PROGRAMMES NEUFS Les différents plafonds de revenus à respecter : Nouvelle réalisation de : Rueil-Malmaison : Nouveau Programme en Accession Sociale et prix maîtrisés. Résidence Pierre Corneille Plafonds PLI Pass foncier Plafonds Nbre de personnes accession sociale tva 5,5% PLS tva 5,5% 1 43 700 31 250 31 561 2 65 311 43 750 47 169 3 78 511 * 50 000 56 703 4 94 040 56 875 67 918 5 111 327 64 875 80 403 6 125 275 64 875 90 476 Par personne supplémentaire 13 958 0 10 081 * Les jeunes ménages sont les couples mariés, pacsés ou vivant en concubinage notoire dont la somme des âges est inférieure ou égale à 55 ans (susceptibles de modifications et d ajustements en cours de commercialisation). Madame, Monsieur, (voir annexe pour le fonctionnement des différentes aides PTZ, PL92 et PASS FONCIER et TVA à 5,5%) Vous trouverez ci-après les précisions concernant la commercialisation d un nouveau programme immobilier réalisé par l Office Public Départemental de l Habitat des Hauts-de- Seine (OPDH92) et Logicap, groupe Polylogis. Informations importantes aux futurs acquéreurs : L Office Public Départemental de l Habitat des Hauts-de- Seine, Logicap, groupe Polylogis et la Ville de Rueil-Malmaison se sont concertés à l occasion de ce programme qui contribuera à la diversification de l habitat à prix maîtrisés. Destinée à favoriser un véritable parcours résidentiel vers l accession à la propriété, la «Résidence Pierre Corneille» permettra ainsi à des familles dont les ressources ne dépassent pas les plafonds réglementés de réaliser leurs rêves. Compte tenu de l implication particulière de l État, de la Ville de Rueil-Malmaison et du Département des Hauts-de-Seine dans ce programme d accession sociale à la propriété via le Prêt à Taux Zéro de l État*, le Prêt Logement 92* du Conseil Général et le prêt pass foncier *, certains critères devront obligatoirement être remplis par les acquéreurs. Ils sont précisés pages suivantes : Nouvelle opération 1 ère tranche de 60 logements répartis comme suit : Quantités Typologies surfaces prix en accession sociale* prix PLS habitables (tva 19,6%) (TVA 5,5%) 1 STUDIO 34 181 000 159 500 14 2 PIECES 42 à 48 219 000 à 255 000 193 000 à 225 000 30 3 PIECES 58 à 73 303 000 à 383 000 268 000 à 337 000 15 4 PIECES 80 à 88 426 000 à 445 000 376 000 à 385 000 1 5 PIECES 100 515 500 455 000 Nouvelle réalisation de : Commercialisation : PROGRAMMES NEUFS Les autres critères : L affectation du bien en tant que résidence principale. Le logement doit être occupé au moins huit mois par an par son propriétaire; en cas de pluralité d acquéreurs pour un même bien cette règle s impose à tous. Par ailleurs, une attention toute particulière sera accordée : aux habitants de la ville de Rueil-Malmaison, aux personnes ayant une attache familiale (ascendant ou descendant) ou exerçant une activité professionnelle sur la commune, aux primo-accédants, et aux personnes qui résident actuellement dans un logement social. Si vous êtes intéressé par l acquisition d un appartement sur ce programme : contactez-nous : Imax Consulting «Opération Résidence Pierre Corneille» Gabriel de Araujo 34, rue Trébois - 92300 Levallois-Perret 01 53 09 29 09-06 27 56 39 07 Dans l attente de vous recevoir, veuillez croire, Madame, Monsieur, en nos sincères salutations. Gabriel de Araujo *sous certaines conditions 1/5 2/5
PROGRAMMES NEUFS Information concernant le PRÊT LOGEMENT 92 Conditions financières à partir du 1er janvier 2010 Annexe Informations relatives au Pass Foncier, Prêt Logement 92 et Prêt à Taux Zéro. En achetant votre logement dans les Hauts-de-Seine, vous pouvez peut-être bénéficier du Prêt Logement 92. En effet le département des Hauts-de-Seine a institué une aide spécifique pour favoriser l accession à la propriété des ménages à revenus modestes : le Prêt Logement 92 vous permet d emprunter à 0 % sur 15 ans. QUELLES SONT LES CONDITIONS? 1- Vous achetez un logement destiné à être votre résidence principale, sur le programme «Résidence Pierre Corneille». Information concernant le PASS-FONCIER Le PASS-FONCIER permet aux ménages primo-accédants, sous conditions de ressources, d acheter leur logement à moindre coût. Il s agit d un prêt à remboursement différé. Le PASS-FONCIER est délivré par un collecteur du 1% logement. LES 3 CONDITIONS POUR BÉNÉFICIER DU PASS-FONCIER > Etre primo-accédant de sa résidence principale (en pratique ne pas avoir été propriétaire de sa résidence principale au cours des deux dernières années) > Bénéficier de l aide du Conseil Général des Hauts de Seine (prêt logement 92). 2 - Vous n êtes pas propriétaire de votre résidence principale (en pratique ne pas avoir été propriétaire de sa résidence principale au cours des deux dernières années). 3 - Vous habitez dans les Hauts-de-Seine et vous répondez à l un des critères suivants : Votre famille comprend au moins un enfant. Vous êtes locataire d un logement HLM. Vous achetez un logement destiné à être occupé par une personne handicapée physique faisant partie de votre ménage. Ou vous êtes un agent du département, quel que soit votre lieu de résidence actuelle. 4 - Vos revenus respectent les plafonds de ressources définis ci-dessous : > Avoir des revenus fiscaux de référence N-2 respectant les plafonds de ressources cidessous : Revenu fiscal de référence Plafonds de ressources annuelles en vigueur : Lieu de l opération Zone A(1) 1 31 250 2 43 750 3 50 000 4 56 875 5 et plus 64 875 1 34 324 2 48 054 3 63 156 4 75 513 5 et plus 89 244 Le revenu pris en considération est le revenu fiscal de référence qui figure sur l avis d imposition de l année N-2. Par exemple, pour une demande faite en 2010, consultez votre avis d imposition 2008. 3/5 4/5
Information concernant le PRÊT a taux zero Conditions financières à partir du 1er janvier 2010 > Etre primo-accédant de sa résidence principale (en pratique ne pas avoir été propriétaire de sa résidence principale au cours des deux dernières années) > Vous achetez un logement destiné à être votre résidence principale. Pour bénéficier du Nouveau Prêt à 0 %, le revenu de l ensemble des personnes devant occuper le logement ne doit pas dépasser un montant plafond. > Le revenu pris en considération est le revenu fiscal de référence qui figure sur l avis d imposition. L année fiscale retenue dépend de la date d émission de l offre de prêt. À partir du 1er juin de l année N, le revenu fiscal de référence à prendre en compte est celui de l année N-1. Les plafonds de revenus sont les même que ceux retenus pour le PASS FONCIER Plafonds de ressources annuelles en vigueur : Lieu de l opération Zone A(1) 1 31 250 2 43 750 3 50 000 4 56 875 5 et plus 64 875 5/5
Résidence Pierre Corneille, à deux pas de Paris En voiture : Rueil-Malmaison est facilement accessible en voiture depuis Paris (10 kms) par : la RN 13 depuis la Porte Maillot, la RN 190 depuis Nanterre, l Autoroute A 86 depuis Saint-Denis. En Transport en commun : Le RER et les bus RATP Ligne A du RER, en direction de St-Germain-en-Laye - La Défense Paris - Marne-la- Vallée. Les bus : 141,144, 158, 241, 244, 258, 358, 367, 467, ligne de nuit N53. Les autres lignes de bus 503, 459. Lignes «Traverciel» 27A, 27B, 27C : Rueil, Vaucresson, La Celle Saint-Cloud. PROGRAMMES NEUFS Rueil-Malmaison Rues Thiers, Nicolas-Philibert Filliette et Jules Massenet Commercialisation Imax Consulting, renseignements et ventes au : Réalisation Imax - Document informatif non contractuel - Perspectives www.archi-services.com - illustrations dues à la libre interprétation de l artiste - juin 2010. à Rueil-Malmaison Programme d'accession sociale à la propriété Une co-réalisation de : UNE CO-RéALISATION DE L OFFICE DéPARTEMENTAL DE L HABITAT DES HAUTS-DE-SEINE ET DE LOGICAP GROUPE POLYLOGIS
Rueil-Malmaison, une ville aux portes de Paris Située à 8km de Paris, desservie par le RER A et toute proche du quartier d affaires de la Défense, la ville de Rueil-Malmaison concilie cadre de vie exceptionnel et situation géographique enviable. Elle a su séduire de nombreuses entreprises d envergure nationale et internationale, et constituer un tissu économique étoffé. Elle a aussi su préserver et développer sa qualité de vie en redynamisant le centre-ville et les quartiers, dans un cadre verdoyant et un patrimoine historique protégés par une active politique de développement durable. Foisonnement culturel, diversité d équipements, commerces de proximité, services à la population, répondent aux attentes de ses 77 000 habitants et en font une ville harmonieuse et vivante. C.SORESTO -P.MARTINEZ - APDV / MAIRIE DE RUEIL-MALMAISON Dans le quartier du «plateau du Mont Valérien», une résidence au style contemporain réalisée autour d un jardin paysagé. Vue rue Thiers. Résidence Pierre Corneille Programme d'accession sociale à la propriété 95 appartements en ville, proche d un immense parc Les 95 appartements composant «Résidence Pierre Corneille», sont divisés en 4 petits bâtiments. Du studio au 5 pièces, chaque appartement conjugue fonctionnalité, clarté et confort. Certains appartements disposent de jardins privatifs en rez-de-chaussée et d autres, de balcons ou de grandes terrasses en étage. Les prestations intérieures ont été pensées en adéquation avec les modes de vie d aujourd hui. Les Prestations : Parquet flottant stratifié dans l entrée et le séjour. Moquette dans les chambres et les dégagements. Peinture murale dans l ensemble de l appartement. Carrelage en grés cérame dans la cuisine, la salle de bains et les toilettes. Faïence au pourtour des baignoires. Miroir et bandeau lumineux au dessus du plan vasque dans la salle de bains. Le Confort : Chauffage collectif par chaufferie gaz. Radiateur sèche-serviettes dans les salles de bains. Production d Eau Chaude Sanitaire ECS par panneaux solaires avec l appoint par chaufferie gaz. Fenêtres et portes-fenêtres en PVC avec double vitrage isolant thermique et accoustique. Parking et cave en sous-sol pour chaque logement. Cette réalisation bénéficiera de la certification Qualitel label thpe2005 La Sécurité : Porte d entrée blindée avec serrure de sureté 3 points (anti dégondable avec microviseur). Accès sécurisé à la résidence par interphone. Ouverture de la porte du parking avec émetteur radio à distance. Confort Acoustique Performant, apportant un réel bénéfice au quotidien. Confort thermique et énergétique renforcé label THPE 2005 (Très Haute Performance Energétique). Qualité des équipements et des matériaux en prévoyant des installations sanitaires durables. Pérennité et maîtrise des charges, durabilité de l'enveloppe du bâtiment et conception économe en charges, permettant de limiter les charges de manière optimale. Un agréable lieu de vie : Une architecture soignée. Des halls d entrée avec des prestations de qualité. Des commerces à deux pas, Le centre ville et le parc à quelques minutes à pied. Des bus reliant les gares RER ou le Transilien. Plan de masse Des logements écologiquement innovants Issus d une démarche H&E (Habitat et Environnement), les appartements de la Résidence Pierre Corneille représentent une nouvelle génération d habitat respectueux du confort, de la pérennité des matériaux utilisés et de l environnement. Innovation Production d eau chaude sanitaire mixte par capteurs solaires et ballon de stockage, avec l appoint de la chaufferie gaz. Les capteurs solaires seront installés sur les toitures terrasses (sauf bâtiment G).