FICHE D INSCRIPTION COURS PUBLICS 2014/2015

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "FICHE D INSCRIPTION COURS PUBLICS 2014/2015"

Transcription

1 Photo à coller ici cours enfants et ados uniquement FICHE D INSCRIPTION COURS PUBLICS 2014/2015 INSCRIPTION REINSCRIPTION Nom/Prénom : Pour les enfants, nom du responsable de famille (si différent) : Date de naissance : Adresse : Portable : Tel travail : (en majuscules) : Désignation du cours souhaité : Jour et heure : Nom du professeur: J atteste avoir pris connaissance des conditions règlementaires des cours publics de l ESBA TALM site d Angers et m engage à me conformer à ses obligations. A Signature, le Documents à fournir au dossier : Justificatif de domicile (pour les angevins) Attestation CAF récente indiquant le quotient familial (pour les mineurs) en cas d absence de justificatif, le tarif CAF maximum sera appliqué Justificatif attestant du bénéfice du RSA, de l ASS ou du FSV (pour bénéficier du tarif réduit) Autorisations parentales complétées et signées (pour les mineurs) Si choix de règlement par prélèvement : mandat de prélèvement dûment complété et signé + IBAN- RIB. Pour les personnes majeures, si la personne qui assiste au cours n a pas le même nom que le teneur du compte, ce dernier doit nous fournir une autorisation manuscrite. Si, sur l IBAN-RIB, il est mentionné Monsieur et Madame, la signature des 2 personnes doit apparaître. Partie réservée à l administration : QF Tarif Prélèvement / CB /Chèques / Espèces Prélèvement effectué en 1 fois.. ou 3 fois..

2 AUTORISATIONS PARENTALES pour les mineurs Je (nous), soussigné(e-s) (nom et prénom de la (des) personnes responsables), Demeurant à Responsable(s) de l enfant N de téléphone(s) contact dans la journée N de téléphone(s) en cas d urgence autorise(ons) le personnel de l Ecole supérieure des beaux-arts TALM-Site d Angers à faire appel aux services médicaux d urgence. Dans le cas contraire, je (nous) demande(ons) qu il soit fait appel au docteur (nom, téléphone, adresse) : autorise(ons) mon enfant à apparaitre sur les photographies et/ou vidéos prises lors des ateliers pour la promotion de l exposition de fin d année ou de communication autour du périscolaire. Les images seront utilisées sous le contrôle du directeur de l Esba TALM-Site d Angers. Je (nous) reconnais(sons) donner cette autorisation dans un but pédagogique, éducatif et culturel que mon (notre) enfant pourra trouver dans cette activité et atteste mon (notre) intérêt à en voir la trace. autorise(ons) mon (notre) enfant à participer aux sorties organisées dans le cadre des ateliers auxquels il est inscrit. Le, Signature de la (ou des) personne (s) responsable(s) (précédée de la mention «Lu et approuvé)

3 INFORMATIONS PRATIQUES S inscrire Fiche d inscription à télécharger sur le site ou à retirer au secrétariat de l école du lundi au vendredi de 9h à 12h30 ou de 14h à 17h à partir du 2 juin Les dossiers d inscription dûment complétés peuvent être : envoyés par la Poste, ou déposés au secrétariat de l école au 72 rue Bressigny - Angers. Les inscriptions seront prises en compte dans la limite des places disponibles. Les dossiers incomplets ne seront pas pris en compte. Tarifs Cours enfants et adolescents pour les résidents de la ville d Angers : Cours 2 h Quotient Familial CAF Tarif / An de 0 à de 601 à de 701 à de 1001 à de 1301 à de 1601 à supérieur à Les justificatifs à fournir : justificatif de domicile (pour les résidents de la ville d Angers) attestation CAF récente indiquant le quotient familial. En cas d absence de justificatif, le tarif CAF maximum sera appliqué. Cours enfants et adolescents pour les non-résidents de la ville d Angers : tarif unique 290 /an Cours adultes pour les résidents de la ville d Angers: de 2 h de 2 h 30 de 3 h Tarif réduit à l'année Tarif normal à l'année Cours adultes pour les non-résidents de la ville d Angers : de 2 h de 2 h 30 de 3 h Tarif réduit à l'année Tarif normal à l'année Le tarif réduit s applique aux chômeurs de 18 à 25 ans, aux allocataires du RSA (Revenu de Solidarité Active, de l ASS (Allocation de Solidarité Spécifique) et du FSV (Fonds de Solidarité Vieillesse). Les justificatifs à fournir :

4 justificatif de domicile (pour les résidents de la ville d Angers) justificatif attestant du bénéfice du RSA, de l ASS ou du FSV (pour bénéficier du tarif réduit) Une réduction de 20 % pour la troisième inscription au sein d une même famille est appliquée. Inscriptions en cours d année scolaire Inscriptions avant le 31 décembre 2014 : le tarif appliqué est le tarif normal auquel la personne peut prétendre du fait de sa situation ; Inscriptions après le 31 décembre 2014 : le tarif appliqué correspond à la moitié du tarif auquel la personne peut prétendre du fait de sa situation (sous réserve des places disponibles). Régler 1- Par prélèvement automatique (joindre un IBAN-RIB) en 1 seule fois le 10 novembre 2014 ou en 3 fois le 10 novembre 2014, le 10 février 2015, le 10 avril 2015 pour l ensemble des cours quel qu en soit le montant (le mandat de prélèvement est à télécharger sur le site ou à retirer au secrétariat et à compléter et à signer). Après le 31 août 2014, ce mode de règlement ne pourra être possible. Attention : Si, sur l IBAN-RIB, il est mentionné Monsieur et Madame, la signature des 2 personnes doit apparaître. Pour les personnes majeures, si la personne qui assiste au cours n a pas le même nom que le teneur du compte, ce dernier doit nous fournir une autorisation manuscrite. 2- Par chèque libellé à l ordre de la DDFIP (Direction départementale des finances publiques). 3- Par carte bancaire (uniquement pour les dossiers déposés au secrétariat). 4- En espèces (uniquement pour les dossiers déposés au secrétariat). Nous acceptons le Pass-Culture de la Région de Pays de la Loire Conditions de remboursement Toute demande de remboursement doit être réalisée par écrit, par l intéressé lui-même ou par les parents, pour les mineurs, et adressée à ESBA TALM-site d Angers, 72 rue Bressigny, Angers, au plus tard le 19 septembre 2014 (le cachet de La Poste faisant foi). Le remboursement ne sera pas intégral, une somme correspondant à 20 % du montant initial des droits d inscription sera retenue pour les frais de dossier. Les personnes ayant choisi de régler l inscription par prélèvement devront régler ces 20 % par chèque ou en espèces. Les prélèvements seront alors annulés. Les demandes qui parviendraient entre le 19 septembre et le 31 décembre 2014 ne seront pas recevables sauf cas de force majeure (une déduction sera également effectuée au prorata du nombre de cours écoulés à la date de la demande. Elle sera calculée sur la base d un 30 e par semaine) : changement imprévisible de domicile lié à une mobilité professionnelle (joindre un certificat du nouvel employeur) changement ou perte d emploi obligeant à modifier les activités et engagements (joindre un certificat du nouvel employeur ou un justificatif de perte d emploi) raisons de santé (joindre un certificat médical). A partir du 1 er janvier 2015, aucune demande de remboursement ne sera acceptée. A noter :

5 Reprise des cours le lundi 8 septembre 2014 Fin des cours publics le samedi 30 mai 2015 à 13h. Il n y a pas de cours pendant les vacances scolaires, ni les jours fériés. L inscription permet l accès à la bibliothèque de l école et aux manifestations de l école : expositions, conférences. Pour les mineurs : - en dehors des heures de cours, les professeurs ne sont pas responsables des enfants - pour des raisons de sécurité, les parents sont priés d accompagner leurs enfants jusqu à la porte de l atelier, afin de s assurer de la présence effective de l intervenant - le contrôle des présences est effectué à chaque cours. En cas d absence, prévenir le secrétariat de l école - tout enfant devant quitter le cours avant son échéance devra présenter une autorisation écrite au professeur. Cours de gravure : la durée d inscription à ce cours ne peut excéder 7 années. Pour les ateliers du mercredi, le choix des cours et de l horaire doit correspondre aux tranches d âge établies (9/10 ans de 14h à 16h et 11/14 ans de 16h à 18h). L inscription n est possible qu à un seul cours, un deuxième cours pourra être, éventuellement, proposé fin septembre en fonction des désistements (se renseigner auprès du secrétariat). Certains cours pourront être supprimés à la rentrée si le nombre d inscrits est insuffisant.

6 MANDAT DE PRELEVEMENT SEPA Référence unique du mandat : Type de contrat : EPCC esba TALM En signant ce formulaire de mandat, vous autorisez (A) l EPCC esba TALM à envoyer des instructions à votre banque pour débiter votre compte, et (B) votre banque à débiter votre compte conformément aux instructions de l EPCC esba TALM. Vous bénéficiez du droit d être remboursé par votre banque selon les conditions décrites dans la convention que vous avez passée avec elle. Une demande de remboursement doit être présentée : - dans les 8 semaines suivant la date de débit de votre compte pour un prélèvement autorisé. IDENTIFIANT CREANCIER SEPA FR 21 ZZZ DESIGNATION DU TITULAIRE DU COMPTE A DEBITER Nom, prénom : Adresse : Code postal : Ville : Pays : DESIGNATION DU CREANCIER Nom : EPCC esba TALM (Ecole des beaux arts) Adresse : 72 Rue Bressigny Code postal : Ville : ANGERS Pays : FRANCE DESIGNATION DU COMPTE A DEBITER IDENTIFICATION INTERNATIONALE (IBAN) IDENTIFICATION INTERNATIONALE DE LA BANQUE (BIC) I B A N ( ) Type de paiement : Paiement récurrent/répétitif : 10 novembre 2014, 10 février 2015, 10 avril Paiement ponctuel : 10 novembre Signé à : Signature : Le (JJ/MM/AAAA) : DESIGNATION DU TIERS DEBITEUR POUR LE COMPTE DUQUEL LE PAIEMENT EST EFFECTUE (SI DIFFERENT DU DEBITEUR LUI-MEME ET LE CAS ECHEANT ) : Nom du tiers débiteur : JOINDRE UN RELEVE D IDENTITE BANCAIRE (au format IBAN BIC) Rappel : En signant ce mandat j autorise ma banque à effectuer sur mon compte bancaire, si sa situation le permet, les prélèvements ordonnés par l EPCC esba TALM. En cas de litige sur un prélèvement, je pourrai en faire suspendre l exécution par simple demande à ma banque. Je réglerai le différend directement avec l EPCC esba TALM). Les informations contenues dans le présent mandat, qui doit être complété, sont destinées à n être utilisées par le créancier que pour la gestion de sa relation avec son client. Elles pourront donner lieu à l exercice, par ce dernier, de ses droits d opposition, d accès et de rectification tels que prévus aux articles 38 et suivants de la loi n du 6 janvier 1978 relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés.

DOSSIER D INSCRIPTION

DOSSIER D INSCRIPTION DOSSIER D INSCRIPTION AUX ACCUEILS PERISCOLAIRES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES AGLY-FENOUILLEDES NAP ALSH DES MERCREDIS APRES-MIDI ALAE RESTAURATION SCOLAIRE Nom de l enfant :... Prénom :... Date de naissance

Plus en détail

DOSSIER D'INSCRIPTION 2015/2016

DOSSIER D'INSCRIPTION 2015/2016 NOM :. PRENOM :. DOSSIER D'INSCRIPTION 2015/2016 pour les mercredis loisirs : minimum deux semaines avant le début de chaque cycle pour les petites vacances : aux dates indiquées sur les coupons Merci

Plus en détail

Renseignements relatifs aux représentants

Renseignements relatifs aux représentants VILLE DE PORT-DE-BOUC RESTAURATION SCOLAIRE FICHE D INSCRIPTION A renvoyer ou à remettre avant le 31 juillet au Service Avec les pièces justificatives Une Fiche par enfant. Service des Affaires Scolaires

Plus en détail

Modalités d inscription Année 2012/2013

Modalités d inscription Année 2012/2013 12 rue docteur Massénat Tél. 05 55 18 17 90 05 55 18 17 87 Email : severine.perrouault@brive.fr CONSERVATOIRE Musique Danse Théâtre Modalités d inscription Année 2012/2013 Classe Théâtre Document à conserver

Plus en détail

CEL 2012/2013 - DOSSIER D INSCRIPTION

CEL 2012/2013 - DOSSIER D INSCRIPTION CEL 2012/2013 - DOSSIER D INSCRIPTION Périodes des activités Période 1 : du 1 er octobre 2012 au 21 décembre 2012 Période 2 : du 7 janvier 2013 au 29 mars 2013 Période 3 : du 2 avril 2013 au 14 juin 2013

Plus en détail

NOM DE L ELEVE :.. Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée).

NOM DE L ELEVE :.. Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée). Dossier à rendre complété avant le 16 Mars 2015 (afin de vous éviter le temps des formalités lors de la pré-rentrée). NOM DE L ELEVE :.. Prénom : I. DOCUMENTS A RETOURNER A L ETABLISSEMENT Réservé à l

Plus en détail

Dossier d inscription Accueil de Loisirs les Cigales

Dossier d inscription Accueil de Loisirs les Cigales Dossier d inscription Accueil de Loisirs les Cigales mercredis et petites vacances scolaires 2015 2016 FICHE FAMILLE (mère) (père) ADRESSE DE LA FAMILLE n bât, voie... code postal et ville CONTACTS MERE

Plus en détail

Règlement Intérieur des Services de Restauration Scolaire et d Accueil Périscolaire de la Ville de Jarvillela-Malgrange

Règlement Intérieur des Services de Restauration Scolaire et d Accueil Périscolaire de la Ville de Jarvillela-Malgrange Accusé de réception - Ministère de l'intérieur 054-215402744-20140619-N6-19-06-2014-DE Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 26/06/2014 Règlement Intérieur des Services de Restauration Scolaire

Plus en détail

TRELAZE BASKET DOSSIER DE CREATION DE LICENCE

TRELAZE BASKET DOSSIER DE CREATION DE LICENCE DOSSIER DE CREATION DE LICENCE Ce dossier contient toutes les informations nécessaires à la création de votre licence ou de celle de votre enfant. Il est important que vous le lisiez attentivement. CONTENU

Plus en détail

Mercredi après-midi. Ados de 12 à 16 ans. Renseignements : Espace Jeunesse Cominois 03 28 38 82 05 - www.ville-comines.fr

Mercredi après-midi. Ados de 12 à 16 ans. Renseignements : Espace Jeunesse Cominois 03 28 38 82 05 - www.ville-comines.fr Accueils de loisirs 2014-2015 Mercredi après-midi Ados de 12 à 16 ans Renseignements : Espace Jeunesse Cominois 03 28 38 82 05 - www.ville-comines.fr Présentation Depuis 2012, un accueil de loisirs ados

Plus en détail

BULLETIN D ADHÉSION INDIVIDUEL SANTÉ ET PRÉVOYANCE

BULLETIN D ADHÉSION INDIVIDUEL SANTÉ ET PRÉVOYANCE BULLETIN D ADHÉSION INDIVIDUEL SANTÉ ET PRÉVOYANCE ORIGINE ADHÉSION AGENCE CONSEILLER INFORMATION ADHÉSION INTERNET ZONE TARIFAIRE Nouvelle adhésion Modification adhésion GARANTIES RETENUES EN SANTE ADHÉRENT

Plus en détail

Le dossier d inscription est à retourner à l adresse suivante avant le 13 Juin 2015 :

Le dossier d inscription est à retourner à l adresse suivante avant le 13 Juin 2015 : Dossier d inscription Le dossier d inscription est à retourner à l adresse suivante avant le 13 Juin 2015 : Le Masque de Fer de Lyon 41 rue Crillon 69006 LYON Tel : 04 78 93 08 98 Fax : 04 72 44 24 78

Plus en détail

COMPRENDRE LES MODALITES PRATIQUES DES VERSEMENTS

COMPRENDRE LES MODALITES PRATIQUES DES VERSEMENTS Bulletin de Versement AMPLISSIM PEE Ce document vous permet de : comprendre les modalités pratiques des versements, prendre connaissance des Conditions Générales d adhésion et de fonctionnement du service

Plus en détail

Année scolaire 2015-2016

Année scolaire 2015-2016 Année scolaire 2015-2016 Groupe Scolaire SEN-Amâna Dossier de candidature AMÂNA Existe-t-il d'autre récompense à l'excellence sinon l'excellence? 85 Avenue Marie Curie 77600 Bussy Saint Georges Tel : 00

Plus en détail

En 6 Choisis ton thème

En 6 Choisis ton thème E. S. P. C. ST-JOSEPH Collèges - L.E.G.T.P. Lycée Professionnel - Enseignement Supérieur IFCA En 6 Choisis ton thème Choisis ton thème Choisis ton thème 23, avenue Georges Pompidou 24000 PERIGUEUX Tél

Plus en détail

NOS HORAIRES D OUVERTURE. Lundi, mardi et jeudi 9h 12h et 13h 18h Le mercredi 9h 17h Le vendredi 9h 12h. Bureau Information Jeunesse Municipal

NOS HORAIRES D OUVERTURE. Lundi, mardi et jeudi 9h 12h et 13h 18h Le mercredi 9h 17h Le vendredi 9h 12h. Bureau Information Jeunesse Municipal BABY-SITTING AIDE AUX DEVOIRS NOS HORAIRES D OUVERTURE Lundi, mardi et jeudi 9h 12h et 13h 18h Le mercredi 9h 17h Le vendredi 9h 12h Bureau Information Jeunesse Municipal 19 avenue Fernand Gassion 13600

Plus en détail

Bulletin d Adhésion. c : 91 m : 10 j : 72 n : 0. La complémentaire santé éthique

Bulletin d Adhésion. c : 91 m : 10 j : 72 n : 0. La complémentaire santé éthique 2014 Bulletin d Adhésion c : 91 m : 10 j : 72 n : 0 La complémentaire santé éthique www.fidelis-vita.com Osez une complémentaire santé respectueuse de la Vie. c : 91 m : 10 j : 72 n : 0 www.fidelis-vita.com

Plus en détail

Règlement intérieur de l Espace Jeunes (11/17 ans)

Règlement intérieur de l Espace Jeunes (11/17 ans) Règlement intérieur de l Espace Jeunes (11/17 ans) 16, rue des Ecoles 38090 Vaulx-Milieu 07.88.54.25.95 espacejeunes.vaulx-milieu@orange.fr Mairie de Vaulx-Milieu 7 place de l Eglise- BP1-38090 VAULX-MILIEU

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION EN CLASSE DE... Rentrée scolaire 2015. L élève

DOSSIER D INSCRIPTION EN CLASSE DE... Rentrée scolaire 2015. L élève E NSEMBLE SCOLAIRE PRIVÉ MENDOI S C OLLÈGE SAINT - P RIVAT LYCÉE NOTRE - DAME D E V E N I R E N S E M B L E COLLÈGE SAINT- PRIVAT 5 Rue des Écoles - 48000 MENDE Tél : 04 66 65 02 72 E-mail : college.stprivat@wanadoo.fr

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION ECOLE SAINT JOSEPH

DOSSIER D INSCRIPTION ECOLE SAINT JOSEPH DOSSIER D INSCRIPTION ECOLE SAINT JOSEPH 1 rue Léon Breurec 56670 Riantec 02 97 33 58 63 http://www.riantec-ecole-saint-joseph.com Mail : eco56.stjo.riantec@eco.ecbretagne.org Nom : Prénom : Classe : Date

Plus en détail

Bulletin individuel d adhésion

Bulletin individuel d adhésion Bulletin individuel d adhésion Distributeur : Code : Conseiller : Code : Adresse : Téléphone : Fax : Email : Adhésion santé Dispositions concernant les adhésions nouvelles aux conventions d assurance de

Plus en détail

DOSSIER UNIQUE Famille Plus et Crèche DEMANDE DE CALCUL DE TARIF

DOSSIER UNIQUE Famille Plus et Crèche DEMANDE DE CALCUL DE TARIF ANNEE FAMILLE n :... NOM :. PRENOM :. DOSSIER UNIQUE Plus et Crèche DEMANDE DE CALCUL DE TARIF Les familles qui n ont pas fait cette demande seront facturées au tarif plein et aucun effet rétroactif ne

Plus en détail

Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription

Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription A compter de la rentrée 2015, la commune a décidé de se doter d un nouveau système de réservation par Internet. Conformément au règlement, chaque famille qui

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION

DOSSIER D INSCRIPTION DOSSIER D INSCRIPTION ECOLE DU SACRE COEUR 31 avenue de la Marne 56100 LORIENT 02 97 64 43 95 http://www.ecole-sacre-coeur-lorient.com Mail : eco56.sc.lorient@eco.ecbretagne.org Nom : Prénom : Classe :

Plus en détail

Bulletin d adhésion Saison 2014/2015

Bulletin d adhésion Saison 2014/2015 Renouvellement d inscription : Oui Bulletin d adhésion Saison 2014/2015 Non A déjà pratiqué la Capoeira : Oui Non Photo d identité à coller (Pour les nouveaux adhérents) NOM : PRENOM : DATE DE NAISSANCE

Plus en détail

NOM... Prénom... Né(e) le... /... /... Situation familiale : Nom et prénom(s) du conjoint :... Nb d enfants à charge : Adresse :... Ville :...

NOM... Prénom... Né(e) le... /... /... Situation familiale : Nom et prénom(s) du conjoint :... Nb d enfants à charge : Adresse :... Ville :... Centre de Gestion rue Albert Briand - BP 4286 Tél. 05 08 41 42 79 Fax 05 08 41 09 32 S P M Bulletin d adhésion Nouvelle adhésion Avenant - N d adhérent Je soussigné(e) M. Mme NOM... Prénom... Né(e) le...

Plus en détail

BTS ASSISTANT DE GESTION PME À RÉFÉRENTIEL EUROPÉEN

BTS ASSISTANT DE GESTION PME À RÉFÉRENTIEL EUROPÉEN BTS ASSISTANT DE GESTION PME À RÉFÉRENTIEL EUROPÉEN Parc Tecnosud 283, rue James Watt 66100 Perpignan tél. 04 68 35 76 76 fax 04 68 35 76 77 contact@neosup.fr www.facebook.com/neosup.perpignan Parc Tecnosud

Plus en détail

RELAIS BABY-SITTING Bureau Information Jeunesse Saint-lô CANDIDATURE BABY-SITTER

RELAIS BABY-SITTING Bureau Information Jeunesse Saint-lô CANDIDATURE BABY-SITTER CANDIDATURE BABY-SITTER NOM DATE DE NAISSANCE Téléphone PRENOM SEXE M F Portable E-mail Statut Lycéen Etudiant Demandeur d emploi En formation Autre ; précisez : Véhicule Aucun Voiture Formation en rapport

Plus en détail

Nom Prénom :... Baby-sitters

Nom Prénom :... Baby-sitters Nom Prénom :... Baby-sitters DOSSIER D INSCRIPTION 2012/2013 Charte «baby-sitting» Pour le Bureau Information Jeunesse De TARBES Avant propos Cette présente charte détermine l ensemble des rôles et engagements

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR TEEN WOODS

REGLEMENT INTERIEUR TEEN WOODS REGLEMENT INTERIEUR TEEN WOODS Comité syndical 11 juin 2015 1. Dispositions générales. 1.1. Objet : Ce règlement décrit le fonctionnement général, les modalités d inscriptions (réservations, annulations,

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR Accueil de loisirs périscolaire de Servas 2014-2015

REGLEMENT INTERIEUR Accueil de loisirs périscolaire de Servas 2014-2015 REGLEMENT INTERIEUR Accueil de loisirs périscolaire de Servas 2014-2015 Préambule L accueil périscolaire de Servas est géré par l association ALFA3A dont le siège se situe 14, rue Aguétant, 01 500 AMBERIEU

Plus en détail

DEMANDE DE LICENCE FFHG ET D ADHESION AU LHC SAISON 2015/2016

DEMANDE DE LICENCE FFHG ET D ADHESION AU LHC SAISON 2015/2016 DEMANDE DE LICENCE FFHG ET D ADHESION AU LHC SAISON 2015/2016 Numéro de licence : NOM :... Prénom :.... Date de naissance :...... Lieu de naissance :....... Département :... Nationalité :.... Sexe :...

Plus en détail

Du 1 er juillet 2014 au 30 juin 2015

Du 1 er juillet 2014 au 30 juin 2015 Place Vignioboul Mon Pass Loisirs Du 1 er juillet 2014 au 30 juin 2015 Prénom : / Nom : Ma date de naissance : / / Téléphone (domicile) : / Mon portable : / Mon mail : / Cocher 1 possibilité : (OBLIGATOIRE)

Plus en détail

Dossier Propriétaire Personne Physique

Dossier Propriétaire Personne Physique Dossier Propriétaire Personne Physique Direction du Programme et des Courses Département Licences Livrets Contrôle Service des Licences 46 place Abel Gance 92655 Boulogne cedex 01 49 10 21 27 01 49 10

Plus en détail

MAA. DEMANDE D AIDE REMBOURSABLE «1ère INSTALLATION» (ARI) Tél :

MAA. DEMANDE D AIDE REMBOURSABLE «1ère INSTALLATION» (ARI) Tél : MAA DEMANDE D AIDE REMBOURSABLE «1ère INSTALLATION» (ARI) Mutuelle de l Armée de l Air - Pôle Social - 48, rue Barbès - 92544 Montrouge Cedex Tél. : 0 970 809 721 (appel non surtaxé). Site internet : www.mutaa.fr

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS

REGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS Avenue des Thermes - BP 71 01220 Divonne-les-Bains Tel/Fax : 04 50 20 29 15 Courriel : divonne.espacejeunes@alfa3a.org REGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS A compter du 1 er septembre 2014

Plus en détail

LIVRET DE RECEVABILITE (Livret 1)

LIVRET DE RECEVABILITE (Livret 1) PHOTO DOSSIER DE DEMANDE DE VALIDATION DES ACQUIS DE L EXPÉRIENCE VAE pour le Diplôme de l ISTEC Bac+5, Niveau I, Visé par le Ministère de l Enseignement supérieur et de la recherche LIVRET DE RECEVABILITE

Plus en détail

DTS IMAGERIE MÉDICALE ET RADIOLOGIE THÉRAPEUTIQUE

DTS IMAGERIE MÉDICALE ET RADIOLOGIE THÉRAPEUTIQUE DTS IMAGERIE MÉDICALE ET RADIOLOGIE THÉRAPEUTIQUE Formation sous contrat d association avec l Etat Dossier d inscription en 2 ème ou 3 ème année ÉCOLE MASO 7, avenue des Palmiers 66000 Perpignan tél. 04

Plus en détail

Fiche d identification et demande de portabilité

Fiche d identification et demande de portabilité Fiche d identification et demande de portabilité du compte Réglo Mobile Vous voulez garder votre ancien numéro? Transférez-le! Vous n avez pas présenté de pièce d identité lors de l achat? Retournez-nous

Plus en détail

P.A.R.A.D.S. PÔLES D ACCUEIL EN RÉSEAU POUR L ACCÈS AUX DROITS SOCIAUX

P.A.R.A.D.S. PÔLES D ACCUEIL EN RÉSEAU POUR L ACCÈS AUX DROITS SOCIAUX P.A.R.A.D.S. PÔLES D ACCUEIL EN RÉSEAU POUR L ACCÈS AUX DROITS SOCIAUX MAI 2011 SOMMAIRE ADMINISTRATIF - DOMICILIATION - C.N.I Carte Nationale d Identité - EXTRAIT D ACTE DE NAISSANCE - DEMANDE D ASILE

Plus en détail

DEMANDE DE PRÊT 2015 Cocher la case correspondante au prêt concerné Acquisition Construction Aménagement Jeune ménage À l installation

DEMANDE DE PRÊT 2015 Cocher la case correspondante au prêt concerné Acquisition Construction Aménagement Jeune ménage À l installation Pour tout renseignement, contacter le Centre de la Relation Clients : Tél. 01 44 90 13 33 Fax 01 44 90 20 15 Formulaire de contact accessible sur notre site Internet www.crpcen.fr DEMANDE DE PRÊT 2015

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE 2015/2016 DIPLÔME D UNIVERSITÉ GESTIONNAIRE DE PARCOURS EN SANTÉ

DOSSIER DE CANDIDATURE 2015/2016 DIPLÔME D UNIVERSITÉ GESTIONNAIRE DE PARCOURS EN SANTÉ DOSSIER DE CANDIDATURE 2015/2016 DIPLÔME D UNIVERSITÉ GESTIONNAIRE DE PARCOURS EN SANTÉ Photo (à coller) Cocher l option souhaitée : - Option «Prévention» - Option «Parcours de santé» Cadre réservé à l

Plus en détail

Commune de RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR

Commune de RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR Commune de RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR REGLEMENT INTERIEUR Vu la délibération du Conseil Communautaire en date du 26 mai 2015 et portant instauration du système des forfaits ; Vu la délibération

Plus en détail

MODELE DE CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE ENTRE PARENTS ET ASSISTANTES MATERNELLES

MODELE DE CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE ENTRE PARENTS ET ASSISTANTES MATERNELLES MODELE DE CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE ENTRE PARENTS ET ASSISTANTES MATERNELLES Ce modèle a une fonction d information La Convention Collective Nationale des assistants maternels du particulier

Plus en détail

FICHE DE RENSEIGNEMENTS

FICHE DE RENSEIGNEMENTS FICHE DE RENSEIGNEMENTS INSCRIPTION 2014-2015 A rendre avant le 14 août 2014 Merci FAMILLE : 1 2 ENFANT(s) NOM de l enfant :...... PRENOM Né(e) le :...../../... Classe :..... Mon enfant ira à : la Garderie

Plus en détail

Fiche d inscription :

Fiche d inscription : Fiche d inscription : LE STAGIAIRE Nom :.........................Prénom :................... Sexe :.................. Date de naissance :................. Adresse :..........................................................................................................

Plus en détail

Paiement par prélèvement automatique des services à l enfance

Paiement par prélèvement automatique des services à l enfance Numéro National Emetteur : 506 314 Régie des Services à l Enfance de la Ville de Châtelaillon-Plage 1- Objet du contrat : Paiement par prélèvement automatique des services à l enfance (exemplaire à conserver

Plus en détail

EXEMPLE DE CONTRAT DE TRAVAIL ENTRE PARENTS ET ASSISTANTES MATERNELLES

EXEMPLE DE CONTRAT DE TRAVAIL ENTRE PARENTS ET ASSISTANTES MATERNELLES Relais Assistantes Maternelles Maison de la Famille Rue Antoine Bourdelle 62100 Calais Tél : 03.21.97.60.73 EXEMPLE DE CONTRAT DE TRAVAIL ENTRE PARENTS ET ASSISTANTES MATERNELLES Présentation L accord

Plus en détail

Conditions Générales d Inscription (Extrait)

Conditions Générales d Inscription (Extrait) Conditions Générales d Inscription (Extrait) La participation aux prestations dispensées par l Alliance Française de Montpellier (AFM) nécessite le paiement en Euros des frais suivants : 1. Le droit d

Plus en détail

INSCRIPTION au RESTAURANT SCOLAIRE Année 2014 / 2015

INSCRIPTION au RESTAURANT SCOLAIRE Année 2014 / 2015 NOM DE L ENFANT :. PRENOM DE L ENFANT : Date de Naissance :.. Sexe de l enfant: Masculin Féminin 1 Dossier à compléter par enfant. Maternelle : Elémentaire : - petite section - moyenne section.. Classe

Plus en détail

Demande d A.E.E.H. (Allocation d Education Enfant Handicapé)

Demande d A.E.E.H. (Allocation d Education Enfant Handicapé) Demande d A.E.E.H. (Allocation d Education Enfant Handicapé) Ce document est conçu uniquement pour vous aider à remplir le formulaire de demande, mais il ne peut pas être utilisé à sa place. Téléchargez

Plus en détail

Nom de l agent : Fonctions : FORMULAIRE DE DEMANDE D AIDE SOCIALE

Nom de l agent : Fonctions : FORMULAIRE DE DEMANDE D AIDE SOCIALE DE FRANCE A Nom de l agent : Fonctions : FORMULAIRE DE DEMANDE D AIDE SOCIALE 1- Objet de la demande : O Allocation de solidarité O Allocation à durée déterminée O Allocation adulte ou enfant handicapé

Plus en détail

Nom de l aide. Nature. Publics. A qui s adresser. Conditions. Démarches. Le Service complémentaire d aide à la mobilité (S.A.

Nom de l aide. Nature. Publics. A qui s adresser. Conditions. Démarches. Le Service complémentaire d aide à la mobilité (S.A. Le Service complémentaire d aide à la mobilité (S.A.M) Pole Emploi Les demandeurs d emploi qui souhaitent se rendre à un entretien d embauche éloigné de leur lieu d habitation et dont les horaires de transport

Plus en détail

Dossier d inscription

Dossier d inscription Dossier d inscription (A rendre au plus tard le 15 mai 2015) Le dossier comprend les pièces suivantes : Fiche d inscription Autorisation parentale pour les mineurs Fiche descriptive du court métrage Autorisations

Plus en détail

Cession de ligne. Carrément vous. Carrément vous. sfr.fr. Mode d emploi et. Pièces justificatives demandées. Pour un particulier :

Cession de ligne. Carrément vous. Carrément vous. sfr.fr. Mode d emploi et. Pièces justificatives demandées. Pour un particulier : Mode d emploi et pièces justificatives demandées Cession de ligne Cédez votre ligne en 5 étapes : 1 - Le repreneur et le cédant* complètent et signent le présent formulaire** 2 - Le repreneur rassemble

Plus en détail

Règlement intérieur de la restauration scolaire ville de TERGNIER

Règlement intérieur de la restauration scolaire ville de TERGNIER Règlement intérieur de la restauration scolaire ville de TERGNIER SOMMAIRE Chapitre 1 : Inscription 3 Article 1 : Organisation de la restauration scolaire... 3 Article 2 : Fréquentation. 3 Article 3 :

Plus en détail

41,29 euros par mois et par adhérent* par mois et par adhérent* 59,87 euros par mois et par adhérent* par mois et par adhérent*

41,29 euros par mois et par adhérent* par mois et par adhérent* 59,87 euros par mois et par adhérent* par mois et par adhérent* Siège social : 110 boulevard de la Salle Boigny-sur-Bionne 45432 CHECY CEDEX Voici le bulletin d adhésion aux offres IBaMéo. Celui-ci vous rappelle le détail des cotisations de chacune des offres ainsi

Plus en détail

Règlement intérieur. Restaurant scolaire de la ville de Biguglia

Règlement intérieur. Restaurant scolaire de la ville de Biguglia Règlement intérieur Restaurant scolaire de la ville de Biguglia La ville de Biguglia, gère conformément aux valeurs de l école publique et laïque le restaurant scolaire municipal. Elle assure l encadrement

Plus en détail

(article L.441-2-3, III, du code de la construction et de l habitation)

(article L.441-2-3, III, du code de la construction et de l habitation) Ministère chargé du logement Recours amiable devant la commission départementale de médiation en vue de l accueil dans une structure d hébergement, un logement de transition, un logementfoyer ou une résidence

Plus en détail

TITRE DE VOTRE PROJET :...

TITRE DE VOTRE PROJET :... PREFET DE L AIN Nous vous invitons à prendre contact avec l un des référents mentionnés à l annexe 7 pour l accompagnement et le suivi de votre projet. Nous vous invitons à prendre connaissance avec attention

Plus en détail

Checklist INSCRIPTION 2015-2016

Checklist INSCRIPTION 2015-2016 Checklist INSCRIPTION 2015-2016 Important : Veuillez compléter la checklist suivante pour que l'inscription de votre enfant puisse être traitée. Toute inscription dont les documents sont incomplets ne

Plus en détail

LES ENVELOPPES NE DOIVENT PAS ÊTRE AFFRANCHIES

LES ENVELOPPES NE DOIVENT PAS ÊTRE AFFRANCHIES Année scolaire 2013 / 2014 Madame, Monsieur, Vous êtes en possession des documents de rentrée scolaire 2013/2014. Nous vous demandons de renseigner le plus rapidement possible les documents suivants, afin

Plus en détail

FORMULAIRE DE CESSION DE LIGNE

FORMULAIRE DE CESSION DE LIGNE FORMULAIRE DE CESSION DE LIGNE Ce formulaire est remis au client qui souhaite céder son contrat. Le client doit ensuite compléter et signer ce formulaire puis l envoyer au Service Client SFR accompagné

Plus en détail

Je joins à mon envoi :

Je joins à mon envoi : M. Mme Mlle Nom :... Prénom :... Nom de jeune fille :... Né(e) le A :... Nationalité :... Adresse :...... Code Postal :... Ville :... Tél. professionnel :. Tél. portable : Fax :.. Adresse mail : Domiciliation

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE 2014/2015

DOSSIER DE CANDIDATURE 2014/2015 Photo (à coller) DOSSIER DE CANDIDATURE 2014/2015 Diplôme d Université «Management du développement durable en santé» Cadre réservé à l administration N de dossier :... Reçu le :... Admis Liste attente

Plus en détail

Dossier de pré inscription À retourner à l adresse indiquée en dernière page

Dossier de pré inscription À retourner à l adresse indiquée en dernière page Syndicat Intercommunal pour le Développement Social des CAntons de Villeneuve les Avignon et de Roquemaure Dossier de pré inscription À retourner à l adresse indiquée en dernière page TOUT DOSSIER INCOMPLET

Plus en détail

Livret Club des Bricoleurs

Livret Club des Bricoleurs Livret Club des Bricoleurs Numéro de carte : Contenu 1. Bulletin d inscription 2. Autorisation de prélèvement 3. Mode d emploi FICHE D ABONNEMENT 1 ère inscription Renouvellement Exemplaire abonné A retourner

Plus en détail

AIDES SOCIALES 2015 Cocher la case correspondante à l aide concernée

AIDES SOCIALES 2015 Cocher la case correspondante à l aide concernée Pour tout renseignement, contacter le Centre de la Relation Clients : Tél. 01 44 90 13 33 Fax 01 44 90 20 15 Formulaire de contact accessible sur notre site Internet www.crpcen.fr AIDES SOCIALES 2015 Cocher

Plus en détail

FONDS D AIDE FINANCIERE INDIVIDUELLE

FONDS D AIDE FINANCIERE INDIVIDUELLE Date de la demande :. PROCEDURE D URGENCE : Oui Non Date du dépôt de la demande : (à compléter par le service) (FE) FONDS D AIDE FINANCIERE INDIVIDUELLE Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) Accès

Plus en détail

RECRUTEMENT SURVEILLANCE DES EXAMENS. Temps de travail : Vous êtes recruté(e) pour une durée et un nombre d heures fixés contractuellement.

RECRUTEMENT SURVEILLANCE DES EXAMENS. Temps de travail : Vous êtes recruté(e) pour une durée et un nombre d heures fixés contractuellement. RECRUTEMENT SURVEILLANCE DES EXAMENS Temps de travail : Vous êtes recruté(e) pour une durée et un nombre d heures fixés contractuellement. Rémunération principale : Votre rémunération sera le résultat

Plus en détail

Professions libérales

Professions libérales Mode d emploi des services en ligne Professions libérales www.urssaf.fr 1. Vous inscrire 2. Enregistrer vos coordonnées bancaires 3. Télérégler 4. Accéder à tous les services en ligne Services aux cotisants

Plus en détail

Certificat de Qualification Professionnelle

Certificat de Qualification Professionnelle Certificat de Qualification Professionnelle Photographie A agrafer Ou à coller Dossier de candidature Formation CQP zone nord Date : du lundi 2 mars au samedi 7 mars 2015 Lieu : CDFAS 64, rue des Bouquinvilles

Plus en détail

ÉCOLE DES BEAUX ARTS DEMANDE D ADMISSIBILITÉ POUR L ANNÉE 2015/2016

ÉCOLE DES BEAUX ARTS DEMANDE D ADMISSIBILITÉ POUR L ANNÉE 2015/2016 ÉCOLE DES BEAUX ARTS DEMANDE D ADMISSIBILITÉ POUR L ANNÉE 2015/2016 Session 1 Concours du 13 au 14 avril 2015 Session 2 Concours du 16 au 17 avril 2015 Session 3 Concours du 29 au 30 juin 2015 Session

Plus en détail

DIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT

DIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT www.creps-montpellier.org MINISTÈRE DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE L ÉDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE DIPLÔME D ETAT DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPECIALITE : Perfectionnement

Plus en détail

Bulletin d inscription Circuit de tournois 2015

Bulletin d inscription Circuit de tournois 2015 Bulletin d inscription Circuit de tournois 2015 Renseignements sur le ou la stagiaire Documents à fournir Nom : Prénom :... Date de naissance : / / Tél portable :... E-Mail :... Classement FFT :... N de

Plus en détail

ANNEE SCOLAIRE 2015 2016 Dossier de demande de Dérogation au périmètre scolaire

ANNEE SCOLAIRE 2015 2016 Dossier de demande de Dérogation au périmètre scolaire ANNEE SCOLAIRE 2015 2016 Dossier de demande de Dérogation au périmètre scolaire Ecole du secteur :. Première demande Classe envisagée en 2015 / 2016... Renouvellement Enfant concerné Nom Prénom Date de

Plus en détail

FONDS D AIDE FINANCIERE INDIVIDUELLE

FONDS D AIDE FINANCIERE INDIVIDUELLE Date de la demande :. PROCEDURE D URGENCE : Oui Non Date du dépôt de la demande : (à compléter par le service) FONDS D AIDE FINANCIERE INDIVIDUELLE Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) Accès Maintien

Plus en détail

Décret n 2013-756 du 19 août 2013

Décret n 2013-756 du 19 août 2013 DOSSIER DE CANDIDATURE ET DE VALIDATION DES ACQUIS PROFESSIONNELS AU MASTER 2 DE DROIT IMMOBILIER PARCOURS DROIT ET MANAGEMENT DU LOGEMENT ET DE L HABITAT SOCIAL - FORMATION CONTINUE Décret n 2013-756

Plus en détail

Ecole Sacré-Cœur Camphin-en-Pévèle Année Scolaire 2014/2015 REGLEMENT INTERIEUR CANTINE SCOLAIRE ECOLE SACRE-CŒUR CAMPHIN-EN-PEVELE

Ecole Sacré-Cœur Camphin-en-Pévèle Année Scolaire 2014/2015 REGLEMENT INTERIEUR CANTINE SCOLAIRE ECOLE SACRE-CŒUR CAMPHIN-EN-PEVELE REGLEMENT INTERIEUR CANTINE SCOLAIRE ECOLE SACRE-CŒUR CAMPHIN-EN-PEVELE 1 CHAPITRE 1. GENERALITES Article 1. Présentation Durant l année scolaire, un service de restauration scolaire est ouvert à l Ecole

Plus en détail

Le compte chèque jeune monabanq.

Le compte chèque jeune monabanq. - 1 - Le compte chèque jeune monabanq. Découvrez notre offre dans son intégralité : 0810 002 001 (N Azur, prix d un appel local depuis un poste fixe, de 8h à 22h en semaine et de 8h à 20h le samedi). Principaux

Plus en détail

Dimanche 02 septembre 2012 de 09h à 18h00*

Dimanche 02 septembre 2012 de 09h à 18h00* Châtenay-Malabry, le 6 juillet 2012 Mademoiselle, Monsieur, Vous figurez sur la liste des candidats admis à l Ecole Centrale des Arts et Manufactures à la rentrée prochaine. L accueil à la Résidence des

Plus en détail

POUR LA RENTREE UNIVERSITAIRE 2013 AIDE AU LOGEMENT «ETUDIANT»

POUR LA RENTREE UNIVERSITAIRE 2013 AIDE AU LOGEMENT «ETUDIANT» POUR LA RENTREE UNIVERSITAIRE 2013 AIDE AU LOGEMENT «ETUDIANT» - Vous êtes étudiant - Vous résidez dans un appartement, un foyer, un logement meublé, une chambre - Vous payez un loyer Vous pouvez éventuellement

Plus en détail

Merci d indiquer 2 choix d hébergement et l ordre de préférence des étudiants 1 et 2.

Merci d indiquer 2 choix d hébergement et l ordre de préférence des étudiants 1 et 2. Biarritz Bulletin d inscription 2013 L étudiant Homme Femme Nationalité Nom Prénom Date de naissance Profession Autre(s) langue(s) parlée(s) par l étudiant Personne à contacter en cas d urgence (nom et

Plus en détail

REVENU MINIMUM ETUDIANT- année 2015/2016. I - DEMANDEUR (l Etudiant)

REVENU MINIMUM ETUDIANT- année 2015/2016. I - DEMANDEUR (l Etudiant) REVENU MINIMUM ETUDIANT- année 2015/2016 I - DEMANDEUR (l Etudiant) DATE DE LA DEMANDE :... NOM :... PRENOM :... NOM DE JEUNE FILLE :... DATE DE NAISSANCE :... ADRESSE...... Date d arrivée dans la Commune

Plus en détail

Les modalités de remboursement d une dette

Les modalités de remboursement d une dette Les modalités de remboursement d une dette Vous êtes allocataire de la Caf de la Seine-Saint-Denis et vous devez de l argent à la Caf? Plusieurs solutions sont mises à votre disposition : (cliquez sur

Plus en détail

Mode d emploi. des services en ligne. Employeurs régime général. Après authentification sur www.urssaf.fr vous naviguez dans un espace sécurisé

Mode d emploi. des services en ligne. Employeurs régime général. Après authentification sur www.urssaf.fr vous naviguez dans un espace sécurisé Mode d emploi des services en ligne Employeurs régime général Après authentification sur www.urssaf.fr vous naviguez dans un espace sécurisé VOUS ACCÉDEZ À L'ENSEMBLE DES SERVICES : Panorama des comptes

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE

DOSSIER DE CANDIDATURE UFR ESTHUA, Tourisme et Culture DOSSIER DE CANDIDATURE année universitaire 201 2015 2016 Licence Parcours SPORTS et LOISIRS (Saumur) EQUITATION - OPTION 1 IFCE (Brevet Professionnel / Diplôme d Etat Jeunesse,

Plus en détail

Documents nécessaires pour l inscription

Documents nécessaires pour l inscription Documents nécessaires pour l inscription Annexe 2 Le dossier administratif et le dossier médical complets doivent être obligatoirement déposés au secrétariat de l école avant le 15 septembre 2013 (prendre

Plus en détail

Dossier d inscription English Club Année 2015-2016

Dossier d inscription English Club Année 2015-2016 Dossier d inscription English Club Année 2015-2016.. Photo de l enfant I. Information de l élève ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------/---------/-------

Plus en détail

Je demande à bénéficier d un Pass Sport Culture 2015 qui me donnera accès aux activités présentées pour le(s) mois de : NOM :... Prénom : Né(e) le :

Je demande à bénéficier d un Pass Sport Culture 2015 qui me donnera accès aux activités présentées pour le(s) mois de : NOM :... Prénom : Né(e) le : BULLETIN D INSCRIPTION Je demande à bénéficier d un Pass Sport Culture 2015 qui me donnera accès aux activités présentées pour le(s) mois de : juillet août Je déclare avoir pris connaissance des conditions

Plus en détail

Représentant légal 1. Représentant légal 2. Situation de la famille

Représentant légal 1. Représentant légal 2. Situation de la famille DOSSIER FAMILLE PERISCOLAIRE 2014-2015 Ce dossier est à rendre en mairie avec les pièces justificatives et ce, quelque soit votre situation avant le Tout dossier non complet ne sera pas traité. Date de

Plus en détail

Règlement intérieur du service de restauration scolaire 2015 / 2016

Règlement intérieur du service de restauration scolaire 2015 / 2016 Règlement intérieur du service de restauration scolaire 2015 / 2016 Le règlement intérieur peut être consulté en ligne Coupon à compléter et à remettre obligatoirement en page 5 ARTICLE 1 : FONCTIONNEMENT

Plus en détail

Sexe masculin féminin Langue Néerlandais Français Etat Civil Célibataire marié(e) veu(f)ve divorcé(e) séparé(e) Adresse officielle Rue Numéro Boîte

Sexe masculin féminin Langue Néerlandais Français Etat Civil Célibataire marié(e) veu(f)ve divorcé(e) séparé(e) Adresse officielle Rue Numéro Boîte Mutualité Libre Case réservée à la Mutualité Libre Securex N d intermédiaire Nom N d affiliation Ou apposer une vignette Demande d affiliation travailleur frontalier Vos données personnelles d identification

Plus en détail

INFORMATION LOGEMENT POUR LES CDD (contrat de travail à durée déterminée)

INFORMATION LOGEMENT POUR LES CDD (contrat de travail à durée déterminée) INFORMATION LOGEMENT POUR LES CDD (contrat de travail à durée déterminée) Types de logement : Résidence Disney ( les Pléiades) Pour les CDD été : le service logement pourra être amené à loger certains

Plus en détail

Offrez un avenir international à vos enfants

Offrez un avenir international à vos enfants E I B : UNE ECOLE INTERNATIONALE BILINGUE MATERNELLE PRIMAIRE u COLLÈGE Dans la lignée de l Ecole Internationale Bilingue d Angers, le Collège accueille vos enfants dès la 6ème dans un environnement sain

Plus en détail

Contrat de Souscription : CA Certificat + Conditions Générales d Utilisation Annexe 2 : Guide de souscription

Contrat de Souscription : CA Certificat + Conditions Générales d Utilisation Annexe 2 : Guide de souscription Contrat de Souscription : CA Certificat + Conditions Générales d Utilisation Annexe 2 : Guide de souscription Pour souscrire le service, le Client doit disposer des logiciels pré-requis indiqués ci-dessous

Plus en détail

A NOTER. - Le dossier ne sera accepté que si il est complet. Pour tous documents ou infomations manquants le dossier se verra refusé.

A NOTER. - Le dossier ne sera accepté que si il est complet. Pour tous documents ou infomations manquants le dossier se verra refusé. A NOTER - Le dossier ne sera accepté que si il est complet. Pour tous documents ou infomations manquants le dossier se verra refusé. - Toute correspondance avec le club se fera via internet:. www.taekwondo-bourges.com.

Plus en détail

Mode d emploi. des services en ligne. www.urssaf.fr FRONTALIER EN SUISSE

Mode d emploi. des services en ligne. www.urssaf.fr FRONTALIER EN SUISSE Mode d emploi des services en ligne FRONTALIER EN SUISSE www.urssaf.fr 1. Vous inscrire 2. Enregistrer vos coordonnées bancaires 3. Déclarer vos revenus 4. Accéder à tous les services en ligne Services

Plus en détail

RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS

RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS Règlement approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 29 juin 2015 Les parents devront en

Plus en détail

Préparez-vous à changer d avis sur la banque.

Préparez-vous à changer d avis sur la banque. - 1 - Préparez-vous à changer d avis sur la banque. Votre carte Visa offerte pendant 1 an ou votre carte Visa Premier offerte pendant 6 mois pour toute 1ère ouverture d un compte monabanq. avant le 30/09/2010.

Plus en détail