Inventaire départemental des cavités souterraines de l Allier. Rapport intermédiaire Convention MEDD n CV

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Inventaire départemental des cavités souterraines de l Allier. Rapport intermédiaire Convention MEDD n CV"

Transcription

1 Inventaire départemental des cavités souterraines de l Allier Rapport intermédiaire Convention MEDD n CV BRGM/RP FR juin 2005

2

3 Inventaire départemental des cavités souterraines de l Allier Rapport intermédiaire Convention MEDD n CV BRGM/RP FR juin 2005 Étude réalisée dans le cadre des projets de Service public du BRGM RISB03 P. Rocher et D. Rouzaire Vérificateur : Nom : JL. Nedellec Date : 20/06/2005 Signature : Approbateur : Nom : F. Deverly Date : 25/08/2005 Signature : Le système de management de la qualité du BRGM est certifié AFAQ ISO 9001:2000.

4 Mots clés : base de données, inventaire, département de l Allier, cavités souterraines, carrières souterraines abandonnées, cavités naturelles, ouvrages civils et militaires En bibliographie, ce rapport sera cité de la façon suivante : Ph. Rocher, D. Rouzaire (2005) - Inventaire départemental des cavités souterraines de l Allier. Rapport intermédiaire. BRGM/RP FR, 15 pages, 5 illustrations. BRGM, 2005, ce document ne peut être reproduit en totalité ou en partie sans l autorisation expresse du BRGM.

5 Synthèse A la demande du Ministère de l Écologie et du Développement Durable (MEDD), le BRGM, dans le cadre de ses activités de Service public, est chargé de réaliser un inventaire des cavités souterraines dans le département de l Allier. Ce travail a débuté en juillet 2004, avec une durée prévisionnelle de 18 mois. Le présent rapport a pour objet de présenter l état d avancement des travaux entrepris au terme du neuvième mois de l'étude. L inventaire des cavités de l Allier est bien avancé. Au mois de mai 2005, ce sont 150 cavités qui ont été inventoriées. Près de 95 % de ces cavités sont d origine anthropique. Toutes les communes du département de l Allier ont été contactées par courrier et relancées par entretien téléphonique : 100 % des communes ont répondu à notre enquête. L ensemble des services de l État et des organismes potentiellement liés à cet inventaire et détenteurs de données ont également été contactés par courrier. Tous n ayant pas répondu, il sera nécessaire d effectuer des relances. Les validations de terrain ont débuté et portent en priorité sur les cavités présentant un risque potentiel pour les activités humaines et/ou pour lesquelles l information est incomplète. Il s ensuivra un travail d intégration des données sur l applicatif de saisie CAVISOUT, en veillant à éliminer les doublons issus de sources d information différentes. Enfin toutes les données validées seront versées dans la BD Cavités disponible sur BRGM/RP FR - Rapport intermédiaire -3-

6

7 Sommaire 1. Introduction CADRE DU PROJET OBJECTIF ET METHODOLOGIE Etat d avancement du projet GENERALITES COLLECTE DE DONNEES Recherche bibliographique et consultation d'archives publiques Recherche auprès d'organismes Enquête auprès des communes TRAITEMENT DES DONNEES SAISIE ET VALORISATION DES DONNEES Conclusion BILAN PROVISOIRE DES TRAVAUX REALISES PROGRAMME FINAL Validation sur le terrain Saisie des données pour BDCS Valorisation des informations et rédaction d un rapport BRGM/RP FR - Rapport intermédiaire -5-

8 Liste des illustrations Illustration 1 : Bilan de la recherche auprés des organismes au 30/04/ Illustration 2 : Bilan de l enquête auprés des communes au 30/04/ Illustration 3 : Résultat de l enquête auprés des communes au 30/04/ Illustration 4 : Bilan général de la collecte de données au 30/04/ Illustration 5 : Réparttion des cavités souterraines dans le département de l Allier au 30/05/ BRGM/RP FR - Rapport intermédiaire -6-

9 1. Introduction 1.1. CADRE DU PROJET A la demande du Ministère de l Ecologie et du Développement Durable (MEDD), le BRGM, dans le cadre de ses activités de Service public, est chargé de réaliser un inventaire des cavités souterraines d origine anthropique ou naturelle sur l ensemble du territoire métropolitain. Ce programme, prévu sur une durée de six ans, comprend des inventaires départementaux, suivant un cahier des charges général défini en accord avec le MEDD. L ensemble des informations collectées doit ensuite être intégré à une base de données nationale qui sera consultable sur Internet ( L Allier fait partie des départements sélectionnés pour faire l objet d un inventaire spécifique OBJECTIF ET METHODOLOGIE L inventaire départemental des cavités souterraines (hors mines) de l Allier a donc pour objectif de recenser, localiser et caractériser les principales cavités souterraines présentes sur ce territoire, puis d intégrer l ensemble de ces informations dans la base de données nationale (BDCS : Base de Données sur les Cavités Souterraines). Les cavités souterraines concernées par cet inventaire sont soit d origine naturelle, soit d origine anthropique (hors mines) : - les cavités naturelles (karsts calcaires, poches de dissolution ou d effondrement des évaporites, gouffres de quartzites précambriens, ) ; - les carrières souterraines abandonnées (exploitations de substances non concessibles) ; - les champignonnières abandonnées (cavités à vocation d'utilisation agricole) ; - les ouvrages civils abandonnés (parkings, tunnels, aqueducs, caves, ) ; - les ouvrages militaires abandonnés (sapes, galeries, ) ; - les galeries et les caves abandonnées de stockage de substances diverses (déchets, matériel, ) ; - les habitations troglodytiques abandonnées. Pour réaliser cet inventaire selon le canevas défini à l échelle nationale pour les inventaires départementaux, l'opération comporte les phases suivantes : a) Collecte des données : - recherche bibliographique, - recherches d'archives, BRGM/RP FR - Rapport intermédiaire -7-

10 - questionnaires d'enquête auprès des communes, - recueil de données auprès des services techniques concernés. b) Validation sur le terrain : - caractérisation des cavités recensées, - repérage fortuit de cavités non archivées. c) Valorisation des données et saisie : - géoréférencement des cavités, - descriptif (fiches de saisie), - saisie dans CAVISOUT (applicatif de saisie Cavités souterraines), - saisie des désordres en surface dans BDMVT (Base de données des mouvements de terrain). d) Synthèse des données : - analyse critique de la représentativité des données recueillies, - réalisation d'une carte de synthèse, - typologie des cavités repérées, - rédaction d'un rapport de synthèse. BRGM/RP FR - Rapport intermédiaire -8-

11 2. Etat d avancement du projet 2.1. GENERALITES L inventaire départemental des cavités souterraines de l Allier a débuté en juillet 2004, avec une durée prévisionnelle de 18 mois. Le présent rapport a pour objet de présenter l état d avancement des travaux entrepris à fin avril 2005, soit au terme du neuvième mois de l étude. A ce jour, les tâches engagées concernent principalement : - la démarche et le recueil de données auprès des communes ; - la démarche et le recueil de données auprès des différents organismes ; Pour chacune de ces tâches, les principales actions ont été : - la prise de contacts et/ou relances ; - des réunions et des négociations ; - la recherche au sein de diverses archives COLLECTE DE DONNEES La collecte des données a été entreprise, conformément à la méthodologie décrite dans le cahier des charges national. Elle a porté sur les points suivants : Recherche bibliographique et consultation d'archives publiques Une première recherche bibliographique a été réalisée, avec l aide des services de documentation du BRGM : interrogation des bases de données bibliographiques Saphir (rapports du BRGM), PASCAL-GEODE (base bibliographique de l INIST-CNRS) et GEOREF. Cette recherche a été complétée par la consultation des archives "papier" et numériques du Service Géologique Régional Auvergne. Les archives départementales ont également été consultées dans le cadre de l étude. Il ressort de cette première étude bibliographique qu aucune donnée notable concernant les cavités souterraines n'a pu être exploitée. Une seconde recherche bibliographique, qui s avère riche en données, a été et est encore réalisée auprès de personnes ressources, historiens pour la plupart, et surtout auprès des services de la DRAC Auvergne. BRGM/RP FR - Rapport intermédiaire -9-

12 Recherche auprès d'organismes L illustration 1 montre l ensemble des données récupérées ou en cours de récupération à ce jour. Organismes consultés DDE de l Allier DRAC Auvergne Préfecture de l Allier DIREN Auvergne Parc Naturel du Livradois - Forez SDIS 03 ONF LRPC de Clermont - Ferrand SNCF Conseil Général de l Allier Archives militaires du château de Vincennes DRIRE Auvergne Documents récupérés ou en cours de récupération Données en cours de collecte auprès des subdivisions Liste des habitats troglodytiques, des cavités souterraines et des grottes Absence de données Absence de données Absence de données sur les cavités hors mines Quelques données sur des cavités en cours de collecte Données en cours de récupération Aucune donnée sur les cavités souterraines Données sur les tunnels ferroviaires en cours de récupération Aucune donnée disponible Données en cours de récupération Quelques informations sur d anciennes exploitations en carrières souterraines Illustration 1 : Bilan de la recherche auprés des organismes au 30/04/ Enquête auprès des communes Des questionnaires préparés par le BRGM, comprenant notamment des extraits de cartes topographiques ont été adressés par courrier, à partir de février 2004, aux 320 communes du département. Chacune de ces 320 communes du département de l Allier a répondu à ce jour, dans certains cas après plusieurs relances écrites et téléphoniques, soit un taux de réponse de 100 %. Sur ces 320 communes, seules 39 communes déclarent avoir sur leurs territoires des cavités souterraines, ce qui montre la faible densité de cavités dans ce département (environ 12 % des communes présentent des cavités hors mines ; ill. 3). Cette enquête auprès des communes a révélé la présence de 58 cavités souterraines, ainsi réparties en terme de typologie (ill. 2) : BRGM/RP FR - Rapport intermédiaire -10-

13 Type Nombre % Cavités naturelles 10 17,2 Carrières souterraines 4 6,9 Ouvrages de génie civil dont : Souterrains et caves 22 37,9 Cavités anthropiques d origine indéterminée Cavités d origine inconnue Galeries 8 13,8 Tunnels 4 6,9 8 13,8 2 3,4 Illustration 2 : Bilan de l enquête auprés des communes au 30/04/ TRAITEMENT DES DONNEES Dans le département de l Allier, seules 39 communes (soit 12,2 %) ayant répondu au questionnaire se déclarent concernées par la présence de cavités souterraines, au nombre de 58. A cela, il faut ajouter les nombreuses autres cavités recensées par la recherche bibliographique, et notamment celles répertoriées dans la base de données Patriarche du Service de l Archéologie de la DRAC Auvergne. Cela concerne 51 communes supplémentaires et 92 cavités souterraines. Le bilan de l enquête montre que parmi les communes qui ont répondu, soit la totalité des 320 communes du département de l Allier, nombreuses sont celles qui n ont pas connaissance de l existence de cavités sur leurs territoires, soit par omission, soit parce que l information n a jamais été recensée dans les archives de ces mairies. Au total, ce sont donc 90 communes (soit 28,1 %) de l Allier qui sont à ce jour concernées par la présence de 150 cavités souterraines. BRGM/RP FR - Rapport intermédiaire -11-

14 Illustration 3 : Résultat de l enquête auprés des communes au 30/04/05 BRGM/RP FR - Rapport intermédiaire -12-

15 2.4. SAISIE ET VALORISATION DES DONNEES La saisie et le géoréférencement des informations recueillies ont débuté et vont se poursuivre dans les mois à venir. Actuellement, 150 cavités souterraines ont été inventoriées et certaines vont faire l'objet d'une prochaine visite. Cette démarche permettra notamment de lever les imprécisions quant à la nature de quelques unes d entre elles, mentionnées aujourd hui sous les appellations «cavités anthropiques d origine indéterminée» ou «cavités d origine inconnue». Du point de vue de la typologie, leur répartition est donnée dans le tableau ci-après (ill. 4). Cette répartition montre que les cavités anthropiques de type «souterrains et caves» sont largement prédominantes (environ les deux tiers du total) et, qu au contraire, les cavités naturelles et carrières souterraines sont peu nombreuses, ce qui est cohérent avec le contexte géologique du département. Type Nombre % Cavités naturelles 10 6,7 Carrières souterraines 16 10,7 Ouvrages anthropiques dont : Souterrains et caves ,3 Galeries 8 5,3 Tunnels 4 2,7 Habitats troglodytiques 1 0,7 Cavités anthropiques d origine indéterminée Cavités d origine inconnue 8 5,3 2 1,3 Illustration 4 : Bilan général de la collecte de données au 30/04/2005 BRGM/RP FR - Rapport intermédiaire -13-

16 Cavités naturelles Carrières souterraines 1% 5% 1% 7% 11% 3% Tunnels Galeries 5% Caves et souterrains 67% Habitats troglodytiques Cavités anthropiques d'origine indéterminée Cavités d'origine inconnue Illustration 5 : Répartition des cavités souterraines dans le département de l Allier au 30/04/2005 BRGM/RP FR - Rapport intermédiaire -14-

17 3. Conclusion 3.1. BILAN PROVISOIRE DES TRAVAUX REALISES Cette première phase d inventaire des cavités souterraines de l Allier a permis de recenser un nombre relativement important d informations, et ce malgré la faible densité apparente de cavité/ commune dans le département PROGRAMME FINAL Actuellement, 150 occurrences ont été identifiées dans 90 communes. L achèvement de l étude est prévu en janvier Au cours des mois restants, dans la mesure où toutes les communes ont répondu à l enquête, les tâches suivantes seront entreprises : Validation sur le terrain Toutes les cavités souterraines recensées à partir de la recherche bibliographique et des enquêtes auprès des mairies, présentant un risque potentiel pour les activités humaines et/ou pour lesquelles l information est incomplète, ont fait et feront l objet en priorité d une visite sur le terrain. Parallèlement à cette visite, des informations orales seront également recueillies auprès des interlocuteurs locaux Saisie des données pour BDCS Il s ensuivra un travail d intégration des données sur l applicatif de saisie CAVISOUT en veillant à éliminer les doublons issus de sources d information différentes. Enfin toutes les données validées seront versées dans la BD Cavités disponible sur Valorisation des informations et rédaction d un rapport A l issue de l étude, des cartographies thématiques seront effectuées, afin de valoriser l information collectée. Elles seront présentées dans le rapport de synthèse final. BRGM/RP FR - Rapport intermédiaire -15-

18 Centre scientifique et technique 3, avenue Claude-Guillemin BP Orléans Cedex 2 - France Tél. : Service géologique régional Auvergne 12, avenue des Landais Campus des Cézeaux Aubière - France Tél. :

Inventaire départemental des cavités souterraines hors mines du Bas-Rhin. Rapport final

Inventaire départemental des cavités souterraines hors mines du Bas-Rhin. Rapport final Inventaire départemental des cavités souterraines hors mines du Bas-Rhin Rapport final BRGM/RP-60315-FR Septembre 2011 Inventaire départemental des cavités souterraines hors mines du Bas-Rhin Rapport

Plus en détail

Appui SIE :Développement de services web ADES/SIE

Appui SIE :Développement de services web ADES/SIE Appui SIE :Développement de services web ADES/SIE Rapport final BRGM/ RP-55128-FR Décembre 2006 Appui SIE : Développement de services web ADES/SIE Rapport final BRGM/ RP-55128-FR décembre 2006 Étude réalisée

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Élaboration du volet «éolien» du schéma régional du climat, de l air et de l énergie DREAL Nord Pas de Calais Service ECLAT CCTP volet éolien du SRCAE page 1

Plus en détail

La base de données régionale sur les sols. d Alsace. La base de données régionale sur les sols d Alsace

La base de données régionale sur les sols. d Alsace. La base de données régionale sur les sols d Alsace 3 outils complémentaires pour connaître les sols en Alsace La base de données régionale sur les sols d Alsace Le guide des sols d Alsace La base de données régionale sur les sols Le réseau de mesure de

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires 1 er juin 2011 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 152 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT

Plus en détail

DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES. Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement

DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES. Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement Liieu--diitt «lle Cognett» Commune de VAUX--SUR--SEULLES

Plus en détail

Elaboration d une base de données des décharges non autorisées

Elaboration d une base de données des décharges non autorisées Elaboration d une base de données des décharges non autorisées Rapport intermédiaire BRGM/RP-53747-FR mars 2005 Elaboration d une base de données des décharges non autorisées Rapport intermédiaire BRGM/RP-53747-FR

Plus en détail

Autoroute A16. Système de Repérage de Base (SRB) - Localisation des Points de repère (PR) A16- A16+

Autoroute A16. Système de Repérage de Base (SRB) - Localisation des Points de repère (PR) A16- A16+ 01 / 24 0 0!( 10 10 20 20 02 / 24 20 20 30 30 40 40 Système de Repérage de Base (SRB) - Localisation des Points de repère (PR) 03 / 24 40 40 50 50 60 60 60 60 04 / 24 70 70 80 80 80 80 Système de Repérage

Plus en détail

progression premiere et terminale

progression premiere et terminale progression premiere et terminale s.2 s.3 valette SEQUENCE Séance Objectif Contenu du cours Compétences Savoirs 1 1. Le bilan comportemental Identifier les objectifs de la connaissance de soi Utiliser

Plus en détail

Intitulé du stage. Initiation à l'environnement industriel Jeudi 15 et vendredi 16 septembre 2011

Intitulé du stage. Initiation à l'environnement industriel Jeudi 15 et vendredi 16 septembre 2011 Intitulé du stage Dates Initiation à l'environnement industriel Jeudi 15 et vendredi 16 septembre 2011 Recherche et réduction des rejets de Substances Dangereuses dans l'eau Mardi 20 septembre 2011 Mardi

Plus en détail

un module de simulation des évolutions urbaines http://geopensim.ign.fr Présentation

un module de simulation des évolutions urbaines http://geopensim.ign.fr Présentation un module de simulation des évolutions urbaines http://geopensim.ign.fr 12 mars 2009 Anne Ruas Annabelle Mas Julien Perret Présentation Plateforme open source d analyse et de simulation des évolutions

Plus en détail

GKR. Geological Knowledge Representation Base de connaissances métallogéniques

GKR. Geological Knowledge Representation Base de connaissances métallogéniques GKR Geological Knowledge Representation Base de connaissances métallogéniques Objets Organiser un ensemble d informations complexes et hétérogènes pour orienter l exploration minière aux échelles tactiques

Plus en détail

Enjeux environnementaux prioritaires des forêts de Poitou-Charentes

Enjeux environnementaux prioritaires des forêts de Poitou-Charentes Annexe 3 Enjeux environnementaux prioritaires des forêts de Poitou-Charentes Cette annexe présente les enjeux environnementaux ayant été définis comme prioritaires en Poitou-Charentes. Une série de cartes

Plus en détail

Défi Transition énergétique : ressources, société, environnement ENRS Projet Exploratoire PALEOSTOCK

Défi Transition énergétique : ressources, société, environnement ENRS Projet Exploratoire PALEOSTOCK Des traitements thermiques de matériaux lithiques du paléolithique destinés à faciliter leur taille, aux prétraitements adaptés à leur usage en stockage thermique haute température. Contexte «Stockage»

Plus en détail

AMTEC RESOURCES MANAGEMENT LTD. CREATION D UNE BANQUE DE DONNEES DONNEES GEOSPATIALES NATIONALE

AMTEC RESOURCES MANAGEMENT LTD. CREATION D UNE BANQUE DE DONNEES DONNEES GEOSPATIALES NATIONALE AMTEC RESOURCES MANAGEMENT LTD. CREATION D UNE BANQUE DE DONNEES GEOSPATIALE CREATION A D UNE L ECHELLE BANQUE NATIONAL DE DONNEES GEOSPATIALES NATIONALE 1 AMTEC RESOURCES MANAGEMENT LTD. P O Box 3463

Plus en détail

«Bases de données géoréférencées pour la gestion agricole et environnementale en Roumanie»

«Bases de données géoréférencées pour la gestion agricole et environnementale en Roumanie» «Bases de données géoréférencées pour la gestion agricole et environnementale en Roumanie» Dr. Alexandru BADEA Directeur Applications Spatiales Agence Spatiale Roumaine Tél : +40(0)744506880 alexandru.badea@rosa.ro

Plus en détail

QUESTIONNAIRE Responsabilité Civile

QUESTIONNAIRE Responsabilité Civile QUESTIONNAIRE Responsabilité Civile RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE DE LA SECURITE : ACTIVITES DE SURVEILLANCE ET DE GARDIENNAGE (activités régies par le livre VI du Code de la sécurité intérieure)

Plus en détail

LES METIERS DES ARCHIVES

LES METIERS DES ARCHIVES , Juillet 2011 LES METIERS DES ARCHIVES Un document réalisé par le SIOU Campus Croix-Rouge SIOU-BAIP - Rue Rilly-la-Montagne 51100 REIMS 03.26.91.87.55 mail : siou.campuscroixrouge@univ-reims.fr Sommaire

Plus en détail

Céline Blanc (BRGM) Avec la collaboration de P.Bodenez, A.Margueret (MEDDE, DGPR/B3S) L.Rouvreau, M.Scamps (BRGM)

Céline Blanc (BRGM) Avec la collaboration de P.Bodenez, A.Margueret (MEDDE, DGPR/B3S) L.Rouvreau, M.Scamps (BRGM) Actualités sur la mise en place de la méthodologie de réutilisation hors site des terres excavées : Bilan de la mise en place au bout d un an, mise en place de nouveaux GT, rédaction de nouveaux guides,

Plus en détail

Retrouver l état signalétique ou le passé militaire d un combattant des armées françaises nés en France

Retrouver l état signalétique ou le passé militaire d un combattant des armées françaises nés en France Retrouver l état signalétique ou le passé militaire d un combattant des armées françaises nés en France Origine, composition des fonds d archives C est la loi Jourdan du 15 septembre 1798 qui substitue

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES AGENCE FRANCAISE DE SECURITE SANITAIRE DE L ENVIRONNEMENT ET DU TRAVAIL DEPARTEMENT COMMUNICATION INFORMATION ET DEBAT PUBLIC UNITE INFORMATION EDITION

Plus en détail

Système Management Environnemental

Système Management Environnemental Système Management Environnemental Laboratoire de Touraine Laboratoire de Touraine Laboratoire de Touraine - Bassin Eaux Pluviales Environnemental Politique Qualité Sécurité Environnement Sommaire Norme

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES POUR L EVOLUTION DES RESEAUX DE SURVEILLANCE DES EAUX SOUTERRAINES EN FRANCE

CAHIER DES CHARGES POUR L EVOLUTION DES RESEAUX DE SURVEILLANCE DES EAUX SOUTERRAINES EN FRANCE Cahier des charges pour l évolution des réseaux de surveillance des eaux souterraines en France CAHIER DES CHARGES POUR L EVOLUTION DES RESEAUX DE SURVEILLANCE DES EAUX SOUTERRAINES EN FRANCE Version complétée

Plus en détail

Plan séisme - Étude exploratoire en vue d'une base de données relative au bâti. Rapport final

Plan séisme - Étude exploratoire en vue d'une base de données relative au bâti. Rapport final Plan séisme - Étude exploratoire en vue d'une base de données relative au bâti Rapport final BRGM/RP-55423-FR mai 2007 Plan séisme - Étude exploratoire en vue d'une base de données relative au bâti Rapport

Plus en détail

PRÉSENTATION DU PROGRAMME DE SERVICE PUBLIC 2014 DE L IGN

PRÉSENTATION DU PROGRAMME DE SERVICE PUBLIC 2014 DE L IGN PRÉSENTATION DU PROGRAMME DE SERVICE PUBLIC 2014 DE L IGN Commission Animation territoriale CNIG 28/01/2014 Marie-Louise ZAMBON IGN (chef du service des programmes à la direction des programmes civils

Plus en détail

ApplicaSol, la base de données des applications thématiques

ApplicaSol, la base de données des applications thématiques ApplicaSol, la base de données des applications thématiques Millet Florent, INRA US-InfoSol Séminaire de mi-parcours 18-19 oct 2012 Contexte du projet Axe 3 : Réseau Mixte Technologique «Sols et Territoires»

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES RESTRUCTURATION PARTIELLE DU RESEAU CVC CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES EN APPLICATION DU CODE DES MARCHES PUBLICS DECRET N 2006-975 DU 1ER AOUT

Plus en détail

TABLEAUX 1: REALISATION SUR LA BASE DU PLANNING DE DECEMBRE 2000

TABLEAUX 1: REALISATION SUR LA BASE DU PLANNING DE DECEMBRE 2000 4.2a. RECAPITULATIF DES OPERATIONS REALISEES TABLEAUX 1: REALISATION SUR LA BASE DU PLANNING DE DECEMBRE 2000 1 Digitalisation de la carte topographique 2 Pièzométrie des zones retenues 3 Regroupement

Plus en détail

Détermination des enjeux exposés

Détermination des enjeux exposés RAPPORTS CETE de LYON Centre d'études Techniques de LYON Département Laboratoire de Clermont-Ferrand Affaire 19526 Détermination des enjeux exposés au risque inondation de l'oeil à Cosne d'allier novembre

Plus en détail

GROUPE GRANDS MOULINS DE STRASBOURG

GROUPE GRANDS MOULINS DE STRASBOURG GRANDS MOULINS DE STRASBOURG S.A. SERVICES ADMINISTRATIFS : 1, Place Henry Levy B.P. 10080-67016 STRASBOURG CEDEX SIEGE SOCIAL : 61, AVENUE D IENA 75116 PARIS CODE ISIN : FR0000064180 Strasbourg le 23

Plus en détail

Evaluation du module "GESTION COMMERCIALE PARKINGS"

Evaluation du module GESTION COMMERCIALE PARKINGS Evaluation du module "GESTION COMMERCIALE PARKINGS" INFORMATIONS PERSONNELLES Nom et Prénom du candidat : Cachet de l organisme de formation Entreprise / Site : Organisme de formation : Responsable de

Plus en détail

Géophysique et sites pollués

Géophysique et sites pollués Géophysique et sites pollués A la recherche d objets enfouis Dans le cadre des diagnostics et de la réhabilitation des sites pollués, de nombreuses investigations sont nécessaires afin de localiser, entre

Plus en détail

DIAGNOSTIQUEUR IMMOBILIER

DIAGNOSTIQUEUR IMMOBILIER OBJECTIFS Réaliser le dossier dans chaque domaine de diagnostique immobilier : amiante, plomb, diagnostic de performance énergétique, termites, gaz et installations intérieures électriques, mesurage des

Plus en détail

Thème 1. Quelles sont les relations entre le droit et l entreprise?

Thème 1. Quelles sont les relations entre le droit et l entreprise? S O M M A I R E Thème. Quelles sont les relations entre le droit et l entreprise? CHAPITRE Qu est-ce que l «entreprise» pour le droit aujourd hui? 9 Le principe d unité des règles de droit... 0 Le statut

Plus en détail

STI. Systèmes et Technologies de l Information

STI. Systèmes et Technologies de l Information STI Systèmes et Technologies de l Information Sommaire > Présentation /Organisation > Infrastructure > Orientation stratégique : Interopérabilité > Exemples de réalisations 1 Organisation Sommaire > Activité

Plus en détail

FACE AUX DÉFIS ÉCOLOGIQUES

FACE AUX DÉFIS ÉCOLOGIQUES L ENVIRONNEMENT EN FRANCE 2 FACE AUX DÉFIS ÉCOLOGIQUES des initiatives locales et des actions de long terme VERS UN RAPPROCHEMENT DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES ET DE L ENVIRONNEMENT? INTRODUCTION L OBSERVATION

Plus en détail

Les Français et les nuisances sonores. Ifop pour Ministère de l Ecologie, du Développement Durable et de l Energie

Les Français et les nuisances sonores. Ifop pour Ministère de l Ecologie, du Développement Durable et de l Energie Les Français et les nuisances sonores Ifop pour Ministère de l Ecologie, du Développement Durable et de l Energie RB/MCP N 112427 Contacts Ifop : Romain Bendavid / Marion Chasles-Parot Département Opinion

Plus en détail

Etude de diagnostic hydrogéologique du sous sol de Clamart Quartiers Schneider et Centre ville MAI 2013

Etude de diagnostic hydrogéologique du sous sol de Clamart Quartiers Schneider et Centre ville MAI 2013 Etude de diagnostic hydrogéologique du sous sol de Clamart Quartiers Schneider et Centre ville MAI 2013 Zones d étude et problématiques Quartiers concernés par l étude 1. Centre ville 2. Schneider Quartier

Plus en détail

DOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE

DOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE Coordonnées Destinataire Agence de PARIS ZI DU PONT - "LA LEVA" 42300 VILLEREST Tel : 0800400100 Fax :0825800954 A communiquer pour toute correspondance Réalisé le : 27/01/2015 DIRECTION GENERALE DES FINANCES

Plus en détail

3 e rendez-vous de l Eco-exemplarité. 1 er rendez-vous de l archivage exemplaire? 10 juin 2015 Saint-Saulge

3 e rendez-vous de l Eco-exemplarité. 1 er rendez-vous de l archivage exemplaire? 10 juin 2015 Saint-Saulge 3 e rendez-vous de l Eco-exemplarité 1 er rendez-vous de l archivage exemplaire? 10 juin 2015 Saint-Saulge Conserver les archives : pourquoi faire? La conservation des archives répond à un triple intérêt

Plus en détail

exigences des standards ISO 9001: 2008 OHSAS 18001:2007 et sa mise en place dans une entreprise de la catégorie des petites et moyennes entreprises.

exigences des standards ISO 9001: 2008 OHSAS 18001:2007 et sa mise en place dans une entreprise de la catégorie des petites et moyennes entreprises. R E S U M E de la Thése de doctorat Perfectionnement du systemé de management intégré qualité-responsabilité sociale-santé et sécurité occupationnelle élaborée par Monsieur le thésard Denuntzio C. Romeo,

Plus en détail

Guide méthodologique

Guide méthodologique Communauté d Agglomération de NIORT du GRAND NANCY PLAN DE DEPLACEMENTS URBAINS Plan de Déplacement Entreprise Guide méthodologique Septembre 2007 m u n i c i p a l i t é s e r v i c e 7 1, a v e n u e

Plus en détail

Règlement de la consultation

Règlement de la consultation PREFECTURE DE VAUCLUSE DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE DE VAUCLUSE SERVICE LOGEMENT SOCIAL 84905 AVIGNON CEDEX 9 PROCEDURE ADAPTEE en application de l article 28 du code des marchés publics

Plus en détail

ETUDE DE MARCHE DEPARTEMENTALE DIAGNOSTIC IMMOBILIER - 2010

ETUDE DE MARCHE DEPARTEMENTALE DIAGNOSTIC IMMOBILIER - 2010 ETUDE DE MARCHE DEPARTEMENTALE DIAGNOSTIC IMMOBILIER - 2010 Analyse du marché départementale : nombre de ventes et locations et chiffre d affaires, prix de la concurrence, attente des prescripteurs et

Plus en détail

CATASTROPHES NATURELLES PREVENTION ET ASSURANCES

CATASTROPHES NATURELLES PREVENTION ET ASSURANCES CATASTROPHES NATURELLES PREVENTION ET ASSURANCES Mission des sociétés d assurances pour la connaissance et la prévention des risques naturels WWW.mrn-gpsa.org Une association créée en 2000 entre : Mission

Plus en détail

DOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE

DOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE Coordonnées Destinataire Agence de PARIS ZI DU PONT - "LA LEVA" 42300 VILLEREST Tel : 0800400100 Fax :0825800954 A communiquer pour toute correspondance Réalisé le : 28/01/2015 DIRECTION GENERALE DES FINANCES

Plus en détail

DOCUMENT DE TRAVAIL : ENQUÊTE ANNUELLE SUR LES DANS LES PME DE SEINE-SAINT SAINT DENIS (Données 2012)

DOCUMENT DE TRAVAIL : ENQUÊTE ANNUELLE SUR LES DANS LES PME DE SEINE-SAINT SAINT DENIS (Données 2012) Février 2014 DOCUMENT DE TRAVAIL : ENQUÊTE ANNUELLE SUR LES MOUVEMENTS D EMPLOI D DANS LES PME DE SEINE-SAINT SAINT DENIS (Données 2012) Délégation au DéveloppementD Économique, à l Emploi, à la Formation

Plus en détail

Au cours du séminaire de clôture seront présentés les livrables suivants :

Au cours du séminaire de clôture seront présentés les livrables suivants : La gouvernance du projet de coopération est assurée par un Comité de Pilotage composé par - Le Président de la Chambre Régionale d Agriculture qui en assure la présidence - Deux représentants élus de chaque

Plus en détail

Qu est-ce que l Inventaire?

Qu est-ce que l Inventaire? Qu est-ce que l Inventaire? L I.P.I.C. (ou Inventaire du Patrimoine Immobilier Culturel) est la dénomination désignant l Inventaire du patrimoine architectural de Wallonie. Depuis 2011, il fait suite à

Plus en détail

DOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE

DOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE Coordonnées Destinataire Agence de PARIS ZI DU PONT - "LA LEVA" 42300 VILLEREST Tel : 0800400100 Fax :0825800954 A communiquer pour toute correspondance Réalisé le : 27/01/2015 DIRECTION GENERALE DES FINANCES

Plus en détail

CENTRE DE DOCUMENTATION OUTIL DE RECHERCHE MER/LITTORAL/ENVIRONNEMENT

CENTRE DE DOCUMENTATION OUTIL DE RECHERCHE MER/LITTORAL/ENVIRONNEMENT CENTRE DE DOCUMENTATION OUTIL DE RECHERCHE MER/LITTORAL/ENVIRONNEMENT ORGANISMES PUBLIQUES ET PRIVES SITES INTERNET (consultation informations/documentations et catalogues des ouvrages) ACCES MINITEL (catalogues

Plus en détail

Séminaire éducation Focus Rythmes scolaires Compte-rendu 11 mars 2014

Séminaire éducation Focus Rythmes scolaires Compte-rendu 11 mars 2014 Séminaire éducation Focus Rythmes scolaires Compte-rendu 11 mars 2014 OUVERTURE DU SEMINAIRE : Bernard Amsalem, Vice-président du CNOSF Etat de l avancée des travaux depuis le dernier séminaire Rappel

Plus en détail

Compte rendu de la réunion du 15 décembre

Compte rendu de la réunion du 15 décembre Compte rendu de la réunion du 15 décembre Nombre de présents : 23 personnes, dont : Correspondants régionaux 6 Présidents de CDTE 6 Permanents 4 Présidents de CRTE 3 Autres 3 Objectifs de la réunion: -

Plus en détail

Raquette à neige. Normes d équipement des espaces, sites et itinéraires. Adopté en comité directeur le 24 mai 2003. Norme d équipement

Raquette à neige. Normes d équipement des espaces, sites et itinéraires. Adopté en comité directeur le 24 mai 2003. Norme d équipement Raquette à neige Normes d équipement des espaces, sites et itinéraires Adopté en comité directeur le 24 mai 2003 Norme d équipement Sommaire 1 OBJET DE CETTE NORME...3 1.1 FEDERATION FRANÇAISE DE LA MONTAGNE

Plus en détail

PRÉFET DE LA HAUTE-CORSE LE PRÉFET DE LA HAUTE-CORSE, Vu le code de l environnement, et notamment ses articles L. 515-12 et R. 515-24 à R.

PRÉFET DE LA HAUTE-CORSE LE PRÉFET DE LA HAUTE-CORSE, Vu le code de l environnement, et notamment ses articles L. 515-12 et R. 515-24 à R. DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PRÉFET DE LA HAUTE-CORSE Arrêté instituant les servitudes d'utilité publique dans le périmètre des deux cents mètres autour de l'installation

Plus en détail

Fiche technique CONSTRUCTION D UNE LAVOGNE SUR LA COMMUNE DE COLLIAS

Fiche technique CONSTRUCTION D UNE LAVOGNE SUR LA COMMUNE DE COLLIAS Fiche technique CONSTRUCTION D UNE LAVOGNE SUR LA COMMUNE DE COLLIAS Lavogne : abreuvoir pour les troupeaux établi sur une couche d'argile imperméable. Naturelles à l'origine, elles sont souvent empierrées

Plus en détail

Etude de l évolution du trait de côte du littoral des Bouches-du-Rhône au regard de l érosion marine

Etude de l évolution du trait de côte du littoral des Bouches-du-Rhône au regard de l érosion marine Etude de l évolution du trait de côte du littoral des Bouches-du-Rhône au regard de l érosion marine Contexte de la mission Connaissance, compréhension et anticipation des phénomènes d érosion et de submersion

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.)

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) Montélimar Sésame Règlement de la consultation Collecte des cartons des activités sur la commune de Montélimar MARCHE PUBLIC DE SERVICES OOO REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) OOO Pouvoir adjudicateur:

Plus en détail

Résultats de l'enquête de besoins : «Une crèche halte-garderie pour les enfants des personnels et des étudiants des sites universitaires clermontois»

Résultats de l'enquête de besoins : «Une crèche halte-garderie pour les enfants des personnels et des étudiants des sites universitaires clermontois» Résultats de l'enquête de besoins : «Une crèche halte-garderie pour les enfants des personnels et des étudiants des sites universitaires clermontois» La question de la création d une crèche halte-garderie

Plus en détail

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES TABLEAU D ARCHIVAGE GESTION DU PERSONNEL

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES TABLEAU D ARCHIVAGE GESTION DU PERSONNEL DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES TABLEAU D ARCHIVAGE GESTION DU PERSONNEL Dossiers des agents titulaires 90 ans à compter de la date de naissance

Plus en détail

Directeur de la publication : André-Michel ventre, Directeur de l INHESJ Rédacteur en chef : Christophe Soullez, chef du département de l ONDRP

Directeur de la publication : André-Michel ventre, Directeur de l INHESJ Rédacteur en chef : Christophe Soullez, chef du département de l ONDRP repères Premier ministre 20 institut national des hautes études de la sécurité et de la justice Janvier 2013 n Directeur de la publication : André-Michel ventre, Directeur de l INHESJ Rédacteur en chef

Plus en détail

MESURES D ACCOMPAGNEMENT

MESURES D ACCOMPAGNEMENT LIVRET VI MESURES D ACCOMPAGNEMENT DE LA MISE EN ŒUVRE DU SCOT ET SUIVI DE L ANALYSE DE LA SITUATION 127 Sommaire I DES MESURES D ACCOMPAGNEMENT DE LA MISE EN ŒUVRE DU SCOT page 126 HABITAT EQUIPEMENTS

Plus en détail

TRACABILITE DANS LE SECTEUR AGROALIMENTAIRE, J-4 mois : ÊTES-VOUS PRÊTS?

TRACABILITE DANS LE SECTEUR AGROALIMENTAIRE, J-4 mois : ÊTES-VOUS PRÊTS? TRACABILITE DANS LE SECTEUR AGROALIMENTAIRE, J-4 mois : ÊTES-VOUS PRÊTS? INTRODUCTION Aujourd hui, dans un contexte de crises sanitaires et de concurrence internationale croissante au niveau du secteur

Plus en détail

RESUME NON TECHNIQUE DE L ETUDE D IMPACT

RESUME NON TECHNIQUE DE L ETUDE D IMPACT E1 RESUME NON TECHNIQUE DE L ETUDE D IMPACT 28 E1 RESUME NON TECHNIQUE DE L ÉTUDE D IMPACT 28 1. - PRESENTATION DE L OPERATION 2. - APPRECIATION DES IMPACTS DU PROGRAMME 3. - AUTEURS DES ETUDES 4. - ETAT

Plus en détail

Natura 2000 en mer Site FR 910 1413 Posidonies de la côte palavasienne

Natura 2000 en mer Site FR 910 1413 Posidonies de la côte palavasienne Natura2000enmer SiteFR9101413Posidoniesdelacôtepalavasienne Compte rendude la réunion du 21 janvier 2011: partage et validation des éléments «pêche professionnelle et conchyliculture enmer»dudiagnosticsocio

Plus en détail

ENQUETE QUALITE AUPRES DES DIRIGEANTS PME / PMI. Contribuer à la performance de l entreprise. Novembre 1999. GT015-rev octobre 2002

ENQUETE QUALITE AUPRES DES DIRIGEANTS PME / PMI. Contribuer à la performance de l entreprise. Novembre 1999. GT015-rev octobre 2002 GT015-rev octobre 2002 ENQUETE QUALITE AUPRES DES DIRIGEANTS PME / PMI Enquête IPSOS Novembre 1999 Contribuer à la performance de l entreprise 153 rue de Courcelles 75817 Paris cedex 17 Tél. 01 44 15 60

Plus en détail

Dispositif régional Auvergne d Intelligence Economique

Dispositif régional Auvergne d Intelligence Economique APPEL D OFFRES N 01/2015/IE Dispositif régional Auvergne d Intelligence Economique ACCORD CADRE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) ARTICLE 1 OBJET DE L ACCORD CADRE Le présent accord-cadre

Plus en détail

Dispositif régional Auvergne d Intelligence Economique

Dispositif régional Auvergne d Intelligence Economique APPEL D OFFRES N 01/2015/IE Dispositif régional Auvergne d Intelligence Economique ACCORD CADRE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) ARTICLE 1 OBJET DE L ACCORD CADRE Le présent accord-cadre

Plus en détail

ACCOMPAGNEMENT A LA CERTIFICATION ISO 9001 DE L AGENCE POUR LA RECHERCHE ET L INNOVATION EN CHAMPAGNE-ARDENNE - CARINNA

ACCOMPAGNEMENT A LA CERTIFICATION ISO 9001 DE L AGENCE POUR LA RECHERCHE ET L INNOVATION EN CHAMPAGNE-ARDENNE - CARINNA 1 APPEL D OFFRES ACCOMPAGNEMENT A LA CERTIFICATION ISO 9001 DE L AGENCE POUR LA RECHERCHE ET L INNOVATION EN CHAMPAGNE-ARDENNE - CARINNA JUILLET 2013 2 1. OBJET DE L APPEL D OFFRE Réalisation d un accompagnement

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C) MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne FOURNITURES DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C) MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne FOURNITURES DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C) Maître de l ouvrage : MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : FOURNITURES DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN Date

Plus en détail

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 14 DECEMBRE 2012. Au 5 Cité de la Traverse - la salle de la Traverse - Poitiers

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 14 DECEMBRE 2012. Au 5 Cité de la Traverse - la salle de la Traverse - Poitiers En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié

Plus en détail

Préparer le fond de plan

Préparer le fond de plan Préparer le fond de plan Objectif et résultat attendu L opération d adressage doit être précédée d un travail préparatoire qui consiste à récupérer un maximum d informations urbaines et géographiques sur

Plus en détail

L a d é m a r c h e e t l e s o u t i l s p r o p o s é s

L a d é m a r c h e e t l e s o u t i l s p r o p o s é s Guide méthodologique pour la construction d un bilan quantitatif et qualitatif des contrats de territoire. L a d é m a r c h e e t l e s o u t i l s p r o p o s é s Il est proposé de bâtir le bilan avec

Plus en détail

Base de données de la sismicité historique de la Nouvelle-Calédonie, Wallis et Futuna et site internet associé

Base de données de la sismicité historique de la Nouvelle-Calédonie, Wallis et Futuna et site internet associé Base de données de la sismicité historique de la Nouvelle-Calédonie, Wallis et Futuna et site internet associé Rapport final BRGM/RP-54376-FR décembre 2005 Base de données de la sismicité historique de

Plus en détail

Pour qu à la Grande Halle chacun puisse se sentir «comme chez lui» et réaliser ses projets en toute sérénité! COMMUNIQUÉ DE PRESSE

Pour qu à la Grande Halle chacun puisse se sentir «comme chez lui» et réaliser ses projets en toute sérénité! COMMUNIQUÉ DE PRESSE DOSSIER DE PRESSE COMMUNIQUÉ DE PRESSE Du 13 au 16 mars, la Grande Halle d Auvergne accueillera sur plus de 17 000 m 2 son désormais traditionnel Salon de l Habitat. Solidement implanté dans une région

Plus en détail

MARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée

MARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée 1- Identification de l organisme qui passe le marché :

Plus en détail

Numéro d'offre 733746H Offre actualisée le 06/03/12 Pertinence

Numéro d'offre 733746H Offre actualisée le 06/03/12 Pertinence Numéro d'offre 733746H Offre actualisée le 06/03/12 Métallier-serrurier / Métallière-serrurière Métier du ROME F1607 - Pose de fermetures menuisées EN VUE DE PREPARER UN CAP METALLERIE-SERRURIE EN ALTERNANCE.

Plus en détail

Elaboration d un Plan Local d Urbanisme / d un Agenda 21

Elaboration d un Plan Local d Urbanisme / d un Agenda 21 Elaboration d un Plan Local d Urbanisme / d un Agenda 21 Phase diagnostic Par : P. Mordelet, Université Toulouse 3 C. Aschan-Leygonie, Université Lyon 2 F. Boussama, Université Montpellier 1 C. Mathieu,

Plus en détail

REGLEMENT JEU-CONCOURS TISSEO Ligne de TRAMWAY 2 qui se déroule du 11 avril 2015 au 25 avril 2015 inclus.

REGLEMENT JEU-CONCOURS TISSEO Ligne de TRAMWAY 2 qui se déroule du 11 avril 2015 au 25 avril 2015 inclus. REGLEMENT JEU-CONCOURS TISSEO Ligne de TRAMWAY 2 qui se déroule du 11 avril 2015 au 25 avril 2015 inclus. Article 1 : Objet TISSEO, Etablissement Public Industriel et Commercial, identifiée au RCS de Toulouse

Plus en détail

LES PROCEDURES DE LA POLITIQUE D ARCHIVAGE

LES PROCEDURES DE LA POLITIQUE D ARCHIVAGE LES PROCEDURES DE LA POLITIQUE D ARCHIVAGE La mise en place d une politique d archivage offre des solutions pour assurer une gestion pérenne des archives. Ce guide de procédure doit : - servir de base

Plus en détail

LE MONITORING DE LA BIODIVERSITE EN SUISSE. Hervé LETHIER, EMC2I

LE MONITORING DE LA BIODIVERSITE EN SUISSE. Hervé LETHIER, EMC2I LE MONITORING DE LA BIODIVERSITE EN SUISSE Hervé LETHIER, EMC2I INTRODUCTION OBJECTIFS L INSTRUMENT LES INDICATEURS UN PREMIER BILAN INTRODUCTION OBJECTIF De simples inventaires spécialisés et ciblés Combler

Plus en détail

AVIS D APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE

AVIS D APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE AVIS D APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE I- MODE DE PASSATION Travaux fournitures services Procédure d achat couverte par l accord sur les marchés publics de l OMC. Type de procédure : Procédure adaptée L

Plus en détail

TRAITEMENTS DE FIN D ANNEE Comptabilité

TRAITEMENTS DE FIN D ANNEE Comptabilité Livret TRAITEMENTS DE FIN D ANNEE Comptabilité Tout ce que vous devez savoir Pour gérer les traitements de fin d année A destination des Utilisateurs de Sage Comptabilité Sommaire Sommaire... 2 Les différentes

Plus en détail

Cahier des charges pour l appel d offres. février 2015 SOMMAIRE

Cahier des charges pour l appel d offres. février 2015 SOMMAIRE Actions Thématiques 2015 : développer les compétences des travailleurs handicapés, usagers des ESAT bas-normands dans la Branche sanitaire, sociale et médico-sociale privée, à but non lucratif Cahier des

Plus en détail

Direction Eau, Environnement & Ecotechnologies. H. Leprond et N. Chauvin

Direction Eau, Environnement & Ecotechnologies. H. Leprond et N. Chauvin Espace collaboratif de l opération «Diagnostic des sols dans les lieux accueillant les enfants et les adolescents» Mode d emploi à l usage des bureaux d études et des laboratoires V4. Avril 2013 H. Leprond

Plus en détail

Information de l acquéreur ou du locataire. Obligations du vendeur ou du bailleur

Information de l acquéreur ou du locataire. Obligations du vendeur ou du bailleur Information de l acquéreur ou du locataire Obligations du vendeur ou du bailleur Introduction La loi du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation

Plus en détail

Agenda 21, charte de développement durable et gestion du risque inondation Nicolas Bauduceau CEPRI

Agenda 21, charte de développement durable et gestion du risque inondation Nicolas Bauduceau CEPRI Agenda 21, charte de développement durable et gestion du risque inondation Nicolas Bauduceau CEPRI Aux origines de l analyse : un double constat La prise en compte du risque d inondation dans l aménagement

Plus en détail

Explicatif acheteurs professionnels

Explicatif acheteurs professionnels Explicatif acheteurs professionnels DEFINITIONS Les cartouches compatibles et recyclées sont une alternative aux produits d origine. Elles ne sont pas développées par les fabricants d'imprimantes. Le

Plus en détail

Observatoires du Bruit. Import des données du Classement sonore : Utilisation de l'outil VSMAP

Observatoires du Bruit. Import des données du Classement sonore : Utilisation de l'outil VSMAP Observatoires du Bruit Import des données du Classement sonore : Utilisation de l'outil VSMAP SOMMAIRE SOMMAIRE... 2 1. INTÉRÊT DE L'UTILISATION DE L'OUTIL VSMAP POUR LA MISE EN FORME DES DONNÉES DE CLASSEMENT

Plus en détail

Questionnaire sur la situation de l archivage dans les laboratoires du CNRS

Questionnaire sur la situation de l archivage dans les laboratoires du CNRS Questionnaire sur la situation de l archivage dans les laboratoires du CNRS Une mission Les archives scientifiques ont toujours représenté un patrimoine d'une richesse inestimable : elles sont le témoignage

Plus en détail

CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN

CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN REPUBLIQUE FRANCAISE - PREFECTURE DE LA DROME A retourner à : DDT/Service Eau Forêt Espaces Naturels 4 place Laënnec BP 1013 26015 VALENCE CEDEX 04.81.66.81.90 CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE

Plus en détail

L'archivage à l'aurba. Guide mode d'emploi

L'archivage à l'aurba. Guide mode d'emploi L'archivage à l'aurba Guide mode d'emploi Sommaire : Le projet Archives de l'aurba Qu'est-ce que les archives Pourquoi archiver Quand archiver Que faut-il archiver A qui demander conseil Comment trier

Plus en détail

Initiation à la recherche documentaire

Initiation à la recherche documentaire Initiation à la recherche documentaire 1 Objectifs Cette séance est destinée à reprendre les principes de la démarche documentaire pour construire un parcours pertinent en terme de méthodologie et de résultats

Plus en détail

TELA BOTANICA Le réseau des botanistes francophones. Daniel MATHIEU, président dmathieu@tela-botanica.org Montpellier, FRANCE

TELA BOTANICA Le réseau des botanistes francophones. Daniel MATHIEU, président dmathieu@tela-botanica.org Montpellier, FRANCE Daniel MATHIEU, président dmathieu@tela-botanica.org Montpellier, FRANCE Mettre les botanistes en réseau autour de projets concrêts Objectifs Collecter données et connaissances Sensibiliser et former Tela

Plus en détail

RESUME NON TECHNIQUE DE L'ETUDE DES DANGERS

RESUME NON TECHNIQUE DE L'ETUDE DES DANGERS a RESUME NON TECHNIQUE DE L'ETUDE DES DANGERS Synthèse de l'inventaire des accidents pour le secteur d'activité de la société MARIE DIDIER AUTOMOBILES Il ressort de l inventaire des accidents technologiques

Plus en détail

PROCEDURE ENREGISTREMENT

PROCEDURE ENREGISTREMENT Page 1 sur 7 ANNULE ET REMPLACE LES DOCUMENTS SUIVANTS référence 04/PR/001/02/V01 04/PR/001/02/V02 04/PR/001/02/V03 04/PR/001/02/V04 04/PR/001/02/V05 04/PR/001/02/V06 04/PR/001/02/V07 04/PR/001/02/V08

Plus en détail

Charte d exploitation et de demande d accès aux Géoservices. Plateforme Territoriale GUYANE SIG

Charte d exploitation et de demande d accès aux Géoservices. Plateforme Territoriale GUYANE SIG Charte d exploitation et de demande d accès aux Géoservices Plateforme Territoriale GUYANE SIG 25/02/2014 SOMMAIRE 1. LEXIQUE... 3 2. DEFINITION... 3 3. DOMAINE D APPLICATION... 3 A. Objet... 3 B. Bénéficiaires...

Plus en détail

SIG Ressources Minérales Françaises Architecture et mode d'emploi des applications de saisie V2. BRGM/RP-58574-FR mai 2010

SIG Ressources Minérales Françaises Architecture et mode d'emploi des applications de saisie V2. BRGM/RP-58574-FR mai 2010 SIG Ressources Minérales Françaises Architecture et mode d'emploi des applications de saisie V2 BRGM/RP-58574-FR mai 2010 SIG Ressources Minérales Françaises Architecture et mode d'emploi des applications

Plus en détail

Inrap / Les étapes de l archéologie préventive

Inrap / Les étapes de l archéologie préventive Les étapes de l archéologie préventive LE DIAGNOSTIC Lorsque l on aménage un terrain à des fins publiques ou privées (pour construire une route ou un immeuble par exemple), le sol est remanié. Bien avant

Plus en détail