LES INDISPENSABLES VUIBERT Comptabilité 2 e ÉDITION Madeleine Deck-Michon Emmanuelle Plot-Vicard L essentiel + de 20 fiches de cours + de 150 QCM commentés + de 40 exercices corrigés
Sommaire Mode d'emploi......................................................... 4 Partie I. Le modèle comptable Fiche 1. Définition, objectifs et obligations comptables..................... 7 Fiche 2. La partie double........................................... 13 Fiche 3. Le bilan................................................. 21 Fiche 4. Le compte de résultat....................................... 29 Fiche 5. Les comptes.............................................. 39 Partie II. Les opérations courantes Fiche 6. Les différents types de biens à l achat et à la vente.................. 49 Fiche 7. Les cessions d immobilisations................................ 59 Fiche 8. Les opérations à crédit...................................... 69 Fiche 9. La TVA................................................. 77 Fiche 10. Les frais accessoires d achat et les réductions de prix................ 87 Fiche 11. Les relations avec le personnel et les organismes sociaux............. 97 Fiche 12. Les relations avec l État et les collectivités publiques............... 105 Fiche 13. Les capitaux propres....................................... 113 Fiche 14. L emprunt et le crédit-bail................................... 121 Fiche 15. Les opérations de trésorerie.................................. 131 Fiche 16. Les opérations en devises................................... 143 Fiche 17. Les opérations courantes, le résultat et la variation de trésorerie...... 151 Partie III. Les opérations d inventaire Fiche 18. La comptabilisation des stocks............................... 161 Fiche 19. Les amortissements........................................ 171 Fiche 20. Les dépréciations.......................................... 185 Fiche 21. Les provisions............................................ 195 Fiche 22. Le rattachement des charges et des produits..................... 209 Fiche 23. Les opérations d inventaire, le résultat et la variation de trésorerie.... 215 Cas de synthèse...................................................... 227 Index............................................................... 233
FICHE 9 La TVA 1 Qu est-ce que la TVA? La TVA est un impôt indirect qui frappe toutes les transactions d achats et ventes réalisées par les entreprises et présente de nombreux avantages pour l État : il est très rentable (plus de 139 milliards d euros prévus pour 2014). Toutes les transactions sont en effet affectées à un taux non négligeable (20 % en France métropolitaine) même si certains biens bénéficient de taux réduits (10 % comme dans la restauration, 5,5 % pour les biens de première nécessité comme l alimentaire), voire super-réduits (2,1 % pour les médicaments et la presse, par exemple) ; il est quasiment indolore car les prix apparaissent toutes taxes comprises (TTC) pour le consommateur final ; il est neutre pour les entreprises car c est le consommateur final qui en supporte intégralement la charge ; il induit un très faible coût de collecte. Ce sont en effet les entreprises qui collectent l impôt au nom de l État et qui le lui reversent chaque mois. 2 La TVA, un impôt neutre pour les entreprises Les entreprises jouent un rôle d intermédiaire. La TVA n est donc pas une charge, elle n est jamais enregistrée au compte de résultat où seuls les prix hors taxes sont inscrits. Les entreprises collectent (encaissent) la TVA sur leurs ventes, la TVA étant incluse dans le prix TTC facturé au client, qu il soit particulier ou professionnel. Cette TVA collectée est due à l État. Les entreprises payent également la TVA sur leurs achats, mais elles se font rembourser ces sommes auprès de l État en récupérant la TVA incluse dans le prix facturé par le fournisseur. La TVA payée est donc déductible. À la fin de chaque mois (ou de chaque trimestre pour les petites entreprises), l entreprise calcule la différence entre ce qu elle doit au titre de la TVA collectée et ce qu elle peut demander au titre de la TVA déductible et elle ne verse que la différence à l État ( TVA «à payer»). 9. LA TVA 77
FICHE 9 Exemple : une entreprise achète des matières premières pour 1 000 hors taxes (HT) et vend des produits finis pour 2 500 HT. Le fournisseur de matières premières facture ses matières à 1 200 TTC. L entreprise décaisse donc 1 200. Elle facture, de son côté, ses produits finis 3 000 TTC à ses clients. Elle encaisse donc 3 000. La TVA collectée est donc de 500 et la TVA déductible de 200. La TVA à payer s élève donc à 300. La variation de la trésorerie pour l entreprise est donc de 3 000 1 200 300 = 1 500, soit la différence des prix HT. La TVA est bien neutre pour l entreprise. Au compte de résultat, on inscrira 1 000 en charges et 2 500 en produits, soit les montants hors taxes. 3 La comptabilisation de la TVA La neutralité de la TVA sur le résultat a deux conséquences principales : quand une entreprise achète un bien, elle inscrit en charges le montant HT et la TVA (déductible) en créance sur l État ; quand elle vend un bien, elle enregistre le montant HT du bien en produits et le montant de la TVA (collectée) en dette envers l État. À la fin de chaque mois, l entreprise solde ses comptes de dette et de créance envers l État en s acquittant de la différence : «la TVA à payer». Si le montant de la TVA déductible est supérieur à celui de la TVA collectée, l entreprise peut récupérer sa créance nette de TVA auprès de l État. En pratique, elle reportera ce solde sur le mois suivant (compte 44 567 «crédit de TVA à reporter»). Pour les ventes de biens, la TVA est exigible au moment où le bien est délivré (à la facturation en pratique) et donc potentiellement avant le règlement effectif si celui-ci est effectué à crédit. Le transfert de propriété du bien constitue en effet le fait générateur de la TVA. Pour les prestations de services, la TVA est en revanche exigible au moment de l encaissement (sauf mention «TVA sur les débits», auquel cas c est la date de facturation qui est retenue). 78 PARTIE II. LES OPÉRATIONS COURANTES
Exemple : on enregistre les opérations précédentes au journal. Débit Crédit Achat de matières premières 601. Achat de matières premières 1 000 200 1 200 Vente de produits finis 701. Vente de produits finis 44571. TVA collectée Détermination de la TVA à payer 44571. TVA collectée 44551. TVA à payer 3 000 500 2 500 500 200 300 FICHE 9 Paiement de la TVA à payer 44551. TVA à payer 300 300 4 La TVA et les opérations à l'international L exigibilité et les modalités de paiement de la TVA diffèrent quand l entreprise réalise ses achats et ventes à l international. A. Au sein de l Union européenne Les ventes réalisées au sein de l Union européenne (livraisons intracommunautaires) sont exonérées de TVA. Les achats réalisés au sein de l Union européenne (acquisitions intracommunautaires) sont assujettis à la TVA dans le pays d arrivée. L acheteur doit acquitter la TVA directement auprès de l administration fiscale de son pays (et non auprès du vendeur). Il peut la déduire ensuite comme pour tout autre achat. B. En dehors de l Union européenne Les exportations sont exonérées de TVA. Les importations sont assujetties à la TVA au passage à la frontière. L acheteur doit s en acquitter auprès de l administration des douanes et peut ensuite la déduire comme pour tout autre achat. 9. LA TVA 79
APPLICATIONS QCM Choisissez, parmi les propositions suivantes, la ou les bonne(s) réponse(s). 9.1. Alexis achète des biens taxés à 20 %. Le taux de TVA passe ensuite à 21 %. Quelle est la conséquence pour ses charges? a. Elles augmentent. b. Elles diminuent. c. Elles ne sont pas modifiées. 9.2. Quand Alexis acquitte la TVA auprès de l État : a. son compte de trésorerie diminue. b. son compte de dette diminue. c. le total de son actif n est pas modifié. 9.3. Si Alexis vend un bien pour 40 TTC : a. il encaisse 40. b. il encaisse moins de 40 du fait de la TVA. c. il détient une créance de TVA sur son client. 9.4. Alexis vend certains de ses produits en Italie. Qu en est-il de la TVA? a. Il doit faire payer la TVA à ses clients italiens. b. Il doit payer la TVA au nom de ses clients italiens. c. Il va se faire rembourser la TVA sur ses clients italiens. d. Il n a pas de TVA à payer. 9.5. Si le montant de la TVA sur ses ventes est plus important que le montant de la TVA sur ses achats, Alexis a : a. une dette nette de TVA envers l État. b. une créance nette de TVA envers l État. Exercice 9.1. Enregistrer la TVA Sauf mention contraire, le taux de TVA est de 20 % et la TVA doit être acquittée le 15 du mois suivant. Opérations au comptant Une entreprise comptabilise les factures d achats et les ventes suivantes : le 3 septembre : vente de marchandises pour 1 000 HT ; le 5 septembre : achat de matières premières pour 5 000 HT (taux TVA de 10 %) ; le 15 septembre : vente de produits finis pour 12 000 HT ; le 3 octobre : achat d une machine pour 10 000 HT ; a. Procéder à l enregistrement de ces opérations au journal. 80 PARTIE II. LES OPÉRATIONS COURANTES
Opérations à crédit Une entreprise reçoit le 15 avril la facture suivante de son fournisseur : achat de matières premières pour 2 500 HT (taux de TVA de 10 %), règlement prévu le 15 mai. Elle a aussi réalisé les ventes suivantes au mois d avril : le 3 avril : vente à crédit de marchandises diverses pour 1 400 HT, règlement prévu le 30 avril ; le 20 avril : vente de marchandises à crédit pour 1 000 HT, règlement prévu sous huitaine. b. Procéder à l enregistrement de ces opérations au journal. Exercice 9.2. Déterminer l impact de la TVA sur les comptes Sauf mention contraire, le taux de TVA est de 20 % et la TVA doit être acquittée le 15 du mois suivant. Une entreprise est créée le 1 er janvier par apport personnel du dirigeant propriétaire (100 000 ). Le propriétaire contracte un emprunt ce même jour pour 60 000. Il achète également un local (90 000 ) et une machine (10 000 ), le tout au comptant. N.B. : on considère, pour simplifier, qu il n y a pas de TVA sur le local et la machine. L exploitation commence par les opérations suivantes : achat au comptant de matières premières le 6 janvier : 10 000 HT (taux TVA : 10 %) ; achat à crédit de marchandises le 7 janvier : 25 000 HT (paiement prévu en février) ; vente de produits finis à crédit le 25 janvier : 31 000 HT (paiement prévu en février) ; rémunération du personnel le 27 janvier : 3 500. a. Enregistrer les opérations du mois de janvier et établir le bilan au 1 er janvier au soir, ainsi que le bilan et le compte de résultat au 31 janvier. b. Comparer le résultat et l évolution de la trésorerie. Exercice 9.3. Comprendre l impact de la baisse du taux de TVA En 2009, le gouvernement a baissé le taux de TVA dans la restauration en échange d engagements de la part des professionnels du secteur. Après sept années de négociation auprès de la Commission européenne, le président de la République, Nicolas Sarkozy a finalement obtenu la mise en place pour le secteur d une TVA à taux réduit (5,5 %, hors boissons alcoolisées) à compter du 1 er juillet 2009. En contrepartie de cette baisse, Christine Lagarde, ministre de l Économie, de l industrie et de l emploi, et Hervé Novelli, secrétaire d État chargé du Commerce, de l artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme 9. LA TVA 81
et des services ont demandé aux professionnels de la restauration de s engager dans le cadre d un «contrat d avenir», signé le 28 avril 2009. Grâce à ce contrat, la baisse de la TVA bénéficiera véritablement à tous les acteurs du monde de la restauration : aux consommateurs, grâce la répercussion de la baisse de la TVA sur les prix ; aux salariés, avec la création de 40 000 emplois en deux ans et l amélioration de la situation des salariés ; aux restaurateurs eux-mêmes à travers une augmentation de leur capacité d investissements pour accompagner l effort de modernisation de la restauration. L État s assurera du respect des engagements. Un comité de suivi composé des signataires du contrat et de personnalités qualifiées sera mis en place pour s assurer de la bonne mise en œuvre du contrat d avenir. Chaque semestre, ce comité de suivi rendra publics les indicateurs inscrits dans les dispositions du contrat d avenir en matière de baisse de prix, de création d emploi, d amélioration de la situation des salariés et de modernisation du secteur. www.pme.gouv.fr Analyser les conséquences sur les comptes (compte de résultat et bilan) d une telle mesure pour un restaurant. CORRIGÉS QCM 9.1. c. La TVA n est pas enregistrée au compte de résultat. Si le taux de TVA augmente mais que le prix HT ne change pas, les charges ne sont pas modifiées. 9.2. a. b. Si Alexis acquitte la TVA auprès de l État, c est que la TVA qu il a collectée sur ses ventes est supérieure à la TVA qu il a payée sur ses achats. Il a donc une dette de TVA envers l État. Acquitter la somme fait diminuer ses dettes ainsi que la trésorerie (le total de l actif est donc plus faible). 9.3. a. Alexis collecte la TVA au nom de ses clients sur ses ventes. Il encaisse donc 40, même si ses produits sont plus faibles (montant HT). La TVA collectée doit être reversée à l État (c est une dette). 9.4. d. Les livraisons intracommunautaires sont exonérées de TVA. 9.5. a. Alexis collecte la TVA sur ses ventes et déduit la TVA sur ses achats. Si la TVA sur ses ventes est plus élevée que la TVA sur ses achats, il a une dette envers l État. 82 PARTIE II. LES OPÉRATIONS COURANTES
Exercice 9.1. Enregistrer la TVA a. Opérations au comptant Au journal 03/09 706. Vente de marchandises 44571. TVA collectée 1 000 0,2 = 200 05/09 601. Achat de matières premières 5 000 0,1 = 500 15/09 701. Ventes de produits finis 44571. TVA collectée 12 000 0,2 = 2 400 30/09 44571. TVA collectée 44551. TVA à payer 03/10 215. Immobilisation : machine 44562. TVA déductible sur immobilisation 10 000 0,2 = 2 000 15/10 44551. TVA à payer 30/10 44567. Crédit TVA à reporter 44562. TVA déductible Débit 1 200 5 000 500 14 400 2 600 10 000 2 000 2 100 2 000 Crédit 1 000 200 5 500 12 000 2 400 500 2 100 12 000 2 100 2 000 Le solde de TVA se calcule en fin de mois (30 septembre et 30 octobre). La TVA à payer auprès de l État est obtenue par différence entre ce qui est collecté et ce qui est déductible. Si c est une dette, celle-ci doit être réglée le 15 du mois suivant ; si c est un crédit, il faut reporter celui-ci au mois suivant (le solde à fin octobre est reporté en novembre). b. Opérations à crédit Au journal (ordre chronologique) 03/04 411. Créance client 706. Vente de marchandises 44571. TVA collectée 15/04 601. Achat de matières premières 401. Dette fournisseur Débit 1 680 2 500 250 Crédit 1 400 280 2 750 9. LA TVA 83
20/04 411. Créance client 706. Vente de marchandises 44571. TVA collectée 28/04 30/04 411. Créance client 411. Créance client 30/04 44571. TVA collectée 44551. TVA à payer 15/05 45551. TVA à payer 15/05 401. Dette Débit 1 200 1 200 1 680 480 230 2 750 Crédit 1 000 200 1 200 1 680 250 230 230 2 750 Exercice 9.2. Déterminer l impact de la TVA sur les comptes a. Enregistrement et comptabilisation des opérations Au journal (en janvier) Débit Crédit 01/01 10. Capital social 100 000 100 000 01/01 16. Emprunt 60 000 60 000 01/01 213. Immobilisation : local 215. Immobilisation : machine 06/01 601. Achat de matières premières 07/01 607. Achat de marchandises 401. Dette fournisseur 25/01 411. Créance client 701. Vente de produits finis 44571. TVA collectée 27/01 641. Charges de personnel 90 000 10 000 10 000 1 000 25 000 5 000 37 200 3 500 100 000 11 000 30 000 31 000 6 200 3 500 84 PARTIE II. LES OPÉRATIONS COURANTES
30/01 44571. TVA collectée 44551. TVA à payer Débit 6 200 Crédit 6 000 200 Bilan au 1 er janvier au soir Actif Passif Immobilisations (local + machine) 100 000 Trésorerie 60 000 Capitaux propres 100 000 Emprunt 60 000 Total actif 160 000 Total passif 160 000 Compte de résultat : période du 01/01 au 31/01 Charges Achat de matières premières 10 000 Achat de marchandises 25 000 Rémunération du personnel 3 500 Produits Vente de produits finis 31 000 Résultat (perte) : 7 500 Au compte de résultat, ce sont les montants HT qui sont inscrits. Bilan au 31 janvier Actif Passif Immobilisations (local + machine) 100 000 Capitaux propres 92 500 Créance 37 200 Apport initial 100 000 Trésorerie 45 500 Résultat 7 500 Emprunt 60 000 Dette fournisseur 30 000 Dette de TVA 200 Total actif 182 700 Total passif 182 700 b. Comparaison du résultat et de l évolution de la trésorerie Pour calculer le montant de la trésorerie, il faut partir de la trésorerie précédente (60 000 ), additionner les débits du compte de trésorerie et soustraire les crédits du compte de trésorerie : 60 000 11 000 3 500 = 45 500. Il faut noter que les montants décaissés ou encaissés incluent la TVA (comme les créances et les dettes qui sont exprimées toutes taxes comprises). 9. LA TVA 85
La variation de la trésorerie est de 14 500 (45 500 60 000 ) alors que le résultat est une perte de 7 500. La différence entre les deux s explique par la créance client qui va augmenter la trésorerie quand elle sera payée et par les deux dettes ( fournisseur et de TVA) qui la diminueront : 14 500 + 37 200 30 000 200 = 7 500. Exercice 9.3. Comprendre l impact de la baisse du taux de TVA L impact d un changement de taux de la TVA est normalement neutre pour une entreprise, la TVA étant supportée par le consommateur. Ce raisonnement n est cependant valable que si l entreprise ne modifie pas ses prix HT. Dans le cas contraire, ses produits (qui sont comptabilisés HT) seront modifiés et ainsi son résultat. La baisse de la TVA dans la restauration avait trois objectifs : la baisse des prix pour les consommateurs : si la TVA baisse sans modification des prix HT, le consommateur y gagne ; l amélioration des salaires et des conditions de travail des salariés : ces mesures passent par une augmentation des charges compensées par une augmentation des prix HT. L effet est nul sur le résultat ; l augmentation de la capacité d investissement des entrepreneurs : il s agit ici d augmenter le résultat car une entreprise finance une partie de ses investissements grâce aux fonds propres issus de ses bénéfices. Pour augmenter le résultat, l entreprise doit augmenter ses prix HT. Au final, l impact n est pas nul sur les comptes des restaurateurs. Les prix hors taxes étant partiellement revus à la hausse, la baisse de prix pour les consommateurs est partielle. Les produits vont augmenter et, avec eux, le résultat et les capitaux propres au bilan. En revanche, les comptes de dette de TVA au bilan seront plus faibles. 86 PARTIE II. LES OPÉRATIONS COURANTES
LES INDISPENSABLES VUIBERT Comptabilité Une collection indispensable pour Acquérir les bases d une discipline Se mettre à niveau Réviser et s entraîner pour les examens Sommaire Partie I. Le modèle comptable Partie II. Les opérations courantes Partie III. Les opérations d inventaire Cas de synthèse Public Étudiants des universités (licence, IAE ) Étudiants en écoles de management Professionnels en formation continue ISBN : 978-2-311-40006-9 Retrouvez tous les ouvrages sur