ANNEXE I Comptes ouverts pour le Plan Comptable Professionnel de l'hôtellerie - Avis de conformité N 27 du 25 janvier 1984 - dont la profession souhaite la création pour son propre compte. - Modifiant l'intitulé par rapport aux comptes du système de base: 2135 Installations générales 668 Charges financières sur moyens de paiement et divers 72 Production de l'entreprise pour elle même - Constituant une création par rapport aux comptes du système de base: 2136 Agencements et aménagements des constructions 643 Service au pourcentage réparti 726 Production consommée - Constituant des créations ou modifications (en souligné) par rapport au système développé: CLASSE 2 2012 FRAIS DE PREMIER ETABLISSEMENT 20123 Frais de promotion et de lancement 205 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES, BREVETS, LICENCES, MARQUES, PROCEDES, DROITS ET VALEURS SIMILAIRES 2051 Concessions 2052 Franchises 2053 Licences des débits de boissons 2115 TERRAIN BATIS 21151 Ensembles immobiliers professionnels 2131 BATIMENTS 21311 Ensembles immobiliers professionnels 215 INSTALLATIONS TECHNIQUES MATERIELS ET OUTILLAGEES INDUSTRIELS 2153 Installation à caractère spécifique 2154 Matériel industriel 21548 Autres matériels 21552 Mobilier, accessoires et outillages des abris campings (a, b) 21553 Mobilier, accessoires et outillages des habitations légères de loisir (a, b) 21555 Mobilier, accessoires et outillages communs 21556 Mobilier, accessoires et outillages dans bâtiments 215561 Bar, café, discothèque 215562 Restauration 215564 Boutiques 215566 Epicerie 2157 AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DU MATERIEL ET OUTILLAGES INDUSTRIELS 21571 Sur sol propre 21574 Sur sol d'autrui 21576 Dans construction d'autrui 2182 MATERIEL DE TRANSPORT 21821 Matériel automobile destiné au transport collectif des personnes 21822 Matériel automobile destiné au transport des marchandises 21823 Véhicules de tourisme 21828 Autres matériels de transport 2183 MATERIEL DE BUREAU, MATERIEL INFORMATIQUE ET TELEMATIQUE 21831 Matériel de bureau 21835 Matériel informatique 21836 Matériel télématique 2184 MOBILIER 21841 Mobilier de bureau 21845 Mobilier non affecté aux opérations professionnelles CLASSE 3 1
322 FOURNITURES CONSOMMABLES 3222 Produits d'entretien et de nettoyage 3223 Fourniture d'atelier et de petit outillage 3227 Produits d'accueil 3228 Autres fournitures consommables CLASSE 4 401 FOURNISSEURS 4018 Autres fournisseurs 411 CLIENTS 4112 Clients, entreprises et collectivités 4113 Clients, exposants, concessionnaires, locataires et sous-locataires 4114 Clients, agences de voyages 4115 Clients, transporteurs et intermédiaires de tourisme 4116 Clients, cartes de crédit et titres restaurant 4117 Autres clients 426 PERSONNEL-DEPOTS 4261 Service au pourcentage à répartir 443 OPERATIONS PARTICULIERES AVEC L'ETAT 4431 Débits de tabac - Fraction de rémunération nette versée par l'administration des impôts 4432 Débits de tabac - Redevance spéciale 447 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES 4471 Impôts, taxes et versements assimilés calculés sur rémunérations 4475 Autres impôts, taxes et versements assimilés 4476 Taxes de séjour 4477 Impôts sur les spectacles, jeux et divertissements 467 AUTRES COMPTES DEBITEURS OU CREDITEURS 4671 Opérations avec le P.M.U. 46711 P.M.U. - Compte général 46712 P.M.U. - Tickets gagnants 46713 P.M.U. - Ventes diverses 4672 Opérations avec la Loterie nationale 46721 Loterie nationale - Compte général 46722 Loterie nationale - Billets gagnants 4673 Opérations avec le Loto national 46731 Loto national - Compte général 46732 Loto national - Tickets gagnants CLASSE 6 601 ACHATS STOCKES - MATIERES PREMIERES 6018 Autres matières premières 6022 FOURNITURES CONSOMMABLES 60222 Produits d'entretien et de nettoyage 60223 Fournitures d'atelier et petit outillage 60227 Produits d'accueil 60228 Autres fournitures consommables 606 ACHATS NON STOCKES DE MATIERES ET FOURNITURES 607 ACHATS DE MARCHANDISES 6078 Autres achats de produits divers 6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 61321 Terrains 61322 Constructions 61351 Des emplacements 61352 Des abris de campings 2
61353 Des habitations légères de loisir 61354 Des biens d autrui 61355 Des communs 61356 Des commerces 61357 Des équipements de loisirs 61358 Des autres équipements 616 PRIMES D'ASSURANCES 6162 Assurance incendie, immeuble 6164 RISQUE D'EXPLOITATION 61642 Assurance incendie et vol 61643 Assurance dégâts des eaux 61644 Assurance bris de glace 61645 Assurance matériel de transport 61646 Assurance responsabilité civile et contractuelle 61648 Autres assurances 6166 Perte d'exploitation 628 DIVERS 6282 Décoration florale et divers assurés par des tiers 6285 Travaux informatiques à façon 641 REMUNERATION DU PERSONNEL 6417 Avantages en nature et indemnités compensatrices 64171 Indemnités compensatrices 64173 Avantages en nature 644 REMUNERATION DU TRAVAIL DE L'EXPLOITANT 6447 Avantages en nature 651 REDEVANCES POUR CONCESSIONS, BREVETS, LICENCES, MARQUES, PROCEDES, DROITS ET VALEURS SIMILAIRES 6512 Redevances de franchise 668 CHARGES FINANCIERES SUR MOYENS DE PAIEMENT 6681 Cartes de crédit 6683 Titres restaurant 6685 Chèques vacances 6688 Charges financières diverses CLASSE 7 7081 PRODUITS DES SERVICES EXPLOITES DANS L'INTERNET DU PERSONNEL 70811 Recettes nourriture 70812 Recettes boissons 70813 Recettes cafétéria 70818 Recettes diverses 70828 Autres commissions reçues 7083 Mises à disposition diverses 70831 Mise à disposition de mobilier et matériel 7084 MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL FACTUREE 70841 Salaires refacturés 70842 Charges sociales refacturées 70843 Charges connexes refacturées 709 RABAIS, REMISES ET RISTOURNES ACCORDES PAR L'ENTREPRISE 7093 Sur ventes de produits résiduels 726 PRODUCTION CONSOMMEE 7262 Prestations offertes 7264 Avantages en nature 751 REDEVANCES POUR CONCESSIONS, BREVETS, LICENCES, MARQUES, PROCEDES, DROITS ET VALEURS SIMILAIRES 7512 Redevances de franchise ANNEXE II 3
Liste des comptes du plan comptable professionnel dont l'intitulé est modifié par rapport aux comptes du système de base: 2131 Bâtiments gros œuvre 2155 Mobilier, accessoires et outillages professionnels 2185 Cheptel, animaux d'agrément et de loisirs 6811 Dotation aux amortissements sur immobilisations incorporelles 6812 Dotation aux amortissements sur immobilisations corporelles ANNEXE III Liste des comptes du plan comptable professionnel constituant des créations au niveau du système de base: 217 Agencements et aménagements de terrains d'autrui Ce compte suit un développement identique au compte 212 Agencements et aménagement de terrain. 6813 Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir ANNEXE IV Liste des comptes du plan comptable professionnel constituant des créations ou modifications au niveau du système développé: CLASSE 1 164 ENPRUNTS AUPRES DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT 1641 Emprunts en francs 16411 Emprunts long terme (A,B) 16412 Emprunts moyen terme (A,B) 16413 Emprunts court terme (A,B) 1642 Emprunts en devises 1681 AUTRES EMPRUNTS 16815 Crédit de stock des débits de tabac CLASSE 2 2115 TERRAINS BATIS 21153 Ensembles immobiliers hébergements 21155 Ensembles immobiliers administratifs 21156 Ensembles immobiliers commerciaux 21157 Ensembles équipements de loisirs 212 AGENCEMENTS ET AMENAGEMENTS DE TERRAINS 2121 TERRAINS NUS 21211 Terrassements généraux 212111 Emprise des voies 212112 Façonnage des emplacements 212115 Tranchées pour pose de canalisations 212116 Clôture 21212 Voirie 212121 Plate forme d'arrivée 212122 Parking 212123 Allées 212126 Abords bâtiments 212127 Plate-forme de jeux 212128 Plate-forme d'animation 21213 Réseaux d'eau 212131 Alimentation des sanitaires 212132 Alimentation des bornes pour les emplacements 4
212133 Alimentation des habitations légères de loisir 212135 Raccordement au réseau général 212136 Alimentation des bâtiments 212137 Alimentation des équipements de loisirs 212138 Autres réseaux d'eau 21214 Réseaux évacuation, assainissement* 21215 Réseaux électricité* 21216 Réseaux téléphone, télévision 212161 Sonorisation camping 212162 Branchement téléphone pour les emplacements 212163 Branchement télévision, câble pour les emplacements 21217 Equipements de loisirs 212171 Aire de jeux 212173 Tennis 212174 Piscine 212175 Golf miniature 212176 Toboggan 21218 Plantations espaces verts 212181 Clôtures 212183 Espaces verts 212184 Plantations 212185 Aménagements de terrasses 2131 BATIMENTS GROS ŒUVRE 21313 Ensembles immobiliers hébergements 21315 Ensembles immobiliers administratifs 21316 Ensembles immobiliers commerciaux 21317 Ensembles équipements de loisirs 2151 INSTALLATIONS COMPLEXES SPECIALISEES 21511 SUR SOL PROPRE 215111 Pompes puits artésien, surpresseurs, adoucisseurs 215112 Système d'épuration des eaux 215113 Station de relevage 215114 Standard téléphonique 215115 Poste transformateur 215118 Autres installations complexes 2152 INSTALLATIONS A CARACTERE SPECIFIQUE 21531 Installations sur emplacements 21532 Abris camping (A,B) 21537 Equipements de loisirs 21538 Autres installations à caractère spécifique 2154 MATERIEL INDUSTRIEL 21545 Matériel pour installations générales 215451 Matériel d'entretien extérieur 215452 Matériel d'entretien intérieur 215453 Matériel protection incendie 215454 Matériel secours sécurité 215455 Matériel de nettoyage 21546 Matériel industriel dans bâtiments 215461 Bar, café, discothèque 215462 Restauration 215464 Boutiques 215466 Epicerie 21557 Mobiliers, accessoires et outillages des équipements de loisirs 21558 Autres mobiliers, accessoires et outillages 2182 MATERIEL DE TRANSPORT 21822 Matériel automobile destiné au transport des marchandises 218224 Véhicules sécurité 5
218225 Véhicules ramassage des ordures 21824 Engins, véhicules de terrassement, hayons, élévateurs, chariots, diables 21827 Véhicules d'animation 2183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 21838 Matériel monétique CLASSE 3 31 MATIERES PREMIERES 312 Restauration 318 Autres matières premières 321 MATIERES CONSOMMABLES 3211 Matières blanchissage 3212 Vaisselle à usage unique 355 PRODUITS FINIS 3552 Restauration 37 STOCKS DE MARCHANDISES 371 Bar, café, discothèque 372 Restaurant 373 Traiteur 374 Boutique 376 Epicerie 378 Autres 397 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS DE MARCHANDISES 3971 Bar, café, discothèque 3972 Restaurant 3973 Traiteurs 3974 Boutiques 3976 Epicerie 3978 Autres CLASSE 4 411 CLIENTS 4111 Clients, compte général 421 PERSONNEL - REMUNERATIONS DUES 4211 Rémunérations dues au personnel permanent 4212 Rémunération dues au personnel saisonnier 425 PERSONNEL - AVANCES ET ACOMPTES 4251 Avances et acomptes au personnel permanent 4252 Avances et acomptes au personnel saisonnier 44571 T.V.A. COLLECTEE 44571 T.V.A. collectée - Taux super réduit 44572 T.V.A. collectée - Taux réduit 44573 T.V.A. collectée - Taux normal et intermédiaire 44574 T.V.A. collectée - Taux majoré 46 DEBITEURS ET CREDITEURS DIVERS 461 Opérations effectuées pour le compte de tiers 4613 Biens et services diffusés pour le compte de tiers 4614 Biens et services reçus pour le compte de tiers 48 COMPTE DE REGULARISATION 4818 CHARGES A ETALER 48182 Frais de publicité 48183 Frais de promotion et de lancement 48184 Frais de préouverture 48185 Frais d'ouverture 6
CLASSE 6 601 ACHATS STOCKS - MATIERES PREMIERES 6012 Achats restauration 6021 MATIERES CONSOMMABLES 60211 Matières blanchissage 60212 Vaisselle à usage unique 6031 VARIATION DES STOCKS DE MATIERES PREMIERES 60311 Stocks restauration 6037 VARIATION DES STOCKS DE MARCHANDISES 60371 Stocks bar, café, discothèque 60372 Stocks restaurant 60373 Stocks traiteur 60374 Stocks boutique 60376 Stocks épicerie 60378 Autres stocks 605 ACHATS DE MATERIEL, EQUIPEMENTS ET TRAVAUX 6051 Pour emplacements 6052 Pour abris camping 6053 Pour habitations légères de loisir 6054 Pour biens d'autrui 6055 Communs 6056 Pour commerces 6057 Pour équipements de loisirs 6058 Pour autres équipements 606 ACHATS NON STOCKS DE MATIERES ET FOURNITURES 6061 FOURNITURES NON STOCKABLES 60611 Eau 606111 Des emplacements 606112 Des abris campings 606113 Des habitations légères de loisir 606114 Des biens d'autrui 606115 Des communs 606116 Des commerces 606117 Des équipements de loisirs 606118 Des autres équipements 60612 Electricité* 60613 Gaz* 60615 Carburant 606151 Véhicule (A,B) 6063 FOURNITURES D'ENTRETIEN ET DE PETIT EQUIPEMENT 60631 Des emplacements 60632 Des Abris campings 60633 Des habitation légères de loisir 60634 Des biens d'autrui 60635 Des communs 60636 Des commerces 60637 Des équipements de loisirs 60638 Des autres équipements 607 ACHATS DE MARCHANDISES 6071 Achats bar, café, discothèque 60711 Plats cuisinés 60712 Boulangerie, pâtisserie, viennoiserie 60713 Sandwiches 60714 Epicerie 60715 Confiserie 7
60716 Glaces et crèmes 60717 Boissons non alcoolisées 60718 Vins, champagnes, alcools 6072 Achats restaurant prêts à consommer* 6073 Achats traiteur prêts à consommer* 6074 Achat boutique 60743 Cartes Postales 60744 Bazar 60745 Confiserie 60746 Glaces et crèmes 60747 Boissons non alcoolisées 60748 Autres achats 6076 Achats épicerie 6122 CREDIT-BAIL MOBILIER 61221 Des emplacements 61222 Des abris campings 61223 Des habitations légères de loisir 61224 Des biens d'autrui 61225 Des communs 61226 Des commerces 61227 Des équipements de loisirs 61228 Des autres équipements 6135 LOCATIONS MOBILIERES 61221 Des emplacements 61222 Des abris campings 61223 Des habitations légères de loisir 61224 Des biens d'autrui 61225 Des communs 61226 Des commerces 61227 Des équipements de loisirs 61228 Des autres équipements 6152 TRAVAUX D'ENTRETIEN ET DE REPARATIONS BIENS IMMOBILIERS 61521 Ensembles immobiliers professionnels 61523 Ensembles immobiliers hébergements 61525 Ensembles immobiliers administratifs 61526 Ensembles immobiliers commerciaux 61527 Ensembles équipements de loisirs 61528 Autres ensembles immobiliers 6155 TRAVAUX D'ENTRETIENT ET DE REPARATION SUR BIENS MOBILIERS 61551 Des emplacements 61552 Des abris de campings 61553 Des habitations légères de loisir 61554 Des biens d'autrui 61555 Des communs 61556 Des commerces 61557 Des équipements de loisirs 61558 Des autres équipements 622 REMUNERATIONS D4INTERMEDIAIRES ET HONORAIRES 6221 Commissions sur achats 6222 Commissions sur ventes intermédiaires 6223 Rémunération des centrales de réservations 626 FRAIS POSTAUX ET FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 6261 Frais postaux 8
6262 Frais téléphone 6265 Frais de télécopie 6266 Frais de télex 6353 IMPOT INDIRECT 63531 Droits de licence et taxes spéciales sur les débits de boisson 6411 SALAIRES, APPOINTEMENTS, COMMISSIONS DE BASE 64111 Réception 64112 Nettoyage 64115 Fonctionnel 641151 Bureau 641155 Entretien 641157 Salaires immobilisés 64116 Commerces 641161 Bar, café, discothèque 641162 Restaurant 641163 Traiteur 641164 Boutique 641166 Epicerie 641167 Concession 641168 Autres 64117 Equipements de loisirs 64118 Autres 651 REDEVANCES POUR CONCESSIONS, BREVETS, LICENCES, MARQUES 65115 Redevance due par les débitants de tabac 6513 Redevance de locations gérances 658 CHARGES DUVERSES DE GESTION COURANTE 6582 Dommages remboursés à la clientèle 6611 INTERET DES EMPRUNTS ET DETTES 66111 Des emplacements 66112 Des abris campings 66113 Des habitations légères de loisir 66115 Des communs 66116 Des commerces 66117 Des équipements de loisirs 66118 Des autres équipements 6812 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS SUR IMMOBILISATIONS CORPORELLES 68121 Des emplacements 68122 Des abris campings 68123 Des habitations légères de loisir 68124 Des biens d'autrui 68125 Des communs 68126 Des commerces 68127 Des équipements de loisirs 68128 Des autres équipements CLASSE 7 706 PRESTATIONS DE SERVICES 7061 Recettes locations emplacements 70611 Secteur A 70612 Secteur B 70618 Autres recettes sur locations emplacements 7062 Recettes locations abris camping 70621 Type A 70622 Type B 70628 Autres recettes sur locations abris camping 7063 Recettes locations habitations légères de loisir 70631 Type A 70632 Type B 70638 Autres recettes sur locations H.L.L. 9
7064 Recettes autres locations 70641 Recettes locations pour le compte d'autrui 70645 Recettes locations sur biens appartenant à autrui 7066 Recettes commerces 70662 Restaurant 706621 Plats cuisinés 706622 Pâtisserie 706626 Glaces et crèmes 706627 Boissons non alcoolisées 70663 Prestations service traiteur 706631 Plats cuisinés 706632 Boulangerie, pâtisserie, viennoiserie 706633 Sandwichs 706636 Glaces et crèmes 706637 Boissons non alcoolisées 706638 Vins, champagnes, alcools 70665 Prestations de services concédés à des tiers 70667 Prestations des secteurs reçus en concession 706671 Presse 706672 Tabac 706673 Charges d'emplois 706676 Commissions et autres rémunérations sur opérations P.M.U. 706677 Commissions et autres rémunérations de Loterie et Loto national 706678 Autres prestations des secteurs reçus en concession 70668 Prestations des autres départements exploités directement 7067 Recettes équipements de loisirs et billetterie 7068 Autres prestations de services 70681 Locations matériel à disposition de la clientèle 7069 Services au pourcentage revenant au personnel 707 VENTES DE MARCHANDISES 7071 Bar, café, discothèque 70711 Plats cuisinés 70712 Boulangerie, pâtisserie, viennoiserie 70713 Sandwiches 70714 Epicerie 70715 Confiserie 70716 Glaces et crèmes 70717 Boissons non alcoolisées 70718 Vins, champagnes, alcools 7072 Restaurant* 7073 Ventes service traiteur* 7074 Ventes en boutiques 70743 Cartes postales 70744 Bazar 70745 Confiserie 70746 Glaces et crèmes 70747 Boissons non alcoolisées 70748 Autres 7076 Ventes épicerie 7078 Autres ventes 708 PRODUITS DES ACTIVITES ANNEXES 7082 COMMISSIONS ET COURTAGES 70823 Commissions sur ventes abris camping 70824 Commissions sur ventes habitations 7083 LOCATIONS DIVERSES 70833 Locations salles 70834 Locations emplacements forains 10
70838 Autres mises à disposition diverses 7096 RABAIS, REMISES, RISTOURNES ACCORDES PAR L'ENTREPRISE SUR PRESTATIONS DE SERVICE 70961 Sur locations emplacements 70962 Sur locations abris camping 70963 Sur locations habitations légères de loisir 70964 Sur autres locations 70966 Sur prestations commerciales 70967 Sur équipement de loisirs 70968 Sur autres prestations 7097 RABAIS, REMISES, RISTOURNES ACCORDES PAR L'ENTREPRISES SUR VENTES DE MARCHANDISES 70971 Rabais sur bar, café, discothèque 70972 Rabais sur restaurant 70973 Rabais sur service traiteur 70974 Rabais sur ventes boutiques 70976 Rabais sur ventes épicerie 70978 Rabais sur autres ventes de marchandises 7098 RABAIS, REMISES, RISTOURNES ACCORDES PAR L'ENTREPRISE SUR PRODUITS DES ACTIVITES ANNEXES 70983 Rabais sur mises à disposition diverses 7262 PRESTATIONS OFFERTES 72621 Prestations offertes hébergement 72625 Prestations offertes bars et cafés 72626 Prestations offertes restauration 72628 Autres prestations offertes 7264 AVANTAGES EN NATURE 72641 Avantages en nature restauration 72645 Avantages en nature logement 72648 Autres avantages en nauture Etabli par Jean-Guy AMAT 11