DEMANDE D OUVERTURE D UNE RELATION BANCAIRE POUR UN MINEUR D ÂGE
|
|
- Marie-Josèphe Malenfant
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 DEMANDE D OUVERTURE D UNE RELATION BANCAIRE POUR UN MINEUR D ÂGE Réservé à Keytrade Bank EJ: Le(s) représentant(s) légal(aux) souhaite(nt) ouvrir auprès de Keytrade Bank SA, Bld. du Souverain 100 à 1170 Bruxelles: COMPTE POUR UN ENFANT MINEUR D ÂGE Nous n'ouvrons pas de comptes pour les «US persons». 1. DONNÉES PERSONNELLES DE L ENFANT MINEUR D ÂGE (toutes les données sont obligatoires) Langue Français Néerlandais Anglais Nom Prénom(s) Sexe Rue... Domicile légal1 N... Boîte... Code postal... Ville:... Pays... Adresse courrier (si différente du domicile légal) Rue... N... Boîte... Code postal... Ville:... Pays... Pays de résidence fiscale (si différent du domicile légal) N GSM N téléphone Adresse Date de naissance Ville et Pays de naissance Nationalité Autre(s) Nationalité(s) N de carte d identité Valable jusque N d identification au registre national ou N d identification fiscale2 ) Si le mineur n est pas résident belge, le représentant devra également remplir le document «Attestation Précompte Mobilier» que vous trouverez sur le site Pour les résidents belges, il s agit du numéro de registre national. Pour les -résidents belges, veuillez consulter le site de la Commission Européenne: (1 Keytrade Bank nv - sa Vorstlaan 100 Bld du Souverain B-1170 Brussels, Belgium. T F info@keytradebank.be- keytradebank.be BTW-TVA BE RPR - RPM Brussels - FSMA /F03/09/2014 (2)
2 2. DONNÉES PERSONNELLES DU (DES) REPRESENTANT(S) LEGAL(AUX) DU MINEUR3 Le (s) titulaire (s) donne(nt) procuration au(x) mandataire(s) suivant(s) : Êtes-vous également client chez Keytrade Bank? REPRÉSENTANT LÉGAL 1 M. Mme Mlle REPRÉSENTANT LÉGAL 2 Non Non Relation avec le mineur Parent Tuteur légal Parent Tuteur légal Sexe M. Mme Mlle Nom Prénom(s) Etat civil Domicile légal Marié(e) Célibataire Divorcé(e) Séparé(e) Nom et prénom conjoint(e) ou cohabitant(e): Cohabitant(e) Veu(f)(ve) Marié(e) Célibataire Divorcé(e) Séparé(e) Nom et prénom conjoint(e) ou cohabitant(e): Cohabitant(e) Veu(f)(ve) Rue... N... Boîte... Code postal... Ville... Pays... Rue... N... Boîte... Code postal... Ville... Pays... Employé Employé Ouvrier Ouvrier Cadre Cadre Fonctionnaire Fonctionnaire Indépendant Dénomination entreprise:... N entreprise:... Indépendant Dénomination entreprise:... N entreprise:... Profession libérale Code profession libérale n ( **):... N entreprise (si applicable):... Profession libérale Code profession libérale n ( **):... N entreprise (si applicable):... N GSM N téléphone Adresse Date de naissance Ville et Pays de naissance Nationalité N de carte d identité Valable jusque N d identification au registre national Profession / activité Sans profession (veuillez entourer ce qui correspond et compléter) Sans profession (veuillez entourer ce qui correspond et compléter) pensionné / demandeur d emploi / rentier / femme ou homme au foyer Depuis (MM/AAAA):... Dernière activité professionnelle exercée:... pensionné / demandeur d emploi / rentier / femme ou homme au foyer Depuis (MM/AAAA):... Dernière activité professionnelle exercée:... Etudiant (3) Seul(s) le(s) père et/ou mère ou tuteur légal du mineur sont acceptés comme représentant(s) légal(aux). (*) A choisir parmi la liste des secteurs d activité jointe à la présente; indiquez le code correspondant. (**) A choisir parmi la liste des professions libérales jointe à la présente; indiquez le code correspondant Etudiant
3 Exercez-vous ou avez-vous exercé un mandat politique ou une fonction publique au plan régional, national ou international? Personne politiquement engagée4 Informations privilégiées Si : Intitulé exact du mandat ou de la fonction: Date d entrée en fonction:... Date de sortie de fonction:... Est-ce le cas pour un de vos parents, enfants ou votre conjoint? Exercez-vous ou avez-vous exercé un mandat politique ou une fonction publique au plan régional, national ou international? Si : Intitulé exact du mandat ou de la fonction: Date d entrée en fonction:... Date de sortie de fonction:... Est-ce le cas pour un de vos parents, enfants ou votre conjoint? Si : Nom de la personne:... Lien avec vous:... Intitulé exact de la fonction:... Date d entrée en fonction:... Date de sortie de la fonction:... Si : Nom de la personne:... Lien avec vous:... Intitulé exact de la fonction:... Date d entrée en fonction:... Date de sortie de la fonction:... Êtes-vous susceptible de détenir des informations privilégiées sur les marchés financiers? Êtes-vous susceptible de détenir des informations privilégiées sur les marchés financiers? Si, quels titres?:... Si, quels titres?:... Si vous désirez obtenir une carte de débit (Bancontact / Mister Cash Proton Maestro gratuite) pour votre enfant mineur d âge de plus de 12 ans, veuillez compléter le document «Carte de débit pour mineur d âge» disponible dans le Document Centre du site 3. DÉCLARATION Je déclare et reconnaîs que: -Ni le représentant légal ni le mineur d âge n est une «US Person», soit un résident fiscal des Etats-Unis (fiscalement, un citoyen US est considéré comme un résident fiscal des Etats-Unis, même si il est résident fiscal d un autre pays). Le terme US person doit être interprété conformément à la loi américaine en vigueur et je déclare supporter l entière responsabilité pour déterminer si je suis qualifié ou comme US person. En cas de doute je dois prendre contact avec un conseiller fiscal spécialisé. Si le représentant légal ou le mineur d âge devait que qualifier en tant que US person durant l offre de service, vous devrez immédiatement en informer Keytrade Bank. Si vous ne l informez pas dans les temps, vous serez responsable de tout dommage qui en découlerait. Consécutivement à la réglementation et législation fiscale américaine, Keytrade Bank ne fournit pas de service aux US persons et sera dès lors et de ce fait habilitée à mettre fin à sa relation client. Informations communiquées à Keytrade Bank : - les informations fournies à l occasion de l ouverture de la relation bancaire sur ce document et sur les annexes sont exactes, à jour et complètes - les avoirs qui seront placés sur le compte n ont ou n auront pas une origine illicite, et qu ils ne sont ou ne seront pas utilisés aux fins de blanchiment de capitaux ou de financement du terrorisme ; - je suis le bénéficiaire effectif des avoirs qui seront déposé sur les comptes et je m engage à informer immédiatement Keytrade Bank si tel devait ne pas, ou ne plus être le cas, et à lui communiquer toutes les informations utiles en vue de l identification du ou des bénéficiaires (s) effectifs (s) ; Contrat à distance : - J ai été informé qu en cas de conclusion du contrat d ouverture de compte à distance, je dispose d un délai de 14 jours calendrier suivant l ouverture de compte pour recer au contrat. En utilisant les produits ou services de Keytrade Bank pendant ce délai, je marque mon accord sur l exécution du contrat avant l écoulement du délai de reciation ; Modes de communication : - J ai choisi de recevoir par courrier électronique, par le biais du site transactionnel, par le biais du site internet ou, au choix de Keytrade Bank, par tout autre moyen de communication à distance approprié, toute information que Keytrade Bank est légalement tenu de me communiquer5 ou estime opportun de me communiquer dans le cadre de notre relation ; Ordres sur instruments financiers : - J assume la responsabilité et tous les risques liés aux ordres sur les instruments financiers qui seront transmis en mon nom et pour mon compte à Keytrade Bank, étant entendu que Keytrade Bank ne pourra être tenue pour responsable de l opportunité de mes décisions d investissement et des conséquences financières des ordres ; Protection des données personnelles : - Les information à caractère personnel collectées par Keytrade Bank à l occasion de l ouverture du compte ou au cours de la relation bancaire seront traitées par Keytrade Bank, responsable du traitement de ces données, conformément à la réglementation relative à la protection de la vie privée. Elles seront principalement traitées à des fins de gestion de la relation bancaire, de contrôle, de confection d analyses de marché, de statistiques, de tests et d études internes. Elles peuvent également être traitées à des fins de prospection commerciale et de direct marketing relatif à des produits promus par la Banque, par des sociétés appartenant au groupe dont fait partie la Banque ou, le cas échéant, par des tiers mais, dans ce dernier cas, sans communication de ces données à ces tiers (sauf opposition de sa part à l occasion de l ouverture de la relation bancaire). De plus amples informations quant à la collecte, l'enregistrement, le traitement et, le cas échéant, la communication de ces données à des tiers, et quant au droit de consultation, de rectification et d'opposition sont reprises dans la section «Vie privée» des Conditions Générales de Keytrade Bank. - Mes entretiens téléphoniques avec Keytrade Bank peuvent être enregistrés par Keytrade Bank, conformément à la section «Preuve» des Conditions Générales, à des fins probatoires (notamment - mais sans limitation - à mon égard ou à l égard des autorités de contrôle et/ou judiciaires), et que ces enregistrements sont conservés pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités qu ils poursuivent. -L article du Code des impôts sur les revenus 1992, et l arrêté royal du 17 juillet 2013, imposent à Keytrade Bank de communiquer une fois par an des données concernant ses clients et leurs contrats au Point de Contact Central tenu par la Banque Nationale de Belgique (BNB), Boulevard de Berlaimont 14 à 1000 Bruxelles (ci-après le «PCC»). Des informations détaillées sur les données qui sont transmises au PCC, sur l utilisation qui peut en être faite et sur les droits du soussigné à ce sujet sont disponibles sur notre site Documents contractuels : - J ai pris connaissance des documents suivants disponibles à tout moment sur ou sur le site transactionnel, les avoir compris et les accepter sans réserve : *les Conditions Générales, les documents Tarifs, Intérêts, Taux de change des Opérations de Paiement et Offre de Produits et Services de Paiement, *les conditions d utilisation du site *le document d informations clés pour l épargnant concernant le Compte Epargne Azur et le document d informations clés pour l épargnant concernant le Compte Epargne High Fidelity ainsi que les règlements complets de Keytrade Bank concernant ces comptes. Ces documents vous sont transmis par à l occasion de l ouverture de compte et sont également disponibles, sur demande et gratuitement, auprès de Keytrade Bank Modifications : - Je m engage à signaler immédiatement toute modification d une des informations fournies, notamment lors d un changement du statut de () résident pour des raisons fiscales. (4) Une personne qui exerce ou a exercé un mandat politique ou une fonction publique au niveau régional, national ou international en tant que chef d Etat, ministre, parlementaire, président de parti politique représenté au sein d un gouvernement, haut fonctionnaire de l Etat (pouvoir exécutif, y compris l armée, et pouvoir judiciaire), dirigeant d entreprise publique d importance nationale, haut responsable politique ou haut fonctionnaire d organisation internationale ou supranationale, telles que l Union européenne, l Organisation du Traité Atlantique Nord ou l Organisation des Nations Unies. (5) Je reconnais avoir été informé que dans certains cas, la réglementation applicable me reconnaît la possibilité de recevoir certaines informations sur papier ou sur un autre support. Eu égard à son caractère de banque par internet, la politique de Keytrade Bank est de privilégier les modes de communication autres que le papier et de n entrer en relation contractuelle qu avec les clients qui acceptent ces modes de communication. En sollicitant l ouverture d un compte auprès de Keytrade Bank, j accepte cette politique.
4 Où avez-vous entendu parler de Keytrade Bank? presse-publicité radio télévision internet salons bouche-à-oreille mailing Vous acceptez que vos données personnelles soient utilisées par Keytrade Bank à des fins commerciales et autorisez Keytrade Bank à vous adresser, par courrier électronique, des communications commerciales pour les produits et services promus par Keytrade Bank. En cas d acceptation ci-dessus, vous conservez à tout moment le droit de vous opposer à l utilisation de vos données personnelles à des fins de marketing direct et/ou à l utilisation de votre adresse électronique pour l envoi de communications publicitaires, par adressé à legal@keytradebank.com, ou par le biais d une lettre envoyée au Legal Department à l adresse de Keytrade Bank. 4. ANNEXES REQUISES Les annexes requises au présent document complété et signé sont les suivantes : - Pour les mineurs de moins de 12 ans, veuillez joindre l acte de naissance ou une composition de famille ou une copie du certificat d identité du mineur sur laquelle figure le nom des parents. - Pour les mineurs à partir de 12 ans, vous devez obligatoirement joindre une copie recto-verso de la carte d identité de votre enfant mineur d âge. - Une copie recto verso de la carte d identité du (des) représentant(s) légal(aux) La copie (recto-verso, en noir et blanc, format A4) doit être lisible et la photo doit être claire et reconnaissable. La date de validité de la pièce d'identité ne doit pas être arrivée à expiration. - Une preuve de domicile récente (maximum 3 mois) du (des) représentant(s) légal(aux) A titre d exemple sont acceptés comme preuve de domicile : une vignette originale de la mutuelle, la copie d un avertissement extrait de rôle ou la copie d une facture de gaz, eau, électricité ou téléphone datant de 3 mois maximum. - L attestation Précompte Mobilier -résidents (si applicable) Avez-vous répondu à toutes les questions et joint les annexes requises? Votre demande ne pourra être traitée rapidement que si votre dossier est complet. Toutes les informations sont traitées de manière confidentielle. Attention: Le(s) représentant(s) légal (aux) doit(vent) gérer le patrimoine de leur(s) enfant(s) en bon père de famille. Pour certains actes, ils doivent toutefois demander l autorisation du juge de paix. Ainsi, la vente de titres appartenant à un mineur exige en principe l accord d un juge de paix mais cette autorisation n est pas nécessaire si ces titres sont remplacés par des titres similaires. Lieu et date:... SIGNATURE REPRESENTANT LEGAL 1 SIGNATURE REPRESENTANT LEGAL 2 SIGNATURE ENFANT MINEUR si applicable Si vous avez un CODE PROMO, encodez-le ici : Keytrade Bank nv-sa Vorstlaan 100 Bld du Souverain 1170 Brussels, Belgium T F info@keytradebank.com BTW-TVA BE RPR-RPM Brussels FSMA
5 Liste secteurs d activités & professions libérales Codes secteurs d activités: 1 Agriculture, sylviculture et pêche 2 Industries extractives 3 Industrie manufacturière 4 Production et distribution d'éléctricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné 5 Production et distrbution d'eau; assainissement, gestion des déchets et dépollution 6 Construction 7 Commerce de gros et de detail; réparation de véhicules automobiles et de motocycles 8 Transports et entreposage 9 Hébergement et restauration 10 Information et communication 11 Activités financières et d'assurance 12 Activités immobilières 13 Activités spécialisées, scientifiques et techniques 14 Activités de services administratifs et de soutien 15 Administration publique et défense; securité sociale obligatoire 16 Enseignement 17 Santé humaine et action sociale 18 Arts, spectacles et activités récréatives 19 Autres activités de services Activités des ménages en tant qu'employeurs; activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de biens et services pour usage propre Activités des organismes extra-territoriaux Codes professions libérales: Commerce de détail de produits pharmaceutiques en magasin spécialisé Activités des agents et courtiers en services bancaires Évaluation des risques et dommages Activités des agents et courtiers d'assurances Intermédiation en achat, vente et location de biens immobiliers pour compte de tiers Estimation et évaluation de biens immobiliers pour compte de tiers Activités des avocats Activités des notaires Activités des huissiers de justice Activités des experts-comptables et des conseils fiscaux Activités des comptables et des comptables-fiscalistes Activités des réviseurs d'entreprises Activités d'architecture de construction Activités d'architecture d'intérieur Activités d'architecture d'urbanisme, de paysage et de jardin Activités des géomètres Traduction et interprétation Activités vétérinaires Activités des médecins généralistes Activités des médecins spécialistes Pratique dentaire Activités relatives à la santé mentale, sauf hôpitaux et maisons de soins psychiatriques Activités de revalidation ambulatoire Activités des praticiens de l'art infirmier Activités des sages-femmes Autres activités pour la santé humaine n.c.a. Keytrade Bank nv - sa Vorstlaan 100 Bld du Souverain B-1170 Brussels, Belgium. T F info@keytradebank.be- keytradebank.be BTW-TVA BE RPR - RPM Brussels - FSMA
DEMANDE D OUVERTURE D UNE RELATION BANCAIRE
DEMANDE D OUVERTURE D UNE RELATION BANCAIRE Chez Keytrade Bank, vous bénéficiez de 3 comptes gratuits : un compte à vue, un compte épargne et un compte-titres qui peuvent être ouverts pour maximum trois
Plus en détailDEMANDE D OUVERTURE D UNE RELATION BANCAIRE
DEMANDE D OUVERTURE D UNE RELATION BANCAIRE Pour les Clubs d Investissement établis en Belgique Tous les membres du club d investissement repris dans la liste des membres que vous communiquerez à Keytrade
Plus en détailDEMANDE D OUVERTURE D UNE RELATION BANCAIRE
DEMANDE D OUVERTURE D UNE RELATION BANCAIRE Pour les indivisions (comprenant les sociétés civiles sans personnalité juridique) de droit belge1 1. IDENTIFICATION DE L INDIVISION (à remplir en majuscules)
Plus en détailDEMANDE D OUVERTURE D UNE RELATION BANCAIRE pour les ASBL
DEMANDE D OUVERTURE D UNE RELATION BANCAIRE pour les ASBL 1. FORME JURIDIQUE ET DÉNOMINATION (à remplir en majuscules) Langue choisie: FR NL EN Dénomination sociale Forme juridique Secteur d activité Description
Plus en détailDEMANDE D OUVERTURE D UNE RELATION BANCAIRE pour les Sociétés de droit belge1 agissant pour compte propre2
DEMANDE D OUVERTURE D UNE RELATION BANCAIRE pour les Sociétés de droit belge1 agissant pour compte propre2 1. FORME JURIDIQUE ET DÉNOMINATION (à remplir en majuscules) Langue choisie: FR NL EN Dénomination
Plus en détailDEMANDE D OUVERTURE D UN COMPTE D EPARGNE FORTUNEO PLUS - FORTUNEO PLUS FIDELITY
DEMANDE D OUVERTURE D UN COMPTE D EPARGNE FORTUNEO PLUS - FORTUNEO PLUS FIDELITY Pour faciliter l ouverture de votre compte : Assurez-vous que votre demande soit bien complétée, datée et signée. N oubliez
Plus en détailAUTORISATION D OUVERTURE DE COMPTE D ÉPARGNE POUR UN MINEUR
AUTORISATION D OUVERTURE DE COMPTE D ÉPARGNE POUR UN MINEUR Joindre une copie de la carte d identité du (des) représentant(s) légal(aux) et une composition de ménage. Pour faciliter l ouverture du compte
Plus en détailDOCUMENTS D OUVERTURE DE COMPTE POUR PERSONNES PHYSIQUES
1. TYPE DE COMPTE Type de compte: Compte individuel DOCUMENTS D OUVERTURE DE COMPTE POUR PERSONNES PHYSIQUES Compte joint * (dans ce cas, veuillez nous envoyer dûment remplis le «contrat compte-joint»
Plus en détailDOCUMENTS D OUVERTURE DE COMPTE POUR PERSONNES PHYSIQUES
1. TYPE DE COMPTE Type de compte: Compte individuel DOCUMENTS D OUVERTURE DE COMPTE POUR PERSONNES PHYSIQUES Compte joint * (dans ce cas, veuillez nous envoyer dûment remplis le «contrat compte-joint»)
Plus en détailDEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE PERSONNES PHYSIQUES
DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE PERSONNES PHYSIQUES LISEZ ATTENTIVEMENT ET COMPLETEZ Document 1 Document 2 Demande d ouverture de compte Conditions Générales + Aperçu des caractéristiques et risques essentiels
Plus en détailDEMANDE D OUVERTURE D UN COMPTE PERSONNE MORALE (1)
DEMANDE D OUVERTURE D UN COMPTE PERSONNE MORALE (1) Pour garantir l ouverture de votre compte : À COMPLÉTER EN MAJUSCULES ET À RENVOYER SIGNÉE À : Fortuneo Belgium - Service Clients rue des Colonies 11-1000
Plus en détailConvention Client Compte particulier
Convention Client Compte particulier Exemplaire à conserver *00201* *00201* Convention Client Entre le(s) soussigné(s) et BinckBank S.A., Succursale Belgique, Quellinstraat 22 à 2018 Anvers, TVA BE 0842.123.910,
Plus en détailDEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE
DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE ÉPARGNE & BOURSE EN LIGNE fortuneo.be TRANSFÉREZ VOS TITRES CHEZ FORTUNEO BANK ET RECEVEZ JUSQU'À 5.000g* Vous payez des droits de garde sur les titres que vous possédez dans
Plus en détailDEMANDE D OUVERTURE D UN COMPTE PERSONNE MORALE (1)
DEMANDE D OUVERTURE D UN COMPTE PERSONNE MORALE (1) Pour garantir l ouverture de votre compte : À COMPLÉTER EN MAJUSCULES ET À RENVOYER SIGNÉE À : Fortuneo Belgium - Service Clients rue des Colonies 11-1000
Plus en détailDemande d ouverture d un compte Triodos pour mineur d âge
Informations & Conseils : T +32(0)2 548 28 52 info@triodos.be N de relation 1 : 0200 N de relation 2 : 0200 N de relation 3 : 0200 Demande d ouverture d un compte Triodos pour mineur d âge Veuillez compléter
Plus en détailDemande d ouverture d un compte Triodos pour mineur d âge
Informations & Conseils : T +32 (0)2 548 28 52 E info@triodos.be N de relation 1 : 0200 N de relation 2 : 0200 N de relation 3 : 0200 Relationship Manager : Demande d ouverture d un compte Triodos pour
Plus en détailDemande d ouverture d un compte Triodos pour les indépendants
Informations & Conseils : T +32 (0)2 548 28 52 info@triodos.be N de relation : 0200 Relationship Manager : Demande d ouverture d un compte Triodos pour les indépendants Vous pouvez compléter ce formulaire
Plus en détailDOCUMENT D OUVERTURE DE COMPTE POUR PERSONNES MORALES
EJ: DOCUMENT D OUVERTURE DE COMPTE POUR PERSONNES MORALES 1. TITULAIRE(S) TITULAIRE 1 Langue Français Allemand Anglais Néerlandais Raison sociale Forme juridique Date de constitution Lieu d incorporation
Plus en détailDEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE PERSONNES PHYSIQUES
DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE PERSONNES PHYSIQUES Comment ouvrir un compte pour accéder aux services de Keytrade Bank Luxembourg S.A. LISEZ ATTENTIVEMENT... Document 1 Document 2 Document 3 Demande d ouverture
Plus en détailOuverture de compte. Auquel est lié un compte de titres personnes physiques. Société du groupe KBC
Ouverture de compte Auquel est lié un compte de titres personnes physiques Société du groupe KBC Contrat client ENTRE a) KBC Securities SA, dont le siège social est sis à 1080 Bruxelles, Avenue du Port
Plus en détailConvention Client Sociétés de droit commun. Exemplaire à renvoyer à BinckBank dans l enveloppe non affranchie
Convention Client Sociétés de droit commun Exemplaire à renvoyer à BinckBank dans l enveloppe affranchie Convention Client Sociétés de droit commun En ouvrant un compte chez BinckBank, tous les associés
Plus en détailDEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE SOCIETE
DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE SOCIETE Comment ouvrir un compte société pour accéder aux services de Keytrade Bank Luxembourg S.A. COMPLETEZ ET SIGNEZ... La demande d ouverture de compte et joignez les
Plus en détailConvention Client Sociétés. Exemplaire à renvoyer à BinckBank dans l enveloppe non affranchie
Convention Client Sociétés Exemplaire à renvoyer à BinckBank dans l enveloppe non affranchie Convention Client Sociétés Entre le( s ) soussigné( s ) et BinckBank S.A., Succursale Belgique, Quellinsstraat
Plus en détailDemande d ouverture d'un Livret AXA Banque
Demande d ouverture d'un Livret AXA Banque (1/2) Représentant(s) légal(aux) ou tuteur (à compléter si le titulaire est mineur) Représentant légal 1 ou tuteur Mme Mlle M. Représentant légal 2 Mme Mlle
Plus en détailEnquête sur le devenir des diplômés de licence professionnelle
Enquête sur le devenir des diplômés de licence professionnelle Vous pouvez répondre à ce questionnaire en vous connectant sur Internet avec le code ci-contre : http://enquetes.u-bordeaux.fr/orpea/lp2012/questionnaire.htm
Plus en détailSAXO BANque. Offre spéciale TalenTs du Trading INSTRUCTIONS POUR REMPLIR CE FORMULAIRE
Offre spéciale TalenTs du Trading INSTRUCTIONS POUR REMPLIR CE FORMULAIRE Avant de remplir ce formulaire, lisez attentivement et assurez-vous d avoir compris toutes les informations concernant votre compte
Plus en détailDemande d ouverture d un compte Triodos pour particuliers
Informations & Conseils : T +32(0)2 548 28 52 info@triodos.be N de relation 1 : 0200 N de relation 2 : 0200 N de relation 3 : 0200 N de relation 4 : 0200 Demande d ouverture d un compte Triodos pour particuliers
Plus en détailDemande d ouverture d un compte Triodos pour constructions juridiques
Informations & Conseils : T +32 (0)2 548 28 52 info@triodos.be N de relation : 0200 Relationship Manager : Demande d ouverture d un compte Triodos pour constructions juridiques Sont considérées comme construction
Plus en détailDemande d ouverture d un compte Triodos pour sociétés
Informations & Conseils : T +32 (0)2 548 28 52 info@triodos.be N de relation : 0200 Relationship Manager : Demande d ouverture d un compte Triodos pour sociétés Sont considérées comme société les formes
Plus en détailPar e-mail Scannez le formulaire et les documents demandés et envoyez-les à l adresse conseiller@saxobanque.fr.
INSTRUCTIONS POUR REMPLIR CE FORMULAIRE Avant de remplir ce formulaire, lisez attentivement et assurez-vous d avoir compris toutes les informations concernant votre compte de négociation Saxo Banque, y
Plus en détailDemande d ouverture d un compte Triodos pour associations de fait
Informations & Conseils : T +32 (0)2 548 28 52 info@triodos.be N de relation : 0200 Relationship Manager : Demande d ouverture d un compte Triodos pour associations de fait Une association de fait est
Plus en détailOffre spéciale en partenariat avec ABC Bourse
Offre spéciale en partenariat avec ABC Bourse L offre spéciale en partenariat avec ABC Bourse (ci-après l «Offre Spéciale») s adresse à tout nouveau client Saxo Banque (France) (ci-après «Saxo Banque»).
Plus en détailSexe masculin féminin Langue Néerlandais Français Etat Civil Célibataire marié(e) veu(f)ve divorcé(e) séparé(e) Adresse officielle Rue Numéro Boîte
Mutualité Libre Case réservée à la Mutualité Libre Securex N d intermédiaire Nom N d affiliation Ou apposer une vignette Demande d affiliation travailleur frontalier Vos données personnelles d identification
Plus en détail75 000 à 100 000 100 000 à 150 000 150 000 à 300 000. entre 5 000K et 10 000K plus de 10 000 K
04/2015 Fiche de connaissance client (obligatoire) Nous vous remercions de bien vouloir mettre à jour ou compléter la totalité des informations suivantes que tous membres de la CNCIF doit désormais recueillir
Plus en détailDemande d'ouverture de compte d'instruments financiers
Gérer son patrimoine Demande d'ouverture de compte d'instruments financiers axabanque.fr Demande d ouverture de compte d intruments financiers Toutes les informations doivent être renseignées pour le traitement
Plus en détailProposition d assurance
Proposition d assurance Assurance solde restant dû Assurance temporaire décès à capital constant En cas de question, prière de contacter le service Mortgage Linked Life Insurance: Bd. E. Jacqmain 53, B-1000
Plus en détailDemande d'ouverture de compte d'instruments financiers
GéRER SON PATRImOINE Demande d'ouverture de compte d'instruments financiers axabanque.fr (1/2) de jeune fille 1 er titulaire 2 nd titulaire (hors PEA) Adresse Code postal Ville Pays Adresse actuelle Tél.
Plus en détailListe des pièces à fournir pour une demande de prise en charge des frais d hébergement en maison de retraite au titre de l aide sociale
Centre Communal d Action Sociale 01.34.90.89.73 Liste des pièces à fournir pour une demande de prise en charge des frais d hébergement en maison de retraite au titre de l aide sociale - Livret de Famille
Plus en détailNotes méthodologiques
Notes méthodologiques SUPERFICIE Service Public Fédéral Economie, PME, Classes moyennes et Energie, Direction générale Statistique et Information économique (SPF Economie / DGSIE), Statistiques Utilisation
Plus en détailDemande de Prêt «Aide au Logement Remboursable (ALR) - Acquisition / Construction»
Demande de Prêt «Aide au Logement Remboursable (ALR) - Acquisition / Construction» Partenariat entre la Mutuelle de l Armée de l Air et la Banque Française Mutualiste BANQUE FRANCAISE MUTUALISTE Profession
Plus en détailCONTRAT D OUVERTURE D UN COMPTE AUQUEL EST LIE UN COMPTE DE TITRES INDIVISION
CONTRAT D OUVERTURE D UN COMPTE AUQUEL EST LIE UN COMPTE DE TITRES INDIVISION ENTRE KBC Securities SA., ayant son siège social à 1080 Bruxelles, Avenue du Port 12, numéro d entreprise 0437.060.521 ( KBC
Plus en détailDans le cas contraire, l ouverture de votre compte ne pourra être finalisée.
DOSSIER D OUVERTURE DE COMPTE > BANQUE > COMPTE BANCAIRE 1 / REMPLISSEZ INTÉGRALEMENT LE FORMULAIRE CI-APRÈS, DATEZ-LE SIGNEZ-LE. Si vous souhaitez garder une copie de votre dossier, pensez à photocopier
Plus en détailKeytrade Bank CONDITIONS SPECIFIQUES «PRODUITS D ASSURANCES»
Keytrade Bank CONDITIONS SPECIFIQUES «PRODUITS D ASSURANCES» Ces conditions enregistrées à Bruxelles, 6 ème bureau, vol. 289, fol. 97, case 1, le 21 décembre 2007 entrent en vigueur le 21 décembre 2007.
Plus en détailPour un nouveau-né, veuillez remplir le Formulaire d inscription au régime d assurance-maladie pour nouveau-nés.
FORMULAIRE D INSCRIPTION AU RÉGIME D ASSURANCE-MALADIE DES TNO Pour un nouveau-né, veuillez remplir le Formulaire d inscription au régime d assurance-maladie pour nouveau-nés. Comment remplir ce formulaire
Plus en détailFORMULAIRE DE COMMUNICATION DES COMPTES ETRANGERS AU POINT DE CONTACT CENTRAL. Notice explicative
FORMULAIRE DE COMMUNICATION DES COMPTES ETRANGERS AU POINT DE CONTACT CENTRAL Notice explicative Le «Point de contact central» (PCC) est une base de données informatisée gérée par la Banque nationale de
Plus en détailPolice présignée Top Rendement - Top Multilife
Police présignée Top Rendement - Top Multilife Prière d imprimer cette police présignée en 3 exemplaires. La signature du preneur d assurance (et/ou de l assuré et/ou du représentant légal) est requise
Plus en détailRecueil client. Personne physique
Recueil client Personne physique Recueil Client - Personne Physique IDENTITÉ DU CLIENT Madame Mademoiselle Monsieur Nom : Nom de naissance : Nom d usage (pseudonyme) : Prénoms (dans l ordre de l état civil)
Plus en détailFICHE D INFORMATION. N hésitez pas à contacter notre service Nominatif Pur au 01 58 62 53 30 ou par mail à l adresse contact@moneta.
FICHE D INFORMATION Toutes vos Questions sur le NOMINATIF PUR Qu est-ce que le Nominatif Pur? Le mode de détention d un titre financier (une part de FCP ou une action de société cotée) de très loin le
Plus en détailDemande de Prêt Habitat Bonifié
Demande de Prêt Habitat Bonifié Concernant l'adhérent CNG-MG NOM Prénom : : Numéro d'adhérent : PRET SOLLICITE Montant : Durée : ans Partenariat entre la CNG-MG et la Banque Française Mutualiste Page 1
Plus en détailREQUÊTE EN REGLEMENT COLLECTIF DE DETTES. ( article 1675 /4 du Code judiciaire) Au Juge des Saisies près le Tribunal de 1 ère Instance de Bruxelles.
REQUÊTE EN REGLEMENT COLLECTIF DE DETTES ( article 1675 /4 du Code judiciaire) Au Juge des Saisies près le Tribunal de 1 ère Instance de Bruxelles A/ ONT L HONNEUR D EXPOSER : (* biffer les mentions inutiles)
Plus en détailDemande et/ou modification Internet Banking pour les clients professionnels
Helpdesk : T +32 (0)2 548 28 00 helpdesk@triodos.be N de relation : 0200 Relationship Manager : Demande et/ou modification Internet Banking pour les clients professionnels Pour toute modification dans
Plus en détailCONVENTION DE SERVICES
CONVENTION DE SERVICES COMMENT OUVRIR VOTRE COMPTE... COMPLÉTEZ ET SIGNEZ le formulaire d ouverture de compte, les feuillets annexes si nécessaire (1) : le bordereau de transfert de portefeuille, le formulaire
Plus en détailCOMMENT OUVRIR VOTRE COMPTE...
CONVENTION DE CONVENTION DE SERVICES SERVICES COMMENT OUVRIR VOTRE COMPTE... COMPLÉTEZ ET SIGNEZ le formulaire d ouverture de compte, les feuillets annexes si nécessaire (1) : le bordereau de transfert
Plus en détailPERSONNALISéE D AUTONOMIE
CONSEIL GENERAL DE L AVEYRON pôle des solidarités départementales Cadre réservé à l administration N DOSSIER :... DEMANDE D ALLOCATION DéPARTEMENTALE PERSONNALISéE D AUTONOMIE D UNE PERSONNE DE SOIXANTE
Plus en détailGérer son patrimoine Demande d ouverture de comptes
Gérer son patrimoine Demande d ouverture de comptes Compte à la carte Compte Oligo Livret AXanque Je demande l ouverture d un Compte à la carte ou d un Compte Oligo 1 er titulaire Mme Mlle M. individuel
Plus en détailproposition d assurance RC professionnelle Agent Immobilier
RC professionnelle Agent Immobilier assurance de la responsabilité civile professionnelle agent immobilier Code service D07/448 FAX : 02/678.90.90 E-mail : professionalliability.production@axa.be 1. Intermédiaire
Plus en détailCOMMENT OUVRIR VOTRE COMPTE CLUB D INVESTISSEMENT
CONVENTION DE CONVENTION DE SERVICES SERVICES COMMENT OUVRIR VOTRE COMPTE CLUB D INVESTISSEMENT COMPLÉTEZ ET SIGNEZ le formulaire d ouverture de compte, la fiche individuelle pour chaque membre (trésorier,
Plus en détailDEMANDE D'OFFRE DE CREDIT PROFESSIONNEL
Siège Social : Boulevard du Régent,58 1000 Bruxelles Tél : (02) 289.84.05 Fax : (02) 289.84.89 R.C. B 52.833 T.V.A. BE-403.256.813 M.A.E. 4837 - O.C.A 16758 Compte 114-1111115-11 DEMANDE D'OFFRE DE CREDIT
Plus en détailING Business Account Règlement
I. Objet et cadre du présent règlement ING Business Account Règlement Version 01/08/2015 Le présent règlement relatif à l'ing Business Account (ci-après dénommé le "Règlement") régit les relations entre
Plus en détailMODE D EMPLOI VERSEMENT SCPI EPARGNE FONCIERE
MODE D EMPLOI VERSEMENT SCPI EPARGNE FONCIERE Pour effectuer un versement libre au sein de votre contrat MonFinancier Vie avec un investissement portant sur la SCPI Epargne Foncière *, nous vous invitons
Plus en détailVeuillez dûment compléter les documents suivants en majuscules et signer conformément à la signature de votre(vos) carte(s) d identité :
Dossier d ouverture de compte pour les Constructions juridiques 1 Sont considérées comme "Construction juridique" les formes juridiques suivantes :,, ssociation de copropriétaires, ssociation de fait,
Plus en détailURBAN PIERRE 3 - MODE D EMPLOI
URBAN PIERRE 3 - MODE D EMPLOI ETAPES POUR DEVENIR ASSOCIES FONDATEUR : 1- Remplir, parapher et signer la procuration en 2 exemplaires : - Pour les souscripteurs mariés sous le régime de la communauté
Plus en détailDemande d'ouverture d'un Livret Jeune
Gérer son patrimoine Demande d'ouverture d'un Livret Jeune axabanque.fr Mme Mlle M. de jeune fille de jeune fille Rep. légal 2 (si différente) adressé toutes les 2 semaines 2 fois par mois au maximum envoyé
Plus en détailHorizon Investissements est immatriculé au RCS de Paris sous le n 477 936 421. Son siège social est sis au 5 rue Blanche 75009 PARIS
CATEGORIE B Les informations ci-après sont délivrées à l attention de conformément aux dispositions des articles L520-1, R520-1 et R520-2 du Code des assurances par Mr Hubert MANSON en qualité de gérant
Plus en détailDEMANDE D UN CRÉDIT HABITATION BNP PARIBAS FORTIS auprès de Fortis Banque et AG Insurance ( 1 )
DEMANDE D UN CRÉDIT HABITATION BNP PARIBAS FORTIS auprès de Fortis Banque et AG Insurance ( 1 ) INTERMÉDIAIRE INTERMÉDIAIRE EN CRÉDIT - DEMETRIS S.A. Siège Centre : P. Bayensstraat 51 1702 Grand-Bigard
Plus en détailDEMANDE D'INTERVENTION SOCIALE
1/6 ACTION SOCIALE 5 rue JeanMarie Chavant 69369 LYON CEDEX 07 Tél. 04.78.61.57.84 Fax 04.78.61.72.28 DEMANDE D'INTERVENTION SOCIALE Quel est l'objet de votre demande? (à détailler en page5)...... Etesvous
Plus en détailLE CONSEIL GÉNÉRAL VOUS PRÉSENTE. Constitution du dossier de demande d agrément
LE CONSEIL GÉNÉRAL VOUS PRÉSENTE haute-garonne.fr Le dossier de demande Constitution du dossier de demande d agrément Les pièces à communiquer à la confirmation de la demande : u Le formulaire «ADOPTION-Demande
Plus en détailDÉCLARATION DU DEMANDEUR INDEMNITÉS POUR INVALIDITÉ
DÉCLARATION DU DEMANDEUR INDEMNITÉS POUR INVALIDITÉ Vous trouverez les directives pour remplir ce formulaire et de l espace supplémentaire au verso de la page 4. Nom : Adresse : Prénom rue Nom de famille
Plus en détailLE PRÊT Nouvel Équipement
vous propose : LE PRÊT Nouvel Équipement Profitez de conditions exceptionnelles pour améliorer votre bien-être et réaliser des économies d énergie LE PRÊT Nouvel Équipement Le prêt Nouvel Équipement est
Plus en détailFORTUNEO FCPI FIP ISF 2011 BP 45 29801 BREST CEDEX 09
MODE D EMPLOI SOUSCRIPTION FCPI-FIP 2011 1 QUESTIONNAIRE PRODUITS DEFISCALISANTS Ce questionnaire, établi dans le cadre des dispositions de l article L. 541-8-1 du Code monétaire et financier, nous permet
Plus en détailCOMMENT OUVRIR VOTRE COMPTE...
CONVENTION DE CONVENTION DE SERVICES SERVICES COMMENT OUVRIR VOTRE COMPTE... COMPLÉTEZ ET SIGNEZ le formulaire d ouverture de compte, le bordereau de transfert de portefeuille si nécessaire. JOIGNEZ LES
Plus en détailNom de l agent : Fonctions : FORMULAIRE DE DEMANDE D AIDE SOCIALE
DE FRANCE A Nom de l agent : Fonctions : FORMULAIRE DE DEMANDE D AIDE SOCIALE 1- Objet de la demande : O Allocation de solidarité O Allocation à durée déterminée O Allocation adulte ou enfant handicapé
Plus en détailCOMMENTAIRE DU FORMULAIRE DE DEMANDE 2015
COMMENTAIRE DU FORMULAIRE DE DEMANDE 2015 Après avoir lu la circulaire, nous vous invitons à suivre le présent guide pour vous aider à remplir les différentes rubriques de votre (vos) formulaire(s) de
Plus en détailDEMANDE DE PRÊT IMMOBILIER RÉSIDENCE PRINCIPALE
Cachet Partenaire Id Prescripteur Collaborateur : DEMANDE DE PRÊT IMMOBILIER RÉSIDENCE PRINCIPALE Cadre réservé au Crédit Foncier Nom du client: N de dossier : B20030-07/14 - imphelde Point de vente :
Plus en détailAllianz Life Luxembourg
Allianz Life Luxembourg Global Inwest - Global Inwest C - Inwest Référence Proposition d assurance PROPOSITION D ASSURANCE Nom du produit Assurance Vie Capitalisation (uniquement nominative)... LPS *
Plus en détailREQUÊTE EN REGLEMENT COLLECTIF DE DETTES. ( article 1675 /4 du Code judiciaire)
1 REQUÊTE EN REGLEMENT COLLECTIF DE DETTES ( article 1675 /4 du Code judiciaire) Au Juge du Tribunal du travail de Mons et de Charleroi Division Tournai A/ ONT L HONNEUR D EXPOSER : (* biffer les mentions
Plus en détailTARIFICATION DES SERVICES
TARIFICATION DES SERVICES au 16 mai 2011 Exemplaire Client Tarification commune au Compte à Terme et au Compte Épargne Rémunéré Ouverture du Compte 0 Tenue du Compte 0 Clôture du Compte 0 Tarification
Plus en détailEXERCICE DU DROIT D ACCES AU FICHIER DES COMPTES BANCAIRES ET ASSIMILES (FICOBA)
Vous êtes : le titulaire du compte Vous pouvez avoir accès au fichier FICOBA : - soit directement auprès du centre des impôts dont dépend votre domicile lorsque vous souhaitez connaître les données d identification
Plus en détailCompte Titres Cardif Plan d'épargne en Actions Cardif Livret Cardif
A joindre à votre demande d'ouverture de compte complétée et signée : un chèque personnel du 1 er titulaire, à son ordre et endossé, un RIB de son compte principal, la photocopie d un justificatif d identité
Plus en détailAffiliation comme personne sans activité lucrative
Pour nous, la qualité est importante Obligation de cotiser à l'avs Affiliation comme personne sans activité lucrative Etes-vous inscrit(e) comme personne sans activité lucrative auprès d une autre caisse
Plus en détailDocument facultatif : Demande de cartes d accès aux hippodromes. Document pour information : Fiche taxe sur la valeur ajoutée
Société d'encouragement pour l'amélioration des Races de Chevaux de Galop en France Siège social: 46 Place Abel Gance - 92655 BOULOGNE CEDEX SERVICE DES LICENCES Téléphone : 01.49.10.21.56 - Télécopieur:
Plus en détailVeuillez dûment compléter les documents suivants en majuscules et signer conformément à la signature de votre(vos) carte(s) d identité :
Dossier d ouverture de compte pour les Autres professionnels 1 Sont considérées comme "Autres professionnels" : les personnes morales de droit public belge et les indépendants. Veuillez dûment compléter
Plus en détailREQUETE EN REGLEMENT COLLECTIF DE DETTES (Art. 1675/4 du Code judiciaire) Au Tribunal du travail de Liège,
REQUETE EN REGLEMENT COLLECTIF DE DETTES (Art. 1675/4 du Code judiciaire) Au Tribunal du travail de Liège, Division HUY Attention!!! : Merci de compléter la Requête lisiblement en majuscules et/ou biffer
Plus en détailà rebondir le mini-prêt qui vous aide Paris Ile-de-France LE MICROCRÉDIT PERSONNEL, Nom et prénom du demandeur : Cachet de la structure instructrice :
Nom et prénom du demandeur : Paris Ile-de-France LE MICROCRÉDIT PERSONNEL, le mini-prêt qui vous aide à rebondir Cachet de la structure instructrice : Nom et prénom de l instructeur : Coordonnées de l
Plus en détailEn partenariat avec. Hors Aéromax RT+
Prêt Thermor Prêt réservé aux particuliers pour financer l installation d un chauffe-eau thermodynamique Aéromax * dans le cadre de la rénovation de leur habitat * Hors Aéromax RT+ CHAUFFE-EAU THERMODYNAMIQUE
Plus en détailCN5 Productions. dossier de souscription. composition du dossier de souscription : Veuillez envoyer l ensemble des documents ci-dessus à :
dossier de souscription CN5 Société Anonyme au capital de 37 000 800 055 790 RCS PARIS Siège social : 21 rue du Faubourg Saint- Antoine, 75011 Paris Tél. : + 33 (0)1 55 28 32 15 Email : contact@cn5productions.com
Plus en détailPRÊT SOCIAL Pour les agents de l AP-HP
DOSSIER N :. PRÊT SOCIAL Pour les agents de l AP-HP Emprunteur Co-emprunteur Mr Mme Mr Mme Nom d usage (en majuscules) :..... Nom de famille (nom de jeune fille) :.. Prénoms :.. Nom d usage (en majuscules)
Plus en détailOFFRE EXCLUSIVE ZONEBOURSE TRADING MANAGER PRIVÉ
OFFRE EXCLUSIVE EN PARTENARIAT AVEC ZONEBOURSE L offre spéciale en partenariat avec Zonebourse (ci-après l «Offre Spéciale») s adresse à tout nouveau client Saxo Banque (France) (ci-après «Saxo Banque»).
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DES BOITES POSTALES 1. DEFINITIONS
CONDITIONS GENERALES DES BOITES POSTALES 1. DEFINITIONS bpost : bpost, Société Anonyme de Droit Public, ayant son siège social à 1000 Bruxelles, Centre Monnaie, enregistrée sous le n d entreprise TVA BE
Plus en détailBOURSES SCOLAIRES 2014-2015
BOURSES SCOLAIRES 2014-2015 Dossiers à compléter et à déposer au service social du Consulat Général de France avant le 28 fevrier 2014 Pour tout renseignement complémentaire, contactez Mme DENIS Assistante
Plus en détailDEMANDE D INSCRIPTION A LA LISTE DES STAGIAIRES EXPERIENCE PROFESSIONNELLE
I.P.I. - demande STAGIAIRE-expérience professionnelle / 2014 - page 1 / 6 rue du Luxembourg 16 B - 1000 Bruxelles - Tél. 02/505.38.50 - Fax 02/503.42.23 - www.ipi.be DEMANDE D INSCRIPTION A LA LISTE DES
Plus en détaildossier de souscription
Société Anonyme au capital de 37 000 Y Siège social : 5 rue de la Rochefoucauld, 75009 Paris 799 429 105 RCS PARIS Tél. : + 33 (0)1 48 78 16 09 Email : contact@chaocorpcinema.com Site : www.chaocorpcinema.com
Plus en détail1. Nom de famille Indiquer aussi le nom de jeune fille pour les femmes mariées, veuves, divorcées ou séparées
REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Département de l'emploi, des affaires sociales et de la santé Service des prestations complémentaires Route de Chêne 54 - Case postale 6375-1211 Genève 6 Téléphone : 022
Plus en détailDemande d ouverture de l épargne pension Save Plan
Demande d ouverture de l épargne pension Save Plan A compléter en majuscules et à renvoyer signée à FORTUNEO BANK rue des Colonies 11-1000 Bruxelles POUR FACILITER L OUVERTURE DE VOTRE EPARGNE-PENSION:
Plus en détailCOMMENT OUVRIR VOTRE COMPTE...
CONVENTION DE CONVENTION DE SERVICES SERVICES COMMENT OUVRIR VOTRE COMPTE... COMPLÉTEZ ET SIGNEZ le formulaire d ouverture de compte, le bordereau de transfert de portefeuille si nécessaire. JOIGNEZ LES
Plus en détailInformations générales Assurance Auto ING
Informations générales Assurance Auto ING ingauto.be Identité et coordonnées des parties concernées L Assurance Auto ING vous est proposée par : Intermédiaire d assurances ING Belgique SA, courtier en
Plus en détailPrêt EnerGEDIA BBC GAZ NATUREL
Prêt EnerGEDIA BBC GAZ NATUREL Prêt EnerGEDIA BBC GAZ NATUREL LE PRÊT EnerGEDIA BBC GAZ NATUREL est réservé aux particuliers pour financer une installation de chauffage au gaz naturel dans leur maison
Plus en détailComplétez, signez la Convention ci-après et paraphez les conditions générales,
Réservé à la vente à distance C o m m e n tt s o u s c rr i rr e? Si vous n êtes pas déjà client du Crédit Coopératif 1 2 3 4 complétez la demande d'ouverture de compte veillez à bien remplir toutes les
Plus en détailDemande d obtention de permis d exercice ou de certificat de spécialiste
Demande pour une inscription en (mois/année) : NATURE DU PERMIS OU DU CERTIFICAT DEMANDÉ Note : une demande séparée est nécessaire pour chaque type de permis, certificat ou inscription. GÉNÉRAL SPÉCIALITÉ
Plus en détailComment compléter votre contrat? Employee Privilege Programme by Belgacom (EPP)
Comment compléter votre contrat? Employee Privilege Programme by Belgacom (EPP) Cher client, Vous trouverez ci-dessous quelques explications qui vous aideront à compléter votre contrat EPP. Document A
Plus en détail