CENTRE DE RESSOURCES DOCUMENTAIRES MULTIMEDIAS ( CRDM ) PLAN DE CLASSEMENT. Juin 2008



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Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille et de la Solidarité Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative CENTRE DE RESSOURCES DOCUMENTAIRES MULTIMEDIAS ( CRDM ) PLAN DE CLASSEMENT Juin 2008 DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE, DU PERSONNEL ET DU BUDGET Sous-direction des services généraux et de l immobilier Bureau de la politique documentaire et des systèmes d information documentaires SGIDOC

SOMMAIRE GÉNÉRAL GÉNÉRALITÉS GE p. 7 ADMINISTRATION AD p.10 VIE POLITIQUE PL p.15 DROIT DR p.19 PRÉPARATION AUX CONCOURS PR p.25 ÉCONOMIE - STATISTIQUE GESTION EC p.27 DÉMOGRAPHIE MIGRATIONS DM p.33 CULTURE CADRE DE VIE CC p.39 QUESTIONS SOCIALES QS p.42 PROTECTION SOCIALE SÉCURITE SOCIALE SS p.55 TRAVAIL EMPLOI FORMATION PROFESSIONNELLE TR p.61 MÉDECINE SANTÉ MS p.69 2

SOMMAIRE DÉTAILLÉ GÉNÉRALITÉS GE p. 7 Dictionnaires Encyclopédies GE 01 p. 8 Documentation GE 02 p. 8 Information Communication GE 03 p. 8 Informatique et réseaux GE 04 p. 9 ADMINISTRATION AD p.10 Organisation administrative AD 01 p.11 Gestion publique AD 02 p.12 Finances publiques AD 03 p.12 Service public AD 04 p.13 Relations Administration-usagers AD 05 p.13 Fonction publique AD 06 p.14 VIE POLITIQUE PL p.15 Généralités PL 01 p.16 Sciences politiques PL 02 p.16 Institutions politiques nationales PL 03 p.16 Institutions politiques communautaires PL 04 p.17 Relations et organisations internationales PL 05 p.17 Politiques publiques PL 06 p.17 DROIT DR p.19 Généralités DR 01 p.20 Justice et système juridictionnel DR 02 p.20 Droit privé DR 03 p.21 Droit public DR 04 p.21 Droits fondamentaux Droits de l homme Libertés publiques DR 05 p.22 Droit communautaire général DR 06 p.22 Droit international DR 07 p.23 Droit comparé Droit interne par pays DR 08 p.24 3

PRÉPARATION AUX CONCOURS PR p.25 Généralités Guides des concours PR 01 p.26 Culture générale PR 02 p.26 Droit PR 03 p.26 Autres épreuves PR 04 p.26 ÉCONOMIE STATISTIQUE GESTION EC p.27 Généralités EC 01 p.28 Théories et histoire économiques EC 02 p.28 Statistique EC 03 p.28 Situation et politique économiques EC 04 p.28 Activité économique EC 05 p.29 Revenu national EC 06 p.29 Gestion de l entreprise EC 07 p.30 Monnaie - Finances EC 08 p.30 Economie européenne EC 09 p.30 Economie internationale EC 10 p.31 Publications de l OCDE EC 11 p.31 DÉMOGRAPHIE MIGRATIONS DM p.33 Démographie Population DM 01 p.34 Données sur la population de la France DM 02 p.34 Données sur la population mondiale DM 03 p.35 Migrations Immigration DM 04 p.35 Droit des migrants Politique de l immigration DM 05 p.36 Intégration DM 06 p.37 Nationalité Naturalisation DM 07 p.37 Demandeurs d asile Réfugiés DM 08 p.38 CULTURE CADRE DE VIE CC p.39 Education Culture CC 01 p.40 Loisirs Qualité de la vie CC 02 p.40 Cadre de vie CC 03 p.41 QUESTIONS SOCIALES QS p.42 Société Sociologie QS 01 p.43 Problèmes sociaux QS 02 p.44 Politique sociale QS 03 p.44 Action sociale Aide sociale QS 04 p.45 Travail social QS 05 p.46 Etablissements et services sociaux et médico-sociaux QS 06 p.47 4

Famille QS 07 p.49 Enfants Jeunes QS 08 p.50 Femmes QS 09 p.51 Personnes âgées Retraités QS 10 p.52 Personnes handicapées QS 11 p.53 PROTECTION SOCIALE SÉCURITÉ SOCIALE SS p.55 Protection sociale SS 01 p.56 Evolution de la Sécurité sociale SS 02 p.56 Organisation administrative et financière de la Sécurité sociale SS 03 p.56 Assurances sociales Risques sociaux SS 04 p.57 Accidents du travail Maladies professionnelles SS 05 p.58 Prestations familiales Aides au logement SS 06 p.58 Régime agricole SS 07 p.58 Action sanitaire et sociale des organismes de Sécurité sociale SS 08 p.59 Protection sociale complémentaire Mutualité Assurances privées SS 09 p.59 Protection sociale et relations internationales SS 10 p.59 TRAVAIL EMPLOI FORMATION PROFESSIONNELLE TR p.61 Droit social TR 01 p.62 Droit du travail TR 02 p.62 Relations professionnelles TR 03 p.62 Gestion des ressources humaines TR 04 p.63 Economie et organisation du travail TR 05 p.63 Salaire Participation financière TR 06 p.63 Temps de travail TR 07 p.64 Types de travail TR 08 p.64 Conditions de travail Santé au travail TR 09 p.64 Emploi TR 10 p.65 Chômage TR 11 p.66 Formation professionnelle TR 12 p.67 Travail Emploi Formation professionnelle approche européenne et internationale TR 13 p.67 Publications du BIT TR 14 p.68 5

MÉDECINE SANTÉ MS p.69 Généralités MS 00 p.71 Histoire de la médecine MS 01 p.71 Littérature médicale MS 02 p.71 Sciences fondamentales MS 03 p.71 Droit médical Droit de la santé MS 04 p.71 Pathologie Spécialités médicales MS 05 p.72 Médecine douce Médecine parallèle MS 06 p.73 Techniques exploratoires MS 07 p.73 Informatique médicale MS 08 p.74 Thérapeutique et soins MS 09 p.74 Enseignement de la médecine MS 10 p.74 Recherche scientifique médicale - biomédicale MS 11 p.74 Professions médicales Exercice de la médecine MS 12 p.75 Exercice de la pharmacie MS 13 p.75 Médicament Produits de santé MS 14 p.75 Professions paramédicales MS 15 p.76 Médecine par rapport au milieu MS 16 p.76 Toxicomanies Pratiques addictives MS 17 p.76 Prévention et éducation en santé MS 18 p.77 Sécurité et veille sanitaires MS 19 p.78 Hygiène publique Santé environnementale MS 20 p.78 Médecine d urgence Protection sanitaire MS 21 p.78 Médecine légale MS 22 p.79 Politique de la santé Organisation du système de santé MS 23 p.79 Economie de la santé MS 24 p.79 (En attente de création ) MS 25 ----- Etablissements hospitaliers MS 26 p.80 Transplantation et don d organes MS 27 p.81 Transfusion sanguine MS 28 p.81 Alimentation Sécurité alimentaire MS 29 p.82 Médecine - Santé approche européenne et internationale MS 30 p.82 6

GÉNÉRALITÉS - GE GE 01 DICTIONNAIRES - ENCYCLOPÉDIES 0- Encyclopédies, atlas 1- Dictionnaires 1- Langue française 2- Langues étrangères 3- Sigles 2- Guides généraux (guides juridiques, CV ) 3- Evènements de l année 4- Langues, terminologie GE 02 DOCUMENTATION 0- Annuaires, guides 1- Bibliothèque (construction, normes, histoire ) 2- Bibliothéconomie 1- Manuels 3- Normes (catalogage, classement, thésaurus ) 4- Gestion des bibliothèques 5- Techniques documentaires 3- Gestion de l information et de la documentation 2- Gestion, techniques de management 3- Informatique documentaire 4- GED 4- ----- 5- Archives 0- Annuaires, guides 1- Manuels, normes 3- Rapports de la Direction des archives 4- Archives dans les administrations 5- Archives dans les entreprises 6- Autres 6- Métiers de la documentation GE 03 INFORMATION - COMMUNICATION 0- Dictionnaires, encyclopédies 2- Information, médias, édition 8

3- Communication 2- Techniques de communication 4- Droit de l information, propriété intellectuelle 5- Gestion de l information, gestion des connaissances 6- Intelligence économique, veille GE 04 INFORMATIQUE ET RÉSEAUX 0- Dictionnaires, encyclopédies 2- Informatique et société 2- Droit de l informatique 3- Société de l information 4- Rapports de la CNIL, du Forum des droits sur l internet 3- Systèmes d exploitation et de gestion, langages, projets 2- Langages informatiques et logiciels 3- Ordinateurs et systèmes d exploitation 4- Cryptographie 5- Sécurité informatique, virus 6- Conduite de projet 4- Matériels, maintenance et supports 2- Cédéroms, disques optiques, cartes à puces 3- Maintenance 5- Réseaux 0- Annuaires, guides 2- Web, internet 3- Intranet et extranet 4- Télématique 9

ADMINISTRATION AD ORGANISATION ADMINISTRATIVE AD 01 p.11 GESTION PUBLIQUE AD 02 p.12 FINANCES PUBLIQUES AD 03 P.12 SERVICE PUBLIC AD 04 p.13 RELATIONS ADMINISTRATION - USAGERS AD 05 p.13 FONCTION PUBLIQUE AD 06 p.14 10

ADMINISTRATION - AD AD 01 ORGANISATION ADMINISTRATIVE 0- Codes, dictionnaires, encyclopédies 1- Annuaires institutionnels 2- Manuels 3- Généralités 4- Administration de l Etat (ministères, administrations centrales, services déconcentrés) 2- Structures administratives centrales 1- Ministères (sauf ministères sociaux) 2- Administration centrale 3- Coordination interministérielle 3- Services déconcentrés de l Etat 1- Préfet 2- Servies déconcentrés 4- Déconcentration 5- Coopération administrative 1- Entre la France et les pays de l Union européenne 2- Entre la France et les autres pays étrangers 5- Ministères sociaux (secteur santé, affaires sociales, travail) 0- Annuaires, guides 2- Missions/organisation 3- Histoire des ministères sociaux (ministères des affaires sociales, de la santé, du travail ) 4- Budget 5- Rapports annuels (du ministère, de l IGAS ) 6- Divers (discours, communiqués, tracts ) 6- Institutions, organes de contrôle et de conseil 2- Conseil d Etat 3- Cour des comptes (voir aussi AD 03.3.7) 4- Autorités administratives indépendantes (COB, CSA ) 5- Autres 7- Collectivités territoriales 0- Codes, dictionnaires, encyclopédies 1- Manuels 3- Région, département, commune, autres collectivités 4- Décentralisation 5- Coopération intercommunale 6- Réformes et modernisation 11

8- Organisation administrative en Europe et dans le monde 2- Union européenne 3- Pays de l Union européenne 4- Autres pays 5- Comparaisons internationales AD 02 GESTION PUBLIQUE 0- Annuaires, guides 2- Gestion administrative 2- Management public et techniques de management 3- Organisation du travail 4- Techniques administratives 5- Modernisation de l administration (nouvelles technologies ) 3- Evaluation des actions administratives (indicateurs d activité et de résultat ) 4- Contrôle de gestion 5- Gestion publique en Europe et dans le monde 2- Union européenne 3- Pays de l Union européenne 4- Autres pays 5- Comparaisons internationales AD 03 FINANCES PUBLIQUES 0- Codes, dictionnaires, encyclopédies 1- Manuels 3- Budget de l Etat 1- Manuels 3- Politique budgétaire 4- Comptabilité publique (de l Etat, des établissements publics nationaux ) 5- Elaboration et exécution de la loi de finances 6- Documents budgétaires 7- Contrôle juridique et financier du budget (contrôle financier, rapports de la Cour des comptes ) 8- Contentieux, jurisprudence financière 4- Finances locales 1- Manuels 3- Elaboration et exécution des budgets 4- Contrôle des budgets 5- Contentieux, jurisprudence financière 12

5- Contrats et marchés publics 0- Codes, dictionnaires, encyclopédies 1- Manuels 3- Gestion des contrats et marchés publics (documents officiels, mise en concurrence et transparence, corruption ) 4- Contentieux, jurisprudence 6- Finances publiques en Europe et dans le monde 2- Union européenne 3- Pays de l Union européenne 4- Autres pays 5- Comparaisons internationales AD 04 SERVICE PUBLIC 2- Etablissements publics 3- Entreprises publiques 4- Délégation de service public 5- Autres modes de gestion du service public (régies ) 6- Evaluation (coût et rendement des services publics) 7- Service public en Europe et dans le monde 2- Union européenne 3- Pays de l Union européenne 4- Autres pays 5- Comparaisons internationales AD 05 RELATIONS ADMINISTRATION - USAGERS (voir aussi en SS 03, MS 26, QS 06) 0- Guides (droits et démarches, formalités ) 2- Droits des usagers 1- Manuels, guides 3- Simplifications administratives (téléprocédures ) 4- Transparence administrative (communication, accès aux documents administratifs ) 5- Consultation des usagers 3- Organismes (le Médiateur de la République, CADA ) 4- Accueil du public (guichet unique, maisons de service public ) 5- Relations administration-usagers en Europe et dans le monde 2- Union européenne 3- Pays de l Union européenne 4- Autres pays 5- Comparaisons internationales 13

AD 06 FONCTION PUBLIQUE 0- Codes, dictionnaires, encyclopédies 2- Droit de la fonction publique (voir aussi Droit administratif DR 04.4 et Fonction publique hospitalière MS 26.3) 0- Statuts (Fonction publique Etat, Fonction publique territoriale) 1- Manuels 3- Monographies (carrière, droit syndical, procédure disciplinaire ) 4- Responsabilité et compétences du fonctionnaire (voir aussi Droit administratif DR 04.4) 5- Contentieux de la fonction publique 3- Organisation et gestion de la fonction publique 0- Rapports annuels, données statistiques 2- Gestion des statuts (recrutement, corps, emplois ) 3- Organismes de la fonction publique (Conseil supérieur ) 4- Temps de travail (durée, aménagement du temps de travail ) 4- Relations professionnelles 2- Représentation du personnel 3- Négociation collective (instances, accords ) 4- Rémunérations 5- Conflits du travail 5- Fonctionnaires 0- Guides 2- Personnes handicapées dans la fonction publique 3- Hauts fonctionnaires (recrutement, carrière, pantouflage ) 4- Action sociale en faveur des fonctionnaires 5- Métiers de la fonction publique 2- Métiers du Ministère 3- Autres 6- Fonction publique en Europe et dans le monde 2- Union européenne 3- Pays de l Union européenne 4- Autres pays 5- Comparaisons internationales 14

VIE POLITIQUE PL GÉNÉRALITÉS PL 01 p.16 SCIENCES POLITIQUES PL 02 p.16 INSTITUTIONS POLITIQUES NATIONALES PL 03 p.16 INSTITUTIONS POLITIQUES COMMUNAUTAIRES PL 04 p.17 RELATIONS ET ORGANISATIONS INTERNATIONALES PL 05 p.17 POLITIQUES PUBLIQUES PL 06 p.17 15

VIE POLITIQUE PL PL 01 GÉNÉRALITÉS PL 02 SCIENCES POLITIQUES 0- Dictionnaires, encyclopédies, manuels 2- Régimes politiques (fédéralisme, bicaméralisme ) 3- Etat, théorie de l Etat, réforme de l Etat (voir aussi Droit constitutionnel DR 04.3) 4- Systèmes électoraux 0- Codes, manuels 2- Elections nationales et locales 3- Parité hommes/femmes 4- Cumul des mandats 5- Démocratie, citoyenneté, débats politiques 2- Participation des citoyens à la vie collective 3- Groupes de pression 4- Débats politiques 6- Partis et mouvements politiques 2- Partis politiques, clubs, mouvements 3- Financement des partis politiques et campagnes électorales 4- Elus, personnalités politiques 7- Vie politique en Europe et dans le monde 2- Pays de l Union européenne 3- Autres pays 4- Comparaisons internationales PL 03 INSTITUTIONS POLITIQUES NATIONALES 0- Annuaires institutionnels 2- Gouvernement 2- Composition du gouvernement 3- Cabinets ministériels 16

3- Parlement 2- Assemblée nationale 3- Sénat 4- Autres institutions politiques 1- Conseil constitutionnel 2- Conseil économique et social 3- Autres PL 04 INSTITUTIONS POLITIQUES COMMUNAUTAIRES 0- Annuaires institutionnels, dictionnaires 2- Institutions (Conseil, Commission, Parlement européen ) 3- Fonctionnement des institutions 2- Elections 3- Citoyenneté 4- Subsidiarité 4- Histoire et évolution de l Union européenne 2- Construction européenne 3- Elargissement 5- Relations internationales de l Union européenne 2- Relations avec les pays tiers 3- Relations avec d autres organisations internationales PL 05 RELATIONS ET ORGANISATIONS INTERNATIONALES 0- Codes, dictionnaires, annuaires 2- Relations internationales 3- Organisations internationales (ONU, UNESCO ) PL 06 POLITIQUES PUBLIQUES (approche générale, voir au thème précis pour les politiques sectorielles) 2- Politiques publiques en France 1- Action publique, politiques publiques par secteur 2- Méthodologie 3- Politiques communautaires 17

4- Politiques publiques en Europe et dans le monde 2- Pays de l Union européenne 3- Autres pays 4- Comparaisons internationales 5- Autres politiques supranationales 6- Evaluation des politiques publiques 2- Techniques d évaluation 3- Evaluation des politiques françaises 4- Evaluation des politiques communautaires 5- Autres évaluations 18

DROIT DR GÉNÉRALITÉS DR 01 p.20 JUSTICE ET SYSTÈME JURIDICTIONNEL DR 02 p.20 DROIT PRIVÉ DR 03 p.21 DROIT PUBLIC DR 04 p.21 DROITS FONDAMENTAUX DROITS DE L HOMME LIBERTÉS PUBLIQUES DR 05 p.22 DROIT COMMUNAUTAIRE GÉNÉRAL DR 06 p.22 DROIT INTERNATIONAL DR 07 p.23 DROIT COMPARÉ DROIT INTERNE PAR PAYS DR 08 p.24 19

DROIT - DR DR 01 GÉNÉRALITÉS 0- Recueil de codes, dictionnaires, encyclopédies 1- Manuels 2- Etudes juridiques diverses 3- Philosophie du droit, théorie, histoire du droit 4- Documentation juridique, recherches juridiques, méthodologie 5- Accès au droit, information juridique DR 02 JUSTICE ET SYSTÈME JURIDICTIONNEL 0- Codes, dictionnaires, encyclopédies 2- Organisation judiciaire 2- Juridictions (pour les juridictions spécialisées voir au thème précis) 0- Rapports annuels 2- Juridictions de l ordre administratif 3- Juridictions de l ordre judiciaire 4- Autres juridictions (COB ) 3- Fonctionnement du système judiciaire 4- Personnel judiciaire (magistrats, auxiliaires de justice) 5- Système pénitentiaire 3- Juridictions communautaires et internationales 2- Juridictions européennes et communautaires 2- Cour de justice des Communautés européennes 3- Cour européenne des droits de l homme 3- Juridictions internationales 4- Accès à la justice 2- Aide juridictionnelle 5- Réflexions sur la justice 6- Médiation (médiation judiciaire civile et pénale dans les matières sociales, commerciales ) (voir aussi TR 03 7.2 Conflits du travail, QS 01 2.1 Médiation sociale, QS 07 6.2 Médiation familiale ) 20

DR 03 DROIT PRIVÉ (Pour les droits spécifiques voir au thème précis : le droit social se trouve en TR 01, le droit de la famille en QS 07 2, le droit fiscal en EC 06 5.2, le droit économique en EC 01 4, le droit de l information et de la propriété intellectuelle en GE 03 4, le droit de l urbanisme en CC 03 6.1, le droit rural en CC 03 7.1, )) 2- Droit civil, procédure civile 0- Codes, dictionnaires, encyclopédies 1- Manuels 3- Contentieux, recueils de jurisprudence 3- Droit pénal, procédure pénale 0- Codes, dictionnaires, encyclopédies 1- Manuels 3- Contentieux, recueils de jurisprudence 4- Droit commercial, droit des sociétés, droit des affaires 0- Codes, dictionnaires, encyclopédies 1- Manuels 3- Contentieux, recueils de jurisprudence 5- Droit des assurances 0- Codes, dictionnaires, encyclopédies 1- Manuels 3- Contentieux, recueils de jurisprudence 6- Droit des associations et des fondations 0- Recueils de textes, encyclopédies 1- Manuels 2- Annuaires 3- Généralités 4- Fonctionnement des associations et des fondations 5- Contrôle (IGAS, Cour des comptes) DR 04 DROIT PUBLIC 0- Codes, dictionnaires, encyclopédies 1- Manuels 3- Droit constitutionnel (voir aussi Vie politique PL 02, PL 03) 0- Codes, dictionnaires, encyclopédies 1- Manuels, Constitution 3- Jurisprudence du Conseil constitutionnel 21

4- Droit administratif (voir aussi Administration) 0- Codes, dictionnaires, encyclopédies 1- Manuels 3- Actes administratifs (voir aussi contrats et marchés publics AD 03) 4- Responsabilité administrative 5- Contentieux administratif, recueils de jurisprudence 0- Codes, dictionnaires, encyclopédies 1- Manuels 3- Procédure administrative contentieuse 4- Jurisprudence DR 05 DROITS FONDAMENTAUX - DROITS DE L HOMME LIBERTÉS PUBLIQUES 0- Codes, dictionnaires 2- Droits fondamentaux, droits de l homme, libertés publiques en France 0- Codes, dictionnaires, encyclopédies 1- Manuels 3- Contentieux, recueils de jurisprudence 3- Droits fondamentaux, droits de l homme, libertés publiques en Europe 0- Codes, dictionnaires, encyclopédies 1- Manuels 3- Contentieux, recueils de jurisprudence 4- Droits fondamentaux, droits de l homme, libertés publiques dans le monde 0- Codes, dictionnaires, encyclopédies 1- Manuels 3- Contentieux, recueils de jurisprudence DR 06 DROIT COMMUNAUTAIRE GÉNÉRAL (pour les droits spécialisés voir au thème précis) 0- Codes, traités, dictionnaires, encyclopédies 1- Manuels 3- Application du droit communautaire (approche globale : transposition des directives ) 4- Contentieux communautaire général 22

5- Droit institutionnel 0- Codes, dictionnaires, encyclopédies 1- Manuels 3- Contentieux, recueils de jurisprudence 6- Droit des personnes, droit civil (droit de la famille voir QS 07.2) 0- Codes, dictionnaires, encyclopédies 1- Manuels 3- Contentieux, recueils de jurisprudence 7- Droit des affaires 0- Codes, dictionnaires, encyclopédies 1- Manuels 3- Contentieux, recueils de jurisprudence 8- Droit des assurances 1- Codes, dictionnaires, encyclopédies 2- Manuels 3- Généralités 4- Contentieux, recueils de jurisprudence 9- Droit de la concurrence 0- Codes, dictionnaires, encyclopédies 1- Manuels 3- Contentieux, recueils de jurisprudence 10- Droit communautaire et droit interne 2- Classement par pays (France y compris) DR 07 DROIT INTERNATIONAL 0- Codes, dictionnaires, encyclopédies 1- Manuels 3- Droit international public 1- Manuels 3- Contentieux, recueils de jurisprudence 4- Droit international privé 1- Manuels 3- Contentieux, recueils de jurisprudence 5- Droit international et droit interne 2- Classement par pays 23

DR 08 DROIT COMPARÉ DROIT INTERNE PAR PAYS 0- Codes, dictionnaires, encyclopédies 1- Manuels 3- Droit public comparé 4- Droit privé comparé 5- Droit interne (classement par pays) 24

PRÉPARATION AUX CONCOURS PR GÉNÉRALITÉS - GUIDES DES CONCOURS PR 01 p.26 CULTURE GÉNÉRALE PR 02 p.26 DROIT PR 03 p.26 AUTRES ÉPREUVES PR 04 p.26 25

PRÉPARATION AUX CONCOURS - PR PR 01 GÉNÉRALITÉS - GUIDES DES CONCOURS 1- Guides des concours 2- Techniques générales de préparation PR 02 CULTURE GÉNÉRALE 2- Epreuves écrites et orales (notes, rédaction administrative, résumés de texte ) PR 03 DROIT 2- Droit public 3- Droit administratif 4- Droit constitutionnel 5- Droit communautaire 6- Autres droits PR 04 AUTRES ÉPREUVES 1- Finances publiques 2- Economie 3- Mathématiques 4- Informatique 5- Autres épreuves 26

ÉCONOMIE - STATISTIQUE - GESTION EC GÉNÉRALITÉS EC 01 p.28 THÉORIES ET HISTOIRE ÉCONOMIQUES EC 02 p.28 STATISTIQUE EC 03 p.28 SITUATION ET POLITIQUE ÉCONOMIQUES EC 04 p.28 ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE EC 05 p.29 REVENU NATIONAL EC 06 p.29 GESTION DE L ENTREPRISE EC 07 p.30 MONNAIE - FINANCES EC 08 p.30 ÉCONOMIE EUROPÉENNE EC 09 p.30 ÉCONOMIE INTERNATIONALE EC 10 p.31 PUBLICATIONS DE L OCDE EC 11 p.31 27

ÉCONOMIE - STATISTIQUE - GESTION - EC EC 01 GÉNÉRALITÉS 1- Dictionnaires, encyclopédies 2- Données statistiques générales (annuaires ) 3- Manuels de sciences économiques 4- Droit économique EC 02 THÉORIES ET HISTOIRE ÉCONOMIQUES 2- Théories économiques 2- Libéralisme, capitalisme 3- Marxisme, socialisme, keynésianisme 4- Modèles macroéconomiques 3- Histoire économique 4- Réflexion et débats généraux sur l économie EC 03 STATISTIQUE (approche générale ; voir au thème précis pour les statistiques spécifiques) 2- Méthodologie, modèles, techniques EC 04 SITUATION ET POLITIQUE ÉCONOMIQUES EN FRANCE 2- Conjoncture, croissance 2- Théorie de la croissance 3- Situation économique 3- Politique économique 2- Politique économique générale 3- Privatisation 4- Aides aux entreprises 4- Planification, prospective 5- Développement économique, développement régional, économie régionale 28

EC 05 ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE 2- Secteurs économiques 2- Secteurs marchands 2- Classement par secteur 3- Secteurs non marchands 2- Economie sociale et solidaire 3- Classement par type d activités 3- Vie des entreprises 0- Annuaires, guides 2- Création d entreprise 3- Cessions, transmissions d entreprises 4- Entreprises en difficulté (voir en DR 03 4 pour le droit des procédures collectives) 4- Types d entreprise (PME, grande entreprise, coopérative ) 5- Monographies d entreprises (approche économique voir TR 05 pour l aspect organisation du travail) 6- Facteurs de production (travail, production ) 7- Recherche, innovation technologique 8- Activité économique en Europe et dans le monde 2- Union européenne 3- Pays de l Union européenne 4- Autres pays EC 06 REVENU NATIONAL 2- Profit, salaire 3- Répartition des revenus, inégalités de revenus 4- Consommation, surendettement, épargne 5- Fiscalité, prélèvements obligatoires 0- Codes, dictionnaires, encyclopédies (Code des Impôts ) 2- Droit fiscal 3- Inégalités fiscales, pression fiscale, politique fiscale 4- Système fiscal français 5- Système fiscal de l Union européenne 6- Système fiscal des pays de l Union européenne et des autres pays étrangers 29

6- Comptabilité nationale 0- Manuels 2- Système comptable (agrégats, nomenclatures ) 3- Comptabilité nationale à l étranger EC 07 GESTION DE L ENTREPRISE 0- Codes, dictionnaires, encyclopédies 1- Manuels 3- Organisation et gestion de l entreprise 4- Techniques de gestion 5- Gestion financière 6- Comptabilité, plan comptable 7- Qualité EC 08 MONNAIE - FINANCES 0- Codes, dictionnaires, encyclopédies 1- Manuels 3- Système monétaire français 2- Institutions (Banque de France ) 3- Politique monétaire 4- Système monétaire européen 2- Institutions (BCE, IME ) 3- Monnaie unique, Union économique et monétaire (historique ) 4- Euro (généralités, guides pratiques ) 5- Politique monétaire 5- Système monétaire international 2- Institutions (FMI, Banque mondiale ) 3- Politique monétaire, gestion des taux de change, balance des paiements 6- Banques et marché financier EC 09 ÉCONOMIE EUROPÉENNE 0- Codes, dictionnaires, encyclopédies 1- Manuels 3- Institutions économiques et financières (BEI, FEI ) 30

4- Instruments et dispositifs d aide (Fonds structurels, FED ) 5- Marché unique 1- Manuels, guides 3- Libre circulation des biens et des capitaux, concurrence 6- Conjoncture, croissance 7- Relations économiques et commerciales avec d autres pays 8- Economie des pays de l Union européenne EC 10 ÉCONOMIE INTERNATIONALE 0- Annuaires, guides 1- Manuels 3- Droit international économique 4- Institutions économiques internationales 2- Classement par institution (GATT, OMC ) 5- Conjoncture, croissance 6- Concurrence internationale 7- Relations économiques internationales, mondialisation 2- Débats, propositions 3- Mouvements de capitaux 8- Accords internationaux 9- Développement, sous-développement, aide au développement 10- Economie par pays EC 11 PUBLICATIONS DE L OCDE 0- Annuaires, guides 2- Statistiques générales 1- Système statistique 2- Séries statistiques 3- Comptes nationaux 3- Questions économiques générales 1- Conjoncture, prospective 2- Régulation économique (gouvernance, concurrence ) 3- Etudes économiques par pays 4- Entreprises Secteurs économiques 5- Gestion publique 6- Finances publiques Fiscalité 7- Economie financière (investissements, crédits ) 8- Travail Emploi Formation professionnelle 9- Santé Protection sociale 31

10- Questions sociales Population 11- Enseignement Culture 12- Nouvelles technologies Information Communication 13- Développement 1- Pays en développement 2- Développement durable 3- Développement territorial 14- Autres domaines 32

DÉMOGRAPHIE MIGRATIONS DM DÉMOGRAPHIE POPULATION DM 01 p.34 DONNÉES SUR LA POPULATION DE LA FRANCE DM 02 p.34 DONNÉES SUR LA POPULATION MONDIALE DM 03 p.35 MIGRATIONS IMMIGRATION DM 04 p.35 DROIT DES MIGRANTS POLITIQUE DE L IMMIGRATION DM 05 p.36 INTÉGRATION DM 06 p.37 NATIONALITÉ NATURALISATION DM 07 p.37 DEMANDEURS D ASILE RÉFUGIES DM 08 p.38 33

DÉMOGRAPHIE MIGRATIONS - DM DM 01 DÉMOGRAPHIE POPULATION 0- Manuels, guides, dictionnaires 2- Organismes (INED ) 3- Théories et doctrines démographiques (Malthusianisme ) 4- Séries démographiques des organismes et centres de recherche 1- Ministère (DPM) 2- INED 3- HCPF (Haut conseil de la population et de la famille) (et ancien Haut comité de la population) 4- Autres (CEPED ) 5- Méthodologie statistique (modèles, méthodes d analyse, méthodes d enquêtes, traitement des données ) 6- Démographie historique, histoire des populations 7- Politique démographique 8- Démographie - Population en Europe et dans le monde 2- Union européenne 3- Pays de l Union européenne 4- Autres pays 5- Comparaisons internationales DM 02 DONNÉES SUR LA POPULATION DE LA FRANCE 2- Etat de la population 2- Fécondité, natalité (dénatalité) 3- Nuptialité 4- Espérance de vie, vieillissement 5- Mortalité 6- Autres 3- Recensement de la population 2- Résultats du recensement 4- Répartition spatiale de la population 2- Aménagement du territoire (zones urbaines, zones rurales ) 3- Habitat - Logement 4- Autres 34

5- Caractéristiques de la population 2- Répartition par âge 3- Répartition par sexe 4- Groupes sociaux (étrangers, familles, femmes ) 5- Autres (nationalités, groupes ethniques, minorités, rapatriés ) 6- Dynamique de la population 2- Conjoncture, croissance démographique 3- Projection démographique DM 03 DONNÉES SUR LA POPULATION MONDIALE (surpopulation ) 2- Population de l Union européenne 2- Données par pays (classement par ordre alphabétique des pays) 3- Population hors Union européenne 2- Données par pays (classement par ordre alphabétique des pays) 4- Population par regroupement de pays (pays de l OCDE, pays en développement ) 5- Population par continent (classement par ordre alphabétique des continents) 6- Comparaisons internationales DM 04 MIGRATIONS - IMMIGRATION 0- Manuels, guides, dictionnaires 2- Acteurs (OMI, Cité nationale de l histoire de l immigration ) 3- Etudes et statistiques des organismes et centres de recherche 1- Ministère, DPM 2- OMI 3- ----- 4- FASILD (FAS) 5- SSAE 6- Autres 4- Immigration 2- Histoire de l immigration 3- Autres 35

5- Migrations 2- Migrations internes (sociales et professionnelles) 3- Migrations frontalières 4- Emigration, expatriation des Français à l étranger 5- Etudiants, stagiaires professionnels étrangers (accords de stage, aide familial au pair ) 6- Autres 6- Migrations Immigration en Europe et dans le monde 2- Union européenne 3- Pays de l Union européenne 4- Autres pays 5- Migrations internationales (diaspora ) 6- Comparaisons internationales DM 05 DROIT DES MIGRANTS POLITIQUE DE L IMMIGRATION 0- Manuels, guides, dictionnaires 2- Droit des migrants (droit international des migrants voir en DM 05.5.2) 0- Codes, manuels, guides 2- Droit d asile (demandeurs d asile, réfugiés, voir en DM 08) 3- Droit de la nationalité (nationalité, naturalisation, voir en DM 07) 4- Autres 3- Politique de l immigration 2- Dispositifs spécifiques 1- Entrée et séjour des étrangers (titre de séjour, titre de travail, regroupement familial, zones d attente ) 2- Lutte contre l immigration clandestine (régularisation ) (voir aussi travail dissimulé en TR 08.2) 3- Reconduite à la frontière, contrôle 4- Retour au pays d origine 5- Autres 4- Droit des migrants et politique de l immigration en Europe et dans le monde 2- Droit international des migrants 3- Union européenne (libre circulation ) 4- Pays de l Union européenne 5- Autres pays 6- Comparaisons internationales 36

DM 06 INTÉGRATION 0- Manuels, guides, dictionnaires 2- Acteurs (FASILD, HCI, Sonacotra, OSII ) 3- Identités culturelles et vie sociale des migrants 2- Culture (langues, religions, traditions, acculturation, multiculturalisme ) 3- Vie sociale 2- Famille (femmes, générations issues de l immigration, personnes âgées ) 3- Conditions de vie (modes de vie, habitat, loisirs ) 4- Inter relations sociales (relations entre communautés, relation intra communautaires ) 5- Vie associative, idéologie 6- Autres 4- Politique d intégration (immigrés et réfugiés) 2- Dispositifs spécifiques 1- Action sociale, insertion sociale 2- Logement, habitat 3- Lutte contre les discriminations (discrimination positive ) 4- Scolarisation, accompagnement scolaire 5- Vie publique et associative 6- Autres 5- Intégration en Europe et dans le monde 2- Union européenne 3- Pays de l Union européenne 4- Autres pays 5- Comparaisons internationales DM 07 NATIONALITÉ NATURALISATION (droit de la nationalité, voir en DM 05 2.3) 0- Manuels, guides 2- Politique de la nationalité 3- Nationalité Naturalisation en Europe et dans le monde 2- Union européenne 3- Pays de l Union européenne 4- Autres pays 5- Comparaisons internationales 37

DM 08 DEMANDEURS D ASILE - RÉFUGIÉS (droit d asile, voir en DM 05 2.2) 0- Manuels, guides, dictionnaires 2- Acteurs (HCR, OFPRA ) 3- Politique en matière d asile 4- Demandeurs d asile - Réfugiés en Europe et dans le monde 2- Union européenne 3- Pays de l Union européenne 4- Autres pays 5- Comparaisons internationales 38

CULTURE CADRE DE VIE CC ÉDUCATION CULTURE CC 01 p.40 LOISIRS QUALITÉ DE LA VIE CC 02 p.40 CADRE DE VIE CC 03 p.41 39

CULTURE CADRE DE VIE - CC CC 01 ÉDUCATION CULTURE 1- Education 0- Codes, manuels, guides 2- Système scolaire, enseignement primaire, secondaire, supérieur, classes spéciales (intégration scolaire des enfants handicapés voir à QS 11.12) 3- Politique de l éducation (programmes, réformes, débats ) 4- Rythmes scolaires 5- ZEP, accompagnement scolaire (CLAS, CEL ) 6- Education populaire 7- Déscolarisation Echec scolaire 8- Autres 2- Culture 2- Pratiques culturelles 3- Religions, sectes 2- Christianisme 3- Islam 4- Autres religions 5- Sectes et mouvements religieux 4- Education Culture Religion en Europe et dans le monde 2- Union européenne 3- Pays de l Union européenne 4- Autres pays 5- Comparaisons internationales CC 02 LOISIRS QUALITÉ DE LA VIE 1- Loisirs 2- Qualité de la vie 3- Tourisme 2- Tourisme social et familial 4- Loisirs Qualité de la vie en Europe et dans le monde 2- Union européenne 3- Pays de l Union européenne 4- Autres pays 5- Comparaisons internationales 40

CC 03 CADRE DE VIE 2- Environnement, pollution (voir aussi santé environnementale MS 20) 0- Codes, manuels, guides 1- Droit de l environnement 3- Politique de l environnement 3- Habitat, logement, logement social 0- Codes, manuels, guides 2- Habitat, logement (expulsions locatives ) 3- Logement social 4- Politique du logement (Droit au logement opposable, loi DALO ) (aides au logement voir SS 06.3) 4- Aménagement du territoire 0- Codes, manuels, guides 2- Politique d aménagement du territoire 5- Ville 0- Manuels, guides 2- Politique de la ville 2- Dispositifs (grands projets urbains, contrats de ville, CLS, CUCS ) 3- Sociologie urbaine (insécurité, délinquance urbaine, temps des villes ) 6- Urbanisme 0- Codes, manuels, guides 1- Droit de l urbanisme 3- Politique de l urbanisme 7- Espace rural 0- Codes, manuels, guides (Code rural, code forestier ) (Droit rural ) 2- Sociologie rurale 8- Transports 0- Codes, manuels, guides 1- Droit des transports 3- Politique des transports 9- Cadre de vie en Europe et dans le monde 2- Union européenne 3- Pays de l Union européenne 4- Autres pays 5- Comparaisons internationales 41

QUESTIONS SOCIALES QS SOCIÉTÉ SOCIOLOGIE QS 01 p.43 PROBLÈMES SOCIAUX QS 02 p.44 POLITIQUE SOCIALE QS 03 p.44 ACTION SOCIALE AIDE SOCIALE QS 04 p.45 TRAVAIL SOCIAL QS 05 p.46 ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MÉDICO-SOCIAUX QS 06 p.47 FAMILLE QS 07 p.49 ENFANTS JEUNES QS 08 p.50 FEMMES QS 09 p.51 PERSONNES AGÉES RETRAITÉS QS 10 p.52 PERSONNES HANDICAPÉES QS 11 p.53 42

QUESTIONS SOCIALES - QS QS 01 SOCIÉTÉ SOCIOLOGIE 2- Système social, organisation sociale, évolution des groupes sociaux 0- Manuels (théorie de l organisation sociale, régulation sociale, médiation sociale ) 2- Changement social, évolution de la société 3- Groupes sociaux 4- Mobilité sociale, promotion sociale (inégalité des chances ) 5- Solidarité, générosité, cohésion sociale, lien social 3- Débats de société et mouvements sociaux 4- Modes de vie 2- Nomadisme, gens du voyage 3- Marginalité 4- Autres 5- Mœurs 1- Sexualité 2- Homosexualité 3- Autres 6- Vie quotidienne (emploi du temps, temps de transport, temps sociaux ) 7- Vie associative (voir aussi droit des associations DR 03.6) 1- Manuels, guides 3- Bénévolat 8- Sociologie 0- Dictionnaires, encyclopédies 1- Manuels 3- Théorie, méthodologie 9- Psychologie sociale (représentations sociales ) 10- Société - Sociologie en Europe et dans le monde 2- Union européenne 3- Pays de l Union européenne 4- Autres pays 5- Comparaisons internationales 43

QS 02 PROBLÈMES SOCIAUX (approche globale ; voir aussi à chaque public spécifique : Femmes, Enfants ) 0- Manuels, dictionnaires 2- Pauvreté, précarité, exclusion, inégalité sociale, inégalité des chances, fracture sociale 3- Isolement, solitude 4- Errance, SDF, mendicité 5- Illettrisme, analphabétisme 6- Violence, délinquance, insécurité 7- Prostitution, pornographie 8- Maltraitance, violence sexuelle, pédophilie 9- Suicide 10- Victimologie 11- Discriminations Atteintes aux droits de l homme (racisme, esclavage ) 12- Prison 13- Conflits armés (mines antipersonnel, enfants soldats ) 14- Autres 15- Problèmes sociaux en Europe et dans le monde 2- Union européenne 3- Pays de l Union européenne 4- Autres pays 5- Comparaisons internationales QS 03 POLITIQUE SOCIALE Politique sociale globale (voir à chaque thème pour des politiques plus ciblées : politique de la vieillesse, protection de l enfance, politique de lutte contre les exclusions ) 0- Manuels, guides, dictionnaires 2- Acteurs 3- Politique sociale nationale 2- Evaluations, bilans 3- Critiques, propositions 4- Politique sociale locale 2- Evaluations, bilans 3- Critiques, propositions 44

5- Politique sociale en Europe et dans le monde 2- Union européenne 3- Pays membres de l Union européenne 4- Autres pays 5- Comparaisons internationales QS 04 ACTION SOCIALE - AIDE SOCIALE 0- Codes, manuels, guides, dictionnaires 2- Droit de l action et de l aide sociales 3- Organisation de l action et de l aide sociales 2- Décentralisation du secteur sanitaire et social 3- CCAS CIAS (centres sociaux ) 4- Acteurs (œuvres privées, GIP, CE ) 5- Lutte contre la précarité et l exclusion sociale 1- Répertoires, guides 3- Politique de lutte contre la précarité et l exclusion sociale (plans d action ) 2- Evaluations, bilans 3- Critiques, propositions 4- Dispositifs de lutte contre la précarité et l exclusion sociale 1- Veille et urgence sociale (accueil et hébergement d urgence, FUS, CASU, téléphonie sociale, aide alimentaire ) 2- Accompagnement social et insertion 3- Actions en faveur des personnes démunies (jeunes errants, sortants de prison, familles ) 4- Autres 6- Action sociale Aide sociale (pour les prestations relevant des organismes de Sécurité sociale voir Sécurité sociale SS 06) 2- Minima sociaux 3- RMI 4- Aide médicale (aide médicale d Etat : jusqu en 2000 / pour la CMU voir Sécurité sociale SS 04.3.2) 5- Action et aide sociales en faveur des enfants et des jeunes(ase, placement familial ) 6- Action et aide sociales en faveur des personnes âgées 7- Action et aide sociales en faveur des personnes handicapées 8- Action et aide sociales en faveur des familles 9- Action et aide sociales en matière de logement, d hébergement et de réinsertion 10- Services aux personnes (généralités) 11- Admission, récupération, contrôle (règlement départemental d aide sociale, domicile de secours, recours sur succession ) 45

12- Dispositions particulières à certaines parties du territoires (Bas-Rhin, Haut-Rhin, Moselle, DOM, Saint-Pierre-et-Miquelon, Mayotte, Wallis et Futuna, Polynésie française, Nouvelle Calédonie ) 7- Financement de l aide sociale 2- Budget 3- Dépenses d aide sociale 8- Contentieux de l aide sociale 2- Juridictions et commissions (CCAS ) 3- Recueils de jurisprudence 9- Tutelle Curatelle (majeurs et mineurs protégés) 0- Manuels, guides (statistiques ) 2- Droit des mineurs et majeurs protégés 3- Dispositifs de protection 10- Action sociale Aide sociale en Europe et dans le monde 2- Union européenne 3- Pays de l Union européenne 4- Autres pays 5- Comparaisons internationales QS 05 TRAVAIL SOCIAL 0- Manuels, guides, dictionnaires 2- Organisation du travail social (histoire, droits des usagers, démarche qualité, recherche en travail social ) 2- Déontologie (secret professionnel, éthique ) 3- Institutions représentatives (CSTS, groupements professionnels ) 4- Formations (diplômes, schémas des formations sociales, formations supérieures, validation des acquis, écoles ) 5- Exercice de la profession (statut, conditions de travail, nouvelles technologies, écrits professionnels ) 3- Professions sociales Métiers du social 2- Métiers de l assistance sociale (assistant de service social, conseiller en économie sociale et familiale ) 3- Métiers de l éducation spécialisée (éducateur de jeunes enfants, éducateur spécialisé, éducateur technique spécialisé, moniteuréducateur ) 4- Métiers de l animation 5- Métiers de la gestion des établissement sociaux et médico-sociaux (directeur d établissement social, cadre-formateur de travailleurs sociaux ) 6- Métiers de la ville et du développement social urbain 7- Métiers de l insertion 46

8- Métiers de la médiation (adulte-relais, femme-relais, médiateur familial ) 9- Métiers avec les enfants (assistant(e) maternel(le), ) 10- Métiers de l aide à domicile et des services aux personnes (aide à domicile, auxiliaire de vie, AMP, aidant familial ) (voir aussi TR 08 8 Emplois familiaux, emplois de service) 11- Autres (métiers de la solidarité, de l action humanitaire ) 4- Travail social en Europe et dans le monde 2- Union européenne 3- Pays de l Union européenne 4- Autres pays 5- Comparaisons internationales QS 06 ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MÉDICO-SOCIAUX 0- Manuels, guides, dictionnaires, répertoires 1- Droit des établissements 2- Dispositions communes aux établissements et services (statut, statistiques globales ) 2- Gestion et fonctionnement (création, normes, équipement, accréditation, démarche qualité, évaluation ) 3- Financement, tarification 4- Contentieux de la tarification sanitaire et sociale 5- Vie en établissement (droits des personnes accueillies, maltraitance, qualité des services, éthique ) 3- Etablissements et services pour personnes âgées 0- Manuels, guides, répertoires (statistiques ) 2- Gestion et fonctionnement (création, normes, équipement, démarche qualité, outil Angélique ) 3- Financement, tarification 4- Vie en établissement (animation, projet de vie, humanisation, droits des personnes accueillies ) 5- Types d établissements et services (maisons de retraite, services de soins infirmiers à domicile ) 4- Etablissements et services pour personnes handicapées et inadaptées 0- Manuels, guides, répertoires (statistiques ) 2- Gestion et fonctionnement (création, normes, équipement, évaluation de la qualité ) 3- Financement, tarification 4- Vie en établissement (droits des personnes accueillies ) 5- Types d établissements et services (accueil temporaire ) 47

2- Etablissements et services pour enfants et adolescents handicapés et inadaptés (CAMSP, CMPP, IME, IMP, IMPRO, SESSAD, IR, ITEP ) 3- Etablissements et services pour adultes handicapés (FDT, foyers de vie ou occupationnels, maisons d accueil spécialisées, services de soins, d aide et d accompagnement, CAT et ESAT, ateliers protégés, centres de rééducation ) 5- Etablissements et services relevant de l aide sociale à l enfance 0- Manuels, guides, répertoires 2- Gestion et fonctionnement (création, normes, équipement, évaluation de la qualité ) 3- Financement, tarification 4- Vie en établissement (droits des personnes accueillies ) 5- Types d établissements et services (foyers de l enfance, centres maternels, maisons et villages d enfants, MECS ) 6- Etablissements et services pour personnes en difficulté sociale 0- Manuels, guides, répertoires 2- Gestion et fonctionnement (création, normes, équipement, évaluation de la qualité ) 3- Financement, tarification 4- Vie en établissement (droits des personnes accueillies ) 5- Types d établissements et services 1- Centres d hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) et structures de lutte contre l exclusion qui en dépendent (centres d aide par la vie active CAVA, boutiques de solidarité, samu sociaux, ) 2- Autres (lieux de vie non traditionnels, structures expérimentales, centres d addictologie ) 7- Services d aide et d accompagnement à domicile 0- Manuels, guides 2- Gestion et fonctionnement 3- Financement, tarification 8- Etablissements et services en Europe et dans le monde 2- Union européenne 3- Pays de l Union européenne 4- Autres pays 5- Comparaisons internationales 48

QS 07 FAMILLE 0- Manuels, guides, dictionnaires (sociologie de la famille ) 2- Droit de la famille (voir aussi droit civil en DR 03.2) 0- Manuels, guides, dictionnaires 2- Etat-civil, filiation (accès aux origines ) 3- Mariage, PACS 4- Divorce 5- Adoption 6- Autres (conjoint survivant ) 3- Acteurs (Etat, Unaf ) 4- Politique de la famille (politique familiale des organismes de sécurité sociale voir en SS 06 et SS 08) 2- Conférences de la famille 5- Famille 1- Parents (parentalité, responsabilité parentale, autorité parentale ) 2- Mère, maternité (accouchement sous X, mère adolescente, mère célibataire, fête des mères ) 3- Père, paternité (recherche de paternité, père célibataire, livret de paternité ) 4- Grands-parents 5- Enfants (naissance, adoption, accès aux origines, filiation, éducation ) 6- Structures familiales (couple, couple mixte, mariage, PACS, famille monoparentale, famille recomposée, famille homoparentale ) 7- Liens familiaux (rapports, solidarité entre les générations ) 6- Conflits familiaux 2- Aides aux conflits (médiation familiale, thérapie familiale, lieux d accueil parents-enfants ) (médiateur familial voir QS 05 3.8) 3- Séparation divorce (droit de garde, droit de visite, garde alternée, prestation compensatoire, pension alimentaire, enlèvement d enfant ) 4- Violences familiales (généralités) (Pour Enfants maltraités voir QS 08.6 et pour Violences envers les femmes voir QS 09 8.3) 7- Vie sociale 2- Niveau de vie (précarité, revenu familial, budget familial, coût des enfants ) (surendettement voir en Economie EC 06.4) 3- Conciliation vie familiale - vie professionnelle 4- Loisirs (sport ) 5- Autres 8- Famille en Europe et dans le monde 2- Union européenne 3- Pays membres 4- Autres pays 5- Comparaisons internationales 49

QS 08 ENFANTS JEUNES 0- Manuels, guides, dictionnaires 2- Droit de l enfant 0- Manuels, guides, dictionnaires (Code Juniors ) 2- Conventions internationales (CIDE ) 3- Acteurs (Défenseur des enfants, Unicef ) 4- Politique de la jeunesse (approche globale) 5- Protection de l enfance (approche globale) 6- Enfants en danger - Enfants maltraités (voir aussi Problèmes sociaux en QS 02.8 - Violences familiales (généralités) voir en QS 07 6.4, Violence en institution voir QS 06) 0- Manuels, guides 2- Dispositifs de protection et lutte contre les maltraitances 3- Violences sexuelles 4- Autres 7- Modes de garde 0- Manuels, guides 2- Politique d accueil des jeunes enfants 3- Modes de garde (crèche, halte-garderie, assistant(e) maternel(le) ) 4- Centres de vacances et de loisirs 8- Enfants abandonnés Pupilles de l Etat (placement d enfants voir Aide sociale à l enfance en QS 04.4.5, accouchement sous X voir Famille en QS 07.4.2) 9- Enfants Jeunes inadaptés (délinquance voir aussi Problèmes sociaux en QS 02.6 et Ville CC 03.7) 2- Dispositifs de protection (assistance éducative, AEMO, prévention spécialisée, parrainage ) 3- Violences des enfants (violence scolaire, enfants maltraitants ) 4- Violences des adolescents (délinquance ) 10- Vie sociale 2- Enfants - Jeunes et médias (publicité, TV, internet ) 3- Vie scolaire et étudiante (rythmes scolaires voir Culture Cadre de vie en CC 01.1.4) 4- Culture Loisirs - Sport 5- Autres 11- Enfants Jeunes en Europe et dans le monde 2- Union européenne 3- Pays de l Union européenne 4- Autres pays 5- Comparaisons internationales 50

QS 09 FEMMES 0- Manuels, guides, dictionnaires 2- Droits des femmes 0- Manuels, guides 2- Droits des femmes (droit à la contraception, à l IVG, libre disposition de son corps, désir ou non désir d enfant ) 3- Acteurs 4- Politique en faveur des femmes (approche globale) 5- Féminisme 0- Manuels, guides (émancipation, militantisme, biographies ) 2- Histoire 3- Doctrine, théorie 4- Mouvements de femmes (MLF, Chiennes de garde ) 6- Image de la femme 2- Médias, publicité 3- Autres (littérature, peinture ) 7- Inégalité des sexes (rapports Hommes/Femmes, inégalité des sexes, gender ) 2- Division sexuelle des rôles 3- Discrimination positive 8- Violences à l égard des femmes (Voir aussi - Problèmes sociaux en QS 02.8 - Violences familiales, généralités, en QS 07 6.4 Harcèlement au travail en TR 03 3) 2- Dispositifs de lutte contre les violences envers les femmes 3- Violences physiques et morales à l égard des femmes (violence conjugale, viol, mutilation sexuelle, traite des femmes ) (discrimination sexuelle, misogynie, harcèlement sexuel ) 9- Vie sociale 2- Culture - Loisirs (sport féminin ) 3- Vie associative 4- Autres (femmes et prison, religieuses, armée, guerre ) 10- Femmes en Europe et dans le monde 2- Union européenne 3- Pays de l Union européenne 4- Autres pays 5- Comparaisons internationales 51

QS 10 PERSONNES AGÉES RETRAITÉS (établissements pour personnes âgées voir Etablissements et services sociaux et médico-sociaux en QS 06.2) 0- Manuels, guides, dictionnaire 2- Droits des personnes âgées 0- Manuels, guides 3- Acteurs 4- Politique de la vieillesse (approche globale) 5- Gérontologie 2- Action gérontologique (schéma gérontologique, coordination gérontologique, CLIC ) 6- Vieillissement et dépendance 0- Manuels, guides 2- Prise en charge de la dépendance 2- Dispositifs de prise en charge (PSD, APA ) 3- Vieillissement (longévité, grand-âge, image de la vieillesse ) 4- Dépendance (perte d autonomie, déficiences, inadaptation ) 5- Echelles et grilles de dépendance (grille AGGIR ) 7- Aide et maintien à domicile 2- Dispositifs et aides spécifiques (aidants familiaux, auxiliaires de vie, accueil familial, portage à domicile ) 8- Violence Mauvais traitements (violence en institution voir Etablissements et services sociaux et médico-sociaux en QS 06.2.4) 2- Dispositifs de lutte contre les violences envers les personnes âgées 9- Vie sociale 2- Participation à la vie sociale (vie associative, bénévolat, relations familiales ) 3- Habitat Cadre de vie (habitat intergénérationnel, accessibilité, transports, téléalarme ) 4- Conditions de vie (exclusion sociale, isolement, nouvelles technologies ) 5- Niveau de vie (revenus, consommation ) 6- Culture Loisirs (Université du 3 e âge, sport ) 7- Autres 10- Personnes âgées Retraités en Europe et dans le monde 2- Union européenne 3- Pays de l Union européenne 4- Autres pays 5- Comparaisons internationales 52

QS 11 PERSONNES HANDICAPÉES (établissements pour personnes handicapées voir Etablissements et services sociaux et médico-sociaux en QS 06.3 et QS 06.4) 0- Manuels, guides, dictionnaires 2- Droits des personnes handicapées 0- Manuels, guides 3- Acteurs 4- Politique du handicap (approche globale) 5- Inadaptation Dépendance - Vieillissement (voir aussi Personnes âgées en QS 10.5) 2- Dispositifs de prise en charge 6- Déficiences et incapacités (évaluation du handicap, guides-barêmes, classification internationale du handicap ) 2- Déficience motrice (infirmité motrice cérébrale, paralysie, mobilité réduite ) 3- Déficience sensorielle (déficience visuelle, déficience auditive ) 4- Déficience psychique 5- Déficience intellectuelle (retard mental, trisomie 21 (également en MS 05 28), autisme (également en MS) ) 6- Déficience du langage (trouble de l apprentissage ) 7- Autres (polyhandicap, handicaps rares ) 7- Développement de la personne handicapée 2- Développement physique 3- Développement moteur, développement sensoriel (motricité, psychomotricité) 4- Développement de la personnalité (comportement, sexualité ) 8- Réadaptation Rééducation - Réinsertion 2- Mode de communication (langage, langue des signes, braille ) 3- Rééducation fonctionnelle et psychomotrice 4- Réinsertion socio-professionnelle 9- Aides techniques 2- Dispositifs et aides (chien-guide ) 10- Aide et maintien à domicile 2- Dispositifs et aides (tierce personne, aidants familiaux, auxiliaire de vie, accueil familial, aide à domicile, portage à domicile ) 53

11- Violences Mauvais traitements (violence en institution voir Etablissements et services sociaux et médico-sociaux en QS 06.3.4 et QS 06.4.4) 2- Dispositifs de lutte contre les violences envers les personnes handicapées 12- Vie sociale 2- Habitat Cadre de vie (accessibilité, lieux publics, transports ) 3- Conditions de vie (exclusion, isolement, nouvelles technologies ) 4- Niveau de vie (revenus, consommation ) 5- Culture Loisirs (tourisme adapté, sport adapté, accessibilité ) 6- Autres (prévoyance, assurance, rente survie ) 13- Vie scolaire 2- Intégration scolaire 3- Education Pédagogie (éducation spécialisée, organisation scolaire ) 4- Enseignement et établissements d enseignement spécialisés (CDES, EREA, SEGPA, éducation spéciale, INJS, INJA ) 14- Personnes handicapées en Europe et dans le monde 2- Union européenne 3- Pays de l Union européenne 4- Autres pays 5- Comparaisons internationales 15- Monographies du CTNERHI (Centre technique national d études et de recherches sur les handicaps et les inadaptations) 54

PROTECTION SOCIALE SÉCURITÉ SOCIALE SS PROTECTION SOCIALE SS 01 p.56 ÉVOLUTION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE SS 02 p.56 ORGANISATION ADMINISTRATIVE ET FINANCIÈRE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE SS 03 p.56 ASSURANCES SOCIALES RISQUES SOCIAUX SS 04 p.57 ACCIDENTS DU TRAVAIL MALADIES PROFESSIONNELLES SS 05 p.58 PRESTATIONS FAMILIALES AIDES AU LOGEMENT SS 06 p.58 RÉGIME AGRICOLE SS 07 p.58 ACTION SANITAIRE ET SOCIALE DES ORGANISMES DE SÉCURITÉ SOCIALE SS 08 p.59 PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE MUTUALITÉ ASSURANCES PRIVÉES SS 09 p.59 PROTECTION SOCIALE ET RELATIONS INTERNATIONALES SS 10 p.59 55

PROTECTION SOCIALE SÉCURITÉ SOCIALE SS SS 01 PROTECTION SOCIALE 0- Encyclopédies, manuels 2- Economie de la protection sociale Comptes de la protection sociale SS 02 ÉVOLUTION DE LA SÉCURITÉ SOCIALE 1- Histoire et évolution des politiques et systèmes de sécurité sociale 2- Le système français de sécurité sociale 0- Codes, manuels 1- Doctrine, jurisprudence SS 03 ORGANISATION ADMINISTRATIVE ET FINANCIÈRE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE 2- Organisation administrative 2- Les régimes de sécurité sociale (régime général, régime social des indépendants (RSI) ) 3- Les organismes de sécurité sociale des différents régimes 2- Caisse d assurance maladie (CNAMTS, CANAM ) : convention d objectifs, rapport d activité 3- Caisse d assurance vieillesse (CNAVTS, ORGANIC ) : convention d objectifs, rapport d activité 4- CNAF : convention d objectifs, rapport d activité 5- Régimes spéciaux (CANSSM, CNRACL ) : convention d objectifs, rapport d activité 6- ACOSS, URSSAF : convention d objectifs, rapport d activité 7- Autres (CEPS, ENSSS, HCAAM, GIP-CPS, GIP-DMP ) : rapport d activité 4- Relations des organismes de sécurité sociale avec les usagers 5- Exercice de la tutelle 3- Organisation financière et financement de la sécurité sociale (y compris prestation sociale prestation indue - fraude) 2- Comptes de la sécurité sociale 3- Projets et lois de financement de la sécurité sociale (PLFSS) 4- Moyens de financement de la sécurité sociale, projets de réforme du financement de la Sécurité sociale 2- Cotisations sociales 56

3- Impôts et taxes (CSG, CRDS, taxes ) 4- Fonds sociaux (FIVA, FSV, FRR, Fonds de financement de la protection sociale complémentaire de la couverture universelle du risque maladie ) : rapport d activité 5- Compensation financière entre les régimes 4- Contentieux de la sécurité sociale 2- Contentieux général 3- Contentieux spéciaux (contentieux technique, contentieux du contrôle technique, expertise médicale ) 4- Recours des organismes de sécurité sociale contre les tiers responsables SS 04 ASSURANCES SOCIALES RISQUES SOCIAUX (bénéficiaires des différents régimes de sécurité sociale, salariés, non salariés, étudiants ) 2- Assurance personnelle et assurance volontaire 3- Assurance maladie 0- Encyclopédies, manuels, réforme 2- Accès aux soins et couverture maladie universelle (CMU) 3- Prestations en espèces (indemnités journalières) 4- Prestations en nature 2- Remboursement des frais et fournitures 3- Nomenclature des actes, CCAM (classification commune des actes médicaux) 4- Listes des médicaments, produits et prestations remboursables (LPPR) 5- Participation de l assuré (ticket modérateur, forfait hospitalier, affection de longue durée (ALD) ) 6- Tiers payant 5- Conventions d assurance maladie avec les professionnels de santé 6- Conventions entre l assurance maladie et ses partenaires (établissements sanitaires, laboratoires pharmaceutiques ) 7- Maîtrise des dépenses d assurance maladie (ONDAM, RMO, filières de soins, réseaux de santé ) 8- Système d information de l assurance maladie, Système national d information interrégimes de l assurance maladie (SNIIRAM), Répertoire national interrégimes des bénéficiaires de l assurance maladie (RNIAM), Numéro d inscription au répertoire national (NIR) 2- Réseau santé social, Codage des actes et des pathologies 3- Feuille de soins électronique 4- Carte Vitale, Carte de professionnel de santé 5- Dossier médical personnel (DMP), dossier pharmaceutique 9- Contrôle médical 10- Données statistiques 4- En attente 57

5- Assurance maternité 2- Prestations 6- Assurance invalidité et assurance décès 7- Assurance veuvage 8- Assurance vieillesse, retraite 0- Encyclopédies, manuels, guides généraux 2- Retraite de base et minimum vieillesse 3- Retraite complémentaire obligatoire (ARRCO, AGIRC) 4- Régime sociale des indépendants (RSI) 5- Régimes spéciaux 6- Financement des retraites et avenir des systèmes de retraite, réforme des retraites 2- Organismes de consultation (Conseil d orientation des retraites ) 7- Données statistiques SS 05 ACCIDENTS DU TRAVAIL MALADIES PROFESSIONNELLES 0- Manuels, codes, encyclopédies 2- Reconnaissance des risques professionnels 3- Réparation des risques (prestations en nature, revenus de remplacement) 4- Tarification des risques professionnels 5- Données statistiques SS 06 PRESTATIONS FAMILIALES AIDES AU LOGEMENT 0- Manuels, codes, encyclopédies 2- Prestations familiales 3- Aides au logement 4- Prestations handicapés 5- Données statistiques SS 07 RÉGIME AGRICOLE 0- Manuels, codes, encyclopédies 2- Données statistiques 58

SS 08 ACTION SANITAIRE ET SOCIALE DES ORGANISMES DE SÉCURITÉ SOCIALE 2- Classement par organisme SS 09 PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE MUTUALITÉ ASSURANCES PRIVÉES 2- Assurance maladie complémentaire 3- Prévoyance collective 4- Epargne retraite, complément de retraite 2- Epargne retraite 3- Financement de la retraite supplémentaire et fonds de pension 5- Mutualité 2- Classement par mutuelle 6- Institutions de protection complémentaire 2- Institutions de retraite complémentaire et supplémentaire 3- Institutions de prévoyance (rapport d activité du CTIP ) 7- Sociétés d assurance 8- Assurance vie SS 10 PROTECTION SOCIALE ET RELATIONS INTERNATIONALES 0- Généralités 1- Publications de l AISS 2- Droit communautaire 0- Codes, manuels, dictionnaires 2- Assurance maladie 3- Assurance vieillesse et retraite 3- Conventions internationales de sécurité sociale 4- Protection sociale des travailleurs migrants (CLEISS ) 2- Etrangers en France 3- Français à l étranger (CFE ) 4- Données statistiques 5- Protection sociale par pays 1- Pays de l Union européenne 2- Autres pays 59

6- Comparaisons internationales 2- Comparaisons entre pays de l Union européenne 3- Comparaisons entre autres pays 60

TRAVAIL EMPLOI FORMATION PROFESSIONNELLE TR DROIT SOCIAL TR 01 p.62 DROIT DU TRAVAIL TR 02 p.62 RELATIONS PROFESSIONNELLES TR 03 p.62 GESTION DES RESSOURCES HUMAINES TR 04 p.63 ÉCONOMIE ET ORGANISATION DU TRAVAIL TR 05 P.63 SALAIRE PARTICIPATION FINANCIÈRE TR 06 p.63 TEMPS DE TRAVAIL TR 07 p.64 TYPES DE TRAVAIL TR 08 p.64 CONDITIONS DE TRAVAIL SANTÉ AU TRAVAIL TR 09 p.64 EMPLOI TR 10 p.65 CHÔMAGE TR 11 p.66 FORMATION PROFESSIONNELLE TR 12 p.67 APPROCHE EUROPÉENNE ET INTERNATIONALE TR 13 p.67 PUBLICATIONS DU BIT TR 14 P.68 61

TRAVAIL EMPLOI FORMATION PROFESSIONNELLE TR TR 01 DROIT SOCIAL 0- Codes, manuels 2- Droit social communautaire 3- Droit social comparé Droit social par pays TR 02 DROIT DU TRAVAIL (pour le droit international du travail voir les publications du BIT en TR 14) 0- Codes 2- Bibliographies 3- Annuaires, guides 4- Manuels, ouvrages de référence 5- Contentieux, recueils de jurisprudence 6- Droit pénal du travail 7- Droit du travail communautaire 8- Droit comparé du travail - Droit du travail par pays TR 03 RELATIONS PROFESSIONNELLES 0- Manuels, guides 2- Relations individuelles de travail 2- Contrat de travail 3- Licenciement 4- Statut particulier 3- Atteintes à la dignité du travailleur 0- Généra lités 1- Discrimination au travail (raciale, sexuelle, syndicale ) 2- Harcèlement (moral et sexuel) 3- Atteinte à la vie privée, nouvelles technologies, libertés dans l entreprise 4- Egalité professionnelle 2- Conseil supérieur de l égalité professionnelle (bilan) 3- Politique communautaire 62

5- Représentation des salariés Représentation des employeurs 2- Syndicat Syndicalisme 3- Droit syndical Délégué syndical 4- Comité d entreprise 5- Comité d entreprise européen 6- Délégué du personnel 7- Syndicat patronal Fédération patronale 6- Négociation collective 2- Bilan de la négociation collective 3- Accords interprofessionnels, de branche, d entreprise 4- Conventions collectives (classement par numéro) 7- Conflits du travail 2- Grève Droit de grève Conciliation Médiation 3- Prud hommes 8- Inspection du travail 9- Relations professionnelles en Europe et dans le monde TR 04 GESTION DES RESSOURCES HUMAINES 0- Manuels, guides 2- Techniques de management 3- Recrutement 4- Bilan de compétences 5- Gestion des ressources humaines en Europe et dans le monde TR 05 ÉCONOMIE ET ORGANISATION DU TRAVAIL 0- Manuels, guides 2- Théorie (taylorisme, fordisme, stakanovisme ) 3- Histoire du travail 4- Economie du travail 5- Sociologie, psychologie du travail, organisation du travail 6- Monographies d entreprises et études sectorielles 7- Economie et organisation du travail en Europe et dans le monde TR 06 SALAIRE PARTICIPATION FINANCIÈRE 0- Manuels, guides 2- Salaire SMIC 63

3- Participation et intéressement des salariés 2- Actionnariat, stock-options 3- Epargne salariale 4- Salaire Participation financière en Europe et dans le monde TR 07 TEMPS DE TRAVAIL 0- Manuels, guides 2- Durée du travail 3- Aménagement du temps de travail, réduction, modulation, cycle de travail, travail posté 4- Aménagement et réduction du temps de travail (ARTT) 2- Guides, études de cas 3- Bilan, évaluation 5- Congés 6- Durée et aménagement du temps de travail en Europe et dans le monde 0- Union européenne 1- Pays de l Union européenne 2- Autres pays 3- Comparaisons internationales TR 08 TYPES DE TRAVAIL 2- Travail dissimulé, illégal, clandestin 3- Travail temporaire, intérimaire, précaire, intermittent 4- Travail à temps partiel 5- Travail à domicile 6- Travail à l étranger, travail frontalier 7- Travail de nuit 8- Emplois familiaux, emplois de service Services aux personnes (voir aussi QS 05 10 Métiers de l aide à domicile et des services aux personnes) 9- Travail indépendant, profession libérale, travail non-salarié 10- Travail atypique, télétravail 11- Autres types de travail TR 09 CONDITIONS DE TRAVAIL SANTÉ AU TRAVAIL 0- Manuels, guides 2- Prévention des risques professionnels 2- Accidents du travail 3- Maladies professionnelles 64

4- Risques physiques (rayonnements ionisants, bruit, vibrations, milieu hyperbare ) 5- Risques chimiques, cancérogènes (amiante, plomb, benzène, éthers de glycol ) 6- Autres risques 3- Médecine du travail 4- Comité d hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) 5- Ergonomie 1- Manuels 3- Travail sur écran 6- Bilan des conditions de travail 7- Publications de l ANACT 8- Conditions de travail Santé au travail en Europe et dans le monde 1- Union européenne 2- Pays de l Union européenne 3- Autres pays 4- Comparaisons internationales TR 10 EMPLOI 0- Manuels, guides 2- Droit de l emploi 3- Politique de l emploi 2- Dispositifs nationaux et locaux pour l insertion des personnes en difficulté 1- Aides à l emploi 2- Insertion par l économique (entreprises, associations intermédiaires ) 3- Evaluation 4- Politique communautaire 2- Dispositifs communautaires (PNAE ) 3- Evaluation 5- Emploi local 6- Service public de l emploi 2- ANPE, APEC 7- Professions (voir aussi en AD 06 5.1.1 ; QS 05 3 ; MS 12 et MS 15) 2- ROME, professions 3- Qualifications professionnelles 4- Etudes sectorielles 8- Population active 2- Ouvriers Employés 3- Cadres 4- Autres 65

9- Préretraites 10- Catégories particulières de travailleurs 1- Femmes 2- Emploi - Chômage 3- Maternité et travail 4- Formation professionnelle 2- Jeunes 2- Insertion professionnelle 3- Emploi - Chômage 4- Emploi-jeune, contrat jeune 3- Travail des enfants 4- Travailleurs étrangers 5- Travailleurs âgés 6- Travailleurs handicapés 1- Manuels, guides 3- Politique de l emploi en faveur des personnes handicapées 4- Organismes (AGEFIPH, COTOREP ) 7- Autres catégories de travailleurs 11- Emploi en Europe et dans le monde 0- Union européenne 1- Pays de l Union européenne 2- Autres pays 3- Comparaisons internationales TR 11 CHÔMAGE 0- Manuels, guides 2- Licenciement pour motif économique, plans sociaux (voir aussi en EC 05.3) 3- Types de chômage (chômage partiel, de longue durée ) 4- Indemnisation du chômage (UNEDIC ) 5- Statistiques du chômage 6- Marché du travail 7- Demandeur d emploi - chômeur 8- Chômage en Europe et dans le monde 1- Pays de l Union européenne 2- Autres pays 3- Comparaisons internationales 66

TR 12 FORMATION PROFESSIONNELLE 0- Manuels, réglementation, répertoires, guides généraux 2- Politique de la formation professionnelle 2- Dispositifs nationaux et locaux 3- Evaluation 3- Politique communautaire 2 Dispositifs communautaires 3- Evaluation 4- Dispositifs de formation en entreprise 5- Ingénierie de la formation 2- Plan de formation, pédagogie 3- Métiers de la formation 4- Evaluation 6- Diplômes Qualification 2- Validation des acquis 3- Equivalence de diplômes 7- Type de formation 1- Apprentissage 2- Formation en alternance 3- Formation à distance, e-formation 4- Autres 8- Organismes et offre de formation 2- Classement par organisme de formation (AFPA ) 3- Contrôle des organismes de formation 9- Formation professionnelle en Europe et dans le monde 1- Pays de l Union européenne 2- Autres pays 3- Comparaisons internationales 10- Publications du CEREQ TR 13 TRAVAIL EMPLOI FORMATION PROFESSIONNELLE APPROCHE EUROPÉENNE ET INTERNATIONALE 0- Généralités 1- Union européenne 2- Pays de l Union européenne 3- Autres pays 4- Comparaisons internationales 67

TR 14 PUBLICATIONS DU BIT 0- Manuels, guides, répertoires 2- Recueils de législation (principes et droits fondamentaux du travail, conventions internationales, recommandations, normes ) 3- Statistiques du travail 4- Activités du BIT 1- Conférences internationales du travail (classement par numéro de session) 2- Conférences régionales du travail (classement par continent, pays ou zone géographique) 3- Autres 5- Publications du BIT par sujet 1- Travail, emploi, formation professionnelle 2- Protection sociale, santé et sécurité du travail 3- Autres 68

MÉDECINE - SANTÉ MS GÉNÉRALITÉS MS 00 p.71 HISTOIRE DE LA MÉDECINE MS 01 p.71 LITTÉRATURE MÉDICALE MS 02 p.71 SCIENCES FONDAMENTALES MS 03 p.71 DROIT MÉDICAL DROIT DE LA SANTÉ MS 04 p.71 PATHOLOGIE SPÉCIALITÉS MÉDICALES MS 05 p.72 MÉDECINE DOUCE MÉDECINE PARALLÈLE MS 06 p.73 TECHNIQUES EXPLORATOIRES MS 07 p.73 INFORMATIQUE MÉDICALE MS 08 p.74 THÉRAPEUTIQUE ET SOINS MS 09 p.74 ENSEIGNEMENT DE LA MÉDECINE MS 10 p.74 RECHERCHE SCIENTIFIQUE MÉDICALE - BIOMÉDICALE MS 11 p.74 PROFESSIONS MÉDICALES EXERCICE DE LA MÉDECINE MS 12 p.75 EXERCICE DE LA PHARMACIE MS 13 p.75 MÉDICAMENT PRODUITS DE SANTÉ MS 14 p.75 Suite 69

PROFESSIONS PARAMÉDICALES MS 15 p.76 MÉDECINE PAR RAPPORT AU MILIEU MS 16 p.76 TOXICOMANIES PRATIQUES ADDICTIVES MS 17 p.76 PRÉVENTION ET ÉDUCATION EN SANTÉ MS 18 p.77 SÉCURITE ET VEILLE SANITAIRES MS 19 p.78 HYGIÈNE PUBLIQUE SANTÉ ENVIRONNEMENTALE MS 20 p.78 MÉDECINE D URGENCE PROTECTION SANITAIRE MS 21 p.78 MÉDECINE LÉGALE MS 22 p.79 POLITIQUE DE LA SANTÉ ORGANISATION DU SYSTÈME DE SANTÉ MS 23 p.79 ÉCONOMIE DE LA SANTÉ MS 24 p.79 (en attente de création) MS 25 ÉTABLISSEMENTS HOSPITALIERS MS 26 p.80 TRANSPLANTATION ET DON D ORGANES MS 27 p.81 TRANSFUSION SANGUINE MS 28 p.81 ALIMENTATION SÉCURITE ALIMENTAIRE MS 29 p.82 MÉDECINE SANTÉ : APPROCHE EUROPÉENNE ET INTERNATIONALE MS 30 P.82 70

MÉDECINE SANTÉ MS MS 00 GÉNÉRALITÉS 0- Codes, législation sanitaire 1- Dictionnaires médicaux, encyclopédies, terminologie, EMC 2- Bibliographies 3- Manuels, annuaires sanitaires et sociaux, guides 4- Congrès médicaux, Entretiens (Bichat, Tenon ) MS 01 HISTOIRE DE LA MÉDECINE 1- Histoire de la médecine 2- Histoire des maladies 3- Histoire de la chirurgie 4- Histoire des hôpitaux MS 02 LITTÉRATURE MÉDICALE (Témoignages, psychosociologie de la médecine) MS 03 SCIENCES FONDAMENTALES 0- Généralités 1- Anatomie humaine, histologie 2- Statistique, biostatistique 3- Chimie, biochimie 4- Génétique, thérapie génique, clonage (problèmes éthiques voir MS 04, maladies génétiques voir MS 02 28) 5- Bactériologie, virologie 6- Biologie (humaine, animale), biotechnologie 7- Embryologie 8- Physique, physio-chimie (nanoparticules, nanotechnologie ) MS 04 DROIT MÉDICAL DROIT DE LA SANTÉ 0- Généralités 1- Déontologie, éthique médicale, secret médical 2- Responsabilité médicale 3- Aléa thérapeutique, accident médical, accident iatrogène, indemnisation (ONIAM ) 4- Bioéthique Brevetalité du vivant 71

5- Droits du malade (accès au dossier médical ) (malade hospitalisé voir en MS 26 12) 6- Psychologie de la santé - Relations soignant soigné 7- Problématique du statut du fœtus, enfant à naître 8- Droit communautaire en matière de santé MS 05 PATHOLOGIE SPÉCIALITÉS MÉDICALES 0- Généralités (la maladie ) 1- Oncologie, cancers, tumeurs, centres de lutte contre le cancer (plan cancer ) 2- Cardiologie, angéiologie, hypertension artérielle, maladie de l appareil respiratoire 3- Dermatologie, vénérologie, MST 4- Endocrinologie, neuro-endocrinologie, impuissance 5- Hépatologie, foie, voies biliaires, pancréas, hépatites 6- Gastro-entérologie 7- Gynécologie, reproduction 0- Généralités (ménopause, ostéoporose ) 1- Gynécologie 2- Obstétrique, grossesse, accouchement 3- Stérilité (féminine et masculine) 4- Procréation artificielle 5- Périnatalité (médecine fœtale, allaitement maternel, diagnostic prénatal, mort subite du nourrisson ) 6- Contraception, stérilisation, IVG, IMG 8- Hématologie, hémophilie 9- Immunologie 10- Maladies infectieuses (tuberculose ), parasitaires, tropicales, maladies à prions, zoonoses, grippe, chikungunya 11- Appareil locomoteur, podologie 12- Néphrologie et appareil génito-urinaire (prostate, insuffisance rénale, dialyse ) 13- Neurologie (maladies neuromusculaires, maladies d Alzheimer, de Parkinson, de Creutzfeldt-Jacob, stress, épilepsie, sommeil ) 14- Obésité 15- Ophtalmologie 16- Oto-rhino-laryngologie 17- Toxicologie, centres anti-poison 18- Pneumo-phtisiologie, maladies respiratoires (SRAS, BPCO ) 19- Psychiatrie, santé mentale 0- Généralités (historique, aspects législatifs, réforme ) (aspects médicaux voir MS 19 1, hôpitaux psychiatriques voir MS 26 16) 1- Psychiatrie, maladies mentales, psychopathologies (traitements, prise en charge médicale, dépression ) 2- Pédopsychiatrie 3- Psychologie, troubles du comportement (boulimie, anorexie, TOC, hyperactivité ), troubles du langage (dyslexie, dysphasie ) 4- Psychologie de l enfant et de l adolescent 5- Psychiatrie gériatrique 72

6- Psychanalyse 7- Sexologie 8- Ethnopsychiatrie 20- Rhumatologie (lombalgie, mal de dos, troubles musculo-squelettique ) 21- Stomatologie, odontologie, soins dentaires (hygiène dentaire voir MS 18.9) 22- Diabétologie 23- Anesthésie, réanimation 24- Pédiatrie 25- Gériatrie 26- Allergologie (allergie alimentaire ) 27- SIDA VIH (annuaires, guides, rapports ) 2- Organismes spécialisés (Conseil national du Sida, ARCAT, CRIPS ) 3- Prévention (plans, campagnes ), CDAG (centre de dépistage anonyme gratuit) 4- Pathologie, thérapeutique, prise en charge médicale (diagnostic, dépistage, trithérapie, pathologies associées ) 5- Recherche médicale et pharmaceutique (essais cliniques ) 6- Structures de soins et de réinsertion, prise en charge sociale et psychologique ) 7- Aspects juridiques et éthiques 8- Aspects économiques (coût de la maladie ) 9- Populations de malades (enfant, femme, toxicomane, homosexuel ) 10- Professions sanitaires et sociales face au Sida (soins infirmiers ) 11- Statistiques et surveillance épidémiologique, prospective 12- Sida en Europe et reste du monde (ONUSIDA ) 28- Maladies héréditaires, génétiques et chromosomiques (mucoviscidose, trisomie, nanisme ) 29- Maladies rares et orphelines 30- Orthopédie, traumatologie, traumatismes crâniens 31- Nutrition (entérale, parentérale, maladies du métabolisme, pathologies, carence ) 32- Douleur (prise en charge, douleur de l enfant, douleur chronique ) MS 06 MÉDECINE DOUCE MÉDECINE PARALLÈLE (aromathérapie, sophrologie, réflexologie, phytothérapie, oligothérapie, iridologie ) (homéopathie voir MS 09.5, acupuncture et mésothérapie voir MS 09.7) MS 07 TECHNIQUES EXPLORATOIRES 2- Imagerie médicale (radiologie, échographie ) 3- Médecine nucléaire, scintigraphie, radio-isotopes, curiethérapie 4- Examens et méthodes d analyses, laboratoires d analyses médicales 5- Autres 73

MS 08 INFORMATIQUE MÉDICALE 0- Généralités (informatique médicale, internet médical, logiciels ) 1- Dossier médical informatisé 2- Télémédecine, télédiagnostic 3- Informatisation du cabinet médical MS 09 THÉRAPEUTIQUE ET SOINS 0- Généralités 1- Chirurgie, téléchirurgie (chirurgie ambulatoire voir MS 26 4.4) 2- Chimiothérapie 3- Thermalisme, thalassothérapie, hydrologie 4- Kinésithérapie, médecine physique et de réadaptation, ostéopathie, chiropractie, ergothérapie, orthophonie 5- Homéopathie 6- Médecine psychosomatique, médecine comportementale 7- Acupuncture, mésothérapie 8- Soins paramédicaux (soins infirmiers voir aussi MS 26.5.5) 9- Thérapeutique substitutive et réparatrice (plastie, prothèses, chirurgie esthétique et réparatrice ) 10- Psychothérapie (musicothérapie, arthérapie ) 11- Soins palliatifs Euthanasie Accompagnement des mourants (unités de soins palliatifs voir MS 26 5.7) MS 10 ENSEIGNEMENT DE LA MÉDECINE 0- Généralités (corps enseignant, corps étudiant ) 1- Etudes médicales (médecin, sage-femme, chirurgien-dentiste) 2- Internat 3- Enseignement post-universitaire, formation continue 4- Enseignement de la médecine en Europe et dans le monde MS 11 RECHERCHE SCIENTIFIQUE MÉDICALE - BIOMÉDICALE 2- Comité consultatif national d éthique pour les sciences de la vie et de la santé (CCNE) (avis et rapports) 3- Recherche médicale, biomédicale, clinique 4- INSERM 5- CNRS 6- Institut Pasteur 7- Laboratoires de recherche 8- Protection des données en matière de recherche 74

MS 12 PROFESSIONS MÉDICALES EXERCICE DE LA MÉDECINE (diplômes et médecins étrangers, ) 2- Démographie médicale (des professions de santé : médicales et paramédicales), permanence des soins, Maisons médicales de garde et sociologie de la médecine 3- Ordres professionnels, syndicats médicaux 4- Académie de médecine 5- Modes d exercice de la profession 0- Généralités (travail en réseau, le médecin et la violence ) 1- Médecin (généraliste, libéral, spécialiste, salarié, inspecteur de santé publique ) 2- Sage-femme 3- Chirurgien-dentiste 6- Installation, remplacement, problèmes fiscaux, revenus, association 7- Situation à l étranger, comparaison internationale MS 13 EXERCICE DE LA PHARMACIE 0- Généralités (annuaires ) 1- Histoire 2- Enseignement, études, carrières 3- Exercice de la profession, pharmacien d officine, pharmacien hospitalier (guide d exercice, démographie, installation, informatisation, ordre des pharmaciens, Académie de pharmacie ) MS 14 MÉDICAMENT PRODUITS DE SANTÉ 0- Généralités (automédication, histoire, politique du médicament ) 1- Organismes de contrôle et de surveillance (AFSAPSS ) 2- Dictionnaires (Vidal, Dorosz ), guides, répertoires 3- Droit du médicament 2- Législation pharmaceutique française 3- Législation pharmaceutique communautaire 4- Pharmacopée, pharmacologie, pharmacovigilance 5- Classes de médicaments 2- Médicaments génériques 3- Autres (antibiotiques, antirétroviraux, médicaments psychotropes, substances vénéneuses, préparations officinales ) 6- Industrie et laboratoires pharmaceutiques 7- Recherche pharmaceutique, essais thérapeutiques 8- Parapharmacie, produits cosmétiques 9- Phytopharmacie 10- Médicaments vétérinaires 11- Situation à l étranger 75

MS 15 PROFESSIONS PARAMÉDICALES 0- Généralités 1- Infirmier (enseignement, stages, statut ), infirmier spécialisé (infirmier à l hôpital voir aussi MS 26.3.1.2) 2- Masseur-kinésithérapeute 3- Autres professions (ostéopathe, chiropracteur ) MS 16 MÉDECINE PAR RAPPORT AU MILIEU 1- Médecine dans les pays en voie de développement, médecine tropicale, coopération sanitaire 2- Médecine du sport, dopage 3- Médecine en période de guerre (pathologie de la déportation, syndrome du Golfe ) 4- Médecine aéronautique et spatiale, médecine des profondeurs 5- Médecine carcérale, médecin auprès des personnes en garde à vue 6- Médecine de l environnement MS 17 TOXICOMANIES PRATIQUES ADDICTIVES 0- Généralités (ensemble des pratiques addictives, polytoxicomanies, sexe, jeux vidéo, Internet ) 1- Alcool 0- Généralités (législation, publicité, débits de boisson ) 1- Prévention, campagnes et organismes spécialisés (ANPA ) 2- Pathologies 0- Généralités (alcool et accident de la route ) 1- Alcool et jeunes 2- Alcool et femmes (grossesse ) 3- Autres 3- Alcoologie (prise en charge médicale et sociale) (consultation en alcoologie, CCAA, cure, postcure, associations d aide ) (professions de santé face à l alcool) 4- Statistiques, aspects économiques 5- Alcool en Europe et dans le monde 2- Drogues 0- Généralités (législation, droit pénal, dépénalisation ) 1- Organismes spécialisés (MILDT, OFDT ) 2- Prévention, réduction des risques (seringues ) 3- Principaux produits (cannabis, héroïne, cocaïne, ecstasy, substances psychotropes ) 4- Pathologies 0- Généralités (drogue et accident de la route ) 1- Drogues et jeunes 2- Drogues et femmes (grossesse ) 3- Autres 76

5- Addictologie (prise en charge médicale et sociale) (sevrage, traitement de substitution (méthadone, subutex ), associations d usagers ) (professions de santé face aux toxicomanies) 6- Trafic, aspects géopolitiques 7- Statistiques, aspects économiques 8- Drogues en Europe et dans le monde 3- Tabac 0- Généralités (législation, loi Evin ) 1- Prévention (campagnes, organismes spécialisés ) 2- Pathologies 0- Généralités 1- Tabagisme passif 2- Tabac et jeunes (tabagisme en milieu scolaire ) 3- Tabac et femmes (grossesse ) 4- Autres 3- Tabacologie (prise en charge médicale et sociale) (consultation en tabacologie, aide au sevrage ) (professions de la santé face au tabac) 4- Industrie du tabac (SEITA, procès ) 5- Statistiques, aspects économiques 6- Tabac en Europe et dans le monde MS 18 PRÉVENTION ET ÉDUCATION EN SANTÉ 0- Généralités : Organismes (CFES, INPES ), Plans nationaux (PNEPS ) 1- Politique de prévention, médecine préventive 2- Protection de la mère et de l enfant, PMI (centre de protection maternelle et infantile, consultation pré et postnatale ) 2- Puériculture, lactariums 3- Régulation des naissances, planning familial 3- Médecine scolaire et universitaire (centre médico-scolaire, centre de médecine universitaire) 4- Examens de santé (centres d examen de santé) 5- Vaccinations 6- Education en santé, éducation du patient 7- Education sexuelle 8- Etablissements de prévention (dispensaires, centres de soins, centres de santé ) 9- Hygiène corporelle (hygiène dentaire ) (soins dentaires voir MS 05.21) 10- Activités physiques et sportives 77

MS 19 SÉCURITÉ ET VEILLE SANITAIRES 0- Généralités (principe de précaution ) 1- Sécurité sanitaire (dispositif national ) 2- Organismes de contrôle et de surveillance (Comité national de sécurité sanitaire, AFSSAPS, InVS, ORS, Comité national des registres, Réseaux sentinelles ) 3- Surveillance épidémiologique 4- Matériovigilance, dispositifs médicaux 5- Situation zoosanitaire Epizooties - ESB MS 20 HYGIÈNE PUBLIQUE SANTÉ ENVIRONNEMENTALE Code de l environnement en CC 03 2.0 (Lamy environnement, législation funéraire, règlement sanitaire départemental, déchets ) 2- Organismes de contrôle et de surveillance 3- Hygiène urbaine (champs électromagnétiques ) 4- Hygiène de l habitat (saturnisme, amiante ) 5- Hygiène rurale (pollution, pesticides ) 6- Hygiène industrielle (risques chimiques ) 7- Lutte contre les nuisances 1- Bruit 2- Air (pollution atmosphérique) 3- Eau (eau de consommation humaine, eau minérale, eau de baignade, eaux usées, légionellose ) 4- Métaux lourds (plomb, mercure, amalgame, cadmium ) 8- Radiations ionisantes (décontamination, OPRI, IRSN ), accidents nucléaires 9- Biométéorologie, bioclimatologie, climatothérapie (canicule, conditions climatiques ) MS 21 MEDECINE D URGENCE PROTECTION SANITAIRE 2- Dispositifs nationaux et locaux (plans ) 3- Accidents collectifs, catastrophes naturelles, attentats, bioterrorisme 4- Médecine d urgence, secours et soins d urgence 5- SAMU, SMUR, ambulance, transport sanitaire 6- Accidents domestiques et de loisirs (enquêtes EHLASS ) (EPAC) 7- Contrôle sanitaire aux frontières 8- Sécurité routière 78

MS 22 MÉDECINE LÉGALE 2- Expertise médico-légale, expertise médicale, autopsie MS 23 POLITIQUE DE LA SANTÉ ORGANISATION DU SYSTÈME DE SANTÉ (Conférences de santé, Etats généraux de la santé, réforme, critique du système ) 2- Politique de santé publique, système de santé, organisation et structures (ARH, DRASS, DDASS ), prospective 3- Historique 4- ENSP (Ecole nationale de la santé publique), EHESP (Ecole des hautes études en santé publique) 5- Statistiques sanitaires, rapports d activité, enquêtes, indicateurs de santé, annuaires des statistiques sanitaires et sociales 6- Carte sanitaire, SROS, planification sanitaire (pour Hôpital voir MS 26 9) 7- Etat de santé de la population 0- Généralités (disparités régionales, inégalités ) 1- Santé des enfants, santé des adolescents 2- Santé des femmes 3- Santé des personnes âgées 4- Santé des handicapés 5- Santé des migrants, santé des nomades 6- Santé des personnes en difficulté (PRAPS ) (accès aux soins voir en SS 04.3) 8- Politique de la santé en Europe et dans le monde MS 24 ÉCONOMIE DE LA SANTÉ 2- Organismes spécialisés (CREDES, ANDEM, ANAES) 3- Comptes nationaux de la santé 4- Consommation pharmaceutique, médicale, de soins médicaux (voir aussi : Maîtrise des dépenses d assurance maladie en SS 04.3) 5- Economie de la santé en Europe et dans le monde MS 25 (en attente de création) 79

MS 26 ÉTABLISSEMENTS HOSPITALIERS (législation hospitalière, débats, réforme hospitalière, gouvernance, pôles ) (annuaires) 2- Organisation et gestion financière 0- Généralités (financement : dotation globale et prix de journée, fiscalité, tarification à l activité, T2A, EPRD ) 1- Budget, marchés publics 2- Comptabilité analytique, PMSI 3- Informatique hospitalière, systèmes d information 3- Gestion des ressources humaines 0- Généralités (contrats ) 1- Fonction publique hospitalière (statuts généraux) 1-Directeur d hôpital 2-Personnel paramédical 3-Personnel administratif et technique 2- Praticiens hospitaliers 3- Conditions de travail, syndicats professionnels 4- Formation, évaluation des compétences 5- Temps de travail (RTT, 35 heures, Compte épargne temps ) 4- Hôpital public 0- Généralités (annuaires, guides ) 1- Droit hospitalier, hôpital et droit (civil, pénal et communautaire) (responsabilité des établissements, protection et sécurité des biens et des personnes, règlement intérieur ) 2- Monographies hospitalières 3- Statistiques d activité, SAE, enquêtes hospitalières 4- Alternatives à l hospitalisation (HAD, médecine et chirurgie ambulatoires) 5- AP-HP 6- CHU-CHRU 5- Services hospitaliers 0- Généralités 1- Plateau technique (dispositifs médicaux, équipement lourd, IRM, scanner ) 2- Bloc opératoire 3- Equipement et logistique (hôtellerie, restauration, blanchisserie) 4- Pharmacie hospitalière 5- Services de soins infirmiers 6- Service des urgences, secours et soins d urgence (Plan blanc ) 7- Unité de soins palliatifs, mort à l hôpital 8- Centre de grands brûlés 9- Douleur (structures, prise en charge ) 10- Chambre mortuaire Décès à l hôpital 6- Hospitalisation privée (annuaires, guides, monographies, statistiques ) 7- Etablissement d hospitalisation privée faisant fonction de service public 80

8- Coopération hospitalière 0- Généralités (fusion GIP GIE GCS ) 1- Réseau ville hôpital 2- Réseaux de santé, filières / Réseaux de soins 9- Planification hospitalière (SROSS, CROS, contrats d objectifs et de moyens, projets d établissement, carte sanitaire ) 10- Accréditation/Certification (ANAES/HAS) 11- Hygiène hospitalière Sécurité sanitaire à l hôpital (élimination des déchets hospitaliers, désinfection, stérilisation ) 2- Infections nosocomiales, CLIN - ICALIN 3- Accident iatrogène à l hôpital 12- Droits de la personne hospitalisée 0- Généralités 1- Droits du malade et de l usager, consentement, refus de soins, charte du malade hospitalisé (humanisation, commission de conciliation, CRCI ) 2- Relations soignant-soigné à l hôpital 3- Dossier médical, information du malade 4- Animation à l hôpital, associations, culture, bibliothèque 5- Enfants et adolescents hospitalisés, accueil des familles 6- Accueil des personnes en difficulté (PASS ) 7- Personnes handicapées à l hôpital 8- Personnes âgées à l hôpital 13- Architecture hospitalière, normes, patrimoine 14- Maisons de repos et de convalescence, Maisons d enfants à caractère sanitaire 15- Maternité (établissement) 16- Hôpitaux psychiatriques (sectorisation, service de psychiatrie à l hôpital, infirmière en psychiatrie, atelier thérapeutique ) 17- Système hospitalier en Europe et dans le monde 18- Coopération internationale entre établissements (jumelages, aides, échanges ) MS 27 TRANSPLANTATION ET DON D ORGANES 0- Généralités 1- Dons d organes, dons du corps, greffes, xénogreffes, prélèvements, banques d organes 2- Etablissement français des greffes devenu Agence de la biomédecine 3- Banque de sperme, CEGOS MS 28 TRANSFUSION SANGUINE 0- Généralités (aspects médico-légaux ) 1- Etablissement français du sang (rapports ), AFS, INTS 2- Centres de transfusion sanguine, hémovigilance, produits sanguins labiles, don du sang 81

MS 29 ALIMENTATION - SÉCURITÉ ALIMENTAIRE Nutrition voir MS 05 31 0- Généralités (comportement alimentaire ) 1- Sécurité alimentaire 0- Généralités 1- Dispositifs nationaux et locaux, campagnes 2- Organismes de contrôle et de conseil (AFSSA, CERIN ) 3- Produits destinés à l alimentation (OGM, produits biologiques, types d aliments, compléments alimentaires ) 2- Hygiène alimentaire (législation, vitamines, fluor ) 3- Diététique, régimes alimentaires, alimentation du nourrisson 4- Intoxication et toxi-infection alimentaires (listériose, zoonose ) 5- Sécurité alimentaire dans le monde MS 30 MÉDECINE SANTÉ APPROCHE EUROPÉENNE ET INTERNATIONALE 0- Généralités 1- Santé dans les pays de l UE 2- Santé dans le reste du monde (par ordre alphabétique de pays) 3- Comparaisons internationales 4- OMS 5- Organisations internationales (ONU, FAO, Comité international de la Croix-Rouge ) 6- Action humanitaire internationale (pour les professions voir en QS 05 3.11) 7- ONG ***** 82