Recueil Client. Personne Physique

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1 Recueil Client Personne Physique

2 CJPQRC08 Recueil Client Personne Physique Conformément à l article L du Code monétaire et financier, SwissLife Banque Privée et/ou SwissLife Gestion Privée ont l obligation de procéder à l évaluation de votre connaissance et de votre expérience en matière d investissement, de votre situation financière et de vos objectifs d investissement. Cette évaluation permet à SwissLife Banque Privée et/ou SwissLife Gestion Privée de s assurer de l adéquation des services proposés avec votre profil investisseur. Si SwissLife Banque Privée et/ou SwissLife Gestion Privée ne disposent pas des informations suffisantes ou si elles considèrent votre profil inadéquat, elles pourront s abstenir de vous fournir des conseils en investissement et/ou l accès à certains instruments financiers et/ou le service de gestion de portefeuille pour compte de tiers. Identité du Client Madame Mademoiselle Monsieur Nom patronymique : Nom de naissance : Nom d usage ou pseudonyme : Prénoms (dans l ordre de l état civil) : Date de naissance Ville et département de naissance : Pays de naissance : Nationalités : Êtes-vous une «Personne américaine*»? Non Oui W9 Obligatoire et indiquez votre US TIN : * Est considéré comme une personne américaine : tout citoyen américain (y compris les personnes ayant la double nationalité ou nées sur le sol américain n ayant pas renoncé à la nationalité américaine). Tout détenteur d une «green card» pendant toute la durée de validité de la «green card». Toute personne physique présente (ou ayant l intention de séjourner) sur le sol américain sur une période de plus de 31 jours sur l année en cours et de 183 jours sur les trois dernières années en comptant tous les jours de présence de l année en cours, 1/3 des jours de présence de l année précédente et 1/6 des jours de présence de l année n 2. Situation familiale : Célibataire Divorcé(e) Veuf(ve) Marié(e) sous le régime légal Marié(e) sous un autre régime, précisez : Pacsé(e) Nombre d enfants : dont à charge : Régime juridique spécifique : Mineur Précisez le régime le cas échéant : Majeur protégé Précisez le régime : Représenté par (noms, prénoms) : En qualité de : Coordonnées Adresse : Code postal Ville : Pays : Téléphone domicile : Professionnel : Portable : Fiscalité Adresse fiscale (si différente de l adresse principale) : Code postal Ville : Pays : France Autre Si autre, précisez : (W8ben obligatoire sauf pour les personnes américaines (W9)) Souhaitez-vous recevoir un relevé ISF? Oui Non Souhaitez-vous investir sur des valeurs US (**)? Oui Non ** Réglementation fiscale américaine : conformément à la réglementation relative aux prélèvements à la source sur les revenus de valeurs mobilières américaines (valeurs US) qui prévoit que l application des taux réduits pour les valeurs US ne sera autorisée qu aux contribuables non «personnes américaines» résidant en France ou dans un pays signataire d une convention fiscale avec les États-Unis. Les «personnes américaines» seront soumises à la fiscalité américaine et les autres non-résidents seront taxés au taux standard. Dans ces deux derniers cas, il est nécessaire de nous préciser si vous souhaitez investir sur des valeurs US.

3 Situation professionnelle CJPQRC08 Vous êtes : Salarié Fonctionnaire Profession libérale Commerçant/Artisan Exploitant agricole Cadre dirigeant Chef d entreprise Retraité Sans activité Autre précisez : Quelle est votre profession (ou la dernière profession exercée)? Dans quel secteur d activité? Depuis combien de temps? Année de départ à la retraite (prévue ou effective) Votre conjoint ou partenaire : Salarié Fonctionnaire Profession libérale Commerçant/Artisan Exploitant agricole Cadre dirigeant Chef d entreprise Retraité Sans activité Autre précisez : Quelle est la profession de votre conjoint (ou la dernière profession exercée)? Dans quel secteur d activité? Depuis combien de temps? Année de départ à la retraite (prévue ou effective) Information relative à la prévention des abus de marché et des délits d initiés (conformément au livre VI du Règlement Général de l Autorité des Marchés Financiers)? Êtes-vous dirigeant ou salarié d une société cotée, d une filiale d une société cotée, de la maison mère d une société cotée? Non Oui, laquelle? Exercez-vous une fonction politique ou publique importante? Non Oui, précisez : Exercez-vous ou avez-vous exercé une profession dans le domaine financier ou boursier? Non Oui Précisez : depuis Êtes-vous dirigeant ou salarié d une entreprise d investissement, d un prestataire de service d investissement, d un établissement bancaire, d un établissement de crédit ou d un fonds? Non Oui, précisez : Situation patrimoniale et financière Revenus annuels global ( ) : dont vous : dont votre conjoint : Quelle est la part de vos charges financières (en %)? Quelle est votre capacité d épargne (en %) : Répartition des revenus : Salaires/retraite : % Immobilier : % Financier : % Estimation de votre patrimoine ( ) : dont vous : dont votre conjoint : Origine du patrimoine : Héritage / donation Activité professionnelle Epargne Autres précisez : Composition de votre patrimoine (en valeur du patrimoine global) : Immobilier : Assurance-vie : (dont chez Swiss Life) PEA, comptes-titres : Epargne réglementée (livret d épargne, LDD, PEL, CEL, PEP ) : Autres : Quelle quote-part de votre patrimoine financier envisagez-vous d investir chez SLBP (en % du patrimoine financier)? Un évènement significatif est-il susceptible d influencer vos charges? Non Oui, lequel? Connaissance et expérience en matière d investissement Avez-vous déjà conclu ou souscrit? Un ou plusieurs comptes-titres Un ou plusieurs mandats de gestion sur compte-titres selon une politique de gestion : Prudente Équilibrée Dynamique Des conseils en investissement Un ou plusieurs contrats d assurance-vie : En euros En unités de compte Libre Avec mandat Ss OPCVM monétaires Actions et OPCVM actions ou diversifiés Obligations et OPCVM obligataires Produits de défiscalisation (FCPR, FCPI, FIP, SOFICA...) Produits complexes (produits structurés, gestion alternative) Opérations à effet de levier (dont SRD) FCIMT, instruments financiers à terme ou dérivés (options, futures...) Quels instruments financiers ci-dessous vous sont familiers? Oui Non Jamais Avez-vous déjà investi sur ces instruments financiers? Parfois (< 5 ordres / an) Souvent (> 5 ordres / an) Exemplaire 1 : SLBP/SLGP ; Exemplaire 2 : Client

4 CJPQRC08 Depuis combien d année effectuez-vous des placements financiers? Êtes-vous conscient des fluctuations des marchés? Oui Non Vos investissements financiers ont-ils déjà subi ces fluctuations de manière significative? Oui Non Comment qualifieriez-vous votre niveau de connaissance des marchés et instruments financiers? Faible Moyen Élevé Objectifs d investissement au sein de SwissLife Banque Privée et/ou SwissLife Gestion Privée A - Quel est votre principal objectif d investissement? Percevoir des revenus complémentaires Constituer un capital Transmettre un capital Valoriser un capital Autre (Précisez) : B - Quel est votre horizon de placement recherché? Très court terme < 1 an Court terme de 1 an à 3 ans Moyen terme de 3 ans à 8 ans Long terme > 8 ans C - Quel degré de risque êtes-vous disposé à accepter pour vos placements? Risque minimal en contrepartie d une espérance de performances modérées Risque mesuré en contrepartie d une espérance de performances moyennes Risque élevé en contrepartie d une espérance de performances élevées Déclarations et signatures Le Client reconnaît expressément que le présent «Recueil Client» avec les renseignements, les déclarations et les engagements qu il comporte, est un document qui fait partie intégrante de tout contrat conclu ou qui sera conclu avec SwissLife Banque Privée et/ou SwissLife Gestion Privée. Au regard des informations dont elles ont connaissance, SwissLife Banque Privée et/ou SwissLife Gestion Privée se réservent le droit d évaluer la vraisemblance des renseignements fournis et notamment ceux relatifs au profil investisseur du Client. Le Client certifie exacts et complets les renseignements portés sur ce document. Il autorise SwissLife Banque Privée et/ou SwissLife Gestion Privée à les traiter dans le respect de leurs obligations légales et réglementaires. Le Client s engage à signaler toute modification de sa situation et/ou de sa signature. Fait en deux exemplaires, à, le Le Client Signatures (valant dépôt de spécimen de signature) Le(s) Représentant(s) légal(aux) (le cas échéant) Signatures (valant dépôt de spécimen de signature) Cadre réservé à SwissLife Banque Privée Interlocuteur Commercial Nom : Prénom : Code : Visa SwissLife Gestion Privée Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, le responsable du traitement des informations recueillies est SwisLife Banque Privée. Les données du recueil client et, le cas échéant, de son annexe sont exclusivement utilisées pour la gestion et le suivi de vos dossiers et l envoi de documentation concernant les produits de SwissLife Banque Privée, SwissLife Gestion Privée et Swiss Life France. Conformément à la réglementation, les données sont également traitées dans le cadre de la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme. Vous disposez d un droit d accès et de rectification des données vous concernant et du droit de vous opposer à leur traitement pour un motif légitime. Veuillez adresser vos demandes à la Direction Juridique de SwissLife Banque Privée - 7, place Vendôme Paris. SwissLife Banque Privée - Siège social : 7, place Vendôme Paris - SA au capital de RCS Paris - Code d établissement bancaire - N Q - Code APE 6419Z - TVA intracommunautaire : FR N Orias : Exemplaire 1 : SLBP/SLGP ; Exemplaire 2 : Client

5 Recueil client Personne morale Modèle : Directon Marketing SwissLife Banque Privée Création : SJ/Direction de la Communication et Qualité Marque Swiss Life L avenir commence ici. SwissLife Banque Privée Siège social : 7, place Vendôme Paris SA au capital de RCS Paris Code d établissement bancaire N Q - Code APE 6419Z - TVA intracommunautaire : FR N Orias :