Référentiel CPAM pour le double codage - Liste des codes les plus fréquents pour la spécialité :

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1 Référentiel CPAM pour le double codage - Liste des codes les plus fréquents pour la spécialité : CHIRURGIE GENERALE ADC - Acte de chirurgie Tarif d'autorité AHPA Libération du nerf médian au canal carpien, par abord direct ADC CFP Note : Avec ou sans : synovectomie partielle de la gaine synoviale des tendons des muscles fléchisseurs des doigts AHPC Libération du nerf médian au canal carpien, par vidéochirurgie ADC CFP Note : Avec ou sans : synovectomie partielle de la gaine synoviale des tendons des muscles fléchisseurs des doigts EBGA Ablation d'un système diffuseur implanté et du cathéter relié à une veine profonde du membre ADC CFP supérieur ou du cou EBLA Pose d'un cathéter relié à une veine profonde du membre supérieur ou du cou par voie transcutanée, ADC CFP avec pose d'un système diffuseur implantable souscutané EGFA002 1 (YYYY120, YYYY300, ZZLP025) 0 Hémorroïdectomie pédiculaire par résection sousmuqueuse avec anoplastie muqueuse postérieure et sphinctérotomie [léiomyotomie] interne Notes : Opération selon Milligan - Morgan avec anoplastieavec ou sans : excision de fissure de l'anus ADC CFP EGFA Hémorroïdectomie pédiculaire par résection sousmuqueuse ADC CFP Notes : Opération selon Milligan - Morgan sans anoplastieavec ou sans : sphinctérotomie [léiomyotomie] interne EJFA Exérèses multiples de branches de la grande veine saphène et/ou de la petite veine saphène sous anesthésie générale ou locorégionale, par abord direct Note : Phlébectomie étendue du membre inférieur sous anesthésie générale ou locorégionale EJFA Exérèse secondaire de la crosse de la grande veine saphène ou de la petite veine saphène, par abord direct Notes : Résection de cavernome d'une veine saphèneavec ou sans : - éveinage saphène - phlébectomie complémentaireenvironnement : spécifique ; milieu chirurgical ADC CFP ADC CFP EJGA Extraction [Stripping] de la petite veine saphène, par abord direct ADC CFP Notes : Éveinage saphène externe avec crossectomieavec ou sans : exérèse, ligature ou sclérose de veine variqueuse et/ou de la portion terminale de veine surale [jumelle] ligature de veine perforante EJGA Extraction [Stripping] de la grande veine saphène, par abord direct ADC CFP Notes : Éveinage saphène interne avec crossectomieavec ou sans : - exérèse, ligature ou sclérose de veine variqueuse - ligature de veine perforante Page 1 sur 9

2 EJGA Extraction [Stripping] de la grande veine saphène et de la petite veine saphène, par abord direct ADC CFP Notes : Éveinage saphène interne et externe avec crossectomie, par abord directavec ou sans : exérèse, ligature ou sclérose de veine variqueuse et/ou de la portion terminale de veine surale [jumelle] ligature de veine perforante HFMC Gastroplastie par pose d'anneau ajustable périgastrique pour obésité morbide, par coelioscopie ADC CFP [A ] Notes : Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale ; établie par les recommandations de bonne pratiqueenvironnement : spécifique ; établi par les recommandations de bonne pratique ; équipe multidisciplinairerecueil prospectif - de données : nécessaire Accord préalable HFMC008 1 [A, F, P, S, U] 0 Repositionnement ou ablation d'un anneau ajustable périgastrique, par coelioscopie ADC CFP Notes : Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initialeenvironnement : spécifiquerecueil prospectif de données : nécessaire HHFA Appendicectomie, par abord de la fosse iliaque ADC CFP HHFA Colectomie gauche avec libération de l'angle colique gauche, avec rétablissement de la continuité, par ADC coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie Notes : Hémicolectomie gauche avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie ou par laparotomie coeliopréparéecolectomie segmentaire basse [Résection du côlon sigmoïde] avec abaissement de l'angle gauche avec rétablissement de la continuité, par coelioscopie ou par laparotomie coeliopréparéeavec ou sans : résection du rectum ne dépassant pas le cul-de-sac de DouglasIndication : affection bénigne CFP HHFA006 1 (GELE001, HGCA004, HHQE001, HPMA001, ZZHA001, ZZQA002, ZZQL010) 0 Colectomie gauche avec libération de l'angle colique gauche, avec rétablissement de la continuité, par laparotomie ADC CFP Notes : Hémicolectomie gauche avec rétablissement de la continuité, par laparotomiecolectomie segmentaire basse [Résection du côlon sigmoïde] avec abaissement de l'angle gauche avec rétablissement de la continuité, par laparotomieavec ou sans : résection du rectum ne dépassant pas le cul-de-sac de Douglas (GELE001, HGCA004, HHQE001, HPMA001, ZZHA001, ZZQA002, ZZQL010) HHFA Colectomie droite avec rétablissement de la continuité, par laparotomie ADC CFP (GELE001, HGCA004, HHQE001, ZZHA001, ZZQA002, ZZQL010) HHFA Appendicectomie, par coelioscopie ou par laparotomie avec préparation par coelioscopie ADC CFP HHFA Appendicectomie avec toilette péritonéale pour péritonite aigüe généralisée, par coelioscopie ou par ADC CFP [A, F, P, S, U] laparotomie avec préparation par coelioscopie HJFA Résection rectosigmoïdienne avec anastomose colorectale infrapéritonéale, par laparotomie ADC CFP (GELE001, HGCA004, HPMA001, ZZHA001, ZZQA002) Page 2 sur 9

3 HJFA Résection rectosigmoïdienne avec anastomose colorectale infrapéritonéale, par coelioscopie ou par ADC CFP laparotomie avec préparation par coelioscopie (GELE001, HGCA004, HPMA001, ZZHA001, ZZQA002) HKFA Excision d'une fissure et/ou d'une sténose anale, avec anoplastie muqueuse ADC CFP HKPA Mise à plat d'abcès et/ou de fistule bas de l'anus [transsphinctérien inférieur] en un temps, par ADC CFP fistulotomie ou fistulectomie HKPA Mise à plat d'abcès et/ou de fistule intersphinctérien haut [intramural] de l'anus ADC CFP HKPA Mise à plat d'abcès et/ou de fistule haut de l'anus [transsphinctérien supérieur] ou à trajet complexe multiramifié, avec drainage par anse souple Notes : Phase 1 : pose de l'anse souplephase 2 : séance de traction progressive sur l'anse souple ADC CFP HKPA Mise à plat d'abcès et/ou de fistule haut de l'anus [transsphinctérien supérieur] ou à trajet complexe multiramifié, avec drainage par anse souple Notes : Phase 1 : pose de l'anse souplephase 2 : séance de traction progressive sur l'anse souple ADC CFP HMFA Cholécystectomie, par laparotomie ADC CFP (GELE001, HMQA001, HMQH008, YYYY145, YYYY400, ZZHA001) HMFC Cholécystectomie, par coelioscopie ADC CFP (GELE001, HMQA001, HMQH008, YYYY145, YYYY400, ZZHA001) HPSA001 1 [A, F, P, S, U] 0 Ligature du processus vaginal du péritoine [canal péritonéovaginal], par abord inguinal ADC CFP Notes : Cure de hernie de l'aine avant l'âge de 16 ans, avec ou sans résection du sac, avec ou sans geste pariétal, par abord inguinalexérèse de kyste du cordon spermatique, par abord inguinalexérèse de kyste du canal de Nück, par abord inguinaltraitement de l'hydrocèle congénitale, avec ou sans résection de la tunique vaginale du testicule, par abord inguinal JCLE Pose d'une endoprothèse urétérale, par endoscopie rétrograde ADC CFP (GELE001, YYYY405) JDFE Résection de 4 tumeurs de la vessie ou plus, par endoscopie ADC CFP JDFE Résection de 1 à 3 tumeurs de la vessie, par endoscopie ADC CFP Page 3 sur 9

4 JGFA Vésiculoprostatectomie totale, par laparotomie ADC CFP JGFA Résection d'une hypertrophie de la prostate, par urétrocystoscopie ADC CFP Notes : Avec ou sans : urétrotomie interne à l'aveuglefacturation : ne peut pas être facturé avec résection du col de la vessie par endoscopie JDFE003 JHFA Posthectomie ADC CFP [A, F, P, S, U] Notes : Avec ou sans : plastie du frein du prépuce du pénisindication : troubles pathologiques induits par un phimosis JHMA Plastie du prépuce du pénis [Posthoplastie] ADC CFP [A ] Note : À l'exclusion de : - section ou plastie du frein du prépuce du pénis (JHPA001) - reconstruction du prépuce du pénis (JHMA003) JHPA Section ou plastie du frein du prépuce du pénis ADC CFP [A ] JJFC Kystectomie ovarienne intrapéritonéale, par coelioscopie ADC CFP JKFA Hystérectomie totale avec annexectomie unilatérale ou bilatérale, par laparotomie ADC CFP (GELE001, ZZHA001, ZZNA002, ZZQL010) JKNE Abrasion de la muqueuse de l'utérus [Endométrectomie], par hystéroscopie Note : Avec ou sans : résection de polype ADC CFP KCFA Thyroïdectomie totale, par cervicotomie ADC CFP (GELE001, ZZHA001, ZZQA002, ZZQL010) KCFA Lobo-isthmectomie unilatérale de la glande thyroïde, par cervicotomie ADC CFP (GELE001, ZZHA001, ZZQA002) LMMA Cure bilatérale d'une hernie de l'aine avec pose de prothèse, par abord inguinal ADC CFP LMMA Cure d'éventration postopératoire de la paroi abdominale antérieure avec pose de prothèse, par abord ADC CFP direct Page 4 sur 9

5 LMMA Cure de hernie de la paroi abdominale antérieure après l'âge de 16 ans avec pose de prothèse, par ADC CFP abord direct LMMA Cure de hernie de la paroi abdominale antérieure après l'âge de 16 ans sans pose de prothèse, par ADC CFP abord direct LMMA Cure d'éventration postopératoire de la paroi abdominale antérieure sans pose de prothèse, par abord ADC CFP direct LMMA Cure unilatérale d'une hernie de l'aine avec pose de prothèse, par abord inguinal ADC CFP LMMA Cure unilatérale d'une hernie de l'aine sans pose de prothèse sous anesthésie générale ou ADC CFP locorégionale, par abord inguinal LMMC Cure bilatérale d'une hernie de l'aine avec pose de prothèse, par vidéochirurgie ADC CFP LMMC Cure unilatérale d'une hernie de l'aine avec pose de prothèse, par vidéochirurgie ADC CFP LMMC Cure de hernie de la paroi abdominale antérieure après l'âge de 16 ans avec pose de prothèse, par coelioscopie ADC Note : Indication : hernie de petite ou moyenne taille, en particulier chez l'obèse et chez l'insuffisant respiratoire CFP MJFA Ténosynovectomie des muscles fléchisseurs au poignet ou à la paume de la main, par abord direct ADC CFP MJPA Section ou plastie d'agrandissement de la partie cruciforme de la gaine fibreuse digitale [poulie de réflexion de tendon de muscle fléchisseur des doigts] sur un rayon de la main, par abord direct Note : Traitement chirurgical du doigt à ressaut ADC CFP NEKA Remplacement de l'articulation coxofémorale par prothèse totale Note : Pose de prothèse totale de hanche ADC CFP NFFC Méniscectomie latérale ou médiale du genou, par arthroscopie ADC CFP Page 5 sur 9

6 PAGA011 1 PDFA Ablation de matériel d'ostéosynthèse des membres sur un site, par abord direct ADC CFP Note : À l'exclusion de : ablation par abord direct, de matériel d'ostéosynthèse - centromédullaire des membres sur un site (PAGA010) - de la scapula (MAGA001) - de la main (MDGA002) - de l'acétabulum ou de l'os coxal (NAGA001) - du fémur (NBGA007) - du pied (NDGA003) (GELE001, YYYY012) 0 Exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous, sans dissection d'un gros tronc vasculaire ou nerveux ADC CFP Note : À l'exclusion de : exérèse de lésion fasciale et/ou sousfasciale des tissus mous - de la racine d'un membre, du pli du coude ou du creux poplité (PDFA003) - de la paume de la main (MJFA008) - de la plante du pied (NJFA002) exérèse de tumeur de la paroi abdominale antérieure avec fermeture par suture, par abord direct (LMFA001, LMFA002) QAMA Réparation de perte de substance de l'extrémité céphalique par lambeau local ou régional muqueux, cutané ou fasciocutané, à pédicule vasculonerveux non individualisé ou non individualisable [lambeau au hasard"]" Note : Lambeau paralatéronasal ADC CFP QBFA Excision d'un sinus pilonidal périnéofessier ADC CFP QCJA Parage et/ou suture de plaie profonde de la peau et des tissus mous de la main ADC CFP [A, F, M, P, S, U, 7] QEFA Tumorectomie du sein ADC CFP QEFA Mastectomie partielle avec curage lymphonodal axillaire Note : Segmentectomie ou quadrantectomie mammaire avec curage lymphonodal axillaire ADC CFP QEFA Mastectomie partielle Note : Segmentectomie ou quadrantectomie mammaire QEFA Mastectomie totale avec conservation des pectoraux et curage lymphonodal axillaire Note : Mastectomie radicale modifiée selon Patey ADC CFP ADC CFP QEMA Mastoplastie bilatérale de réduction ADC CFP [ 7] Note : Indication : hypertrophie mammaire caractérisée, - responsable de dorsalgies, retentissement psychologique, - justifiable par photographie préopératoire, - étayée par : taille, poids, âge de la patiente et taille du soutien gorge - dont la résection prévue en préopératoire est d'au moins 300 g. par sein opéré. Page 6 sur 9

7 QZFA Exérèse de 2 à 5 lésions souscutanées susfasciales de moins de 3 cm de grand axe ADC CFP Notes : Avec ou sans : résection de peauindication : acte thérapeutiquefacturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés QZFA Exérèse d'une lésion souscutanée susfasciale de moins de 3 cm de grand axe ADC CFP Notes : Avec ou sans : résection de peauindication : acte thérapeutiquefacturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés QZFA Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de 5 cm² à 10 cm² ADC CFP Notes : Indication : chirurgie carcinologique, traumatique, iatrogène, tatouage accidentel (posttraumatique) Facturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés QZFA Exérèse de lésion souscutanée susfasciale de 3 cm à 10 cm de grand axe ADC CFP Notes : Avec ou sans : résection de peauindication : acte thérapeutiquefacturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés QZFA Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de 10 cm² à 50 cm² ADC CFP Note : Indication : chirurgie carcinologique, traumatique, iatrogène, tatouage accidentel (posttraumatique) QZFA Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision de 2 à 5 zones cutanées de moins de 5 cm² ADC CFP Notes : Indication : acte thérapeutiquefacturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés QZFA Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de moins de 5 cm² ADC CFP Notes : Indication : acte thérapeutiquefacturation : les actes à visée esthétique ne peuvent pas être facturés QZFA Excision de lésion infectieuse diffuse de la peau et des tissus mous sur moins de 50 cm² ADC CFP [A, F, P, R, S, U, 7] Note : À l'exclusion de : excision - d'un sinus pilonidal périnéofessier (QBFA007) - d'une hidrosadénite périnéofessière (QBFA004, QBFA002) QZFA Exérèse partielle de l'appareil unguéal Notes : Traitement des ongles incarnés, de la mélanonychieavec ou sans : plastie de la pulpe ADC CFP QZJA Évacuation de collection profonde de la peau et des tissus mous, par abord direct ADC CFP Note : À l'exclusion de : évacuation - d'un phlegmon cervicofacial et médiastinal diffus, par cervicotomie (QAJA003) - d'un abcès du scrotum, par abord direct (JHJA001) mise à plat - de lésion infectieuse du cuir chevelu (QAPA002) - d'un sinus pilonidal périnéofessier infecté (QBPA001) Page 7 sur 9

8 QZMA Réparation de perte de substance par lambeau local ou régional muqueux, cutané ou fasciocutané, à pédicule vasculonerveux non individualisé ou non individualisable [lambeau au hasard"], en dehors de l'extrémité céphalique" ADC CFP Notes : Plastie d'avancement, de rotation, de transposition, plastie en Z, en LLL, en W, en H, en V-Y, en dehors de l'extrémité céphaliqueà l'exclusion de : au cours d'une intervention sur la main ou sur un pli de flexion QZMA Réparation de perte de substance par lambeau local ou régional cutané, fascial, fasciocutané, ADC CFP [A, F, P, R, S, U, 7] septocutané, musculaire ou musculocutané, à pédicule vasculaire ou vasculonerveux anatomique, en dehors de l'extrémité céphalique (EPCA003, GELE001) ZCJA Évacuation d'une collection intraabdominale, par laparotomie ADC CFP (GELE001, HMQH008, YYYY145, YYYY400, ZZQA002) ZCJC Évacuation de collection intraabdominale, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie ADC CFP ZCQC Exploration de la cavité abdominale, par coelioscopie [Coelioscopie exploratrice] ADC CFP Notes : Avec ou sans : épreuve de perméabilité des trompes utérines au gaz ou au bleu de méthylèneà l'exclusion de : biopsie du rein, par coelioscopie ou par rétropéritonéoscopie (JAHC001) (GELE001, HGQE004, HHQE001) Page 8 sur 9

9 ATM - Acte technique médical Tarif d'autorité EDAF Dilatation intraluminale de l'artère iliaque commune et/ou de l'artère iliaque externe avec pose ATM CFP d'endoprothèse, par voie artérielle transcutanée (YYYY200, YYYY300) JANM Lithotritie extracorporelle du rein, avec guidage radiologique ATM CFP JCGE Ablation d'une endoprothèse urétérale, par endoscopie rétrograde ATM CFP (YYYY405, ZZLP025) JDLD Instillation vésicale d'agent pharmacologique par cathétérisme urétral ATM CFP JDQD Cystomanométrie par cathétérisme urétral, avec profilométrie urétrale ATM CFP JDQE Fibroscopie urétrovésicale ATM CFP JDQE Urétrocystoscopie à l'endoscope rigide ATM CFP JEAD Dilatation de sténose de l'urètre à l'aveugle ATM CFP JGHJ Biopsie de la prostate, par voie transrectale avec guidage échographique Note : Facturation : biopsies multiples protocolisées avec 6 biopsies ou plus ATM CFP Page 9 sur 9