GESTION IMMOBILIERE. Me MACHEDA Stéphane & Me PONCET-PERE Isabelle VOTRE IDENTITE
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- Marie-Anne Leblanc
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1 GESTION IMMOBILIERE Me MACHEDA Stéphane & Me PONCET-PERE Isabelle Par quel biais avez-vous connu nos annonces? Paru vendu (Internet, journal) Office de Tourisme Autres :.. Radio Flotteurs Agence Immobilière VOTRE IDENTITE NOM :... Prénom :... NOM de jeune fille :... Date de naissance : / /. Lieu de naissance :.. Dépt. : Nationalité :... Nature du titre de séjour et validité :... Adresse actuelle :. Téléphone fixe : Téléphone portable : Adresse mail : NOM :... Prénom :... NOM de jeune fille :... Date de naissance : / /. Lieu de naissance :..Dépt. : Nationalité :... Nature du titre de séjour et validité :... Adresse actuelle :. Téléphone fixe : Téléphone portable : Adresse mail : VOTRE SITUATION DE FAMILLE Marié Concubin Veuf * Divorcé * Séparé * Autre : PACS Célibataire *Depuis quelle date : Marié Concubin Veuf * Divorcé * Séparé * Autre : PACS Célibataire *Depuis quelle date :
2 VOTRE FOYER (Nombre de personnes vivant au foyer durant toute l année en dehors des demandeurs et co-demandeur) Enfants/Date de naissance : 1 er enfant :.../.../... Fille Garçon 2 e enfant :.../.../... Fille Garçon 3 e enfant :.../.../... Fille Garçon 4 e enfant :.../.../... Fille Garçon 5 e enfant :.../.../... Fille Garçon 6 e enfant :.../.../... Fille Garçon Autre personnes : NOM : Prénom : Lien de parenté : Situation professionnelle : VOTRE RESIDENCE ACTUELLE Appartement Maison Type : F1 F2 F3 F4 F5 F6 Loyer :. Charges : N :. Rue : Code postal : Ville :... Votre situation actuelle : Foyer Propriétaire Logt de fonction Meublé Habite chez les parents Locataire Occupant à titre gratuit Cohabitant Logé par des tiers Autres à préciser : Si vous êtes locataire : Nom du propriétaire :.. Adresse :... N téléphone :.. Appartement Maison Type : F1 F2 F3 F4 F5 F6 Loyer :. Charges : N : Rue : Code postal : Ville : Votre situation actuelle : Foyer Propriétaire Logt de fonction Meublé Habite chez les parents Locataire Occupant à titre gratuit Cohabitant Logé par des tiers Autres à préciser :
3 Si vous êtes locataire : Nom du propriétaire : Adresse : N téléphone : Avez-vous actuellement un emploi? OUI VOTRE SITUATION PROFESSIONNELLE EN CDI EN CDD du.. au En intérim Profession :... Nom de l employeur :... Tél :. Mail :.. Date d entrée dans l entreprise : / /. NON Retraité Etudiant Autre inactif d emploi (si oui, situation antérieure :....) Avez-vous actuellement un emploi? OUI EN CDI EN CDD du.. au En intérim Profession :... Nom de l employeur :... Tél :. Mail :.. Date d entrée dans l entreprise : / /. NON Retraité Etudiant Autre inactif d emploi (si oui, situation antérieure :....) VOS RESSOURCES MENSUELLES Salaire / Retraite Pension invalidité ASSEDIC Autres revenus/nature (pension alimentaire, bourse scolaire ) Enfants Autres TOTAL + + =
4 VOS PRESTATIONS FAMILIALES Enfants Autres TOTAL RSA AF PAJE Acti PAJE AAH ASF AES Autres hors AL, ALS, APL RSA : Revenu de Solidarité Active, AF : Allocations Familiales, PAJE : Prestation d accueil du Jeune Enfant, Actif PAJE : Complément libre choix d activité, AAH : Allocation Adulte Handicapé, ASF : Allocation Soutien Familiale, AES : Allocation d Education Spécialisée. VOTRE REVENU FISCAL DE REFERENCE (après abattement), indiqué sur votre avis d imposition ou de non-imposition Enfants Autres TOTAL Année N-1 Année N-2 VOS CHARGES : : Nature Montant Dernière échéance VOTRE DEMANDE DE LOGEMENT Motif de votre demande Rapprochement du lieu de travail Changement de situation familiale Loyer/charges trop élevés Mutation professionnelle Manque de confort Sinistre dans logement actuel Logement trop petit Logement trop grand Environnement Expropriation Etage trop haut Logement isolé Vente Insalubrité Expulsion Décohabitation Logé en foyer Bail non renouvelé Handicap physique Jeune quittant la famille Rapprochement familial Autres : Quel logement? Référence appartement :. Référence maison :. Type et plus Ou quelle adresse ou commune?...
5 A partir de quelle date souhaitez-vous entrer dans les lieux : /./. Durée de votre préavis :..mois Précisions complémentaires :... Je certifie sur l honneur l exactitude des renseignements portés dans le présent dossier A.., le. Signature du demandeur, Signature du,
6 PIECES A FOURNIR (Pour le demandeur et co-demandeur selon votre cas) - Photocopie du livret de famille (pour les personnes mariées divorcées ou personnes avec enfants à charge), - Photocopie de votre pièce d identité (pour les personnes célibataires) - Photocopie des 3 derniers bulletins de salaire précédant votre demande et du contrat de travail ou une attestation d emploi datée de moins de trois mois, - Justificatifs de toutes les ressources autres que salaires : Prestations familiales et RMI : Justificatif CAF Chômage : Notification ASSEDIC + 3 derniers avis de paiement ASSEDIC Retraités ou pensionnés : justificatifs pensions ou retraites - 3 dernières quittances de loyers ou attestation propriétaire justifiant paiement du loyer - Photocopie des 2 derniers avis d imposition ou de non-imposition - Photocopie de la carte de séjour (le cas échéant) y compris pour les couples mariés - RIB, RIP ou RICE Certaines pièces complémentaires peuvent être demandées pour l instruction du dossier Le présent dossier sera soumis au(x) propriétaire(s) Attention : les dossiers incomplets ne pourront être traités
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