ENQUÊTE SUR LA GESTION DES ACTIFS IMMATÉRIELS PUBLICS : SYNTHÈSE
|
|
- Pascale Gascon
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 ENQUÊTE SUR LA GESTION DES ACTIFS IMMATÉRIELS PUBLICS : SYNTHÈSE LE CONTEXTE L Agence du patrimoine immatériel de l État (APIE) promeut depuis sa création en 2007 une meilleure prise en compte du patrimoine immatériel public dans la gestion publique : marques, savoir-faire, brevets, bases de données, mise à disposition d espaces, etc. L environnement des acteurs publics a évolué depuis la création de l agence. Il était donc important de réaliser un état des lieux des pratiques en matière de gestion des actifs immatériels publics, et plus précisément au sein des 600 opérateurs de l Etat et centres hospitaliers régionaux (CHR) français. En collaboration avec l Institut d études politiques de Paris, une grande enquête a été lancée en avril 2013 auprès de 431 organismes couvrant l ensemble du secteur public. Au total, 145 réponses complètes et 45 réponses partielles exploitables, ont été reçues (figure 1). La répartition des réponses reçues par secteur reflète assez bien la composition du paysage des opérateurs en France. Compte tenu du taux de réponse élevé et d une bonne représentativité des retours reçus, à défaut d avoir une valeur «scientifique», les résultats de cette enquête peuvent donc être considérés comme une bonne indication de l état de l art en matière de gestion des actifs immatériels au sein des organismes publics français. Figure 1 : répartition des réponses reçues en fonction du secteur d activité de l organisme ZOOM SUR... Enquête sur la gestion des actifs immatériels publics : synthèse 1
2 L IMPORTANCE ACCORDÉE AUX DIFFÉRENTES COMPOSANTES DU PATRIMOINE IMMATÉRIEL PUBLIC Une première série de questions a permis de classer les principales composantes du patrimoine immatériel public en fonction de l importance donnée à chacun sur une échelle de 1 (pas important) à 5 (très important). La figure 2 reporte les réponses à ces questions. Celles-ci montrent que la satisfaction des usagers et la réputation de l entité sont les deux actifs les plus importants aux yeux des opérateurs, suivis par les compétences et connaissances des agents et l efficacité des systèmes d information. Figure 2 : Classement pas ordre d importance de certains actifs immatériels Cette première série de questions a été complétée par une étude plus approfondie sur la gestion des éléments clés composant le capital structurel, relationnel et humain des différents organismes publics interrogés. 2 ZOOM SUR... Enquête sur la gestion des actifs immatériels publics : synthèse
3 LA GESTION DU CAPITAL STRUCTUREL Le capital structurel désigne le savoir qui demeure au sein de l entreprise comme la propriété industrielle (titres de propriété comme la marque ou le brevet), les bases de données, les bases de connaissances, la capacité d innovation, etc. Question oui non Total nombre % nombre % Maintien d une base avec les fiches métiers Maintien d une base avec les descriptions des procédures clés Protection des savoir-faire et les créations qui en découlent Diffusion des savoir-faire auprès d autres entités publiques ou privées Dépôt du nom (et/ou logo) en tant que marque à l INPI Gestion active du portefeuille marques Recueil des suggestions des agents Recueil des suggestions des usagers ou bénéficiaires Suivi des suggestions émises par les agents ou les usagers Politique de communication à travers la diffusion de rapports, études, analyses, informations pratiques, données chiffrées Stratégie de diffusion à des fins de réutilisation de données brutes dans des formats facilement exploitables (open data) Clauses de propriété intellectuelle dans les marchés publics d achats de prestations intellectuelles (clauses des CCAG PI/TIC) Clauses de propriété intellectuelle dans les contrats de partenariat avec des personnes publiques ou privées Mentions légales des sites internet Figure 3 : Gestion des différents éléments composant le capital structurel ula gestion des titres de propriété relatifs aux marques : une majorité de répondants (59%) déclarent avoir déposé au moins une marque auprès de l INPI. En revanche, seulement 36% des entités ont mis en place une gestion active de leur portefeuille de marques (surveillance, renouvellement, recours en cas de parasitage, etc.). Il s agit d une voie de progrès indéniable. uinnovation des procédures : plus de 70% des entités recueillent les suggestions d amélioration des procédures formulées par les agents et par les usagers (dans une logique de réforme «par le bas»), mais moins de 60% suivent la mise en place de ces suggestions. udiffusion des données et contenus publics : un pourcentage très élevé (86%) d entités publiques diffusent activement des contenus (rapports, études, analyses ) sur leurs sites internet. En revanche, seulement 31% des entités déclarent diffuser activement leurs données brutes sur des portails «open data». upropriété intellectuelle : un pourcentage relativement faible (31%) des répondants déclarent accorder une attention particulière aux clauses de propriété intellectuelle dans les contrats de partenariats avec des personnes publiques ou privées. Il s agit pourtant d un levier d action essentiel pour protéger la production intellectuelle des entités publiques, ainsi que pour l équilibre des partenariats. ZOOM SUR... Enquête sur la gestion des actifs immatériels publics : synthèse 3
4 LA GESTION DU CAPITAL RELATIONNEL Le capital relationnel désigne les relations qu une entité entretient avec ses usagers et/ou partenaires. Il recouvre la réputation, l image, la satisfaction, etc. Question oui non Total Stratégie de marque : définition de son identité, ses valeurs, ses promesses envers ses usagers, la visibilité de ses missions nombre % nombre % Mesure de la satisfaction des usagers Mesure de la notoriété auprès des différents publics cibles Valorisation de la marque à travers une politique de licence de marque, de produits dérivés Développement de relations avec des acteurs privés mettant en jeu la marque ou son image (partenariats, mécénat...) Ouverture des espaces publics pour des tournages et/ou événements Communication active sur sa politique d ouverture de ses locaux : site internet, annonce auprès de professionnels Rédaction d une convention type et une grille de tarification pour la mise à disposition de ses locaux Figure 4 : Gestion des différents éléments composant le capital relationnel ula notoriété, la perception et la satisfaction des usagers : la satisfaction des usagers et la réputation ressortent comme des éléments de préoccupation majeurs (cf. cidessus). Pourtant, seulement 55% des répondants mesurent la satisfaction et 58% déclarent avoir mis en place une stratégie de marque. Enfin, 44% des entités déclarent mesurer la notoriété auprès de leur public cible. uvalorisation économique de la marque : 28% des répondants déclarent avoir mis en place une stratégie de valorisation de leur portefeuille de marque sous forme de licences ou de produits dérivés au sein de leur entité. Ce pourcentage relativement bas n est pas surprenant compte tenu de la spécificité du secteur public. udéveloppement de relations avec des acteurs privés mettant en jeu la marque ou l image : une majorité d entités (69%) déclarent nouer des partenariats avec des acteurs privés souhaitant bénéficier de l image de marque publique. Il s agit d un pourcentage élevé, montrant que ce type de valorisation est privilégié par rapport à une exploitation de la marque sous forme de licences ou de produits dérivés au sein du secteur public. uouverture des espaces publics pour des tournages ou événements : la proportion d entités publiques mettant à disposition leurs espaces semble très élevée (78%), avec un grand nombre d entités (64%) déclarant disposer d une convention type et d une grille de tarification. En revanche, seulement 39% des entités mènent une action pour promouvoir leur démarche d accueil de tournages et d événements. 4 ZOOM SUR... Enquête sur la gestion des actifs immatériels publics : synthèse
5 LA GESTION DU CAPITAL HUMAIN Le capital humain désigne les compétences non formalisées des agents (savoir, savoirfaire, expérience ), ainsi que leur satisfaction et motivation. Question oui non Total nombre % nombre % Suivi des dépenses de formation par agent Mesure de la satisfaction des agents Mesure du taux de mobilité des agents Mesure de l ambiance au travail Figure 5 : Gestion des différents éléments composant le capital humain uun suivi relativement précis du capital humain : environ 58% des entités mesurent la satisfaction des agents, 70% mesurent le taux de mobilité des employés, et 92% mesurent les dépenses de formation par agent. uun point d amélioration identifié : une minorité des entités publiques semblent mesurer l ambiance au travail. Même s il s agit d un indicateur dont la mesure pratique se révèle souvent difficile, il reflète néanmoins partiellement la motivation des agents. Notamment dans un contexte de réorganisation administrative, la mise en place de cet indicateur peut être pertinente. ZOOM SUR... Enquête sur la gestion des actifs immatériels publics : synthèse 5
6 L APPORT DU PATRIMOINE IMMATÉRIEL PUBLIC Près de 80% des répondants à l étude ont déclaré être familiers avec le terme «patrimoine immatériel». Pour mieux connaître l importance accordée par chacun à ce patrimoine, il a été demandé de noter sur une échelle de 1 (pas du tout d accord) à 5 (totalement d accord) une série d affirmations (figure 6) : 5% 14% 18% 25% 39% 9% 10% 16% 25% 40% 6% 7% 16% 26% 45% 5% 7% 18% 29% 41% 8% 6% 18% 25% 43% Figure 6 : L importance stratégique accordée au patrimoine immatériel public ules retours sur la perception de l importance du patrimoine immatériel sont assez équilibrés par rapport à l ensemble des enjeux stratégiques possibles. Il est toutefois à noter que plus de 70% (somme «4» et «5») des répondants partagent l idée qu une stratégie de protection de son patrimoine immatériel permet d améliorer la performance d une entité publique. uenviron le même pourcentage affirme qu une stratégie globale de développement d une entité doit s appuyer notamment sur ses actifs immatériels. 6 ZOOM SUR... Enquête sur la gestion des actifs immatériels publics : synthèse
7 LA MESURE ET LE PILOTAGE DU PATRIMOINE IMMATÉRIEL PUBLIC Les participants à l enquête ont été sondés sur le pilotage du patrimoine immatériel au sein de leurs entités respectives : comptabilisation des actifs immatériels et prise en compte d objectifs et d indicateurs relatifs au patrimoine immatériel dans les contrats d objectifs des opérateurs (ou les rapports annuels de performance des administrations centrales) ou encore dans les tableaux de bords de gestion (figure 7). Question oui non N/A Total nombre % nombre % Comptabilisation des logiciels achetés sur étagère Comptabilisation des développements informatiques réalisés en interne Comptabilisation des coûts de dépôts d une marque ou d un brevet Comptabilisation d autres actifs immatériels produits par votre entité : frais de R&D, dispositif d étude ou d enquête Aucun actif immatériel ne figure au bilan de l entité Le contrat d objectifs (ou le rapport annuel de performance) inclut des indicateurs relatifs au patrimoine immatériel Le tableau de bord de gestion inclut des indicateurs relatifs au patrimoine immatériel Figure 7 : Le pilotage du patrimoine immatériel public ula comptabilisation des actifs immatériels : près de 84% des entités publiques comptabilisent à leur bilan des actifs immatériels, principalement des logiciels achetés sur étagère (60%) ou développés en interne (36%). Une meilleure prise en compte des productions immatérielles internes (logiciels, R&D, supports pédagogiques ) semble être une voie de progrès possible. ula prise en compte d indicateurs dans les outils de pilotage : près de la moitié des entités interrogées affirment que le contrat d objectifs et de performance de leur entité inclut des indicateurs relatifs à la gestion du patrimoine immatériel. En revanche, ce pourcentage n est que de 33% pour les tableaux de bord de gestion. Remerciements L APIE tient à remercier l ensemble des participants à cette première enquête sur la gestion des actifs immatériels au sein des opérateurs de l Etat. Cette étude n aurait pas été possible sans la mobilisation des 190 entités ayant répondu au questionnaire. L agence souhaite également remercier les services informatiques du ministère de l économie et des finances, ainsi qu Antoine Kimmerlin, étudiant à l Institut d études politiques de Paris, qui ont grandement contribué au succès de l étude. ZOOM SUR... Enquête sur la gestion des actifs immatériels publics : synthèse 7
8 A propos de l Agence du patrimoine immatériel de l État (APIE) L APIE est un service à compétence nationale rattaché au ministère de l économie et des finances dont les missions consistent à tirer partie d une meilleure valorisation des actifs immatériels pour moderniser le service public, optimiser l impact de ces actifs pour l économie dans son ensemble et prémunir les administrations et les usagers contre des risques de détournement. A ces fins, l agence mène des actions de sensibilisation, accompagne les administrations dans des projets concrets de valorisation de leur patrimoine immatériel et développe des outils de gestion. Contact Agence du patrimoine immatériel de l État (APIE) Atrium 5, place des Vins-de-France PARIS Cedex 12 Téléphone : Télécopie : Mail : apie@apie.gouv.fr Directrice de la publication : Danielle Bourlange Rédacteur : Kristof de Meulder Date de publication : Septembre 2013
Ressources APIE. La comptabilisation des actifs immatériels : enjeux et applications. immatériel. Pour comprendre. En bref
Ressources de l immatériel APIE Agence du patrimoine immatériel de l état La comptabilisation des actifs immatériels : enjeux et applications En bref L État est riche d un patrimoine immatériel inestimable.
Plus en détailRessources. APIE Agence du patrimoine immatériel de l état. La comptabilisation des logiciels et bases de données. l immatériel. Pour agir.
Ressources de l immatériel APIE Agence du patrimoine immatériel de l état La comptabilisation des logiciels et bases de données En bref L administration consacre des moyens financiers et humains considérables
Plus en détailAgence du patrimoine immatériel de l État
Agence du patrimoine immatériel de l État Les richesses de l immatériel sont les clés de la croissance future Rapport de la commission de l économie de l immatériel 2006 Le mot du directeur général L APIE
Plus en détailLes dirigeants face à l innovation
Les dirigeants face à l innovation Vague 2 FACD N 111164 Contact Ifop : Flore-Aline Colmet Daâge Directrice d Etudes Département Opinion et Stratégies d'entreprise flore-aline.colmet-daage@ifop.com Mai
Plus en détailEtude relative aux rapports des présidents sur les procédures de contrôle interne et de gestion des risques pour l exercice 2011
Etude relative aux rapports des présidents sur les procédures de contrôle interne et de gestion des risques pour l exercice 2011 SOMMAIRE Synthèse et Conclusion... 1 Introduction... 4 1. La description
Plus en détailRessources. APIE Agence du patrimoine immatériel de l état. Les paiements sur Internet. l immatériel. Pour agir. En bref
Ressources de l immatériel APIE Agence du patrimoine immatériel de l état En bref Valoriser le patrimoine immatériel invite l État à développer des approches nouvelles et, parfois, à céder contre paiement
Plus en détailENQUÊTE DE SATISFACTION SUR LE RÉSEAU UNIVERSITAIRE ET PROFESSIONNEL DE L'UCP
OBSERVATOIRE DE LA VIE ÉTUDIANTE ENQUÊTE DE SATISFACTION SUR LE RÉSEAU UNIVERSITAIRE ET PROFESSIONNEL DE L'UCP Étudiants et entreprises ANNÉE 2008 PLAN GÉNÉRAL INTRODUCTION p. 2 I. Étudiants p. 3 A. Statistiques
Plus en détailCREATIVE WORK VALORISATION DE LA PI
CREATIVE WORK VALORISATION DE LA PI ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES REGION TOULOUSE MIDI-PYRENEES Julien DUFFAU, Expert-Comptable Les facteurs de croissance et de compétitivité de nos PME se déplacent aujourd
Plus en détailÉtude de référence sur la satisfaction de la clientèle : consommateurs à domicile
Résumé du rapport Étude de référence sur la satisfaction de la clientèle : consommateurs à domicile Numéro de contrat : 90030-121581/001/CY Contrat attribué le : 2013-01-18 Préparé pour : Office national
Plus en détailBaromètre ANAé de la communication événementielle. OpinionWay, 15 place de la République, 75003 Paris. Tél : 01 78 94 90 00 1
Baromètre ANAé de la communication événementielle OpinionWay, 15 place de la République, 75003 Paris. Tél : 01 78 94 90 00 1 Méthodologie Le baromètre a été réalisé en utilisant la méthodologie suivante
Plus en détailRessources APIE. La comptabilisation des frais de R&D. de l immatériel. Pour agir. En bref. Agence du patrimoine immatériel de l État
Ressources de l immatériel APIE Agence du patrimoine immatériel de l État La comptabilisation des frais de R&D En bref Des moyens considérables sont alloués par les autorités publiques aux efforts de recherche
Plus en détaill immatériel Sites Internet publics et droits de propriété intellectuelle En bref
Ressources de l immatériel APIE Agence du patrimoine immatériel de l état Sites Internet publics et droits de propriété intellectuelle En bref La visibilité et l offre de services sur Internet s imposent
Plus en détailNOTORIETE DE L ECONOMIE SOCIALE SOLIDAIRE ET ATTENTES DE LA JEUNESSE
NOTORIETE DE L ECONOMIE SOCIALE SOLIDAIRE ET ATTENTES DE LA JEUNESSE - Note de synthèse de l'institut CSA - N 1100760 Juin 2011 2, rue de Choiseul CS 70215 75086 Paris cedex 02 Tél. (33) 01 44 94 59 11
Plus en détailRessources APIE. Réutilisation des informations publiques, bases de données et marchés publics. de l immatériel. Cahier pratique.
Ressources de l immatériel APIE Agence du patrimoine immatériel de l état Réutilisation des informations publiques, bases de données et marchés publics En bref La majorité des informations publiques détenues
Plus en détailLes chefs d entreprises de PME-PMI face à la propriété industrielle
INSTITUT DE RECHERCHE EN PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE HENRI-DESBOIS Octobre 2005 Les chefs d entreprises de PME-PMI face à la propriété industrielle Dans un contexte de mondialisation, face à une compétitivité
Plus en détailEtude Afci Andrh Inergie sur la communication managériale (3 ème édition)
Etude Afci Andrh Inergie sur la communication managériale (3 ème édition) L appropriation de la stratégie et sa démultiplication par les managers Juillet 2011 Contact Inergie Luc Vidal DGA Directeur associé
Plus en détailLe règlement REACH. Transparence des entreprises au sujet de leur mise en conformité
Le règlement REACH Transparence des entreprises au sujet de leur mise en conformité Impacts économiques, risques extra-financiers et opportunités pour les entreprises Résumé de l étude réalisée par EthiFinance,
Plus en détailOutil : Grille d entretien annuel individuel d évaluation ENTRETIEN ANNUEL
Outil : Grille d entretien annuel individuel d évaluation NOM : Prénom : Né (e) le : Fonction : Occupée depuis le : Date du précédent entretien : Date de l entretien : Entretien mené par :... ENTRETIEN
Plus en détailENQUÊTE DE SATISFACTION
Département CRM ENQUÊTE DE SATISFACTION 3 QUI SOMMES-NOUS? CUSTOMER RELATIONSHIP MANAGEMENT (CRM) Ensemble de mesures prises pour optimiser la relation et la fidélisation client dans le but d augmenter
Plus en détailUSAGE ET PERCEPTION DE L ADMINISTRATION ELECTRONIQUE EN LIGNE PAR LES PROFESSIONNELS
USAGE ET PERCEPTION DE L ADMINISTRATION ELECTRONIQUE EN LIGNE PAR LES PROFESSIONNELS - Sondage de l'institut CSA - N 0501353 Novembre 22, rue du 4 Septembre BP 6571 75065 Paris cedex 02 Tél. (33) 01 44
Plus en détailIntroduction à l enquête 2012 «Organisation fonctionnelle des équipes». ADBU
Introduction à l enquête 2012 «Organisation fonctionnelle des équipes». ADBU NB : les notes font référence au diaporama de synthèse de l enquête en ligne sur le site de l'adbu Comment les SCD tentent-ils
Plus en détailCrédits photos Philippe Montigny, Christophe Lepetit, Pascal Bourguignon, Julien-René Jacque, Cédric Hesly.
Mentions légales Le site www.sofiproteol.com est la propriété de SOFIPROTEOL SA SOFIPROTEOL SA Société Anonyme au capital de 212.087.000 euros 804 808 095 RCS PARIS SIRET : 804 808 095 00017 CODE APE (en
Plus en détailPERSPECTIVES. Hedge funds. Approche en matière d ESG
PERSPECTIVES Adoption des critères environnementaux, sociaux et de gouvernance par les gérants de hedge funds et de private assets : une enquête d Unigestion Avril 2015 Il est de plus en plus admis que
Plus en détailNOTORIETE DE L ECONOMIE SOCIALE SOLIDAIRE ET ATTENTES DE LA JEUNESSE
NOTORIETE DE L ECONOMIE SOCIALE SOLIDAIRE ET ATTENTES DE LA JEUNESSE - Note de synthèse de l'institut CSA - N 1100760 Juin 2011 2, rue de Choiseul CS 70215 75086 Paris cedex 02 Tél. (33) 01 44 94 59 11
Plus en détailRessources APIE. Sécuriser la réalisation et la diffusion d une brochure. l immatériel. Cahier pratique. En bref
Ressources de l immatériel APIE Agence du patrimoine immatériel de l état Sécuriser la réalisation et la diffusion d une brochure En bref Les brochures, quelle que soit leur forme, sont un élément clé
Plus en détailI. PRINCIPALES MISSIONS DES SERVICES DU TRÉSOR TRÉSORERIE GÉNÉRALE DE LA RÉGION BOURGOGNE. Trésorier-Payeur Général : Mme Jacqueline ESCARD
TRÉSORERIE GÉNÉRALE DE LA RÉGION BOURGOGNE Trésorier-Payeur Général : Mme Jacqueline ESCARD Adresse : 1 bis place de la Banque 21042 DIJON CEDEX Tél : 03 80 59 26 00 Fax : 03 80 50 14 75 Mail : tg21.contact@cp.finances.gouv.fr
Plus en détailDossier de presse. 2 ème enquête d opinion du Syndicat 10 auprès des courtiers et des assureurs : Quelle représentation? Quelle valeur ajoutée?
Dossier de presse 2 ème enquête d opinion du Syndicat 10 auprès des courtiers et des assureurs : Quelle représentation? Quelle valeur ajoutée? Juin 2014 Contact presse Agence C3M - Tél. : 01 47 34 01 15
Plus en détailACCORD DU 27 NOVEMBRE 2013
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DU DIALOGUE SOCIAL CONVENTIONS COLLECTIVES Brochure n 3364 Convention collective nationale RÉGIME SOCIAL DES INDÉPENDANTS IDCC : 2796. Personnel de direction Brochure
Plus en détailEnquête nationale sur le développement commercial des PME. Etude réalisée du 15 juin au 15 août 2009 sur un panel de 240 PME de moins de 250 salariés
Enquête nationale sur le développement commercial des PME Etude réalisée du 15 juin au 15 août 2009 sur un panel de 240 PME de moins de 250 salariés 1 Sommaire INTRODUCTION... 4 1. SYNTHESE DE L ENQUÊTE...
Plus en détailIntervention de Marisol TOURAINE. Ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des. femmes. Maison de Santé Pluridisciplinaire
1 Intervention de Marisol TOURAINE Ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes Maison de Santé Pluridisciplinaire Magny-en-Vexin Vendredi 20 février 2015 Seul le prononcé fait
Plus en détailERP SURVEY 2014 1 ÈRE ENQUÊTE EN FRANCE AUTOUR DE LA SATISFACTION DES UTILISATEURS D ERP ET DE PROGICIELS DE GESTION
ERP SURVEY 2014 1 ÈRE ENQUÊTE EN FRANCE AUTOUR DE LA SATISFACTION DES UTILISATEURS D ERP ET DE PROGICIELS DE GESTION SURVEY ERP : LES OBJECTIFS Mesurer la satisfaction des utilisateurs d ERP / de progiciels
Plus en détailRapport technique n 8 :
Modernisation de l action publique Groupe de travail interministériel sur les agences et opérateurs de l Etat Rapport technique n 8 : L'appui des têtes de réseau interministérielles en matière de fonctions
Plus en détailSystèmes et réseaux d information et de communication
233 DIRECTEUR DES SYSTÈMES ET RÉSEAUX D INFORMATION ET DE COMMUNICATION Code : SIC01A Responsable des systèmes et réseaux d information FPESIC01 Il conduit la mise en œuvre des orientations stratégiques
Plus en détailISBN-13 : 978-2-922325-43-0 Dépôt légal : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2009
REMERCIEMENTS AUX PARTENAIRES Cette étude a été réalisée grâce à la participation financière de la Commission des partenaires du marché du travail et du ministère de l Éducation, du Loisir et du Sport.
Plus en détailLes préoccupations des enseignants en 2014
Les préoccupations des enseignants en 204 Une profession en quête de valorisation Date Rapport rédigé par : Jean-Daniel Lévy, Directeur du Département Politique Opinion Magalie Gérard, Directrice de clientèle
Plus en détailNormes de mise en œuvre des programmes et applications concrètes. En vigueur à compter du 1 er janvier 2014
Normes de mise en œuvre des programmes et applications concrètes En vigueur à compter du 1 er janvier 2014 Normes de mise en œuvre des programmes et applications concrètes En vigueur à compter du 1 er
Plus en détailÉvaluation périodique du programme MBA coop Résumé Faculté d administration
Évaluation périodique du programme MBA coop Résumé Faculté d admini istration Mai 2012 1 Le programme de maîtrise en administration des affaires, cheminement coopératif (MBA Coop) de la Faculté d administration
Plus en détailL Assurance Qualité DOSSIER L ASSURANCE QUALITE
DOSSIER L ASSURANCE QUALITE L Assurance Qualité DOSSIER N D4-2-GW0301 Satisfaction.fr 164 ter rue d Aguesseau 92100 Boulogne Billancourt 01.48.25.76.76 http://www.satisfaction.fr/ Page 1 Définition Normalisée.
Plus en détailLes micro-entrepreneurs, les travailleurs non-salariés, la crise et l assurance
Septembre 2013 Contact: Frédéric Dabi 01 45 84 14 44 Frederic.dabi@ifop.com Les micro-entrepreneurs, les travailleurs non-salariés, la crise et l assurance pour Note méthodologique Etude réalisée pour:
Plus en détailDirection de l Entreprise - OUTILS DE PILOTAGE DE L ENTREPRISE (OPE) «Gestion de la P.M.E, gérer un Centre de Profit»
Direction de l Entreprise - OUTILS DE PILOTAGE DE L ENTREPRISE (OPE) «Gestion de la P.M.E, gérer un Centre de Profit» Public visé : - Prendre du recul sur l action quotidienne, d élargir sa Dirigeants,
Plus en détailBaromètre Inergie-Afci 2012 de la fonction Communication Interne
Baromètre Inergie-Afci 2012 de la fonction Communication Interne Contact Afci Aurélie Renard Déléguée Générale de l Afci arenard@afci.asso.fr Contacts Inergie Luc Vidal DGA Directeur associé pôle Opinion
Plus en détailrelatif aux règles comptables applicables aux fonds communs de créances
COMITE DE LA REGLEMENTATION COMPTABLE Règlement n 2003-03 du 2 octobre 2003 relatif aux règles comptables applicables aux fonds communs de créances (Avis n 2003-09 du 24 juin 2003 du compte rendu CNC)
Plus en détailTrouver un job grâce au numérique : les défis du marché du recrutement en ligne
Observatoire Orange - Terrafemina Trouver un job grâce au numérique : les défis du marché du recrutement en ligne Sondage de l institut CSA avec Fiche technique du sondage L institut CSA a réalisé pour
Plus en détailEvaluation du Réseau Santé Psychique Suisse
Universität Zürich Institut für Politikwissenschaft Forschungsbereich Policy-Analyse & Evaluation Evaluation du Réseau Santé Psychique Suisse Sur mandat de l Office fédéral de la santé publique Thomas
Plus en détailChapitre IV. La certification des comptes
Chapitre IV La certification des comptes Aux termes de la Constitution, «les comptes des administrations publiques sont réguliers, sincères et donnent une image fidèle de leur gestion, de leur patrimoine
Plus en détailPortail d informations et de données de marchés publics ou la commande publique augmentée
Portail d informations et de données de marchés publics ou la commande publique augmentée Association Loi 1901 créée à l initiative de Pascale Lang-Mouginot et Céline Faivre http://breizhsmallbusinessact.fr/-
Plus en détailPlan d actions 2011/2014
Plan d actions 2011/2014 Le présent plan d actions s organise en fiches actions, qui précisent les objectifs opérationnels des actions et explicite les modalités de mise en œuvre. Ces fiches répondent
Plus en détailSe former aux processus aujourd hui? Présentation de l offre de formation Salon DEVPRO Février 2013
Se former aux aujourd hui? Présentation de l offre de formation Salon DEVPRO Février 2013 Sommaire 1 Pourquoi s intéresser aux et à leur pilotage? 2 Etat des lieux 3 L offre de formation/certification
Plus en détailTechnologyFast50 Baromètre des candidats et lauréats 2006-2012. Novembre 2012
TechnologyFast50 Baromètre des candidats et lauréats 2006-2012 Novembre 2012 Sommaire 3 7 9 12 14 19 25 27 31 Présentation du baromètre Profil des entreprises Contexte économique Ressources humaines Financement
Plus en détailLE PROJET D ÉTABLISSEMENT DE L ENIL DE MAMIROLLE. Réunion du 28 mars 2014
LE PROJET D ÉTABLISSEMENT DE L ENIL DE MAMIROLLE Réunion du 28 mars 2014 SOMMAIRE PARTIE 1 : Le Cadre de travail Pourquoi réaliser un Projet d Etablissement? Qu est-ce qu un Projet d Etablissement? Un
Plus en détailRapport d évaluation du master
Section des Formations et des diplômes Rapport d évaluation du master Droit et gestion des finances publiques de l Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne Vague D 2014-2018 Campagne d évaluation 2012-2013
Plus en détailComment mobiliser les pharmaciens d officine sur les addictions?
Comment mobiliser les pharmaciens d officine sur les addictions? Quelques pistes de réflexions à partir de l expérience du Respadd David Michels, chargé de projets, Respadd Introduction L engagement de
Plus en détailSynthèse du questionnaire en ligne
èmes Rencontres Régionales pour la Biodiversité VENDREDI SEPTEMBRE 0 Université de Caen Basse-Normandie Amphithéâtre Oresme Vers un observatoire régional de la biodiversité en Basse-Normandie Synthèse
Plus en détailSEMINAIRES SPECIFIQUES
57, bd Abdelmoumen Résidence Al Hadi n B15 Tél 022 47 06 13 /15 - Fax 022 47 06 78/91 mailacf@acf.ma SEMINAIRES SPECIFIQUES AUX ENTREPRISES D ASSURANCES ET DE REASSURANCE MUTUELLES ET CAISSES DE RETRAITE.
Plus en détailS ONDAGE SUR LA SCOLARIS ATION E N MILIE U ORDINAIRE DES ENFANTS E N S ITUATION DE HANDICAP EN ELEMENTAIRE ET AU COLLEGE
S ONDAGE SUR LA SCOLARIS ATION E N MILIE U ORDINAIRE DES ENFANTS E N S ITUATION DE HANDICAP EN ELEMENTAIRE ET AU COLLEGE - Sondage de l'institut CSA - - Note des principaux enseignements - N 1001198 Février
Plus en détailLes internautes français et la confiance numérique. Lundi 7 avril 2014
Les internautes français et la confiance numérique Lundi 7 avril 2014 Méthodologie Echantillon Mode de recueil Dates de terrain 1007 individus âgés de 15 ans et plus. La représentativité de l échantillon
Plus en détailCOMPETITIVITE ENERGETIQUE DES PMI AGRO ALIMENTAIRES Déclencher l action par la formation de 1000 dirigeants
COMPETITIVITE ENERGETIQUE DES PMI AGRO ALIMENTAIRES Déclencher l action par la formation de 1000 dirigeants Okavango energy 18 rue Gounod 92210 Saint-Cloud contact@okavango-energy.com tel : 09 81 02 95
Plus en détailLicence professionnelle Gestion du patrimoine immobilier
Formations et diplômes Rapport d'évaluation Licence professionnelle Gestion du patrimoine immobilier Université de Bordeaux Campagne d évaluation 2014-2015 (Vague A) Formations et diplômes Pour le HCERES,
Plus en détailSondage sur le phénomène de la cyberintimidation en milieu scolaire. Rapport présenté à la
Sondage sur le phénomène de la cyberintimidation en milieu scolaire Rapport présenté à la Mars 2008 Tables des matières Contexte et objectifs.... 2 Page Méthodologie.3 Profil des répondants...6 Faits saillants..10
Plus en détailSOMMAIRE 1 LA POLITIQUE GENERALE ET LA POLITIQUE QUALITE 2 UNE ORGANISATION PROFESSIONNELLE FORTE ET GARANTE DE SES MEMBRES 3 NOTRE SMQ
Manuel Qualité 5 place du Rosoir 21000 DIJON Tél. : 03.80.59.65.20 Fax : 03.80.53.09.50 Mèl : contact@bfc.experts-comptables.fr www.bfc.experts-comptables.fr SOMMAIRE 1 LA POLITIQUE GENERALE ET LA POLITIQUE
Plus en détailLES CHIFFRES CLÉS DE L ARTISANAT. Bilan des immatriculations / radiations d entreprises artisanales. Solde net 1 002 entreprises 74%
n 6 - JANVIER 21 LES CHIFFRES CLÉS DE L ARTISANAT 23 629 c est * le nombre d entreprises 2 inscrites au Répertoire des métiers de l Essonne. dirigeants d entreprise artisanale ont été interrogés à la fin
Plus en détailClient : AGEFOS PME AQUITAINE Mission : Actions management Année : 2010. Droit et obligation de l entreprise au regard du code du travail
Drroiitt ett oblliigattiions de ll enttrreprriise au rregarrd du code du ttrravaiill Action Objectifs Droit et obligation de l entreprise au regard du code du travail Appréhender les dernières évolutions
Plus en détailLA SÉCURITÉ ÉCONOMIQUE, UN ENJEU-CLÉ POUR LES ENTREPRISES
LA SÉCURITÉ ÉCONOMIQUE, UN ENJEU-CLÉ POUR LES ENTREPRISES DÉFINIR UNE POLITIQUE INTERNE DE SÉCURITÉ RELATIVE À L INFORMATION STRATÉGIQUE DE VOTRE ENTREPRISE Vous n avez pas effectué de diagnostic interne
Plus en détailUne étude sur : «La Supply Chain comme facteur clé de compétitivité» Jeudi 27 juin 2013 Au Grand Hôtel Opéra, Paris
Jeudi 27 juin 2013 Au Grand Hôtel Opéra, Paris Une étude sur : «La Supply Chain comme facteur clé de compétitivité» A l'initiative de Réalisée par Pour le compte de Une étude basée sur un nombre significatif
Plus en détailPAGE : 1 POLITIQUE GÉNÉRALE DE DONS CHAPITRE : II SECTION : 2.7
CHAPITRE II : L UQAC SECTION 2.7 : FONDS DE DÉVELOPPEMENT PAGE : 1 POLITIQUE GÉNÉRALE DE DONS Adoptée : CAD-9192 (13 10 09) Modifiée : 1- ÉNONCÉ La présente politique a pour but d établir le cadre général
Plus en détailles travailleurs non-salari
Septembre 2013 Contact: Frédéric Dabi 01 45 84 14 44 Frederic.dabi@ifop.com Les micro-entrepreneurs, les travailleurs non-salari salariés, s, la crise et l assurancel pour Note méthodologique Etude réalisée
Plus en détailAppel à propositions
Appel à propositions Dispositif de professionnalisation des acteurs de l accueil, l information, l orientation, l emploi, la formation professionnelle initiale (par la voie de l apprentissage) et la formation
Plus en détailLe processus de professionnalisation du cadre de santé : Cadre de santé ou Cadre de soins?
Le processus de professionnalisation du cadre de santé : Cadre de santé ou Cadre de soins? Laurent QUENEC HDU Descriptif : Le métier de cadre de santé est en constante évolution : le cadre est aujourd
Plus en détailMétiers d études, recherche & développement dans l industrie
Les fiches Métiers de l Observatoire du Travail Temporaire Emploi, compétences et trajectoires d intérimaires cadres Métiers d études, recherche & développement dans l industrie R&D Production Ingénieur
Plus en détailObservatoire National de la santé des jeunes. Accès aux droits et aux soins
Observatoire National de la santé des jeunes Accès aux droits et aux soins Données septembre 2012 «Observatoire santé UNHAJ - accès aux droits et aux soins» La santé des jeunes sous observationerreur!
Plus en détailPRATIQUES ET USAGES DU NUMÉRIQUE DANS LES PME ET TPE
PRATIQUES ET USAGES DU NUMÉRIQUE DANS LES PME ET TPE ETUDE RHÔNE Septembre 2015 CCI LYON - DIRECTION DÉVELOPPEMENT INDUSTRIEL ET TERRITORIAL Page 1 I CCI DDIT Page 2 I CCI DDIT ommaire Avant-propos page
Plus en détailEtude sur les Maisons des Services Publics en Europe (hors la France)
Etude sur les Maisons des Services Publics en Europe (hors la France) Résumé du rapport réalisé par EUROPA pour la DATAR DATAR EUROPA Etude sur les maisons des services publics en Europe Résumé du rapport
Plus en détailInitiation à la Comptabilité
Bertrand LEMAIRE http://www.bertrandlemaire.com Initiation à la Comptabilité Document sous licence Creative Commons L auteur autorise l impression et l utilisation gratuites de ce document dans un cadre
Plus en détailBaromètre Gemalto - TNS Sofres. Les Français et les Américains exigent une amélioration de la sécurité et de la flexibilité du monde numérique
Baromètre Gemalto - TNS Sofres Les Français et les Américains exigent une amélioration de la sécurité et de la flexibilité du monde numérique Amsterdam, 12 mars 2008 Gemalto (Euronext NL0000400653 GTO),
Plus en détailOpen data : les données libérées doivent-elles être gratuites?
Open data : les données libérées doivent-elles être gratuites? Partie juridique Table des matières I)La loi du 17 juillet 1978 : Titre 1er relatif à la liberté d accès aux documents administratifs et à
Plus en détailFICHE TECHNIQUE : METTRE EN PLACE UNE GPEC
METTRE EN PLACE UNE GPEC Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences Cette fiche technique aborde la mise en place d une démarche GPEC sous l angle de la description d un processus. Elle présente
Plus en détailLe FAQ de Syntec Conseil en Relations Publics 2014
Le FAQ de Syntec Conseil en Relations Publics 2014 Tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur les relations avec les publics Ce FAQ a été réalisé à la suite de rencontres entre des professionnels
Plus en détailEnquête APM sur le Gouvernement d entreprise dans les PME-PMI : quelques résultats et commentaires
Enquête APM sur le Gouvernement d entreprise dans les PME-PMI : quelques résultats et commentaires Pierre-Yves GOMEZ Professeur EMLYON Directeur de l Institut Français de Gouvernement des Entreprises (IFGE)
Plus en détailLa rationalisation Moderniser l organisation pour dynamiser l entreprise
La rationalisation Moderniser l organisation pour dynamiser l entreprise - la transformation en marche - 1 Les enjeux de la rationalisation Qu est ce que c est? Pour qui? Etymologie : du latin ratio, calcul,
Plus en détailLes Français et les nuisances sonores. Ifop pour Ministère de l Ecologie, du Développement Durable et de l Energie
Les Français et les nuisances sonores Ifop pour Ministère de l Ecologie, du Développement Durable et de l Energie RB/MCP N 112427 Contacts Ifop : Romain Bendavid / Marion Chasles-Parot Département Opinion
Plus en détailAssociations Dossiers pratiques
Associations Dossiers pratiques Optimisez la gestion financière de votre association (Dossier réalisé par Laurent Simo, In Extenso Rhône Alpes) Les associations vivent et se développent dans un contexte
Plus en détailAccompagner les organisations dans la mise en place de modes collaboratifs pérennes, basés sur l engagement et la confiance. 2 POLES D EXPERTISE
O Reilly Consultants est un cabinet de conseil en gestion des ressources humaines, formation et coaching qui vise à réconcilier l épanouissement individuel : Accompagner les individus dans la réappropriation
Plus en détailINTRODUCTION EN BOURSE EVALUATION D ENTREPRISE
INTRODUCTION EN BOURSE EVALUATION D ENTREPRISE Avril 2013 EVALUATION D ENTREPRISE 1 Introduction en bourse Une introduction en bourse est avant tout une opération financière. Les avantages financiers de
Plus en détailIngénierie administrative Gestion financière Gestion documentaire
Ingénierie administrative Gestion financière Gestion documentaire Des solutions d externalisation performantes, du diagnostic au suivi complet de vos projets. Oralys, une filiale du Groupe Ortec. Nos équipes
Plus en détailGUIDE SUR LES INDICATEURS DE PERFORMANCE DANS LES UNITÉS DE VÉRIFICATION INTERNE
GUIDE SUR LES INDICATEURS DE PERFORMANCE DANS LES UNITÉS DE VÉRIFICATION INTERNE FRVI Mars 2009 Guide sur les indicateurs de performance dans les unités de vérification interne 2 Table des matières Introduction..04
Plus en détailEvaluation du cursus «Information et communication» 2009-2010
Evaluation du cursus «Information et communication» 2009-2010 RAPPORT FINAL DE SYNTHÈSE Université de Liège (ULg) Comité des experts : M. Pascal LARDELLIER, président, M. Mihai COMAN, M. Frank PEETERS,
Plus en détailMaster mention Economie et Statistique
Formations et diplômes Rapport d'évaluation Master mention Economie et Statistique Université Toulouse 1 Capitole - UT1 Campagne d évaluation 2014-2015 (Vague A) Formations et diplômes Pour le HCERES,
Plus en détailÉtude des résultats des investisseurs particuliers sur le trading de CFD et de Forex en France
Étude des résultats des investisseurs particuliers sur le trading de CFD et de Forex en France Le 13 octobre 2014 Autorité des marchés financiers 17, place de la Bourse 75082 Paris cedex 02 Tél. : 01 53
Plus en détailLES FRANÇAIS ET LA COMPLEMENTAIRE SANTE
Centre de Recherche pour l Etude et l Observation des Conditions de Vie LES FRANÇAIS ET LA COMPLEMENTAIRE SANTE Anne LOONES Marie-Odile SIMON Août 2004 Département «Evaluation des Politiques Sociales»
Plus en détailPRDI* : retour d expérience des entreprises un an après
Étude Sept. 2012 PRDI* : retour d expérience des entreprises un an après Enquête 2012 *Prestation Régionale de Diffusion de l Innovation financée par Mentions légales : «PRDI : retour d expérience des
Plus en détailAvril 2013 DIAGNOSTIC NUMERIQUE. Réalisé par l Office de Tourisme Andernos-les-Bains
Avril 2013 DIAGNOSTIC NUMERIQUE Réalisé par l Office de Tourisme Andernos-les-Bains Sommaire Présentation...3 Matériel numérique...4 Mise à disposition de matériel numérique...4 Mise à disposition d une
Plus en détailLES CONDITIONS D ACCÈS AUX SERVICES BANCAIRES DES MÉNAGES VIVANT SOUS LE SEUIL DE PAUVRETÉ
3. Les crédits 3.1 Les crédits en cours 3.1.1 Les ménages ayant au moins un crédit en cours Un peu plus du quart, 31%, des ménages en situation de déclarent avoir au moins un crédit en cours. Il s agit
Plus en détailL épreuve se compose de quatre exercices indépendants.
COMPTABILITÉ ET ANALYSE FINANCIÈRE Épreuve à option Rédacteur 2009 Concours externe et interne Document et matériel autorisés : Liste intégrale des comptes comportant la mention «document autorisé aux
Plus en détailDossier de synthèse. Enquête par questionnaire. Existe-t-il un secteur solidaire?
Dossier de synthèse Enquête par questionnaire Existe-t-il un secteur solidaire? Modalités Personnes interrogées : Le questionnaire a été administré à 50 personnes par entretien téléphonique. En termes
Plus en détailRapport d évaluation de la licence professionnelle
Section des Formations et des diplômes Rapport d évaluation de la licence professionnelle Entrepreneuriat de l Université Paris 13 - Paris-Nord Vague D 2014-2018 Campagne d évaluation 2012-2013 Section
Plus en détailSommaire. 1Préparer le stage... 2 Accueillir et accompagner... 9. 3 Gérer et évaluer... 12. Introduction. Conclusion. L accueil des stagiaires de 3 e
C a r n e ts d e b o rd Guides pratiques destinés aux équipes des médiathèques de Plaine Commune L accueil des e stagiaires de 3 dans les médiathèques de Plaine Commune L accueil des stagiaires de 3e dans
Plus en détailPanorama. des Solutions CRM de Sage. Placez vos clients au cœur de votre entreprise
Panorama des Solutions CRM de Sage Placez vos clients au cœur de votre entreprise Le CRM, accélérateur de performance pour votre entreprise Placez vos clients au cœur de votre entreprise! Vos clients constituent
Plus en détailRapport d évaluation du master
Section des Formations et des diplômes Rapport d évaluation du master Management public de l Université de Lorraine Vague C 2013-2017 Campagne d évaluation 2011-2012 Section des Formations et des diplômes
Plus en détail