous consulter 13

14 Entreprises Accès à Crédit Agricole en ligne Internet Minitel 3615 CAAV* * 0,17 (ht) par appel + 0,18 (ht) par mn. Internet Mobile i-mode* : services, rubrique Banques-Bourse Wap : *i-mode TM et le logo TM sont des marques déposées ou enregistrées par NTT DoCoMo Inc. au Japon et dans d'autres pays. Nos tarifs sont exprimés nets de TVA sauf prix indiqués en ht auxquels s ajoute la TVA en vigueur (19,6 % à la date d édition). 14

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16 Édité par la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée - Route de Paris - NANTES - Société coopérative à capital variable agréée en tant qu établissement de crédit société de courtage d assurance RCS Nantes - Ref : /06