Investir à Saint Martin

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1 Investir à Saint Martin DT Invest I mmobi l ier Résidence Ilot de la plage, Friar s Bay

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3 Ilot de la plage, Friar s Bay Une situation exceptionnelle LaRésidencedelaPlageestidéalementsituéesurleshauteursdeFriar sbay, au sein du lotissement Palmeraie Baie. Le site est bordé de 2 superbes plages, l anse de Friar s Bay et l anse d Happy Bay, accessibles à pieds. Ce quartier calme et résidentiel est situé à mi chemin et à quelques minutes entremarigot centreville etgrandcase,capitalegastronomique. 1

4 Caractéristique de la résidence Le programme est constitué d une petite résidence R+1 composée de 6 appartements(4t2et2t3)destanding,àl architecturemoderneapportant lumièreetespace. Touslesappartementssontdotésdecuisinesetdesallesdebainéquipéeset aménagéesetd unniveauélevédefinition. Tousleslotsbénéficientd unevarangueprivative. Leslotsenrezdechausséebénéficientenplusdejardinsprivatifs. Lesappartementsdecetterésidencesontlivrés«prêtàvivre». 2

5 La réalisation Les promoteurs : APR et Immeos Caraïbes sont deux promoteurs qui ont allié leur force pour réaliser depuis de nombreuses années des logements tant en métropole qu à Saint Martin et en Guyane. Ils sélectionnent les meilleurs emplacements et travaillent en étroite collaboration avec les entreprises locales les plus compétentes pour offrir la meilleure prestation. Ils réalisent ainsi des immeubles de grande qualité technique, architecturale et environnementale. Notaire : Maître Jean Dominique Roché, 1 place de la République, Vannes. 3

6 Pourquoi Saint Martin? A 250 km au nord de la Guadeloupe, Saint Martin est une destination d exception. On y vient souvent pour la beauté incomparable de ses plages, on y profite de son statut de port franc pour faire ses courses détaxées, et on y découvre à la nuit tombée, une ambiance branchée et remuante qui valent à Saint Martin la réputation de Saint Tropez des Caraïbes. 1 Résidence de la plage Située dans la mer des Caraïbes, arrondissement de la Guadeloupe pour la partie française au nord de Saint Martin, Antilles néerlandaises pour la partie sud de l Ile de Saint Maarten (West Indies), elle fut découverte par Christophe Colomb le 11 novembre 1493, jour de la Saint Martin. En 1648, lors d une course à pied historique, l île fut partagée en une partie hollandaise et une partie française (3/5ème du territoire), partage marqué par une frontière plutôt symbolique. Depuis, la coexistence pacifique des deux territoires a permis de faire de cette île de 93km² l actuel paradis touristique et de shopping, unique dans les Caraïbes. 4

7 Géographie Saint Martin constitue la charnière entre les grandes et les petites Antilles. Baignée à la fois dans les eaux de la mer Caraïbes et celle de l océan Atlantique, elle possède une superficie de 86 km2 (53km² pour la partie française). Son point culminant se nomme «Pic Paradis», il culmine à 424 m, dominant plaines et plateaux. Avec 25 C toute l année, Saint Martin jouit d un climat intertropical. Démographie habitants côté français. Depuis 1982, le nombre d habitants a presque quintuplé. Du fait d un fort taux d accroissement naturel, la population est jeune : 38 % de la population a moins de 20 ans en La demande locative est forte. D autre part, une fois la période de défiscalisation passée, vous pourrez bénéficier des locations à la semaine dont les loyers sont très intéressants. Economie L activité économique s articule autour des secteurs des services marchands non financiers, du commerce et du B.T.P. Saint Martin possède une infrastructure hôtelière qui lui permet aujourd hui d être l une des destinations les plus appréciées de la Caraïbe. L île reçoit plus de 2 millions de touristes par an, notamment grâce à son aéroport international, Juliana. 5

8 Dispositifs fiscaux En dehors du très bon rendement locatif que représente cet investissement vous pouvez optimiser votre investissement en bénéficiant de deux dispositifs fiscaux toujours en vigueur en Ils doivent être choisis en fonction de votre situation patrimoniale. Voici un rappel synthétique des deux dispositifs fiscaux : Scellier Outremer libre 2012 Réduction d impôt de 24% du montant de l investissement n excédant pas (un seul logement par an). La réduction d'impôt est accordée au titre de l'année d'achèvement et imputée sur l'impôt dû au titre de cette année, et ce pendant 9 ans. Lorsque la réduction d'impôt excède l'impôt dû au titre d'une année, l'excédent peut être reporté sur les six années qui suivent. Obligation de mettre le bien en location pendant 9 ans. Les ressources des locataires ne sont pas plafonnées. Le loyer doit respecter un plafond règlementaire de /m² (surface habitable + varangue). Possibilité de louer à des ascendants ou descendants hors foyer fiscal. La loi Scellier intermédiaire est toujours en vigueur et possible pour l Outremer mais très contraignante en terme de plafond de ressources du locataire et plafond de loyer. Nous sommes plus réservés sur ce dispositif dans ce programme ci. 6

9 Girardin Intermédiaire 2012 C est la date du permis de construire qui détermine la réduction d impôt accordée : Permis déposé en 2010 Permis déposé en 2011 Permis déposé en 2012 ou avant 38% 34% 27% La réduction d impôt est limitée à 2309 /m². On multiplie ce plafond par la surface de l appartement (surface habitable + varangue limitée à 14m²). La réduction d impôt obtenue s étale sur 5 ans. Obligation de louer le bien pendant 6 ans. Le loyer doit respecter un plafond règlementaire de /m². Les ressources des locataires sont plafonnées. Une majoration de 2 à 3% est accordée lorsque des dépenses d'équipements de production d'énergie utilisant une source d'énergie renouvelable sont réalisées dans le logement. Le locataire ne doit pas être rattaché au foyer fiscal. Le délai entre la date d'obtention du permis et la date de mise en location ne doit pas dépasser 36 mois Attention : le non respect des engagements de location, entraine la perte des incitations fiscales. 7

10 Exemple Scellier Outremer : Montant de l investissement immobilier : Taux de réduction Scellier Outremer 2012 : 24% Calcul réduction d impôt : x 24%= La réduction d impôt obtenue est sur 9 ans soit 4266 par an. Exemple Girardin Intermédiaire : Surface défiscalisable (habitable +varangue) : 54m² Montant de l investissement immobilier : Taux de réduction Girardin Intermédiaire 2012 avec permis de construire 2011 : 34% Rappel : Plafond girardin : 2309 /m²* 54 x 2309 = C est le montant plafonné sur lequel on applique le pourcentage de réduction d impôt : x 34% = La réduction d impôt obtenue est de sur 5 ans soit 8478 par an. (*= Montant HT. Saint Martin, département non soumis à la TVA) 8

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12 DT Invest Immobilier DT Invest Diane Buysse Agent immobilier Tél DT Invest-Buysse EIRL, R.C.S GAP Responsabilité Civile Professionnelle transaction immeubles et fonds de commerce, Police n (COVEA RISKS) - Carte de transaction T sur immeubles et fonds de commerce, Préfecture des Hautes-Alpes.