QUALITE, ENVIRONNEMENT, SECURITE Vers un système de management global SISQUAL, le 20 novembre 2003 Christophe GASQUET Responsable d Audit Directeur Formation PRESENTATION/QSE/SISQUAL-2003 28/10/2003 page 1/29
1ère partie : Principes généraux, enjeux et intérêts PRESENTATION/QSE/SISQUAL-2003 28/10/2003 page 2/29
Management? PRESENTATION/QSE/SISQUAL-2003 28/10/2003 page 3/29
Orienter Piloter Définir des objectifs Mesurer et surveiller Analyser les résultats Engager des actions d amélioration PRESENTATION/QSE/SISQUAL-2003 28/10/2003 page 4/29
Personnel Les «besoins et attentes» Actionnaires Reconnaissance, conditions de travail Rentabilité Clients Produits et services Environnement Moins de nuisances PRESENTATION/QSE/SISQUAL-2003 28/10/2003 page 5/29
L évolution des besoins PRESENTATION/QSE/SISQUAL-2003 28/10/2003 page 6/29
Evolution des «besoins qualité» Marché de demande Contrôle Qualité (Détection) NF X 50-131 1979-1987 Assurance Qualité (Prévention) ISO 9001/2/3 1987-2000 Marché d offre Management Qualité (Amélioration) ISO 9001 2000 PRESENTATION/QSE/SISQUAL-2003 28/10/2003 page 7/29
Evolution des «besoins environnement» PRESENTATION/QSE/SISQUAL-2003 28/10/2003 page 8/29
Evolution des «besoins environnement» Une évolution législative dictée par de grandes catastrophes : 1950 : Minamata, 1966 : Feyzin, 1967 : Torrey Canyon, 1976 : Seveso, 1979 : Three Miles Island, 1985 : Bopal, 1986 : Tchernobyl,... PRESENTATION/QSE/SISQUAL-2003 28/10/2003 page 9/29
Une évolution législative dictée par de grandes catastrophes : Un système complexe, Multiplicité des lois, 80 décrets Européens, Textes réglementaires, Accords internationaux (CFC, ) Des textes par domaines (emballage, eau, ) Des «labels»,. Et toujours des problèmes! PRESENTATION/QSE/SISQUAL-2003 28/10/2003 page 10/29
Maîtrise de l environnement Des risques pour l industriel : Financiers, Juridiques, Médiatiques. Une complexité croissante, Un accroissement des contraintes, Un accroissement des risques PRESENTATION/QSE/SISQUAL-2003 28/10/2003 page 11/29
France : un «arsenal législatif» spécifique Forces et faiblesses du «système français» : Une vue législative et sociale, «dissociable» de la vue managériale. PRESENTATION/QSE/SISQUAL-2003 28/10/2003 page 12/29
Manager l environnement et la SST en France Respecter les obligations légales Une démarche volontaire, Choix des référentiels (par entreprise, par domaine, ) Choix du périmètre (éthique) Manager PRESENTATION/QSE/SISQUAL-2003 28/10/2003 page 13/29
Facteurs techniques 1960 Facteurs Humains Évolution Facteurs techniques 2000 Facteurs Humains PRESENTATION/QSE/SISQUAL-2003 28/10/2003 page 14/29
Personnel Actionnaires Maintenir l équilibre Des «attentes» toujours plus fortes Clients Environnement PRESENTATION/QSE/SISQUAL-2003 28/10/2003 page 15/29
Maîtriser une situation complexe La norme ISO 9001 «impose» un mode de fonctionnement managérial pour : L amélioration continue, La satisfaction client PRESENTATION/QSE/SISQUAL-2003 28/10/2003 page 16/29
Politique Propositions Actions Analyse Objectifs schéma managérial Revues de Direction Allocation des ressources Management des processus Mise œuvre dans les processus concernés Décisions processus processus processus processus Indicateurs et tableaux de bord PRESENTATION/QSE/SISQUAL-2003 28/10/2003 page 17/29
ISO 9001:2000 : le «vrai» enjeu Instituer un mode de fonctionnement, Une culture, Un état d esprit la réponse aux besoins et attentes, basés sur l amélioration continue. PRESENTATION/QSE/SISQUAL-2003 28/10/2003 page 18/29
(Enfin) une aide normative cohérente Qualité ISO 9001 Sécurité «OHSAS 18001» Environnement ISO 14001 PRESENTATION/QSE/SISQUAL-2003 28/10/2003 page 19/29
Processus Besoins Produits Personnel Activités Risques Environnement Déchets, nuisances PRESENTATION/QSE/SISQUAL-2003 28/10/2003 page 20/29
Intégrer? Peu de raisons pour ne pas le faire, Beaucoup pour le faire! PRESENTATION/QSE/SISQUAL-2003 28/10/2003 page 21/29
2 éme partie : Réaliser l intégration des différents schémas PRESENTATION/QSE/SISQUAL-2003 28/10/2003 page 22/29
MISE EN PLACE DU SME IDENTIFICATION DES ASPECTS ENVIRONNEMENTAUX ET DES IMPACTS PRESENTATION/QSE/SISQUAL-2003 28/10/2003 page 23/29
Matières premières Energies, utilités MODELE ISO 14001 Bruit PROCEDE Emissions atmosphériques Situation normale ou habituelle (4.4.6) Situation exceptionnelle ou dégradée (4.4.6) Situations d urgence (4.4.7) Rejets dans les sols Déchets Eau polluée Produits ou Prestations fournies aux clients PRESENTATION/QSE/SISQUAL-2003 28/10/2003 page 24/29
Activité --> Aspect --> QUEL APPROCHE? Impact --> Significatif? PRESENTATION/QSE/SISQUAL-2003 28/10/2003 page 25/29
EXEMPLES :ASPECTS ET IMPACTS SIGNIFICATIFS Exemple: Chaufferie --> Combustion de fioul --> Dégagement de gaz --> Pollution atmosphérique? Volume rejeté? --> Réglementation respectée? --> Dégradation significative de la qualité de l'air? Transport de matières dangereuses --> Possibilité d'épandage accidentel --> Contamination du sol ou de l'eau --> Probabilité/gravité --> Significatif? Stockage produit --> Emission atmosphérique --> Odeurs --> Voisinage incommodé? PRESENTATION/QSE/SISQUAL-2003 28/10/2003 page 26/29
EXEMPLE D'ASPECTS ENVIRONNEMENTAUX Réfléchissez aux aspects environnementaux de vos activités Quels sont-ils? Dans 3 cas (situation habituelle, occasionnelle, urgence) PRESENTATION/QSE/SISQUAL-2003 28/10/2003 page 27/29
SITUATION HABITUELLE Bruit, Odeurs, Vibrations, Impact visuel Emissions atmosphériques Rejets d'eaux usées Déchets Contamination du sol Utilisation de matériaux et de ressources naturelles Ecosystèmes locaux Autres PRESENTATION/QSE/SISQUAL-2003 28/10/2003 page 28/29
IMPACTS OCCASIONNELS Maintenance des installations Travaux PRESENTATION/QSE/SISQUAL-2003 28/10/2003 page 29/29
URGENCES Des problèmes? Incendie, explosion Fuite de gaz Fuite de liquides Accidents Vandalisme PRESENTATION/QSE/SISQUAL-2003 28/10/2003 page 30/29
Activité Produit Service EVALUATION DES ASPECTS ENVIRONNEMENTAUX Aspect Impact Fréquence Gravité de Maîtrise Coût des Conformité Existence de Cotation Objectif ou l impact mesures réglementaire plaintes occurrence d amélioration La grille d évaluation = un outil simple PRESENTATION/QSE/SISQUAL-2003 28/10/2003 page 31/29
POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE Appropriée à la nature, à la dimension et aux impacts environnementaux de ses activités, produits ou services comporte un engagement d'amélioration continue et de prévention de la pollution comporte un engagement de conformité à la législation et à la réglementation environnementales applicables et aux autres exigences auxquelles l'organisme a souscrit donne un cadre pour l'établissement et l'examen des objectifs et cibles environnementaux PRESENTATION/QSE/SISQUAL-2003 28/10/2003 page 32/29
POLITIQUE ENVIRONNEMENTALE (suite) est documentée, mise en œuvre, maintenue et communiquée à tout le personnel est disponible pour le public. PRESENTATION/QSE/SISQUAL-2003 28/10/2003 page 33/29
OBJECTIFS, CIBLES ET PROGRAMMES (cf. 4.3.3 et 4.3.4) PRESENTATION/QSE/SISQUAL-2003 28/10/2003 page 34/29
PROGRAMMES DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL Etablir et maintenir des programmes pour atteindre les objectifs et cibles Pour chaque niveau et fonction concernés, désigner les responsabilités afin d'atteindre les objectifs et cibles (Etablir) les moyens et le calendrier de réalisation Amender les programmes pour que le management environnemental puisse s'appliquer également à des projets concernant de nouveaux développements ainsi qu'à des activités, produits ou services nouveaux ou modifiés. PRESENTATION/QSE/SISQUAL-2003 28/10/2003 page 35/29
Politique Environnementale Engagements Objectif 1 Objectif 2 Objectif 3 Programmes DEFINITION DU SYSTEME Cible 1 Cible 2 Cible 3 Objectifs/Cibles - Quantifiés - Qui, Quand Programmes -Qui, Quand, Comment, sur quoi Ressources, Connaissances Aspects et Impacts Environnementaux Exigences Légales et autres Parties Intéressées Engagement de la politique Réduire la production de déchets Objectif 1 Réduire les déchets de production de 50% en 2 ans Cible 1 Réduire les déchets d'emballage de 80% en 1 an Cible 2 Réduire les déchets liquides de 30% en 2 ans Cible 3 Supprimer dans l'année l'emploi de solvants de dégraissage PRESENTATION/QSE/SISQUAL-2003 28/10/2003 page 36/29
LES AUTRES EXIGENCES STRUCTURE ET RESPONSABILITES (4.4.1) FORMATION, SENSIBILISATION ET COMPETENCE (4.4.2) COMMUNICATION [4.4.3] y compris externe DOCUMENTATION DU SME [4.4.4 et 4.4.5] MAITRISE OPERATIONNELLE [4.4.6 ] y compris impact fournisseurs PREVENTION DES SITUATIONS D'URGENCE ET CAPACITE A REAGIR [ 4.4.7] PRESENTATION/QSE/SISQUAL-2003 28/10/2003 page 37/29
LES AUTRES EXIGENCES (suite) SURVEILLANCE ET MESURAGE [4.5.1] NON-CONFORMITE, ACTION CORRECTIVE ET PREVENTIVE [4.5.2] ENREGISTREMENTS [4.5.3] AUDIT DU SYSTEME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL [4.5.4 ] REVUE DE DIRECTION [4.6 ] PRESENTATION/QSE/SISQUAL-2003 28/10/2003 page 38/29
Aspects environnementaux Exigences Légales Politique Impacts environnementaux SYNTHESE GESTION DU SME AUDIT INTERNE Objectifs Cibles Programmes de Management REVUE DE DIRECTION Rôles Responsabilités Formation Communication Documentation Maîtrise de la Documentation Maîtrise Opérationnelle Plans d'urgence Surveillance et Mesurage Non-Conformité et Action Corrective Enregistrements PRESENTATION/QSE/SISQUAL-2003 28/10/2003 page 39/29
STRUCTURE DES APPROCHES 4.6 Revue de Direction 4.5 Contrôle et Action Corrective 1 Surveillance et mesurage 2 Non-conformité, action corrective et action préventive 3 Enregistrements 4 Audit du SME Amélioration Continue 4.2 Politique Environnementale 4.3 Planification 1 Aspects Environnementaux 2 Exigences légales et autres exigences 3 Objectifs et cibles 4 Programmes de management environnemental 4.4 Mise en œuvre et fonctionnement 1 Structure et responsabilité 2 Formation, sensibilisation et compétence 3 Communication 4 Documentation du SME 5 Maîtrise de la documentation 6 Maîtrise opérationnelle 7 Prévention des situations d'urgence et capacité à réagir PRESENTATION/QSE/SISQUAL-2003 28/10/2003 page 40/29
Outils ou dispositions communes Processus Audits, Revues de processus, Analyses de risques, Actions correctives et préventives, Politique de mesure (MSP, Pareto, ) PRESENTATION/QSE/SISQUAL-2003 28/10/2003 page 41/29
Exemple : Processus, Un «pilote» (du système), un (des) responsable(s) Un pilote (du processus) Des experts (par domaines QSE) PRESENTATION/QSE/SISQUAL-2003 28/10/2003 page 42/29
Réaliser l intégration «Intégré»n est pas «centralisé» PRESENTATION/QSE/SISQUAL-2003 28/10/2003 page 43/29
S appuyant sur : L approche système, L approche processus. Générant des synergies et de la cohérence PRESENTATION/QSE/SISQUAL-2003 28/10/2003 page 44/29
QUESTIONS REPONSES PRESENTATION/QSE/SISQUAL-2003 28/10/2003 page 45/29