Séminaire chantier 3e séance 1
Le suivi et la réunion de chantier. Principes La réunion de chantier scande le quotidien du chantier. Elle a deux objectifs : permettre de faire le point sur l avancement de l opération, exposer et traiter les différents problèmes. Tous les problèmes doivent être débattus en réunion de chantier, et, normalement, y trouver solution. Le compte-rendu de chantier rend compte du problème et de la solution retenue. 2
Le rôle du maître d œuvre Le maître d œuvre a deux devoirs sur le chantier : Devoir de contrôle vis-à-vis de l entrepreneur Devoir de conseil vis-à-vis du maître d ouvrage A ce titre, il doit : s assurer de la bonne exécution des travaux s assurer du bon choix des matériaux par rapport aux prescriptions faire respecter des règles de l art faire respecter les délais et les coûts Seul le maître d ouvrage peut prendre les décisions impactant sur les coûts et les délais 3
La réunion de chantier L architecte (ou le mandataire de la MOE) est le seul patron du chantier. La réunion de chantier permet de poser tous les problèmes au quotidien (éventuellement de les régler) : les problèmes généraux intéressant tous les corps d état les problèmes lot par lot si un problème énoncé le nécessite, procéder à une visite de chantier. 4
Principe de réunion La réunion de chantier Prévoir un ordre du jour (en général, suivre la trame du compterendu précédent) Préciser les points particuliers qui seront abordés Fixer une heure de fin de réunion et essayer de s y tenir Reformuler les décisions prises En règle générale, en réunion : Ne jamais régler de comptes personnels Essayer de garder une position en retrait, pour faire des arbitrages Connaître précisément les CCTP et y faire référence chaque fois que possible. 5
La réunion de chantier Petits conseils : évitez la colère, ou alors colère feinte seulement, gardez le sens de l humour (ça sert à dénouer certaines tensions), apprenez à gérer votre stress (ça s apprend!), reformulez quand vous avez le sentiment de n avoir pas tout compris. Ca permet à l autre de préciser sa pensée, et vous permet de gagner du temps pour trouver une réponse appropriée, attention aux points de détails qui peuvent avoir des conséquences importantes sur le plan général, essayez d amener vos interlocuteurs à proposer des solutions aux problèmes qu ils soulèvent. Evitez autant que faire se peut d éluder des réponses aux questions, du genre «je vous communiquerai ma réponse quand je serai retourné à l agence». jugez seulement de l urgence du problème, et en fonction, proposez d y répondre à la réunion de chantier suivante. Portez questions et réponses au compte-rendu. 6
Les ordres doivent être formalisés: Niveau 1 : compte-rendu Niveau 2 : ordre de service La réunion de chantier Niveau 3 : ordre de service avec fiche de travaux modificatif (validation MOA) 7
La réunion de chantier Jeu de rôle Le maçon L électricien L architecte 8
Les faits : Jeu de rôle Un voile au rez-de-chaussée a été monté à 40 cm de sa position exacte, ce qui fait que le local électrique est trop petit. Ceci correspond à une erreur d interprétation des plans de synthèse, suite à une modification demandée par le maître d ouvrage. L entreprise a monté le mur sur la base du premier plan d exécution déjà visé par l architecte, et a oublié qu un autre plan d exécution modifié suite à la demande du maître d ouvrage avait été diffusé il y a quinze jours (2 réunions de chantier auparavant). Le mur opposé est une cloison en parpaing qui peut être facilement démontée, mais la modification impactera la pièce voisine. On est jeudi. L électricien doit ses travaux lundi et se demande ce qu il fait en attendant. 9
l entrepreneur de maçonnerie : Jeu de rôle Vous reconnaissez qu il y a eu erreur, mais vous estimez que c est dû aux travaux modificatifs demandés par le MO, ce qui a entraîné une mauvaise interprétation des plans de synthèse. Vous avez le choix entre deux positions : refuser de casser le mur et proposer la solution alternative, en agrandissant le local sur la pièce d à côté, qui n est isolé de celui-ci que par une cloison à déplacer, ce qui ne prendra que 3 jours accepter de casser le mur en rappelant qu il y aura un délai de 2 semaines et que cela entraînera l émission d un devis pour travaux supplémentaires. Solutions du maçon : casser le voile et le reconstruire au bon emplacement Déplacer le mur de parpaing 10
l entrepreneur d électricité : Jeu de rôle Vous constatez que vous ne pouvez pas travailler parce que le local est trop petit, et que vous ne serez pas en mesure d intervenir avant la fin de la semaine. Vous n êtes pas opposé à déplacer la cloison, mais ceci demande trois jours d attente, et a aussi des incidences dans le local qui de ce fait n a pas le même positionnement par rapport aux entrées de câbles. Vous considérez que l erreur est totalement de la faute du maçon et que la modification du local peut nécessiter des reprises d études. Solution de l électricien : autre matériel, non conforme au marché, mais pouvant entrer dans le local. 11
l architecte : Jeu de rôle Vous constatez la mauvaise position du mur. Il vous faut trouver une solution qui pénalise le moins les délais de chantier et le coût. Vous examinez les possibilités que vous propose les entreprises. Vous refusez de toute manière de considérer que faire casser le mur doit entraîner des travaux supplémentaires, parce que l entreprise doit exécuter des travaux conformes aux plans. L entreprise n a pas réalisé conformément aux plans d exécution tels qu ils ont été visés, mais par contre, vous êtes d accord pour recevoir un devis pour les travaux supplémentaires demandés par le maître d ouvrage, mais seulement ceux-là. Un retard est acceptable (c est un moindre mal) mais il faut éviter une situation de blocage, et se donner de l air pour les négociations. 12
La réunion de chantier Jeu de rôle 13
Compte-rendu de chantier Le compte-rendu de chantier doit impérativement être rédigé par le MOE. L OPC rédigera le compte-rendu de la réunion de pilotage. numéroté et daté, diffusé au moins quarante-huit heures ouvrés avant la réunion de chantier suivante Le compte-rendu est un document précontentieux. Il doit permettre au juge de se faire une opinion en cas de contentieux 14
Principe de dompte-rendu de chantier 15
Courriers Tout courrier recommandé nécessite réponse. Les courriers recommandés sont comme les comptes rendus des documents pré-contentieux. Quelques conseils : On ne répond pas au courrier et courriels qui ne vous est pas adressé (et surtout pas aux courriers dont vous n êtes destinataire qu en copie, même s ils vous mettent en cause. Soyez factuels dans la réponse, Ne répondez pas immédiatement (surtout pas sous l impulsion et la colère). Pesez vos mots, Relisez-vous ou faîtes-vous relire, les mails peuvent être considérés comme des courriers recommandés par le juge, Faites copie sur papier des mails assimilables à des courriers recommandés et classez-les, Pour les mails comme pour les courriers, relisez-vous avant de faire «envoi»! «N arrosez» pas. Un mail envoyé à «la terre entière» n a que peu de poids. Ciblez vos destinataires et vos copies. 16
Le Maître d oeuvre et la prescription Le maître d œuvre est à : concepteur du bâtiment, descripteur des moyens et méthodes à mettre en œuvre pour le construire, prescripteur des matériaux utilisés. La prescription se fait dans le CCTP. En marché privé, il est possible d indiquer avec précision les matériaux choisis En marché public, seule peut être indiquée une description approximative du matériau, de manière à laisser ouverte la concurrence (interdiction de préciser une marque, sauf à indiquer «ou équivalent») 17
Présentation des échantillons Conformité aux DTU et aux normes Choix des coloris Avis technique (ATEX) Avis de chantier Demande d essais spécifiques Réalisation d un local témoin Réalisation d un échantillon témoin (façades notamment) 18
Rôle du bureau de contrôle Contrôle du respect des normes, DTU et règles de l art Visa des plans Contrôle et avis sur l exécution le contrôleur technique n a pas de rôle de conception. Il ne peut donc pas proposer de solution à un problème, seulement donner un avis sur une solution proposée par le MOE. Le contrôleur technique n a aucun lien de subordination avec le MOE. Il n a de lien contractuel qu avec le MOA. Toute demande au CT devrait en théorie passer par le MOA. 19
Rôle du CSSI Spécialiste de la maîtrise d œuvre Présence au même titre que les autres composantes de la maîtrise d œuvre S assurer de la bonne exécution de tout ce qui concerne la sécurité des personnes dans le bâtiment : Détecteurs Alarmes et zones d alarmes Portes coupe-feu Désenfumages et zones de mise à l abri Les décisions du CSSI doivent être validées par le bureau de contrôle 20
Prévention des bâtiments rôle du CSPS Visites consignées dans le registre journal Prépare le PGC (plan général de coordination) du chantier Chaque entreprise rédige sur cette base son PPSPS (plan particulier de sécurité et de protection de la santé) Prépare le CISSCT (collège interentreprises de sécurité, santé et des conditions de travail) - chantier important (plus de 10 000 hommes-jours (> 4M environ) ou plus de 10 entreprises indépendantes (hors sous-traitants). 21
L inspection du travail. L OPPBTP OPPBTP : Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics peut à tout moment visiter un chantier. L inspection du travail a pouvoir de justice, et peut recourir à la force publique. Ne jamais s interposer entre l inspecteur et une entreprise, ni empêcher l inspecteur de pénétrer sur le chantier (délit d entrave). 22
Arrêt de chantier du fait du MOE : malveillance délibérée, Arrêts de chantier mauvaise volonté évidente d une entreprise, mise en danger de la vie d autrui, exercice du droit de retrait, etc. Arrêt de chantier du fait de l autorité judiciaire suite à visite de l inspecteur du travail, en cas de référé sur la validité du permis de construire, ou des travaux engagés, suite à découverte de travailleurs clandestins, suite à un accident mortel du travail pendant la durée de l enquête, sur requête judiciaire, etc. 23
Arrêts de chantier Le chantier peut aussi être arrêté dans les cas suivants : faillite d entreprise risque d éboulement ou de mouvement de terrain, risque d effondrement suite à malfaçon ou à catastrophe naturelle, découverte archéologique, découverte d engins explosifs, découverte inopinée d amiante ou de matières polluantes, etc. L ordre d arrêt de chantier est obligatoire. Il ne peut être prononcé que par le Maître d Ouvrage. Les conséquences d un arrêt de chantier et de reprise suite à arrêt sont décrites dans le CCAG et le CCAP. 24
Intempéries. forme d arrêt temporaire de chantier Les conditions d intempérie et le nombre de jours prévisibles pendant la durée de l exécution du chantier sont définis dans le CCAP. Données météo en provenance de la station météo la plus proche Situation exceptionnelle prise en compte dans les délais de l entreprise sur justification des relevés météo. 25
Défaillance d entreprises arrêt de l exécution des prestations du marché, publication par le tribunal du commerce de la mise en redressement ou liquidation judiciaire de l entreprise. résiliation selon les termes fixés par le CCAG et le CCAP. faire procéder à un constat d huissier établi à la date de résiliation pour constater: les travaux réellement effectués, les matériaux approvisionnés, les plans d exécutions visés. Suite à la résiliation, il convient de décider avec le MOA: de l arrêt éventuel du chantier, de la procédure de choix d une nouvelle entreprise. 26